L'Assemblée démarre l'examen d'une proposition de loi anti-squats controversée

Guillaume Kasbarian, député français du parti de la Renaissance (Photo, AFP).
Guillaume Kasbarian, député français du parti de la Renaissance (Photo, AFP).
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Publié le Mardi 29 novembre 2022

L'Assemblée démarre l'examen d'une proposition de loi anti-squats controversée

  • Porté par le parti Renaissance et Horizons, le texte propose de tripler les sanctions encourues par les squatteurs
  • Le texte réduit aussi la durée de la procédure judiciaire

PARIS: Déjà chauffée à blanc en fin de semaine dernière, l'Assemblée a entamé lundi soir l'examen d'une proposition de loi anti-squats, qui pourrait être adoptée avec les voix LR et RN malgré l'opposition de la gauche et des associations, qui craignent une explosion des expulsions.

L'initiateur du texte, le macroniste Guillaume Kasbarian, a insisté à l'ouverture des débats sur les "petits propriétaires qui ne roulent pas sur l'or" et se retrouvent "victimes de squats".

Porté par les groupes Renaissance et Horizons (majorité présidentielle), le texte propose de tripler les sanctions encourues par les squatteurs jusqu'à 3 ans de prison et 45 000 euros d'amende, et d'accélérer les procédures d'expulsion.

Dans une ambiance électrique, l'insoumis François Piquemal a défendu en vain une motion de rejet en s'indignant d'une "attaque sans précédent à l'encontre des droits et de la protection des locataires", par la "criminalisation de tous les mal-logés".

Le député LFI Sébastien Delogu a raconté sa propre histoire "d'expulsion" en 2012, son "couple détruit" et son "parcours du combattant".

Député d'Eure-et-Loir, Guillaume Kasbarian avait déjà fait voter en 2020 des dispositions contre les squats via un projet de loi, en partie censurées par le Conseil constitutionnel.

Sa proposition prévoit aussi d'alourdir les sanctions pour ceux qui se font passer pour un propriétaire dans le but de louer un bien.

Elle précise que le délit d'introduction dans le domicile concerne également les résidences secondaires, et étend la procédure d'expulsion express, sans recours à un juge, aux logements vacants, vides de meubles.

Le texte réduit la durée de la procédure judiciaire, et prévoit que certains délais pouvant être accordés par un juge ne soient désormais envisageables que si le locataire en fait lui-même la demande. "Une atteinte manifeste à l'office du juge de l'expulsion" pour la gauche, qui craint un manque de recours des locataires.

La proposition de loi veut aussi conforter les bailleurs face aux impayés, prévoyant là encore de raccourcir des délais procéduraux.

«Arnaqueurs»

En l'absence de majorité absolue, le camp présidentiel devrait se tourner vers sa droite. "Ca fait bien longtemps qu'on fait des propositions allant dans ce sens", souligne la députée Annie Genevard (LR). En commission, elle a fait adopter l'assimilation du "squat à un vol", une disposition "essentielle" qu'elle espère étendre aux occupations de locaux à usage économique.

Sous les protestations, le RN Jean-Philippe Tanguy a lancé que le texte de Guillaume Kasbarian "s'inspirait largement" d'une proposition de Marine Le Pen.

Quant au gouvernement, s'il a apporté son soutien, il a prudemment demandé un "équilibre" et pourrait peser en séance.

"L'assimilation entre un squatteur et un locataire mauvais payeur n'a pas lieu d'être", a ainsi insisté le ministre du Logement Olivier Klein.

Son collègue Garde des Sceaux Eric Dupond-Moretti a largement défendu le texte, tout en étant "un peu plus réservé" quant aux "difficultés constitutionnelles" de l'article 2 qui étend la notion de domiciles à ceux vides de meubles.

Et il a appelé à retirer l'ajout de LR associant "squat et vol" pour ne pas créer une "présomption de culpabilité, avec un risque constitutionnel extrêmement important".

Les députés Insoumis, PS, communistes et écologistes sont vent debout contre le texte, même si certains élus ultramarins de gauche soutiennent des amendements pour des mesures fortes en Outre-mer.

Le socialiste Gérard Leseul a dénoncé un "grave recul du droit au logement" dans cette loi, "ni moralement ni politiquement acceptable".

Ce "n'est pas contre les petits locataires en galère passagère" mais "pour combattre des arnaqueurs patentés", a répondu Paul Midy (Renaissance).

Le ministère du Logement avait estimé en 2021 que "le squat n'est pas un phénomène massif en France".

L'association Droit au Logement (DAL) a déployé des banderoles près de l'Assemblée lundi - "se loger n'est pas un crime" .

"On se trompe de cible. La France compte 4 millions de mal-logés, c'est la crise du logement qu'il faut venir combattre, pas ses victimes", dénonce auprès de l'AFP Francis Vernede, directeur de la Fondation Abbé Pierre en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Attac condamne une loi qui "criminalise les précaires".

