La mise en examen de Lafarge pour «complicité de crimes contre l'humanité» en Syrie confirmée

La cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à quelque 30 km d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo, AFP)
La cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à quelque 30 km d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo, AFP)
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Publié le Jeudi 19 mai 2022

La mise en examen de Lafarge pour «complicité de crimes contre l'humanité» en Syrie confirmée

La cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à quelque 30 km d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo, AFP)
  • La cour d'appel de Paris a confirmé mercredi la mise en examen du groupe cimentier pour « complicité de crimes contre l'humanité » concernant ses activités jusqu'en 2014 en Syrie
  • Le groupe désormais filiale d'Holcim est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'organisation Etat islamique (EI)

PARIS : Nouveau revers judiciaire pour Lafarge: la cour d'appel de Paris a confirmé mercredi l'inculpation pour "complicité de crimes contre l'humanité" concernant ses activités jusqu'en 2014 en Syrie, à la satisfaction des parties civiles.

"Nous ne sommes absolument pas d'accord avec (cette) décision", qui n'est pas "un jugement sur le fond de l'affaire mais vise à déterminer l'étendue des charges objet de l'enquête" ,a indiqué dans un communiqué Holcim, qui avait fusionné avec Lafarge en 2015.

"Nous croyons résolument que cette infraction ne devrait pas être retenue contre Lafarge, qui va former un pourvoi en cassation", a ajouté le groupe. Le pourvoi sera déposé jeudi, a indiqué à l'AFP l'un des avocats du groupe.

La chambre de l'instruction parisienne était invitée à se prononcer une nouvelle fois sur les demandes du groupe Lafarge d'annulation de ses inculpations pour l'infraction, rarissime pour une entreprise, de "complicité de crimes contre l'humanité", et pour celle de "mise en danger de la vie d'autrui".

En novembre 2019, cette chambre d'appel avait accédé à la première demande du groupe, estimant que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie", tout en rejetant la seconde. 

Mais en septembre dernier, la Cour de cassation l'avait invitée à revoir sa copie.

Sa chambre criminelle avait estimé que, pour que cette complicité de crimes contre l'humanité puisse être retenue, il suffisait que l'auteur de l'infraction "ait connaissance de ce que les auteurs principaux commettent ou vont commettre un tel crime contre l'humanité et que par son aide ou assistance, il en facilite la préparation ou la consommation".

Après un retour à la chambre de l'instruction et une longue audience en mars, la cour d'appel de Paris a donc décidé de maintenir la "complicité de crimes contre l'humanité" et la "mise en danger de la vie d'autrui" au dossier pour le groupe cimentier.

Avec le pourvoi de Lafarge, l'affaire devrait donc revenir devant la Cour de cassation, possiblement devant une formation élargie.

-Faits "cachés" à Holcim ?-

 

Dans le cadre de cette information judiciaire ouverte en juin 2017, le groupe désormais filiale d'Holcim est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'organisation Etat islamique (EI), ainsi qu'à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité d'une cimenterie en Syrie à Jalabiya alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

L'enquête a évalué que ces versements pourraient avoir atteint entre 4,8 et 10 millions d'euros pour le seul groupe EI.

Lafarge est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

Le groupe avait investi 680 millions d'euros dans la construction du site de Jalabiya, achevé en 2010.

Une représentante de l'association ECCHR (European Center for Constitutional and Human Rights), dont le statut de partie civile dans ce dossier a été confirmé par la cour d'appel mercredi, a salué auprès de la presse "une décision emblématique". "On espère que les juges d'instruction vont pouvoir finir leur travail", a-t-elle ajouté.

"C'est un pas de plus contre l'impunité des auteurs des pires crimes d'acteurs économiques: aujourd'hui, il n'est plus possible de se cacher derrière le petit doigt de l'ignorance organisée", a applaudi Me Joseph Breham, avocat d'une centaine d'ex-salariés syriens.

"C'est un soulagement et une étape importante pour les anciens salariés syriens", ont aussi relevé Me Mathieu Bagard et Elise Le Gall, avocat d'une cinquantaine d'entre eux.

"Il faut désormais faire la lumière sur les responsabilités et le degré de connaissance de cette complicité de crime contre l'humanité des acteurs publics", a demandé Me Arié Alimi, avocat de la Ligue des droits de l'homme (LDH).

Deux des qualifications pénales retenues contre le groupe Lafarge, "complicité de crimes contre l'humanité" et "financement d'une entreprise terroriste", sont très lourdes en termes d'image publique.

Dans un interrogatoire de novembre révélé mardi par Le Parisien, le président du conseil d'administration d'Holcim, Beat Hess, a accusé les anciens dirigeants de Lafarge d'avoir "caché" leurs activités en Syrie lors de la fusion de 2015. Holcim a été "trahie", a-t-il asséné.

