La CPI doit enquêter sur les crimes de guerre israéliens, selon des groupes de défense des droits humains

Plus de 40 pays, dont les États-Unis et Israël, refusent d’adhérer et rejettent l’autorité de la CPI en raison d’enquêtes sur la politique militaire israélienne (AFP / Fichier)
Plus de 40 pays, dont les États-Unis et Israël, refusent d’adhérer et rejettent l’autorité de la CPI en raison d’enquêtes sur la politique militaire israélienne (AFP / Fichier)
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Publié le Samedi 27 février 2021

La CPI doit enquêter sur les crimes de guerre israéliens, selon des groupes de défense des droits humains

  •  La CPI a été créée en 2002 sur la base des principes du Statut de Rome rédigé par les Nations unies en 1998, et des précédents juridiques définis lors des procès de Nuremberg après la Seconde Guerre mondiale
  • Après les sanctions de Donald Trump, les États-Unis cherchent à être élus au Conseil des droits de l'homme en 2022

Des responsables représentant des groupes de défense des droits de l'homme de premier plan ont exhorté jeudi le président américain, Joe Biden, à lever les sanctions imposées par son prédécesseur contre des responsables de la Cour pénale internationale (CPI), arguant que les crimes de guerre commis par Israël contre des Palestiniens doivent faire l'objet d'une enquête. 

La CPI a été créée en 2002 sur la base des principes du Statut de Rome rédigé par les Nations unies en 1998, et des précédents juridiques définis lors des procès de Nuremberg après la Seconde Guerre mondiale qui ont jugé les crimes de guerre nazis. 

Bien que 123 pays aient rejoint la CPI, plus de 40 nations, dont les États-Unis et Israël, qui soutenaient à l’origine le Statut de Rome, refusent d’y adhérer et rejettent l’autorité de la CPI en raison d’enquêtes sur la politique militaire d’Israël. 

Katherine Gallagher, une avocate du Center for Constitutional Rights, ainsi que des militants des droits de l'homme du monde entier ont participé à un webinaire jeudi. Le forum était organisé par la Fondation pour la paix au Moyen-Orient et sa présidente, Lara Friedman. 

«Ce que nous avons constaté mercredi au Conseil des droits de l'homme de l'ONU à Genève, c'est que les États-Unis ont exprimé leur intention de rejoindre le groupe», déclare le Dr Michael Kearney, chercheur en droit pour Al-Haq, l'agence palestinienne des droits de l'homme basée à Ramallah. 

«Mais à condition que la Palestine soit retirée de l'ordre du jour du Conseil des droits de l'homme. Nous devons nous méfier des principes de ce réengagement américain.» 

L'ancien président américain Donald Trump a retiré les États-Unis du Conseil en 2018. Le secrétaire d'État de Joe Biden, Antony Blinken, a déclaré mercredi au Conseil des droits de l'homme à Genève (CDH) que les États-Unis chercheront à être réélus au Conseil en 2022. Il a ajouté que des enquêtes en Syrie et en Corée du Nord ainsi que la lutte contre le racisme devraient être des priorités. 

«Le Conseil des droits de l'homme doit soutenir ceux qui luttent contre l'injustice et la tyrannie», déclare Anthony Blinken. 

«Nous reconnaissons également les défis auxquels le Conseil est confronté, notamment les préjugés inacceptables contre Israël et les règles d’adhésion qui permettent à des pays dont les antécédents en matière de droits de l’homme sont déplorables d’occuper des sièges qu’ils ne méritent pas.» 

Les sanctions imposées à la CPI par Donald Trump et les signaux ambivalents de l'administration Biden n'ont pas dissuadé l'organisation d'enquêter sur les allégations de crimes de guerre israéliens en Palestine. 

Le 5 février, la Chambre préliminaire de la CPI conclut que «la compétence territoriale de la Cour dans la situation en Palestine, État partie au Statut de Rome de la CPI, s'étend aux territoires occupés par Israël depuis 1967, soit Gaza et la Cisjordanie y compris Jérusalem-Est». 

Cette décision ouvre la porte à des enquêtes sur des crimes de guerre présumés perpétrés par «des membres des Forces de défense israéliennes, des autorités israéliennes, du Hamas et des groupes armés palestiniens», déclare Lara Friedman. 

