Fiscalité des entreprises en Algérie, quels changements en 2022?

Une vue du ministère des Finances en Algérie. (Photo fournie).
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Publié le Mardi 18 janvier 2022

Fiscalité des entreprises en Algérie, quels changements en 2022?

  • Les nouveaux dispositifs sur la taxation des entreprises, contenus dans la loi de finances 2022, traduisent la volonté des pouvoirs publics d’encourager la création des petites entreprises et des start-up
  • «Il est utile de doter les entreprises de mesures leur permettant d’avoir une meilleure compétitivité»

PARIS : La loi de finances 2022 comporte de nouvelles dispositions relatives à la fiscalité des entreprises. Entrés en vigueur début janvier, ces nouveaux dispositifs fiscaux sont-ils favorables à l’impulsion de la production nationale et des investissements pour stimuler la relance économique du pays?

L’exonération et la baisse de l’impôt sur les bénéfices des sociétés (IBS), sur les taxes sur l’activité professionnelle (TAP) et sur la formation professionnelle et apprentissage (TFPA) ainsi que sur l’impôt sur le revenu global (IRG) permettront-elles de mieux accompagner les entreprises en difficulté? De soutenir celles qui résistent? De promouvoir des investissements productifs et la création d’un environnement propice permettant d’impulser l’entrepreneuriat ainsi que la création des petites entreprises et des start-up?

Exonération pour les sociétés de production et le réinvestissement

Selon Ishak Kherchi, expert en économie et professeur agrégé en économie et gestion à l’université Hassiba ben Bouali, dans la wilaya de Chlef, les nouveaux dispositifs sur la taxation des entreprises, contenus dans la loi de finances 2022, traduisent la volonté des pouvoirs publics d’encourager la création des petites entreprises et des start-up. «À travers la mise en œuvre de ces nouveaux dispositifs fiscaux, le gouvernement exprime sa volonté d’impulser les investissements dans certains secteurs économiques comme le transport, le tourisme, la pêche et la pisciculture», affirme l’expert en économie, en précisant que les facilitations fiscales ont été décidées pour encourager les investissements dans les régions des Hauts-Plateaux, du Sud et du Grand-Sud du pays.

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Ishak Kherchi, expert économique et professeur à l'univeristé de Chlef. (Photo fournie).

Ishrak Kherchi souligne que les exonérations fiscales (impôt sur le revenu global, impôt sur les bénéfices des sociétés, et impôt sur les frais et les biens immobiliers), allant de trois à six ans, sont aussi destinées aux jeunes investisseurs intégrés et/ou encadrés par des organismes nationaux tels que l’Agence nationale d’appui et de développement de l’entrepreneuriat (Anade), la Caisse nationale d’assurance chômage (Cnac), l’Agence nationale de gestion du microcrédit (Angem) ou encore l’Agence nationale de l’emploi (Anem). «Cette période d’exonération de l’impôt sur le revenu global et les bénéfices sur les sociétés peut atteindre dix ans pour les activités productives implantées dans les régions du Grand et de l’Extrême-Sud algérien», souligne-t-il. Selon lui, à travers ces facilitations fiscales, «l’État algérien souhaite encourager les opérateurs économiques de diverses filières à s’investir dans le développement de la production des biens et des services à travers le territoire national. Les pouvoirs publics ciblent particulièrement les régions les plus dépourvues, une stratégie qui permettra, à terme, d’atteindre un développement plus équilibré entre les régions de son vaste territoire», ajoute-t-il.

EN BREF

L’article 34 de la loi de finances 2022 élargit le champ d’application de l’IBS aux produits et revenus réalisés en Algérie par des sociétés étrangères et générés par des opérations portant sur les biens qu’elles possèdent en Algérie.

Dans son article 44, elle institue un taux préférentiel fixe de 10 % en matière de paiement de l’IBS aux sociétés de production en cas de réinvestissement, notamment en matière d’acquisition d’actions, de parts sociales et de titres assimilés, à hauteur d’au moins 90 % dans le capital d’une autre société de production de biens, de travaux et de services.

