L'heure de l'adoption définitive pour le texte controversé sur la sécurité globale

Le ministre français de l'Intérieur Gérald Darmanin arrive pour une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale à Paris, le 6 avril 2021. (Bertrand GUAY / AFP)
Le ministre français de l'Intérieur Gérald Darmanin arrive pour une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale à Paris, le 6 avril 2021. (Bertrand GUAY / AFP)
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Publié le Jeudi 15 avril 2021

L'heure de l'adoption définitive pour le texte controversé sur la sécurité globale

  • Après ce dernier feu vert de l'Assemblée nationale attendu en fin de matinée, le texte défendu par Gérald Darmanin, qui a fait l'objet d'une vive contestation de la part des défenseurs des libertés publiques, devra probablement passer sous les fourches
  • Honni à gauche, dénoncé par les organisations de journalistes mais largement soutenu par les syndicats policiers, l'article 24 a pour ambition de protéger les forces de l'ordre en opération en pénalisant la diffusion malveillante de leur image

PARIS: Ultime vote pour un texte ultra polémique: le Parlement doit adopter définitivement jeudi la proposition de loi sur la "sécurité globale" et son article 24 réécrit mais pénalisant toujours la diffusion malveillante de l'image des policiers.

Après ce dernier feu vert de l'Assemblée nationale attendu en fin de matinée, le texte défendu par Gérald Darmanin, qui a fait l'objet d'une vive contestation de la part des défenseurs des libertés publiques, devra probablement passer sous les fourches caudines du Conseil Constitutionnel avant sa promulgation.

La gauche l'a en tout cas promis et Jean Castex avait annoncé dès novembre lors du premier examen du texte au Palais Bourbon la saisine des sages de la rue Montpensier sur son article 24. Histoire de tenter de dégonfler les controverses autour d'une proposition de loi désormais riche de 70 articles mais qui a fini par se résumer à sa disposition la plus controversée.

Honni à gauche, dénoncé par les organisations de journalistes mais largement soutenu par les syndicats policiers, l'article 24 a pour ambition de protéger les forces de l'ordre en opération en pénalisant la diffusion malveillante de leur image.

Dépassant les cercles militants, la contestation s'est exprimée dans la rue, parfois avec des violences, sur fond de débat sociétal autour d'une police accusée de multiplier les dérapages violents. La plus importante journée de mobilisation avait réuni fin novembre entre 133.000 et 500.000 personnes selon les sources.

Le Sénat à majorité de droite a largement réécrit le "24" en créant dans le Code pénal un délit de "provocation à l'identification". Il n'est plus fait référence à la loi de 1881 sur la liberté de la presse.

Dans la lignée de ce qu'avait voté la chambre haute, les parlementaires réunis en commission mixte paritaire (CMP) ont acté cette rédaction le 29 mars et rebaptisé ce texte LREM "Loi sécurité globale préservant les libertés".

"Comme la rédaction du Sénat nous allait bien, on a topé", résume le député LREM Jean-Michel Fauvergue, co-rédacteur avec sa collègue Alice Thourot.

Le gouvernement peut dire "merci le Sénat", a ironisé le chef de file des députés LR Damien Abad, après la cacophonie entre majorité et exécutif en décembre sur la réécriture de l'article.

 

« Sécurité globale »: les principales mesures du texte

Nouvelles prérogatives pour les polices municipales, montée en puissance de la sécurité privée, répression durcie contre les agresseurs de forces de l'ordre et pour la diffusion d'images des policiers ou gendarmes: voici un éventail des mesures de la proposition de loi sur la "sécurité globale préservant les libertés".

Caméras piétons 

La proposition de loi prévoyait initialement de modifier le cadre juridique des caméras mobiles, pour permettre à la police ou à la gendarmerie de diffuser les images dans les médias ou sur les réseaux sociaux. Elle permettra finalement de transmettre les images en temps réel à la seule salle de commandement. 

