Fraude fiscale: décision en appel lundi pour la banque suisse UBS

L’Etat français, partie civile, a demandé un milliard d'euros de dommages et intérêts - il avait obtenu 800 millions d'euros en première instance. (Photo, AFP)
L’Etat français, partie civile, a demandé un milliard d'euros de dommages et intérêts - il avait obtenu 800 millions d'euros en première instance. (Photo, AFP)
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Publié le Dimanche 26 septembre 2021

Fraude fiscale: décision en appel lundi pour la banque suisse UBS

  • Le tribunal avait condamné UBS le 20 février 2019 pour blanchiment aggravé de fraude fiscale et démarchage bancaire illégal
  • UBS France est poursuivie pour complicité, aux côtés de six anciens cadres

PARIS: Après une amende record en première instance, la cour d'appel de Paris tranche lundi sur le sort de la banque UBS, soupçonnée d'avoir illégalement démarché des clients en France entre 2004 et 2012 pour qu'ils placent des milliards d'euros à l'abri du fisc en Suisse.

Lors d'un deuxième procès en mars à Paris, le numéro un du secteur bancaire helvétique a tenté de rebattre les cartes dans cette affaire, deux ans après s'être vu infliger une amende de 3,7 milliards d'euros, la plus lourde jamais infligée en France dans un dossier d'évasion fiscale.

Le tribunal avait condamné UBS le 20 février 2019 pour blanchiment aggravé de fraude fiscale et démarchage bancaire illégal, sanctionnant des fautes d'une "exceptionnelle gravité". La banque, qui a constamment nié avoir franchi la ligne rouge de la légalité, avait aussitôt fait appel.

Le poids lourd de la gestion de fortune est accusé d'avoir envoyé des commerciaux suisses en France pour "chasser" des riches clients de sa filiale française, repérés notamment lors de réceptions, concerts ou tournois de golf, afin qu'ils ouvrent des comptes helvétiques non déclarés.

UBS France est poursuivie pour complicité, aux côtés de six anciens cadres. 

Fin juin, la cour d'appel de Paris a écarté une question de procédure dans ce dossier, ouvrant la voie à une décision sur le fond attendue lundi à 13H30.

UBS a "sciemment géré les comptes de fraudeurs fiscaux français", a assuré l'accusation, demandant en appel une nouvelle condamnation pour une "tranche de l'histoire d'UBS" synonyme d'évasion fiscale massive.

Le parquet général a néanmoins requis une amende d'"au moins" deux milliards d'euros, bien en deçà de la sanction de première instance. 

Entre les deux procès, la Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire français, a en effet rendu plusieurs décisions susceptibles de modifier la peine encourue par UBS. Selon l'un de ces arrêts, l'amende maximale doit être calculée sur la base du montant des impôts présumés éludés et non sur la totalité des fonds dissimulés. Soit dans ce dossier 2,2 milliards, a calculé le ministère public.

Ce dernier a aussi requis la confirmation de l'amende de 15 millions d'euros pour UBS France, ainsi que des peines d'emprisonnement avec sursis et d'amende pour les six anciens cadres.

«Aspirateur»

La défense a bataillé pour la relaxe en affirmant qu'il n'existait "pas le début d'une preuve" que les prévenus avaient enfreint les règles en vigueur à l'époque des faits.

"Rien" n'établit "un acte illicite de démarchage", a plaidé l'avocat de la maison mère (UBS AG) Denis Chemla, fustigeant la "théorie délirante selon laquelle UBS France (aurait été) un aspirateur de l'épargne des Français au profit d'UBS Suisse".

A l'"époque révolue" des faits reprochés, entre 2004 et 2012, UBS n'a fait que proposer des services liés au secret bancaire, alors "protégé" par un accord conclu entre la Suisse et l'Union européenne, a soutenu l'avocat de la maison-mère, Hervé Temime. UBS "a respecté scrupuleusement les dispositions du droit national et européen", a-t-il insisté.

