La mise en examen de Lafarge pour «complicité de crimes contre l'humanité» en Syrie confirmée

La cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à quelque 30 km d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo, AFP)
La cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à quelque 30 km d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo, AFP)
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Publié le Jeudi 19 mai 2022

La mise en examen de Lafarge pour «complicité de crimes contre l'humanité» en Syrie confirmée

La cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à quelque 30 km d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo, AFP)
  • La cour d'appel de Paris a confirmé mercredi la mise en examen du groupe cimentier pour « complicité de crimes contre l'humanité » concernant ses activités jusqu'en 2014 en Syrie
  • Le groupe désormais filiale d'Holcim est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'organisation Etat islamique (EI)

PARIS : Nouveau revers judiciaire pour Lafarge: la cour d'appel de Paris a confirmé mercredi l'inculpation pour "complicité de crimes contre l'humanité" concernant ses activités jusqu'en 2014 en Syrie, à la satisfaction des parties civiles.

"Nous ne sommes absolument pas d'accord avec (cette) décision", qui n'est pas "un jugement sur le fond de l'affaire mais vise à déterminer l'étendue des charges objet de l'enquête" ,a indiqué dans un communiqué Holcim, qui avait fusionné avec Lafarge en 2015.

"Nous croyons résolument que cette infraction ne devrait pas être retenue contre Lafarge, qui va former un pourvoi en cassation", a ajouté le groupe. Le pourvoi sera déposé jeudi, a indiqué à l'AFP l'un des avocats du groupe.

La chambre de l'instruction parisienne était invitée à se prononcer une nouvelle fois sur les demandes du groupe Lafarge d'annulation de ses inculpations pour l'infraction, rarissime pour une entreprise, de "complicité de crimes contre l'humanité", et pour celle de "mise en danger de la vie d'autrui".

En novembre 2019, cette chambre d'appel avait accédé à la première demande du groupe, estimant que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie", tout en rejetant la seconde. 

Mais en septembre dernier, la Cour de cassation l'avait invitée à revoir sa copie.

Sa chambre criminelle avait estimé que, pour que cette complicité de crimes contre l'humanité puisse être retenue, il suffisait que l'auteur de l'infraction "ait connaissance de ce que les auteurs principaux commettent ou vont commettre un tel crime contre l'humanité et que par son aide ou assistance, il en facilite la préparation ou la consommation".

Après un retour à la chambre de l'instruction et une longue audience en mars, la cour d'appel de Paris a donc décidé de maintenir la "complicité de crimes contre l'humanité" et la "mise en danger de la vie d'autrui" au dossier pour le groupe cimentier.

Avec le pourvoi de Lafarge, l'affaire devrait donc revenir devant la Cour de cassation, possiblement devant une formation élargie.

-Faits "cachés" à Holcim ?-

 

Dans le cadre de cette information judiciaire ouverte en juin 2017, le groupe désormais filiale d'Holcim est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'organisation Etat islamique (EI), ainsi qu'à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité d'une cimenterie en Syrie à Jalabiya alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

L'enquête a évalué que ces versements pourraient avoir atteint entre 4,8 et 10 millions d'euros pour le seul groupe EI.

Lafarge est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

Le groupe avait investi 680 millions d'euros dans la construction du site de Jalabiya, achevé en 2010.

Une représentante de l'association ECCHR (European Center for Constitutional and Human Rights), dont le statut de partie civile dans ce dossier a été confirmé par la cour d'appel mercredi, a salué auprès de la presse "une décision emblématique". "On espère que les juges d'instruction vont pouvoir finir leur travail", a-t-elle ajouté.

"C'est un pas de plus contre l'impunité des auteurs des pires crimes d'acteurs économiques: aujourd'hui, il n'est plus possible de se cacher derrière le petit doigt de l'ignorance organisée", a applaudi Me Joseph Breham, avocat d'une centaine d'ex-salariés syriens.

"C'est un soulagement et une étape importante pour les anciens salariés syriens", ont aussi relevé Me Mathieu Bagard et Elise Le Gall, avocat d'une cinquantaine d'entre eux.

"Il faut désormais faire la lumière sur les responsabilités et le degré de connaissance de cette complicité de crime contre l'humanité des acteurs publics", a demandé Me Arié Alimi, avocat de la Ligue des droits de l'homme (LDH).

Deux des qualifications pénales retenues contre le groupe Lafarge, "complicité de crimes contre l'humanité" et "financement d'une entreprise terroriste", sont très lourdes en termes d'image publique.

