La mise en examen de Lafarge pour «complicité de crimes contre l'humanité» en Syrie confirmée

La cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à quelque 30 km d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo, AFP)
La cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à quelque 30 km d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo, AFP)
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Publié le Jeudi 19 mai 2022

La mise en examen de Lafarge pour «complicité de crimes contre l'humanité» en Syrie confirmée

La cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à quelque 30 km d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo, AFP)
  • La cour d'appel de Paris a confirmé mercredi la mise en examen du groupe cimentier pour « complicité de crimes contre l'humanité » concernant ses activités jusqu'en 2014 en Syrie
  • Le groupe désormais filiale d'Holcim est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'organisation Etat islamique (EI)

PARIS : Nouveau revers judiciaire pour Lafarge: la cour d'appel de Paris a confirmé mercredi l'inculpation pour "complicité de crimes contre l'humanité" concernant ses activités jusqu'en 2014 en Syrie, à la satisfaction des parties civiles.

"Nous ne sommes absolument pas d'accord avec (cette) décision", qui n'est pas "un jugement sur le fond de l'affaire mais vise à déterminer l'étendue des charges objet de l'enquête" ,a indiqué dans un communiqué Holcim, qui avait fusionné avec Lafarge en 2015.

"Nous croyons résolument que cette infraction ne devrait pas être retenue contre Lafarge, qui va former un pourvoi en cassation", a ajouté le groupe. Le pourvoi sera déposé jeudi, a indiqué à l'AFP l'un des avocats du groupe.

La chambre de l'instruction parisienne était invitée à se prononcer une nouvelle fois sur les demandes du groupe Lafarge d'annulation de ses inculpations pour l'infraction, rarissime pour une entreprise, de "complicité de crimes contre l'humanité", et pour celle de "mise en danger de la vie d'autrui".

En novembre 2019, cette chambre d'appel avait accédé à la première demande du groupe, estimant que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie", tout en rejetant la seconde. 

Mais en septembre dernier, la Cour de cassation l'avait invitée à revoir sa copie.

Sa chambre criminelle avait estimé que, pour que cette complicité de crimes contre l'humanité puisse être retenue, il suffisait que l'auteur de l'infraction "ait connaissance de ce que les auteurs principaux commettent ou vont commettre un tel crime contre l'humanité et que par son aide ou assistance, il en facilite la préparation ou la consommation".

Après un retour à la chambre de l'instruction et une longue audience en mars, la cour d'appel de Paris a donc décidé de maintenir la "complicité de crimes contre l'humanité" et la "mise en danger de la vie d'autrui" au dossier pour le groupe cimentier.

Avec le pourvoi de Lafarge, l'affaire devrait donc revenir devant la Cour de cassation, possiblement devant une formation élargie.

-Faits "cachés" à Holcim ?-

 

Dans le cadre de cette information judiciaire ouverte en juin 2017, le groupe désormais filiale d'Holcim est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'organisation Etat islamique (EI), ainsi qu'à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité d'une cimenterie en Syrie à Jalabiya alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

L'enquête a évalué que ces versements pourraient avoir atteint entre 4,8 et 10 millions d'euros pour le seul groupe EI.

Lafarge est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

Le groupe avait investi 680 millions d'euros dans la construction du site de Jalabiya, achevé en 2010.

Une représentante de l'association ECCHR (European Center for Constitutional and Human Rights), dont le statut de partie civile dans ce dossier a été confirmé par la cour d'appel mercredi, a salué auprès de la presse "une décision emblématique". "On espère que les juges d'instruction vont pouvoir finir leur travail", a-t-elle ajouté.

"C'est un pas de plus contre l'impunité des auteurs des pires crimes d'acteurs économiques: aujourd'hui, il n'est plus possible de se cacher derrière le petit doigt de l'ignorance organisée", a applaudi Me Joseph Breham, avocat d'une centaine d'ex-salariés syriens.

"C'est un soulagement et une étape importante pour les anciens salariés syriens", ont aussi relevé Me Mathieu Bagard et Elise Le Gall, avocat d'une cinquantaine d'entre eux.

"Il faut désormais faire la lumière sur les responsabilités et le degré de connaissance de cette complicité de crime contre l'humanité des acteurs publics", a demandé Me Arié Alimi, avocat de la Ligue des droits de l'homme (LDH).

