Confiance dans la justice: le Sénat vote les premières mesures

Le Sénat a finalement retenu la proposition de la commission sur l'extension du secret professionnel à l'activité de conseil des avocats: il ne serait pas opposable en matière de fraude fiscale, de corruption et de trafic d'influence. (AFP)
Le Sénat a finalement retenu la proposition de la commission sur l'extension du secret professionnel à l'activité de conseil des avocats: il ne serait pas opposable en matière de fraude fiscale, de corruption et de trafic d'influence. (AFP)
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Publié le Mercredi 29 septembre 2021

Confiance dans la justice: le Sénat vote les premières mesures

  • Selon un sondage réalisé pour le Sénat, 53% des Français déclarent ne pas faire confiance à la justice
  • Dans ses mesures phare, le texte prévoit «l'enregistrement sonore ou audiovisuel» des audiences en vue de leur diffusion, «pour un motif d'intérêt public»

PARIS: Le Sénat dominé par l'opposition de droite a entamé mardi l'examen en première lecture du projet de loi "pour la confiance dans l'institution judiciaire", votant malgré des réserves une de ses mesures phare, qui autorise l'enregistrement et la diffusion des procès.

"Bien sûr, un texte de loi à lui tout seul, ne résoudra jamais d'un seul coup le problème de la défiance des Français en leur justice", a reconnu Eric Dupond-Moretti. "Mais les dispositions qui le composent portent toutes en elles de quoi susciter un +choc de confiance+ qu'il nous appartiendra de prolonger avec les Etats généraux qui s'ouvriront prochainement", a ajouté le garde des Sceaux.

Selon un sondage réalisé pour le Sénat, 53% des Français déclarent ne pas faire confiance à la justice.

Pour la corapporteure LR Agnès Canayer, le texte "affiche une ambition à laquelle on ne peut qu'adhérer", mais "le timing politique et législatif interroge".

Emmanuel Macron a annoncé début juin l'organisation d'Etats généraux de la justice, moins de deux semaines après l'adoption du projet de loi en première lecture à l'Assemblée nationale. Le Parlement est en outre saisi d'un autre projet de loi, visant à retoucher le régime de la responsabilité pénale.

La rapporteure est aussi dubitative sur "l'impact réel" d'un texte aux mesures "disparates" et souvent très techniques.

Les groupes CRCE à majorité communiste et écologiste ont d'ores et déjà indiqué qu'ils ne voteraient pas le projet de loi, qui, selon l'écologiste Guy Benarroche, "semble marquer une dérive vers une justice de plus en plus punitive et vindicative".

Dans ses mesures phare, le texte prévoit "l'enregistrement sonore ou audiovisuel" des audiences en vue de leur diffusion, "pour un motif d'intérêt public" une fois le dossier définitivement jugé. "Je ne souhaite pas faire de la +justice spectacle+", a assuré le ministre, défendant un objectif de transparence et de pédagogie.

Le Sénat a voté en début de soirée cette première disposition du texte, avec les modifications adoptées en commission pour apporter "des "garanties supplémentaires pour les justiciables". Les sénateurs ont ainsi défini ce qui relève d'un intérêt public. 

Ces garanties ont toutefois été jugées insuffisantes à gauche. "Trop d'incertitudes subsistent", a estimé Jean-Pierre Sueur (PS). A droite, Philippe Bas (LR) a exprimé "les plus grandes réserves" sur la disposition, tandis que Gérard Longuet (LR) mettait en garde contre la "mémoire permanente" du numérique.

Amendement Mis et Thiennot 
La question du secret professionnel de l'avocat a donné lieu à de vifs échanges entre élus de la majorité sénatoriale. Le Sénat a finalement retenu la proposition de la commission sur l'extension du secret professionnel à l'activité de conseil des avocats: il ne serait pas opposable en matière de fraude fiscale, de corruption et de trafic d'influence.

Une restriction qui a fait bondir Jean-Baptiste Blanc (LR). Le secret professionnel est "intouchable", "sacré", "s'entend comme un tout", a plaidé cet avocat de profession, ajoutant: "vous avez quasiment 70.000 avocats de France qui sont vent debout ce soir".

"Il n'y a pas de secret professionnel illimité dans notre pays", a relevé pour sa part le rapporteur centriste Philippe Bonnecarrère, soulignant que "personne ne discute le secret professionnel de l'avocat pour la défense des libertés".

