Fraude fiscale: décision en appel lundi pour la banque suisse UBS

L’Etat français, partie civile, a demandé un milliard d'euros de dommages et intérêts - il avait obtenu 800 millions d'euros en première instance. (Photo, AFP)
L’Etat français, partie civile, a demandé un milliard d'euros de dommages et intérêts - il avait obtenu 800 millions d'euros en première instance. (Photo, AFP)
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Publié le Dimanche 26 septembre 2021

Fraude fiscale: décision en appel lundi pour la banque suisse UBS

  • Le tribunal avait condamné UBS le 20 février 2019 pour blanchiment aggravé de fraude fiscale et démarchage bancaire illégal
  • UBS France est poursuivie pour complicité, aux côtés de six anciens cadres

PARIS: Après une amende record en première instance, la cour d'appel de Paris tranche lundi sur le sort de la banque UBS, soupçonnée d'avoir illégalement démarché des clients en France entre 2004 et 2012 pour qu'ils placent des milliards d'euros à l'abri du fisc en Suisse.

Lors d'un deuxième procès en mars à Paris, le numéro un du secteur bancaire helvétique a tenté de rebattre les cartes dans cette affaire, deux ans après s'être vu infliger une amende de 3,7 milliards d'euros, la plus lourde jamais infligée en France dans un dossier d'évasion fiscale.

Le tribunal avait condamné UBS le 20 février 2019 pour blanchiment aggravé de fraude fiscale et démarchage bancaire illégal, sanctionnant des fautes d'une "exceptionnelle gravité". La banque, qui a constamment nié avoir franchi la ligne rouge de la légalité, avait aussitôt fait appel.

Le poids lourd de la gestion de fortune est accusé d'avoir envoyé des commerciaux suisses en France pour "chasser" des riches clients de sa filiale française, repérés notamment lors de réceptions, concerts ou tournois de golf, afin qu'ils ouvrent des comptes helvétiques non déclarés.

UBS France est poursuivie pour complicité, aux côtés de six anciens cadres. 

Fin juin, la cour d'appel de Paris a écarté une question de procédure dans ce dossier, ouvrant la voie à une décision sur le fond attendue lundi à 13H30.

UBS a "sciemment géré les comptes de fraudeurs fiscaux français", a assuré l'accusation, demandant en appel une nouvelle condamnation pour une "tranche de l'histoire d'UBS" synonyme d'évasion fiscale massive.

Le parquet général a néanmoins requis une amende d'"au moins" deux milliards d'euros, bien en deçà de la sanction de première instance. 

Entre les deux procès, la Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire français, a en effet rendu plusieurs décisions susceptibles de modifier la peine encourue par UBS. Selon l'un de ces arrêts, l'amende maximale doit être calculée sur la base du montant des impôts présumés éludés et non sur la totalité des fonds dissimulés. Soit dans ce dossier 2,2 milliards, a calculé le ministère public.

Ce dernier a aussi requis la confirmation de l'amende de 15 millions d'euros pour UBS France, ainsi que des peines d'emprisonnement avec sursis et d'amende pour les six anciens cadres.

«Aspirateur»

La défense a bataillé pour la relaxe en affirmant qu'il n'existait "pas le début d'une preuve" que les prévenus avaient enfreint les règles en vigueur à l'époque des faits.

"Rien" n'établit "un acte illicite de démarchage", a plaidé l'avocat de la maison mère (UBS AG) Denis Chemla, fustigeant la "théorie délirante selon laquelle UBS France (aurait été) un aspirateur de l'épargne des Français au profit d'UBS Suisse".

A l'"époque révolue" des faits reprochés, entre 2004 et 2012, UBS n'a fait que proposer des services liés au secret bancaire, alors "protégé" par un accord conclu entre la Suisse et l'Union européenne, a soutenu l'avocat de la maison-mère, Hervé Temime. UBS "a respecté scrupuleusement les dispositions du droit national et européen", a-t-il insisté.

Depuis 2017, un système d'échange automatique de données a été progressivement mis en place, signant, sur le papier, la fin du secret bancaire suisse. Chaque pays doit désormais signaler l'existence d'un compte au nom d'un ressortissant étranger à son pays d'origine.

L’Etat français, partie civile, a demandé un milliard d'euros de dommages et intérêts - il avait obtenu 800 millions d'euros en première instance.

