Irak: juger les jihadistes de l'EI, un travail de longue haleine

Des femmes irakiennes marchent dans une zone partiellement rénovée de la vieille ville de Mossoul endommagée par la guerre, dans la deuxième ville du nord de l'Irak, le 30 novembre 2022. (AFP)
Des femmes irakiennes marchent dans une zone partiellement rénovée de la vieille ville de Mossoul endommagée par la guerre, dans la deuxième ville du nord de l'Irak, le 30 novembre 2022. (AFP)
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Publié le Mercredi 07 décembre 2022

Irak: juger les jihadistes de l'EI, un travail de longue haleine

  • L'Unitad peut seulement contribuer à des «procès équitables», c'est-à-dire «sans torture ou aucun élément contrevenant aux droits de l'Homme»
  • Dans son dernier rapport, l'Unitad s'est penchée sur la fabrication «d'armes chimiques et biologiques» par l'EI

BAGDAD: Cinq ans après la victoire proclamée par l'Irak sur le groupe Etat islamique (EI), de nouvelles enquêtes continuent à être menées sur les exactions des jihadistes pour les traduire en justice, explique l'enquêteur en chef de l'ONU chargé du dossier.

"Beaucoup de travail reste à faire", concède l'Allemand Christian Ritscher, conseiller spécial onusien à la tête de l'équipe chargée d'enquêter sur les crimes de l'EI, lors d'un entretien avec l'AFP à Bagdad.

"Nous venons tout juste d'ouvrir une enquête concernant la destruction de l'héritage culturel de l'Irak par l'EI, la destruction des mausolées, des églises, des sites culturels, des musées", explique le chef de l'Unitad.

"D'autres enquêtes seront ouvertes à l'avenir, par exemple sur la +capitale+ irakienne de l'EI établie à Mossoul", métropole du nord de l'Irak que l'EI a occupée de 2014 à 2017, ajoute-t-il.

Le 9 décembre 2017 l'Irak proclamait sa victoire contre l'EI. Mais c'est en mars 2019 que l'organisation radicale s'est effondrée, perdant son dernier bastion en Syrie voisine.

Après leur montée en puissance fulgurante en 2014, les jihadistes ont brièvement contrôlé un tiers du territoire irakien, multipliant les exactions.

Le mandat de l'Unitad prévoit un travail "d'investigation, de préservation et d'analyse des preuves" pour les remettre "à toute juridiction dans le monde qui en aurait besoin (...) même d'ici plusieurs décennies", indique M. Ritscher.

"Dans 20 ans ou 30 ans, les auteurs de crimes internationaux pourront encore être jugés. Il n'y a pas de délai de prescription. Cela pourrait se faire au Canada, aux Pays-Bas, en Malaisie, et bien sûr en Irak".

Les principales dates de l'EI en Irak et en Syrie

Le "califat" autoproclamé en 2014 par le groupe jihadiste Etat islamique (EI) à cheval sur l'Irak et la Syrie a été défait, il y a cinq ans, en décembre 2017 dans le premier pays, puis en mars 2019 dans le second.

Mais le groupe extrémiste sunnite a depuis continué de mener des attaques dans ces deux pays via des cellules dormantes.

«Califat»

Le 29 juin 2014, les jihadistes de l'"Etat islamique en Irak et au Levant" annoncent l'établissement d'un "califat" dans les régions conquises en Irak et en Syrie, notamment les villes de Mossoul (Irak) et Raqa (Syrie).

Une coalition internationale, dirigée par les Etats-Unis, lance ses premières frappes contre l'EI en août en Irak et le mois suivant en Syrie.

Exactions 

Dans les régions qu'il contrôle, l'EI procède à de nombreuses exactions dont certaines sont mises en scène dans des vidéos insoutenables, devenues une arme de propagande.

En Irak, le groupe s'est emparé du foyer historique de la minorité des Yazidis sur les monts Sinjar (nord) à l'été 2014. Une équipe d'enquête de l'ONU conclura en mai 2021 avoir recueilli la "preuve claire et convaincante" d'un "génocide".

Revers en Irak 

Après Tikrit (nord) et Sinjar en 2015, l'EI est chassé en 2016 de Ramadi, chef-lieu d'Al-Anbar, puis de Fallouja (ouest).

