L'heure de l'adoption définitive pour le texte controversé sur la sécurité globale

Le ministre français de l'Intérieur Gérald Darmanin arrive pour une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale à Paris, le 6 avril 2021. (Bertrand GUAY / AFP)
Le ministre français de l'Intérieur Gérald Darmanin arrive pour une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale à Paris, le 6 avril 2021. (Bertrand GUAY / AFP)
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Publié le Jeudi 15 avril 2021

L'heure de l'adoption définitive pour le texte controversé sur la sécurité globale

  • Après ce dernier feu vert de l'Assemblée nationale attendu en fin de matinée, le texte défendu par Gérald Darmanin, qui a fait l'objet d'une vive contestation de la part des défenseurs des libertés publiques, devra probablement passer sous les fourches
  • Honni à gauche, dénoncé par les organisations de journalistes mais largement soutenu par les syndicats policiers, l'article 24 a pour ambition de protéger les forces de l'ordre en opération en pénalisant la diffusion malveillante de leur image

PARIS: Ultime vote pour un texte ultra polémique: le Parlement doit adopter définitivement jeudi la proposition de loi sur la "sécurité globale" et son article 24 réécrit mais pénalisant toujours la diffusion malveillante de l'image des policiers.

Après ce dernier feu vert de l'Assemblée nationale attendu en fin de matinée, le texte défendu par Gérald Darmanin, qui a fait l'objet d'une vive contestation de la part des défenseurs des libertés publiques, devra probablement passer sous les fourches caudines du Conseil Constitutionnel avant sa promulgation.

La gauche l'a en tout cas promis et Jean Castex avait annoncé dès novembre lors du premier examen du texte au Palais Bourbon la saisine des sages de la rue Montpensier sur son article 24. Histoire de tenter de dégonfler les controverses autour d'une proposition de loi désormais riche de 70 articles mais qui a fini par se résumer à sa disposition la plus controversée.

Honni à gauche, dénoncé par les organisations de journalistes mais largement soutenu par les syndicats policiers, l'article 24 a pour ambition de protéger les forces de l'ordre en opération en pénalisant la diffusion malveillante de leur image.

Dépassant les cercles militants, la contestation s'est exprimée dans la rue, parfois avec des violences, sur fond de débat sociétal autour d'une police accusée de multiplier les dérapages violents. La plus importante journée de mobilisation avait réuni fin novembre entre 133.000 et 500.000 personnes selon les sources.

Le Sénat à majorité de droite a largement réécrit le "24" en créant dans le Code pénal un délit de "provocation à l'identification". Il n'est plus fait référence à la loi de 1881 sur la liberté de la presse.

Dans la lignée de ce qu'avait voté la chambre haute, les parlementaires réunis en commission mixte paritaire (CMP) ont acté cette rédaction le 29 mars et rebaptisé ce texte LREM "Loi sécurité globale préservant les libertés".

"Comme la rédaction du Sénat nous allait bien, on a topé", résume le député LREM Jean-Michel Fauvergue, co-rédacteur avec sa collègue Alice Thourot.

Le gouvernement peut dire "merci le Sénat", a ironisé le chef de file des députés LR Damien Abad, après la cacophonie entre majorité et exécutif en décembre sur la réécriture de l'article.

 

« Sécurité globale »: les principales mesures du texte

Nouvelles prérogatives pour les polices municipales, montée en puissance de la sécurité privée, répression durcie contre les agresseurs de forces de l'ordre et pour la diffusion d'images des policiers ou gendarmes: voici un éventail des mesures de la proposition de loi sur la "sécurité globale préservant les libertés".

Caméras piétons 

La proposition de loi prévoyait initialement de modifier le cadre juridique des caméras mobiles, pour permettre à la police ou à la gendarmerie de diffuser les images dans les médias ou sur les réseaux sociaux. Elle permettra finalement de transmettre les images en temps réel à la seule salle de commandement. 

Les agents ayant procédé à l'enregistrement pourront accéder aux images dans le cadre d'une procédure judiciaire (procès-verbal) ou d'une intervention, par exemple sur une personne en fuite. L'intégrité des enregistrements et la traçabilité des consultations sont garanties. 

Drones 

Le texte clarifie l'usage des drones lors de manifestations, en cas de craintes "de troubles graves à l'ordre public". Mais aussi pour la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens dans des lieux particulièrement exposés à des risques d'agressions, vol ou trafic d'armes, d'êtres humains ou de stupéfiants, ou la surveillance de "rodéos". 

La reconnaissance faciale à l'aide de drones est spécifiquement interdite. 