L’article 59 de la loi de finances stipule que les entreprises de production sont exclues du champ d’application de la TAP. Concernant l’exonération de la TFPA, elle sera appliquée aux entreprises de moins de vingt employés.

 

Les initiateurs de projets innovants, les start-up et les incubateurs, bénéficieront, quant à eux, d’une exonération sur la TAP, sur l’IRG et sur l’IBS ainsi que d’une exonération totale de l’IRG pour une période de dix ans. D’autres exonérations sont prévues, notamment pour le secteur du tourisme; à titre d’exemple, la filière de l’artisanat bénéficie, elle aussi, d’une exonération de l’IRG pendant dix ans. «Les opérateurs, nationaux ou étrangers, qui investissent dans les activités touristiques, seront exonérés de l’IBS pour la même durée», souligne l’expert en économie, précisant toutefois que les agences de voyages et les établissements hôteliers ne bénéficieront que d’une exonération d’une durée de trois ans.

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Souhil Meddah, expert financier. (Photo fournie).

Des mesures dans un cadre contraignant

Interrogé par Arab News en français sur l’impact de ces mesures sur les entreprises, Souhil Meddah, expert financier, explique que «les dispositions de la loi de finances 2022 sont établies à partir d’un cadre contextuel particulièrement contraignant pour la sphère économique». Il rappelle qu’il est «utile de doter les entreprises de mesures leur permettant d’avoir une meilleure émancipation compétitive, notamment face à une réalité économique qui impose quelques ajustements sur les compartiments qui composent les chiffres clés qu’ils soient dans leur nature imposable ou libératoire». Il ajoute: «Parmi les mesures et les ajustements relevés, il est question de revenir sur une réalité d’activité qui concerne les opérateurs étrangers, qui détenant des biens en Algérie, seront dans l’obligation de s’intégrer dans le champ de l’impôt sur les bénéfices des sociétés de façon significative par rapport aux revenus qu’ils dégagent à partir des biens qu’ils détiennent en Algérie.»

L’expert financier précise que les entités qui exercent dans le domaine industriel disposent actuellement d’une plus forte souplesse, comptant sur un taux préférentiel réduit de l’impôt sur les bénéfices dans la perspective de réinvestir une partie du bénéfice, surtout lorsqu’il s’agit de prise de participation ou de capitalisation en valeurs mobilières. «Cette mesure peut être incitative pour le développement du marché boursier», souligne-t-il.


L'entreprise saoudienne Almarai acquiert Pure Beverages Industry Co. pour 277 millions de dollars

La transaction sera financée par les flux de trésorerie internes d'Almarai et est soumise à la réalisation de toutes les conditions contractuelles et à l'obtention des approbations réglementaires nécessaires dans le Royaume. Shutterstock
La transaction sera financée par les flux de trésorerie internes d'Almarai et est soumise à la réalisation de toutes les conditions contractuelles et à l'obtention des approbations réglementaires nécessaires dans le Royaume. Shutterstock
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  • Pure Beverages Industry Co. est un producteur d'eau potable en bouteille dans le Royaume, connu pour ses marques "Ival" et "Oska".
  • L'entreprise exploite des installations modernes et respecte des normes de production établies, en mettant l'accent sur la qualité et la durabilité.

RIYAD : Le géant saoudien des produits laitiers Almarai a signé un accord pour l'acquisition de Pure Beverages Industry Co. pour 1,04 milliard de SR (277 millions de dollars), dans le but de diversifier ses offres et de renforcer sa position sur le marché.

Pure Beverages Industry Co. est un producteur d'eau potable en bouteille dans le Royaume, connu pour ses marques "Ival" et "Oska". L'entreprise exploite des installations modernes et respecte des normes de production établies, en mettant l'accent sur la qualité et la durabilité.  

Les fusions et acquisitions se multiplient en Arabie saoudite, car le pays poursuit ses efforts de diversification économique et de privatisation dans le cadre de Vision 2030, une stratégie qui encourage les investissements étrangers et soutient l'entrepreneuriat local.

Dans un communiqué, Almarai a déclaré : "Cette acquisition stratégique s'inscrit dans le plan d'Almarai visant à diversifier son offre de boissons et à renforcer sa position sur le marché. Nous pensons que cette opération créera de la valeur ajoutée pour nos actionnaires".

