Budget: le couperet du «49.3» attendu dans la journée

Les esprits se sont encore échauffés en fin de séance dans la nuit de mardi à mercredi à l'Assemblée, quand des députés de la Nupes ont reproché au camp présidentiel de «faire semblant» de débattre «en attendant le 49.3» le lendemain. (AFP)
Les esprits se sont encore échauffés en fin de séance dans la nuit de mardi à mercredi à l'Assemblée, quand des députés de la Nupes ont reproché au camp présidentiel de «faire semblant» de débattre «en attendant le 49.3» le lendemain. (AFP)
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Publié le Mercredi 19 octobre 2022

Budget: le couperet du «49.3» attendu dans la journée

  • Il reste près de 2 000 amendements à examiner, et certains sujets sensibles, comme la taxation des «superprofits», n'auront pas été abordés dans l'hémicycle si l'arrêt des débats se confirmait mercredi
  • Les échanges doivent reprendre mercredi à 15H00 par un débat autour du «prélèvement sur recettes au profit de l'UE»

PARIS : Fin du suspense en vue. Le gouvernement devrait appuyer mercredi sur le bouton du 49.3 pour abréger les âpres débats sur la première partie du budget pour 2023, qui ont éprouvé le camp présidentiel et frustré les oppositions.

Après avoir accusé mardi ces dernières de "blocage", la Première ministre Elisabeth Borne devrait y recourir en se rendant dans la journée à l'Assemblée nationale, théâtre de défaites en série pour les macronistes sur des votes d'amendements budgétaires.

Les échanges à l'Assemblée doivent reprendre à 15H00 par un débat autour du "prélèvement sur recettes au profit de l'UE". L'intervention de la cheffe du gouvernement, qui doit être au Sénat en début d'après-midi, ne pourrait avoir lieu qu'après. "Une fenêtre s'ouvre à partir de 17H00", glisse une source gouvernementale.

Ce déclenchement mercredi est "probable", avait indiqué mardi le porte-parole du gouvernement Olivier Véran, après huit jours de débats parfois houleux. Mercredi, il a annoncé que le Conseil des ministres avait autorisé l'utilisation de ce même outil, si nécessaire, pour le budget de la Sécurité sociale, dont l'examen à l'Assemblée doit commencer jeudi.

L'article 49.3 de la Constitution permet au gouvernement de faire passer un texte sans vote, à moins qu'une motion de censure ne soit adoptée.

Rien de "scandaleux" dans son usage, a tenté de désamorcer sur France Inter le patron du MoDem François Bayrou, estimant que grâce à "ce mécanisme" constitutionnel, "le gouvernement a les moyens de forcer l'adoption d'un texte quand les oppositions en réalité s'en accommodent".

Les esprits se sont encore échauffés dans la nuit de mardi à mercredi au Palais Bourbon, quand des députés de la Nupes ont reproché au camp présidentiel de "faire semblant" de débattre "en attendant le 49.3".

Pour le vice-président RN de l'Assemblée nationale Sébastien Chenu aussi, le gouvernement est "assez hypocrite puisqu'il nous fait débattre" alors que "tout ce que nous votons la nuit à l'Assemblée nationale, il va le déconstruire".

 

49.3 attendu: LFI renvoie le gouvernement à sa «minorité» à l'Assemblée

Deux députées LFI, Mathilde Panot et Danièle Obono, ont renvoyé mercredi le gouvernement à une "minorité" "autoritaire" et "fébrile" quelques heures avant que celui-ci n'actionne le 49.3 pour faire adopter sans vote la première partie du projet de budget.

Citant sur France 2 le ministre des Finances Bruno Le Maire, qui avait estimé à propos de la CGT de TotalEnergie que "dans une démocratie, ce n'est pas une minorité qui dicte sa loi à la majorité", la présidente du groupe LFI Mathilde Panot a déclaré: "C'est exactement ce qu'ils sont en train de faire à l'Assemblée nationale !".

Elle a regretté que "nous votions à la majorité des amendements et qu'à la fin il y ait une brutalisation des débats" avec le recours à l'article 49.3 de la Constitution qui permet au gouvernement de faire adopter un texte sans vote.

Pour Danièle Obono, la "Macronie" a "un problème dans le fait de reconnaître que, sur un certain nombre de votes, elle puisse être mise en minorité".

"C'est une minorité présidentielle puisque elle fait montre de sa fébrilité, de sa faiblesse" alors que "les débats ont eu lieu pendant plusieurs heures et ont été de bonne tenue", a-t-elle rappelé sur le plateau de franceinfo.

Quant à la centaine d'amendements votés que le gouvernement pourrait décider de conserver dans le texte final, elle s'est emportée. "Mais attendez, pourquoi alors s'encombrer d'un Parlement ? Pourquoi passer du temps à faire des élections, à élire des personnes si c'est en fait le gouvernement qui choisit de manière complètement arbitraire quelles sont les mesures qu'ils vont garder ?".