Les membres sont convenus qu'Israël s'était engagé dans des actions politiques visant à priver la Palestine de tout droit protégé sous l'autorité de la CPI. 

La décision de la CPI d’avancer dans son enquête est intervenue malgré les menaces de l'administration Trump, de l'ancien secrétaire d'État, Michael Pompeo et de l'ancien ambassadeur américain auprès de l'ONU, John Bolton. Donald Trump a publié un décret imposant des sanctions contre les hauts responsables de la CPI, ainsi que les personnes physiques et morales contribuant à l'enquête de la CPI. 

Yael Stein, directrice de recherche au Centre d’information israélien sur les droits de l’homme (B’Tselem), fait valoir qu’Israël a créé un système juridique sophistiqué pour désorganiser l’État de droit international tel qu’il s’applique aux actions des soldats israéliens. 

«Israël prétend qu'il enquêtera sur lui-même», précise Yael. «Mais il n’enquête pas sur les accusations portées contre lui. Les Israéliens n'enquêtent pas sur les ordres. Ils ne s’intéressent qu’à la question de savoir si les soldats ont obéi aux ordres légaux qui leur ont été donnés.» Elle déclare que les accusations avaient été réduites à des «allégations insignifiantes». 

«Si un soldat tue un civil, il est accusé de ne pas avoir obéi à un ordre afin d'éviter une accusation de meurtre», dit-elle. «Les autorités israéliennes peuvent affirmer qu’elles enquêtent effectivement sur des affaires.» 

Hassan Jabareen, le fondateur du Centre juridique pour les droits des minorités arabes en Israël (Adalah), qualifie cette situation de «trou noir juridique d’Israël». 

«Israël crée une situation de flou légal afin que personne ne soit accusé ou tenu responsable», précise Hassan. «Ils ont déjà utilisé cette stratégie en 2007, lorsqu'Israël a déclaré que Gaza était un “ennemi”. Par conséquent, tout le monde à Gaza est un ennemi et même si quelqu'un est blessé illégalement, ce sera sans conséquence pour les soldats israéliens. » 

Les victimes à Gaza, indique-t-il, se voient légalement refuser l'accès aux tribunaux israéliens parce qu'elles sont toutes qualifiées d’«ennemis» d'Israël. 

Le Dr Kearney déclare que la décision de la CPI ce mois-ci s'applique directement à l'établissement illégal de colonies exclusivement juives en Cisjordanie et à Jérusalem occupées par Israël en 1967. Il souligne qu'Israël a déjà essayé d'exclure la question des crimes de guerre du Statut de Rome en 1998, pour éviter spécifiquement le sujet des colonies et des transferts de population. 

Katherine Gallagher note que Joe Biden n'a pas encore levé les sanctions de l'administration Trump contre la CPI parce qu'Israël fait pression pour les maintenir. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Mettre fin à la guerre au Liban est la «question la plus importante» de l'accord avec Washington, selon la diplomatie iranienne

Le chef de la diplomatie iranienne, Abbas Araghchi, a insisté mardi sur l'importance de mettre fin à la guerre au Liban entre Israël et le Hezbollah pro-iranien, dans le cadre du protocole d'accord conclu avec Washington. (AFP)
Le chef de la diplomatie iranienne, Abbas Araghchi, a insisté mardi sur l'importance de mettre fin à la guerre au Liban entre Israël et le Hezbollah pro-iranien, dans le cadre du protocole d'accord conclu avec Washington. (AFP)
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  • Le chef de la diplomatie iranienne, Abbas Araghchi, a insisté mardi sur l'importance de mettre fin à la guerre au Liban entre Israël et le Hezbollah pro-iranien
  • "Il s'agit sans doute de la question la plus importante du protocole: l'annonce de l'arrêt immédiat et permanent de la guerre sur tous les fronts, y compris au Liban"

TEHERAN: Le chef de la diplomatie iranienne, Abbas Araghchi, a insisté mardi sur l'importance de mettre fin à la guerre au Liban entre Israël et le Hezbollah pro-iranien, dans le cadre du protocole d'accord conclu avec Washington.

"Il s'agit sans doute de la question la plus importante du protocole: l'annonce de l'arrêt immédiat et permanent de la guerre sur tous les fronts, y compris au Liban", a déclaré le ministre lors d'une réunion avec des diplomates étrangers diffusée à la télévision d'Etat.


