La mise en examen de Lafarge pour «complicité de crimes contre l'humanité» en Syrie confirmée

La cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à quelque 30 km d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo, AFP)
La cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à quelque 30 km d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo, AFP)
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Publié le Jeudi 19 mai 2022

La mise en examen de Lafarge pour «complicité de crimes contre l'humanité» en Syrie confirmée

La cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à quelque 30 km d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo, AFP)
  • La cour d'appel de Paris a confirmé mercredi la mise en examen du groupe cimentier pour « complicité de crimes contre l'humanité » concernant ses activités jusqu'en 2014 en Syrie
  • Le groupe désormais filiale d'Holcim est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'organisation Etat islamique (EI)

PARIS : Nouveau revers judiciaire pour Lafarge: la cour d'appel de Paris a confirmé mercredi l'inculpation pour "complicité de crimes contre l'humanité" concernant ses activités jusqu'en 2014 en Syrie, à la satisfaction des parties civiles.

"Nous ne sommes absolument pas d'accord avec (cette) décision", qui n'est pas "un jugement sur le fond de l'affaire mais vise à déterminer l'étendue des charges objet de l'enquête" ,a indiqué dans un communiqué Holcim, qui avait fusionné avec Lafarge en 2015.

"Nous croyons résolument que cette infraction ne devrait pas être retenue contre Lafarge, qui va former un pourvoi en cassation", a ajouté le groupe. Le pourvoi sera déposé jeudi, a indiqué à l'AFP l'un des avocats du groupe.

La chambre de l'instruction parisienne était invitée à se prononcer une nouvelle fois sur les demandes du groupe Lafarge d'annulation de ses inculpations pour l'infraction, rarissime pour une entreprise, de "complicité de crimes contre l'humanité", et pour celle de "mise en danger de la vie d'autrui".

En novembre 2019, cette chambre d'appel avait accédé à la première demande du groupe, estimant que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie", tout en rejetant la seconde. 

Mais en septembre dernier, la Cour de cassation l'avait invitée à revoir sa copie.

Sa chambre criminelle avait estimé que, pour que cette complicité de crimes contre l'humanité puisse être retenue, il suffisait que l'auteur de l'infraction "ait connaissance de ce que les auteurs principaux commettent ou vont commettre un tel crime contre l'humanité et que par son aide ou assistance, il en facilite la préparation ou la consommation".

Après un retour à la chambre de l'instruction et une longue audience en mars, la cour d'appel de Paris a donc décidé de maintenir la "complicité de crimes contre l'humanité" et la "mise en danger de la vie d'autrui" au dossier pour le groupe cimentier.

Avec le pourvoi de Lafarge, l'affaire devrait donc revenir devant la Cour de cassation, possiblement devant une formation élargie.

-Faits "cachés" à Holcim ?-

 

Dans le cadre de cette information judiciaire ouverte en juin 2017, le groupe désormais filiale d'Holcim est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'organisation Etat islamique (EI), ainsi qu'à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité d'une cimenterie en Syrie à Jalabiya alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

L'enquête a évalué que ces versements pourraient avoir atteint entre 4,8 et 10 millions d'euros pour le seul groupe EI.

Lafarge est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

Le groupe avait investi 680 millions d'euros dans la construction du site de Jalabiya, achevé en 2010.

Une représentante de l'association ECCHR (European Center for Constitutional and Human Rights), dont le statut de partie civile dans ce dossier a été confirmé par la cour d'appel mercredi, a salué auprès de la presse "une décision emblématique". "On espère que les juges d'instruction vont pouvoir finir leur travail", a-t-elle ajouté.

"C'est un pas de plus contre l'impunité des auteurs des pires crimes d'acteurs économiques: aujourd'hui, il n'est plus possible de se cacher derrière le petit doigt de l'ignorance organisée", a applaudi Me Joseph Breham, avocat d'une centaine d'ex-salariés syriens.

"C'est un soulagement et une étape importante pour les anciens salariés syriens", ont aussi relevé Me Mathieu Bagard et Elise Le Gall, avocat d'une cinquantaine d'entre eux.

"Il faut désormais faire la lumière sur les responsabilités et le degré de connaissance de cette complicité de crime contre l'humanité des acteurs publics", a demandé Me Arié Alimi, avocat de la Ligue des droits de l'homme (LDH).

Deux des qualifications pénales retenues contre le groupe Lafarge, "complicité de crimes contre l'humanité" et "financement d'une entreprise terroriste", sont très lourdes en termes d'image publique.

