Irak: juger les jihadistes de l'EI, un travail de longue haleine

Des femmes irakiennes marchent dans une zone partiellement rénovée de la vieille ville de Mossoul endommagée par la guerre, dans la deuxième ville du nord de l'Irak, le 30 novembre 2022. (AFP)
Des femmes irakiennes marchent dans une zone partiellement rénovée de la vieille ville de Mossoul endommagée par la guerre, dans la deuxième ville du nord de l'Irak, le 30 novembre 2022. (AFP)
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Publié le Mercredi 07 décembre 2022

Irak: juger les jihadistes de l'EI, un travail de longue haleine

  • L'Unitad peut seulement contribuer à des «procès équitables», c'est-à-dire «sans torture ou aucun élément contrevenant aux droits de l'Homme»
  • Dans son dernier rapport, l'Unitad s'est penchée sur la fabrication «d'armes chimiques et biologiques» par l'EI

BAGDAD: Cinq ans après la victoire proclamée par l'Irak sur le groupe Etat islamique (EI), de nouvelles enquêtes continuent à être menées sur les exactions des jihadistes pour les traduire en justice, explique l'enquêteur en chef de l'ONU chargé du dossier.

"Beaucoup de travail reste à faire", concède l'Allemand Christian Ritscher, conseiller spécial onusien à la tête de l'équipe chargée d'enquêter sur les crimes de l'EI, lors d'un entretien avec l'AFP à Bagdad.

"Nous venons tout juste d'ouvrir une enquête concernant la destruction de l'héritage culturel de l'Irak par l'EI, la destruction des mausolées, des églises, des sites culturels, des musées", explique le chef de l'Unitad.

"D'autres enquêtes seront ouvertes à l'avenir, par exemple sur la +capitale+ irakienne de l'EI établie à Mossoul", métropole du nord de l'Irak que l'EI a occupée de 2014 à 2017, ajoute-t-il.

Le 9 décembre 2017 l'Irak proclamait sa victoire contre l'EI. Mais c'est en mars 2019 que l'organisation radicale s'est effondrée, perdant son dernier bastion en Syrie voisine.

Après leur montée en puissance fulgurante en 2014, les jihadistes ont brièvement contrôlé un tiers du territoire irakien, multipliant les exactions.

Le mandat de l'Unitad prévoit un travail "d'investigation, de préservation et d'analyse des preuves" pour les remettre "à toute juridiction dans le monde qui en aurait besoin (...) même d'ici plusieurs décennies", indique M. Ritscher.

"Dans 20 ans ou 30 ans, les auteurs de crimes internationaux pourront encore être jugés. Il n'y a pas de délai de prescription. Cela pourrait se faire au Canada, aux Pays-Bas, en Malaisie, et bien sûr en Irak".

Les principales dates de l'EI en Irak et en Syrie

Le "califat" autoproclamé en 2014 par le groupe jihadiste Etat islamique (EI) à cheval sur l'Irak et la Syrie a été défait, il y a cinq ans, en décembre 2017 dans le premier pays, puis en mars 2019 dans le second.

Mais le groupe extrémiste sunnite a depuis continué de mener des attaques dans ces deux pays via des cellules dormantes.

«Califat»

Le 29 juin 2014, les jihadistes de l'"Etat islamique en Irak et au Levant" annoncent l'établissement d'un "califat" dans les régions conquises en Irak et en Syrie, notamment les villes de Mossoul (Irak) et Raqa (Syrie).

Une coalition internationale, dirigée par les Etats-Unis, lance ses premières frappes contre l'EI en août en Irak et le mois suivant en Syrie.

Exactions 

Dans les régions qu'il contrôle, l'EI procède à de nombreuses exactions dont certaines sont mises en scène dans des vidéos insoutenables, devenues une arme de propagande.

En Irak, le groupe s'est emparé du foyer historique de la minorité des Yazidis sur les monts Sinjar (nord) à l'été 2014. Une équipe d'enquête de l'ONU conclura en mai 2021 avoir recueilli la "preuve claire et convaincante" d'un "génocide".

Revers en Irak 

Après Tikrit (nord) et Sinjar en 2015, l'EI est chassé en 2016 de Ramadi, chef-lieu d'Al-Anbar, puis de Fallouja (ouest).

Le 10 juillet 2017, le Premier ministre Haider al-Abadi proclame la libération de Mossoul, à l'issue d'une offensive de neuf mois.

Le 9 décembre, il proclame la victoire sur l'EI.

Défaites en Syrie 

L'EI est chassé en 2015 de Kobané, ville kurde à la frontière turque, en 2016 de Minbej (nord) et en 2017 de Jarablos puis Al-Bab, dans la province d'Alep, de la cité antique de Palmyre et de son fief de Raqa.