Dans ce dossier, huit cadres et dirigeants, dont l'ex-PDG de Lafarge Bruno Lafont, mais aussi un intermédiaire syro-canadien ou un ex-gestionnaire des risques jordanien sont mis en examen.

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates-clés de l'affaire Lafarge en Syrie, après la confirmation mercredi par la cour d'appel de Paris de la mise en examen pour « complicité de crimes contre l'humanité » du groupe cimentier français. 

« Arrangements troubles »  

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner « coûte que coûte » son usine en Syrie « au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants », dont l'organisation Etat islamique (EI). 

Ces « arrangements » visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, quand l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité. 

Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa « priorité absolue » a « toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel ». 

Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011. 

Plaintes 

En septembre 2016, le ministère de l'Economie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ). 

La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad. 

En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour « complicité de crimes contre l'humanité »: l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). 

Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite. 

Enquête 

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour « financement d'une entreprise terroriste » et « mise en danger de la vie d'autrui ». 

Le SNDJ conclut dans un rapport d'enquête que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a « effectué des paiements aux groupes djihadistes » pour que son site continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, « validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables ». 

Mises en examen 

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, ainsi que le directeur de la sûreté du groupe, Jean-Claude Veillard, sont mis en examen pour « financement d'une entreprise terroriste » et « mise en danger de la vie d'autrui ». 

Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel, Christian Herrault, sont mis en examen.  

Au total, huit cadres sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui. 

En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour « financement du terrorisme ». 

« Complicité de crimes contre l'humanité » 

Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour « complicité de crimes contre l'humanité », « financement d'une entreprise terroriste », « mise en danger de la vie » d'anciens salariés et « violation d'un embargo ». 

Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête. 

Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation. 

Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour « complicité de crimes contre l'humanité », la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen. 

Mises en examen confirmées 

En septembre 2021, la Cour de cassation, plus haute juridiction judiciaire française, casse la décision de la cour d'appel d'annuler les poursuites pour « complicité de crimes contre l'humanité ». 

Elle casse parallèlement la décision de la cour d'appel de maintenir la mise en examen du groupe pour « mise en danger de la vie d'autrui » et renvoie ces deux questions devant la chambre de l'instruction, dans une composition différente. 

Selon des sources proches du dossier, la cour d'appel de Paris a confirmé ce mercredi 18 mai la mise en examen du groupe pour « complicité de crimes contre l'humanité » et maintenu celle pour « mise en danger de la vie d'autrui ». 


Entre peur et attente: au Maroc, des habitants évacués sous le choc des inondations

Dans certaines localités, des enfants et des personnes âgées ont attendu les secours sur les toits de leurs habitations, encerclées par les eaux, avant d'être évacués par la gendarmerie royale à l'aide de petites embarcations. (AFP)
Dans certaines localités, des enfants et des personnes âgées ont attendu les secours sur les toits de leurs habitations, encerclées par les eaux, avant d'être évacués par la gendarmerie royale à l'aide de petites embarcations. (AFP)
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  • Près de Kénitra, à une cinquantaine de kilomètres au nord de Rabat, les autorités ont installé un vaste campement où s'alignent à perte de vue de petites tentes bleues accueillant la population déplacée par les récentes inondations
  • Plus de 7.800 familles, soit plus de 38.700 personnes, y ont trouvé refuge

KENITRA: Dans son village de l'ouest du Maroc, Kasia El Selami a compris qu'il fallait fuir lorsque les haut-parleurs de la mosquée ont appelé à évacuer en raison des intempéries. Rapidement, elle s'est retrouvée dans un immense camp provisoire, sans visibilité sur son retour.

"Nous avons ressenti une grande peur (...) surtout pour nos enfants", raconte à l'AFP cette Marocaine de 67 ans originaire d'Ouled Ameur, en étendant une couverture sur un fil tendu devant sa tente.

Près de Kénitra, à une cinquantaine de kilomètres au nord de Rabat, les autorités ont installé un vaste campement où s'alignent à perte de vue de petites tentes bleues accueillant la population déplacée par les récentes inondations, liées à des épisodes de précipitations exceptionnels.

Plus de 7.800 familles, soit plus de 38.700 personnes, y ont trouvé refuge.

Au total, plus de 150.000 habitants ont été évacués depuis la semaine dernière dans le nord-ouest du pays. Dimanche, les autorités locales de Tétouan (nord) ont annoncé la mort de quatre personnes dans des crues soudaines.

Dans certaines localités, des enfants et des personnes âgées ont attendu les secours sur les toits de leurs habitations, encerclées par les eaux, avant d'être évacués par la gendarmerie royale à l'aide de petites embarcations.