Le ministre a lui simplement souhaité que "dans le cadre de la navette on puisse enfin trouver le meilleur des compromis".

Les sénateurs ont aussi supprimé la disposition relative à la présence de l'avocat en perquisition.

Le projet de loi limite par ailleurs à deux ans la durée des enquêtes préliminaires, avec la possibilité d'une prolongation d'un an. Le Sénat a voté cette mesure, tout en prévoyant un délai dérogatoire pour la lutte contre la fraude fiscale et la corruption.

La soirée a enfin été marquée par un moment d'émotion partagée, avec l'adoption d'un amendement du gouvernement ouvrant la voie à une possible révision de la très ancienne affaire Mis et Thiennot, qui remonte à 1947.

D'autres points forts restent à examiner d'ici jeudi, notamment la généralisation souhaitée par le gouvernement des cours criminelles départementales, jugée "prématurée" par les rapporteurs, qui proposent au contraire de prolonger l'expérimentation d'une année, jusqu'en mai 2023.


Deux tiers de la France en alerte canicule maximale, décrue des températures à l'horizon

A winegrower protects himself from the sun under an umbrella as he works in Burgundy vineyards in Gevrey-Chambertin, central-eastern France, on May 28, 2026 as a heatwave hits France. (AFP)
A winegrower protects himself from the sun under an umbrella as he works in Burgundy vineyards in Gevrey-Chambertin, central-eastern France, on May 28, 2026 as a heatwave hits France. (AFP)
  • La France reste fortement touchée par une canicule exceptionnelle, avec 61 départements toujours en vigilance rouge, même si une baisse progressive des températures est attendue à partir de l'ouest
  • La vague de chaleur perturbe les services publics et l'économie : hôpitaux sous tension, événements annulés ou reportés, coupures d'électricité et impacts sanitaires croissants en France et ailleurs en Europe

PARIS: Deux tiers de la France restent vendredi écrasés par une canicule d'ampleur exceptionnelle à l'échelle européenne, mais quelques départements sortent du niveau d'alerte maximale et une baisse progressive des températures pointe à l'horizon.

Avec 61 départements en vigilance rouge vendredi, la canicule reflue légèrement après le pic de l'épisode atteint la veille.

Onze de ces départements devraient passer en vigilance orange vendredi à 22H00, selon Météo-France, et treize autres seront rétrogradés samedi à 06H00.

"L'air le plus chaud va progressivement se décaler vers l'Est du pays", explique Météo-France, ajoutant que "de l'air plus frais commence à gagner par l'ouest et le nord-ouest".

Le préfet de police de Paris a averti qu'il était possible que des événements festifs prévus ce week-end, notamment la Marche des fiertés samedi, soient annulées par arrêté, alors que le système hospitalier est "saturé".

Une Marche des fiertés à Lyon prévue samedi a déjà été reportée à septembre, et les courses "We run" à Paris du week-end ont été annulées. Plusieurs milliers de personnes étaient attendues.

D'ici là, plus de 850.000 collégiens passent dès vendredi les épreuves du brevet. Si certains oraux du baccalauréat ont été reportés de quelques jours pour faire face à la vague de chaleur historique, le brevet des collèges est bien maintenu, avec le français au programme vendredi matin.

Les collégiens pourront, "évidemment", "à tout moment, au cours de l'épreuve, aller se rafraîchir, de l'eau sera distribuée", a affirmé jeudi sur France 2 le ministre de l'Education nationale Edouard Geffray.

Emmanuel Macron a assuré jeudi qu'un "gros travail a été fait" par la France contre le réchauffement climatique, mais qu'on "ne s'adapte pas à un pic" qui n'a "jamais eu d'équivalent dans notre histoire".

La chaleur ne se limite pas aux frontières de l'Hexagone, et ce sont au moins 101 millions d'Européens qui ont enduré des températures supérieures à 35°C jeudi.

Comme la Suisse, le Royaume-Uni a battu son record de chaleur pour un mois de juin, tandis que le service d'ambulances londonien a enregistré son "record historique d'interventions pour des urgences vitales" mercredi.

- "Mortalité en hausse" -

Les conséquences sanitaires commencent à émerger: au moins 212 décès pouvant être attribués à la vague de chaleur ont été recensés de dimanche à mercredi en Espagne, contre 98 à la même période 2025, selon des données publiées par l'Institut de santé Carlos III à Madrid.

De son côté, le maire de Paris Emmanuel Grégoire a évoqué une "mortalité en hausse", sans précision chiffrée, dans la capitale française où le thermomètre a franchi mercredi pour la quatrième fois en 150 ans les 40°C.