Fin 2015, quelque 4 000 clients d'UBS avaient régularisé leur situation auprès d'une cellule dédiée ouverte au ministère français de l'Economie, pour 3,7 milliards récupérés - la somme choisie pour sanctionner la banque en première instance.

Ces contribuables repentis sont aujourd'hui près de 17 000, a déclaré lors du procès l'avocat de l'Etat français.

Dans d'autres pays, UBS a choisi de négocier et de payer. Aux États-Unis, où elle était notamment accusée d'avoir permis à plus de 17 000 Américains de se soustraire au fisc, elle avait versé en 2009 une somme de 780 millions de dollars. 

Mise en cause à la même époque en France, la filiale suisse de la banque britannique HSBC avait évité un procès en payant au fisc 300 millions d'euros en 2017.


BNP Paribas rehausse ses objectifs de solidité financière et bondit en Bourse

Plus ce ratio est élevé, plus une banque est capable d'absorber, grâce à son capital, des pertes liées à des crédits non honorés ou à des investissements risqués. (AFP)
Plus ce ratio est élevé, plus une banque est capable d'absorber, grâce à son capital, des pertes liées à des crédits non honorés ou à des investissements risqués. (AFP)
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  • Une banque peut améliorer ce ratio soit en augmentant ses fonds propres, par exemple en mettant en réserve ses bénéfices ou en émettant des actions, soit en réduisant ses crédits et investissements risqués
  • Les exigences de CET1 applicables aux banques françaises se situent généralement entre 9% et 10%

PARIS: Le groupe bancaire français BNP Paribas gagnait plus de 5% jeudi matin à la Bourse de Paris, après avoir annoncé qu'il visait un ratio de solvabilité supérieur d'ici 2027.

Son titre prenait 5,79% vers 08H15 GMT, à 70,93 euros, en première place d'un CAC 40 en hausse de 1,13%. BNP Paribas table désormais sur un "ratio CET1 fixé à 13% à l'horizon 2027".

Plus ce ratio est élevé, plus une banque est capable d'absorber, grâce à son capital, des pertes liées à des crédits non honorés ou à des investissements risqués.

Une banque peut améliorer ce ratio soit en augmentant ses fonds propres, par exemple en mettant en réserve ses bénéfices ou en émettant des actions, soit en réduisant ses crédits et investissements risqués.

Les exigences de CET1 applicables aux banques françaises se situent généralement entre 9% et 10%.

BNP Paribas vise aussi une amélioration "continue" de son coefficient d'exploitation, un indicateur de rentabilité qui rapporte les coûts fixes au produit net bancaire (équivalent du chiffre d'affaires pour les banques).

L'objectif est qu'il atteigne 61% en 2026 et 58% en 2028, "un engagement fort de maîtrise des coûts", selon le communiqué.

BNP Paribas souhaite par ailleurs rester "à l'écoute de [ses] actionnaires grâce à une politique de distribution attractive et disciplinée", a expliqué Jean-Laurent Bonnafé, directeur général de BNP Paribas, cité dans un communiqué.

Le groupe a aussi annoncé qu'il lancerait courant novembre son programme de rachat d'actions de 1,15 milliard d'euros, dans le cadre de sa distribution du résultat de 2025.


Quatre banques françaises accusées par des ONG de financer la déforestation en Amazonie

Les ONG Reclaim Finance et Canopée ont pointé du doigt jeudi les groupes bancaires BNP Paribas, BPCE, Crédit Agricole et Société Générale pour leurs prêts à deux négociants de soja, dont Cargill, accusés de se fournir auprès de fermiers qui ont déforesté au Brésil. (AFP)
Les ONG Reclaim Finance et Canopée ont pointé du doigt jeudi les groupes bancaires BNP Paribas, BPCE, Crédit Agricole et Société Générale pour leurs prêts à deux négociants de soja, dont Cargill, accusés de se fournir auprès de fermiers qui ont déforesté au Brésil. (AFP)
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  • Entre janvier 2024 et août 2025, BNP Paribas, Crédit Agricole et le groupe BPCE ont été impliqués conjointement dans trois opérations (prêt ou obligation) avec Bunge pour un montant total de 4,3 milliards de dollars, a relevé Reclaim Finance
  • BNP Paribas a également prêté 1,5 milliard de dollars à Cargill en octobre 2024 et la Société Générale a participé à une opération de prêt à Bunge de 3,2 milliards de dollars en mars 2024, toujours selon les ONG

PARIS: Les ONG Reclaim Finance et Canopée ont pointé du doigt jeudi les groupes bancaires BNP Paribas, BPCE, Crédit Agricole et Société Générale pour leurs prêts à deux négociants de soja, dont Cargill, accusés de se fournir auprès de fermiers qui ont déforesté au Brésil.