A l'autre bout du spectre politique de l'opposition, le député RN Sébastien Chenu a estimé sur RTL que "ce gouvernement, de toute façon, n'a pas de majorité aujourd'hui" et l'a jugé "assez hypocrite puisqu'il nous fait débattre alors qu'il sait très bien que tout ce que nous votons la nuit à l'Assemblée nationale, il va le déconstruire".

"Tout texte difficile ne pouvant pas être adopté par les oppositions en même temps que par la majorité va entraîner ce mécanisme pensé par la Constitution et qui après tout n'est pas scandaleux", a répliqué sur France Inter le patron du Modem François Bayrou.

Grâce au 49.3, selon lui, "le gouvernement a les moyens de forcer l'adoption d'un texte quand les oppositions en réalité s'en accommodent".

2 000 amendements

Il reste près de 2.000 amendements à examiner, et certains sujets sensibles, comme la taxation des "superprofits" n'ont pas encore été abordés.

Les oppositions pointent du doigt une contradiction avec la volonté de "dialogue" affichée par l'exécutif, qui réfute de son côté tout "passage en force", s'estimant contraint par la majorité seulement relative dont il dispose.

Les députés de la Nupes (LFI, PS, EELV, PCF) et du RN sont dans les starting-blocks pour dégainer leurs motions de censure dès que la procédure sera actionnée. Mais elles n'ont quasi aucune chance de faire tomber le gouvernement, les élus RN ayant exclu "a priori" de voter pour un texte de la Nupes, et vice versa.

La motion de la gauche, qui sera présentée par la présidente des députés écolos Cyrielle Chatelain, sera "très ouverte" pour rallier au maximum, a assuré Danièle Obono (LFI).

La première lecture de la partie recettes du projet de budget va s'achever, mais quels amendements le gouvernement va-t-il inclure dans le texte soumis au 49.3 ? Les derniers arbitrages sont en cours, sachant qu'il peut retenir ou écarter à sa guise ceux qui ont été votés ou rejetés, et même ceux qui n'ont pas encore été examinés.

Face aux députés Renaissance, Mme Borne a souligné mardi qu'il y avait eu "des propositions intéressantes dont on tiendra compte dans le texte final".

Le ministre de l’Économie, Bruno Le Maire, a lui veillé à ne pas susciter trop d'espoirs: "ce sera sans moi" si le texte final devait faire déraper les finances publiques, a-t-il lancé lundi en réunion à Matignon selon un participant.

«Faute politique»

Selon un cadre de la majorité, l'exécutif a donné son feu vert à une centaine d'amendements, émanant de la majorité pour la plupart et des oppositions pour certains, pour un coût entre 700 et 800 millions d'euros.

Il s'agit notamment de renforcer le crédit d'impôt pour garde d'enfants, réduire l'impôt pour les plus petites entreprises ou encore supprimer un avantage fiscal dont bénéficiaient les jets privés.

Mais pas question d'inclure l'amendement MoDem sur la taxation des superdividendes, pourtant adopté avec le soutien de la gauche, du RN et même d'une vingtaine de députés Renaissance. Une "faute politique", a jugé sur LCI le numéro un de la CFDT Laurent Berger.

C'est également non à une proposition PS, adoptée en séance, pour l'instauration d'un crédit d'impôt pour le reste à charge de tous les résidents en Ehpad, jugé trop coûteux.


La France appelle Israël à cesser «sans délai» son opération à Rafah

Cette image prise à partir de séquences diffusées par l'armée israélienne le 7 mai 2024 montre les chars de l'équipe de combat de la 401e brigade entrant du côté palestinien du passage frontalier de Rafah entre Gaza et l'Égypte dans le sud de la bande de Gaza le 7 mai 2024. (Photo de Fayez Nureldine / Armée israélienne / AFP)
Cette image prise à partir de séquences diffusées par l'armée israélienne le 7 mai 2024 montre les chars de l'équipe de combat de la 401e brigade entrant du côté palestinien du passage frontalier de Rafah entre Gaza et l'Égypte dans le sud de la bande de Gaza le 7 mai 2024. (Photo de Fayez Nureldine / Armée israélienne / AFP)
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  • Défiant les mises en garde internationales, l'armée israélienne mène depuis mardi des incursions dans l'est de Rafah, et a pris le contrôle du passage frontalier avec l'Egypte, verrouillant une porte d'entrée névralgique pour les convois d'aide humanitair
  • «Nous appelons les autorités israéliennes à cesser cette opération militaire sans délai et à reprendre la voie des négociations », a indiqué le Quai d'Orsay

PARIS : La France appelle Israël à cesser «sans délai» son opération militaire à Rafah qui menace de créer une «situation catastrophique» pour la population de la bande de Gaza, a indiqué son ministère des Affaires étrangères dans un communiqué publié sur X dans la nuit de vendredi à samedi.