Le 10 juillet 2017, le Premier ministre Haider al-Abadi proclame la libération de Mossoul, à l'issue d'une offensive de neuf mois.

Le 9 décembre, il proclame la victoire sur l'EI.

Défaites en Syrie 

L'EI est chassé en 2015 de Kobané, ville kurde à la frontière turque, en 2016 de Minbej (nord) et en 2017 de Jarablos puis Al-Bab, dans la province d'Alep, de la cité antique de Palmyre et de son fief de Raqa.

Les Forces démocratiques syriennes (FDS), dominées par les Kurdes, s'emparent le 23 mars 2019 de l'ultime bastion de l'EI, Baghouz (est), signant la fin du "califat".

Le 27 octobre 2019, les Etats-Unis annoncent la mort du chef de l'EI, Abou Bakr al-Baghdadi, lors d'une opération américaine dans le nord-ouest de la Syrie.

Nouvelles attaques 

Le 21 janvier 2021, un double attentat suicide meurtrier est perpétré sur un marché de Bagdad, revendiqué par l'EI. L'Irak n'avait pas connu de telles attaques en centre-ville depuis plus de trois ans.

Selon un rapport de l'ONU publié en février, le groupe jihadiste disposerait encore de "10.000 combattants actifs" en Syrie et en Irak.

Washington annonce le 9 décembre que la coalition internationale a "fini sa mission de combat" en Irak. Dans les faits, les quelque 2.500 militaires américains et le millier de soldats de la coalition déployés en Irak vont y rester. Ces troupes jouent un rôle de conseillers et de formateurs depuis l'été 2020.

En janvier 2022, des jihadistes donnent l'assaut à une prison de la province de Hassaké (nord-est de la Syrie). Les FDS reprennent le contrôle après plusieurs jours de combats qui font des centaines de morts.

Cette offensive est décrite comme la plus importante du groupe jihadiste depuis sa défaite en 2019.

Dirigeants ciblés 

En février 2022, le successeur d'al-Baghdadi, Abou Ibrahim al-Hachimi al-Qourachi, est tué dans une opération des forces spéciales américaines dans le nord-ouest de la Syrie.

L'EI annonce le 30 novembre la mort de son successeur, Abou Hassan al-Hachimi al-Qourachi, sans en préciser les circonstances. Il est aussitôt remplacé par Abou Al-Hussein al-Husseini al-Qourachi.

La coalition emmenée par les Etats-Unis continue de combattre avec les FDS et de cibler les dirigeants de l'EI dans le pays.

Justice internationale 

La liste des crimes de l'EI est longue: "génocide, crimes contre l'humanité, crimes de guerre", énumère M. Ritscher, ancien procureur fédéral en Allemagne, qui a plus de 30 ans d'expérience.

Dans son dernier rapport, présenté lundi au Conseil de sécurité de l'ONU, l'Unitad s'est penchée sur la fabrication "d'armes chimiques et biologiques" par l'EI.

Le programme de l'EI comprenait "la mise au point, la mise à l'essai, la militarisation et le déploiement d'un éventail d'agents chimiques comme le phosphure d'aluminium, le chlore, la bactérie Clostridium botulinum, le cyanure, la nicotine, la ricine, et le sulfate de thallium", énumère le rapport.

L'Unitad a également enquêté sur le massacre de Speicher, quand des centaines de jeunes recrues "majoritairement chiites" ont été enlevées d'une base en juin 2014 puis exécutées-- jusqu'à 1.700 victimes. Celui de la prison de Badouch, près de Mossoul, où des centaines de détenus, principalement chiites, ont été abattus. Ou encore les crimes à l'encontre de la minorité religieuse yazidie, dont des hommes ont été exécutés et des femmes enlevées et réduites à l'esclavage sexuel.

En novembre 2021, un tribunal allemand avait condamné à la perpétuité un jihadiste irakien pour le "génocide" des Yazidis, premier verdict du genre dans le monde entier.

"Peut-être y aura-t-il à l'avenir un tribunal pour les crimes de l'EI et pour les auteurs de ces crimes internationaux", avance M. Ritscher, évoquant "des discussions en cours".