Des distributions d'aide humanitaire ont également été effectuées par hélicoptère, de nombreuses routes restant submergées.

"L'eau continue de monter" 

De fortes pluies, des averses orageuses avec risque de grêle et de fortes rafales de vent ont encore été annoncées dimanche jusqu'à mardi dans plusieurs provinces par la Direction générale de la météorologie (DGM).

Autour des tentes du camp près de Kénitra, la vie s'organise. Une femme frotte son linge dans une bassine avec une planche à laver à quelques mètres d'enclos abritant vaches, chevaux, poules et moutons, eux aussi déplacés par les eaux.

Sur place, des vétérinaires administrent piqûres et traitements aux animaux affaiblis. Près du campement, une brebis et son agneau gisent, morts.

Plus loin, une longue file s'étire devant une clinique mobile qui reçoit des personnes malades ou légèrement blessées.

"La hauteur de l'eau était d'environ un mètre et demi", se souvient Ali El Aouni, assis sous sa toile de tente, entouré de sa famille et de quelques ustensiles dont des verres à thé, un tajine et plusieurs assiettes.

"Nous avons peur de retourner (dans notre village, NDLR), de crainte que l'eau ne revienne", raconte le sexagénaire originaire d'une commune dans les environs de Kénitra.

Il évoque des "jours très difficiles", marqués par le froid et l'angoisse. Ses enfants, dit-il, étaient "terrifiés".

Son fils aîné a voulu rester pour surveiller leur propriété. Il "communique avec nous par téléphone, nous disant que l'eau continue de monter", explique-t-il.

Secouristes en jet-ski 

A quelques kilomètres de là, au dernier endroit accessible depuis Kénitra en direction de Tanger par la route nationale, le trafic est interrompu. Seule l'autoroute reste ouverte.

Des membres de la protection civile avancent dans les eaux en bateau ou en jet-ski. Dans les zones submergées, seules dépassent les cimes des arbres.

L'Espagne et le Portugal ont aussi subi des intempéries ces derniers jours. En cause, selon la DGM: la rencontre d'air froid venu du nord et d'air chaud et humide du sud, qui déstabilise l'atmosphère et favorise des pluies abondantes.

Au Maroc, les apports hydriques enregistrés au cours des cinq derniers mois ont dépassé la moyenne annuelle des dix dernières années, avait indiqué fin janvier le ministère de l'Eau à l'AFP, après sept années consécutives d'une grave sécheresse.

Dans le camp provisoire, la protection civile distribue des sacs de provisions.

"Des tentes, couvertures et matelas ont été fournis, ainsi que des aides alimentaires et des fournitures essentielles pour les personnes affectées, en plus de soins de santé et de suivi vétérinaire pour le bétail", rapporte Adil Al-Khatabi, un responsable de la province de Kénitra sur place.

Kasia El Selami, elle, ne pense qu'à regagner son foyer: "Nous attendons que cette épreuve prenne fin au plus vite afin de pouvoir rentrer chez nous."


Liban: le Premier ministre promet la reconstruction dans le sud, dévasté par le conflit Israël-Hezbollah

En visite à Tayr Harfa, à environ trois km de la frontière, et Yarine, à proximité, M. Salam a déclaré que les villes et villages frontaliers avaient subi "une véritable catastrophe". (AFP)
En visite à Tayr Harfa, à environ trois km de la frontière, et Yarine, à proximité, M. Salam a déclaré que les villes et villages frontaliers avaient subi "une véritable catastrophe". (AFP)
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  • De larges secteurs des régions méridionales du Liban, proches de la frontière avec Israël, restent désertées et en ruines, plus d’un an après le cessez-le-feu qui visait à mettre fin à un an d'hostilités entre le Hezbollah pro-iranien et Israël
  • Aux termes de l'accord de trêve de novembre 2024, le gouvernement libanais s’est engagé à désarmer le Hezbollah, ce que l’armée a déclaré le mois dernier avoir mené à bien dans la zone entre le fleuve Litani et la frontière israélienne

TAYR HARFA: Le Premier ministre libanais, Nawaf Salam, a promis samedi d'oeuvrer à la reconstruction dans le sud, lors d'une visite de localités dévastées par des frappes israéliennes, la première depuis que l’armée a annoncé avoir désarmé le Hezbollah dans la zone.

De larges secteurs des régions méridionales du Liban, proches de la frontière avec Israël, restent désertées et en ruines, plus d’un an après le cessez-le-feu qui visait à mettre fin à un an d'hostilités (dont deux mois de guerre ouverte) entre le Hezbollah pro-iranien et Israël.

