Fraude fiscale: décision en appel lundi pour la banque suisse UBS

L’Etat français, partie civile, a demandé un milliard d'euros de dommages et intérêts - il avait obtenu 800 millions d'euros en première instance. (Photo, AFP)
L’Etat français, partie civile, a demandé un milliard d'euros de dommages et intérêts - il avait obtenu 800 millions d'euros en première instance. (Photo, AFP)
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Publié le Dimanche 26 septembre 2021

Fraude fiscale: décision en appel lundi pour la banque suisse UBS

  • Le tribunal avait condamné UBS le 20 février 2019 pour blanchiment aggravé de fraude fiscale et démarchage bancaire illégal
  • UBS France est poursuivie pour complicité, aux côtés de six anciens cadres

PARIS: Après une amende record en première instance, la cour d'appel de Paris tranche lundi sur le sort de la banque UBS, soupçonnée d'avoir illégalement démarché des clients en France entre 2004 et 2012 pour qu'ils placent des milliards d'euros à l'abri du fisc en Suisse.

Lors d'un deuxième procès en mars à Paris, le numéro un du secteur bancaire helvétique a tenté de rebattre les cartes dans cette affaire, deux ans après s'être vu infliger une amende de 3,7 milliards d'euros, la plus lourde jamais infligée en France dans un dossier d'évasion fiscale.

Le tribunal avait condamné UBS le 20 février 2019 pour blanchiment aggravé de fraude fiscale et démarchage bancaire illégal, sanctionnant des fautes d'une "exceptionnelle gravité". La banque, qui a constamment nié avoir franchi la ligne rouge de la légalité, avait aussitôt fait appel.

Le poids lourd de la gestion de fortune est accusé d'avoir envoyé des commerciaux suisses en France pour "chasser" des riches clients de sa filiale française, repérés notamment lors de réceptions, concerts ou tournois de golf, afin qu'ils ouvrent des comptes helvétiques non déclarés.

UBS France est poursuivie pour complicité, aux côtés de six anciens cadres. 

Fin juin, la cour d'appel de Paris a écarté une question de procédure dans ce dossier, ouvrant la voie à une décision sur le fond attendue lundi à 13H30.

UBS a "sciemment géré les comptes de fraudeurs fiscaux français", a assuré l'accusation, demandant en appel une nouvelle condamnation pour une "tranche de l'histoire d'UBS" synonyme d'évasion fiscale massive.

Le parquet général a néanmoins requis une amende d'"au moins" deux milliards d'euros, bien en deçà de la sanction de première instance. 

Entre les deux procès, la Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire français, a en effet rendu plusieurs décisions susceptibles de modifier la peine encourue par UBS. Selon l'un de ces arrêts, l'amende maximale doit être calculée sur la base du montant des impôts présumés éludés et non sur la totalité des fonds dissimulés. Soit dans ce dossier 2,2 milliards, a calculé le ministère public.

Ce dernier a aussi requis la confirmation de l'amende de 15 millions d'euros pour UBS France, ainsi que des peines d'emprisonnement avec sursis et d'amende pour les six anciens cadres.

«Aspirateur»

La défense a bataillé pour la relaxe en affirmant qu'il n'existait "pas le début d'une preuve" que les prévenus avaient enfreint les règles en vigueur à l'époque des faits.

"Rien" n'établit "un acte illicite de démarchage", a plaidé l'avocat de la maison mère (UBS AG) Denis Chemla, fustigeant la "théorie délirante selon laquelle UBS France (aurait été) un aspirateur de l'épargne des Français au profit d'UBS Suisse".

A l'"époque révolue" des faits reprochés, entre 2004 et 2012, UBS n'a fait que proposer des services liés au secret bancaire, alors "protégé" par un accord conclu entre la Suisse et l'Union européenne, a soutenu l'avocat de la maison-mère, Hervé Temime. UBS "a respecté scrupuleusement les dispositions du droit national et européen", a-t-il insisté.