Les agents ayant procédé à l'enregistrement pourront accéder aux images dans le cadre d'une procédure judiciaire (procès-verbal) ou d'une intervention, par exemple sur une personne en fuite. L'intégrité des enregistrements et la traçabilité des consultations sont garanties. 

Drones 

Le texte clarifie l'usage des drones lors de manifestations, en cas de craintes "de troubles graves à l'ordre public". Mais aussi pour la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens dans des lieux particulièrement exposés à des risques d'agressions, vol ou trafic d'armes, d'êtres humains ou de stupéfiants, ou la surveillance de "rodéos". 

La reconnaissance faciale à l'aide de drones est spécifiquement interdite. 

Les policiers municipaux pourront utiliser des drones dans certains cas.

Réductions de peine 

La suppression des crédits de réduction de peine sera limitée aux infractions les plus graves visant les personnes dépositaires de l'ordre public.

Images 

C'est la mesure la plus polémique. Après le passage au Sénat, l'article 24 ne modifie plus la loi de 1881 sur la liberté de la presse et donc le droit d'informer.  

Le nouveau délit de "provocation à l'identification", inscrit dans le Code pénal, punira de cinq ans de prison et 75.000 euros d'amende le fait de provoquer, "dans le but manifeste qu'il soit porté atteinte à son intégrité physique ou psychique, à l'identification" d'un policier, gendarme, douanier ou policier sanctionné. 

Armes de service 

Les policiers et gendarmes pourront accéder à des établissements recevant du public avec leur arme de service. 

Police municipale 

Le texte prévoit la possibilité d'élargir le champ d'intervention des polices municipales de plus de 15 agents dans le cadre d'une expérimentation de cinq ans. Concrètement, les policiers municipaux pourraient participer à la sécurisation de manifestations sportives, récréatives ou culturelles. Ils pourraient également constater davantage d'infractions comme l'ivresse publique, la vente à la sauvette, la conduite sans permis ou sans assurance, les squats de halls d'immeubles, les tags ou encore l'occupation illégale d'un terrain communal. Ils pourront aussi immobiliser et mettre en fourrière un véhicule.

Paris 

La proposition de loi Fauvergue-Thourot va concrétiser une promesse de campagne d'Anne Hidalgo, la création d'une police municipale à Paris. 

Sécurité privée 

La montée en puissance du secteur de la sécurité privée est programmée, avec en ligne de mire l'organisation par la France de la Coupe du Monde de rugby 2023 puis des Jeux Olympiques de Paris en 2024. La sous-traitance, "véritable plaie pour le secteur" selon Alice Thourot, sera mieux encadrée mais l'interdiction de sous-traiter plus de 50% d'un marché est passée à la trappe en commission mixte députés-sénateurs. 

L'emploi de policiers dans le secteur sera favorisé, en permettant le cumul emploi-retraite.

Les 170.000 agents de sécurité privée seront sanctionnés plus durement en cas de dérapage. 

Le périmètre des missions des agents va s'élargir puisqu'ils pourront participer à la détection d'explosifs avec des chiens. 

L'obtention d'une carte professionnelle sera soumise à la connaissance des principes de la République. Les agents d'origine étrangère (hors UE) devront justifier d'un titre de séjour de plus de cinq ans et savoir parler français. 

Mortiers d'artifice 

Achat, détention, utilisation et vente d'articles pyrotechniques, à d'autres personnes que des professionnels, seront sanctionnés pénalement. 

Voix dissonantes chez LREM

Suffisant cependant pour dégonfler la contestation? La coordination contre le projet de loi qui réunit syndicats de journalistes et organisations de défense des libertés a réclamé mardi une nouvelle fois le retrait de ce texte. Une conférence de presse sera organisée à midi à proximité du Palais Bourbon.