«Procès équitables»

L'Unitad peut seulement contribuer à des "procès équitables", c'est-à-dire "sans torture ou aucun élément contrevenant aux droits de l'Homme", dit-il.

Par le passé, l'Irak a été épinglé pour des centaines de procès qualifiés d'expéditifs, des aveux obtenus sous la torture ou une représentation juridique inefficace, selon les défenseurs des droits humains.

Les tribunaux ont prononcé des centaines de condamnations à mort et à perpétuité. Les autorités ne diffusent pas de données, mais plusieurs milliers de personnes accusées ou condamnées pour affiliation à l'EI sont détenues dans les prisons irakiennes -- plus de 12.000 "combattants" irakiens et étrangers indiquait en 2018 un communiqué de l'Office des Nations unies contre la drogue et le crime.

"Des procès équitables basés sur des preuves, des témoins qui peuvent témoigner devant le tribunal, des victimes qui peuvent raconter toute l'histoire et dire à la cour ce qui leur est arrivé", rappelle M. Ritscher.

"Voila ce à quoi nous aspirons, et non à des procès basés sur des aveux".

Dans un pays déchiré aussi par une guerre civile meurtrière (2006-2008), déclenchée après l'invasion américaine de 2003, il souligne que toute "réconciliation" est "toujours le résultat d'enquêtes et de procès équitables où les victimes ont une voix".


Israël construit des routes et des postes militaires dans le sud du Liban, les négociations à Rome au point mort

 L'impasse diplomatique intervient alors que l'activité militaire israélienne continue d'entraver la mise en œuvre des accords dans le sud du Liban. (Archives/Getty Images)
L'impasse diplomatique intervient alors que l'activité militaire israélienne continue d'entraver la mise en œuvre des accords dans le sud du Liban. (Archives/Getty Images)
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  • Israël « gagne du temps » à l’approche des élections, selon une source
  • Le Liban se montre réticent à négocier alors que Tel-Aviv retarde ses retraits

BEYROUTH : Le Liban n’a reçu aucune réponse israélienne aux propositions soumises lors du dernier cycle de négociations directes à Rome, a déclaré une source officielle libanaise, alors qu’Israël étend ses routes militaires et ses positions défensives dans les zones du Sud-Liban sous son contrôle.

Cette source, proche de la délégation libanaise chargée des négociations, a exclu la tenue imminente d’un huitième cycle de pourparlers, estimant qu’Israël semblait « gagner du temps » à l’approche de ses élections.

« Le Liban n’a reçu aucune réponse israélienne aux demandes et propositions qu’il a soumises lors du septième cycle de négociations de Rome, qui s’est tenu la semaine dernière sous l’égide des États-Unis », a déclaré la source.

« Israël ne semble pas disposé à le faire à court terme. »

La source a également indiqué que le chef du Commandement central américain, l’amiral Brad Cooper, avait reporté une visite prévue cette semaine au Liban et se rendrait à la place en Arabie saoudite.

« Le Liban ne semble pas figurer parmi les priorités de l’agenda américain pour le moment », a ajouté la source.

La chaîne publique israélienne Kan a indiqué que les médiateurs tentaient de réduire les divergences et d’organiser un nouveau cycle de pourparlers le mois prochain.

Elle a attribué ce retard aux tensions entre les deux parties, affirmant que le Liban était réticent à reprendre les négociations car Israël n’avait pas étendu les zones d’où il se retirait.

Israël, quant à lui, s’est plaint auprès de Washington des activités de l’armée libanaise et l’a accusée de coordonner ses actions avec le Hezbollah.

Les responsables libanais rejettent cette accusation.

Cette impasse diplomatique intervient alors que l’activité militaire israélienne continue d’entraver la mise en œuvre des dispositions prévues dans le sud du Liban.

L’armée libanaise n’a pas été en mesure d’achever son déploiement à Zawtar Al-Gharbiyah, dans le district de Nabatieh, première zone pilote relevant de la phase initiale d’un accord-cadre mis en œuvre par le biais d’un mécanisme convenu à Rome.

Le déploiement y a débuté le 21 juillet.