Les policiers municipaux pourront utiliser des drones dans certains cas.

Réductions de peine 

La suppression des crédits de réduction de peine sera limitée aux infractions les plus graves visant les personnes dépositaires de l'ordre public.

Images 

C'est la mesure la plus polémique. Après le passage au Sénat, l'article 24 ne modifie plus la loi de 1881 sur la liberté de la presse et donc le droit d'informer.  

Le nouveau délit de "provocation à l'identification", inscrit dans le Code pénal, punira de cinq ans de prison et 75.000 euros d'amende le fait de provoquer, "dans le but manifeste qu'il soit porté atteinte à son intégrité physique ou psychique, à l'identification" d'un policier, gendarme, douanier ou policier sanctionné. 

Armes de service 

Les policiers et gendarmes pourront accéder à des établissements recevant du public avec leur arme de service. 

Police municipale 

Le texte prévoit la possibilité d'élargir le champ d'intervention des polices municipales de plus de 15 agents dans le cadre d'une expérimentation de cinq ans. Concrètement, les policiers municipaux pourraient participer à la sécurisation de manifestations sportives, récréatives ou culturelles. Ils pourraient également constater davantage d'infractions comme l'ivresse publique, la vente à la sauvette, la conduite sans permis ou sans assurance, les squats de halls d'immeubles, les tags ou encore l'occupation illégale d'un terrain communal. Ils pourront aussi immobiliser et mettre en fourrière un véhicule.

Paris 

La proposition de loi Fauvergue-Thourot va concrétiser une promesse de campagne d'Anne Hidalgo, la création d'une police municipale à Paris. 

Sécurité privée 

La montée en puissance du secteur de la sécurité privée est programmée, avec en ligne de mire l'organisation par la France de la Coupe du Monde de rugby 2023 puis des Jeux Olympiques de Paris en 2024. La sous-traitance, "véritable plaie pour le secteur" selon Alice Thourot, sera mieux encadrée mais l'interdiction de sous-traiter plus de 50% d'un marché est passée à la trappe en commission mixte députés-sénateurs. 

L'emploi de policiers dans le secteur sera favorisé, en permettant le cumul emploi-retraite.

Les 170.000 agents de sécurité privée seront sanctionnés plus durement en cas de dérapage. 

Le périmètre des missions des agents va s'élargir puisqu'ils pourront participer à la détection d'explosifs avec des chiens. 

L'obtention d'une carte professionnelle sera soumise à la connaissance des principes de la République. Les agents d'origine étrangère (hors UE) devront justifier d'un titre de séjour de plus de cinq ans et savoir parler français. 

Mortiers d'artifice 

Achat, détention, utilisation et vente d'articles pyrotechniques, à d'autres personnes que des professionnels, seront sanctionnés pénalement. 

Voix dissonantes chez LREM

Suffisant cependant pour dégonfler la contestation? La coordination contre le projet de loi qui réunit syndicats de journalistes et organisations de défense des libertés a réclamé mardi une nouvelle fois le retrait de ce texte. Une conférence de presse sera organisée à midi à proximité du Palais Bourbon.

Le texte ne se limite cependant pas à son emblématique article 24. Il a pour objectif de mettre en musique le "continuum de sécurité" entre forces de l'ordre relevant de l'Etat, polices municipales renforcées et filière de la sécurité privée mieux structurée. 

Certaines ambitions sur ce dernier volet ont été rabotées. "Il y a des avancées majeures" mais "il a aussi fallu trouver des équilibres pour pouvoir respecter la liberté d'entreprendre", fait valoir Mme Thourot.

"Avec cette loi, les polices municipales vont prendre leur envol et pour la sécurité privée, c'est un texte fondateur", loue M. Fauvergue.

Usage élargi des caméras piétons des policiers, des drones, du port d'armes pour les forces de l'ordre hors service ou encore création d'une police municipale à Paris: d'autres mesures continuent d'être matière à débat.

Le leader des Insoumis Jean-Luc Mélenchon avait jugé que l'ensemble du texte était à "jeter à la poubelle", quand la patronne du RN Marine Le Pen, plutôt discrète sur le fond des mesures, avait voté la proposition de loi.

En première lecture à l'Assemblée nationale en novembre, le niveau de contestation chez les "marcheurs" avait été important mais loin des records: 30 LREM s'étaient abstenus et 10 avaient voté contre.

"Je soutiens le travail sur le continuum de sécurité de mes collègues Fauvergue et Thourot, pas celui de Beauvau", justifie par exemple Sacha Houlié.

