Des dissidents et d’anciens otages du régime iranien lancent des poursuites judiciaires contre Ebrahim Raïssi

Des manifestants participent à un rassemblement appelant à ce que le président iranien, Ebrahim Raïssi, soit poursuivi en justice lors de l’Assemblée générale des nations unies à New York. (AFP).
Des manifestants participent à un rassemblement appelant à ce que le président iranien, Ebrahim Raïssi, soit poursuivi en justice lors de l’Assemblée générale des nations unies à New York. (AFP).
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Publié le Mercredi 21 septembre 2022

Des dissidents et d’anciens otages du régime iranien lancent des poursuites judiciaires contre Ebrahim Raïssi

  • La plainte, soutenue par l’Union nationale pour la démocratie en Iran, a été déposée dans le district sud de New York par l’avocat des droits de l’homme Shahin Milani au nom des victimes des crimes présumés de M. Raïssi
  • La justice est l’objectif ultime du procès civil contre Ebrahim Raïssi, mais réussir à instaurer cette justice, dont des milliers d’autres ont été privés, pourrait être une perspective difficile

NEW YORK: Alors que les manifestations battent leur plein en Iran après la mort vendredi de Mahsa Amini – une Iranienne de 22 ans décédée après que la police l’a battue pour avoir «mal porté» le hijab –, le président, Ebrahim Raïssi, aurait pu espérer échapper à la colère qui s’intensifie dans son pays alors qu’il assiste cette semaine à l’Assemblée générale des nations unies à New York.

Cependant, il est menacé d’être poursuivi en justice par des dissidents iraniens et des Occidentaux qui ont été retenus en otage par le régime de Téhéran. Ces derniers l’accusent d’être personnellement impliqué dans les tortures et les mauvais traitements qu’ils ont subis.

La plainte, soutenue par l’Union nationale pour la démocratie en Iran, a été déposée dans le district sud de New York par l’avocat des droits de l’homme Shahin Milani au nom des victimes des crimes présumés de M. Raïssi.

Les plaignants affirment avoir subi des actes de torture qui ont été, soit directement ordonnés, soit grandement favorisés par Ebrahim Raïssi, ce qui signifie que le président iranien est passible de poursuites civiles en vertu de la loi américaine sur la protection des victimes de la torture.

Cameron Khansarinia, directeur des politiques de l’Union nationale pour la démocratie en Iran, a présenté les plaignants lors d’une conférence de presse dans un club privé du centre de Manhattan.

«Nous sommes réunis aujourd’hui pour annoncer et décrire en détail un procès civil fédéral historique contre Ebrahim Raïssi», déclare-t-il.

«Les plaignants dans cette affaire – des dissidents iraniens, d’anciens otages iraniens et d’anciens otages occidentaux – coopèrent comme jamais auparavant pour que la justice puisse faire un pas en avant.»

En marge de l’Assemblée générale de l’Organisation des nations unies (ONU), M. Khansarinia indique à Arab News: «Ebrahim Raïssi est à New York et il est important qu’au moment où il dispose d’une couverture médiatique, ses victimes puissent également en bénéficier.»

«Nous voulons qu’il soit documenté dans la justice américaine que les victimes d’Ebrahim Raïssi lui tiennent tête, qu’il est un criminel, qu’il est accusé et, à notre avis, coupable de torture. Ceci est important pour créer un nouveau précédent juridique pour de tels cas.»

«Deuxièmement, nous donnons la parole au peuple iranien et à ses victimes, leur permettant ainsi pour la première fois de s’exprimer. En effet, ils ont été réduits au silence pendant si longtemps par le régime et, malheureusement, souvent en Occident également. C’est donc une occasion importante pour eux de dire leur vérité aujourd’hui.»

Lors de la conférence de presse, également soutenue par l’Union nationale pour la démocratie en Iran, quatre de ces victimes ont partagé les détails de leurs expériences aux mains du régime iranien: Mehdi Hajati, conseiller municipal et dissident; Kylie Moore-Gilbert, universitaire anglo-australienne et ancienne otage du régime; Hamid Babaei, universitaire belgo-iranien et ancien otage; et Ahmad Batebi, un ancien prisonnier politique.