Cependant, les forces israéliennes continuent de procéder à des explosions dans la localité voisine de Zawtar Al-Sharqiyah et ont ouvert le feu sur des unités de l’armée libanaise lorsque celles-ci s’enfonçaient plus profondément dans des zones proches de la ville contrôlée par Israël.

Zawtar Al-Gharbiyah, qui s'étend sur environ 4 km², est l'une des trois villes sélectionnées pour constituer la première zone pilote dans le cadre de cet accord soutenu par les États-Unis.

Le général de brigade à la retraite de l’armée libanaise Khalil Gemayel, ancien commandant du secteur du Litani Sud, a déclaré à Arab News que le Liban avait profité des dernières négociations de Rome pour proposer des retraits israéliens plus importants de Bint Jbeil et de Khiam.

L’objectif, a-t-il précisé, était d’accélérer à la fois le retrait des forces israéliennes et le déploiement de l’armée libanaise.

« Si les retraits ne se font que par petites étapes, il faudra des mois, voire des années, pour débarrasser le sud du Liban de la présence militaire israélienne », a déclaré M. Gemayel.

Il a ajouté que des informations militaires indiquaient qu’Israël avait établi un important centre de commandement à Khiam et construisait des routes militaires, tout en se montrant réticent à se retirer de Bint Jbeil en raison de l’importance symbolique de cette ville pour le Hezbollah.

M. Gemayel a affirmé que l’armée libanaise était capable de prendre le contrôle de la zone située au sud du Litani et a rejeté les allégations israéliennes selon lesquelles elle coordonnerait ses actions avec le Hezbollah.

« L’armée libanaise ne coordonne pas ses actions avec le Hezbollah », a-t-il déclaré.

Il a ajouté que l’armée avait déjà démantelé environ 200 installations militaires du Hezbollah et scellé les tunnels qu’elle avait découverts, tout en respectant les restrictions légales régissant les perquisitions de propriétés privées.

« Le problème ne réside pas dans la capacité de l’armée à se déployer, malgré son besoin de soutien », a déclaré Gemayel. « Le problème réside dans le mécanisme de suivi de la mise en œuvre des zones pilotes et dans la nécessité de donner à cette expérience une véritable chance de réussir. »

Il a précisé que les troupes libanaises avaient reçu pour instruction d’arrêter toute personne portant ouvertement des armes et qu’elles pouvaient mener des raids, bien que les perquisitions de propriétés privées nécessitent généralement une autorisation judiciaire.

Dans les zones pilotes, a-t-il ajouté, les troupes libanaises facilitaient le retour des habitants non armés, mais la poursuite des explosions et des tirs israéliens rendait difficile le maintien des familles sur place.

« Comment peut-on s’attendre à ce que des familles s’installent dans un climat de peur et d’intimidation constantes ? », a déclaré M. Gemayel.

Le maire de Zawtar Al-Gharbiyah, Abdul Ezzeddine, a récemment déclaré qu’un drone israélien avait pénétré dans la mairie et ordonné aux personnes présentes d’ouvrir les portes pour une inspection, avant de se diriger vers la place de la ville pour surveiller les travaux de déblaiement des décombres.

M. Gemayel a indiqué que certaines installations du Hezbollah découvertes par l’armée libanaise étaient dissimulées au sein de propriétés civiles et reliaient entre eux des immeubles d’habitation.

Il a précisé que des perquisitions pouvaient être menées en cas de constat d’infraction, sur autorisation judiciaire ou pendant un état d’urgence déclaré en vertu de la loi libanaise sur la défense.

Cette dernière option nécessiterait une décision gouvernementale prise par décret.

Ces développements ont alimenté les inquiétudes à Beyrouth : les négociations visant à mettre fin aux opérations militaires, à garantir le retrait israélien et à permettre le retour des résidents déplacés se poursuivent en parallèle des activités israéliennes sur le terrain, sans que celles-ci ne soient restreintes.

Alors que les délégations négocient les cartes et les modalités de retrait, les forces israéliennes continuent de raser au bulldozer, de démolir des structures et d’établir des positions dans le sud.

Une source officielle libanaise a déclaré que Beyrouth restait néanmoins attachée aux négociations.

