L'heure de l'adoption définitive pour le texte controversé sur la sécurité globale

Le ministre français de l'Intérieur Gérald Darmanin arrive pour une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale à Paris, le 6 avril 2021. (Bertrand GUAY / AFP)
Le ministre français de l'Intérieur Gérald Darmanin arrive pour une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale à Paris, le 6 avril 2021. (Bertrand GUAY / AFP)
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Publié le Jeudi 15 avril 2021

L'heure de l'adoption définitive pour le texte controversé sur la sécurité globale

  • Après ce dernier feu vert de l'Assemblée nationale attendu en fin de matinée, le texte défendu par Gérald Darmanin, qui a fait l'objet d'une vive contestation de la part des défenseurs des libertés publiques, devra probablement passer sous les fourches
  • Honni à gauche, dénoncé par les organisations de journalistes mais largement soutenu par les syndicats policiers, l'article 24 a pour ambition de protéger les forces de l'ordre en opération en pénalisant la diffusion malveillante de leur image

PARIS: Ultime vote pour un texte ultra polémique: le Parlement doit adopter définitivement jeudi la proposition de loi sur la "sécurité globale" et son article 24 réécrit mais pénalisant toujours la diffusion malveillante de l'image des policiers.

Après ce dernier feu vert de l'Assemblée nationale attendu en fin de matinée, le texte défendu par Gérald Darmanin, qui a fait l'objet d'une vive contestation de la part des défenseurs des libertés publiques, devra probablement passer sous les fourches caudines du Conseil Constitutionnel avant sa promulgation.

La gauche l'a en tout cas promis et Jean Castex avait annoncé dès novembre lors du premier examen du texte au Palais Bourbon la saisine des sages de la rue Montpensier sur son article 24. Histoire de tenter de dégonfler les controverses autour d'une proposition de loi désormais riche de 70 articles mais qui a fini par se résumer à sa disposition la plus controversée.

Honni à gauche, dénoncé par les organisations de journalistes mais largement soutenu par les syndicats policiers, l'article 24 a pour ambition de protéger les forces de l'ordre en opération en pénalisant la diffusion malveillante de leur image.

Dépassant les cercles militants, la contestation s'est exprimée dans la rue, parfois avec des violences, sur fond de débat sociétal autour d'une police accusée de multiplier les dérapages violents. La plus importante journée de mobilisation avait réuni fin novembre entre 133.000 et 500.000 personnes selon les sources.

Le Sénat à majorité de droite a largement réécrit le "24" en créant dans le Code pénal un délit de "provocation à l'identification". Il n'est plus fait référence à la loi de 1881 sur la liberté de la presse.

Dans la lignée de ce qu'avait voté la chambre haute, les parlementaires réunis en commission mixte paritaire (CMP) ont acté cette rédaction le 29 mars et rebaptisé ce texte LREM "Loi sécurité globale préservant les libertés".

"Comme la rédaction du Sénat nous allait bien, on a topé", résume le député LREM Jean-Michel Fauvergue, co-rédacteur avec sa collègue Alice Thourot.

Le gouvernement peut dire "merci le Sénat", a ironisé le chef de file des députés LR Damien Abad, après la cacophonie entre majorité et exécutif en décembre sur la réécriture de l'article.

 

« Sécurité globale »: les principales mesures du texte

Nouvelles prérogatives pour les polices municipales, montée en puissance de la sécurité privée, répression durcie contre les agresseurs de forces de l'ordre et pour la diffusion d'images des policiers ou gendarmes: voici un éventail des mesures de la proposition de loi sur la "sécurité globale préservant les libertés".

Caméras piétons 

La proposition de loi prévoyait initialement de modifier le cadre juridique des caméras mobiles, pour permettre à la police ou à la gendarmerie de diffuser les images dans les médias ou sur les réseaux sociaux. Elle permettra finalement de transmettre les images en temps réel à la seule salle de commandement. 

Les agents ayant procédé à l'enregistrement pourront accéder aux images dans le cadre d'une procédure judiciaire (procès-verbal) ou d'une intervention, par exemple sur une personne en fuite. L'intégrité des enregistrements et la traçabilité des consultations sont garanties. 