Dans un interrogatoire de novembre révélé mardi par Le Parisien, le président du conseil d'administration d'Holcim, Beat Hess, a accusé les anciens dirigeants de Lafarge d'avoir "caché" leurs activités en Syrie lors de la fusion de 2015. Holcim a été "trahie", a-t-il asséné.

Dans ce dossier, huit cadres et dirigeants, dont l'ex-PDG de Lafarge Bruno Lafont, mais aussi un intermédiaire syro-canadien ou un ex-gestionnaire des risques jordanien sont mis en examen.

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates-clés de l'affaire Lafarge en Syrie, après la confirmation mercredi par la cour d'appel de Paris de la mise en examen pour « complicité de crimes contre l'humanité » du groupe cimentier français. 

« Arrangements troubles »  

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner « coûte que coûte » son usine en Syrie « au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants », dont l'organisation Etat islamique (EI). 

Ces « arrangements » visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, quand l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité. 

Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa « priorité absolue » a « toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel ». 

Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011. 

Plaintes 

En septembre 2016, le ministère de l'Economie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ). 

La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad. 

En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour « complicité de crimes contre l'humanité »: l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). 

Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite. 

Enquête 

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour « financement d'une entreprise terroriste » et « mise en danger de la vie d'autrui ». 

Le SNDJ conclut dans un rapport d'enquête que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a « effectué des paiements aux groupes djihadistes » pour que son site continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, « validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables ». 

Mises en examen 

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, ainsi que le directeur de la sûreté du groupe, Jean-Claude Veillard, sont mis en examen pour « financement d'une entreprise terroriste » et « mise en danger de la vie d'autrui ». 

Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel, Christian Herrault, sont mis en examen.  

Au total, huit cadres sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui. 

En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour « financement du terrorisme ». 

« Complicité de crimes contre l'humanité » 

Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour « complicité de crimes contre l'humanité », « financement d'une entreprise terroriste », « mise en danger de la vie » d'anciens salariés et « violation d'un embargo ». 

Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête. 

Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation. 

Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour « complicité de crimes contre l'humanité », la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen. 

Mises en examen confirmées 

En septembre 2021, la Cour de cassation, plus haute juridiction judiciaire française, casse la décision de la cour d'appel d'annuler les poursuites pour « complicité de crimes contre l'humanité ». 

Elle casse parallèlement la décision de la cour d'appel de maintenir la mise en examen du groupe pour « mise en danger de la vie d'autrui » et renvoie ces deux questions devant la chambre de l'instruction, dans une composition différente. 

Selon des sources proches du dossier, la cour d'appel de Paris a confirmé ce mercredi 18 mai la mise en examen du groupe pour « complicité de crimes contre l'humanité » et maintenu celle pour « mise en danger de la vie d'autrui ». 


Le pape appelle les Libanais à «rester» dans leur pays

Le pape américain a salué la "résilience" d'un "peuple qui ne succombe pas, mais qui sait toujours renaître avec courage face aux épreuves". (AFP)
Le pape américain a salué la "résilience" d'un "peuple qui ne succombe pas, mais qui sait toujours renaître avec courage face aux épreuves". (AFP)
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  • Arrivé de Turquie dans le cadre de son premier déplacement international, Léon XIV est venu porteur d'un message de paix au Liban, qui craint le retour d'un conflit ouvert avec Israël
  • Dans un discours au palais présidentiel peu après son arrivée, il a insisté sur la situation intérieure et la nécessité d’œuvrer pour la "paix" - un mot répété 27 fois - sans évoquer les tensions régionales ni les récents bombardements israéliens

BEYROUTH: Le pape Léon XIV a exhorté dimanche les Libanais à "rester" dans leur pays, où l'effondrement économique a aggravé l'émigration massive, et appelé à la "réconciliation" pour surmonter les profonds clivages politiques et communautaires au Liban.

Arrivé de Turquie dans le cadre de son premier déplacement international, Léon XIV est venu porteur d'un message de paix au Liban, qui craint le retour d'un conflit ouvert avec Israël.

Dans un discours au palais présidentiel peu après son arrivée, il a insisté sur la situation intérieure et la nécessité d’œuvrer pour la "paix" - un mot répété 27 fois - sans évoquer les tensions régionales ni les récents bombardements israéliens.

Léon XIV a également souligné le besoin "d’autorités et d’institutions qui reconnaissent que le bien commun est supérieur à celui d’une partie", et appelé la classe dirigeante à "se mettre au service du peuple avec engagement et dévouement".