Ils ont été rejoints par Navid Mohebbi, qui était autrefois le plus jeune journaliste au monde à se retrouver en détention lorsqu’il a été emprisonné par le régime de Téhéran. M. Milani, l’avocat principal, souligne que le procès civil vise personnellement Ebrahim Raïssi et non la République islamique d’Iran dans son ensemble.

Kylie Moore-Gilbert décrit des années de «mauvais traitements flagrants» et de «torture psychologique et physique» pendant sa détention. Ebrahim Raïssi était à la tête du système judiciaire iranien lorsqu’elle a été reconnue coupable et condamnée. Son appel avait été rejeté et elle avait été transférée en prison. Elle souligne qu’elle lui fait porter «toute la responsabilité de l’injustice et des mauvais traitements» subis.

Elle affirme que le juge de son procès était «clairement une marionnette» aux mains du gouvernement et qu’il était «incapable de prendre des décisions indépendantes». Elle n’était même pas au courant qu’elle disposait d’un avocat jusqu’à quelques semaines avant ses audiences, ajoute-t-elle.

S’exprimant par vidéoconférence, elle indique qu’elle «n’avait pas été en mesure de présenter des preuves pendant le procès» et qu’elle ne pouvait pas comprendre la procédure puisqu’elle se déroulait entièrement en farsi. Elle a été condamnée à dix ans de prison pour des «accusations absurdes» d’espionnage. Elle a été immédiatement placée en cellule d’isolement pendant sept mois et ce n’est que l’un des nombreux exemples des châtiments cruels et injustes qu’elle dit avoir endurés. Elle a également été exposée à des maladies infectieuses et l’accès aux soins médicaux lui a été refusé.

«Je le tiens entièrement responsable des mauvais traitements que j’ai subis», précise-t-elle en parlant d’Ebrahim Raïssi. Elle ajoute: «Je participe à ce procès en vertu de la loi sur la protection des victimes de la torture afin de tenir le président iranien responsable de l’injustice dont j’ai personnellement été victime.»

M. Babaei, un autre universitaire injustement emprisonné en Iran, décrit les conditions répugnantes qu’il a endurées pendant sa détention, révélant que les détenus ne disposaient même pas de gobelets pour boire de l’eau.

«Je vivais dans une hantise constante», précise-t-il en racontant comment il avait vu d’autres prisonniers être emmenés pour être pendus, ce qui, selon lui, le maintenait dans un état permanent de peur à l’idée d’être la prochaine victime.

M. Mohebbi souligne que les Iraniens ont été «exposés à des traumatismes continus au cours des quarante-trois dernières années».

Décrivant son expérience en prison, il soutient que le système judiciaire, dans lequel «le sort de tout militant est déjà scellé», avait conspiré contre lui.

Il poursuit en disant: «À travers ce procès, les survivants et les victimes du régime envoient un message très clair aux bouchers de Téhéran: vous ne briserez jamais notre âme et notre résilience. Nous ne perdrons jamais le combat pour notre dignité humaine.»

Le procès porte sur trois affaires, ajoute-t-il, mais elles «représentent des milliers d’Iraniens dont le droit à la justice, à s’exprimer et à faire part de leurs souffrances a été supprimé».

Marjam Keypour Greenblatt, militante des droits de l’homme et chercheuse non résidente au Middle East Institute, confie à Arab News: «Je suis ici pour soutenir le peuple iranien dont les droits sont régulièrement bafoués par le régime. Je suis là pour faire entendre leur voix et pour m’assurer que la justice qui est pratiquement absente soit enfin rendue.»

La justice est l’objectif ultime du procès civil contre Ebrahim Raïssi, mais réussir à instaurer cette justice, dont des milliers d’autres ont été privés, pourrait être une perspective difficile.