Drones 

Le texte clarifie l'usage des drones lors de manifestations, en cas de craintes "de troubles graves à l'ordre public". Mais aussi pour la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens dans des lieux particulièrement exposés à des risques d'agressions, vol ou trafic d'armes, d'êtres humains ou de stupéfiants, ou la surveillance de "rodéos". 

La reconnaissance faciale à l'aide de drones est spécifiquement interdite. 

Les policiers municipaux pourront utiliser des drones dans certains cas.

Réductions de peine 

La suppression des crédits de réduction de peine sera limitée aux infractions les plus graves visant les personnes dépositaires de l'ordre public.

Images 

C'est la mesure la plus polémique. Après le passage au Sénat, l'article 24 ne modifie plus la loi de 1881 sur la liberté de la presse et donc le droit d'informer.  

Le nouveau délit de "provocation à l'identification", inscrit dans le Code pénal, punira de cinq ans de prison et 75.000 euros d'amende le fait de provoquer, "dans le but manifeste qu'il soit porté atteinte à son intégrité physique ou psychique, à l'identification" d'un policier, gendarme, douanier ou policier sanctionné. 

Armes de service 

Les policiers et gendarmes pourront accéder à des établissements recevant du public avec leur arme de service. 

Police municipale 

Le texte prévoit la possibilité d'élargir le champ d'intervention des polices municipales de plus de 15 agents dans le cadre d'une expérimentation de cinq ans. Concrètement, les policiers municipaux pourraient participer à la sécurisation de manifestations sportives, récréatives ou culturelles. Ils pourraient également constater davantage d'infractions comme l'ivresse publique, la vente à la sauvette, la conduite sans permis ou sans assurance, les squats de halls d'immeubles, les tags ou encore l'occupation illégale d'un terrain communal. Ils pourront aussi immobiliser et mettre en fourrière un véhicule.

Paris 

La proposition de loi Fauvergue-Thourot va concrétiser une promesse de campagne d'Anne Hidalgo, la création d'une police municipale à Paris. 

Sécurité privée 

La montée en puissance du secteur de la sécurité privée est programmée, avec en ligne de mire l'organisation par la France de la Coupe du Monde de rugby 2023 puis des Jeux Olympiques de Paris en 2024. La sous-traitance, "véritable plaie pour le secteur" selon Alice Thourot, sera mieux encadrée mais l'interdiction de sous-traiter plus de 50% d'un marché est passée à la trappe en commission mixte députés-sénateurs. 

L'emploi de policiers dans le secteur sera favorisé, en permettant le cumul emploi-retraite.

Les 170.000 agents de sécurité privée seront sanctionnés plus durement en cas de dérapage. 

Le périmètre des missions des agents va s'élargir puisqu'ils pourront participer à la détection d'explosifs avec des chiens. 

L'obtention d'une carte professionnelle sera soumise à la connaissance des principes de la République. Les agents d'origine étrangère (hors UE) devront justifier d'un titre de séjour de plus de cinq ans et savoir parler français. 

Mortiers d'artifice 

Achat, détention, utilisation et vente d'articles pyrotechniques, à d'autres personnes que des professionnels, seront sanctionnés pénalement. 

Voix dissonantes chez LREM

Suffisant cependant pour dégonfler la contestation? La coordination contre le projet de loi qui réunit syndicats de journalistes et organisations de défense des libertés a réclamé mardi une nouvelle fois le retrait de ce texte. Une conférence de presse sera organisée à midi à proximité du Palais Bourbon.

Le texte ne se limite cependant pas à son emblématique article 24. Il a pour objectif de mettre en musique le "continuum de sécurité" entre forces de l'ordre relevant de l'Etat, polices municipales renforcées et filière de la sécurité privée mieux structurée. 

Certaines ambitions sur ce dernier volet ont été rabotées. "Il y a des avancées majeures" mais "il a aussi fallu trouver des équilibres pour pouvoir respecter la liberté d'entreprendre", fait valoir Mme Thourot.

"Avec cette loi, les polices municipales vont prendre leur envol et pour la sécurité privée, c'est un texte fondateur", loue M. Fauvergue.