Le texte ne se limite cependant pas à son emblématique article 24. Il a pour objectif de mettre en musique le "continuum de sécurité" entre forces de l'ordre relevant de l'Etat, polices municipales renforcées et filière de la sécurité privée mieux structurée. 

Certaines ambitions sur ce dernier volet ont été rabotées. "Il y a des avancées majeures" mais "il a aussi fallu trouver des équilibres pour pouvoir respecter la liberté d'entreprendre", fait valoir Mme Thourot.

"Avec cette loi, les polices municipales vont prendre leur envol et pour la sécurité privée, c'est un texte fondateur", loue M. Fauvergue.

Usage élargi des caméras piétons des policiers, des drones, du port d'armes pour les forces de l'ordre hors service ou encore création d'une police municipale à Paris: d'autres mesures continuent d'être matière à débat.

Le leader des Insoumis Jean-Luc Mélenchon avait jugé que l'ensemble du texte était à "jeter à la poubelle", quand la patronne du RN Marine Le Pen, plutôt discrète sur le fond des mesures, avait voté la proposition de loi.

En première lecture à l'Assemblée nationale en novembre, le niveau de contestation chez les "marcheurs" avait été important mais loin des records: 30 LREM s'étaient abstenus et 10 avaient voté contre.

"Je soutiens le travail sur le continuum de sécurité de mes collègues Fauvergue et Thourot, pas celui de Beauvau", justifie par exemple Sacha Houlié.

Ce "marcheur" de la Vienne, qui ne votera pas le texte jeudi, estime que les dispositions controversées pour lesquelles le ministère de l'Intérieur a tenu la plume "ne sont pas nécessaires". 


Un homme tué par balle en plein jour à Marseille

LE centre de Marseille, photo d'illustration. (AFP)
LE centre de Marseille, photo d'illustration. (AFP)
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  • En arrêt cardio-respiratoire à l'arrivée des secours, l'homme d'environ 25 ans, a été grièvement touché au thorax, ont indiqué les marins-pompiers de Marseille
  • Les faits se sont déroulés vers 14H30 dans le quartier populaire de Saint Just, situé à l'est de la ville

MARSEILLE: Un homme a été tué par balle, en plein jour, à proximité de la plus grande salle de concert de Marseille située dans le 4e arrondissement, a-t-on appris auprès de la préfecture de police des Bouches-du-Rhône.

En arrêt cardio-respiratoire à l'arrivée des secours, l'homme d'environ 25 ans, a été grièvement touché au thorax, ont indiqué les marins-pompiers de Marseille à l'AFP, confirmant une information de La Provence.

Les faits se sont déroulés vers 14H30 dans le quartier populaire de Saint Just, situé à l'est de la ville.

Les deux suspects, actuellement recherchés, se seraient enfuis sur un deux-roues, selon une source proche du dossier.

L’identité de la victime n'a pas été confirmée à ce stade, a fait savoir la préfecture de police.

Le lien entre cet homicide et le narcobanditisme n'a pas encore été établi, mais Marseille est régulièrement secouée par des "narchomicides" sur fond de trafic de stupéfiants et de guerre des gangs pour le contrôle des points de vente de drogue dans la seconde ville de France.

Le 9 octobre déjà, un homme avait été mortellement visé par des tirs en plein jour dans un quartier populaire du centre de Marseille, soit très certainement un 14e narchomicide depuis le début de l'année dans les Bouches-du-Rhône, selon un décompte de l'AFP. Deux personnes avaient été interpellées quelques heures après le meurtre, selon le parquet de Marseille.