Les infrastructures souffrent également des températures, et 50.000 foyers étaient privés d'électricité, notamment dans les Yvelines (33.000), Hauts-de-Seine (7.400) et Gironde (5.700), selon le gestionnaire Enedis, qui a activé sa force d'intervention rapide électricité (FIRE).

L'activité économique est elle aussi perturbée, avec par exemple le célèbre fabricant de cocottes en fonte émaillée Le Creuset qui a suspendu sa production dans l'Aisne de mercredi après-midi jusqu'à lundi.

Les  canicules à répétition  sont  un marqueur sans équivoque du changement climatique, causé principalement par la combustion d'énergies fossiles par les humains.

"Inévitablement, nous allons expérimenter plus de ce que l'on vient de vivre ces derniers jours", a prévenu mercredi Jim Skea, le président du Giec, groupe d'experts sur le climat travaillant pour le compte de l'ONU.

Le réchauffement dans certaines régions ou les océans va au-delà des prévisions des scientifiques, a-t-il expliqué.


Macron et Meloni vont mettre en scène leur "bonne entente" sur la Côte d'Azur

La Première ministre italienne Giorgia Meloni (à gauche) et le président français Emmanuel Macron posent lors de l’accueil officiel dans le cadre du sommet du G7, à Évian, dans l’est de la France, le 15 juin 2026. (AFP)
La Première ministre italienne Giorgia Meloni (à gauche) et le président français Emmanuel Macron posent lors de l’accueil officiel dans le cadre du sommet du G7, à Évian, dans l’est de la France, le 15 juin 2026. (AFP)
  • Le sommet d’Antibes marque un réchauffement des relations entre Emmanuel Macron et Giorgia Meloni après plusieurs années de tensions, avec la volonté affichée de renforcer la coopération franco-italienne sur les dossiers européens et internationaux
  • Paris et Rome veulent approfondir leurs partenariats stratégiques dans la défense, l’espace, l’énergie et l’industrie, notamment autour du système SAMP/T, des satellites européens et du nucléaire civil

ANTIBES: Emmanuel Macron et Giorgia Meloni se retrouvent jeudi à Antibes, sur la Côte d'Azur, pour le premier sommet franco-italien depuis 2020, un rendez-vous très attendu destiné à donner un nouvel élan à la relation entre les deux voisins après une série de dissonances.

Ce sera aussi le premier rendez-vous de ce genre depuis l'entrée en vigueur en 2021 du Traité du Quirinal, qui a rehaussé la relation bilatérale au niveau de celle entre Paris et Berlin, et surtout depuis l'entrée en fonction de Giorgia Meloni, issue du parti post-fasciste Frères d'Italie, en octobre 2022.

Initialement envisagé sur deux jours en avril à Toulouse, le sommet se résumera à quelques heures jeudi après-midi, avec des entretiens, des signatures d'accords et une conférence de presse, avant un dîner de travail.

Mais l'ambiance promet d'être détendue dans le décor raffiné de la Villa Eilenroc, auguste demeure du 19e siècle surplombant la Méditerranée, qui accueillera les discussions après une visite au musée Picasso d'Antibes.

Oubliés les piques, accrocs et crises entre les deux dirigeants politiquement antagonistes mais déterminés à prendre chacun la lumière sur la scène européenne?

L'Elysée, balayant "l'écume et le commentaire" sur ces tensions, n'a qu'un mot d'ordre, le "retour aux fondamentaux de la relation franco-italienne".

- "Sur les deux joues" -

Et elle ne manque pas d'atouts, avec plus de 100 milliards d'euros d'échanges de biens en 2025 et de multiples coopérations, de la défense à l'énergie en passant par l'espace.

L'heure est donc ces derniers mois à la bonne entente, d'autant plus que Giorgia Meloni a pris, après une lune de miel très appuyée, ses distances avec Donald Trump au prix d'échanges acerbes ces derniers jours.

"Meloni a misé sur l'alliance avec Donald Trump", mais leur passe d'armes "démontre que les nationalistes et les nationalismes ne parviennent pas à s'allier", dit à l'AFP Sergio Fabbrini, professeur de relations internationales à l'Université Luiss de Rome. La cheffe du gouvernement italien est donc "contrainte de revenir dans le giron de l'Union européenne", dans la poursuite de sa tentative "d'apaisement des tensions" avec le reste des 27.