Ce "marcheur" de la Vienne, qui ne votera pas le texte jeudi, estime que les dispositions controversées pour lesquelles le ministère de l'Intérieur a tenu la plume "ne sont pas nécessaires". 


Il sauve six personnes d'un incendie: Fousseynou Cissé, nouveau "héros" du 18e arrondissement

Cette photo montre la Tour Eiffel illuminée (à droite) et la basilique du Sacré-Cœur au sommet de la colline de Montmartre, à Paris, le 11 juin 2025. (AFP)
Cette photo montre la Tour Eiffel illuminée (à droite) et la basilique du Sacré-Cœur au sommet de la colline de Montmartre, à Paris, le 11 juin 2025. (AFP)
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  • Fousseynou Cissé n'a "pas hésité" à sauver vendredi six personnes piégées dans leur appartement par un incendie dans le 18e arrondissement de Paris
  • Même Emmanuel Macron y est allé de ses félicitations lors d'un appel à M. Cissé

PARIS: Fousseynou Cissé n'a "pas hésité" à sauver vendredi six personnes piégées dans leur appartement par un incendie dans le 18e arrondissement de Paris. Celui qui s'apprête à être décoré est désormais vu comme un "héros" dans son quartier.

Résidents, riverains, cousins... Dans la cour de l'immeuble du 18e arrondissement, dans le nord de la capitale, tous se succèdent pour saluer Fousseynou Cissé lundi, trois jours après son acte héroïque. Un homme qui le connaît se filme en selfie avec lui.

Cet agent d'accueil contractuel dans les collèges accepte timidement les sollicitations: "On me parle de héros, mais moi... avec l'humilité que j'ai...même aujourd'hui, ce mot-là ne me fait pas grand chose", confie-t-il à l'AFP.

Même Emmanuel Macron y est allé de ses félicitations lors d'un appel à M. Cissé, filmé par le média Brut: "Bravo à vous, parce que la vidéo est impressionnante", a salué le chef de l'Etat, saluant le "courage" du père de famille.

Le président de la République a également invité Fousseynou Cissé, d'origine sénégalaise, et sa famille aux festivités du 14 juillet.

- En équilibre -

Fousseynou Cissé, 39 ans, sera aussi décoré par le préfet de police de Paris Laurent Nuñez "pour acte de courage et de dévouement" le 13 juillet.

Tout commence vendredi, lorsqu'un incendie se déclare au deuxième étage de l'immeuble de ce foyer Adoma, bailleur du logement accompagné en France. L'explosion d'une batterie de vélo en train de recharger dans un appartement pourrait en être la cause.

Au sixième étage, deux mères de famille se retrouvent bloquées par les fumées. Elles craignent pour leurs bébés, qu'elles tiennent à bout de bras aux fenêtres pour les protéger de la fumée.

"Quand j'ai vu la femme tendre son bébé, j'ai compris qu'il fallait faire quelque chose tout de suite", raconte Fousseynou Cissé.

Filmé par un habitant de l'immeuble, la vidéo de son sauvetage risqué est devenue virale sur les réseaux sociaux.

On le voit, s'avançant sur une corniche, puis en équilibre dans l'angle entre les deux bâtiments de la résidence, faisant passer deux bébés, deux enfants et deux mères de famille de la fenêtre de l'appartement à un autre.

"Je ne regardais même pas en bas. Je me concentrais pour ne pas avoir le vertige et pour ne pas glisser", décrit celui qui habite depuis deux ans dans l'immeuble.

"J'ai pensé qu'on allait mourir. Mais quand j'ai vu le monsieur prendre le bébé, là, j'ai dit, voilà, on va y arriver", témoigne auprès de l'AFP Zaoidi Ali, 37 ans, secourue par Fousseynou Cissé avec ses deux enfants.

- "Grande, grande personne" -

La mère de famille, les yeux humides, se dit "reconnaissante". "Je vais le remercier. Je vais le remercier encore parce que c'est quelqu'un de volontaire".

Au final, le sinistre a fait douze blessés, la plupart provoqués par de légères intoxications, dont cinq enfants, a appris l'AFP de source policière.

Dans la résidence et le quartier, le trentenaire apparaît comme un "héros". "Je me suis dit, +il y a encore des gens qui sont humains+", relate Abdul (le prénom a été modifié), 30 ans, gérant d'un commerce voisin.

"J'ai vu la vidéo. Je ne sais pas si tout le monde aurait fait ça. Ça aurait pu être nous, juste en face", réagit Moussa (il n'a pas souhaité donné son nom de famille), 20 ans, employé d'un restaurant situé face la résidence.