13-Novembre: recueillement à Paris et Saint-Denis, dix ans après les attentats

Des commémorations sobres et silencieuses devant le Bataclan et les terrasses parisiennes endeuillées, après une cérémonie devant le stade de France: politiques, victimes et proches des disparus se sont recueillis jeudi devant les lieux des attentats du 13-Novembre, dix ans après une nuit d'horreur. (AFP)
Des commémorations sobres et silencieuses devant le Bataclan et les terrasses parisiennes endeuillées, après une cérémonie devant le stade de France: politiques, victimes et proches des disparus se sont recueillis jeudi devant les lieux des attentats du 13-Novembre, dix ans après une nuit d'horreur. (AFP)
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  • "10 ans. La douleur demeure. En fraternité, pour les vies fauchées, les blessés, les familles et les proches, la France se souvient", a posté sur X le président de la République
  • Près des terrasses parisiennes, dans les Xe et XIe arrondissements, où 39 vies ont été fauchées au total, dont 21 devant la seule Belle Equipe, le silence règne, les yeux des personnes présentes sont embués de larmes

PARIS: Des commémorations sobres et silencieuses devant le Bataclan et les terrasses parisiennes endeuillées, après une cérémonie devant le stade de France: politiques, victimes et proches des disparus se sont recueillis jeudi devant les lieux des attentats du 13-Novembre, dix ans après une nuit d'horreur.

Les noms des 92 victimes du Bataclan - dont deux se sont suicidées depuis le massacre - ont résonné boulevard Voltaire, où une foule d'officiels, de familles et de rescapés s'est rassemblée sur le lieu le plus meurtri des attaques jihadistes.

Des membres de la BRI, le visage masqué, sont présents en nombre, dix ans après avoir donné l'assaut contre les terroristes retranchés dans la salle de concert. A eux comme aux autres primo-intervenants, le chef de l'Etat adresse la "reconnaissance" de la Nation. "Vous pouvez être fiers".

Devant les portes du Bataclan, une multitude de bouquets de fleurs ont été déposés au pied d'une plaque où sont gravés les noms des victimes.

Chacun attend son tour pour s'en approcher: certains se croisent, se reconnaissent, s'embrassent, se prennent longuement dans les bras ou échangent un petit mot de réconfort, avant de déposer à leur tour une fleur, une bougie, un signe de mémoire.

"La vie continue" 

"Aujourd'hui, je peux me souvenir, je peux pleurer, je peux me laisser aller, et puis demain, la vie continue", confie Sophie Bouchard-Stech à l'AFP, juste avant le début de la cérémonie. L'Allemande fait le voyage chaque année pour rendre hommage à son mari, tombé sous les balles des jihadistes au Bataclan.

Devant chacun des lieux frappés par les commandos téléguidés par le groupe Etat islamique (EI) cette funeste soirée du 13 novembre 2015, Arthur Dénouveaux et Philippe Duperron, présidents d'associations de victimes, ont déposé des gerbes de fleurs, avant qu'Emmanuel Macron et Anne Hidalgo ne fassent de même, avant d'observer à chaque fois une minute de silence.

"10 ans. La douleur demeure. En fraternité, pour les vies fauchées, les blessés, les familles et les proches, la France se souvient", a posté sur X le président de la République.

Près des terrasses parisiennes, dans les Xe et XIe arrondissements, où 39 vies ont été fauchées au total, dont 21 devant la seule Belle Equipe, le silence règne, les yeux des personnes présentes sont embués de larmes.

Aux alentours, les panneaux publicitaires affichent tous la devise en latin de Paris, "Fluctuat Nec Mergitur" (Il est battu par les flots, mais ne sombre pas).

"Absence immense" 

Les commémorations ont débuté le matin par une cérémonie au stade de France, avec la famille de Manuel Dias, première victime du 13-Novembre, tuée quand trois kamikazes se sont fait exploser devant les portes du stade où se jouait un match amical France-Allemagne.

"Nous n'oublierons jamais; on nous dit de tourner la page dix ans après, mais l'absence est immense", a dit dans un discours poignant sa fille, Sophie Dias, très émue.

Le vendredi 13 novembre 2015, la France a été frappée par les attaques jihadistes les plus meurtrières de son histoire et qui ont profondément marqué le pays.

