L'Assemblée démarre l'examen d'une proposition de loi anti-squats controversée

Guillaume Kasbarian, député français du parti de la Renaissance (Photo, AFP).
Guillaume Kasbarian, député français du parti de la Renaissance (Photo, AFP).
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Publié le Mardi 29 novembre 2022

L'Assemblée démarre l'examen d'une proposition de loi anti-squats controversée

  • Porté par le parti Renaissance et Horizons, le texte propose de tripler les sanctions encourues par les squatteurs
  • Le texte réduit aussi la durée de la procédure judiciaire

PARIS: Déjà chauffée à blanc en fin de semaine dernière, l'Assemblée a entamé lundi soir l'examen d'une proposition de loi anti-squats, qui pourrait être adoptée avec les voix LR et RN malgré l'opposition de la gauche et des associations, qui craignent une explosion des expulsions.

L'initiateur du texte, le macroniste Guillaume Kasbarian, a insisté à l'ouverture des débats sur les "petits propriétaires qui ne roulent pas sur l'or" et se retrouvent "victimes de squats".

Porté par les groupes Renaissance et Horizons (majorité présidentielle), le texte propose de tripler les sanctions encourues par les squatteurs jusqu'à 3 ans de prison et 45 000 euros d'amende, et d'accélérer les procédures d'expulsion.

Dans une ambiance électrique, l'insoumis François Piquemal a défendu en vain une motion de rejet en s'indignant d'une "attaque sans précédent à l'encontre des droits et de la protection des locataires", par la "criminalisation de tous les mal-logés".

Le député LFI Sébastien Delogu a raconté sa propre histoire "d'expulsion" en 2012, son "couple détruit" et son "parcours du combattant".

Député d'Eure-et-Loir, Guillaume Kasbarian avait déjà fait voter en 2020 des dispositions contre les squats via un projet de loi, en partie censurées par le Conseil constitutionnel.

Sa proposition prévoit aussi d'alourdir les sanctions pour ceux qui se font passer pour un propriétaire dans le but de louer un bien.

Elle précise que le délit d'introduction dans le domicile concerne également les résidences secondaires, et étend la procédure d'expulsion express, sans recours à un juge, aux logements vacants, vides de meubles.

Le texte réduit la durée de la procédure judiciaire, et prévoit que certains délais pouvant être accordés par un juge ne soient désormais envisageables que si le locataire en fait lui-même la demande. "Une atteinte manifeste à l'office du juge de l'expulsion" pour la gauche, qui craint un manque de recours des locataires.

La proposition de loi veut aussi conforter les bailleurs face aux impayés, prévoyant là encore de raccourcir des délais procéduraux.

«Arnaqueurs»

En l'absence de majorité absolue, le camp présidentiel devrait se tourner vers sa droite. "Ca fait bien longtemps qu'on fait des propositions allant dans ce sens", souligne la députée Annie Genevard (LR). En commission, elle a fait adopter l'assimilation du "squat à un vol", une disposition "essentielle" qu'elle espère étendre aux occupations de locaux à usage économique.

Sous les protestations, le RN Jean-Philippe Tanguy a lancé que le texte de Guillaume Kasbarian "s'inspirait largement" d'une proposition de Marine Le Pen.

Quant au gouvernement, s'il a apporté son soutien, il a prudemment demandé un "équilibre" et pourrait peser en séance.

"L'assimilation entre un squatteur et un locataire mauvais payeur n'a pas lieu d'être", a ainsi insisté le ministre du Logement Olivier Klein.

Son collègue Garde des Sceaux Eric Dupond-Moretti a largement défendu le texte, tout en étant "un peu plus réservé" quant aux "difficultés constitutionnelles" de l'article 2 qui étend la notion de domiciles à ceux vides de meubles.

Et il a appelé à retirer l'ajout de LR associant "squat et vol" pour ne pas créer une "présomption de culpabilité, avec un risque constitutionnel extrêmement important".