Deux des qualifications pénales retenues contre le groupe Lafarge, "complicité de crimes contre l'humanité" et "financement d'une entreprise terroriste", sont très lourdes en termes d'image publique.

Dans un interrogatoire de novembre révélé mardi par Le Parisien, le président du conseil d'administration d'Holcim, Beat Hess, a accusé les anciens dirigeants de Lafarge d'avoir "caché" leurs activités en Syrie lors de la fusion de 2015. Holcim a été "trahie", a-t-il asséné.

Dans ce dossier, huit cadres et dirigeants, dont l'ex-PDG de Lafarge Bruno Lafont, mais aussi un intermédiaire syro-canadien ou un ex-gestionnaire des risques jordanien sont mis en examen.

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates-clés de l'affaire Lafarge en Syrie, après la confirmation mercredi par la cour d'appel de Paris de la mise en examen pour « complicité de crimes contre l'humanité » du groupe cimentier français. 

« Arrangements troubles »  

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner « coûte que coûte » son usine en Syrie « au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants », dont l'organisation Etat islamique (EI). 

Ces « arrangements » visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, quand l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité. 

Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa « priorité absolue » a « toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel ». 

Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011. 

Plaintes 

En septembre 2016, le ministère de l'Economie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ). 

La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad. 

En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour « complicité de crimes contre l'humanité »: l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). 

Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite. 

Enquête 

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour « financement d'une entreprise terroriste » et « mise en danger de la vie d'autrui ». 

Le SNDJ conclut dans un rapport d'enquête que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a « effectué des paiements aux groupes djihadistes » pour que son site continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, « validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables ». 

Mises en examen 

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, ainsi que le directeur de la sûreté du groupe, Jean-Claude Veillard, sont mis en examen pour « financement d'une entreprise terroriste » et « mise en danger de la vie d'autrui ». 

Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel, Christian Herrault, sont mis en examen.  

Au total, huit cadres sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui. 

En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour « financement du terrorisme ». 

« Complicité de crimes contre l'humanité » 

Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour « complicité de crimes contre l'humanité », « financement d'une entreprise terroriste », « mise en danger de la vie » d'anciens salariés et « violation d'un embargo ». 

Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête. 

Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation. 

Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour « complicité de crimes contre l'humanité », la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen. 

Mises en examen confirmées 

En septembre 2021, la Cour de cassation, plus haute juridiction judiciaire française, casse la décision de la cour d'appel d'annuler les poursuites pour « complicité de crimes contre l'humanité ». 

Elle casse parallèlement la décision de la cour d'appel de maintenir la mise en examen du groupe pour « mise en danger de la vie d'autrui » et renvoie ces deux questions devant la chambre de l'instruction, dans une composition différente. 

Selon des sources proches du dossier, la cour d'appel de Paris a confirmé ce mercredi 18 mai la mise en examen du groupe pour « complicité de crimes contre l'humanité » et maintenu celle pour « mise en danger de la vie d'autrui ». 


Iran: le bilan des morts s'alourdit, le pouvoir appelle à des contre-manifestations

Le président Massoud Pezeshkian a exhorté la population à participer lundi à une "marche de résistance" dans tout le pays, pour dénoncer les violences commises, selon lui, par des "criminels terroristes urbains". (AFP)
Le président Massoud Pezeshkian a exhorté la population à participer lundi à une "marche de résistance" dans tout le pays, pour dénoncer les violences commises, selon lui, par des "criminels terroristes urbains". (AFP)
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  • "Des informations non vérifiées indiquent qu'au moins plusieurs centaines, voire plus de 2.000 personnes selon certaines sources, auraient été tuées", a-t-elle souligné, dénonçant un "massacre" et un "crime (...) majeur contre le peuple iranien"
  • D'une ampleur inédite depuis trois ans, le mouvement pose à la République islamique, proclamée en 1979, l'un de ses plus grands défis

PARIS: Le pouvoir iranien a perpétré un "massacre", selon un groupe de défense des droits humains, pour réprimer le mouvement de contestation dans le pays, où les autorités ont appelé à des manifestations lundi en soutien à la République islamique.

L'ONG Iran Human Rights (IHR), basée en Norvège, a déclaré dimanche avoir confirmé la mort d'au moins 192 manifestants, mais averti que le nombre réel de victimes pourrait être beaucoup plus élevé.

