Dette, investissements: le Parlement retouche la «Constitution financière»

L'ensemble de la réforme ne fait pas consensus (Photo, AFP).
L'ensemble de la réforme ne fait pas consensus (Photo, AFP).
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Publié le Jeudi 25 novembre 2021

Dette, investissements: le Parlement retouche la «Constitution financière»

  • C'est un travail commencé il y a plus de trois ans que le Sénat a clos mercredi avec l'adoption définitive de la proposition de loi (PPL) organique de modernisation des finances publiques
  • Son adoption est couplée avec celle d'une PPL relative au Haut Conseil des finances publiques et à l’information du Parlement sur les finances publiques

PARIS: Dette et investissements seront des enjeux du prochain quinquennat: le Parlement a rénové la "Constitution financière" de la France, par le vote de deux propositions de loi pour un meilleur pilotage des comptes, plombés par les crises à répétition.

C'est un travail commencé il y a plus de trois ans que le Sénat a clos mercredi avec l'adoption définitive de la proposition de loi (PPL) organique de modernisation des finances publiques concoctée par deux spécialistes du budget, les députés Eric Woerth (LR) et Laurent Saint-Martin (LREM), avec la bénédiction de Bercy.

Son adoption est couplée avec celle d'une PPL relative au Haut Conseil des finances publiques et à l’information du Parlement sur les finances publiques.

Avec ces textes complexes, MM. Woerth et Saint-Martin, respectivement président de la commission des Finances et rapporteur général du Budget à l'Assemblée nationale, ouvrent le capot de la loi d'orientation des lois de finances (Lolf) qui fête cette année ses 20 ans pour plonger dans la mécanique du budget du pays.

"Ce texte est tout sauf un texte comptable ou technique: c’est avant tout un texte politique, au meilleur sens du terme, qui permet de rendre plus lisibles, plus compréhensibles et plus efficaces nos lois de finances", décrypte M. Woerth, ex-ministre du Budget sous Nicolas Sarkozy.

Ils "comprennent des améliorations notables pour examiner et contrôler les prochains budgets", a appuyé le rapporteur général du Budget au Sénat Jean-François Husson (LR).

La réforme va permettre de rénover la très dense discussion budgétaire qui occupe durant tout l'automne les deux assemblées. L'année budgétaire sera davantage calée sur le calendrier européen.

Elle permettra en outre de muscler les capacités de contrôle et d'évaluation des parlementaires, qui parfois se heurtaient aux fins de non-recevoir de services du ministère du Budget.

Une "norme" de dépenses quinquennale sera également mise en place. 

La loi de programmation pluri-annuelle de finances devra comporter des plafonds de dépenses à venir, et le gouvernement devra justifier tout dépassement.

Un message envoyé à la Commission européenne mais aussi un signal politique à ceux qui, en France, s'inquiètent d'une gestion dispendieuse de l'argent public, alors que le gouvernement a délié les cordons de la bourse face à la crise sanitaire du Covid-19 mais aussi avant l'élection présidentielle. 

La réforme ne met cependant pas en place une "règle constitutionnelle" contraignant les dépenses, envisagée par le ministre de l'Economie Bruno Le Maire.

Voulue par le Sénat dominé par la droite, la trajectoire pluriannuelle de recettes n'a pas été retenue.

«Pas un texte austéritaire»

Autre nouveauté: le premier budget du prochain quinquennat distinguera les dépenses de fonctionnement et d’investissement. 

Un marqueur politique fort alors que les milliards du plan de relance et ceux du plan France 2030 ont remis au goût du jour l'impératif d'une politique industrielle solidement soutenue par l'Etat.

Autre signal, la volonté de mettre la dette au coeur du débat parlementaire. 

"La possibilité de consacrer à la dette publique, qui flirte désormais avec la barre des 3.000 milliards d’euros, un débat au Sénat et à l’Assemblée nationale est devenue une nécessité", salue le député Charles de Courson (Libertés et Territoires), spécialiste reconnu du budget à l'Assemblée.