Depuis 2017, un système d'échange automatique de données a été progressivement mis en place, signant, sur le papier, la fin du secret bancaire suisse. Chaque pays doit désormais signaler l'existence d'un compte au nom d'un ressortissant étranger à son pays d'origine.

L’Etat français, partie civile, a demandé un milliard d'euros de dommages et intérêts - il avait obtenu 800 millions d'euros en première instance.

Fin 2015, quelque 4 000 clients d'UBS avaient régularisé leur situation auprès d'une cellule dédiée ouverte au ministère français de l'Economie, pour 3,7 milliards récupérés - la somme choisie pour sanctionner la banque en première instance.

Ces contribuables repentis sont aujourd'hui près de 17 000, a déclaré lors du procès l'avocat de l'Etat français.

Dans d'autres pays, UBS a choisi de négocier et de payer. Aux États-Unis, où elle était notamment accusée d'avoir permis à plus de 17 000 Américains de se soustraire au fisc, elle avait versé en 2009 une somme de 780 millions de dollars. 

Mise en cause à la même époque en France, la filiale suisse de la banque britannique HSBC avait évité un procès en payant au fisc 300 millions d'euros en 2017.


Après un été dévastateur, l'agriculture écartelée face au mur de la transition

Le 3 août 2026, à Beynost, dans l’est de la France, une culture de maïs est irriguée afin de limiter les effets de la sécheresse avant la récolte. (AFP)
Le 3 août 2026, à Beynost, dans l’est de la France, une culture de maïs est irriguée afin de limiter les effets de la sécheresse avant la récolte. (AFP)
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  • Après un été marqué par les sécheresses et les pertes agricoles, les syndicats alertent sur un possible regain de colère à l’automne
  • Les agriculteurs dénoncent des injonctions contradictoires entre productivité, compétitivité et transition écologique, sur fond de crise climatique

PARIS: Vers un automne de colère? L'été dévastateur pour les cultures comme pour l'élevage, juste après l'adoption de la loi d'urgence agricole, exacerbe les clivages autour de la transformation des agriculteurs, ballottés par les crises et perdus au milieu d'injonctions à produire mieux mais toujours plus.

Pour la Coordination rurale, deuxième syndicat agricole, il y a un "risque majeur d'une crise humaine inédite à l'automne". La Confédération paysanne, troisième syndicat, prévient que les "braises de la colère" pourraient se raviver.

Mais les solutions proposées sont bien différentes. Habituée des actions coup de poing, la Coordination rurale appelle notamment à irriguer sans respecter les restrictions et à la réintroduction de pesticides interdits. Quand la Confédération paysanne appelle à une "bifurcation agroécologique indispensable" et soutient les appels à manifester en octobre contre les pesticides.

Interrogé sur l'adaptation des fermes au changement climatique, le président de la FNSEA, syndicat dominant, a affirmé qu'elle était en cours mais prendrait des années. "Avant de parler du moyen et long terme, encore faut-il survivre à cette crise", a ajouté Arnaud Rousseau, tout en assurant ultérieurement que son syndicat n'a pas pour l'instant en tête de manifester.

- Injnctions "contradictoires" -

Pour Claire Ruault, sociologue spécialiste de l'agriculture, le contexte "exacerbe les clivages idéologiques" et entraîne plus des réponses d'urgence pour "compenser financièrement au lieu d'une réflexion globale sur l'adaptation en prenant en compte la complexité du monde agricole".

"On demande aux agriculteurs de changer depuis la période de modernisation de l'après-guerre. Ce qui est différent aujourd'hui, c'est que les orientations ne sont pas claires", ajoute la coordinatrice du Gerdal, association de recherche sur le développement agricole.

