La mise en examen de Lafarge pour «complicité de crimes contre l'humanité» en Syrie confirmée

La cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à quelque 30 km d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo, AFP)
La cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à quelque 30 km d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo, AFP)
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Publié le Jeudi 19 mai 2022

La mise en examen de Lafarge pour «complicité de crimes contre l'humanité» en Syrie confirmée

La cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à quelque 30 km d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo, AFP)
  • La cour d'appel de Paris a confirmé mercredi la mise en examen du groupe cimentier pour « complicité de crimes contre l'humanité » concernant ses activités jusqu'en 2014 en Syrie
  • Le groupe désormais filiale d'Holcim est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'organisation Etat islamique (EI)

PARIS : Nouveau revers judiciaire pour Lafarge: la cour d'appel de Paris a confirmé mercredi l'inculpation pour "complicité de crimes contre l'humanité" concernant ses activités jusqu'en 2014 en Syrie, à la satisfaction des parties civiles.

"Nous ne sommes absolument pas d'accord avec (cette) décision", qui n'est pas "un jugement sur le fond de l'affaire mais vise à déterminer l'étendue des charges objet de l'enquête" ,a indiqué dans un communiqué Holcim, qui avait fusionné avec Lafarge en 2015.

"Nous croyons résolument que cette infraction ne devrait pas être retenue contre Lafarge, qui va former un pourvoi en cassation", a ajouté le groupe. Le pourvoi sera déposé jeudi, a indiqué à l'AFP l'un des avocats du groupe.

La chambre de l'instruction parisienne était invitée à se prononcer une nouvelle fois sur les demandes du groupe Lafarge d'annulation de ses inculpations pour l'infraction, rarissime pour une entreprise, de "complicité de crimes contre l'humanité", et pour celle de "mise en danger de la vie d'autrui".

En novembre 2019, cette chambre d'appel avait accédé à la première demande du groupe, estimant que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie", tout en rejetant la seconde. 

Mais en septembre dernier, la Cour de cassation l'avait invitée à revoir sa copie.

Sa chambre criminelle avait estimé que, pour que cette complicité de crimes contre l'humanité puisse être retenue, il suffisait que l'auteur de l'infraction "ait connaissance de ce que les auteurs principaux commettent ou vont commettre un tel crime contre l'humanité et que par son aide ou assistance, il en facilite la préparation ou la consommation".

Après un retour à la chambre de l'instruction et une longue audience en mars, la cour d'appel de Paris a donc décidé de maintenir la "complicité de crimes contre l'humanité" et la "mise en danger de la vie d'autrui" au dossier pour le groupe cimentier.

Avec le pourvoi de Lafarge, l'affaire devrait donc revenir devant la Cour de cassation, possiblement devant une formation élargie.

-Faits "cachés" à Holcim ?-

 

Dans le cadre de cette information judiciaire ouverte en juin 2017, le groupe désormais filiale d'Holcim est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'organisation Etat islamique (EI), ainsi qu'à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité d'une cimenterie en Syrie à Jalabiya alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

L'enquête a évalué que ces versements pourraient avoir atteint entre 4,8 et 10 millions d'euros pour le seul groupe EI.

Lafarge est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

Le groupe avait investi 680 millions d'euros dans la construction du site de Jalabiya, achevé en 2010.

Une représentante de l'association ECCHR (European Center for Constitutional and Human Rights), dont le statut de partie civile dans ce dossier a été confirmé par la cour d'appel mercredi, a salué auprès de la presse "une décision emblématique". "On espère que les juges d'instruction vont pouvoir finir leur travail", a-t-elle ajouté.

"C'est un pas de plus contre l'impunité des auteurs des pires crimes d'acteurs économiques: aujourd'hui, il n'est plus possible de se cacher derrière le petit doigt de l'ignorance organisée", a applaudi Me Joseph Breham, avocat d'une centaine d'ex-salariés syriens.

"C'est un soulagement et une étape importante pour les anciens salariés syriens", ont aussi relevé Me Mathieu Bagard et Elise Le Gall, avocat d'une cinquantaine d'entre eux.

"Il faut désormais faire la lumière sur les responsabilités et le degré de connaissance de cette complicité de crime contre l'humanité des acteurs publics", a demandé Me Arié Alimi, avocat de la Ligue des droits de l'homme (LDH).

Deux des qualifications pénales retenues contre le groupe Lafarge, "complicité de crimes contre l'humanité" et "financement d'une entreprise terroriste", sont très lourdes en termes d'image publique.

