La mise en examen de Lafarge pour «complicité de crimes contre l'humanité» en Syrie confirmée

La cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à quelque 30 km d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo, AFP)
La cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à quelque 30 km d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo, AFP)
Short Url
Publié le Jeudi 19 mai 2022

La mise en examen de Lafarge pour «complicité de crimes contre l'humanité» en Syrie confirmée

La cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à quelque 30 km d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo, AFP)
  • La cour d'appel de Paris a confirmé mercredi la mise en examen du groupe cimentier pour « complicité de crimes contre l'humanité » concernant ses activités jusqu'en 2014 en Syrie
  • Le groupe désormais filiale d'Holcim est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'organisation Etat islamique (EI)

PARIS : Nouveau revers judiciaire pour Lafarge: la cour d'appel de Paris a confirmé mercredi l'inculpation pour "complicité de crimes contre l'humanité" concernant ses activités jusqu'en 2014 en Syrie, à la satisfaction des parties civiles.

"Nous ne sommes absolument pas d'accord avec (cette) décision", qui n'est pas "un jugement sur le fond de l'affaire mais vise à déterminer l'étendue des charges objet de l'enquête" ,a indiqué dans un communiqué Holcim, qui avait fusionné avec Lafarge en 2015.

"Nous croyons résolument que cette infraction ne devrait pas être retenue contre Lafarge, qui va former un pourvoi en cassation", a ajouté le groupe. Le pourvoi sera déposé jeudi, a indiqué à l'AFP l'un des avocats du groupe.

La chambre de l'instruction parisienne était invitée à se prononcer une nouvelle fois sur les demandes du groupe Lafarge d'annulation de ses inculpations pour l'infraction, rarissime pour une entreprise, de "complicité de crimes contre l'humanité", et pour celle de "mise en danger de la vie d'autrui".

En novembre 2019, cette chambre d'appel avait accédé à la première demande du groupe, estimant que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie", tout en rejetant la seconde. 

Mais en septembre dernier, la Cour de cassation l'avait invitée à revoir sa copie.

Sa chambre criminelle avait estimé que, pour que cette complicité de crimes contre l'humanité puisse être retenue, il suffisait que l'auteur de l'infraction "ait connaissance de ce que les auteurs principaux commettent ou vont commettre un tel crime contre l'humanité et que par son aide ou assistance, il en facilite la préparation ou la consommation".

Après un retour à la chambre de l'instruction et une longue audience en mars, la cour d'appel de Paris a donc décidé de maintenir la "complicité de crimes contre l'humanité" et la "mise en danger de la vie d'autrui" au dossier pour le groupe cimentier.

Avec le pourvoi de Lafarge, l'affaire devrait donc revenir devant la Cour de cassation, possiblement devant une formation élargie.

-Faits "cachés" à Holcim ?-

 

Dans le cadre de cette information judiciaire ouverte en juin 2017, le groupe désormais filiale d'Holcim est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'organisation Etat islamique (EI), ainsi qu'à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité d'une cimenterie en Syrie à Jalabiya alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

L'enquête a évalué que ces versements pourraient avoir atteint entre 4,8 et 10 millions d'euros pour le seul groupe EI.

Lafarge est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

Le groupe avait investi 680 millions d'euros dans la construction du site de Jalabiya, achevé en 2010.

Une représentante de l'association ECCHR (European Center for Constitutional and Human Rights), dont le statut de partie civile dans ce dossier a été confirmé par la cour d'appel mercredi, a salué auprès de la presse "une décision emblématique". "On espère que les juges d'instruction vont pouvoir finir leur travail", a-t-elle ajouté.

"C'est un pas de plus contre l'impunité des auteurs des pires crimes d'acteurs économiques: aujourd'hui, il n'est plus possible de se cacher derrière le petit doigt de l'ignorance organisée", a applaudi Me Joseph Breham, avocat d'une centaine d'ex-salariés syriens.

"C'est un soulagement et une étape importante pour les anciens salariés syriens", ont aussi relevé Me Mathieu Bagard et Elise Le Gall, avocat d'une cinquantaine d'entre eux.

"Il faut désormais faire la lumière sur les responsabilités et le degré de connaissance de cette complicité de crime contre l'humanité des acteurs publics", a demandé Me Arié Alimi, avocat de la Ligue des droits de l'homme (LDH).

Deux des qualifications pénales retenues contre le groupe Lafarge, "complicité de crimes contre l'humanité" et "financement d'une entreprise terroriste", sont très lourdes en termes d'image publique.

Dans un interrogatoire de novembre révélé mardi par Le Parisien, le président du conseil d'administration d'Holcim, Beat Hess, a accusé les anciens dirigeants de Lafarge d'avoir "caché" leurs activités en Syrie lors de la fusion de 2015. Holcim a été "trahie", a-t-il asséné.