Les deux négociants, les géants de l'agroalimentaire américains Bunge et Cargill, ont cumulé 200 milliards de dollars de chiffre d'affaires en 2024.

Les ONG ont comparé la localisation des zones déforestées en Amazonie, cartographiées par le réseau MapBiomas, qui surveille par satellite l'occupation des sols, et celle des entrepôts de Bunge et Cargill, recensés par les cadastres brésiliens.

Les associations ont remarqué qu'à 273 reprises, ces silos étaient situés à moins de 50 kilomètres de fermes implantées sur des champs déforestés, suggérant que Bunge et Cargill s'y approvisionnent.

Or, entre janvier 2024 et août 2025, BNP Paribas, Crédit Agricole et le groupe BPCE ont été impliqués conjointement dans trois opérations (prêt ou obligation) avec Bunge pour un montant total de 4,3 milliards de dollars, a relevé Reclaim Finance.

BNP Paribas a également prêté 1,5 milliard de dollars à Cargill en octobre 2024 et la Société Générale a participé à une opération de prêt à Bunge de 3,2 milliards de dollars en mars 2024, toujours selon les ONG.

BNP Paribas a indiqué à l'AFP que ses clients devaient avoir mis en oeuvre l'objectif "zéro déforestation" d'ici à fin 2025. "La conformité des clients avec cette politique sera évaluée (...) courant 2026", a indiqué à l'AFP la banque.

En l'occurrence Bunge et Cargill ont pris des engagements pour éliminer la déforestation d'ici à fin 2025.

Côté Société Générale, leur politique de lutte contre la déforestation "inclut des critères d'exclusion spécifiques pour les clients opérant dans les chaînes de valeur du soja en Amérique du Sud", a affirmé à l'AFP l'entreprise.

Crédit Agricole a également indiqué avoir pris des engagements "zéro déforestation", et suivre leur mise en oeuvre auprès des clients.

Le groupe BPCE a lui critiqué vivement le travail des deux ONG, fustigeant des "chiffres invérifiables, sans méthodologie explicite", ni "preuve apportée", et ajoute qu'il "publiera sa démarche sur la déforestation fin 2025".

L'Amazonie joue un rôle majeur contre le réchauffement climatique via l'absorption de carbone. C'est un des principaux thèmes de la COP30 à Belém, au Brésil, qui s'achève vendredi.

Un moratoire signé en 2006 bannit la commercialisation du soja issu de terres déboisées en Amazonie après 2008.

 


Forum sur l'investissement Arabie saoudite - États-Unis: des milliards d'euros de transactions privées

Le prince héritier saoudien Mohammed bin Salman et le président américain Trump ont salué le renforcement du partenariat entre l'Arabie saoudite et les États-Unis en annonçant de nouveaux accords d'investissement substantiels. (AFP)
Le prince héritier saoudien Mohammed bin Salman et le président américain Trump ont salué le renforcement du partenariat entre l'Arabie saoudite et les États-Unis en annonçant de nouveaux accords d'investissement substantiels. (AFP)
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  • La coopération technologique, y compris l'intelligence artificielle et la fabrication avancée, est apparue comme un pilier central du partenariat en pleine évolution
  • Les chefs d'entreprise ont exprimé leur optimisme quant à l'élargissement des opportunités, considérant le partenariat comme une plateforme de croissance dans les secteurs à forte valeur ajoutée

WASHINGTON D.C. L'élan économique généré par la rencontre à la Maison Blanche entre le prince héritier saoudien Mohammed bin Salman et le président américain Donald Trump mardi s'est rapidement déplacé vers le Forum d'investissement américano-saoudien au Kennedy Center à Washington.

C'est là, mercredi, que les accords gouvernementaux de haut niveau annoncés dans le bureau ovale et lors d'un dîner de gala de la Maison-Blanche la veille se sont rapidement traduits par des accords concrets avec le secteur privé, d'une valeur de plusieurs milliards.