Dans un interrogatoire de novembre révélé mardi par Le Parisien, le président du conseil d'administration d'Holcim, Beat Hess, a accusé les anciens dirigeants de Lafarge d'avoir "caché" leurs activités en Syrie lors de la fusion de 2015. Holcim a été "trahie", a-t-il asséné.

Dans ce dossier, huit cadres et dirigeants, dont l'ex-PDG de Lafarge Bruno Lafont, mais aussi un intermédiaire syro-canadien ou un ex-gestionnaire des risques jordanien sont mis en examen.

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates-clés de l'affaire Lafarge en Syrie, après la confirmation mercredi par la cour d'appel de Paris de la mise en examen pour « complicité de crimes contre l'humanité » du groupe cimentier français. 

« Arrangements troubles »  

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner « coûte que coûte » son usine en Syrie « au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants », dont l'organisation Etat islamique (EI). 

Ces « arrangements » visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, quand l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité. 

Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa « priorité absolue » a « toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel ». 

Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011. 

Plaintes 

En septembre 2016, le ministère de l'Economie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ). 

La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad. 

En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour « complicité de crimes contre l'humanité »: l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). 

Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite. 

Enquête 

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour « financement d'une entreprise terroriste » et « mise en danger de la vie d'autrui ». 

Le SNDJ conclut dans un rapport d'enquête que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a « effectué des paiements aux groupes djihadistes » pour que son site continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, « validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables ». 

Mises en examen 

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, ainsi que le directeur de la sûreté du groupe, Jean-Claude Veillard, sont mis en examen pour « financement d'une entreprise terroriste » et « mise en danger de la vie d'autrui ». 

Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel, Christian Herrault, sont mis en examen.  

Au total, huit cadres sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui. 

En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour « financement du terrorisme ». 

« Complicité de crimes contre l'humanité » 

Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour « complicité de crimes contre l'humanité », « financement d'une entreprise terroriste », « mise en danger de la vie » d'anciens salariés et « violation d'un embargo ». 

Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête. 

Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation. 

Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour « complicité de crimes contre l'humanité », la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen. 

Mises en examen confirmées 

En septembre 2021, la Cour de cassation, plus haute juridiction judiciaire française, casse la décision de la cour d'appel d'annuler les poursuites pour « complicité de crimes contre l'humanité ». 

Elle casse parallèlement la décision de la cour d'appel de maintenir la mise en examen du groupe pour « mise en danger de la vie d'autrui » et renvoie ces deux questions devant la chambre de l'instruction, dans une composition différente. 

Selon des sources proches du dossier, la cour d'appel de Paris a confirmé ce mercredi 18 mai la mise en examen du groupe pour « complicité de crimes contre l'humanité » et maintenu celle pour « mise en danger de la vie d'autrui ». 


Le Liban exige le retrait d'Israël de deux «zones pilotes» pour participer à des négociations à Rome 

  • Israël et le Liban avaient conclu un accord-cadre à l'issue de cinq cycles de négociations à Washington le 26 juin en vue d'une "paix durable" entre les deux pays, en état de guerre depuis des décennies
  • Il prévoit que l'armée libanaise commence à se déployer dans des "zones pilotes" dont se retirerait Israël, qui occupe une partie du sud du pays, sous réserve du désarmement du Hezbollah

BEYROUTH: Le Liban exige qu'Israël se retire de deux "zones pilotes" dans le sud du pays avant de participer à un nouveau cycle de pourparlers prévu à Rome, a indiqué mercredi à l'AFP une source diplomatique au courant des négociations.

L'Italie et Israël ont annoncé que ces négociations se tiendraient les 15 et 16 juillet à Rome, mais les autorités libanaises n'ont pas confirmé leur participation dans l'immédiat.

Israël et le Liban avaient conclu un accord-cadre à l'issue de cinq cycles de négociations à Washington le 26 juin en vue d'une "paix durable" entre les deux pays, en état de guerre depuis des décennies.

Il prévoit que l'armée libanaise commence à se déployer dans des "zones pilotes" dont se retirerait Israël, qui occupe une partie du sud du pays, sous réserve du désarmement du Hezbollah.

"Le Liban pose comme condition le retrait d'Israël de deux zones pilotes pour participer aux négociations", a affirmé la source diplomatique ayant requis l'anonymat.

Le Hezbollah est opposé à ces négociations et refuse d'être désarmé.

La formation pro-iranienne a entraîné le Liban dans la guerre régionale en mars, en soutien à Téhéran.