Dans ce dossier, huit cadres et dirigeants, dont l'ex-PDG de Lafarge Bruno Lafont, mais aussi un intermédiaire syro-canadien ou un ex-gestionnaire des risques jordanien sont mis en examen.

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates-clés de l'affaire Lafarge en Syrie, après la confirmation mercredi par la cour d'appel de Paris de la mise en examen pour « complicité de crimes contre l'humanité » du groupe cimentier français. 

« Arrangements troubles »  

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner « coûte que coûte » son usine en Syrie « au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants », dont l'organisation Etat islamique (EI). 

Ces « arrangements » visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, quand l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité. 

Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa « priorité absolue » a « toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel ». 

Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011. 

Plaintes 

En septembre 2016, le ministère de l'Economie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ). 

La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad. 

En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour « complicité de crimes contre l'humanité »: l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). 

Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite. 

Enquête 

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour « financement d'une entreprise terroriste » et « mise en danger de la vie d'autrui ». 

Le SNDJ conclut dans un rapport d'enquête que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a « effectué des paiements aux groupes djihadistes » pour que son site continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, « validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables ». 

Mises en examen 

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, ainsi que le directeur de la sûreté du groupe, Jean-Claude Veillard, sont mis en examen pour « financement d'une entreprise terroriste » et « mise en danger de la vie d'autrui ». 

Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel, Christian Herrault, sont mis en examen.  

Au total, huit cadres sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui. 

En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour « financement du terrorisme ». 

« Complicité de crimes contre l'humanité » 

Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour « complicité de crimes contre l'humanité », « financement d'une entreprise terroriste », « mise en danger de la vie » d'anciens salariés et « violation d'un embargo ». 

Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête. 

Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation. 

Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour « complicité de crimes contre l'humanité », la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen. 

Mises en examen confirmées 

En septembre 2021, la Cour de cassation, plus haute juridiction judiciaire française, casse la décision de la cour d'appel d'annuler les poursuites pour « complicité de crimes contre l'humanité ». 

Elle casse parallèlement la décision de la cour d'appel de maintenir la mise en examen du groupe pour « mise en danger de la vie d'autrui » et renvoie ces deux questions devant la chambre de l'instruction, dans une composition différente. 

Selon des sources proches du dossier, la cour d'appel de Paris a confirmé ce mercredi 18 mai la mise en examen du groupe pour « complicité de crimes contre l'humanité » et maintenu celle pour « mise en danger de la vie d'autrui ». 


L'Arabie saoudite abat 4 missiles balistiques visant Riyad

Les défenses aériennes de l'Arabie saoudite ont réussi à intercepter des drones et des missiles tirés sur le Royaume depuis le début du conflit. (Capture d'écran du ministère saoudien de la Défense)
Les défenses aériennes de l'Arabie saoudite ont réussi à intercepter des drones et des missiles tirés sur le Royaume depuis le début du conflit. (Capture d'écran du ministère saoudien de la Défense)
Short Url
  • Le quartier des ambassades à Riyad est la cible d'un drone, des débris de missiles balistiques tombent près de la base aérienne Prince Sultan.
  • Les Émirats arabes unis, le Qatar et le Koweït interceptent également les attaques de drones

RIYAD: Les systèmes de défense aérienne de l'Arabie saoudite ont intercepté des vagues de drones et de missiles balistiques tirés sur le Royaume mercredi.

Un drone a été intercepté et détruit alors qu'il s'approchait du quartier diplomatique de Riyad, a déclaré un porte-parole du ministère de la défense vers midi.

Vers 19h30, le ministère a déclaré que les défenses aériennes traitaient une menace balistique à Riyad.

Plus tôt, un missile balistique lancé vers le gouvernorat d'Al-Kharj a été abattu et les débris de l'interception sont tombés près de la base aérienne Prince Sultan "sans causer de dommages", a déclaré un porte-parole.

Deux autres missiles balistiques lancés vers la province orientale ont été interceptés et détruits dans la soirée.

Le ministère a fait état de neuf drones ciblant la même région depuis minuit heure locale.

Les attaques contre l'Arabie saoudite s'inscrivent dans le cadre d'une nouvelle journée de tentatives iraniennes de frapper les pays du Golfe.

Aux Émirats arabes unis, le ministère de la défense a déclaré avoir abattu 13 missiles balistiques et 27 drones lancés depuis l'Iran mercredi.

De fortes détonations ont été entendues au-dessus de Dubaï dans la matinée.

Les Émirats ont également cité les six victimes civiles des attaques iraniennes depuis le début du conflit, le 28 février.