Mais l'ensemble de la réforme ne fait pas consensus. Elle vise "à imposer un corset à l'évolution des dépenses publiques, à utiliser la dette comme épouvantail", mettent en avant les universitaires Christophe Ramaux et Henri Sterdyniak, membres du collectif Les Economistes Atterrés.

Cette critique est reprise par les parlementaires les plus à gauche. 

Ces textes "promeuvent et amplifient une idéologie ordo-libérale, caractérisée par la rigueur budgétaire", fustige le communiste Jean-Paul Dufrègne.

Ce n'est "pas un texte austéritaire", se défend M. Saint-Martin. "Il ne s’agit en aucun cas de favoriser, au travers de ce texte, telle ou telle orientation politique".

"Ne surestimons pas les capacités de la Lolf à favoriser une bonne gestion des finances publiques. Il ne s’agit que d’un instrument aux mains des gestionnaires publics", souligne M. de Courson. "Comme le disait le baron Louis: +Sire, faites-moi de bonne politique, je vous ferai de bonnes finances+". 


La conférence ministérielle de l'OMC, victime d'Omicron

Le Premier ministre italien, Mario Draghi, le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal bin Farhan Al Saud et le directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), Ngozi Okonjo-Iweala assistent à la session d'ouverture du sommet du G20 des dirigeants mondiaux le 30 octobre 2021 au centre de congrès "La Nuvola" dans le quartier EUR de Rome. Andreas SOLARO / AFP
Le Premier ministre italien, Mario Draghi, le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal bin Farhan Al Saud et le directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), Ngozi Okonjo-Iweala assistent à la session d'ouverture du sommet du G20 des dirigeants mondiaux le 30 octobre 2021 au centre de congrès "La Nuvola" dans le quartier EUR de Rome. Andreas SOLARO / AFP
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  • A l'issue d'une réunion d'urgence, les 164 membres de l'OMC ont convenu vendredi de reporter "sine die" la 12e conférence ministérielle suite à la propagation d'Omicron
  • L'OMC est la première organisation internationale à Genève à faire les frais du nouveau variant du Covid-19 détecté à l'origine en Afrique australe

Genève: L'Organisation mondiale du commerce a reporté à la dernière minute sa première conférence ministérielle depuis quatre ans face à l'apparition du variant préoccupant Omicron, douchant les espoirs de relancer l'organisation très affaiblie.

A l'issue d'une réunion d'urgence, les 164 membres de l'OMC ont convenu vendredi de reporter "sine die" la 12e conférence ministérielle suite à la propagation d'Omicron "qui a conduit de nombreux gouvernement à imposer d'importantes restrictions de voyage, lesquelles auraient empêché de nombreux ministres de se rendre à Genève", a indiqué l'organisation.

"Cela ne signifie pas que les négociations doivent s'arrêter. Au contraire, les délégations à Genève devraient être pleinement habilitées à rapprocher leurs positions le plus possible", a déclaré la directrice générale de l'OMC, la Nigériane Ngozi Okonjo-Iweala.

L'OMC est la première organisation internationale à Genève à faire les frais du nouveau variant du Covid-19 détecté à l'origine en Afrique australe. Il a été classé "préoccupant" par l'OMS quelques heures avant le report de la ministérielle. Il représente un risque "élevé à très élevé" pour l'Europe, selon l'agence de santé de l'UE.

Les regards se tournent désormais vers l'Organisation mondiale de la santé (OMS), dont les 194 membres doivent débattre la semaine prochaine d'un éventuel traité pandémique. La tenue de deux autres grandes réunions - l'une sur la finance durable, l'autre sur les systèmes d'armes létales autonomes - pourrait également être mise en péril.

La ministérielle de l'OMC, qui devait réunir du 30 novembre au 3 décembre au siège de l'organisation environ 4.000 participants, dont des chefs d'Etat et plus d'une centaine de ministres, aurait dû se tenir au Kazakhstan en juin 2020, mais avait déjà été reportée suite à l'apparition des premiers cas de Covid-19 fin 2019.