Au G7, coup de projecteur sur l'Ukraine, éclipsée par l'Iran

Le président ukrainien est lui attendu dès mardi matin dans la station thermale des Alpes françaises pour participer à une réunion de travail consacrée à la paix et la sécurité pour l'Ukraine et l'Europe. Il espère à cette occasion pouvoir s'entretenir seul à seul avec Donald Trump. (AFP)
Le président ukrainien est lui attendu dès mardi matin dans la station thermale des Alpes françaises pour participer à une réunion de travail consacrée à la paix et la sécurité pour l'Ukraine et l'Europe. Il espère à cette occasion pouvoir s'entretenir seul à seul avec Donald Trump. (AFP)
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  • La guerre en Ukraine dominera les débats du G7 mardi à Evian en présence de Volodymyr Zelensky. Au cœur des tractations: la capacité des alliés de Washington à convaincre Donald Trump, jusqu'ici réticent, à afficher son soutien au président ukrainien
  • Le Moyen-Orient sera lui aussi toujours très haut dans l'agenda des chefs d'Etat et de gouvernement de l'Allemagne, du Canada, des Etats-Unis, de la France, de l'Italie, du Japon et du Royaume-Uni

EVIAN: La guerre en Ukraine dominera les débats du G7 mardi à Evian en présence de Volodymyr Zelensky. Au cœur des tractations: la capacité des alliés de Washington à convaincre Donald Trump, jusqu'ici réticent, à afficher son soutien au président ukrainien face à Vladimir Poutine.

Le Moyen-Orient sera lui aussi toujours très haut dans l'agenda des chefs d'Etat et de gouvernement de l'Allemagne, du Canada, des Etats-Unis, de la France, de l'Italie, du Japon et du Royaume-Uni.

Ils se retrouveront pour un déjeuner de travail consacré aux crises de cette région secouée par la guerre américano-israélienne contre l'Iran. L'Egypte, les Emirats arabes unis et le Qatar - qui a contribué à la médiation ayant abouti à un accord entre Washington et Téhéran - y ont été conviés.

Le président ukrainien est lui attendu dès mardi matin dans la station thermale des Alpes françaises pour participer à une réunion de travail consacrée à la paix et la sécurité pour l'Ukraine et l'Europe. Il espère à cette occasion pouvoir s'entretenir seul à seul avec Donald Trump.

La dernière rencontre entre les deux dirigeants remonte à fin décembre dans la résidence du milliardaire américain à Mar-a-Lago, en Floride.

A défaut d'annoncer une réunion bilatérale, le président des Etats-Unis, accaparé ces derniers mois par le conflit avec l'Iran, a assuré lundi avoir eu "une très bonne conversation avec le président (Volodymyr) Zelensky et le président (russe Vladimir) Poutine" dimanche.

"Et je pense que nous pouvons peut-être faire quelque chose", a-t-il ajouté.

Il a en outre déploré les 25.000 morts par mois dans ce conflit, "majoritairement des soldats". "Cela ne devrait pas se produire", a-t-il réagi.

Après de nouvelles frappes meurtrières menées lundi par la Russie qui ont fait au moins 11 morts et incendié une cathédrale historique à Kiev, Volodymyr Zelensky a demandé "davantage de pression sur l'agresseur et davantage de soutien à la défense aérienne de l'Ukraine".

Le président peut d'ores et déjà compter sur l'appui indéfectible des dirigeants européens et canadien, dont il verra certains en tête-à-tête.

Le Royaume-Uni va fournir de l'uranium enrichi à l'Ukraine pour ses centrales nucléaires et imposer de nouvelles sanctions à la Russie, a ainsi annoncé le Premier ministre britannique Keir Starmer en amont de la session de travail.

"Unité et détermination" 

Condamnant les "frappes barbares" de la Russie en Ukraine, Londres compte "monter d'un cran" en "étouffant les ressources qui alimentent la guerre de Poutine et en fournissant de l'énergie à l'Ukraine pour les hivers à venir", a déclaré Keir Starmer.

Avant même la tenue du sommet, une source gouvernementale italienne soulignait de son côté que l'Ukraine restait "un sujet sur lequel il y a la plus grande attention italienne".