Israël a riposté par une vaste campagne de bombardements et une offensive terrestre, qui ont tué près de 4.300 personnes, selon Beyrouth.

Discussions "cruciales" 

Selon la source diplomatique, le département d'Etat américain a informé les deux délégations qu'il ne pouvait pas accueillir les négociations "de façon permanente", d'où le choix de Rome.

Elle a expliqué que des discussions "cruciales" étaient attendues et que les négociateurs auraient besoin de se concerter avec leurs autorités, ce qui ne serait "pas possible" à Washington du fait de la distance avec Israël et le Liban.

La source diplomatique a ajouté qu'Israël avait rapidement accepté la tenue des négociations à Rome, dans l'idée de "réduire la pression exercée directement" sur la partie israélienne pendant les précédentes discussions par le secrétaire d'Etat Marco Rubio.

La partie libanaise a cependant reçu la garantie de Washington qu'il maintiendrait le "même niveau d'engagement et la même ligne de conduite dans la gestion des pourparlers" de Rome, selon cette source diplomatique.

L'accord-cadre n'établit pas de calendrier de retrait du sud du Liban, où Israël a annoncé vouloir maintenir ses troupes dans une zone pouvant s'étendre jusqu'à dix km de sa frontière.

L'armée israélienne poursuit ponctuellement des frappes meurtrières, malgré une trêve entrée en vigueur le 21 juin, à la suite de la signature d'un protocole d'accord entre l'Iran et les Etats-Unis.

L'Iran a exigé que le cessez-le-feu au Liban soit inclus dans cet accord, mais Beyrouth "veut négocier par lui-même" et rejette toute ingérence, a souligné la source diplomatique.

Les négociations à Rome seront suivies par une visite courant juillet du président libanais, Joseph Aoun, à Washington, à l'invitation de son homologue américain.

M. Aoun a estimé mercredi que cette invitation traduisait "le soutien des Etats-Unis à un processus visant à trouver une solution durable à la série de guerres et d'agressions israéliennes contre notre pays".


L'Iran fait état d'un appel entre son chef de la diplomatie et le Premier ministre qatari

  • Lors de cette conversation téléphonique, Abbas Araghchi et Cheikh Mohammed bin Abdulrahman Al Thani ont "souligné l'importance de l'utilisation des capacités diplomatiques (...) et ont insisté sur la nécessité de maintenir les contacts"
  • Le Qatar avait accusé mardi l'Iran d'avoir ciblé un de ses méthaniers au large des côtes d'Oman et convoqué le chargé d'affaires à Doha

TEHERAN: Le ministre iranien des Affaires étrangères s'est entretenu mercredi avec le Premier ministre du Qatar, selon la diplomatie iranienne, sur fond de cessez-le-feu fragilisé par de nouvelles frappes entre la République islamique et les Etats-Unis.

Lors de cette conversation téléphonique, Abbas Araghchi et Cheikh Mohammed bin Abdulrahman Al Thani ont "souligné l'importance de l'utilisation des capacités diplomatiques (...) et ont insisté sur la nécessité de maintenir les contacts et la coordination afin d'éviter une escalade des tensions dans la région", a précisé le ministère iranien des Affaires étrangères dans un communiqué.

Le Qatar avait accusé mardi l'Iran d'avoir ciblé un de ses méthaniers au large des côtes d'Oman et convoqué le chargé d'affaires à Doha.


Dernier hommage en Irak à Ali Khamenei, sur fond de frappes entre Washington et Téhéran

La foule a envahi les rues de Najaf mercredi pour accompagner le passage du cortège funéraire du guide suprême iranien, Ali Khamenei, dans ce haut lieu du chiisme en Irak, avant qu'il ne soit inhumé jeudi en Iran. (AFP)
La foule a envahi les rues de Najaf mercredi pour accompagner le passage du cortège funéraire du guide suprême iranien, Ali Khamenei, dans ce haut lieu du chiisme en Irak, avant qu'il ne soit inhumé jeudi en Iran. (AFP)
  • A Najaf, dans le sud de l'Irak, où la dépouille de l'ayatollah est arrivée mardi soir par avion, les rues ont été ornées de banderoles en hommage à l'ayatollah et de grands portraits, aux côtés de drapeaux irakiens
  • Le cercueil avait été accueilli mardi soir à l'aéroport international de la ville par le président iranien Massoud Pezeshkian et par le chef de la diplomatie Abbas Araghchi, ainsi que par le Premier ministre irakien, Ali al-Zaïdi

NAJAF: La foule a envahi les rues de Najaf mercredi pour accompagner le passage du cortège funéraire du guide suprême iranien, Ali Khamenei, dans ce haut lieu du chiisme en Irak, avant qu'il ne soit inhumé jeudi en Iran.