Tous les membres ont soutenu le nouveau report. Selon l'OMC, Mme Okonjo-Iweala a expliqué aux diplomates qu'une réunion en ligne n'aurait pas permis de mener "des négociations complexes sur des questions politiquement sensibles".

L'ambassadeur européen auprès de l'OMC, João Aguiar Machado, a reconnu que "ce n'était pas un choix facile, mais la bonne décision".

- «Mauvais exutoire» -

Il s'agissait de la première ministérielle de Mme Okonjo-Iweala, arrivée en mars, dont tout le monde salue depuis la volonté sans relâche de redonner une visibilité à l'OMC, dans un contexte de crise et de rivalités croissantes entre les deux premières puissances économiques mondiales: la Chine et les Etats-Unis.

Ce premier test de la réalité de son influence était d'autant plus important que la précédente ministérielle de Buenos Aires s'était achevée fin 2017 sans accord significatif. Depuis, les dossiers se sont empilés.

De nombreux observateurs jugeaient difficile que les 164 membres de l'OMC puissent conclure des accords d'envergure durant cette 12e ministérielle de l'OMC, notamment sur la pêche et la question des droits de propriété intellectuelle pendant la pandémie. Mais beaucoup gardaient l'espoir que la réunion permette au moins de débloquer les discussions.

"Une conférence ministérielle offre la possibilité de trouver des solutions politiques à des questions pour lesquelles les solutions techniques ne suffisent pas à elles seules", a réagi auprès de l'AFP Dmitry Grozoubinski, directeur de l'organisation Geneva Trade Platform.

Cette conférence devait en outre intervenir alors que l'OMC - où les décisions sont prises par consensus - a perdu en pertinence faute de pouvoir conclure des accords majeurs et régler des désaccords entre certains membres et la Chine.

De plus, le principal instrument pour régler les différends entre ses membres - l'organe d'appel - est paralysé faute de juges. L'administration du président américain Joe Biden s'est dite prête à le relancer après le blocage des années Trump, mais sans proposition concrète.

"Il y avait peu d'optimisme sur l'issue des négociations de ces prochains jours, mais cette suspension est un mauvais exutoire et empêche de souligner que le non-engagement des Etats-Unis encourage l'inertie d'une difficile réforme de l'OMC", a dit à l'AFP Elvire Fabry, chercheuse en charge de la politique commerciale à l'Institut européen Jacques Delors.


De retour en grâce, le nucléaire tient salon près de Paris

Un ouvrier procédant au remplacement d'une barre d'uranium dans une centrale nucléaire française. (Photo, AFP)
Un ouvrier procédant au remplacement d'une barre d'uranium dans une centrale nucléaire française. (Photo, AFP)
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  • Le monde connait un regain d'intérêt pour cette énergie et ses promesses face à la crise climatique
  • Le «World nuclear exhibition» se tiendra du 30 novembre au 2 décembre au nord de la capitale

PARIS : L'industrie nucléaire mondiale tient son grand salon la semaine prochaine près de Paris en plein regain d'intérêt pour cette énergie et ses promesses face à la crise climatique, et à l'heure où la France s'apprête à construire de nouveaux réacteurs.

Le "World nuclear exhibition" (WNE) se tiendra du 30 novembre au 2 décembre à Villepinte, au nord de la capitale française, pour la première fois depuis trois ans, l'édition 2020 ayant été reportée en raison de la pandémie de Covid-19.

Les organisateurs attendent 18.000 participants et plus de 600 exposants venant de 65 pays (Corée du Sud, Etats-Unis, Royaume-Uni, Russie...) pour ce salon du nucléaire civil, un secteur qui revient sur le devant de la scène dix ans après l'accident de Fukushima qui lui avait porté un coup d'arrêt.

"Le contexte est beaucoup plus porteur sur le nucléaire", juge Sylvie Bermann, la présidente de WNE.

L'ancienne ambassadrice de France à Moscou, Pékin et Londres se félicite d'un "bon alignement des planètes" après la COP26 de Glasgow et les annonces d'une relance du nucléaire en France, sans compter l'intérêt marqué d'autres pays européens comme la Pologne.