Aux termes de l'accord de trêve de novembre 2024, le gouvernement libanais s’est engagé à désarmer le Hezbollah, ce que l’armée a déclaré le mois dernier avoir mené à bien dans la zone entre le fleuve Litani et la frontière israélienne, à une trentaine de km plus au sud.

En visite à Tayr Harfa, à environ trois km de la frontière, et Yarine, à proximité, M. Salam a déclaré que les villes et villages frontaliers avaient subi "une véritable catastrophe".

A Dhayra, la délégation officielle a été saluée par des habitants rassemblés sur les gravats, et à Bint Jbeil, plus à l’est, elle a tenu une réunion avec des responsables, dont des députés du Hezbollah et de son allié, le mouvement Amal.

M. Samal a promis aux habitants des localités concernées le lancement de projets clés de reconstruction, portant notamment sur la réhabilitation des routes et le rétablissement des réseaux de communication et d’eau.

L’an dernier, la Banque mondiale avait annoncé avoir débloqué 250 millions de dollars pour soutenir la reconstruction post-guerre du Liban. Elle a estimé les coûts de reconstruction et de relance du pays à environ 11 milliards de dollars.

La deuxième phase du plan gouvernemental de désarmement du Hezbollah concerne la zone située entre les fleuves Litani et Awali, à environ 40 km  au sud de Beyrouth.

Israël, qui accuse le Hezbollah de se réarmer, a jugé insuffisants les progrès de l'armée libanaise, tandis que le Hezbollah a rejeté les appels à remettre ses armes.

Malgré l'accord de cessez-le-feu, Israël mène des frappes régulières contre ce qu’il présente généralement comme des cibles du Hezbollah et maintient des troupes dans cinq zones du sud du Liban.

Des responsables libanais ont accusé Israël de chercher à empêcher la reconstruction dans le sud, un bastion du Hezbollah, en menant des frappes répétées visant notamment des engins de chantier.


Cinq morts dans l'effondrement d'un immeuble au Liban 

Le président libanais Joseph Aoun a demandé la mobilisation de tous les services d'urgence pour fournir notamment "un abri aux résidents de l'immeuble ainsi qu'à ceux des bâtiments voisins qui ont été évacués", a indiqué son bureau dans un communiqué. (AFP)
Le président libanais Joseph Aoun a demandé la mobilisation de tous les services d'urgence pour fournir notamment "un abri aux résidents de l'immeuble ainsi qu'à ceux des bâtiments voisins qui ont été évacués", a indiqué son bureau dans un communiqué. (AFP)
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  • Le bâtiment, ancien, se trouvait dans le quartier pauvre de Bab al-Tabbaneh, où les forces de sécurité ont évacué les immeubles voisins par précaution, a indiqué l'Agence nationale d'information (ANI)
  • "Huit personnes ont été secourues jusqu'à présent", a-t-elle ajouté, précisant que cinq autres, dont un enfant et une femme âgée, étaient mortes

BEYROUTH: Au moins cinq personnes ont été tuées dimanche dans l'effondrement d'un immeuble à Tripoli, dans le nord du Liban, où les secouristes sont à la recherche de survivants de cet incident, le deuxième du genre en quelques semaines, a rapporté l'agence officielle ANI.

Le bâtiment, ancien, se trouvait dans le quartier pauvre de Bab al-Tabbaneh, où les forces de sécurité ont évacué les immeubles voisins par précaution, a indiqué l'Agence nationale d'information (ANI).

"Huit personnes ont été secourues jusqu'à présent", a-t-elle ajouté, précisant que cinq autres, dont un enfant et une femme âgée, étaient mortes.

Le chef de la Défense civile, Imad Khreish, a indiqué à la presse locale que le bâtiment comprenait deux blocs, chacun constitué de six appartements.

Le président libanais Joseph Aoun a demandé la mobilisation de tous les services d'urgence pour fournir notamment "un abri aux résidents de l'immeuble ainsi qu'à ceux des bâtiments voisins qui ont été évacués", a indiqué son bureau dans un communiqué.

Fin janvier, un autre immeuble de Tripoli s'était effondré, causant des morts.

Le Liban compte de nombreux bâtiments délabrés. Beaucoup d'immeubles ont été construits illégalement, notamment pendant la guerre civile de 1975-1990, tandis que certains propriétaires ont ajouté des étages à des bâtiments sans autorisation.

En 2024, l'organisation de défense des droits humains Amnesty International estimait que "des milliers de personnes" vivaient encore dans des bâtiments à risques à Tripoli, plus d'un an après un puissant séisme ayant surtout frappé la Turquie et la Syrie.

Elle précisait que la crise économique persistante privait "les habitants des moyens de financer des réparations ou un autre logement" et exhortait les autorités à "évaluer d'urgence la sécurité des bâtiments dans tout le pays".