Depuis 2017, un système d'échange automatique de données a été progressivement mis en place, signant, sur le papier, la fin du secret bancaire suisse. Chaque pays doit désormais signaler l'existence d'un compte au nom d'un ressortissant étranger à son pays d'origine.

L’Etat français, partie civile, a demandé un milliard d'euros de dommages et intérêts - il avait obtenu 800 millions d'euros en première instance.

Fin 2015, quelque 4 000 clients d'UBS avaient régularisé leur situation auprès d'une cellule dédiée ouverte au ministère français de l'Economie, pour 3,7 milliards récupérés - la somme choisie pour sanctionner la banque en première instance.

Ces contribuables repentis sont aujourd'hui près de 17 000, a déclaré lors du procès l'avocat de l'Etat français.

Dans d'autres pays, UBS a choisi de négocier et de payer. Aux États-Unis, où elle était notamment accusée d'avoir permis à plus de 17 000 Américains de se soustraire au fisc, elle avait versé en 2009 une somme de 780 millions de dollars. 

Mise en cause à la même époque en France, la filiale suisse de la banque britannique HSBC avait évité un procès en payant au fisc 300 millions d'euros en 2017.


Le ministre saoudien de l’Investissement : «Notre économie offre d’importantes opportunités aux entreprises françaises»

 Le ministre saoudien de l’Investissement, Fahad Al-Saif, et le ministre français de l’Économie, des Finances, de l’Industrie, de l’Énergie et de la Souveraineté numérique, Roland Lescure. Asharq Al-Awsat
Le ministre saoudien de l’Investissement, Fahad Al-Saif, et le ministre français de l’Économie, des Finances, de l’Industrie, de l’Énergie et de la Souveraineté numérique, Roland Lescure. Asharq Al-Awsat
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  • M. Al-Saif a indiqué que les entreprises françaises détenaient environ 650 licences d’investissement dans le Royaume.
  • Selon lui, cela reflète l’ampleur de l’activité des entreprises françaises et les opportunités croissantes offertes par l’économie saoudienne

PARIS: Le ministre saoudien de l’Investissement, Fahad Al-Saif, a déclaré lundi que les investissements directs étrangers (IDE) français en Arabie saoudite avaient atteint 16,3 milliards d’euros, soulignant que la France était la quatrième source d’IDE du Royaume.

Il a ajouté que la présence des entreprises françaises en Arabie saoudite s’étendait désormais à plus de 18 secteurs.

S’exprimant lors de l’ouverture de la Table ronde franco-saoudienne sur l’investissement organisée à Paris, à laquelle participait également Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances, de l’Industrie, de l’Énergie et de la Souveraineté numérique, M. Al-Saif a indiqué que les entreprises françaises détenaient environ 650 licences d’investissement dans le Royaume.

Selon lui, cela reflète l’ampleur de l’activité des entreprises françaises et les opportunités croissantes offertes par l’économie saoudienne.

Cette rencontre s’inscrit dans le cadre de la visite officielle en France du prince héritier et Premier ministre Mohammed ben Salmane. Organisée par le ministère de l’Investissement, elle rassemble des responsables gouvernementaux, des chefs d’entreprise et des dirigeants de grandes sociétés des deux pays.

Les discussions portent sur les opportunités d’élargir les partenariats dans des secteurs tels que l’industrie, les transports et la logistique, l’intelligence artificielle et les infrastructures numériques, entre autres. La signature de nouveaux accords et protocoles d’accord est également prévue.

L’énergie, domaine phare de la coopération

Le ministre de l’Investissement a souligné que le secteur du pétrole et du gaz figurait parmi les industries les plus susceptibles de bénéficier du renforcement des relations saoudo-françaises, compte tenu de la présence de longue date des entreprises françaises dans le secteur énergétique du Royaume.

La coopération s’étend également à l’ensemble du paysage énergétique, notamment aux énergies renouvelables, à l’hydrogène et aux infrastructures de réseau, tandis que les entreprises françaises continuent de renforcer leur présence dans les domaines de l’énergie, de l’industrie, des transports, de la construction, de l’eau et des services.