La FNAIM, qui représente les professionnels de l'immobilier, salue en revanche une "amorce de rééquilibrage des droits".

Les débats devraient durer jusqu'en milieu de semaine.


Le 9e sommet «Choose France» espère une nouvelle moisson record d'investissements étrangers

La neuvième édition du sommet Choose France se tiendra lundi au château de Versailles, où le président français Emmanuel Macron jouera le VRP du pays dans l'espoir d'y attirer un nouveau record d'investissements étrangers. (AFP)
La neuvième édition du sommet Choose France se tiendra lundi au château de Versailles, où le président français Emmanuel Macron jouera le VRP du pays dans l'espoir d'y attirer un nouveau record d'investissements étrangers. (AFP)
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  • L'événement où sont attendus environ 200 patrons étrangers sera pour la première fois précédé par des Journées Choose France, organisées dans tout le pays sur le modèle des Journées du patrimoine
  • Poids lourds industriels comme ArcelorMittal ou Toyota, centres de données, entrepôts logistiques, entreprises pharmaceutiques ou artisanales: de vendredi et dimanche, 111 sites de 92 entreprises ouvriront leurs portes au public à travers le pays

PARIS: La neuvième édition du sommet Choose France se tiendra lundi au château de Versailles, où le président français Emmanuel Macron jouera le VRP du pays dans l'espoir d'y attirer un nouveau record d'investissements étrangers.

L'événement où sont attendus environ 200 patrons étrangers sera pour la première fois précédé par des Journées Choose France, organisées dans tout le pays sur le modèle des Journées du patrimoine.

Poids lourds industriels comme ArcelorMittal ou Toyota, centres de données, entrepôts logistiques, entreprises pharmaceutiques ou artisanales: de vendredi et dimanche, 111 sites de 92 entreprises ouvriront leurs portes au public à travers le pays.

Il s'agit de "permettre aux Français de découvrir les sites de production des entreprises qui produisent, innovent et se développent sur le territoire" et d'"illustrer concrètement, dans les territoires, les retombées de la politique d’attractivité et de réindustrialisation menée depuis 2017", a indiqué l'Elysée.

Emmanuel Macron visitera vendredi l'usine de l'allemand Vorwerk à Donnemain-Saint-Mamès (Eure-et-Loir), où est fabriqué le robot culinaire Thermomix. Annoncé lors de précédents Choose France, le site représente "près de 130 millions d’euros d'investissement et la création de 124 emplois industriels", selon la même source.

"Signal important"

Organisé pour la première fois en janvier 2018, peu après son arrivée à l'Elysée, "Choose France"a depuis été institué comme le rendez-vous annuel emblématique de la politique pro-business d'Emmanuel Macron.

Pour cette dernière grand-messe versaillaise de son double mandat, l'heure est au bilan: si trois milliards d'euros de promesses d'investissements avaient été annoncés il y a huit ans, le compteur a atteint 20 milliards en 2025, et l'Elysée espère un nouveau record lundi.

L'an dernier, 20,8 milliards d'euros d'engagements sur l'intelligence artificielle (IA) pris en février y avaient aussi été entérinés.

Cette année, aucun montant total n'est avancé à ce stade, certaines discussions étant encore en cours.

En tout, depuis le premier Choose France, plus de 230 projets ont été annoncés, représentant quelque 87 milliards d'euros et plusieurs milliers d'emplois industriels nouveaux, contribuant "au renforcement de la souveraineté économique nationale", a souligné l'Elysée.

Cette initiative a contribué à faire de la France le champion européen de l'attractivité des projets d'investissements étrangers. Elle s'est hissée à la première place pendant sept années consécutives selon le baromètre du cabinet de conseil EY publié le 20 mai, même si la réindustrialisation du pays reste inachevée et que le chômage, longtemps en baisse, a commencé à remonter.

"C'est un signal important que (...) les investisseurs étrangers sont très largement les bienvenus en France", estime indique Vincent Brenot, avocat associé chez August Debouzy, interrogé par l'AFP.

"D'ailleurs, très peu de dossiers d'autorisation sont refusés" dans le cadre du contrôle des investissements étrangers dans des secteurs stratégiques: "l'Etat préfère conditionner l'opération plutôt que de la bloquer frontalement", ajoute-t-il.

"Pépites" 

L'édition 2026 devrait voir des annonces dans le domaine des terres rares, des aimants permanents, laisse entendre l'Elysée.

Et l'astronaute Thomas Pesquet sera présent à Versailles, pour parler du sommet spatial qui se déroulera en septembre.

Selon EY, la France a attiré l'an dernier 852 projets sur 5.026 recensés dans 47 pays européens, en recul de 17% dans un environnement international difficile. Elle devance le Royaume-Uni (730) et l'Allemagne (548).