Gissou Nia, directrice du projet de litige stratégique au sein du Conseil de l’Atlantique, déclare à Arab News que la loi sur la protection des victimes de la torture est «le bon règlement à adopter puisque vous pouvez accéder à des voies de recours pour des crimes qui ont été commis ailleurs».

«L’équipe juridique veut veiller à appliquer la procédure, mais il risque d’y avoir des décisions concernant l’immunité. Dans cette affaire particulière, si l’accusé était un chef de gouvernement français ou allemand (par exemple), le tribunal prendrait très probablement acte et indiquerait que le président Raïssi jouit de l’immunité rattachée au statut de chef d’État», ajoute-t-elle.

«Cependant, puisqu’il s’agit de l’Iran et qu’en vertu de la loi américaine, il existe différentes exceptions à l’immunité telle qu’elle s’applique à l’Iran, le tribunal peut choisir de demander son avis au département d'État. Cela pourrait prendre un peu de temps, mais il y a des chances que le procès puisse progresser.»

M. Raïssi n’est cependant pas obligé de répondre à une action en justice civile et s’il choisit de ne pas coopérer dans le cadre des poursuites judiciaires, le tribunal pourrait rendre un jugement par défaut contre lui et en faveur des plaignants.

Le président n’est pas membre de la mission permanente de l’Iran auprès de l’ONU et ne bénéficie donc pas de l’immunité diplomatique. Cependant, il bénéficie d’une protection contre les poursuites judiciaires pendant son séjour au siège de l’ONU et dans le district environnant, et lors de ses déplacements entre les réunions et son logement. Toutefois, des poursuites peuvent être initiées si son logement à New York, ou toute activité non officielle à laquelle il participe, se trouvent en dehors des frontières du district de l’ONU.

Nizar Zakka, un ancien prisonnier du régime iranien, déclare à Arab News: «L’élément le plus important de ce procès est que les membres du régime iranien doivent savoir qu’ils seront pourchassés où qu’ils aillent et poursuivis en justice jusqu’à ce qu’ils mettent fin à ces activités, comme la prise d’otages, à laquelle ils recourent depuis 1979.»

Pour les Iraniens dissidents et les otages occidentaux qui continuent de subir des traumatismes physiques et psychologiques après des années de détention injuste, cette chasse se poursuit cette semaine à New York.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


La Russie frappe à nouveau « massivement » le réseau énergétique ukrainien

Cette photo prise et diffusée par les services d'urgence ukrainiens le 28 mars 2024 montre des sauveteurs travaillant sur le site d'une attaque au missile à Mykolaivka, dans la région de Donetsk. (AFP).
Cette photo prise et diffusée par les services d'urgence ukrainiens le 28 mars 2024 montre des sauveteurs travaillant sur le site d'une attaque au missile à Mykolaivka, dans la région de Donetsk. (AFP).
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  • Des frappes russes ont endommagé "gravement" trois centrales thermiques ukrainiennes dans la nuit de jeudi à vendredi, blessé six personnes et provoqué des coupures de courant dans certaines régions
  • Les forces aériennes ukrainiennes ont pour leur part dit avoir détruit la grande majorité des 99 missiles et drones russes

KIEV: Des frappes russes ont endommagé "gravement" trois centrales thermiques ukrainiennes dans la nuit de jeudi à vendredi, blessé six personnes et provoqué des coupures de courant dans certaines régions, ont affirmé les autorités ukrainiennes, accusant Moscou d'attaques "barbares" contre leur réseau énergétique.

Les forces aériennes ukrainiennes ont pour leur part dit avoir détruit la grande majorité des 99 missiles et drones russes -- un chiffre particulièrement élevé -- lancés lors de cette nouvelle vague de bombardements nocturnes.

Moscou a intensifié ses frappes aériennes contre l'Ukraine au cours des dernières semaines, visant en particulier le réseau énergétique et disant agir en représailles aux attaques de Kiev dans ses régions frontalières.