"Il y a des objectifs de maintien de la productivité, des exportations sur un marché ultra compétitif. Les agriculteurs doivent produire beaucoup, à bas coût. C'est assez peu compatible avec les exigences de la transition agro-écologique affichées par ailleurs par le gouvernement mais pour lesquelles les moyens ne sont pas en adéquation".

Pour la sociologue, le malaise dans les fermes face à ces injonctions contradictoires est renforcé par une "culpabilisation individuelle" des agriculteurs, face aux résultats d'études sur les dangers de résidus de pesticides, d'additifs ou de PFAS dans les produits.

- "Déconnexion" -

Pour Eve Fouilleux, directrice de recherche au CNRS en science politique, "les politiques publiques ont favorisé depuis des décennies l'agrandissement et l'hyperspécialisation des exploitations agricoles par l'utilisation massive d'engrais et de pesticides, ce qui les rend plus vulnérables aux crises tout en générant des problèmes environnementaux et sanitaires majeurs".

La sécheresse record et les canicules à répétition vont créer à la rentrée des "situations dramatiques". Les agriculteurs ont "très peu de marges de manoeuvre du fait d'un endettement massif" alors qu'ils sont "en première ligne des conséquences du réchauffement climatique", affirme cette agroéconomiste de formation.

Dans les campagnes, nombre d'agriculteurs se disent "assommés" par les pertes et l'inquiétude grandit sur le risque de suicides dans la profession, qui s'est déjà mobilisée trois hivers d'affilée.

Si Eve Fouilleux n'exclut pas une mobilisation des agriculteurs indépendante des syndicats - comme en 2024 pour demander des revenus -, ou à l'initiative de la Coordination rurale et de la Confédération paysanne - comme en 2025 pour protester contre la gestion gouvernementale de la dermatose bovine -, elle rappelle que ces mobilisations ont été "récupérées" in fine par l'alliance syndicale dominante de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs.

Selon la chercheuse, "la FNSEA a les ressources politiques et économiques pour mobiliser des troupes et réorienter le débat public autour de la fausse idée selon laquelle la souveraineté alimentaire serait menacée en France. Et donc de défendre ce qu'ils appellent les moyens de production: les pesticides et l'accès prioritaire à l'eau, dans un but principal d'exportation", comme en témoignent les grands thèmes de la loi d'urgence agricole.

Les deux chercheuses soulignent que l'alliance a toutefois perdu sa majorité aux dernières élections professionnelles et que les dirigeants de la FNSEA sont "déconnectés" de la base, ce qui participe au malaise des agriculteurs.

Claire Ruault ajoute qu'au niveau local, les agriculteurs peinent à construire un point vue collectif, et à le porter dans leurs interactions avec les autres acteurs, pour alimenter les politiques agricoles.

"Quand on interroge les agriculteurs individuellement sur la transition écologique, ils sont massivement pour", souligne Eve Fouilleux, "mais le système ne les incite pas à changer".


Les cours du pétrole baissent, les craintes sur l'approvisionnement s'atténuent

Le 3 avril 2026, à Toulouse, une station-service affiche tous ses carburants comme indisponibles, sur fond de tensions au Moyen-Orient et de flambée des prix du pétrole. (AFP)
Le 3 avril 2026, à Toulouse, une station-service affiche tous ses carburants comme indisponibles, sur fond de tensions au Moyen-Orient et de flambée des prix du pétrole. (AFP)
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  • Le Brent recule de 2,15 % à 87,07 dollars et le WTI de 2,43 % à 81,25 dollars, sur fond d’espoir d’une offre suffisante
  • L’AIE prévoit une baisse de la demande mondiale de pétrole de 1,6 million de barils par jour en 2026

WASHINGTON: Les cours du pétrole ont reculé jeudi, accrochés à l'espoir que les flux pétroliers mondiaux - y compris ceux en provenance du Moyen-Orient - suffisent à satisfaire une demande estimée en baisse.

Le prix du baril de Brent de la mer du Nord, pour livraison en octobre, a baissé de 2,15% à 87,07 dollars.