La transaction sera financée par les flux de trésorerie internes d'Almarai et est soumise à la réalisation de toutes les conditions contractuelles et à l'obtention des autorisations réglementaires nécessaires dans le Royaume.  

Almarai a également confirmé qu'aucune partie liée n'était impliquée dans la transaction et s'est engagée à divulguer toute mise à jour importante concernant l'opération à l'avenir.

Fondée en 1977, Almarai est l'une des plus grandes entreprises de production et de distribution alimentaire du Moyen-Orient, proposant des produits laitiers frais, des yaourts et des fromages, ainsi que des jus, des produits de boulangerie, de la volaille et des produits de nutrition infantile. Cotée au Tadawul depuis 2005, elle reste l'une des entreprises les mieux valorisées du marché.

Selon l'Autorité générale des statistiques, l'eau en bouteille était la principale source d'eau potable utilisée par les ménages en Arabie saoudite en 2023, avec un taux de dépendance de 57,24 %. Viennent ensuite l'eau du réseau public (23,56 %) et l'eau des citernes (18,60 %).

Étant donné la forte dépendance à l'égard de l'eau en bouteille, l'Autorité saoudienne de l'eau joue un rôle central dans la régulation et l'amélioration des sources d'eau, en garantissant la durabilité, la sécurité et l'accessibilité de toutes les méthodes d'approvisionnement.

L'autorité est l'organisme compétent dans le Royaume pour toutes les questions relatives au système de l'eau aux niveaux de la supervision et de la réglementation, fournissant un soutien stratégique au secteur par le biais d'un contrôle réglementaire et d'une supervision. 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com 


Les marchés mondiaux chahutés par le regain de tensions géopolitiques au Moyen Orient

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  • Face aux vives tensions géopolitiques entre l'Iran et Israël, les valeurs dites "refuge" sont préférées par rapport aux actions, considérées comme des actifs risqués.
  • L'or grimpait ainsi de 0,69% à 3.409 dollars l'once (31,1 grammes) tandis que les Bourses asiatiques et européennes s'enfonçaient en terrain négatif

WASHINGTON: Les cours du pétrole s'envolent, l'or est en forte hausse et les actions reculent nettement vendredi face au regain de tensions géopolitiques au Moyen Orient après plusieurs frappes aériennes contre l'Iran, visant son programme nucléaire et ses installations militaires.

L'Iran figurant parmi les dix plus grands producteurs de pétrole au monde, les cours de l'or noir réagissaient fortement, l'anticipation d'une offre de pétrole en baisse faisant grimper les prix.

Après s'être envolé de plus de 12% dans la nuit, vers 07H15 GMT, le cours du baril de WTI nord-américain bondissait de 5,60% à 71,85 dollars. Le baril de Brent de la mer du Nord grimpait quant à lui de 5,41% à 73,11 dollars.

"Ce ne sont pas seulement les perspectives des exportations iraniennes qui sont préoccupantes, mais aussi le risque de perturbation du transport maritime dans le détroit d'Ormuz, dans le golfe Persique, une voie essentielle pour environ 20% des flux mondiaux de pétrole et une proportion encore plus importante du transport de gaz naturel liquéfié" (GNL), souligne Derren Nathan, responsable de la recherche sur les actions de Hargreaves Lansdown.

"Environ un cinquième du GNL mondial transite par ce détroit", précise Ipek Ozkardeskaya, analyste de Swissquote Bank.

Face aux vives tensions géopolitiques entre l'Iran et Israël, les valeurs dites "refuge" sont préférées par rapport aux actions, considérées comme des actifs risqués.

L'or grimpait ainsi de 0,69% à 3.409 dollars l'once (31,1 grammes) tandis que les Bourses asiatiques et européennes s'enfonçaient en terrain négatif.

Sur le Vieux continent, Paris lâchait 1,13%, Francfort 1,32%, Milan 1,50% et Londres 0,57%. Dans les derniers échanges en Asie, Hong Kong abandonnait 0,97%, Shenzhen 1,10% et Shanghai 0,75%. Tokyo a terminé en repli de 0,89%, Séoul de 0,87% et Taipei de 0,96%.