"Des informations non vérifiées indiquent qu'au moins plusieurs centaines, voire plus de 2.000 personnes selon certaines sources, auraient été tuées", a-t-elle souligné, dénonçant un "massacre" et un "crime (...) majeur contre le peuple iranien".

D'une ampleur inédite depuis trois ans, le mouvement pose à la République islamique, proclamée en 1979, l'un de ses plus grands défis.

Déclenché à Téhéran le 28 décembre par des commerçants protestant contre la cherté de la vie, il a gagné de nombreuses autres villes. Les autorités ont imposé une coupure d'internet, désormais en vigueur depuis plus de 72 heures, selon l'ONG de surveillance de la cybersécurité Netblocks.

Le secrétaire général de l'ONU Antonio Guterres, a appelé les autorités à "la plus grande retenue" dans l'usage de la force et à rétablir les communications.

L'IHR a aussi estimé à plus de 2.600 les manifestants arrêtés.

Le pouvoir judiciaire a réitéré que les mis en cause seraient traités "avec fermeté", après que le chef de la police a fait état "d'importantes arrestations".

"Deuil national" 

En fin de journée, le gouvernement a décrété trois jours de deuil national pour les "martyrs de la résistance", en référence notamment aux membres des forces de sécurité tués.

Si les autorités disent comprendre les revendications économiques des manifestants, elles fustigent désormais de plus en plus des "émeutiers" instrumentalisés selon elles par l'étranger, les Etats-Unis et Israël en tête.

Le président Massoud Pezeshkian a exhorté la population à participer lundi à une "marche de résistance" dans tout le pays, pour dénoncer les violences commises, selon lui, par des "criminels terroristes urbains".

La télévision d'Etat a diffusé des images de bâtiments en feu, dont une mosquée, ainsi que de cortèges funéraires d'agents des forces de l'ordre.

Dimanche, une vidéo largement partagée montrait de nouveau des manifestants se rassemblant dans le quartier de Pounak, à Téhéran, en scandant des slogans en faveur de la monarchie déchue.

La télévision d'Etat s'est efforcée de montrer une forme de retour au calme, diffusant des images d'une circulation fluide. Le gouverneur de Téhéran, Mohammad-Sadegh Motamedian, a affirmé à la télévision que "le nombre de manifestations (était) en baisse".

Très présent sur les réseaux sociaux, Reza Pahlavi, fils en exil du chah renversé en 1979, a de son côté appelé à de nouvelles actions, se disant prêt à retourner dans son pays et mener une transition démocratique.

Hôpitaux "débordés" 

Des images publiées sur les réseaux sociaux  - probablement par des moyens satellitaires - ont montré de grandes foules défilant dans la nuit de samedi à dimanche dans plusieurs villes iraniennes, notamment la capitale Téhéran et Machhad, dans l'est du pays.

Dans une autre vidéo authentifiée par l'AFP, on voit des dizaines de corps enveloppés dans des sacs noirs devant une morgue de Téhéran, et ce qui semble être des Iraniens à la recherche de leurs proches disparus.

Le Centre pour les droits de l'homme en Iran (CHRI), dont le siège est à New York, a affirmé que les hôpitaux étaient "débordés" par l'afflux de manifestants blessés, et que les réserves de sang diminuent.

A Téhéran, un journaliste de l'AFP décrit une quasi-paralysie de la vie quotidienne, avec beaucoup de boutiques qui ont baissé le rideau.

Les écoles sont fermées et l'enseignement se fait désormais à distance mais sans internet, il est impossible de se connecter. De même, si de nombreux Iraniens se rendent encore au bureau, l'absence de réseau rend toute activité difficile.

Des manifestations de solidarité ont rassemblé des milliers de personnes dimanche à Paris, Londres ou Vienne, tandis qu'à Istanbul, la police turque a bloqué les manifestants devant le consulat iranien.

"Vivant ou non" 

"Nous ne savons rien de nos proches actuellement en Iran", a déploré dans la foule londonienne Fahimeh Moradi, 52 ans. "Mon fils est là-bas, et je ne sais pas s'il est vivant ou non".

Le président américain Donald Trump a répété samedi que Washington se tenait "prêt à aider" les manifestants "aspirant à la liberté".