L’énergie reste l’un des domaines phares de l’engagement français en Arabie saoudite, parallèlement aux opportunités croissantes dans de nouveaux secteurs étroitement liés à la dynamique de diversification économique du Royaume dans le cadre de la Vision 2030.

De l’énergie et de l’industrie à l’intelligence artificielle

Le partenariat d’investissement entre les deux pays s’étend de plus en plus au-delà des secteurs traditionnels pour s’orienter vers la nouvelle économie, en particulier l’intelligence artificielle, les infrastructures numériques, la culture, les industries créatives et l’exploitation minière.

L’intégration de ces secteurs à l’ordre du jour de la table ronde reflète les efforts des deux parties pour transformer des liens économiques bien établis en partenariats d’investissement dans certains des secteurs connaissant la croissance la plus rapide, en tirant parti de la demande croissante sur le marché saoudien et des capacités technologiques et industrielles des entreprises françaises.

Les entreprises françaises sont déjà présentes dans des secteurs tels que les transports et la logistique, les services liés à l’eau et à l’environnement, l’hôtellerie et la santé. À mesure que l’économie saoudienne poursuit son expansion, de nouvelles opportunités apparaissent dans les domaines des technologies de pointe et de l’industrie manufacturière.


Arabie saoudite: le pari d’une mobilité nouvelle pour accompagner la Vision 2030

Le directeur général d’Alstom pour le Moyen-Orient, Mohamed Khalil. (Photo fournie)
Le directeur général d’Alstom pour le Moyen-Orient, Mohamed Khalil. (Photo fournie)
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  • L’Arabie saoudite ne construit pas seulement des infrastructures de transport : elle met en place un écosystème de mobilité intégré
  • Du métro de Riyad au tramway d’AlUla, la stratégie saoudienne associe technologies de pointe, développement durable et valorisation des territoires

PARIS: En quelques années, l’Arabie saoudite a engagé une transformation spectaculaire de ses infrastructures de transport, portée par la Vision 2030.

Mais derrière les projets ferroviaires, les métros et les nouveaux tramways, l’ambition qui se dessine est celle de construire un pays davantage connecté, plus accessible et capable d’accompagner sa diversification économique et touristique.

« L’Arabie saoudite a connu l’une des transformations les plus importantes au monde dans le domaine des transports ces dernières années », indique le directeur général d’Alstom pour le Moyen-Orient, Mohamed Khalil.

De son point de vue, ce qui frappe n’est pas seulement l’ampleur des investissements, mais surtout leur cohérence, le Royaume cherchant à mettre en place « un écosystème de mobilité intégré et tourné vers l’avenir », reliant les villes, les communautés, les pôles économiques et les principales destinations du pays.

Le transport n’est plus considéré comme une simple infrastructure destinée à faciliter les déplacements, mais comme un instrument de développement économique, d’amélioration de la qualité de vie et même de politique environnementale.

Riyad, laboratoire d’une mobilité intégrée

Dans le cadre de cette transformation, le métro de Riyad constitue le projet le plus emblématique, puisque la capitale saoudienne a fait le choix de concevoir un réseau complet dès l’origine, plutôt que de construire progressivement des lignes au gré de l’expansion urbaine.

« Ce qui distingue Riyad, c’est que le réseau a été conçu comme un ensemble cohérent dès le départ », explique Khalil, qui souligne une différence importante avec de nombreuses métropoles internationales ayant développé leurs réseaux pendant plusieurs décennies, en ajoutant progressivement de nouvelles lignes et de nouvelles technologies.

Le réseau de Riyad s’étend sur 176 kilomètres, compte 85 stations et comprend six lignes. Il a été conçu pour répondre aux besoins d’une capitale en pleine expansion.

Alstom intervient directement sur les lignes 3, 4, 5 et 6, avec 116 trains sans conducteur, des systèmes de signalisation avancés et des technologies destinées notamment à récupérer l’énergie produite lors du freinage. Le groupe assure également des services de maintenance à long terme.