Sur le marché des changes, vers 07H15 GMT, le billet vert avançait de 0,27% face à la monnaie unique, à 1,1553 euro pour un dollar. La devise israélienne chutait de 1,99% face au dollar, à 3,6284 shekels pour un dollar.

"L'attention se porte désormais sur la forme que pourraient prendre les représailles de l'Iran", commente Jim Reid, économiste de Deutsche Bank.

"Si l'Iran se retient" de riposter, "on pourrait avoir un soupir de soulagement des marchés", mais une forte réplique de Téhéran contre Israël "pourrait redéfinir les scénarios macroéconomiques pour le reste de l'année" et un emballement de la confrontation aurait "des implications mondiales", a réagi Stephen Innes, de SPI Asset Management.

La diplomatie iranienne a affirmé avoir le "droit légitime" de répondre à l'attaque, tandis que le guide suprême, l'ayatollah Ali Khamenei, a promis à Israël un sort "amer et douloureux".

Quant aux Etats-Unis, ils seront "responsables des conséquences", a assuré Téhéran, bien que la première puissance économique et militaire mondiale, alliée indéfectibles de l'Etat hébreu, affirme ne pas être impliquée.

Israël a expliqué aux Etats-Unis que frapper l'Iran était "nécessaire pour sa défense", a déclaré le chef de la diplomatie américaine Marco Rubio, prévenant Téhéran de ne pas riposter contre "les intérêts américains".

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a dit que l'opération militaire israélienne durerait "autant de jours que nécessaire".

L'Iran a fermé son espace aérien mais la défense anti-aérienne fonctionne "à 100% de sa capacité", a souligné la télévision iranienne.

"Quoi qu'il en soit, beaucoup d'investisseurs préféreront probablement réduire leur exposition au risque avant un week-end qui s'annonce potentiellement très volatile sur le plan géopolitique", estime Ipek Ozkardeskaya.

La défense sur le devant de la scène

Dans un contexte de tensions géopolitiques accrues, les valeurs de la défense étaient recherchées. A Paris, Thales prenait 0,88% et Dassault Aviation de 1,25%. A Londres, BAE Systems gagnait 2,57%. A Francfort, Rheinmetall avançait de 1,29% et Hensoldt de 2,55%, Saab de 2,07% à Stockholm et Leonardo de 1,88% à Milan.

Les valeurs pétrolières en hausse

A la cote européenne, les valeurs pétrolières sont portées par la forte hausse des prix de l'or noir. A Paris, TotalEnergies s'octroyait 1,90%, à Londres, BP gagnait 1,69% et Shell 1,99% et à Madrid, Repsol gagnait 1,18%.

 

 


Vision Golfe 2025 : catalyseur de coopérations durables entre la France et le CCG

Vision Golfe est devenu un levier structurant pour développer des synergies économiques durables entre la France et les pays du Golfe. (Photo: fournie)
Vision Golfe est devenu un levier structurant pour développer des synergies économiques durables entre la France et les pays du Golfe. (Photo: fournie)
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  • Véritable accélérateur de coopération économique, Vision Golfe confirme sa capacité à faire émerger des partenariats solides dans des secteurs stratégiques
  • Vision Golfe est devenu un levier structurant pour développer des synergies économiques durables entre la France et les pays du Golfe

DUBAI : Les 17 et 18 juin, le Ministère de l’Économie et des Finances accueillera la nouvelle édition de Vision Golfe, un événement économique de référence qui rassemble entreprises, institutions et investisseurs des deux rives : la France et les pays du Conseil de coopération du Golfe (CCG).

Véritable accélérateur de coopération économique, Vision Golfe confirme, édition après édition, sa capacité à faire émerger des partenariats solides dans des secteurs stratégiques tels que l’agriculture durable, la technologie, la santé ou encore le sport.

Cultiver des partenariats durables dans l’agriculture

Pour Hassan Halawi, CEO d’Elite Agro Projects, acteur majeur de l’agriculture intelligente dans la région MENA, la participation à Vision Golfe s’inscrit dans une volonté forte de collaboration face aux enjeux mondiaux.