En cas de frappes américaines, l'Iran ripostera en ciblant des sites militaires et le transport maritime des Etats-Unis, a averti le président du Parlement Mohammad Bagher Ghalibaf.

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a lui dit espérer que Téhéran "serait bientôt délivré du joug de la tyrannie", tandis qu'un haut responsable militaire affirmait que l'armée serait "en mesure de répondre avec force si nécessaire".

La mobilisation survient dans un pays affaibli par une guerre avec Israël en juin et les coups portés à plusieurs de ses alliés régionaux, ainsi que par les sanctions liées à son programme nucléaire rétablies en septembre par l'ONU.


Soudan: chassé par la guerre, le gouvernement annonce son retour à Khartoum

Le gouvernement, allié à l'armée, ainsi que des agences de l'ONU avaient également quitté la capitale pour se replier à Port-Soudan, devenue alors capitale provisoire. (AFP)
Le gouvernement, allié à l'armée, ainsi que des agences de l'ONU avaient également quitté la capitale pour se replier à Port-Soudan, devenue alors capitale provisoire. (AFP)
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  • "Nous sommes de retour aujourd'hui (...) le gouvernement de l'espoir revient dans la capitale nationale", a déclaré Kamel Idris aux journalistes à Khartoum, promettant de "meilleurs services" pour les habitants
  • Plus de 3,7 millions de personnes avaient fui la capitale dès les premiers mois du conflit, déclenché en avril 2023, lorsque les paramilitaires des Forces de soutien rapide (FSR) s'en étaient emparés

KHARTOUM: Le Premier ministre soudanais a annoncé dimanche le retour dans la capitale Khartoum du gouvernement qui en avait été chassé en 2023 par la guerre et avait été transféré à Port-Soudan, dans l'est du pays.

"Nous sommes de retour aujourd'hui (...) le gouvernement de l'espoir revient dans la capitale nationale", a déclaré Kamel Idris aux journalistes à Khartoum, promettant de "meilleurs services" pour les habitants.

Plus de 3,7 millions de personnes avaient fui la capitale dès les premiers mois du conflit, déclenché en avril 2023, lorsque les paramilitaires des Forces de soutien rapide (FSR) s'en étaient emparés.

Le gouvernement, allié à l'armée, ainsi que des agences de l'ONU avaient également quitté la capitale pour se replier à Port-Soudan, devenue alors capitale provisoire.

Reprise en mars 2024 par l'armée, Khartoum a depuis enregistré le retour de plus d'un  million de personnes, selon l'Organisation internationale pour les migrations (OIM).

Mais après plus de 1.000 jours de guerre, les services de base de la capitale -- hôpitaux, aéroports, centrales électriques-- restent dévastés.

L'ONU estime à environ 350 millions de dollars le coût de la réhabilitation des infrastructures.

Dans son discours dimanche, M. Idris a promis de reconstruire les hôpitaux, d'améliorer les services éducatifs, d'électricité, d'eau et d'assainissement.

Lors d'une visite à Khartoum en juillet dernier, la première depuis sa prise de fonction en mai, il avait déjà affirmé que "Khartoum redeviendra une capitale nationale fière".

Depuis, les autorités ont commencé à reconstruire certains quartiers, même si les FSR ont mené à plusieurs reprises des frappes de drones, notamment contre des infrastructures.

Fin octobre, les paramilitaires qui avaient redirigé leurs offensives vers l'ouest du pays après la perte de la capitale, s'étaient emparés d'El-Facher, la dernière des cinq capitales de la vaste région du Darfour qui était encore contrôlée par l'armée.

Depuis, les FSR se concentrent sur la région voisine du Kordofan, terre pétrolifère située sur l'axe entre le Darfour et Khartoum.

La guerre a tué plusieurs dizaines de milliers de personnes et déraciné plus de 11 millions d'autres, tant à l'intérieur du territoire qu'au-delà de ses frontières.