Les députés Insoumis, PS, communistes et écologistes sont vent debout contre le texte, même si certains élus ultramarins de gauche soutiennent des amendements pour des mesures fortes en Outre-mer.

Le socialiste Gérard Leseul a dénoncé un "grave recul du droit au logement" dans cette loi, "ni moralement ni politiquement acceptable".

Ce "n'est pas contre les petits locataires en galère passagère" mais "pour combattre des arnaqueurs patentés", a répondu Paul Midy (Renaissance).

Le ministère du Logement avait estimé en 2021 que "le squat n'est pas un phénomène massif en France".

L'association Droit au Logement (DAL) a déployé des banderoles près de l'Assemblée lundi - "se loger n'est pas un crime" .

"On se trompe de cible. La France compte 4 millions de mal-logés, c'est la crise du logement qu'il faut venir combattre, pas ses victimes", dénonce auprès de l'AFP Francis Vernede, directeur de la Fondation Abbé Pierre en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Attac condamne une loi qui "criminalise les précaires".

La FNAIM, qui représente les professionnels de l'immobilier, salue en revanche une "amorce de rééquilibrage des droits".

Les débats devraient durer jusqu'en milieu de semaine.


Entretien Barrot- Al Thani: Le Liban, pierre angulaire des négociations en Suisse selon Paris

Le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, et le ministre des Affaires étrangères du Qatar, le cheikh Mohammed Al Thani, au salon indonésien du siège des Nations unies, le 28 juillet 2025 à New York. (Photo d'illustration AFP)
Le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, et le ministre des Affaires étrangères du Qatar, le cheikh Mohammed Al Thani, au salon indonésien du siège des Nations unies, le 28 juillet 2025 à New York. (Photo d'illustration AFP)
  • Une source diplomatique française estime que la stabilité du Liban est désormais perçue comme un test majeur de la capacité de Washington et de Téhéran à parvenir à un accord durable
  • Le Liban n’est plus un simple dossier secondaire, il est devenu l’un des principaux points de friction entre les deux capitales

PARIS: Alors que les négociations engagées en Suisse entre les États-Unis et l’Iran se poursuivent sur plusieurs volets sensibles, le dossier libanais s’impose comme l’un des sujets les plus déterminants du dialogue.

Si la question nucléaire reste au centre des échanges, une source diplomatique française estime que la stabilité du Liban est désormais perçue comme un test majeur de la capacité de Washington et de Téhéran à parvenir à un accord durable.

Selon cette source, le Liban n’est plus un simple dossier secondaire. Il est devenu l’un des principaux points de friction entre les deux capitales, tant les tensions sur le terrain peuvent rapidement avoir des répercussions régionales.

Un mécanisme spécifique de déconfliction consacré au Liban

Chaque montée de violence entre Israël et le Hezbollah, chaque incident dans le sud du Liban ou chaque signal d’escalade dans la région complique un peu plus la recherche d’un compromis.

Dans ce contexte, les négociateurs américains et iraniens auraient mis en place un mécanisme spécifique de déconfliction consacré au Liban afin d’éviter qu’une détérioration de la situation sécuritaire ne fasse dérailler l’ensemble du processus.

Plusieurs sources évoquent également le fait que les premières discussions auraient porté en priorité sur les dispositions liées au Liban, avant même d’aborder pleinement le dossier nucléaire.

Pour Paris, cette évolution confirme l’importance du rôle que la France entend jouer, et le Quai d’Orsay rappelle régulièrement l’engagement historique de la France au Liban ainsi que sa capacité à dialoguer avec l’ensemble des acteurs concernés.

Une source diplomatique française souligne que la stabilisation du pays passe par une approche globale associant le renforcement des institutions libanaises, le soutien à l’armée, la souveraineté de l’État et la question des armes du Hezbollah.

C’est dans cet esprit que la France pousse à la tenue rapide d’une conférence internationale de soutien à l’armée libanaise, dont l’objectif n’est pas seulement militaire.