Il s'agit notamment de la Palestinienne Alaa Mushtaha, qui a été tuée lundi à Abou Dhabi lorsqu'un missile est tombé sur sa voiture. Ses funérailles ont eu lieu mardi soir, ont rapporté les médias locaux.

Le ministre des affaires étrangères, Sheikh Abdullah, a exprimé mercredi ses "sincères condoléances et sa profonde sympathie aux familles des victimes des attaques terroristes non provoquées de l'Iran contre les Émirats arabes unis".

Il a condamné les attaques de missiles et de drones iraniens visant des infrastructures civiles essentielles, des aéroports, des zones résidentielles et des sites civils dans l'ensemble des Émirats arabes unis.

Le Qatar et le Koweït ont également signalé avoir intercepté des attaques de drones mercredi.


Liban: effroi et destructions au coeur de Beyrouth, pilonné par Israël avec et sans avertissement

Des nuages de cendre flottent dans l’air et des cris venant d'un bâtiment, derrière une fenêtre éventrée, mettent en garde les passants qu'une vitre est sur le point de tomber. Un scooter endommagé est laissé près du trottoir. (AFP)
Des nuages de cendre flottent dans l’air et des cris venant d'un bâtiment, derrière une fenêtre éventrée, mettent en garde les passants qu'une vitre est sur le point de tomber. Un scooter endommagé est laissé près du trottoir. (AFP)
Ces frappes israéliennes à répétition, qui ont fait au moins 12 morts et 41 blessés, selon les autorités, sont les plus intenses sur la capitale depuis le début de la guerre le 2 mars entre le Hezbollah pro-iranien et Israël. (AFP)
Ces frappes israéliennes à répétition, qui ont fait au moins 12 morts et 41 blessés, selon les autorités, sont les plus intenses sur la capitale depuis le début de la guerre le 2 mars entre le Hezbollah pro-iranien et Israël. (AFP)
Ces frappes israéliennes à répétition, qui ont fait au moins 12 morts et 41 blessés, selon les autorités, sont les plus intenses sur la capitale depuis le début de la guerre le 2 mars entre le Hezbollah pro-iranien et Israël. (AFP)
Ces frappes israéliennes à répétition, qui ont fait au moins 12 morts et 41 blessés, selon les autorités, sont les plus intenses sur la capitale depuis le début de la guerre le 2 mars entre le Hezbollah pro-iranien et Israël. (AFP)
Short Url
  • Ces frappes israéliennes à répétition, qui ont fait au moins 12 morts et 41 blessés, selon les autorités, sont les plus intenses sur la capitale depuis le début de la guerre le 2 mars entre le Hezbollah pro-iranien et Israël
  • "Il était quatre heures du matin (02H00 GMT), on dormait" lorsque l'armée israélienne a lancé son avertissement, raconte à l'AFP Sarah Saleh, 29 ans, qui dit avoir entendu des tirs alertant les habitants du danger

BEYROUTH: Sarah Saleh et sa famille ont fui en pyjama mercredi, après que l'armée israélienne a averti d'une frappe sur un immeuble du coeur de Beyrouth, proche de l'école reconvertie en centre d'accueil qui les abrite.

Mais plusieurs autres bombardements contre deux quartiers populaires voisins, sans avertissement, ont violemment pris par surprise les habitants, en pleine nuit et au petit matin.

Ces frappes israéliennes à répétition, qui ont fait au moins 12 morts et 41 blessés, selon les autorités, sont les plus intenses sur la capitale depuis le début de la guerre le 2 mars entre le Hezbollah pro-iranien et Israël.

"Il était quatre heures du matin (02H00 GMT), on dormait" lorsque l'armée israélienne a lancé son avertissement, raconte à l'AFP Sarah Saleh, 29 ans, qui dit avoir entendu des tirs alertant les habitants du danger.

Avec ses parents, son frère, ses soeurs et leurs enfants, "nous avons fui en pyjama", vers une place du centre-ville, ajoute-t-elle.

Les enfants "se sont mis à pleurer et à paniquer, c'était déchirant", dit-elle, portant un masque pour se protéger de la poussière qui se dégage des décombres du bâtiment visé, dans le quartier de Bachoura, proche d'une des principales artères de la capitale.

"Le bruit était terrifiant (...) Tout Beyrouth a été secoué", affirme cette déplacée de la banlieue sud de Beyrouth, réfugiée dans la même école qui l'avait abritée lors de la guerre précédente de 2024.

Le Hezbollah a entraîné le Liban dans la guerre régionale avec l'Iran en menant une attaque contre Israël en représailles des frappes israélo-américaines ayant tué le guide suprême iranien Ali Khamenei.

Israël a riposté en lançant une vaste campagne de frappes aériennes, notamment sur la banlieue sud de Beyrouth, bastion du Hezbollah, en parallèle d'opérations terrestres dans le sud du Liban.