Dans un interrogatoire de novembre révélé mardi par Le Parisien, le président du conseil d'administration d'Holcim, Beat Hess, a accusé les anciens dirigeants de Lafarge d'avoir "caché" leurs activités en Syrie lors de la fusion de 2015. Holcim a été "trahie", a-t-il asséné.

Dans ce dossier, huit cadres et dirigeants, dont l'ex-PDG de Lafarge Bruno Lafont, mais aussi un intermédiaire syro-canadien ou un ex-gestionnaire des risques jordanien sont mis en examen.

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates-clés de l'affaire Lafarge en Syrie, après la confirmation mercredi par la cour d'appel de Paris de la mise en examen pour « complicité de crimes contre l'humanité » du groupe cimentier français. 

« Arrangements troubles »  

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner « coûte que coûte » son usine en Syrie « au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants », dont l'organisation Etat islamique (EI). 

Ces « arrangements » visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, quand l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité. 

Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa « priorité absolue » a « toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel ». 

Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011. 

Plaintes 

En septembre 2016, le ministère de l'Economie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ). 

La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad. 

En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour « complicité de crimes contre l'humanité »: l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). 

Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite. 

Enquête 

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour « financement d'une entreprise terroriste » et « mise en danger de la vie d'autrui ». 

Le SNDJ conclut dans un rapport d'enquête que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a « effectué des paiements aux groupes djihadistes » pour que son site continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, « validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables ». 

Mises en examen 

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, ainsi que le directeur de la sûreté du groupe, Jean-Claude Veillard, sont mis en examen pour « financement d'une entreprise terroriste » et « mise en danger de la vie d'autrui ». 

Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel, Christian Herrault, sont mis en examen.  

Au total, huit cadres sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui. 

En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour « financement du terrorisme ». 

« Complicité de crimes contre l'humanité » 

Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour « complicité de crimes contre l'humanité », « financement d'une entreprise terroriste », « mise en danger de la vie » d'anciens salariés et « violation d'un embargo ». 

Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête. 

Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation. 

Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour « complicité de crimes contre l'humanité », la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen. 

Mises en examen confirmées 

En septembre 2021, la Cour de cassation, plus haute juridiction judiciaire française, casse la décision de la cour d'appel d'annuler les poursuites pour « complicité de crimes contre l'humanité ». 

Elle casse parallèlement la décision de la cour d'appel de maintenir la mise en examen du groupe pour « mise en danger de la vie d'autrui » et renvoie ces deux questions devant la chambre de l'instruction, dans une composition différente. 

Selon des sources proches du dossier, la cour d'appel de Paris a confirmé ce mercredi 18 mai la mise en examen du groupe pour « complicité de crimes contre l'humanité » et maintenu celle pour « mise en danger de la vie d'autrui ». 


L’Arabie saoudite appelle l’ONU à agir contre l’islamophobie

L’ambassadeur saoudien auprès de l’ONU, Abulaziz Alwasil, a appelé lundi la communauté internationale à prendre des mesures décisives pour lutter contre l’islamophobie. (Capture d’écran/UNTV)
L’ambassadeur saoudien auprès de l’ONU, Abulaziz Alwasil, a appelé lundi la communauté internationale à prendre des mesures décisives pour lutter contre l’islamophobie. (Capture d’écran/UNTV)
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  • Le harcèlement public, les stéréotypes nuisibles et le vandalisme des mosquées « créent la division, approfondissent la méfiance et compromettent les efforts pour bâtir des sociétés inclusives et stables », déclare l’envoyé
  • L’ambassadeur Abulaziz Alwasil exhorte les gouvernements et les plateformes en ligne à renforcer les protections légales et à garantir la responsabilité pour les crimes haineux visant les musulmans

NEW YORK : L’ambassadeur saoudien auprès de l’ONU, Abulaziz Alwasil, a appelé lundi la communauté internationale à prendre des mesures décisives pour lutter contre l’islamophobie, soulignant en particulier l’importance des protections légales, de l’éducation et de la coopération internationale.

Il a décrit l’islamophobie comme « un défi sérieux et croissant » et a mis en garde contre ses effets sociaux plus larges.

« Lorsque les musulmans sont harcelés dans l’espace public, lorsque des mosquées sont vandalisées et que des stéréotypes nuisibles se diffusent dans le discours public et sur les plateformes numériques, les conséquences vont bien au-delà d’une seule communauté », a-t-il déclaré.