« Se retirer des pourparlers pourrait s’avérer plus dangereux, car cela laisserait le champ libre à une issue décidée sur le champ de bataille », a déclaré cette source.

La source a accusé Israël d’exercer une pression croissante sur un État libanais qui avait choisi la voie diplomatique comme alternative à une reprise de la guerre.

« Le Hezbollah rejette totalement les négociations et ne propose aucune alternative », a déclaré la source.

Le responsable a également cité les déclarations de responsables politiques israéliens et les incidents impliquant des militants extrémistes israéliens pénétrant sur le territoire libanais comme des facteurs ayant accru les inquiétudes au Liban quant aux intentions à long terme d’Israël.

Ces craintes se sont intensifiées après que le ministère israélien des Affaires étrangères a publié une carte régionale accompagnant des données sur la malnutrition infantile, qui semblait inclure des zones du territoire libanais soit occupées par les forces israéliennes, soit sous le contrôle de tir israélien.

Cette carte a suscité des condamnations au Liban et donné lieu à des contacts diplomatiques avec Washington.

Israël l’a par la suite retirée de son compte officiel en anglais, bien qu’elle soit restée visible sur le compte en arabe.

La source libanaise a qualifié cet épisode de tentative visant à « provoquer le Liban et à détourner son attention de la question fondamentale : le sort des zones occupées ».

Des collines stratégiques sous pression

Les opérations militaires israéliennes se concentrent également autour des collines d’Ali Al-Taher, dans le district de Nabatieh, qui culminent à environ 600 mètres et surplombent Nabatieh, les villages environnants et les zones menant à Jezzine.

Gemayel a déclaré que le cessez-le-feu annoncé en juin avait empêché les forces israéliennes de mener à bien leur avancée vers ces collines, qui, selon les évaluations militaires libanaises, pourraient abriter d’importantes infrastructures du Hezbollah.

Ces collines figuraient parmi les dernières positions dont les forces israéliennes se sont retirées lorsqu’elles ont quitté le Sud-Liban en 2000.

Gemayel a déclaré que les combats autour de la localité voisine de Kfar Tebnit avaient mis au jour ce qui semblait être un vaste réseau de tunnels et démontré le coût potentiel d’une tentative de prise de ces hauteurs.

« L’armée israélienne contrôle les versants arrière des collines à l’aide de robots et de drones de surveillance qu’elle a déployés sur la colline centrale, connue sous le nom d’Al-Dabsha », a-t-il déclaré.

« Elle construit des routes et des fortifications, mais n’a pas encore atteint les tunnels. »

Il a ajouté que les forces israéliennes incendiaient également des zones boisées à travers les collines.

M. Gemayel a indiqué que des informations non vérifiées avaient circulé, suggérant que des robots avaient été envoyés dans les tunnels, mais a souligné que les détails restaient flous.

Il a également mis en avant les travaux de construction militaire israéliens menés ailleurs dans la zone occupée comme preuve d’un éventuel enracinement à plus long terme.

Selon M. Gemayel, les forces israéliennes prolongent des routes et construisent des positions défensives, notamment le long d’un axe reliant la zone frontalière de Taybeh à Yohmor, dans la Bekaa occidentale, et en direction du château de Beaufort, ce qui pourrait leur permettre d’accéder aux zones situées au nord du Litani.

Il a indiqué que plus de 20 pelles mécaniques et bulldozers avaient été observés en train de travailler sur un terrain rocheux difficile.

« Quiconque entreprend des travaux de construction de cette ampleur signale qu’il a l’intention de rester dans la région et ne souhaite pas se retirer », a déclaré Gemayel.

Il a également évoqué Mansouri, une ville côtière du secteur ouest située à environ 12 km de la frontière et à 7 km de Tyr.

M. Gemayel a expliqué que le cessez-le-feu avait empêché l’occupation israélienne de la ville, mais qu’Israël l’avait par la suite classée dans ce qu’il qualifie de « zone jaune » et exerce un contrôle des tirs sur la zone.

L’armée libanaise avait auparavant facilité le retour d’une cinquantaine de familles, car la ville elle-même n’était pas occupée, a-t-il expliqué, mais celles-ci ont ensuite été contraintes de repartir suite à des avertissements d’évacuation lancés par Israël.