Les Forces démocratiques syriennes (FDS), dominées par les Kurdes, s'emparent le 23 mars 2019 de l'ultime bastion de l'EI, Baghouz (est), signant la fin du "califat".

Le 27 octobre 2019, les Etats-Unis annoncent la mort du chef de l'EI, Abou Bakr al-Baghdadi, lors d'une opération américaine dans le nord-ouest de la Syrie.

Nouvelles attaques 

Le 21 janvier 2021, un double attentat suicide meurtrier est perpétré sur un marché de Bagdad, revendiqué par l'EI. L'Irak n'avait pas connu de telles attaques en centre-ville depuis plus de trois ans.

Selon un rapport de l'ONU publié en février, le groupe jihadiste disposerait encore de "10.000 combattants actifs" en Syrie et en Irak.

Washington annonce le 9 décembre que la coalition internationale a "fini sa mission de combat" en Irak. Dans les faits, les quelque 2.500 militaires américains et le millier de soldats de la coalition déployés en Irak vont y rester. Ces troupes jouent un rôle de conseillers et de formateurs depuis l'été 2020.

En janvier 2022, des jihadistes donnent l'assaut à une prison de la province de Hassaké (nord-est de la Syrie). Les FDS reprennent le contrôle après plusieurs jours de combats qui font des centaines de morts.

Cette offensive est décrite comme la plus importante du groupe jihadiste depuis sa défaite en 2019.

Dirigeants ciblés 

En février 2022, le successeur d'al-Baghdadi, Abou Ibrahim al-Hachimi al-Qourachi, est tué dans une opération des forces spéciales américaines dans le nord-ouest de la Syrie.

L'EI annonce le 30 novembre la mort de son successeur, Abou Hassan al-Hachimi al-Qourachi, sans en préciser les circonstances. Il est aussitôt remplacé par Abou Al-Hussein al-Husseini al-Qourachi.

La coalition emmenée par les Etats-Unis continue de combattre avec les FDS et de cibler les dirigeants de l'EI dans le pays.

Justice internationale 

La liste des crimes de l'EI est longue: "génocide, crimes contre l'humanité, crimes de guerre", énumère M. Ritscher, ancien procureur fédéral en Allemagne, qui a plus de 30 ans d'expérience.

Dans son dernier rapport, présenté lundi au Conseil de sécurité de l'ONU, l'Unitad s'est penchée sur la fabrication "d'armes chimiques et biologiques" par l'EI.

Le programme de l'EI comprenait "la mise au point, la mise à l'essai, la militarisation et le déploiement d'un éventail d'agents chimiques comme le phosphure d'aluminium, le chlore, la bactérie Clostridium botulinum, le cyanure, la nicotine, la ricine, et le sulfate de thallium", énumère le rapport.

L'Unitad a également enquêté sur le massacre de Speicher, quand des centaines de jeunes recrues "majoritairement chiites" ont été enlevées d'une base en juin 2014 puis exécutées-- jusqu'à 1.700 victimes. Celui de la prison de Badouch, près de Mossoul, où des centaines de détenus, principalement chiites, ont été abattus. Ou encore les crimes à l'encontre de la minorité religieuse yazidie, dont des hommes ont été exécutés et des femmes enlevées et réduites à l'esclavage sexuel.

En novembre 2021, un tribunal allemand avait condamné à la perpétuité un jihadiste irakien pour le "génocide" des Yazidis, premier verdict du genre dans le monde entier.

"Peut-être y aura-t-il à l'avenir un tribunal pour les crimes de l'EI et pour les auteurs de ces crimes internationaux", avance M. Ritscher, évoquant "des discussions en cours".

«Procès équitables»

L'Unitad peut seulement contribuer à des "procès équitables", c'est-à-dire "sans torture ou aucun élément contrevenant aux droits de l'Homme", dit-il.

Par le passé, l'Irak a été épinglé pour des centaines de procès qualifiés d'expéditifs, des aveux obtenus sous la torture ou une représentation juridique inefficace, selon les défenseurs des droits humains.

Les tribunaux ont prononcé des centaines de condamnations à mort et à perpétuité. Les autorités ne diffusent pas de données, mais plusieurs milliers de personnes accusées ou condamnées pour affiliation à l'EI sont détenues dans les prisons irakiennes -- plus de 12.000 "combattants" irakiens et étrangers indiquait en 2018 un communiqué de l'Office des Nations unies contre la drogue et le crime.