« Elles créent la division, renforcent la méfiance et compromettent les efforts pour construire des sociétés inclusives et stables. »

Abulaziz Alwasil a exhorté les gouvernements, les autorités éducatives et les plateformes numériques à agir.

« Les gouvernements doivent renforcer les protections légales contre la discrimination et garantir la responsabilité en cas de crimes haineux visant les musulmans, les mosquées et les institutions islamiques », a-t-il ajouté.

« Les efforts doivent également s’attaquer à la propagation des discours de haine sur les plateformes numériques, où la désinformation et les narratifs hostiles peuvent rapidement influencer les perceptions et alimenter l’intolérance. »

L’envoyé saoudien a souligné l’importance de la coopération internationale et l’engagement de Riyad sur cette question.

« L’Arabie saoudite réaffirme que lutter contre l’islamophobie est une part indispensable de la promotion du respect de la diversité religieuse », a-t-il déclaré.

« Lorsque les nations travaillent ensemble pour promouvoir la tolérance et le respect mutuel, elles renforcent les bases d’une coexistence mondiale pacifique. »

« Le Royaume d’Arabie saoudite reste fermement engagé à faire progresser les efforts internationaux pour combattre l’islamophobie, contrer les narratifs qui incitent à l’hostilité et à la discrimination contre les musulmans, en renforçant la coopération, en poursuivant l’engagement avec l’ONU et en soutenant les initiatives qui favorisent la compréhension et le dialogue. » 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Guerre en Iran: Israël annonce avoir éliminé Ali Larijani

Ali Larijani, chef de la sécurité nationale iranienne, assiste à une cérémonie du mouvement chiite libanais Hezbollah marquant le premier anniversaire de l’assassinat de Hassan Nasrallah par Israël, dans la banlieue sud de Beyrouth le 27 septembre 2025. (AFP)
Ali Larijani, chef de la sécurité nationale iranienne, assiste à une cérémonie du mouvement chiite libanais Hezbollah marquant le premier anniversaire de l’assassinat de Hassan Nasrallah par Israël, dans la banlieue sud de Beyrouth le 27 septembre 2025. (AFP)
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  • Le ministre israélien de la Défense Israël Katz annonce la mort d’Ali Larijani et du général Gholamréza Soleimani lors de frappes israéliennes en Iran, un nouveau coup porté aux structures du régime
  • Israël intensifie ses opérations contre des cibles iraniennes et alliées, visant aussi un chef du Jihad islamique, sur ordre du Premier ministre Benjamin Netanyahu

Jérusalem: Le ministre israélien de la Défense, Israël Katz, a annoncé mardi "l'élimination" d'Ali Larijani, l'un des principaux dirigeants iraniens, et du général Gholamréza Soleimani, commandant de la milice du Bassidj, après des frappes menées dans la nuit en Iran par l'armée israélienne.

"Le chef d'état-major vient de m'informer que Larijani, secrétaire du Conseil suprême de la sécurité nationale, et Soleimani, chef du Bassidj — l'appareil répressif central de l'Iran, ont été éliminés hier soir", a déclaré M. Katz dans un message vidéo.

"Ils ont rejoint dans les profondeurs de l'enfer (Ali) Khamenei", guide suprême de la Révolution islamique, tué avec plusieurs autres haut-responsables iraniens aux premières heures des bombardements israélo-américains sur l'Iran le 28 février.

Depuis l'élimination du guide suprême Khamenei, M. Larijani était l'un des principaux visages du pouvoir iranien.

- Sous la tente -

Il "est le dirigeant de facto du régime iranien, surtout depuis deux semaines, mais même avant cela, il était considéré comme celui qui prenait les décisions et tirait les ficelles", a commenté un responsable militaire, sous couvert d'anonymat.

C'est Larijani qui "a orienté les attaques vers la région" et a ordonné des frappes contre Israël et les pays du Golfe, a affirmé ce même responsable.

Le chef de la milice du Bassidj, le général Soleimani, a quant à lui été "éliminé lors d'une frappe de l'armée de l'Air visant le quartier général de fortune sous tente qu'ils utilisaient, par crainte d'utiliser leurs bases habituelles".

Avec les Gardiens de la Révolution, le Bassidj est depuis plusieurs jours la cible des frappes aériennes d'Israël. Cette milice recrute essentiellement dans la jeunesse, et agit comme une organisation idéologique insérée dans toutes les institutions et strates de la société.