Le forum, organisé par le ministère des investissements d'Arabie saoudite sur le thème "Leadership for Growth : Renforcer le partenariat économique entre l'Arabie saoudite et les États-Unis", a rassemblé des hauts fonctionnaires, des investisseurs et des PDG de certaines des entreprises américaines les plus puissantes.
S'adressant au forum mercredi après-midi, le prince héritier a déclaré que les bases d'un partenariat plus fort entre l'Arabie saoudite et les États-Unis avaient été jetées et que d'autres accords d'investissement dans les domaines de la défense, de l'énergie, de l'IA et des services financiers pouvaient être attendus.

Dans ses propres remarques, le président Trump a déclaré que 270 milliards de dollars d'accords et de ventes étaient signés entre des dizaines d'entreprises. Il a fait l'éloge du prince héritier, le qualifiant de dirigeant audacieux qui s'est engagé dans la relation entre l'Arabie saoudite et les États-Unis.

M. Trump a également déclaré qu'il commencerait à "travailler" sur la guerre au Soudan après que le prince héritier lui a demandé d'aider à mettre fin au conflit, qui fait rage depuis avril 2023 et qui a pris une tournure plus sombre le mois dernier après la chute d'El-Fasher.

"Sa majesté aimerait que je fasse quelque chose de très puissant en rapport avec le Soudan. Ce n'était pas dans mon programme, je pensais que c'était quelque chose de fou et d'incontrôlable", a déclaré M. Trump.

"Mais je vois à quel point c'est important pour vous, et pour beaucoup de vos amis dans cette salle, le Soudan. Et nous allons commencer à travailler sur le Soudan".

Lors de l'ouverture du forum mercredi matin, le ministre saoudien de l'investissement, Khalid Al-Falih, a souligné l'ampleur de la coopération entre l'Arabie saoudite et les États-Unis, annonçant que l'événement donnerait lieu au lancement "d'accords commerciaux révolutionnaires d'une valeur de plusieurs centaines de milliards de dollars".

"Hier, à la Maison Blanche, nous avons assisté à la signature d'une série d'accords stratégiques G2G dans plusieurs secteurs verticaux, notamment la défense, l'IA, les chaînes d'approvisionnement en minerais et en métaux critiques, entre autres", a déclaré M. Al-Falih.

Il a déclaré que la visite du prince héritier à Washington démontrait "la force du partenariat entre l'Arabie saoudite et les États-Unis et notre ambition commune."

M. Al-Falih a ajouté qu'une "étape importante" avait été franchie lors de la discussion de mardi concernant le "cadre stratégique américano-saoudien sur l'accélération des investissements, un mécanisme qui soutient les approbations d'investissements en temps opportun entre nos deux pays".

"Aujourd'hui, nous assisterons également, une fois de plus, au lancement d'accords commerciaux révolutionnaires d'une valeur de plusieurs centaines de milliards de dollars, soulignant ainsi la force de notre partenariat et de notre ambition commune."

Le ministre de l'investissement a souligné que les États-Unis sont le premier investisseur étranger en Arabie saoudite, "un dollar sur quatre investis par des investisseurs internationaux dans le Royaume d'Arabie saoudite provenant des États-Unis".

Le secrétaire américain au commerce, Howard Lutnick, qui s'est adressé au forum après M. Al-Falih, a ajouté que les accords récemment finalisés "ouvrent la voie aux entreprises américaines pour qu'elles deviennent des leaders mondiaux (en) matière d'innovation, de sécurité et de déploiement".

L'événement a été conçu pour consolider les dimensions économiques de l'alliance en alignant les ambitions d'investissement saoudiennes - en particulier celles qui sont à l'origine de la transformation Vision 2030 - sur l'innovation et la technologie américaines.

Il a souligné l'importance stratégique de la technologie, en particulier de l'intelligence artificielle, en tant que pierre angulaire du nouveau partenariat.

Après la signature officielle du partenariat stratégique sur l'intelligence artificielle entre le ministre saoudien des affaires étrangères, le prince Faisal bin Farhan, et le secrétaire d'État américain Marco Rubio, les deux parties ont affirmé qu'il s'agissait d'une étape historique pour faire progresser l'innovation et le progrès technologique.

Ce partenariat vise à tirer parti des avantages concurrentiels de l'Arabie saoudite en termes de terres disponibles, de ressources énergétiques et de situation géographique pour créer des pôles technologiques d'intelligence artificielle répondant à la demande locale, régionale et mondiale.