Pour Marc Lazar, spécialiste de l'Italie à Sciences Po Paris, ils vont donc "s'embrasser sur les deux joues comme du bon pain, elle va arrêter de faire la gueule quand elle voit Macron et vice-versa".

Dès la fin 2022, la relation avait viré à l'orage autour d'un bateau de migrants que Rome refusait d'accueillir, contraignant Paris à le faire.

En février encore, Emmanuel Macron invitait l'Italienne à cesser de "commenter ce qui se passe chez les autres", après la mort en France d'un militant identitaire. "Que chacun reste chez soi et les moutons seront bien gardés", avait-il lancé sans ménagement.

- Missiles et satellites -

Mais les deux pays ont intérêt à s'entendre. "C'est une relation d'évidence (...) Nous avons besoin l'un de l'autre", concède l'Elysée, quand, côté italien, on insiste sur l'"importance stratégique" de la "coordination entre Rome et Paris" sur les dossiers européens et internationaux en ces temps de chambardement géopolitique.

Sur l'Ukraine d'abord, les positions convergent même si la Première ministre exclut d'y envoyer des soldats en cas d'accord de paix avec la Russie afin de donner des gages de sécurité à Kiev.

Les deux pays réfléchissent aussi ensemble à la force multinationale qui pourrait succéder au Liban à la Finul dont le mandat expire à la fin de l'année.

"Beaucoup de ministères travaillent main dans la main, dans un très bon esprit, malgré les divergences politiques", relève Marc Lazar.

Les deux délégations - huit ministres de chaque côté outre les deux dirigeants - vont signer une feuille de route sur la défense, qui mettra notamment l'accent sur le système franco-italien de défense anti-aérienne SAMP/T, livré à l'Ukraine, avec l'idée de "développer une offre souveraine européenne" en la matière.

Paris et Rome travaillent aussi sur une mégafusion entre les poids lourds européens des satellites Airbus, Thales et Leonardo. Une attention particulière sera accordée à Antibes à ce "projet de consolidation" baptisé Bromo, relève l'Elysée.

L'Italie, qui veut relancer son programme nucléaire, travaille également avec la France sur de petits réacteurs modulaires SMR. Des investissements seront en outre annoncés lors d'un Forum économique franco-italien au Cannet.


La canicule se poursuit, 50 millions de Français voient rouge

Dans son bulletin actualisé de 06H00, Météo France a annoncé la levée de la vigilance rouge canicule dans 11 départements de l'Ouest ce soir. Tous les départements de la façade atlantique ainsi que la Manche, les Côtes-d'Armor et les Hautes-Pyrénées repasseront en orange à partir de 22H00. (AFP)
Dans son bulletin actualisé de 06H00, Météo France a annoncé la levée de la vigilance rouge canicule dans 11 départements de l'Ouest ce soir. Tous les départements de la façade atlantique ainsi que la Manche, les Côtes-d'Armor et les Hautes-Pyrénées repasseront en orange à partir de 22H00. (AFP)
  • Avec 72 départements en vigilance rouge, jeudi pourrait être le pic de l'épisode caniculaire que connaît la France depuis le début de semaine
  • Les températures devraient à nouveau monter à des niveaux "exceptionnellement élevés", après avoir atteint jusqu'à 43,8°C à Palluau (Vendée) mercredi, selon Météo-France

LILLE: "Ça devient épuisant, à la fois pour le corps et pour le mental": la lassitude gagne les Français toujours confrontés à une canicule historique, qui pourrait atteindre jeudi un nouveau pic, avant un début d'amélioration attendu en soirée sur la façade atlantique.

Avec 72 départements en vigilance rouge, jeudi pourrait être le pic de l'épisode caniculaire que connaît la France depuis le début de semaine.

Les températures devraient à nouveau monter à des niveaux "exceptionnellement élevés", après avoir atteint jusqu'à 43,8°C à Palluau (Vendée) mercredi, selon Météo-France.

Du Sud-Ouest au Nord-Est, 51,1 millions de Français sont jeudi en vigilance rouge, dont 5,6 millions de personnes de 75 ans et plus, selon un décompte de l'AFP.

Quelque 3.500 établissements scolaires sont fermés jeudi et 10.000 ont aménagé leurs horaires, essentiellement des écoles primaires, a déclaré le ministre de l'Education nationale Edouard Geffray sur France 2.