"Notre participation à Vision Golfe repose sur une conviction partagée : l’importance de la collaboration interrégionale pour relever les défis mondiaux – en particulier la sécurité alimentaire et l’agriculture durable", déclare M. Halawi.

Après avoir pris part à la première édition, Hassan Halawi souligne la qualité des échanges noués grâce au forum et attend beaucoup de l’édition 2025, notamment dans le domaine de l’innovation agricole.

"La France abrite certaines des solutions agri-tech les plus avancées [...] Vision Golfe nous aide non seulement à identifier les bons partenaires, mais aussi à établir des collaborations basées sur la confiance."

Elite Agro cherche à intégrer des technologies françaises dans ses fermes aux Émirats arabes unis et en Afrique, renforçant ainsi la sécurité alimentaire dans des zones soumises à de fortes contraintes hydriques.

La région Sud s’affirme comme acteur économique international

La région Provence-Alpes-Côte d’Azur, représentée par risingSUD, revient également cette année avec une délégation élargie. Son président, Bernard Kleynhoff, rappelle l’impact concret de la précédente édition.

"Pour notre première participation à Vision Golfe l’année dernière, nous avons emmené 8 entreprises de la région Sud avec de vraies innovations [...] Certaines ont engagé depuis des partenariats avec les pays du Golfe", explique M. Kleynhoff.

Vision Golfe a permis de repositionner la région Sud comme une destination stratégique pour les investissements et l’innovation : "Nous sommes aujourd’hui la 3e région la plus attractive d’Europe pour les projets de recherche et développement."

Pour cette nouvelle édition, risingSUD mettra en avant les secteurs de la tech, de l’intelligence artificielle, de l’énergie et de la santé. 

"Nous allons continuer de promouvoir la région Sud comme une destination stratégique pour les projets d’implantation et de développement", ajoute-t-il.

Au-delà des échanges commerciaux, Vision Golfe joue un rôle clé dans l’élaboration de la stratégie internationale de la région. "Les échanges avec les acteurs du Golfe sur un tel événement nous permettent de recueillir leurs besoins, d’identifier les nouvelles tendances [...] et de partager les bonnes pratiques", explique Bernard Kleynhoff.

Le conseil stratégique français à la conquête du Golfe

Phanuel Abbou, CEO de Thallium Consulting, voit dans Vision Golfe bien plus qu’un simple forum : un levier de croissance stratégique pour son cabinet, spécialisé dans l’accompagnement d’entreprises sur les zones MENA et APAC.

"Le forum s’est révélé être une plateforme exceptionnelle pour identifier des partenaires sérieux, compétents et en phase avec nos ambitions de développement dans les pays du Golfe", souligne M. Abbou.

Depuis sa première participation, Thallium Consulting a accéléré son implantation en Arabie saoudite et à Bahreïn, en partie grâce aux rencontres réalisées lors de l’événement.

"Vision Golfe agit pour nous comme un catalyseur : il favorise non seulement la mise en relation qualifiée, mais également une meilleure compréhension des dynamiques locales", ajoute-t-il.

Phanuel Abbou souhaite profiter de l’édition 2025 pour développer de nouveaux projets, notamment dans le domaine du sport et de l’éducation, avec des initiatives comme Le Club France ou l’expansion régionale de la PSG Academy.

"Nous cherchons à établir des partenariats stratégiques et opérationnels dans les pays du Conseil de coopération du Golfe [...] pour offrir des programmes d’excellence alliant sport, éducation et développement personnel."

Une plateforme unique pour construire les partenariats de demain

À travers les témoignages d’acteurs aussi divers qu’Elite Agro Projects, risingSUD ou Thallium Consulting, une évidence se dégage : Vision Golfe est devenu un levier structurant pour développer des synergies économiques durables entre la France et les pays du Golfe. Portée par des projets concrets, des ambitions partagées et une vision à long terme, l’édition 2025 s’annonce comme un temps fort pour tisser des liens, innover ensemble et bâtir un futur commun entre les deux régions.