La France a notamment attiré plus de projets liés à l'intelligence artificielle qu'ailleurs en Europe (+26% à 53), tandis que le Royaume-Uni a continué de séduire davantage la finance, la tech et les sièges sociaux.

"On a un écosystème de nouvelles technologies extrêmement prolifique", indique Vincent Brenot, spécialiste en contrôle des investissements étrangers, soulignant la qualité de la formation en France.

"On a des pépites, des startups qui ont vocation à devenir des licornes et qui sont évidemment très attractives pour des investisseurs étrangers", ajoute-t-il.

En revanche, l'industrie a souffert, notamment l'automobile, la chimie et la métallurgie. Le nombre de sites implantés ou agrandis a reculé de 15% à 354.

Au delà des investissements étrangers, une première "édition France" de Choose France avait mis à l'honneur, en novembre 2025, les entreprises françaises choisissant d'investir dans leur pays. Quelque 30,4 milliards d'euros d'investissements à l'appui de 151 projets y avaient été annoncés.

Outre sa volonté de faire de la France un des leaders de l'IA, Emmanuel Macron a annoncé vendredi 1,55 milliard d'euros d'investissements publics supplémentaires pour développer quantique et semi-conducteurs, appelant l'Europe à investir "beaucoup plus massivement" si elle veut rester "souveraine" face à "l'accélération" des Etats-Unis et de la Chine dans ces technologies critiques.


La température monte encore mardi au lendemain d'un jour de mai historiquement chaud

Au lendemain d'une journée historiquement chaude, la vague de chaleur qui déferle sur la France va encore se renforcer mardi, avec un "épisode caniculaire" inédit pour un mois de mai dans l'ouest du pays qui selon le gouvernement aurait déjà causé sept morts, et des températures qui devraient encore grimper. (AFP)
Au lendemain d'une journée historiquement chaude, la vague de chaleur qui déferle sur la France va encore se renforcer mardi, avec un "épisode caniculaire" inédit pour un mois de mai dans l'ouest du pays qui selon le gouvernement aurait déjà causé sept morts, et des températures qui devraient encore grimper. (AFP)
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  • "A l'échelle de la France, lundi a été la journée la plus chaude enregistrée pour un mois de mai depuis le début des mesures", a écrit l'institut météorologique dans son dernier bulletin publié à 06H00
  • "Ce mardi après-midi, températures maximales de 33 à 36°C sur les départements en vigilance orange +canicule+. A l'échelle de la France, cette journée s'annonce encore plus chaude que celle de lundi"

PARIS: Au lendemain d'une journée historiquement chaude, la vague de chaleur qui déferle sur la France va encore se renforcer mardi, avec un "épisode caniculaire" inédit pour un mois de mai dans l'ouest du pays qui selon le gouvernement aurait déjà causé sept morts, et des températures qui devraient encore grimper.

"A l'échelle de la France, lundi a été la journée la plus chaude enregistrée pour un mois de mai depuis le début des mesures", a écrit l'institut météorologique dans son dernier bulletin publié à 06H00.

"Ce mardi après-midi, températures maximales de 33 à 36°C sur les départements en vigilance orange +canicule+. A l'échelle de la France, cette journée s'annonce encore plus chaude que celle de lundi", a aussi écrit Météo-France, alors que les épisodes caniculaires qui se multiplient avec le réchauffement climatique.

Huit départements de l'ouest de la France - le Finistère, le Morbihan, la Manche, l'Ille-et-Vilaine, le Maine-et-Loire, la Mayenne, la Vendée et la Loire-Atlantique - ont été placés en vigilance orange canicule par Météo-France à partir de minuit dans la nuit de lundi à mardi.

C'est un cran de plus que le niveau jaune qui prévalait depuis le début de l'épisode de très fortes chaleurs qui traverse le pays depuis dimanche.

"Ce que je peux dire aujourd'hui, c'est qu'il y aurait sept décès liés directement ou indirectement à la chaleur", a déclaré Maud Bregeon sur TF1, rappelant que "tout ça méritera d'être précisé à la fin de l'épisode que l'on connaît aujourd'hui".

Vigilance jaune

Le cabinet de la porte-parole a précisé à l'AFP que deux personnes s'étaient noyées en Gironde, une dans la Marne, une en Seine-et-Marne et une dans le Maine-et-Loire.

Deux autres personnes sont mortes lors d'une pratique sportive à Paris et dans la métropole de Lyon.

La canicule proprement dite pourra être décrétée si cette période de chaleur intense dure au moins trois jours et trois nuits consécutifs, pouvant constituer un risque sanitaire pour l'ensemble de la population exposée.