Il s’agit surtout de créer un cadre politique susceptible d’accompagner un règlement plus durable de la crise libanaise et, au-delà, de contribuer à la stabilité régionale.

La levée des sanctions internationales sur l'Iran

La rencontre entre Jean-Noël Barrot et son homologue qatari, Mohammed ben Abderrahmane Al Thani, en marge des discussions suisses, s’inscrit dans cette stratégie.

Même si la France ne participe pas directement au format principal des négociations, cette séquence diplomatique lui permet de rappeler qu’aucun accord durable ne pourra faire abstraction du Liban et des intérêts européens dans la région.

Paris entend également peser sur un autre levier essentiel : celui des sanctions. À ce propos, la source diplomatique rappelle qu’une levée des sanctions européennes dépend évidemment de l’ensemble des 27 États membres de l’Union européenne et donc notamment de la France.

De même, la levée des sanctions internationales, depuis le rétablissement à l’automne dernier du mécanisme de « Snapback », dépend des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et nécessite un aval français et britannique, donc un aval européen.

Il est donc évident que les Français ont « une clé » de ce processus et qu’ils n’hésiteront pas à la mobiliser s’ils estiment que ce qui est discuté, ce qui est agréé, ne correspond pas à leurs intérêts de sécurité.

Par ailleurs, la France possède, sur le volet nucléaire, une expertise historique. Ayant participé à l’ensemble des négociations avec l’Iran, elle a notamment été partie prenante à l’accord de Vienne.

Autre argument en faveur de la France : le fait qu’elle soit un État doté de l’arme nucléaire, disposant d’une très forte expertise en la matière et d’éléments qu’elle peut apporter à la discussion.

Pour la diplomatie française, il est désormais pratiquement acquis que le nucléaire iranien, la sécurité du Golfe et la stabilité du Liban forment un ensemble indissociable.

En cherchant à faire entendre sa voix, la France refuse d’être reléguée au rang de simple spectatrice.

À ses yeux, le sort du Liban constitue l’un des meilleurs indicateurs de la viabilité d’un éventuel compromis entre Washington et Téhéran, et c’est précisément sur ce terrain que Paris espère encore pouvoir peser.


Barrot rencontre son homologue qatari, Paris réaffirme son opposition à un rôle syrien au Liban

Le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, rencontre aujourd’hui, lundi, son homologue qatari, Mohammed ben Abdelrahmane Al Thani, lors d’un entretien qui portera sur les relations bilatérales et la situation régionale. Prévue initialement à Doha, la rencontre aura finalement lieu en Suisse. (AFP)
Le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, rencontre aujourd’hui, lundi, son homologue qatari, Mohammed ben Abdelrahmane Al Thani, lors d’un entretien qui portera sur les relations bilatérales et la situation régionale. Prévue initialement à Doha, la rencontre aura finalement lieu en Suisse. (AFP)
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  • La France et le Qatar affichent une convergence de vues sur une question particulièrement sensible : celle du désarmement du Hezbollah
  • Pour Paris comme pour Doha, le désarmement du parti relève avant tout de la souveraineté libanaise et doit être conduit par les institutions de l’État

PARIS: Le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, rencontre aujourd’hui, lundi, son homologue qatari, Mohammed ben Abdelrahmane Al Thani, lors d’un entretien qui portera sur les relations bilatérales et la situation régionale. Prévue initialement à Doha, la rencontre aura finalement lieu en Suisse, où se tiennent les négociations entre les États-Unis et l’Iran, selon une source du ministère français des Affaires étrangères.

Cette rencontre reflète l’intensité diplomatique du moment et l’imbrication des crises qui traversent le Moyen-Orient. Les deux pays entendent renforcer leur coordination autour de plusieurs dossiers majeurs. Le premier axe de discussion concerne le Liban, théâtre d’une instabilité persistante aggravée par les tensions régionales.