Son équivalent américain, le baril de West Texas Intermediate, pour livraison en septembre, a diminué de 2,43% à 81,25 dollars.

Les analystes restent partagés sur la quantité de pétrole qui parvient à franchir le détroit d'Ormuz, alors que les Etats-Unis et l'Iran multiplient les déclarations en affirmant chacun contrôler ce passage stratégique.

"On ne sait pas très bien aujourd'hui quelle quantité de pétrole transite réellement par le détroit d'Ormuz", souligne Arne Lohmann Rasmussen, de Global Risk Management.

Mais pour les experts d'Eurasia Group, ce qui est certain c'est que "les flux clandestins transitant par Ormuz soulagent la pression" du marché.

Une part croissante des tankers choisit de franchir ce passage avec les transpondeurs AIS - des appareils permettant la localisation des navires - éteints.

Bjarne Schieldrop, analyste chez SEB. juque qu'il passe "quotidiennement beaucoup plus de pétrole qu'on ne le pensait auparavant".

Le ministre américain de l'Energie, Chris Wright, avait affirmé mardi que "près de 9 millions de barils par jour" quittent actuellement le Golfe en passant par Ormuz, une estimation bien supérieure à celle de nombreux analystes.

La perspective de flux pétroliers importants s'ajoute à celle d'une demande moins importante que précédemment anticipé.

L'Agence internationale de l'énergie (AIE) a indiqué mercredi tabler pour 2026 sur une baisse de la consommation mondiale de pétrole de 1,6 million de barils par jour (mb/j) sur un an.

Sa précédente estimation envisageait un recul moindre, à hauteur de 1 mb/j.

Le opérateurs continuent aussi de surveiller les évolutions du côté des produits raffinés.

Les attaques houthies - une frappe de drones sur une raffinerie saoudienne a été revendiquée jeudi - et les frappes ukrainiennes sur les infrastructures énergétiques russes en mer Noire renchérissent le prix de certains dérivés du brut.

Mais "il est peu probable que des pénuries de produits surviennent à court terme", anticipent les analystes d'Eurasia Group. 


Marchés mondiaux: l'inflation américaine éclipse le pétrole et l'IA

Les marchés mondiaux ont les yeux tournés vers l'inflation américaine mercredi qui éclipse les moteurs habituels des algorithmes boursiers, la volatilité du pétrole et des valeurs de la tech. (AFP)
Les marchés mondiaux ont les yeux tournés vers l'inflation américaine mercredi qui éclipse les moteurs habituels des algorithmes boursiers, la volatilité du pétrole et des valeurs de la tech. (AFP)
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  • Des chiffres plus élevés que prévu pourraient accélérer la hausse des taux d'intérêt, d'abord sur le marché obligataire puis sur décision des banques centrales lors de leur prochaine réunion en septembre
  • "Les marchés s'attendent toujours à une hausse des taux de la Fed (Réserve fédérale américaine, ndlr) d'ici la fin de l'année, mais cette hausse est sans cesse repoussée : la probabilité d'un relèvement en septembre est actuellement d'environ 50%"

PARIS: Les marchés mondiaux ont les yeux tournés vers l'inflation américaine mercredi qui éclipse les moteurs habituels des algorithmes boursiers, la volatilité du pétrole et des valeurs de la tech.

"Environ 30% des économistes s'attendent à une publication de l'inflation inférieure à 3,4% (en glissement annuel), alors que seulement 12% d'entre eux anticipent une inflation plus élevée", d'après Florian Ielpo de la banque privée suisse Lombard Odier.

Des chiffres plus élevés que prévu pourraient accélérer la hausse des taux d'intérêt, d'abord sur le marché obligataire puis sur décision des banques centrales lors de leur prochaine réunion en septembre.