Lundi, le président du conseil européen António Costa, également présent à Evian, a estimé que "l'unité et la détermination du G7 sont essentielles pour contribuer à mettre fin à cette guerre et parvenir à une paix juste et durable".

A cet égard, la participation du président Zelensky aux discussions au G7 est "particulièrement importante", a-t-il fait valoir.

De son côté, la présidente de la Commission européenne Ursula von der Leyen a salué l'Ukraine qui "tient la ligne de front et regagne même partiellement du terrain".

Elle a en outre loué la capacité de Kiev de frapper des cibles stratégiques "au cœur même de la Russie".

Depuis le début du conflit en février 2022, l'Ukraine a opéré un virage stratégique en devenant un acteur majeur de l'industrie de défense, notamment via sa production de drones, mais continue d'avoir cruellement besoin du soutien occidental.

Selon les Européens, la Russie, sous pression des sanctions internationales, commence, elle, à montrer des signes de faiblesse.

"Nos sanctions frappent profondément", a estimé Ursula Von der Leyen.

Pour autant, Vladimir Poutine reste inflexible.

Lundi, le président ukrainien a fait savoir qu'il avait invité son homologue russe à venir au G7.

"La Russie a montré une fois de plus qu'elle n'est pas prête à parler", a-t-il dit, estimant qu'il fallait intensifier la pression sur le président jusqu'à ce qu'il mette fin à la guerre.


Olivier Cadic : « Les relations entre la France et l’Arabie saoudite n’ont jamais été aussi denses »

Le vice-ministre des Affaires étrangères, Waleed Elkhereiji, a rencontré lundi à Riyad Olivier Cadic, président du groupe d'amitié parlementaire franco-saoudien du Sénat français. (X/@KSAmofaEN)
Le vice-ministre des Affaires étrangères, Waleed Elkhereiji, a rencontré lundi à Riyad Olivier Cadic, président du groupe d'amitié parlementaire franco-saoudien du Sénat français. (X/@KSAmofaEN)
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  • En visite à Riyad, le sénateur des Français établis hors de France souligne l’accélération des échanges entre Paris et le Royaume, les opportunités offertes par Vision 2030 et le rôle stabilisateur de l’Arabie saoudite dans la région
  • La transformation de l’Arabie saoudite ouvre de nouvelles opportunités pour les entreprises françaises, notamment dans l’intelligence artificielle, les infrastructures, les énergies renouvelables, la culture, le tourisme et l’économie numérique

RIYAD : Sénateur des Français établis hors de France depuis 2014, vice-président de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées et président du groupe d’amitié interparlementaire France–Pays du Golfe, Olivier Cadic a effectué une nouvelle visite en Arabie saoudite à la tête d’une délégation parlementaire française composée notamment des sénateurs Nathalie Delattre et Rémy Pointereau. À l’issue de ses rencontres avec les autorités saoudiennes, il revient sur la transformation du Royaume, l’état des relations franco-saoudiennes et les perspectives de coopération entre les deux pays.

Pour Olivier Cadic, l’Arabie saoudite figure aujourd’hui parmi les pays qui se transforment le plus rapidement au monde. « Il s’agit de ma neuvième visite en Arabie saoudite en onze ans. Ce qui me frappe à chaque déplacement, c’est la rapidité de la transformation du pays », confie-t-il à Arab News en français.

Le sénateur souligne particulièrement les changements observés à Riyad, où les projets de développement se multiplient dans le cadre de la Vision 2030 portée par le prince héritier Mohammed ben Salmane. Selon lui, cette stratégie de modernisation « insuffle un souffle de modernité accéléré » et traduit une volonté claire de diversification économique, d’innovation et d’ouverture sur le monde.

Au cours de sa visite, Olivier Cadic a insisté sur la solidité du partenariat franco-saoudien, qu’il qualifie d’exceptionnel.

« Les relations entre la France et l’Arabie saoudite sont excellentes et n’ont jamais été aussi denses », affirme-t-il. Selon le sénateur, cette proximité repose sur une confiance mutuelle et sur des convergences de vues concernant plusieurs dossiers régionaux majeurs.