Consolidation du cessez-le-feu

L’enjeu immédiat porte sur la consolidation du cessez-le-feu et la relance des négociations entre Beyrouth et Israël, attendues dans les prochains jours à Washington. Dans ce contexte, la France et le Qatar affichent une convergence de vues sur une question particulièrement sensible : celle du désarmement du Hezbollah. Les deux capitales rejettent clairement l’idée d’une externalisation de ce processus, notamment les propos du président américain Donald Trump évoquant une implication de la Syrie dans le désarmement du Hezbollah.

Pour Paris comme pour Doha, le désarmement du parti relève avant tout de la souveraineté libanaise et doit être conduit par les institutions de l’État. Il s’agit d’une approche visant à éviter toute escalade supplémentaire dans un pays déjà fragilisé et à préserver un équilibre interne extrêmement précaire. Le fragile cessez-le-feu, qui peine à être véritablement respecté, est considéré par la diplomatie française comme une fenêtre d’opportunité qu’il convient d’exploiter pour avancer vers un règlement durable. Pour parvenir à cette fin, plusieurs pistes concrètes sont évoquées. Parmi elles figure le renforcement du soutien aux forces armées libanaises. Une conférence internationale, initialement prévue à Paris au printemps, devrait être remise à l’ordre du jour. Le Qatar, déjà fortement engagé dans ce domaine, est considéré comme un partenaire clé pour consolider les capacités de l’armée libanaise et contribuer à la stabilisation du pays. Le deuxième grand volet de l’entretien porte sur la Syrie et la transition engagée depuis la chute de l’ancien président Bachar el-Assad. Dans un contexte encore marqué par les incertitudes, la France et le Qatar entendent poursuivre leur coordination afin de soutenir un processus politique fragile. L’objectif est d’accompagner la reconstruction institutionnelle du pays tout en évitant les dynamiques de fragmentation ou les ingérences susceptibles de compromettre la transition.

Vulnérabilité de l’ensemble des acteurs régionaux

Cette approche prudente reflète la complexité du dossier syrien, où les équilibres restent mouvants et les risques de déstabilisation nombreux. À cet égard, Paris et Doha partagent la volonté de favoriser une transition inclusive, capable de garantir, à terme, la stabilité du pays et de la région. Le troisième axe majeur concerne Gaza et, plus largement, le conflit israélo-palestinien. Dans ce dossier, le Qatar, qui a joué un rôle central dans les médiations récentes, apparaît comme un interlocuteur incontournable pour la France.

Toutefois, la mise en œuvre des initiatives en cours reste incertaine, et le plan en 20 points proposé par Donald Trump tarde à produire des résultats concrets, tandis que la situation sur le terrain continue de se dégrader. En Cisjordanie, les violences se multiplient et la politique de colonisation alimente les tensions. Cela incite la France et le Qatar, qui condamnent cette colonisation, à relancer une dynamique politique crédible. Paris insiste sur l’urgence de redonner un horizon au processus de paix et de dépasser la seule gestion de crise afin d’esquisser une solution durable au conflit. Au-delà de ces crises régionales, l’entretien doit également aborder les enjeux bilatéraux entre Paris et Doha, dans un contexte profondément bouleversé par les récentes évolutions géopolitiques.

L’escalade entre l’Iran, Israël et les États-Unis a en effet mis en évidence la vulnérabilité de l’ensemble des acteurs régionaux, y compris du Qatar, qui n’a pas été épargné. Des frappes ont visé ses infrastructures stratégiques, notamment dans le secteur gazier, pilier de son économie, et le pays a également subi des perturbations affectant ses capacités de transport. Ces événements, estime Paris, ont rappelé qu’aucun État de la région n’est totalement à l’abri d’une extension du conflit. Cette situation amène la France et le Qatar à renforcer leur coopération, tant sur le plan économique que sécuritaire. Il s’agit notamment de consolider la résilience des infrastructures critiques, de sécuriser les échanges et de préserver les flux commerciaux dans un environnement de plus en plus incertain