Au total, dix régions à travers tout le pays ont été visées et six personnes, dont un enfant, ont été blessées, a déclaré le ministère de l'Intérieur ukrainien.

Trois centrales thermiques ukrainiennes ont subi d'importants dommages après les tirs russes, a indiqué le fournisseur d'énergie ukrainien DTEK, sans donner la localisation de ces installations.

"Les occupants ont attaqué trois centrales thermiques DTEK. Les équipements ont été gravement endommagés", a déclaré la compagnie dans un communiqué, précisant que ses ingénieurs avaient "rapidement" réagi pour faire face aux dégâts.

« Attaque massive »

Le Premier ministre ukrainien Denys Chmygal a affirmé que "la Russie (avait) continué ses attaques barbares contre le système énergétique ukrainien". Dans certaines zones, le courant a dû être coupé, a-t-il dit, sans préciser l'ampleur de ces coupures.

"L'Ukraine a besoin de davantage de systèmes de défense antiaérienne pour mettre en sécurité ses infrastructures essentielles et protéger sa population", a plaidé M. Chmygal.

Le ministre de l'Energie Guerman Galouchtchenko a auparavant déclaré qu'une "attaque massive" avait particulièrement visé des sites de production d'énergie dans les régions de Dnipropetrovsk (centre-sud), Poltava (centre), et Tcherkassy (centre).

Le gouverneur de celle de Dnipropetrovk, Sergiy Lyssak, a lui signalé que "plusieurs installations énergétiques" avaient été endommagées dans sa région.

En fin de matinée, il a annoncé qu'une civile avait été tuée et un homme blessé dans une attaque de drone dans la localité de Myrivska, près de Nikolpol, ajoutant que des tirs touchaient cette zone depuis le matin.

Dans la région de Donetsk (est), une autre femme est morte dans une attaque aérienne russe à Mykolaïvka qui a fortement endommagé une trentaine d'habitations, un marché et un bâtiment administratif, a annoncé la police ukrainienne.

Kiev réclame à ses alliés occidentaux de lui envoyer davantage d'aide, et plus vite. Mais, à Bruxelles comme à Washington, des divisions politiques ont enrayé la livraison d'armes et l'envoi de fonds ces derniers mois.

Ces dernières semaines, les responsables ukrainiens insistent notamment sur l'envoi de davantage de batteries Patriot. Ce puissant et coûteux système antiaérien a été pour la première fois fourni à l'Ukraine au printemps 2023.

« Intense activité aérienne »

Les forces aériennes ukrainiennes ont vendredi dit avoir détruit "84 cibles aériennes", dont 26 missiles et 58 drones Shahed de fabrication iranienne.

Au total, la Russie en aurait lancé 99, en majorité des drones, lors de cette "puissante" attaque aérienne, ont indiqué les forces ukrainiennes.

L'armée russe lance quasiment chaque nuit des missiles ou des drones contre le territoire de son voisin, mais leur nombre est généralement plus faible.

L'armée polonaise a fait état d'une surveillance renforcée de son espace aérien, quelques jours après qu'un missile russe tiré vers des villes de l'ouest de l'Ukraine a survolé le territoire polonais pendant 39 secondes.

"Cette nuit, on a observé une intense activité aérienne à longue portée de la part de la Fédération de Russie, liée à des frappes de missiles contre des cibles sur le territoire ukrainien", indique le commandement de l'armée polonaise dans un communiqué.

"Toutes les procédures nécessaires à la protection de l'espace aérien polonais ont été prises", et les forces polonaises "surveillent la situation de manière continue", ajoute le communiqué.