Usage élargi des caméras piétons des policiers, des drones, du port d'armes pour les forces de l'ordre hors service ou encore création d'une police municipale à Paris: d'autres mesures continuent d'être matière à débat.

Le leader des Insoumis Jean-Luc Mélenchon avait jugé que l'ensemble du texte était à "jeter à la poubelle", quand la patronne du RN Marine Le Pen, plutôt discrète sur le fond des mesures, avait voté la proposition de loi.

En première lecture à l'Assemblée nationale en novembre, le niveau de contestation chez les "marcheurs" avait été important mais loin des records: 30 LREM s'étaient abstenus et 10 avaient voté contre.

"Je soutiens le travail sur le continuum de sécurité de mes collègues Fauvergue et Thourot, pas celui de Beauvau", justifie par exemple Sacha Houlié.

Ce "marcheur" de la Vienne, qui ne votera pas le texte jeudi, estime que les dispositions controversées pour lesquelles le ministère de l'Intérieur a tenu la plume "ne sont pas nécessaires". 


Le pari de Macron sur la Syrie, entre confiance et prudence

Le président syrien Ahmad al-Chareh (à droite) serre la main du président français Emmanuel Macron à l’issue d’une conférence de presse conjointe à Damas, le 7 juillet 2026. (AFP)
Le président syrien Ahmad al-Chareh (à droite) serre la main du président français Emmanuel Macron à l’issue d’une conférence de presse conjointe à Damas, le 7 juillet 2026. (AFP)
  • La visite d’Emmanuel Macron à Damas marque un tournant stratégique : la France choisit d’accompagner la transition syrienne tout en exigeant des garanties sur l’inclusivité, l’État de droit et la stabilité régionale
  • Paris et Damas cherchent à transformer un rapprochement diplomatique en partenariat concret, mêlant reconstruction économique, coopération institutionnelle et dialogue politique

PARIS : La visite du président français Emmanuel Macron à Damas (les 6 et 7 juillet) marque, à plusieurs égards, un tournant dans les relations franco-syriennes.

Première visite d’un chef d’État européen depuis la chute du régime de Bachar al-Assad, elle dépasse largement le symbole diplomatique et traduit un choix : celui d’accompagner la transition syrienne tout en cherchant à peser sur son orientation.

La France sait que le pari est risqué, et les sources françaises ne cachent ni leurs interrogations ni les nombreuses incertitudes qui entourent les nouvelles autorités syriennes.

Le passé de plusieurs dirigeants, au premier rang desquels le président Ahmad al-Chareh, nourrit encore un certain scepticisme en Europe, de même que les violences qui continuent d’affecter certaines régions du pays.

Les difficultés rencontrées par les nouvelles institutions et la fragilité de la situation sécuritaire rappellent que la transition est loin d’être achevée. Pourtant, Paris estime qu’il n’existe aujourd’hui aucune autre alternative crédible.

L’échec de cette transition condamnerait probablement la Syrie à une nouvelle phase d’instabilité dont toute la région ferait les frais. C’est pourquoi la France fait le choix d’un soutien lucide : accompagner la reconstruction tout en maintenant un dialogue exigeant avec les nouvelles autorités.

Depuis la chute du régime en décembre 2024, la France s’est d’ailleurs placée parmi les premiers partenaires européens de la nouvelle Syrie.

La visite de Jean-Noël Barrot dès les premières semaines de la transition, suivie de celle d’Ahmad al-Chareh à Paris quelques mois plus tard, avait déjà ouvert une séquence diplomatique inédite, après une rupture en 2011.

Le déplacement de Macron vient désormais lui donner une véritable dimension stratégique, et le message français est clair : Paris soutient la transition, mais attend en retour des garanties précises.

La première concerne son caractère inclusif. Pour la France, la nouvelle Syrie ne pourra retrouver sa stabilité que si toutes les composantes de la société trouvent leur place dans les nouvelles institutions.

Les entretiens organisés avec des représentants de la société civile syrienne illustrent cette volonté de maintenir un dialogue qui ne se limite pas au seul pouvoir politique.