Canicule: Pécresse recommande aux voyageurs de «ne pas se déplacer» et de privilégier le télétravail

Lundi, 49 départements sont placés "en vigilance rouge canicule", un record selon le ministre de la Transition écologique Mathieu Lefèvre. (AFP)
Lundi, 49 départements sont placés "en vigilance rouge canicule", un record selon le ministre de la Transition écologique Mathieu Lefèvre. (AFP)
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  • "Nos transports vont énormément souffrir. Ils vont souffrir parce que les rails ne supportent pas une chaleur au-dessus de 50 degrés. Donc on va avoir beaucoup de perturbations dans les transports
  • A 8H00, le site d'IDFM signalait des perturbations sur deux lignes de tramway (T4 et T12), les RER D et E ainsi que la ligne L du Transilien pour des raisons techniques (panne des trains, incidents d'exploitation ou défaillance du matériel)

PARIS: La présidente de la région Ile-de-France Valérie Pécresse a recommandé lundi aux voyageurs "de ne pas se déplacer" et de privilégier le télétravail, en raison des perturbations qui vont affecter les transports franciliens à cause de la canicule.

"Nos transports vont énormément souffrir. Ils vont souffrir parce que les rails ne supportent pas une chaleur au-dessus de 50 degrés. Donc on va avoir beaucoup de perturbations dans les transports", a prévenu sur RTL Mme Pécresse, également présidente d'Ile-de-France Mobilités (IDFM), l'autorité régulatrice des transports en région parisienne.

"Il va y avoir des réductions d'offre qui seront malheureusement en fonction des conditions climatiques, de l'état du matériel, de l'état des rails", a-t-elle ajouté, sans donner de détails sur les lignes perturbées.

A 8H00, le site d'IDFM signalait des perturbations sur deux lignes de tramway (T4 et T12), les RER D et E ainsi que la ligne L du Transilien pour des raisons techniques (panne des trains, incidents d'exploitation ou défaillance du matériel).

Pour le RER D, les perturbations sont dues aux "conditions météorologiques", selon IDFM.

Dimanche, IDFM avait annoncé que des suppressions de trains étaient à prévoir, notamment sur les RER B, C, D et E - mais pas pour le RER A -, ainsi que les lignes de Transilien H, J, K, L, N, P, R et U.

"Nous recommandons bien sûr à tous les voyageurs qui peuvent éviter de se déplacer de ne pas le faire. Nous recommandons à tous ceux qui peuvent télétravailler de télétravailler. Et surtout, nous demandons à tous les voyageurs, avant de prendre les transports, de vérifier si leur transport est bien là", a dit Mme Pécresse, qui a aussi évoqué les 130 fontaines à eau déployées sur les réseaux de transport en commun.

"Le problème, c'est que la climatisation dans les transports, c'est une climatisation douce et c'est une climatisation qui n'est pas capable d'absorber les heures de pointe à 40 degrés", a expliqué la présidente d'IDFM.

Interrogé lundi matin sur Franceinfo, le ministre des Transports Philippe Tabarot a nié un manque d'anticipation. "Ce week-end, la grande majorité des trains a circulé, le réseau a tenu", a-t-il souligné.

Pour prévenir les "pannes potentielles de climatisation liées aux très hautes températures", la SNCF supprime depuis jeudi plusieurs trains Intercités (notamment sur la ligne Bordeaux-Marseille ou Paris-Clermont-Ferrand).

Selon M. Tabarot, les problèmes de climatisation sur ces lignes vieillissantes seront résolus à partir de l'été 2027, grâce à l'arrivée de matériel neuf. "Les Intercités sont les lignes où aujourd'hui il y a le plus d'investissements", a-t-il noté.

Lundi, 49 départements sont placés "en vigilance rouge canicule", un record selon le ministre de la Transition écologique Mathieu Lefèvre.