Grèce: séisme de magnitude 5,7 en mer Ionienne, pas de victimes

L'Observatoire d'Athènes avait initialement fait état de deux séismes successifs de 5,2 et de 5,7 mais Gerassimos Papadopoulos n'a pas exclu "une erreur du système" et fait état d'un seul séisme de magnitude 5,7 sur l'échelle de Richter. (AFP).
L'Observatoire d'Athènes avait initialement fait état de deux séismes successifs de 5,2 et de 5,7 mais Gerassimos Papadopoulos n'a pas exclu "une erreur du système" et fait état d'un seul séisme de magnitude 5,7 sur l'échelle de Richter. (AFP).
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  • La secousse tellurique a été ressentie sur l'île proche de Zante et de la péninsule du Péloponnèse
  • L'Observatoire d'Athènes avait initialement fait état de deux séismes successifs de 5,2 et de 5,7 mais Gerassimos Papadopoulos n'a pas exclu "une erreur du système" et fait état d'un seul séisme de magnitude 5,7 sur l'échelle de Richter

ATHENES: Un séisme de magnitude 5,7 s'est produit vendredi en mer, au large des îlots grecs de Strophades en mer Ionienne (ouest), selon l'Observatoire euro-méditerranéen, sans faire dans un premier temps de victimes ou de dégâts importants, selon les médias.

"La secousse tellurique a été enregistrée à 09H12 locales (07H12 GMT) à une profondeur de 20km dans une région où les séismes sont fréquents", a indiqué le sismologue Gerassimos Papadopoulos à la télévision publique Ert.

Deux répliques de 2,9 et de 4,5 ont suivi ce séisme, selon Gerassimos Papadopoulos.

La secousse tellurique a été ressentie sur l'île proche de Zante et de la péninsule du Péloponnèse.

L'Observatoire d'Athènes avait initialement fait état de deux séismes successifs de 5,2 et de 5,7 mais Gerassimos Papadopoulos n'a pas exclu "une erreur du système" et fait état d'un seul séisme de magnitude 5,7 sur l'échelle de Richter.

Les Strophades sont composés de deux îlots, l'un inhabité et l'autre abritant un monastère qui a été légèrement endommagé, selon l'agence de presse grecque ANA, citant des sources de la métropole de Zante.

Des artisans, qui travaillaient à la restauration du monastère, ont été évacués, selon la même source, mais aucun n'a été blessé lors du tremblement de terre.

La Grèce est située sur d'importantes failles géologiques et les tremblements de terre y sont fréquents surtout en mer, le plus souvent sans faire de victimes ou de dégâts importants.

Le dernier séisme mortel en Grèce de magnitude 7 a eu lieu le 30 octobre 2020 en mer Égée, entre l'île grecque de Samos et la ville d'Izmir (ouest de la Turquie).


A Baltimore, début des opérations pour rouvrir le port, un long processus

Les opérations pour retrouver les quatre autres corps ont été interrompues car les autorités ont jugé trop dangereux l'envoi de plongeurs sur le lieu de l'accident. (AFP).
Les opérations pour retrouver les quatre autres corps ont été interrompues car les autorités ont jugé trop dangereux l'envoi de plongeurs sur le lieu de l'accident. (AFP).
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  • Des grues ont commencé à arriver jeudi à Baltimore, dans l'est des Etats-Unis, dans le cadre des efforts visant à dégager les débris du pont qui s'est effondré
  • Le Corps des ingénieurs de l'armée "déplace la plus grande grue de la côte Est à Baltimore pour nous aider", a affirmé le gouverneur du Maryland

BALTIMORE: Des grues ont commencé à arriver jeudi à Baltimore, dans l'est des Etats-Unis, dans le cadre des efforts visant à dégager les débris du pont qui s'est effondré, les autorités prévenant que la réouverture du port, important pour l'économie américaine, prendra beaucoup de temps.

Ces engins vont devoir retirer les restes d'acier tordus du pont Francis Scott Key, emprunté chaque jour par des dizaines de milliers de véhicules, et qui s'est écroulé mardi tel un château de cartes, après avoir été percuté par un porte-conteneurs, bloquant l'entrée du port de Baltimore.

Le Corps des ingénieurs de l'armée "déplace la plus grande grue de la côte Est à Baltimore pour nous aider", a affirmé le gouverneur du Maryland, Wes Moore jeudi soir à la presse.