«Nous appelons les autorités israéliennes à cesser cette opération militaire sans délai et à reprendre la voie des négociations, seule voie possible pour conduire à la libération immédiate des otages et obtenir un cessez-le-feu durable», a indiqué le Quai d'Orsay à propos de la situation à Rafah.

«Une telle opération menace de provoquer une situation catastrophique pour les populations civiles de Gaza, déjà déplacées à de multiples reprises», poursuit le communiqué de la diplomatie française.

Afin de «vaincre» le Hamas, le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu juge nécessaire une opération à Rafah, ville du sud de la bande de Gaza où se retranchent selon lui les derniers bataillons du mouvement islamiste mais où s'entassent également 1,4 million de Palestiniens, la majorité déplacés par les violences.

Défiant les mises en garde internationales, l'armée israélienne mène depuis mardi des incursions dans l'est de Rafah, et a pris le contrôle du passage frontalier avec l'Egypte, verrouillant une porte d'entrée névralgique pour les convois d'aide humanitaire.

L'armée a indiqué vendredi poursuivre son «opération antiterroriste de précision» dans certains secteurs de l'est de Rafah, et avoir «éliminé des cellules terroristes».

Les Etats-Unis «observent avec préoccupation» l'opération militaire à Rafah, mais ne jugent pas qu'elle soit «majeure», a dit vendredi un porte-parole de la Maison Blanche, John Kirby.

«La France appelle Israël à rouvrir immédiatement le point de passage de Rafah vers l’Egypte, qui est indispensable tant pour l'accès de l’aide humanitaire à la population civile que pour permettre aux personnes les plus vulnérables de quitter la bande de Gaza», a indiqué dans la nuit la diplomatie française.

 


Sort de Meurice et réforme audiovisuelle: séquence à haut risque à Radio France

L'auteur, animateur, écrivain et humoriste français Guillaume Meurice, pose lors d'une séance photo à Paris le 13 mars 2024. (Photo Joel Saget  AFP)
L'auteur, animateur, écrivain et humoriste français Guillaume Meurice, pose lors d'une séance photo à Paris le 13 mars 2024. (Photo Joel Saget AFP)
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  • L'émission «Le grand dimanche soir» de Charline Vanhoenacker, à laquelle participe d'ordinaire Guillaume Meurice, a des chances d'être annulée et les antennes pourraient connaître d'autres perturbations
  • Guillaume Meurice a été écarté de l'antenne le 2 mai dans l'attente d'une éventuelle sanction pouvant aller jusqu'au licenciement, quatre jours après avoir réitéré ses propos polémiques sur Benjamin Netanyahu tenus fin octobre

PARIS : Possible sanction de l'humoriste de France Inter Guillaume Meurice, inquiétudes pour les programmes et, dans toutes les têtes, la réforme prochaine de l'audiovisuel public: le paquebot Radio France se prépare au gros temps.

Au sein de la Maison ronde, une première grève est annoncée pour dimanche, une deuxième les 23 et 24 mai.

L'émission «Le grand dimanche soir» de Charline Vanhoenacker, à laquelle participe d'ordinaire Guillaume Meurice, a des chances d'être annulée et les antennes pourraient connaître d'autres perturbations.

Avec cette première mobilisation, les syndicats de Radio France entendent protester contre «la répression de l'insolence et de l'humour» après la suspension du chroniqueur, ainsi que contre le «sacrifice» d'émissions de France Inter.

Guillaume Meurice a été écarté de l'antenne le 2 mai dans l'attente d'une éventuelle sanction pouvant aller jusqu'au licenciement, quatre jours après avoir réitéré ses propos polémiques sur Benjamin Netanyahu tenus fin octobre.

Il est convoqué jeudi à un premier entretien avec les ressources humaines.

Il avait comparé le Premier ministre israélien à une «sorte de nazi mais sans prépuce», ce qui lui avait valu des accusations d'antisémitisme et une plainte, récemment classée sans suite.

En plein conflit Israël-Hamas, sa satire est diversement appréciée à Radio France. C'est une «blague pourrie» pour sa collègue Sophia Aram.

Le régulateur de l'audiovisuel, l'Arcom, avait adressé à l'automne une mise en garde à Radio France. La ministre de la Culture Rachida Dati a jugé mardi que le groupe public «ne pouvait pas ne pas réagir», après la répétition des propos litigieux.

Cette affaire peut toutefois «interroger sur la liberté d'expression», a admis la ministre.

- accélération sur la réforme -

Le sujet est hautement sensible alors que les syndicats CGT, CFDT, FO, SNJ, Sud et Unsa s'inquiètent de «menaces» pesant selon eux «sur des émissions populaires et singulières», en particulier sur France Inter où se prépare la grille de rentrée.