La collaboration englobe la fourniture de semi-conducteurs avancés, le développement d'applications et d'infrastructures d'IA avancées, le renforcement des capacités nationales et l'expansion des investissements à forte valeur ajoutée.

Le secteur privé a immédiatement tiré parti de cette orientation en créant d'importantes coentreprises. Advanced Micro Devices, Cisco Systems et la startup saoudienne Humain ont annoncé la création d'une coentreprise pour construire des centres de données au Moyen-Orient.

Cette initiative débutera par un projet de centre de données de 100 mégawatts en Arabie saoudite.

Le PDG de Humain, Tareq Amin, a confirmé que la startup de vidéo générative Luma AI a déjà signé un contrat pour acheter la totalité de la capacité de ce premier cluster, dont la construction est prévue pour 2026 et qui utilisera une énergie entièrement renouvelable.

La coentreprise vise à construire jusqu'à un gigawatt de nouveaux centres de données d'ici 2030 pour desservir un marché massif couvrant l'Asie, l'Europe, l'Inde, le Moyen-Orient et l'Afrique.

Elon Musk, PDG de Tesla, et Jensen Huang, PDG de Nvidia, ont également participé à une discussion sur les progrès de l'IA. Elon Musk a confirmé par la suite que son entreprise d'IA, XAI, et l'Arabie saoudite travaillaient sur un projet de 500 mégawatts avec Nvidia.

En marge du forum, Wassim Chourbaji, président du Moyen-Orient et de l'Afrique pour Qualcomm, a déclaré à Arab News : "L'ambiance est très positive. Le partenariat est excellent et solide. Je vois des opportunités à long terme.

"Dans le cas de Qualcomm, nous avons annoncé la création d'un centre d'ingénierie de l'IA dans les locaux de Humain. Nous avons annoncé un partenariat avec Humain et Adobe pour exécuter tout le contenu créatif sur notre solution de centre de données avec Humain.

"Nous avons annoncé précédemment la mise en place de nos puces et solutions d'IA les plus avancées avec Humain dans le Royaume d'Arabie saoudite pour construire ce que l'on appelle l'IA hybride... Et l'autre partie est la partie industrielle, où l'IA transforme les industries, y compris le pétrole et le gaz."

Le secteur de l'énergie, qui constitue traditionnellement le socle de la relation, a connu un regain d'intérêt pour les investissements à long terme. Amin Nasser, PDG du géant pétrolier saoudien Aramco, a annoncé que l'Arabie saoudite signerait des accords dans le secteur de l'énergie avec les États-Unis pour un montant de 30 milliards de dollars.

En outre, un accord important a été annoncé pour sécuriser les chaînes d'approvisionnement en minerais essentiels, un pilier clé de la Vision 2030.

MP Materials, qui exploite la seule mine américaine de terres rares, s'associe au ministère américain de la défense et à la société minière saoudienne Maaden pour construire une raffinerie de terres rares en Arabie saoudite.

Cette coentreprise vise à développer le traitement au Moyen-Orient de ces minéraux critiques, qui sont essentiels pour les avions de chasse, les véhicules électriques et d'autres technologies clés.

La Chine domine actuellement le raffinage mondial, et cette nouvelle installation représente un effort coordonné pour trouver d'autres sources d'approvisionnement stables.

En vertu de l'accord, l'entreprise commune entre MP et le ministère américain de la défense détiendra une participation combinée de 49 % dans la raffinerie saoudienne, Maaden détenant les 51 % restants.

L'installation raffinera des terres rares lourdes et légères qui seront utilisées par les industries manufacturières et de défense américaines et saoudiennes et vendues aux pays alliés.

De plus petites entreprises étaient également représentées au forum afin de trouver des moyens de pénétrer le marché saoudien dans des domaines aussi divers que le sport et le divertissement.

Nicholas Cooper, fondateur et PDG de Convergenz, société spécialisée dans les infrastructures de divertissement et de création, a déclaré à Arab News : "Il est très excitant d'être présent au forum d'investissement pour une raison essentielle.

"Je pense que beaucoup de gens sont venus en Arabie saoudite pour prendre, et mon objectif est de pouvoir apporter une valeur ajoutée.

"Je reconnais qu'il existe actuellement un positionnement unique permettant de jeter un pont entre les mondes de la technologie, du style de vie et du divertissement, et de contribuer réellement à influencer la culture. Mais surtout, j'aimerais apporter une valeur ajoutée à la prochaine génération.