La France, l'un des pays les plus nucléarisés au monde, s'apprête en effet à construire de nouveaux réacteurs sur son sol, une vingtaine d'années après la mise en service des derniers, a annoncé Emmanuel Macron le 9 novembre.

Le président français, qui n'a pour l'instant pas officiellement annoncé sa candidature à un second mandat, s'est ainsi emparé d'un thème phare de la pré-campagne pour la présidentielle française d'avril 2022.

Le projet vise "l'indépendance énergétique de la France, pour garantir l'approvisionnement électrique de notre pays et atteindre nos objectifs, en particulier la neutralité carbone en 2050", a fait valoir M. Macron.

Cet atout dans la lutte contre le changement climatique est aujourd'hui fortement mis en avant par le secteur. Le thème du WNE sera d'ailleurs cette année: "l'industrie du nucléaire, un acteur clé pour une société bas carbone et un avenir responsable".

"Le WNE est la preuve que la France est reconnue comme un interlocuteur parce que c'est le plus grand salon mondial du nucléaire civil. L'ambition est d'en faire un Bourget du nucléaire", en référence au grand salon aéronautique qui se tient près de Paris tous les deux ans, dit Sylvie Bermann.

Cela alors que le français EDF, outre les réacteurs qu'il construit en Angleterre, espère de nouveaux contrats en Pologne, en République tchèque ou en Inde.

La France reste pourtant sur un échec à domicile avec le chantier sans fin de l'EPR de Flamanville (nord). Outre les critiques anciennes sur la sûreté et les déchets, les opposants au nucléaire y voient le signe de l'incapacité du nucléaire à répondre en temps et en heure au défi climatique.

Greenpeace a jugé l'annonce d'Emmanuel Macron "totalement déconnectée de la réalité" alors que "l'industrie nucléaire enchaîne les fiascos".

La Cour des comptes en France vient aussi de souligner "une incertitude en termes de capacité à construire un nouveau parc de réacteurs dans des délais et à des coûts raisonnables."

"On a bien évidemment constaté et pris en compte les différentes difficultés qui sont apparues sur le chantier de Flamanville 3", répond Cécile Arbouille, la déléguée générale du GIFEN (Groupement des industriels français de l'industrie nucléaire), qui est derrière le WNE.

La filière - qui revendique 220000 employés en France - assure avoir travaillé à améliorer son excellence industrielle, notamment sous la houlette d'un plan lancé par EDF, et se dit prête.

Avec de quoi attirer les talents. "Pour les jeunes ou les gens en reconversion, c'est beaucoup plus attractif de venir dans une filière où il va y avoir des chantiers qui sont des opportunités exceptionnelles", souligne Cécile Arbouille.

"Pour aller encore plus loin et embaucher des personnes dans les entreprises, il faut vraiment que le programme soit défini plus en détail: qu'on ait un nombre de réacteurs et un planning", plaide-t-elle, attendant les détails qui doivent être bientôt fournis par le président de la République.


Les marchés mondiaux chutent face au nouveau variant du Covid-19

A New York, le Dow Jones a connu sa plus forte chute de l'année, et abandonné 2,53%, tandis que le Nasdaq a cédé 2,23% et le S&P 500 2,27%. (Photo, AFP)
A New York, le Dow Jones a connu sa plus forte chute de l'année, et abandonné 2,53%, tandis que le Nasdaq a cédé 2,23% et le S&P 500 2,27%. (Photo, AFP)
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  • Wall Street, déstabilisée, enregistre la plus forte chute de l'année pour le Dow Jones
  • Le variant fait baisser de plus de 10% le brut, malgré une possible intervention de l'Opep

NEW YORK : Des actions au pétrole, les marchés mondiaux ont plongé vendredi, affolés par la découverte d'un nouveau variant du Covid-19, baptisé Omicron, en Afrique du Sud.

Les indices européens ont subi leurs pires séances depuis plus d'un an: Paris a chuté de 4,75%, Londres de 3,64%, Francfort de 4,15% et Madrid de 4,96%.