A tel point que les Sociétés des journalistes (SDJ) et des producteurs (SDPI) de l'antenne ont récemment dénoncé «un virage éditorial» de la première radio de France, sur fond d'économies budgétaires. Le programme sur l'environnement «La terre au carré» doit notamment évoluer.

«C'est le travail de grille habituel et cela reste léger», assure-t-on côté direction.

Mais les calendriers s'entrechoquent: la température monte à Radio France en même temps que se prépare une réforme structurelle pour l'ensemble de l'audiovisuel public.

Mardi et mercredi, les députés vont examiner en commission la proposition de loi sénatoriale prévoyant la création d'une holding chapeautant le secteur. Rachida Dati a repris à son compte ce texte, qui passera devant l'Assemblée nationale en première lecture les 23 et 24 mai.

Ce chantier d'une gouvernance unique pour Radio France, France Télévisions, France Médias Monde (RFI, France 24) et l'Ina (Institut national de l'audiovisuel) est un serpent de mer. Dressant un constat sévère de l'existant, Emmanuel Macron avait prôné un rapprochement dès 2017.

La ministre de la Culture en a fait son cheval de bataille, souhaitant un audiovisuel public «plus puissant, plus efficace» avec une mise en oeuvre en 2025. Elle entretient cependant le flou sur le degré d'intégration envisagé: jusqu'à la fusion?

La perspective alarme à Radio France, où un préavis de grève a été déposé pour les 23 et 24 mai. «Non à la holding! Non à toutes formes de fusion!», clament les syndicats. «Cela nous flinguerait» car la spécificité de la radio, qui fait sa force, disparaîtrait, d'après un responsable.

La présidente de Radio France Sibyle Veil est elle-même favorable à une holding mais opposée à une fusion.

Au-delà, les syndicats fustigent un climat peu propice, pointant «une campagne de dénigrement et de calomnies orchestrée par des partis politiques, organisations ou personnalités franchement hostiles au service public de la radio». Ce dernier est fréquemment accusé par des personnalités de droite de pencher nettement à gauche.

Rachida Dati a estimé qu'il faudrait davantage «que le service public soit le reflet de la diversité des opinions des Français».

Une cadre de la Maison ronde s'en désole: «On est censés parler de l'avenir du service public mais le débat risque d'être +ils sont trop de gauche+ ou +trop de droite+».

 


Foot: Kylian Mbappé officialise son départ du Paris SG

L'attaquant français du Paris Saint-Germain Kylian Mbappe applaudit les supporters à la fin de la demi-finale retour de la Ligue des champions de l'UEFA entre le Paris Saint-Germain (PSG) et le Borussia Dortmund, au stade du Parc des Princes à Paris le 7 mai. 2024. (Photo, AFP)
L'attaquant français du Paris Saint-Germain Kylian Mbappe applaudit les supporters à la fin de la demi-finale retour de la Ligue des champions de l'UEFA entre le Paris Saint-Germain (PSG) et le Borussia Dortmund, au stade du Parc des Princes à Paris le 7 mai. 2024. (Photo, AFP)
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  • Sa dernière saison parisienne aura été très mouvementée avec une mise à l'écart à l'été 2023, après son refus d'activer une option dans son contrat lui permettant de rester jusqu'en 2025

PARIS: L'attaquant Kylian Mbappé a officialisé vendredi son départ du Paris SG en fin de saison après sept ans passés au club parisien, sans annoncer sa future destination.

"C'est ma dernière année au Paris SG, je ne vais pas prolonger et je vais terminer mon aventure dans quelques semaines, je vais jouer mon dernier match au Parc des Princes dimanche" (en championnat contre Toulouse, ndlr), a annoncé le joueur de 25 ans sur son compte Instagram.

Arrivé au PSG en provenance de Monaco peu avant la fermeture du mercato estival en 2017, Mbappé s'est forgé un palmarès impressionnant dans la capitale où il a conquis six titres de champion de France (2018, 2019, 2020, 2022, 2023 et 2024) en plus de celui en 2017 avec Monaco.

Il a également remporté trois coupes de France avec le club de la capitale (2018, 2020 et 2021).

C'est également au PSG qu'il s'est affirmé au niveau international avec à la clé le titre ultime de champion du monde avec les Bleus en Russie en 2018, devenant du même coup une superstar internationale.

Sa dernière saison parisienne aura été très mouvementée avec une mise à l'écart à l'été 2023, après son refus d'activer une option dans son contrat lui permettant de rester jusqu'en 2025.

Même s'il n'a pas dévoilé sa future destination, la presse espagnole affirme depuis quelques mois que Mbappé et le Real Madrid ont signé un accord qui verrait le joueur français rejoindre le géant espagnol le 1er juillet prochain.