L'armée israélienne a également bombardé à plusieurs reprises des bâtiments en plein coeur de la capitale, parfois sans avertissement.

"Ce qui est effrayant, c'est qu’ils sont en train de frapper sans prévenir", déclare la jeune femme.

"Heureusement qu'ils ont émis un avertissement ici, parce que dans l’école qui nous accueille il y a des enfants et des bébés", ainsi que des personnes âgées, soupire-t-elle.

"Terrifiant" 

A quelques encablures de là, à Zokak al-Blatt, quartier densément peuplé proche du siège du gouvernement et de plusieurs ambassades, des habitants déblayent les débris et les éclats de verre laissés par la dernière frappe sur les voitures et dans les rues.

Des engins dégagent la route et transportent les décombres, tandis que des commerçants vont et viennent devant des devantures brisées, sous le bourdonnement d'un drone israélien survolant la capitale.

Des nuages de cendre flottent dans l’air et des cris venant d'un bâtiment, derrière une fenêtre éventrée, mettent en garde les passants qu'une vitre est sur le point de tomber. Un scooter endommagé est laissé près du trottoir.

"Ma famille et moi avons été terrifiés", raconte Haidar, 68 ans, qui habite à proximité. "Quand il n’y a pas d’avertissement, c’est très difficile", ajoute ce commerçant.

Il explique que sa femme, cédant à l'effroi, tente de trouver refuge ailleurs après que le quartier a été visé plusieurs fois depuis le début de la guerre.

Dans la rue, une femme pleure et une famille avec enfants, portant des sacs et une poupée rose, quitte les lieux.

L'une des frappes, menée sans avertissement, a tué le directeur des programmes politiques de la télévision du Hezbollah, al-Manar, selon la chaîne.

Les bombardements israéliens ont tué au moins 912 personnes, dont 111 enfants, depuis début mars, et jeté sur les routes plus d'un million de personnes - plus du sixième de la population du petit pays.

"Nous pouvons à peine parler (...) Nous sommes épuisés", dit Zainab, 65 ans, qui vit à proximité  et se trouvait chez elle avec des proches lors de la dernière frappe.

Le bombardement "était très fort (..) comme s'il se produisait au-dessus de nos têtes", dit-elle.

"Nous avons peur (..) toutes les heures ou deux heures, ils frappent quelque part", ajoute-t-elle. Mais "où sommes-nous censés partir?".


Iran: les Etats-Unis et Israël frappent l'installation gazière de South Pars 

Une frappe menée mercredi par Israël et les Etats-Unis a touché des installations iraniennes sur un important site gazier du Golfe, provoquant un incendie, a annoncé la télévision d'Etat, alors que la guerre est dans sa troisième semaine. (AFP)
Une frappe menée mercredi par Israël et les Etats-Unis a touché des installations iraniennes sur un important site gazier du Golfe, provoquant un incendie, a annoncé la télévision d'Etat, alors que la guerre est dans sa troisième semaine. (AFP)
Short Url
  • "Il y a quelques instants, certaines parties des installations gazières" du gisement de South Pars/North Dome, située dans la ville portuaire de Kangan, "ont été frappées par des projectiles de l'ennemi américano-sioniste"
  • L'immense champ gazier de South Pars/North Dome est la plus grande réserve de gaz connue au monde, que l'Iran partage avec le Qatar. Il fournit environ 70 % du gaz naturel consommé en Iran, qui l'exploite depuis la fin des années 1990

TEHERAN: Une frappe menée mercredi par Israël et les Etats-Unis a touché des installations iraniennes sur un important site gazier du Golfe, provoquant un incendie, a annoncé la télévision d'Etat, alors que la guerre est dans sa troisième semaine.

"Il y a quelques instants, certaines parties des installations gazières" du gisement de South Pars/North Dome, située dans la ville portuaire de Kangan, "ont été frappées par des projectiles de l'ennemi américano-sioniste", a déclaré la télévision, citant le gouverneur adjoint de la province méridionale de Bouchehr.

Elle a ajouté que des équipes de pompiers avaient été dépêchées sur les lieux pour maîtriser l'incendie.

L'immense champ gazier de South Pars/North Dome est la plus grande réserve de gaz connue au monde, que l'Iran partage avec le Qatar. Il fournit environ 70 % du gaz naturel consommé en Iran, qui l'exploite depuis la fin des années 1990.

Israël avait déjà frappé des installations iraniennes de ce site au cours de la guerre des 12 jours de juin 2025.

Le pays a lancé de nouvelles frappes contre l'Iran le 28 février, conjointement avec les Etats-Unis, tuant au premier jour son guide suprême, l'ayatollah Ali Khamenei, et déclenchant une guerre qui s'est étendue à tout le Moyen-Orient.