Il rappelle également l’importance de la solidarité entre partenaires dans les moments difficiles. « J’ai souhaité rappeler que la France n’oublie pas les attaques dont l’Arabie saoudite a été victime. Dans les moments difficiles, les partenaires doivent pouvoir compter les uns sur les autres. »

Selon Olivier Cadic, Paris et Riyad partagent notamment leur soutien à une solution à deux États pour résoudre le conflit israélo-palestinien, leur préoccupation face à la perspective d’une acquisition ou d’un usage d’une capacité nucléaire militaire par l’Iran, ainsi que leur volonté de voir le Liban retrouver sa pleine souveraineté et la Syrie renouer avec la stabilité.

« Plus largement, la France et l’Arabie saoudite défendent le multilatéralisme, le respect du droit international et de l’intégrité territoriale des États », souligne-t-il.

Sur le plan économique, le sénateur estime que les perspectives de cooperation entre la France et l’Arabie saoudite sont particulièrement prometteuses.

Les secteurs des nouvelles technologies, de l’intelligence artificielle, des énergies renouvelables, du tourisme, de la culture et de la formation figurent parmi les domaines les plus porteurs.

« La diversification de l’économie saoudienne crée de nombreuses opportunités pour les entreprises françaises, qui disposent d’un savoir-faire reconnu dans ces secteurs », explique-t-il.

Les mégaprojets lancés dans le cadre de Vision 2030 offrent également de nouvelles perspectives dans les infrastructures de transport, la gestion durable de l’eau, les énergies décarbonées, la santé et les technologies numériques.

Olivier Cadic met aussi en avant l’émergence de nouveaux axes de coopération à forte valeur ajoutée. « Les coopérations entre la France et l’Arabie saoudite s’étendent désormais à de nouveaux secteurs, notamment les industries culturelles et créatives, l’intelligence artificielle, mais aussi l’e-sport », observe-t-il.

Pour le sénateur, les projets liés à l’économie numérique et à la jeunesse illustrent parfaitement la capacité des deux pays à construire ensemble des partenariats innovants et tournés vers l’avenir.

Parmi les éléments les plus marquants de cette mission, Olivier Cadic évoque avant tout l’état d’esprit qu’il a observé auprès des responsables saoudiens et des jeunes générations.

« J’ai été particulièrement impressionné par la confiance qui anime les responsables saoudiens et la jeunesse du pays. On ressent une véritable volonté de construire l’avenir et de réussir la transformation engagée », confie-t-il.

Le sénateur souligne également la qualité de l’accueil qui lui a été réservé et salue « l’hospitalité saoudienne », ainsi que les efforts entrepris pour valoriser le patrimoine culturel du Royaume et développer son attractivité touristique.

Cette dynamique de coopération devrait continuer à se renforcer dans les années à venir. Selon Olivier Cadic, les échanges bilatéraux se sont considérablement intensifiés ces dernières années, comme en témoigne la multiplication des visites officielles entre les deux pays. Le sénateur rappelle notamment qu’une délégation saoudienne a été accueillie en France en 2025.

« Le rôle des groupes d’amitié parlementaires est précisément de nourrir ce dialogue dans la durée et de favoriser l’émergence de nouvelles coopérations, qu’elles soient économiques, culturelles ou institutionnelles », souligne-t-il.

Interrogé sur la situation actuelle dans le Golfe, Olivier Cadic estime que l’Arabie saoudite joue un rôle central dans une région confrontée à de nombreux défis sécuritaires et géopolitiques.

« Le Golfe évolue dans un environnement régional particulièrement complexe », note-t-il, faisant référence aux tensions liées au conflit israélo-iranien.

Dans ce contexte, il considère que le Royaume s’affirme comme un acteur stabilisateur, privilégiant les solutions diplomatiques et les initiatives favorisant la paix régionale. Son poids économique, politique et diplomatique en fait, selon lui, « un acteur incontournable de l’équilibre régional ».

Enfin, Olivier Cadic a tenu à adresser un message à la communauté française vivant et travaillant en Arabie saoudite.

« J’adresse un message de confiance à nos compatriotes établis en Arabie saoudite », déclare-t-il. « Ils participent pleinement au rapprochement entre nos deux pays et contribuent au rayonnement de la France. »

Le sénateur estime que les perspectives offertes par le Royaume sont considérables et que les relations franco-saoudiennes disposent encore d’un potentiel de développement exceptionnel.

« Plus que jamais, les Français présents dans le Royaume sont des passerelles entre nos deux nations et des acteurs précieux de cette coopération d’avenir », conclut-il.