Elle "fait partie de l'appareil armé du régime terroriste iranien" et a "mené les principales opérations de répression, recourant à une violence extrême, à des arrestations massives et à l'usage de la force contre des manifestants civils", a commenté l'armée israélienne.

"L'élimination de Soleimani s'ajoute à celle de dizaines de hauts commandants des forces armées du régime iranien qui ont été éliminés au cours de l'opération, et constitue un nouveau coup dur porté aux structures de commandement et de contrôle du régime en matière de sécurité", affirme l'armée.

- Jihad islamique aussi visé -

Le responsable militaire a par ailleurs fait état d'une frappe contre l'un des principaux chefs du Jihad islamique palestinien, Akram Al-Ajouri, chef des brigades al-Qods, la branche militaire de ce mouvement, active surtout dans la bande de Gaza.

Akram Al-Ajouri "séjournait en Iran, où il résidait habituellement (...). Nous ne disposons pas encore de données" sur les résultats de la frappe, a ajouté cette même source.

"Le Premier ministre (israélien Benjamin Netanyahu) et moi-même avons donné pour instruction à l'armée israélienne de poursuivre sans relâche les dirigeants du régime de terreur et d'oppression en Iran", a ajouté le ministre Katz.

L'armée israélienne "poursuit ses opérations en Iran avec une grande intensité, en ciblant les ressources du régime, en neutralisant ses capacités de lancement de missiles et en détruisant des infrastructures stratégiques clés (...)". La Révolution islamique "est en train d'être démantelée, et ses dirigeants ainsi que ses capacités sont en train d'être neutralisés", a-t-il assuré.

M. Katz a félicité "les pilotes et les équipes au sol de l'armée de l'Air, ainsi que toutes les branches et tout le personnel du renseignement" pour cette "opération qui restera dans les annales de l'histoire des guerres et des campagnes aériennes modernes comme un exploit sans précédent".

"Bravo à l'armée israélienne, continuez comme ça!" a-t-il conclu.

"Le Premier ministre Benjamin Netanyahu ordonne l'élimination de hauts responsables du régime iranien", a par ailleurs annoncé un peu plus tôt son bureau, publiant une photo légendée de M. Netanyahu, tout sourire au téléphone, sous le drapeau frappé de l'étoile de David, un général à ses côtés et un autre collaborateur calepin en main.


Amman et Abou Dhabi : le monde arabe n’est pas partie prenante de la guerre contre l’Iran

Mohammed bin Zayed Al-Nahyan, président des Émirats arabes unis, et Abdallah II ont discuté des développements régionaux lors d’une réunion à Abu Dhabi. (WAM)
Mohammed bin Zayed Al-Nahyan, président des Émirats arabes unis, et Abdallah II ont discuté des développements régionaux lors d’une réunion à Abu Dhabi. (WAM)
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  • Lors d’une réunion à Abu Dhabi, Mohammed bin Zayed Al-Nahyan et le roi Abdallah condamnent les récentes attaques iraniennes contre leurs pays
  • Les pays du Golfe et d’autres nations arabes n’ont ni déclenché ni participé au conflit en cours entre les États-Unis et Israël contre l’Iran, mais œuvrent à le contenir et à éviter une escalade régionale, ajoutent-ils

​​​​​LONDRES : Les dirigeants de la Jordanie et des Émirats arabes unis ont condamné les récentes attaques iraniennes contre leurs pays et ont réaffirmé que les nations arabes n’avaient ni déclenché ni participé au conflit en cours entre les États-Unis et Israël contre l’Iran, qui a débuté le 28 février.

Mohammed bin Zayed Al-Nahyan, président des Émirats arabes unis, et le roi Abdallah de Jordanie ont déclaré que le Conseil de coopération du Golfe et d’autres nations arabes s’efforcent plutôt de contenir la crise et d’empêcher une escalade régionale, selon l’agence de presse jordanienne.

Leurs déclarations ont été faites lors de leur rencontre à Abu Dhabi lundi, afin de discuter de l’intensification des actions militaires dans la région et de leurs graves répercussions sur la sécurité et la stabilité.

Ils ont indiqué que l’agression iranienne en cours dans la région viole la souveraineté des États, le droit international et d’autres normes, et constitue une menace pour la paix et la sécurité mondiales, selon l’agence de presse des Émirats.

Les dirigeants ont souligné la nécessité urgente de mettre fin à l’escalade militaire et de privilégier le dialogue et la diplomatie afin d’assurer la sécurité et d’apaiser les tensions. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com