La crise économique inédite qui a éclaté à l'automne 2019 et ruiné les Libanais a été imputée en grande partie à la négligence de la classe politique, régulièrement accusée de clientélisme communautaire et de corruption.

Evoquant "une hémorragie de jeunes et de familles" quittant le pays, il a reconnu qu'"il arrive parfois qu'il soit plus facile de fuir ou, tout simplement, plus pratique d'aller ailleurs". "Il faut vraiment du courage et de la clairvoyance pour rester ou revenir dans son pays", a-t-il déclaré.

L'effondrement économique depuis 2019 a accentué l'émigration massive depuis le pays, notamment des jeunes parmi lesquels un grand nombre de chrétiens.

En l'absence de chiffres officiels, un centre de recherche indépendant, al-Doualiya, estime que 800.000 Libanais ont émigré entre 2012 et 2024. La population actuelle est estimée à 5,8 millions d'habitants, dont plus d'un million de réfugiés syriens.

"Résilience" 

Dans son discours devant les responsables, la société civile et le corps diplomatique, accueilli par des applaudissements, le pape américain a appelé le Liban à "emprunter la voie difficile de la réconciliation" pour refermer les "blessures personnelles et collectives".

"Si elles ne sont pas soignées, si l'on ne travaille pas à une guérison de la mémoire, à un rapprochement entre ceux qui ont subi des torts et des injustices, il sera difficile d'avancer vers la paix", a-t-il mis en garde.

Le pays a connu une longue guerre civile (1975-1990) au sortir de laquelle aucun travail de mémoire ni de véritable réconciliation n'a été fait.

La dernière guerre avec Israël a approfondi les clivages, le Hezbollah chiite ayant ouvert le front contre Israël en octobre 2023 pour soutenir le Hamas palestinien, soulevant l'opposition d'une grande partie des autres communautés, dont les chrétiens.

Le pape américain a salué la "résilience" d'un "peuple qui ne succombe pas, mais qui sait toujours renaître avec courage face aux épreuves".

"Vous avez beaucoup souffert des conséquences d’une économie qui tue, de l'instabilité mondiale qui a également, au Levant, des répercussions dévastatrices de la radicalisation des identités et des conflits, mais vous avez toujours voulu et su recommencer", a lancé le chef de l'Eglise catholique.

Pour sa part, le président libanais Joseph Aoun, seul chef d'Etat chrétien du monde arabe, a assuré dans son discours que "la sauvegarde du Liban, unique modèle de coexistence" entre chrétiens et musulmans, "est un devoir pour l’humanité".

"Car si ce modèle venait à disparaître, nul autre lieu ne pourrait le remplacer", a-t-il ajouté.

"Dites au monde entier que nous ne mourrons pas, nous ne partirons pas, nous ne désespérerons pas et nous ne nous rendrons pas (...) Nous demeurons l’unique espace de rencontre, dans notre région - et si j’ose dire dans le monde entier", a encore dit le président libanais.

 


L’Arabie saoudite fournit plus de 142 milliards de dollars d’aide à 173 pays

Al-Rabeeah a déclaré que le Royaume avait mené à bien 8 406 projets humanitaires, d'aide, de développement et caritatifs d'une valeur totale de plus de 142 milliards de dollars dans 173 pays. (Fourni)
Al-Rabeeah a déclaré que le Royaume avait mené à bien 8 406 projets humanitaires, d'aide, de développement et caritatifs d'une valeur totale de plus de 142 milliards de dollars dans 173 pays. (Fourni)
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  • Al-Rabeeah a ajouté que, sous la direction du roi Salmane et du prince héritier Mohammed ben Salmane, les efforts humanitaires du Royaume s’étaient considérablement intensifiés

LONDRES : Le Dr Abdullah Al-Rabeeah, directeur général de KSrelief, a souligné le rôle de premier plan joué par l'Arabie saoudite dans l'action humanitaire mondiale.

Lors d’une conférence sur l’humanité en médecine au Zayed Centre for Research into Rare Disease in Children, au Great Ormond Street Hospital de Londres, Al-Rabeeah a indiqué que le Royaume avait réalisé 8 406 projets humanitaires, de secours, de développement et caritatifs, pour une valeur de plus de 142 milliards de dollars dans 173 pays.

Cela le classe au premier rang du monde arabe et en fait l’un des principaux donateurs au niveau international.