L'hommage national aux 132 morts et à leurs familles, aux blessés et rescapés, aux forces de secours, doit se conclure par l'inauguration à 18H00 d'un jardin mémoriel au coeur de la capitale.

Ce jardin est fait de grandes stèles et de blocs de granit, évoquant la géographie des différents lieux visés. Des autocars doivent y emmener les familles et les victimes.

La cérémonie orchestrée par Thierry Reboul, déjà à la manœuvre pour l'ouverture des JO-2024, sera retransmise en direct à la télévision et projetée sur grand écran, place de la République à Paris, où un mémorial s'était improvisé il y a dix ans, des Parisiens traumatisés venant y déposer fleurs, bougies et mots.

"Tous ensemble" 

"L'objectif cette année, c'est de se dire +soyons tous ensemble+ (...), célébrons évidemment nos morts mais aussi la force de notre République et de notre culture: les terroristes n'ont pas gagné ce soir-là", a insisté sur RMC Arthur Dénouveaux.

"Nous avons été debout pendant 10 ans, nous serons debout (jeudi). Cette cérémonie sera aussi un acte de résistance", a salué Philippe Duperron, président de l'association "13onze15".

Les commémorations officielles se tiennent sous vigilance renforcée, dans un contexte de menace terroriste "toujours élevée", selon le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez, qui a rappelé sur BFMTV/RMC que "six attentats" avaient été déjoués depuis le début de l'année.

Jeudi soir, Notre-Dame de Paris et les églises parisiennes feront sonner leurs cloches "entre 17H57 et 18H02", a annoncé le diocèse. Des "messes, des veillées, ont lieu dans plusieurs paroisses", a précisé l'archevêque de Paris Laurent Ulrich.


13-Novembre: dix ans après les attentats de Saint-Denis et Paris, l'hommage d'une Nation

Stade de France, terrasses parisiennes, Bataclan: la France se recueille jeudi pour rendre hommage aux victimes des attentats du 13-Novembre, dix ans après une nuit d'horreur qui a meurtri Paris et Saint-Denis. (AFP)
Stade de France, terrasses parisiennes, Bataclan: la France se recueille jeudi pour rendre hommage aux victimes des attentats du 13-Novembre, dix ans après une nuit d'horreur qui a meurtri Paris et Saint-Denis. (AFP)
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  • Le vendredi 13 novembre 2015, la France a été frappée par les attaques jihadistes les plus meurtrières de son histoire, coordonnées par le groupe Etat islamique (EI) qui a ciblé un match de football, un concert de hard-rock et des bars et restaurants
  • L'hommage national aux 132 morts, à leurs familles et aux rescapés de ces attentats qui ont profondément marqué le pays se conclura par l'inauguration d'un jardin mémoriel au coeur de la capitale

PARIS: Stade de France, terrasses parisiennes, Bataclan: la France se recueille jeudi pour rendre hommage aux victimes des attentats du 13-Novembre, dix ans après une nuit d'horreur qui a meurtri Paris et Saint-Denis.

Le vendredi 13 novembre 2015, la France a été frappée par les attaques jihadistes les plus meurtrières de son histoire, coordonnées par le groupe Etat islamique (EI) qui a ciblé un match de football, un concert de hard-rock et des bars et restaurants.

L'hommage national aux 132 morts, à leurs familles et aux rescapés de ces attentats qui ont profondément marqué le pays se conclura par l'inauguration d'un jardin mémoriel au coeur de la capitale.

"Les terroristes ont voulu attaquer cette culture de Paris, de la joie, de la fête, du partage", a déclaré jeudi matin sur RTL la maire de Paris Anne Hidalgo. "Ils ont voulu nous faire perdre tout cela, on l'a reconstruit avec une forme de gravité".

Le chef de l'Etat Emmanuel Macron se rendra sur chacun des lieux des attentats, avant l'inauguration du Jardin du 13 novembre 2015, point d'orgue de cette journée de commémorations.