Vingt départements sont, eux, placés en vigilance jaune, dans la moitié ouest du pays, Paris et la petite couronne, le Rhône et l'Isère. Ce premier niveau d'alerte, déjà inédit en mai, devrait rester en vigueur jusqu'à mercredi.

Mardi matin, sur un chantier des bords de Loire et sous un soleil matinal, des ouvriers casqués et vêtus de t-shirts orange ont embauché plus tôt que d'habitude, 7H00 au lieu de 7H30, en prévision des 35 degrés annoncés dans l'après-midi.

"On prendra aussi une pause réduite à 30 minutes à midi pour éviter de travailler trop longtemps sous le cagnard", explique Marius Guibert, chef de chantier de 21 ans, qui a prévu un "briefing" pour rappeler aux autres ouvriers de penser à s'hydrater et à mouiller leur tenue de chantier.

Réunion interministérielle jeudi 

Les températures se sont envolées dans une grande partie du pays pendant le week-end de la Pentecôte, en raison de la présence sur la France et de toute l'Europe de l'ouest d'un "dôme de chaleur", zone de haute pression qui bloque l'air chaud en provenance d'Afrique du Nord.

Cette tendance devrait continuer pendant le reste de la semaine.

Ce lundi, "plusieurs dizaines" de records de chaleur pour un mois de mai ont de nouveau été battus, selon Météo-France. Dans l'ouest, 34,7°C ont été relevés à Bergerac, 33°C à Brest, 32,4°C à Rennes, 34,3°C à Nantes, ou 34°C à Angers (battant un record de 32,8°C qui datait de mai 1947). Dans le nord, 30,7°C ont été enregistrés à Arras.

Le Premier ministre Sébastien Lecornu présidera jeudi une réunion interministérielle sur la canicule, "pour faire le point sur la préparation des services de l'Etat" face à cet épisode de chaleur exceptionnel, a annoncé son entourage lundi.

Cette vague de chaleur précoce devrait se doubler mardi d'un épisode de pollution à l'ozone.

Le laboratoire central de la surveillance de la qualité de l'air (LCSQA), outil de vigilance atmosphérique, a averti d'un dépassement de seuil d'information de pollution à l'ozone à prévoir mardi dans toute l'Ile-de-France et la vallée du Rhône.

Les concentrations d'ozone dans l'atmosphère devraient dépasser 180 microgrammes par mètre cube et par heure mardi, ce qui peut générer des gênes respiratoires ou cardiaques, surtout chez les populations vulnérables (personnes âgées, femmes enceintes, nourrissons et jeunes enfants), a souligné Airparif dans un communiqué.


«Qu'Edouard Philippe nous montre son envie d'être président», exhorte Darmanin

"Il faut qu'(Edouard Philippe) nous montre son envie d'être président de la République", a exhorté mardi Gérald Darmanin. (AFP)
"Il faut qu'(Edouard Philippe) nous montre son envie d'être président de la République", a exhorté mardi Gérald Darmanin. (AFP)
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  • "Il faut un seul candidat. Aujourd'hui, le mieux placé, c'est Edouard Philippe, c'est à lui de nous rassembler, c'est à lui de montrer qu'il est capable de rassembler des tendances", a prévenu le garde des Sceaux
  • Dans une étude Odoxa pour Public Sénat et la presse régionale parue mardi, l'ancien Premier ministre accuse une sévère baisse de quatre points d'intention de vote au premier tour de l'élection présidentielle (17%)

PARIS: "Il faut qu'(Edouard Philippe) nous montre son envie d'être président de la République", a exhorté mardi Gérald Darmanin, en réaffirmant que le patron d'Horizons était selon lui "le mieux placé", lors d'un entretien sur France 2.

"Je le connais personnellement, je sais qu'il a cette envie (d'être président), mais qu'il le montre aux Français", a insisté le garde des Sceaux.

A propos d'Edouard Philippe ainsi que de Gabriel Attal et Bruno Retailleau, Gérald Darmanin a "déploré que ceux qui se présentent comme étant des personnes qui peuvent s'entendre en février prochain, aujourd'hui, pourraient montrer des différences trop fortes qui rendraient une alliance impossible".

"Il faut un seul candidat. Aujourd'hui, le mieux placé, c'est Edouard Philippe, c'est à lui de nous rassembler, c'est à lui de montrer qu'il est capable de rassembler des tendances", a prévenu le garde des Sceaux, qui se revendique d'une "droite sociale".

Dans une étude Odoxa pour Public Sénat et la presse régionale parue mardi, l'ancien Premier ministre accuse une sévère baisse de quatre points d'intention de vote au premier tour de l'élection présidentielle (17%), toujours loin derrière Jordan Bardella (32%) et surtout désormais talonné par Jean-Luc Mélenchon (16%).

Dans cette configuration, Edouard Philippe ne recueille en outre que 48% d'intentions de vote au second tour face à Jordan Bardella (52%).