Syrie: les forces kurdes quittent Alep après des jours de combats meurtriers

Les affrontements, les plus violents à Alep depuis la chute de Bachar al-Assad en décembre 2024, ont fait au moins 21 morts parmi les civils depuis mardi, et provoqué le déplacement d'environ 155.000 personnes, selon les données officielles. (AFP)
Les affrontements, les plus violents à Alep depuis la chute de Bachar al-Assad en décembre 2024, ont fait au moins 21 morts parmi les civils depuis mardi, et provoqué le déplacement d'environ 155.000 personnes, selon les données officielles. (AFP)
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  • L'agence officielle syrienne Sana a confirmé que "les bus transportant le dernier groupe de membres des FDS ont quitté le quartier de Cheikh Maqsoud à Alep, en direction du nord-est"
  • Après avoir pris le contrôle d'Achrafieh, l'armée syrienne avait déjà annoncé samedi la fin de ses opérations à Cheikh Maqsoud et le départ des combattants kurdes vers le nord. Mais les forces kurdes avaient démenti ces affirmations

ALEP: Les forces kurdes en Syrie ont annoncé dimanche l'évacuation de leurs combattants des deux quartiers où ils étaient retranchés à Alep, après plusieurs jours de combats meurtriers contre les forces gouvernementales.

"Nous sommes parvenus à un accord qui a conduit à un cessez-le-feu et permis l'évacuation des martyrs, des blessés, des civils pris au piège et des combattants des quartiers d'Achrafieh et de Cheikh Maqsoud vers le nord et l'est de la Syrie", ont écrit les Forces démocratiques kurdes (FDS) dans un communiqué.

L'agence officielle syrienne Sana a confirmé que "les bus transportant le dernier groupe de membres des FDS ont quitté le quartier de Cheikh Maqsoud à Alep, en direction du nord-est".

Après avoir pris le contrôle d'Achrafieh, l'armée syrienne avait déjà annoncé samedi la fin de ses opérations à Cheikh Maqsoud et le départ des combattants kurdes vers le nord. Mais les forces kurdes avaient démenti ces affirmations.

Les affrontements, les plus violents à Alep depuis la chute de Bachar al-Assad en décembre 2024, ont fait au moins 21 morts parmi les civils depuis mardi, et provoqué le déplacement d'environ 155.000 personnes, selon les données officielles.

Accusations mutuelles 

Les deux camps s'accusent mutuellement d'en être à l'origine.

Ces combats ont fragilisé encore plus un accord conclu en mars entre les deux parties pour intégrer les institutions civiles et militaires de l'administration autonome kurde au sein de l'Etat syrien, qui n'a pas encore été appliqué.

L'évacuation des combattants a été obtenue "grâce à la médiation des parties internationales pour mettre fin aux attaques et aux violations commises contre notre peuple à Alep", a affirmé le FDS, après avoir au contraire dénoncé quelques heures plus tôt des déplacements forcés et des enlèvements de civils.

Depuis Damas, l'émissaire américain Tom Barrack avait lancé samedi un appel à la "retenue" et à la fin des hostilités, après avoir rencontré le président Ahmad al-Chareh dont le gouvernement se dit déterminé à asseoir son autorité sur Alep, la deuxième ville du pays.

Un correspondant de l'AFP posté samedi à l'entrée du quartier Cheikh Maqsoud a vu au moins cinq autocars transporter des hommes, escortés par les forces de sécurité.

Prises au piège pendant des jours, des familles hagardes ont enfin pu quitter le lieu des combats.

Des hommes portent leurs enfants sur le dos, des femmes et des enfants pleurent. "Papa, papa", répète une petite fille cherchant son père.

Mais plusieurs dizaines de jeunes gens sont mis à l'écart par les forces de sécurité, qui les forcent à s'asseoir par terre, tête baissée, sous leur garde, avant de les embarquer dans des cars.

Les FDS, qui ont été le fer de lance de la lutte contre les jihadistes du groupe Etat islamique en Syrie, sont soutenues par Washington qui appuie également Ahmad al-Chareh.

Les combats ont fait craindre une escalade régionale, la Turquie voisine se disant prête à intervenir aux côtés des autorités syriennes et Israël prenant la défense des Kurdes.

Depuis la chute de Bachar al-Assad, le pouvoir islamiste s'est engagé à protéger les minorités. Mais les combats d'Alep sont le troisième épisode de violences avec des minorités, après des massacres d'alaouites sur la côte en mars et des combats avec les druzes dans le sud en juillet.

Les Kurdes, qui ont tiré profit du chaos de la guerre civile (2011-2024) pour s'emparer de vastes territoires du nord et du nord-est de la Syrie, y compris des champs pétroliers et gaziers, réclament notamment un système de gouvernance décentralisé, ce que rejette Damas.