La cérémonie orchestrée par Thierry Reboul, déjà à la manœuvre pour l'ouverture des JO-2024, sera retransmise en direct à la télévision et projetée sur grand écran, place de la République à Paris, où un mémorial s'était improvisé il y a dix ans, des Parisiens traumatisés venant y déposer fleurs, bougies et mots.

"L'objectif cette année, c'est de se dire +soyons tous ensemble+ (...), célébrons évidemment nos morts mais aussi la force de notre République et de notre culture: les terroristes n'ont pas gagné ce soir-là", a insisté Arthur Dénouveaux, rescapé du Bataclan et président de l'association de victimes Life for Paris, jeudi matin sur RMC.

Depuis samedi, le pied de la statue de Marianne est de nouveau entouré de ces petites attentions. "Course pour la liberté" passant devant chaque site meurtri, fresque murale, Tour Eiffel illuminée en bleu blanc rouge, les hommages ont déjà commencé.

Souvenirs précis 

Impossible, pour beaucoup, d'oublier cette terrible soirée du vendredi 13 novembre 2015, quand trois commandos de l'EI ont assassiné 130 personnes, blessant des centaines d'autres. Depuis, deux rescapés du Bataclan se sont suicidés.

D'après un sondage Ifop pour la fondation Jean Jaurès, 60% des Parisiens se souviennent "précisément" de ce qu'ils faisaient ce soir-là.

Rescapés et proches de victimes appréhendent souvent ces hommages. Stéphane Sarrade a perdu son fils Hugo, 23 ans, tué au Bataclan. Il se dit toujours "incapable" de se rendre devant la salle de concert et ne participera pas aux cérémonies.

Les commémorations officielles, en présence d'Emmanuel Macron, se tiennent sous vigilance renforcée, dans un contexte de menace terroriste toujours élevée.

Elles commenceront à 11H30 avec un hommage à Manuel Dias, seule personne tuée près du Stade de France. Vers 12H30, seront lues des plaques commémoratives devant les bars Le Carillon et le Petit Cambodge, dans le 10e arrondissement de Paris, où 13 vies furent volées.

Vers 13H00, en mémoire des cinq victimes de la Bonne Bière dans le 11e, une minute de silence sera respectée, puis vers 13H30, devant l'ancien Comptoir Voltaire.

Vers 13H50, des gerbes seront déposées devant la Belle Equipe, où 21 vies furent fauchées puis vers 14H30 devant le Bataclan, où 90 personnes furent assassinées.

A partir de 18H00, le fil rouge de la cérémonie au jardin mémoriel sera la musique, "la passion" des victimes, a rappelé Thierry Reboul, avec un requiem du compositeur Victor Le Masne, joué devant 1.500 invités.

"Acte de résistance" 

Ce jardin, lieu de recueillement mémoriel situé près de l'Hôtel de Ville, est fait de grandes stèles et de blocs de granit, évoquant la géographie des différents lieux visés.

"Nous avons été debout pendant 10 ans, nous serons debout (jeudi). Cette cérémonie sera aussi un acte de résistance", a salué Philippe Duperron, président de l'association "13onze15".

"Life for Paris" sera dissoute après l'inauguration de ce lieu mémoriel, pour, selon son président Arthur Dénouveaux, "ne pas s'enfermer dans la victimité".

La question de la mémoire du 13-Novembre sera également au cœur du Musée-mémorial du terrorisme (MMT), qui doit ouvrir fin 2029 ou début 2030 à Paris.

Plus de trois ans après le procès de ces attaques jihadistes, au terme duquel Salah Abdeslam a été condamné à la perpétuité incompressible, le seul membre encore en vie des commandos a dit vouloir, selon son avocate, s'engager dans une démarche de justice restaurative. "Plusieurs victimes des attentats du 13-Novembre" sont prêtes à s'inscrire dans cette démarche de dialogue, a assuré Arthur Dénouveaux.