La deuxième attente porte sur l’État de droit. Les autorités françaises insistent sur la nécessité de construire des institutions transparentes, de renforcer la gouvernance publique, d’assurer l’indépendance de la justice et de garantir les libertés individuelles.

Enfin, Paris attend des autorités syriennes qu’elles jouent un rôle stabilisateur dans leur environnement régional. Les échanges entre les deux présidents ont largement porté sur le Liban.

Macron a rappelé son attachement à la souveraineté libanaise, au monopole de l’État sur les armes et à la mise en œuvre des réformes permettant au Liban de retrouver sa pleine stabilité.

Les responsables syriens ont, de leur côté, assuré ne vouloir exercer aucune ingérence dans les affaires libanaises et privilégier désormais des relations d’État à État.

Les discussions ont également porté sur les tensions avec Israël. La France a réaffirmé son opposition aux frappes et aux atteintes à la souveraineté syrienne, tout en encourageant les efforts de désescalade.

Mais la visite révèle aussi les attentes syriennes vis-à-vis de la France, surtout que les nouvelles autorités recherchent d’abord une reconnaissance politique internationale.

Elles voient dans le soutien français une forme de légitimation susceptible d’encourager d’autres partenaires européens à accompagner leur retour sur la scène internationale.

La Syrie attend également un appui concret à sa reconstruction, et celui-ci passe par les investissements, la remise en état des infrastructures, le renforcement des administrations, l’assistance technique, la réforme de la gouvernance économique et la modernisation de secteurs aussi variés que la santé, les transports, les finances publiques ou encore le patrimoine.

La signature, au cours de la visite, d’une dizaine d’accords illustre cette volonté commune de passer rapidement du dialogue politique aux réalisations concrètes.

L’accord-cadre de coopération bilatérale, les projets confiés à Expertise France, les partenariats conclus avec CMA CGM ou encore les perspectives ouvertes par TotalEnergies témoignent d’une ambition économique qui accompagne le rapprochement diplomatique.

Cette dimension économique dépasse d’ailleurs la seule reconstruction de la Syrie, car Paris voit dans le redressement syrien un élément essentiel de la stabilité régionale.

Les discussions ont mis en avant plusieurs projets d’interconnexion entre le Golfe et la Méditerranée, destinés notamment à réduire la dépendance énergétique de la région au détroit d’Ormuz.

Cependant, l’un des enseignements les plus significatifs de cette visite réside ailleurs.

Des sources françaises soulignent que les longues heures d’entretien entre Macron et al-Chareh ont permis d’établir une relation personnelle de confiance qui n’existait pas jusqu’à présent.

Cette dimension humaine est loin d’être secondaire. Depuis le début de la transition, une question revient avec insistance dans les chancelleries occidentales : le nouveau pouvoir syrien a-t-il réellement changé, ou cherche-t-il simplement à rassurer ses partenaires étrangers ?

Les échanges directs entre les deux chefs d’État semblent avoir apporté des éléments de réponse.

Selon Paris, al-Chareh a reconnu les difficultés rencontrées depuis son arrivée au pouvoir, les erreurs commises et la nécessité d’associer l’ensemble des Syriens au processus politique.

Le président français semble avoir trouvé face à lui des dirigeants conscients que la réussite de la transition passe par l’inclusivité, la reconstruction d’un véritable État de droit et l’ouverture du pays.

Paris n’ignore pas pour autant les contraintes auxquelles est confronté le président syrien, car il doit composer avec une base politique parfois plus radicale, gérer des groupes susceptibles de perturber la transition et maintenir un équilibre délicat entre les différentes composantes du pays.

C’est précisément cette relation personnelle entre Macron et al-Chareh qui constitue peut-être la principale nouveauté de cette visite.

Elle offre un canal direct permettant d’aborder sans détour les sujets les plus sensibles et d’exercer une influence que peu de partenaires occidentaux peuvent aujourd’hui revendiquer.

Par ailleurs, les attentats survenus pendant le déplacement présidentiel rappellent la fragilité persistante de la situation sécuritaire. Mais un cap est désormais fixé : Paris se dit prêt à investir dans la réussite de la transition syrienne, tandis que Damas considère la France comme un partenaire de son retour sur la scène internationale.