"Des procès équitables basés sur des preuves, des témoins qui peuvent témoigner devant le tribunal, des victimes qui peuvent raconter toute l'histoire et dire à la cour ce qui leur est arrivé", rappelle M. Ritscher.

"Voila ce à quoi nous aspirons, et non à des procès basés sur des aveux".

Dans un pays déchiré aussi par une guerre civile meurtrière (2006-2008), déclenchée après l'invasion américaine de 2003, il souligne que toute "réconciliation" est "toujours le résultat d'enquêtes et de procès équitables où les victimes ont une voix".


Syrie: deux explosions près de l'hôtel de Damas où Macron a passé la nuit

  • Emmanuel Macron est arrivé lundi soir en Syrie, la première visite d'un dirigeant d'une puissance occidentale dans le pays depuis l'arrivée au pouvoir d'une coalition islamiste
  • Sa visite est intervenue alors que dix personnes ont été tuées jeudi dans un attentat à la bombe contre un café du centre de Damas

DAMAS: Une explosion a secoué mardi matin Damas, selon des journalistes de l'AFP, dans un secteur proche de l'hôtel du centre de la capitale syrienne où le président français Emmanuel Macron a passé la nuit.

Des témoins ont vu de la fumée s'élevant du quartier, alors que le dirigeant avait quitté l'hôtel Four Seasons et était arrivé au palais présidentiel pour un entretien avec son homologue Ahmad al-Chareh.

Des ambulances, sirènes hurlantes, se sont dirigées vers les lieux alors que les forces de sécurité ont bloqué plusieurs issues menant au secteur.

Emmanuel Macron est arrivé lundi soir en Syrie, la première visite d'un dirigeant d'une puissance occidentale dans le pays depuis l'arrivée au pouvoir d'une coalition islamiste.

Sa visite est intervenue alors que dix personnes ont été tuées jeudi dans un attentat à la bombe contre un café du centre de Damas.

Lundi soir, Emmanuel Macron avait dîné avec le président syrien dans un restaurant du centre de Damas avant de se rendre avec lui à la célèbre mosquée des Omeyyades au cœur de la ville.


Israël: le Parlement adopte en première lecture la création d'une commission d'enquête sur le 7-Octobre défendue par Netanyahu

Le Parlement israélien a approuvé lundi en première lecture une loi établissant une commission d'enquête, défendue par le Premier ministre Benjamin Netanyahu, sur les défaillances sécuritaires ayant conduit à l'attaque du 7 octobre 2023 perpétrée par le mouvement islamiste palestinien Hamas. (AFP)
Le Parlement israélien a approuvé lundi en première lecture une loi établissant une commission d'enquête, défendue par le Premier ministre Benjamin Netanyahu, sur les défaillances sécuritaires ayant conduit à l'attaque du 7 octobre 2023 perpétrée par le mouvement islamiste palestinien Hamas. (AFP)
  • "Le principe de cette proposition de loi est de permettre de mener, en toute indépendance, des investigations poussées sur les évènements du (...) massacre du 7 octobre", précise une note explicative jointe à la proposition de loi
  • Celle-ci a été adoptée avec 59 voix en sa faveur, sur les 120 sièges que compte la Knesset, Parlement israélien, sans voix contre ni abstention

JERUSALEM: Le Parlement israélien a approuvé lundi en première lecture une loi établissant une commission d'enquête, défendue par le Premier ministre Benjamin Netanyahu, sur les défaillances sécuritaires ayant conduit à l'attaque du 7 octobre 2023 perpétrée par le mouvement islamiste palestinien Hamas.

Le vote a été boycotté par l'opposition qui estime que la commission proposée sera à la botte du gouvernement.

"Le principe de cette proposition de loi est de permettre de mener, en toute indépendance, des investigations poussées sur les évènements du (...) massacre du 7 octobre", précise une note explicative jointe à la proposition de loi.

Celle-ci a été adoptée avec 59 voix en sa faveur, sur les 120 sièges que compte la Knesset, Parlement israélien, sans voix contre ni abstention.

Telle que définie par cette loi, les six membres de la commission seraient nommés par la Knesset, à la majorité des deux tiers. En l'absence d'un consensus, trois membres seraient désignés par la coalition au pouvoir et trois par l'opposition.

D'anciens otages, enlevés par le Hamas lors du 7-Octobre, ou des membres de familles endeuillées auraient un rôle d'observateurs, tandis que les délibérations de la commission seraient diffusées et accessibles au grand public.

Ariel Kallner, parlementaire à l'initiative de la loi, a défendu la composition bipartisane de la commission.