Cette étape irakienne des cérémonies organisées depuis samedi par l'Iran pour l'adieu à son dirigeant tué le 28 février, au premier jour de la guerre déclenchée par Israël et les Etats-Unis, intervient alors que des hostilités ont repris dans la nuit entre Washington et Téhéran.

Après des tirs iraniens sur des navires commerciaux dans le détroit d'Ormuz, les Etats-Unis ont affirmé avoir frappé plus de 80 cibles en Iran, déclenchant mercredi des représailles de Téhéran qui a dit avoir attaqué des bases américaines au Koweït et à Bahreïn.

A Najaf, dans le sud de l'Irak, où la dépouille de l'ayatollah est arrivée mardi soir par avion, les rues ont été ornées de banderoles en hommage à l'ayatollah et de grands portraits, aux côtés de drapeaux irakiens.

Le cercueil avait été accueilli mardi soir à l'aéroport international de la ville par le président iranien Massoud Pezeshkian et par le chef de la diplomatie Abbas Araghchi, ainsi que par le Premier ministre irakien, Ali al-Zaïdi.

Les autorités irakiennes, qui entretiennent d'étroites relations politiques et religieuses avec Téhéran, ont déclaré la journée de mercredi fériée et annoncé le déploiement d'un important dispositif de sécurité.

A Najaf, la foule a afflué au départ de la procession, qui doit parcourir six kilomètres jusqu'à l'imposant sanctuaire de l'imam Ali, gendre du prophète Mahomet, quatrième calife de l'islam et premier imam chiite, où des dizaines de religieux se tenaient prêts à prier sur le cercueil.

Des fidèles se sont approchés pour toucher le cercueil de Ali Khamenei posé à l'arrière d'un camion. Plus tard dans la journée, la dépouille s'envolera vers Kerbala, plus au nord, jusqu'aux sanctuaires de l'imam Hussein et de son frère Abbas.

L'un des fils du défunt dirigeant, Moustafa, participe à cette étape irakienne. Son autre fils, Mojtaba, qui lui a succédé à la fonction de guide suprême, n'a pas été vu depuis le début des cérémonies, ni depuis sa désignation en mars.

 "Occasion à ne pas manquer" 

"Nous te faisons nos adieux", proclame une banderole à Kerbala, tandis qu'une autre montre une photo de Khamenei avec la phrase: "Celui qui a humilié l'Amérique".

"C'est une occasion à ne pas manquer, de participer aux funérailles de celui qui a défié la puissance de l'Amérique et d'Israël", s'enthousiasme Mohammed al-Bayati, 30 ans, à Najaf.

Haidar Jaafar, qui a voyagé pendant des heures depuis la ville de Bassora dit lui s'attendre à l'afflux de millions de personnes "simplement parce que (Khamenei) a été tué par des mains israélo-américaines".

La ville est le principal centre des séminaires chiites, où les plus hauts responsables cléricaux ont étudié et enseigné.

Alliés

Venu accompagner cet hommage, le général Esmaïl Qaani, responsable de la Force Qods, la branche des opérations extérieures des Gardiens iraniens de la Révolution, a salué "la planification minutieuse de cet événement historique" par Bagdad, révélatrice selon lui "du lien spirituel profond unissant les deux nations".

Les relations bilatérales n'ont pas toujours été bonnes. Dans les années 1980, le président Saddam Hussein, qui réprimait la population chiite, est entré en guerre contre l'Iran après la Révolution islamique de 1979.

Les deux pays sont devenus de proches alliés après sa chute en 2003 et l'arrivée au pouvoir d'un gouvernement dominé par les chiites à Bagdad, qui doit veiller à un équilibre délicat avec ses deux partenaires, américains et iraniens, eux-mêmes ennemis.

Aujourd'hui, l'Iran ne se contente pas de soutenir des responsables politiques influents mais appuie aussi des groupes armés. Ceux-ci ont participé à la guerre au Moyen-Orient, en soutien à l'Iran, en attaquant des installations américaines en Irak.

Concluant ces obsèques nationales, l'inhumation aura lieu jeudi à Mashhad, ville natale d'Ali Khamenei, dans le nord-est de l'Iran.