Mais pour Khalil, l’intérêt du métro de Riyad tient précisément à cette combinaison entre technologies internationales et besoins locaux. « Riyad se distingue non pas parce qu’elle reproduit le modèle d’une autre ville, mais parce qu’elle associe des technologies éprouvées dans le monde entier aux besoins spécifiques de mobilité de la capitale », résume-t-il.

Le succès du réseau commence déjà à se mesurer à l’usage. Selon les chiffres communiqués par Khalil, plus de 100 millions de passagers l’ont emprunté au cours de ses neuf premiers mois d’exploitation.

Cette fréquentation permet également à Alstom d’observer la manière dont le système fonctionne et évolue à mesure que les habitudes de déplacement changent.

Pour Alstom, l’Arabie saoudite est donc devenue bien davantage qu’un marché parmi d’autres. « C’est aujourd’hui l’un des marchés de la mobilité les plus passionnants au monde », affirme Khalil.

La raison tient à la dimension même du projet saoudien : le Royaume ne cherche pas uniquement à multiplier les infrastructures ferroviaires, mais veut construire un système capable de soutenir « la croissance économique future, le développement urbain et l’amélioration de la qualité de vie ».

Cette ambition ouvre naturellement de nombreuses perspectives pour un groupe comme Alstom, dont l’expertise couvre aussi bien le matériel roulant que la signalisation, les solutions numériques et la maintenance.

Les prochaines étapes devraient notamment faire une place croissante aux solutions numériques, à la maintenance prédictive et aux technologies de transport à faible empreinte carbone.

À AlUla, le tramway au service du tourisme durable

Mais l’un des aspects les plus intéressants de la stratégie saoudienne est que cette révolution des transports ne s’arrête pas aux grandes villes : elle accompagne également l’apparition de nouvelles destinations économiques, culturelles et touristiques.

Le projet de tramway d’AlUla en est l’illustration la plus originale. Dans cette région où les paysages désertiques et les vestiges de civilisations anciennes constituent l’un des principaux atouts touristiques du Royaume, il fallait imaginer une solution de mobilité capable de s’intégrer à un environnement exceptionnel.

« Le projet de tramway d’AlUla démontre comment la mobilité peut relier le passé et le futur », explique Mohamed Khalil, et la formule résume bien la philosophie du projet : utiliser les technologies les plus modernes sans dénaturer un patrimoine qui fait précisément la singularité d’AlUla.

La ligne, longue de 22,4 kilomètres, desservira 17 stations et reliera cinq grands quartiers historiques, dont plusieurs sites classés au patrimoine mondial de l’UNESCO.

Elle sera équipée de 20 tramways Citadis B fonctionnant sur batterie, sans caténaire, avec un système innovant de recharge au sol. Alstom fournit également les systèmes de signalisation, de communication et d’alimentation, ainsi que la maintenance du matériel roulant.

L’idée est particulièrement séduisante et fait du déplacement lui-même une partie de l’expérience touristique, puisque le tramway doit permettre de découvrir AlUla tout en limitant son impact visuel et environnemental.

« Il s’agit bien plus que d’un simple tramway », résume Khalil, car il constitue une combinaison entre développement durable, intégration dans l’environnement et expérience des passagers.

L’Arabie saoudite ne construit pas seulement des moyens de transport : elle redessine progressivement sa géographie et la manière dont ses habitants et ses visiteurs pourront la parcourir. Cette mutation représente une opportunité exceptionnelle pour Alstom.