"Avant de pouvoir procéder au levage, nous devons trouver la manière de découper le pont en morceaux de la bonne taille afin de pouvoir les soulever hors de l'eau à l'aide d'une grue", a expliqué le contre-amiral des garde-côtes, Shannon Gilreath.

"Il s'agit également du lieu de repos de quatre pères, de quatre frères, de quatre fils", a déclaré Tom Perez, à la Maison Blanche lors d'un entretien à la chaîne américaine MSNBC.

Les corps de deux des six ouvriers portés disparus ont été retrouvés mercredi.

Les opérations pour retrouver les quatre autres corps ont été interrompues car les autorités ont jugé trop dangereux l'envoi de plongeurs sur le lieu de l'accident.

"L'eau est si sombre et les débris si denses que, dans la plupart des cas, nos plongeurs ne voient pas au-delà de 30 à 60 cm", a expliqué M. Moore.

"Nous sommes incroyablement sensibles à l'idée qu'il s'agit également du lieu de repos de quatre pères, de quatre frères, de quatre fils", a déclaré Tom Perez, haut fonctionnaire de la Maison-Blanche, à MSNBC plus tôt dans la journée.

« Fonds d'aide d'urgence »

Les quatre hommes, tous des immigrés latino-américains, sont présumés avoir été tués après que le Dali, un porte-conteneurs long de 300 mètres pour 48 mètres de largeur, s'est encastré dans une pile du pont à cause de problèmes de propulsion.

Ils faisaient partie d'une équipe de huit ouvriers travaillant de nuit à la réparation de la route. Deux d'entre eux ont été secourus peu après l'effondrement du pont.

Les habitants de la région ont participé à une veillée dans un parc voisin jeudi matin, ont rapporté les médias locaux, tandis que la mairie de Baltimore a lancé une collecte de fonds pour soutenir les familles des victimes.

Quant à la reconstruction, elle "ne va pas prendre des heures, ni des jours, ni des semaines", a par ailleurs prévenu le gouverneur de l'Etat du Maryland, où se situe Baltimore, évoquant "un très long chemin à parcourir" avant un retour à la normale.

Le Maryland a demandé à l'Etat fédéral une première enveloppe de 60 millions de dollars, appel rapidement entendu par le gouvernement.

Le ministère américain des Transports a annoncé jeudi le "déblocage rapide" de ce montant en "fonds d'aide d'urgence" au Maryland.

« Perte substantielle »

Cette somme doit permettre d'"aider le Maryland à entamer des travaux urgents" et sera suivie d'autres fonds "au fur et à mesure que la reconstruction progressera", a expliqué le ministre des Transports, Pete Buttigieg.

"Personne n'oubliera jamais les images choquantes d'un porte-conteneurs percutant le pont Francis Scott Key, provoquant son effondrement et la mort tragique de six personnes", a-t-il ajouté, dans un communiqué de la Maison Blanche.

Après le drame, le président Joe Biden s'est engagé à ce que l'administration fédérale prenne en charge l'intégralité du coût de la reconstruction du pont.

En raison de cet accident, le transport maritime reste suspendu, le port de Baltimore, qui génère plus de 15.000 emplois, étant le neuvième du pays en termes d'activité.

Jeudi, le patron du marché de l'assurance Lloyd's of London a prévenu que l'indemnisation par les compagnies d'assurance de l'accident pourrait être la plus élevée jamais versée dans le transport maritime.

"Cela devrait représenter une perte substantielle, sans doute la plus importante" concernant le transport maritime "mais pas en dehors de nos paramètres", a affirmé Bruce Carnegie-Brown sur la chaîne CNBC.

Sa réouverture est "notre priorité ", a déclaré le contre-amiral des garde-côtes.

En amont de Baltimore, les autorités portuaires de New York et du New Jersey prévoient d'accueillir plus de marchandises afin d'atténuer les conséquences de cet accident, ont annoncé jeudi les gouverneurs de ces Etats dans un communiqué commun.