Pour le Liban, le fossé de plus en plus visible entre les négociations diplomatiques et l’évolution de la situation sur le terrain devient la préoccupation centrale.

Beyrouth s’est engagée dans le processus de Rome dans l’espoir de trouver un mécanisme permettant de mettre fin aux attaques, de faciliter les retraits israéliens et de permettre le retour des habitants ainsi que la reconstruction.

Alors qu’un nouveau cycle de négociations est désormais incertain, les responsables libanais craignent que le temps ne joue en défaveur de cet objectif — laissant les réalités militaires sur le terrain se cristalliser tandis que les négociations restent suspendues.


Le Liban vote l'abolition de la peine de mort, une première au Moyen-Orient

Le parlement libanais a voté mardi l'abolition de la peine de mort, une première au Moyen-Orient, dans une décision qualifiée d'"historique" par le ministre de la Justice Adel Nassar. (AFP)
Le parlement libanais a voté mardi l'abolition de la peine de mort, une première au Moyen-Orient, dans une décision qualifiée d'"historique" par le ministre de la Justice Adel Nassar. (AFP)
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  • "Le projet de loi visant à abolir la peine de mort au Liban a été approuvé", a annoncé le bureau du président du Parlement
  • Le texte précise que les crimes commis avant l'entrée en vigueur de cette loi seront passibles d'une peine d'emprisonnement à perpétuité

BEYROUTH: Le parlement libanais a voté mardi l'abolition de la peine de mort, une première au Moyen-Orient, dans une décision qualifiée d'"historique" par le ministre de la Justice Adel Nassar.

Le pays n'avait plus procédé à des exécutions depuis 2004.

"Le projet de loi visant à abolir la peine de mort au Liban a été approuvé", a annoncé le bureau du président du Parlement.

Le texte précise que les crimes commis avant l'entrée en vigueur de cette loi seront passibles d'une peine d'emprisonnement à perpétuité.

Le ministre de la Justice a salué une décision "historique", soulignant que grâce à ce vote, Beyrouth ne serait plus débouté de ses demandes d'extradition de suspects de la part de pays où la peine de mort est abolie.

C'est "une étape monumentale pour les droits humains dans le pays, une rupture claire avec une sentence cruelle et arbitraire qui n'aurait jamais dû être prononcée", a déclaré de son côté Ramzi Kaiss, chercheur de l'ONG de défense des droits humains Human Rights Watch (HRW).

Le vote d'abolition de la peine de mort fait partie d'une série de projets de loi discutés lors de la session parlementaire, dont une loi générale d'amnistie, serpent de mer depuis plusieurs années.


Un navire touché par un «projectile» en mer Rouge, des victimes 

Un "projectile" a frappé un navire près du détroit de Bab el-Mandeb, au large des côtes sud du Yémen, faisant des victimes, a annoncé mardi l'agence maritime britannique UKMTO, sans préciser leur nombre et s'il s'agissait de morts ou de blessés. (AFP)
Un "projectile" a frappé un navire près du détroit de Bab el-Mandeb, au large des côtes sud du Yémen, faisant des victimes, a annoncé mardi l'agence maritime britannique UKMTO, sans préciser leur nombre et s'il s'agissait de morts ou de blessés. (AFP)
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  • Un "projectile" a frappé un navire près du détroit de Bab el-Mandeb, au large des côtes sud du Yémen
  • "Il a été signalé qu'un cargo dans le sud de la mer Rouge a été touché par un projectile d'origine inconnue, qui a causé des victimes"

DUBAI: Un "projectile" a frappé un navire près du détroit de Bab el-Mandeb, au large des côtes sud du Yémen, faisant des victimes, a annoncé mardi l'agence maritime britannique UKMTO, sans préciser leur nombre et s'il s'agissait de morts ou de blessés.

"Il a été signalé qu'un cargo dans le sud de la mer Rouge a été touché par un projectile d'origine inconnue, qui a causé des victimes", a indiqué l'agence dans un communiqué, alors que les rebelles houthis du Yémen, alliés de l'Iran, ont revendiqué plusieurs attaques contre la flotte saoudienne dans la zone depuis juillet.