Al-Rabeeah a ajouté que, sous la direction du roi Salmane et du prince héritier Mohammed ben Salmane, les efforts humanitaires du Royaume s’étaient fortement développés.

Depuis sa création en 2015, KSrelief a à lui seul mis en œuvre 3 881 projets d’une valeur de plus de 8,25 milliards de dollars dans 109 pays, couvrant des secteurs clés tels que la santé, la sécurité alimentaire, l’éducation et l’eau.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Les forces israéliennes tuent 13 personnes lors d'une opération dans le sud de la Syrie

Un homme assis sur des décombres dans un site endommagé à la suite d'un raid israélien vendredi à Beit Jinn, en Syrie. (Reuters)
Un homme assis sur des décombres dans un site endommagé à la suite d'un raid israélien vendredi à Beit Jinn, en Syrie. (Reuters)
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  • Des troupes israéliennes ont arrêté des membres présumés de ce que l’armée a appelé l’organisation Jemaah islamique lors d’une opération nocturne dans le village syrien de Beit Jinn
  • Au moins 10 personnes auraient été tuées lors du raid, selon la télévision d’État syrienne.

DUBAÏ : Au moins 13 personnes ont été tuées et 24 blessées par les forces israéliennes lors d’un raid nocturne sur le village de Beit Jinn, dans le sud de la Syrie, selon l’agence syrienne SANA.

Le ministère syrien des Affaires étrangères a condamné l’opération comme un « crime de guerre » et accusé Israël de vouloir « enflammer la région ».

« Nous dormions quand nous avons été réveillés à trois heures du matin par des tirs », a raconté le blessé Iyad Taher à l’AFP depuis l’hôpital Al-Mouwassat à Damas.

« Nous sommes sortis pour voir ce qui se passait et nous avons vu l’armée israélienne dans le village, des soldats et des chars. Puis ils se sont retirés, l’aviation est arrivée et les obus ont commencé à tomber. J’ai été touché au cou par des éclats. »

Un responsable local a indiqué à l’AFP que les forces israéliennes avaient fait irruption dans le village pour capturer trois hommes, déclenchant des affrontements.

« Après les affrontements, les forces d’occupation israéliennes ont bombardé la zone à l’artillerie et aux drones », a déclaré le responsable du village, Abdul Rahman Al-Hamrawi.

À l’hôpital, Ahmad Kamal a raconté à l’AFP que lui et d’autres « avaient ouvert le feu sur la patrouille israélienne pour se défendre et les empêcher de nous emmener. Mon frère a été tué et j’ai été blessé. »

Les troupes israéliennes affirment avoir arrêté des membres présumés de la Jamaa Islamiya, groupe basé au Liban et allié au Hamas palestinien, lors de l’opération nocturne.

Selon l’armée israélienne, les soldats ont essuyé des tirs et ont riposté avec un soutien aérien, faisant six blessés dans leurs rangs.

L’armée affirme que toutes les cibles recherchées ont été arrêtées et que plusieurs combattants ont été tués, ajoutant que des troupes restent déployées dans la zone.

Israël a mené de nombreuses frappes en Syrie en 2025, visant des secteurs autour de Damas et dans le sud du pays, affirmant vouloir contrer des menaces et protéger la communauté druze proche de la frontière.

Israël dit agir contre des groupes qu’il considère comme hostiles, tandis que les autorités syriennes affirment que les frappes ont tué des soldats.

Depuis la chute du président syrien Bachar Al-Assad en décembre 2024 et l’arrivée d’un nouveau leadership à Damas, Israël a mené des centaines de frappes en Syrie.

Israël a également envoyé des troupes dans la zone tampon patrouillée par l’ONU, qui sépare les forces israéliennes et syriennes sur le plateau du Golan depuis 1974.

Israël occupe le Golan syrien depuis 1967 et l’a annexé en 1981, une décision non reconnue par la communauté internationale.

Dans une résolution adoptée le 6 novembre, le Conseil de sécurité de l’ONU a réaffirmé son ferme soutien à la « souveraineté, l’indépendance, l’intégrité territoriale et l’unité nationale » de la Syrie.

Au cours de l’été, des contacts de haut niveau ont eu lieu entre responsables israéliens et syriens, avec l’aide de Paris et Washington.

L'envoyée spéciale adjointe de l’ONU pour la Syrie, Najat Rochdi, a condamné l’attaque israélienne, la qualifiant de « violation grave et inacceptable de la souveraineté et de l’intégrité territoriale de la Syrie ».

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com