"J'ai beau aérer tôt le matin et le soir, j'ai l'impression que la chaleur s'accumule chez moi au fil des jours, jusque dans les murs en fait. Ça devient épuisant, à la fois pour le corps et pour le mental", témoigne Arthur, un ingénieur de 28 ans qui n'a pas souhaité donner son nom de famille, à Rennes.

"Plusieurs fois par jour, j’ai l'impression que mon cerveau tourne au ralenti. Si c'était autorisé, je crois que je pourrais venir dormir à mon travail, où le bureau est climatisé", ajoute-t-il.

"Il faut prendre sa peine en patience", estime Bénédicte War, une Lilloise de 49 ans, avant de reconnaître avoir hâte que cette vague de chaleur se termine, "pour pouvoir revivre un petit peu".

Températures "jamais connues" 

Dans son bulletin actualisé de 06H00, Météo France a annoncé la levée de la vigilance rouge canicule dans 11 départements de l'Ouest ce soir. Tous les départements de la façade atlantique ainsi que la Manche, les Côtes-d'Armor et les Hautes-Pyrénées repasseront en orange à partir de 22H00.

A partir de 16H00, les Côtes-d'Armor, l'Ille-et-Vilaine et la Manche passeront en vigilance orange orages, suivis par les Pyrénées-Atlantiques, les Landes, la Gironde, le Lot-et-Garonne, la Dordogne, les Hautes-Pyrénées et le Gers à 18H00.

A Strasbourg, dans la famille de Sophie, tout le monde dort depuis mardi soir "en mode camping", dans la même chambre, pour bénéficier de l'unique climatiseur mobile.

"Avec 31 degrés dans l'appartement, c'est très compliqué. Le weekend dernier, je ne m'endormais pas avant 02H00 du matin", explique à l'AFP cette mère de 46 ans qui a souhaité rester anonyme.

Chaque jour, la France plonge un peu plus dans l'inconnu. Avant l'épisode actuel, jamais plus de 20 départements n'avaient été placés simultanément en vigilance rouge canicule depuis la création de ce dispositif en 2004, dans le sillage de la canicule historique d'août 2003.

Mercredi a été la journée la plus chaude jamais enregistrée en France, selon Météo-France, effaçant le précédent record établi seulement la veille.

"On n'est qu'au début de l'histoire", craint sur la Grand'Place de Lille Amandine Rogeau, 42 ans, qui s'inquiète de températures qu'elle n'a "jamais connues".

La ministre de la Santé Stéphanie Rist a lancé mercredi soir sur France 2 un "cri du coeur": "Je voudrais que tout le monde (...) se mobilise pour les personnes qui sont isolées. Si vous êtes vous-même à côté de quelqu'un qui est isolé, allez voir votre voisin, demandez-lui s'il va bien".

"L'impact de la chaleur arrive cinq à dix jours après le début de la canicule", a-t-elle également rappelé, alors que le pays vit jeudi son cinquième jour consécutif de vigilance rouge.

Risque de feux de forêts 

Le maire de Paris Emmanuel Grégoire a rapporté jeudi une "mortalité en hausse" dans la capitale à cause de la canicule, sans donner de chiffres, et appelé "solennellement" à la prudence, y compris les plus jeunes.

La préfecture du Pas-de-Calais a fait état mercredi soir de trois décès "constatés à domicile, pour lesquels la canicule est susceptible d'avoir eu un effet".

Quatre noyades ont été recensées en France par la gendarmerie mercredi, dans des piscines à Simard (Saône-et-Loire) et Saint-Estève (Pyrénées-Orientales), dans une rivière à Saint-Pavace (Sarthe) et au bord d’une plage à Noirmoutier (Vendée).

Les températures entraînent aussi un épisode de pollution à l'ozone dans plusieurs départements du nord, de l'est et de l'ouest du pays, placés en niveau d'alerte mercredi et jeudi. Les préfectures y ont réduit la vitesse autorisée sur les routes.

La panne d'électricité qui a touché le Finistère, provoquée par des incidents sur les infrastructures liés aux fortes chaleurs et ayant touché près de 120.000 foyers, est désormais terminée, a annoncé jeudi la préfecture.

Pour la première fois de l'année, deux départements, la Haute-Garonne et les Deux-Sèvres, ont basculé mercredi en "danger très élevé" de feux de forêts.

La canicule touche aussi d'autres pays européens: les températures devraient dépasser 35 degrés pour plus de 100 millions de personnes jeudi en Europe, selon un calcul de l'AFP.