"Les marchés s'attendent toujours à une hausse des taux de la Fed (Réserve fédérale américaine, ndlr) d'ici la fin de l'année, mais cette hausse est sans cesse repoussée : la probabilité d'un relèvement en septembre est actuellement d'environ 50%", déclare aussi Florian Ielpo.

"Quelles que soient les données aujourd'hui, les risques haussiers pesant sur l'inflation ne disparaîtront pas", estime Ipek Ozkardeskaya de Swissquote.

"Outre l'énergie, la forte hausse des prix des puces devrait également continuer de maintenir la pression sur les prix à la consommation comme sur les prix à la production", poursuit-elle.

Bourses prudentes en Europe

En Europe vers 08H00 GMT, Francfort continuait sur sa lancée des derniers jours (+0,10%), tout comme Milan (+0,04%).

Londres (-0,20%) se repliait comme Paris (-0,33%) avec une baisse des ventes du titre du groupe de luxe Kering (-3,12%).

A Séoul, l'indice Kospi a bondi en clôture de 3,68%, à nouveau porté par une envolée des valeurs des groupes de puces mémoire (Samsung et SK Hynix), grâce aux bons résultats la veille à New York de CoreWeave (cloud).

Wall Street a cependant terminé en baisse.

"Oracle, Amazon et SpaceX ont perdu plus de 2%, rappelant que les +hyperscalers+ (géants de l'IA et du cloud, ndlr) restent vulnérables dès que le coût du capital se tend", souligne l'analyste John Plassard de Cité Gestion.

"Intel a poursuivi son recul après avoir relevé de 15 à 20 milliards de dollars le montant de son augmentation de capital. À l'inverse, Nvidia a fini sans tendance après avoir confirmé la mobilisation de 500 milliards de dollars de financements pour construire de nouvelles infrastructures d'intelligence artificielle", ajoute-t-il.

Dans l'ensemble, les marchés boursiers se montrent résilients.

"C'est assez étonnant de voir à quel point les marchés boursiers mondiaux parviennent actuellement à se détacher des foyers de crise géopolitique et à inscrire sans cesse de nouveaux records", observe depuis Francfort Andreas Lipkow de CMC Markets.

En Europe, malgré "les températures anormalement élevées de cet été, asséchant les fleuves et perturbant davantage les transports au sein du continent, les anticipations de bénéfices pour les entreprises du Stoxx 600 (indice européen, ndlr) ne cessent d'augmenter", relève également Ipek Ozkardeskaya.

Le pétrole toujours volatil

Le pétrole poursuivait sur une sixième journée de hausse à 89,50 dollars le baril de Brent de la mer du Nord (+0,66%) et 83,89 dollars le WTI américain (+0,83%) vers 08H00 GMT.

Les tensions se sont multipliées ces dernières heures au Moyen-Orient dissipant l'espoir d'un accord Iran/Etats-Unis encore évoqué mardi par le Pakistan, médiateur dans le conflit.

"Pendant ce temps, les réserves stratégiques de pétrole des États-Unis continuent de diminuer, et le FMI avertit que les prix actuels du pétrole brut ne reflètent pas la gravité du choc d'offre pétrolière que traverse le monde", selon Iepk Ozkardeskaya.

L'Agence internationale de l'énergie a indiqué mercredi qu'elle revoyait fortement en baisse sa prévision de la demande de pétrole en 2026.

Le dollar menacé 

Sur le marché monétaire, l'euro reste fort par rapport au dollar à 1,1538 dollar pour un euro, en raison "d'une nouvelle perte d'appétit pour les bons du Trésor américain" d'après Ipek Ozkardeskaya.

Malgré l'intervention américaine, le yen restait faible à quasiment 160 yen pour un dollar, ce qui "ne fait qu'ajouter de l'huile sur le feu, car la faiblesse du yen ravive les inquiétudes concernant les ventes de bons du Trésor américains par le Japon", d'après Ipek Ozkardeskaya.