Nougaoui Hichame, directeur territorial d'Adoma, le bailleur de la résidence, salue de son côté une action "hors norme". "Ma première réaction ça a été de dire, +on souhaite le rencontrer+", raconte M. Hichame, qui salue une "grande, grande personne".


Nouveau conseil de défense sur «l'entrisme» des Frères musulmans

Emmanuel Macron a convoqué lundi un nouveau conseil de défense sur "l'entrisme" des Frères musulmans, après une première réunion fin mai jugée insatisfaisante par le chef de l'Etat, qui avait demandé au gouvernement "de nouvelles propositions". (AFP)
Emmanuel Macron a convoqué lundi un nouveau conseil de défense sur "l'entrisme" des Frères musulmans, après une première réunion fin mai jugée insatisfaisante par le chef de l'Etat, qui avait demandé au gouvernement "de nouvelles propositions". (AFP)
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  • Le précédent conseil de défense consacré à "l'entrisme" des Frères musulmans avait tourné au recadrage, M. Macron s'étant agacé que le rapport qu'il avait commandé sur le sujet ait fuité dans la presse avant cette réunion
  • "Compte tenu de l'importance du sujet et de la gravité des faits établis, il a demandé au gouvernement de formuler de nouvelles propositions", s'était alors contenté d'indiquer l'Elysée

PARIS: Emmanuel Macron a convoqué lundi un nouveau conseil de défense sur "l'entrisme" des Frères musulmans, après une première réunion fin mai jugée insatisfaisante par le chef de l'Etat, qui avait demandé au gouvernement "de nouvelles propositions".

Ce conseil de défense et de sécurité nationale se tiendra lundi en fin de matinée à l'Elysée, a indiqué l'entourage du président à l'AFP, confirmant une information du Figaro, sans autre précision.

D'après le quotidien, y sont attendus le ministre de l'Intérieur Bruno Retailleau, sa collègue de l'Education Elisabeth Borne, mais aussi celle des Sports Marie Barsacq.

Le précédent conseil de défense consacré à "l'entrisme" des Frères musulmans avait tourné au recadrage, M. Macron s'étant agacé que le rapport qu'il avait commandé sur le sujet ait fuité dans la presse avant cette réunion.

"Compte tenu de l'importance du sujet et de la gravité des faits établis, il a demandé au gouvernement de formuler de nouvelles propositions", s'était alors contenté d'indiquer l'Elysée.

Le rapport faisait état d'une "menace pour la cohésion nationale" avec le développement d'un islamisme "par le bas" de la part des Frères musulmans.

Née en 1928 en Egypte, la confrérie des Frères musulmans porte le projet d'un islam politique conservateur. Le mouvement a été interdit dans plusieurs pays, comme l'Arabie saoudite, l'Egypte et plus récemment la Jordanie.

En France, il existe "dans certains quartiers" des phénomènes d'entrisme "identifiés", avait affirmé M. Macron dans la foulée du premier conseil de défense, tout en appelant à ne pas "penser qu'il y en a partout, parce que ça peut rendre complotiste ou paranoïaque".

C'est précisément ce que lui reproche à gauche La France insoumise, dont le coordinateur national Manuel Bompard a encore dénoncé lundi sur TF1 une volonté de "pointer du doigt les Français de confession musulmane".

En pratique, les pistes avancées par M. Retailleau pour "s'attaquer aux écosystèmes islamistes" ont principalement pris la forme d'une réorganisation administrative, avec la création d'un rôle de "chef de file" en matière de renseignement, ou encore d'un "parquet administratif" capable par exemple de prononcer des dissolutions.

Des "mesurettes administratives" rejetées en bloc par la cheffe de file du Rassemblement national, Marine Le Pen, qui avait réclamé d'aller "chercher, dénoncer, débusquer, couper les financements, interdire les publications" de cette "idéologie totalitaire".

Les décisions actées par ce nouveau conseil de défense pourraient faire l'objet d'un communiqué, a fait savoir l'Elysée.