Canicule: dans une France qui suffoque, les autorités appellent à la vigilance sur les feux

Les pompiers du Service départemental d’incendie et de secours (SDIS 77) se tiennent debout lors de la cérémonie de rassemblement matinale dans une caserne de pompiers à Ferrières-en-Brie, dans la banlieue est de Paris, le 10 juillet 2026. (AFP)
Les pompiers du Service départemental d’incendie et de secours (SDIS 77) se tiennent debout lors de la cérémonie de rassemblement matinale dans une caserne de pompiers à Ferrières-en-Brie, dans la banlieue est de Paris, le 10 juillet 2026. (AFP)
  • La France fait face à une forte canicule : 24 départements sont placés en vigilance rouge et 59 en vigilance orange, avec des températures pouvant atteindre 40°C. Les autorités appellent à la prudence lors des grands départs en vacances
  • La chaleur extrême favorise la multiplication des incendies, avec plus de 25 000 hectares brûlés depuis le début de l’année. Les autorités renforcent les mesures de prévention face aux risques climatiques

PARIS: La France encore dans la fournaise: un quart du pays est en vigilance rouge en raison d'une canicule qui attise aussi les incendies en ce premier grand week-end de départs en vacances.

Vingt-quatre départements du centre ouest, où vivent 22,2 millions de personnes selon un calcul de l'AFP, sont concernés par ce niveau d'alerte maximal de Météo-France qui recommande une "vigilance absolue": l'ensemble de la région parisienne est concerné, mais aussi la Bretagne, les Pays de la Loire ou encore le Centre-Val de Loire.

Et avec 59 autres départements en vigilance orange, seuls le Sud-Est et la Corse restent relativement épargnés par le troisième épisode de ce type en deux mois.

Jusqu'à 36°C sont attendus samedi à Paris et à Rennes, 38 à Bordeaux, 35 à Rouen ou encore 37 à Toulouse, et les températures pourront atteindre jusqu'à 39 voire 40°C "localement", a prévenu Météo-France. Ces fortes chaleurs persisteront jusqu'au milieu de la semaine prochaine.

Pour ce week-end de grands départs, la SNCF a indiqué assurer un service grande vitesse "normal" pendant le pont du 14-Juillet, avec 3.700 TGV prévus sur le week-end, mais compte supprimer un train Intercités sur trois aux heures chaudes de la journée tout en offrant des solutions de remplacement en autocar.

Sur les routes, Bison Futé appelle à "redoubler de prudence" en raison de la chaleur, alors que le trafic promet d'être dense toute la journée. Peu après 10H00, plus de 420 kilomètres de bouchons ont été comptabilisés.

- "Activité humaine" et "inattention" -

Dans ce contexte, les incendies se multiplient, suscitant les appels à la prudence et au civisme. "Neuf départs de feu sur dix sont dus à une activité humaine. Une seconde d'inattention peut menacer des familles, mettre en danger ceux qui nous protègent et détruire nos paysages", a mis en garde Emmanuel Macron dans un message sur X. Les autorités ne laisseront "rien passer", a prévenu le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez qui a indiqué que 32 personnes avaient été placées en garde à vue depuis le début de l'été.

Plus de 25.000 hectares ont brûlé depuis le début de l'année, soit près du double de ce qui était mesuré en 2025 à la même date, d'après une estimation de la Sécurité civile.

Si leur bilan humain n'est en rien comparable à celui qui a fait au moins douze morts dans le sud de l'Espagne, des feux épars ont été signalés dans de nombreuses zones, dans le sud, notamment dans les Pyrénées-Orientales et la Drôme, mais aussi dans des régions moins rodées à ces incendies estivaux: ainsi dans les gorges d'Apremont en forêt de Fontainebleau, à La Plaine-sur-Mer en Loire-Atlantique, où 220 personnes ont dû être évacuées d'un camping et d'habitations en raison d'un incendie de végétation qui a été maîtrisé, ou encore dans l'Indre où 900 hectares sont partis en fumée.