Pour Paris c'est même la pire séance depuis le 18 mars 2020, au moment de l'instauration du premier confinement en France. A Londres, un tel repli n'avait pas été enregistré depuis juin 2020.

A New York, le Dow Jones a connu sa plus forte chute de l'année, et abandonné 2,53%, tandis que le Nasdaq a cédé 2,23% et le S&P 500 2,27%.

Le repli a aussi touché les Bourses asiatiques et les cours du pétrole, fortement dépendants des anticipations de l'activité économique, qui ont perdu plus de 10%.

Les pays européens, qui font déjà face à une cinquième vague de contaminations de Covid-19, commencent d'ores et déjà à prendre des mesures face à l'apparition d'un nouveau variant, détecté en Afrique du Sud.

Et l'Union européenne a recommandé vendredi aux Etats membres de suspendre les vols en provenance et à destination de l'Afrique australe, tandis qu'un cas a été identifié en Belgique, le premier en Europe.

Appelé initialement B.1.1.529 et baptisé vendredi Omicron par l'Organisation mondiale de la santé (OMS), ce variant présente un potentiel de propagation très rapide, selon les scientifiques, qui ignorent à ce stade si les vaccins actuellement disponibles sont efficaces contre lui.

"Pour le moment, le plus inquiétant à propos de ce nouveau variant, c'est le peu que nous savons de lui, les premières indications indiquant qu'il pourrait être plus problématique que le variant Delta", souligne Craig Erlam, analyste chez Oanda.

"La plus grande crainte est qu'il soit résistant aux vaccins et qu'il constitue un revers massif pour les pays qui ont bénéficié de leur déploiement", poursuit-il.

Neil Shearing, économiste au sein du think tank Capital economics, souligne qu'une "leçon à tirer du variant Delta est qu'il est très difficile d'arrêter la propagation de nouveaux variants virulents".

Les investisseurs se sont tournés vers le marché obligataire, traditionnel refuge en période d'incertitudes, provoquant une nette baisse des rendements. L'emprunt souverain américain à 10 ans est tombé à 1,48%, contre 1,64% à la clôture de mercredi (le marché était fermé jeudi).

Les monnaies refuges, comme le yen japonais ou le franc suisse, et l'or étaient également recherchés par les investisseurs soucieux de prendre un minimum de risques.

Les titres des entreprises du secteur aérien, déjà éprouvés par la pandémie, buvaient la tasse avec les premières restrictions de voyages.

En Europe, IAG, maison mère de British Airways, a perdu 14,85% et Lufthansa 12,84%. L'avionneur Airbus s'est effondré de 11,49%, et le fabricant de moteurs d'avions Rolls-Royce de 11,62%. Le groupe hôtelier InterContinental a cédé 9,16%.

A Wall Street, American Airlines a chuté de 8,79% et Delta Air Lines de 8,34%.

La santé était évidemment recherchée : le géant français des laboratoires d'analyses Eurofins Scientific s'est envolé de 7,89%, à Paris, tandis que les fabricants de vaccins anti-Covid Moderna (+20,57%), Pfizer (+6,11%) ont bondi à New York.  

Les entreprises technologiques ont également résisté: France Teleperformance a avancé de 0,68%, et à Wall Street, Zoom a grimpé de 5,72%.

En Allemagne, le livreur de repas à domicile Delivery Hero a pris 2,86% et à Londres, le distributeur alimentaire en ligne Ocado s'est envolé de 4,57%.

Sur le marché du pétrole, le baril américain de WTI pour livraison en janvier a lâché 13,06% à 68,15 dollars à New York.

A Londres, le baril de Brent de la mer du Nord pour le même mois a reculé de 11,55% à 72,72 dollars.

Sur le marché des changes, le yen japonais était demandé: un dollar s'échangeait à 113,24 yens, contre 115,36 yens jeudi.

L'euro s'appréciait de son côté de 0,91% face au billet vert à 1,1312 dollar.

Le bitcoin, perçu comme un actif risqué par les investisseurs, s'effondrait de 7,90% à 54.207 dollars, un plus bas depuis début octobre.