 


France: entre protection et surtourisme, les menhirs de Carnac aux portes de l'Unesco

Ce site n'est qu'une petite partie d'un ensemble beaucoup plus vaste représentant un territoire de 1.000 km2 avec plus de 550 monuments répartis dans 28 communes bretonnes qui pourrait rejoindre le Machu Picchu, le Taj Mahal ou le Colisée sur la prestigieuse liste. (AFP)
Ce site n'est qu'une petite partie d'un ensemble beaucoup plus vaste représentant un territoire de 1.000 km2 avec plus de 550 monuments répartis dans 28 communes bretonnes qui pourrait rejoindre le Machu Picchu, le Taj Mahal ou le Colisée sur la prestigieuse liste. (AFP)
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  • "Un classement à l'Unesco a un côté schizophrène": la possible inscription ce weekend au patrimoine mondial des mégalithes de Bretagne, dans l'ouest de la France, a comme objectif de mieux protéger ces sites néolithiques
  • Ce site n'est qu'une petite partie d'un ensemble beaucoup plus vaste représentant un territoire de 1.000 km2 avec plus de 550 monuments répartis dans 28 communes bretonnes qui pourrait rejoindre le Machu Picchu, le Taj Mahal ou le Colisée

CARNAC: "Un classement à l'Unesco a un côté schizophrène": la possible inscription ce weekend au patrimoine mondial des mégalithes de Bretagne, dans l'ouest de la France, a comme objectif de mieux protéger ces sites néolithiques mais pose la question d'un éventuel afflux touristique.

Écoutant une guide conférencière, une vingtaine de touristes suivent une visite au Ménec, un des célèbres alignements de Carnac et des rives du Morbihan, avec ses longues allées rectilignes de menhirs ("pierre longue" en breton) de toute taille dont l'origine et la fonction restent un mystère.

Ce site n'est qu'une petite partie d'un ensemble beaucoup plus vaste représentant un territoire de 1.000 km2 avec plus de 550 monuments répartis dans 28 communes bretonnes qui pourrait rejoindre le Machu Picchu, le Taj Mahal ou le Colisée sur la prestigieuse liste.

L'estimation du nombre de visiteurs annuels pour Carnac avoisine les 300.000 personnes.

Au-delà de la fierté de devenir le premier site intégralement breton inscrit (la tour Vauban dans le Finistère fait partie des 12 fortifications Vauban classés à travers la France), une crainte grandit: l'apparition du célèbre logo de l'Unesco ne peut-il pas engendrer un tourisme de masse ?

"Il y a une autre tarte à la crème qu'on entend un petit peu avec des gens qui ne connaissent pas forcément les dossiers et qui disent +l'inscription Unesco c'est 30% de visiteurs+" de plus, explique Olivier Lepick, maire de Carnac et président de l'association Paysage de mégalithes qui a porté le projet depuis 2013.

"Pour les sites peu connus, oui parce que ça les met en lumière. Mais pour les sites qui ont déjà beaucoup de visiteurs l'augmentation est plutôt de 2% à 5%", observe le maire.

Venu de Belgique admirer quelques uns des 3.000 menhirs, "l'une des meilleures attractions historiques en Bretagne", Luka Pachta, 43 ans, ne croit guère au risque du surtourisme car le site, "très grand", est "déjà très connu".

"Circulation douce" 

En outre, des aménagements ont été entrepris pour répondre au mieux à l'afflux de visiteurs, notamment des travaux sur la route qui conduit au site.

Celle-ci était comme "une autoroute au bord de la Joconde", lance Olivier Lepick, évoquant également une photo des années 1950 où l'on voit des voitures circuler au milieu des alignements.

Pour Véronique André, retraitée venue de Marseille, cette inscription serait "à double tranchant" pour ces mégalithes vieux de 6.000 ans qui "dégagent un sentiment de puissance, de force, de surnaturel", étonnée qu'ils n'aient pas été déjà intégrés au patrimoine Unesco.

"Il est important qu'un tel site soit protégé et classé" mais "quand un lieu devient patrimoine de l'Unesco, ça amène encore plus de touristes. Moi-même quand je vais à l'étranger, si je vois qu'un monument est au patrimoine de l'Unesco, j'y vais!".

Pour Olivier Agogué, il est possible qu'il y ait "un surcroît de fréquentation d'un public lointain. On n'a pas beaucoup d'Asiatiques aujourd'hui or il semblerait qu'ils soient assez férus de sites Unesco".

Interrogée sur les conséquences de l'inscription, Victoire Dorise, directrice des Paysages de mégalithes, distingue les quatre sites disposant d'une billetterie, les monuments appartenant à des propriétaires privés (qui représentent les trois quarts des monuments) et enfin la cinquantaine de tailles intermédiaires.

Pour ces derniers, "on essaye de donner des éléments de compréhension archéologique et de paysage, mais aussi d'accessibilité très pratico-pratiques avec effectivement des études d'aménagement pour les cheminements ou les parkings".

Car, "on s'est collectivement donné pour objectif de ne pas accueillir plus mais d'accueillir mieux, et de faire connaître l'ensemble des sites et du paysage", plaide Mme Dorise, qui rappelle que l'objectif "principal, ultime, final" d'un classement Unesco est la "préservation des monuments".