France-Arabie saoudite: un forum économique au cœur des ambitions de la Vision 2030

Le président de la FIFA, Gianni Infantino (2e à partir de la gauche), le président français Emmanuel Macron et le prince héritier et Premier ministre d'Arabie saoudite Mohammed ben Salmane assistent à la cérémonie de clôture de la Coupe du monde d'e-sport au Grand Palais à Paris, en France, le 23 août 2026. (Photo : Teresa SUAREZ / POOL / AFP)
Le président de la FIFA, Gianni Infantino (2e à partir de la gauche), le président français Emmanuel Macron et le prince héritier et Premier ministre d'Arabie saoudite Mohammed ben Salmane assistent à la cérémonie de clôture de la Coupe du monde d'e-sport au Grand Palais à Paris, en France, le 23 août 2026. (Photo : Teresa SUAREZ / POOL / AFP)
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  • Plusieurs accords et protocoles d’entente couvrant différents secteurs devraient être signés à cette occasion, renforçant ainsi les perspectives de coopération entre entreprises françaises et saoudiennes
  • Cette dynamique s’inscrit dans le cadre du rapprochement économique engagé entre Paris et Riyad et des ambitions de la Vision 2030, le vaste programme lancé en 2016 par le prince héritier Mohammed ben Salmane

PARIS: Dans le cadre de la visite officielle en France de Son Altesse Royale le prince Mohammed ben Salmane ben Abdelaziz Al Saoud, prince héritier et Premier ministre d’Arabie saoudite, Paris accueille aujourd'hui une table ronde franco-saoudienne sur l’investissement, réunissant de hauts responsables gouvernementaux, des dirigeants d’entreprises et les PDG de grands groupes des deux pays.

Organisée par le ministère saoudien de l’Investissement, cette rencontre vise à approfondir les relations économiques et financières entre la France et l’Arabie saoudite et à transformer les opportunités de coopération en investissements et projets concrets.

Des secteurs stratégiques au cœur des discussions

Les échanges réuniront les principaux acteurs économiques des deux pays autour de plusieurs secteurs prioritaires, notamment les partenariats industriels, les transports et la logistique, l’intelligence artificielle et les infrastructures numériques. D’autres domaines seront également à l’ordre du jour, parmi lesquels l’énergie, le tourisme, la culture, le jeu vidéo, les technologies quantiques et la santé.

Plusieurs accords et protocoles d’entente couvrant différents secteurs devraient être signés à cette occasion, renforçant ainsi les perspectives de coopération entre entreprises françaises et saoudiennes.

Cette dynamique s’inscrit dans le cadre du rapprochement économique engagé entre Paris et Riyad et des ambitions de la Vision 2030, le vaste programme lancé en 2016 par le prince héritier Mohammed ben Salmane pour diversifier l’économie saoudienne et réduire sa dépendance aux hydrocarbures.

Pour la France, l’objectif est notamment de permettre à ses entreprises de participer aux grands projets liés à cette transformation économique. Paris entend également renforcer sa présence dans les préparatifs de l’Exposition universelle de Riyad 2030, tout en attirant davantage de capitaux et d’investissements saoudiens.

« Les choses sont encore en discussions pour certains projets, mais il y aura beaucoup, beaucoup d’accords économiques dans différents secteurs qui seront signés lundi », avait indiqué vendredi la présidence française.

Des projets emblématiques en perspective

Parmi les projets évoqués figure notamment un projet d’implantation, en région parisienne, d’un parc d’attractions inspiré du célèbre manga japonais Dragon Ball. Selon une source proche du dossier citée début août, les discussions entre les autorités françaises et une société d’investissement saoudienne seraient déjà très avancées.

Au-delà des grands projets, la table ronde doit contribuer à renforcer les liens entre les communautés d’affaires des deux pays et à favoriser l’émergence de partenariats industriels et technologiques de long terme.

L’énergie et la logistique au cœur des enjeux

Au niveau ministériel, une réunion doit également porter sur la diversification des routes d’approvisionnement énergétique. La question revêt une importance particulière alors que le détroit d’Ormuz, passage stratégique pour le transport des hydrocarbures, demeure verrouillé par l’Iran.

La coopération dans les transports, la logistique et les infrastructures numériques apparaît ainsi comme un autre axe majeur du partenariat, dans un contexte où l’Arabie saoudite accélère la modernisation de ses infrastructures et le développement de nouveaux secteurs économiques.