En Savoie, deux villages se retrouvent isolés. Si le feu de forêt, qui a parcouru 60 hectares, est désormais "stabilisé" selon la préfecture, plusieurs jours de travaux sont nécessaires pour sécuriser la route y menant.

Dans le Sud-Ouest, quelque 20.000 foyers sont privés d'électricité samedi matin, après le passage d'orages et de nombreux impacts de foudre dans la nuit, qui n'ont pas fait de blessés.

Les canicules à répétition sont un marqueur sans équivoque du changement climatique, principalement causé par la combustion du charbon, du pétrole et du gaz, ont montré les climatologues. Les épisodes de ce type sont appelés à se multiplier, avec de lourdes conséquences humaines et économiques, et une nécessaire adaptation des infrastructures.

Pour pouvoir maintenir sa production, la centrale nucléaire de Bugey (Ain) a obtenu une dérogation environnementale concernant les températures de ses rejets d'eau, selon une décision de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) parue au Journal officiel.

L'exécutif a essuyé de nombreuses critiques mettant en cause une "impréparation" face aux chaleurs extrêmes. Une surmortalité a d'ores et déjà été enregistrée, en particulier chez les personnes âgées de plus de 75 ans.

- Pas de bals des pompiers -

Autre conséquence des chaleurs extrêmes, une augmentation du nombre de noyades, de l'ordre de 20% par rapport à l'année dernière selon le gouvernement: 131 personnes se sont noyées depuis le 19 juin, notamment des mineurs et des plus de 60 ans, selon les autorités.

Les rendez-vous festifs eux aussi pâtissent de l'épisode caniculaire.

A Paris, le préfet de police a fait annuler les très populaires bals des pompiers des 13 et 14 juillet, de même que des événements sportifs prévus en plein air ou dans des lieux non climatisés. Et partout en France, de nombreuses villes ont renoncé aux feux d'artifice.


Mondial-2026: «On est là où on voulait être», se réjouit Didier Deschamps

  • Réaction de Didier Deschamps jeudi sur M6 après la victoire de la France contre le Maroc 2-0
  • "Je pense que c'est trois (demi-finales) consécutives, donc déjà ça c'est bien. Ça semble logique et naturel mais il faut y arriver. Evidemment j'ai des super joueurs autrement on n'arrive pas là mais c'est bien"

FOXBOROUGH: Réaction de Didier Deschamps jeudi sur M6 après la victoire de la France contre le Maroc 2-0 en quart de finale de la Coupe du monde:

"Je pense que c'est trois (demi-finales) consécutives, donc déjà ça c'est bien. Ça semble logique et naturel mais il faut y arriver. Evidemment j'ai des super joueurs autrement on n'arrive pas là mais c'est bien. C'était compliqué parce qu'aujourd'hui en ratant le penalty, les occasions qu'on ne met pas. Quand c'est Kylian, pas de soucis, il ne doute jamais, même s'il a eu une occasion avant de marquer aussi. C'est super, on est là où on voulait être donc on va bien récupérer et puis on va voir notre adversaire demain.

"Kylian (Mbappé) c'est un peu la cheville, il ressentait un peu une douleur. Et Manu (Koné) il avait eu un coup au genou et un peu de crampes aussi mais c'est normal, les matchs enchaînent. C'est bien, Warren (Zaïre-Emery) qui n'avait pas joué du tout jusqu'à maintenant a fait une très très bonne rentrée. Il faut qu'ils se tiennent tous prêts, je ne peux pas faire plaisir à tous mais je fais en sorte qu'ils se sentent tous concernés. Et ceux qui ne jouent pas, ils sont là aussi avec l'ensemble du groupe.

"C'est la particularité du sport, surtout le football - c'est un sport populaire -, c'est de fabriquer les émotions et de les partager. J'imagine qu'il y a beaucoup de ferveur et de passion en France. Ici on est dans notre bulle (...) On est là pour ça et les joueurs ont ce devoir-là de tout faire - après on réussit, on ne réussit pas toujours - mais de tout faire pour aller le plus haut possible. On passe une étape importante aujourd'hui, on se retrouve encore dans le dernier carré, ça veut dire qu'on est là."