"Seule une commission formée de façon égalitaire nous permettra de découvrir la vérité et de préserver la confiance de l'opinion publique. Cette commission pourra enquêter sur n'importe quelle entité qui a profondément influencé la politique sécuritaire d'Israël", a-t-il déclaré dans un communiqué publié par la Knesset.

Le 7 octobre 2023, des commandos du mouvement islamiste palestinien Hamas ont lancé une attaque surprise en Israël qui a entraîné la mort de plus de 1.200 personnes, en majorité des civils, selon des données officielles.

En riposte, Israël a lancé une offensive dans la bande de Gaza, faisant plus de 73.000 morts en deux ans, d'après les chiffres du ministère de la Santé de Gaza, placé sous l'autorité du Hamas, jugés fiables par l'ONU. Un cessez-le-feu fragile est en vigueur depuis octobre.

Des personnalités d'opposition ont fait savoir qu'elles boycotteraient toute commission nommée par des hommes politiques.

Dans ce cas, le pouvoir de désigner des membres échoirait en dernière instance au président du Parlement, ce qui reviendrait à confier le contrôle du processus à la coalition au pouvoir.

L'opposition appelle depuis longtemps de ses voeux l'établissement d'une commission d'enquête nationale indépendante, mécanisme fréquemment mis en place par le passé lors de fiascos majeurs.

Les sondages indiquent qu'une majorité d'Israéliens, quelle que soit leur sensibilité politique, soutiennent un tel mécanisme pour conduire l'enquête.

Les membres de la commission seraient alors nommés par le président de la Cour suprême, actuellement en désaccord avec le Premier ministre Benjamin Netanyahu sur plusieurs sujets.

"L'opposition ne prendra pas part à une comédie dont le seul but est de blanchir et d'empêcher une réelle enquête sur le plus grand désastre qu'a connu le peuple juif depuis l'Holocauste", a expliqué le  chef de l'opposition Yaïr Lapid sur X.

La proposition de loi doit maintenant être examinée par la commission de la Constitution de la Knesset pour de plus amples débats, avant les lectures finales, qui devraient se tenir la semaine prochaine.

Mardi, des milliers de personnes ont manifesté dans les rues de Tel-Aviv et ailleurs dans le pays pour commémorer les 1.000 jours depuis l'attaque du 7-Octobre, exigeant la création d'une commission nationale d'enquête.

glp/cgc/vl

 


Un tanker touché par un projectile non-identifié dans la région du détroit d'Ormuz

Un tanker a été atteint lundi par un projectile non-identifié au large d'Oman, dans la région du détroit d'Ormuz, a rapporté l'agence maritime britannique UKMTO. (AFP)
Un tanker a été atteint lundi par un projectile non-identifié au large d'Oman, dans la région du détroit d'Ormuz, a rapporté l'agence maritime britannique UKMTO. (AFP)
  • L'attaque a eu lieu à 8 milles nautiques à l'est de Limah, dans le sultanat d'Oman
  • Le site américain Axios a rapporté lundi soir que l'Iran avait "tiré au moins deux missiles sur des navires commerciaux", citant deux responsables américains. Selon l'un de ces responsables, un deuxième bateau a été touché

LONDRES: Un tanker a été atteint lundi par un projectile non-identifié au large d'Oman, dans la région du détroit d'Ormuz, a rapporté l'agence maritime britannique UKMTO.

"Un tanker a indiqué avoir été touché par un projectile inconnu sur le côté bâbord, provoquant un incendie, alors qu'il naviguait vers le sud", a écrit l'UKMTO dans un communiqué, ajoutant que l'incident n'avait pas fait de blessé ni causé de dommage à l'environnement.

L'attaque a eu lieu à 8 milles nautiques à l'est de Limah, dans le sultanat d'Oman.

Le site américain Axios a rapporté lundi soir que l'Iran avait "tiré au moins deux missiles sur des navires commerciaux", citant deux responsables américains. Selon l'un de ces responsables, un deuxième bateau a été touché et présente des dégâts importants.

L'AFP n'a pas été en mesure de confirmer ces informations de manière indépendante.

Les navires marchands ont été fortement affectés par le conflit au Moyen-Orient depuis le 1er mars, lorsque l'Iran a fermé ce passage vital en représailles à des frappes américaines et israéliennes, les Etats-Unis imposant pour leur part un blocus des ports iraniens.

Le trafic maritime a repris après la signature d'un protocole d'accord entre Washington et Téhéran le 17 juin pour mettre fin au conflit. Mais l'Iran répète, en dépit de l'opposition des Etats-Unis, qu'il n'y aura pas de retour à la situation d'avant-guerre, quand le passage du détroit était gratuit, et menace les navires tentés de contourner le seul itinéraire qu'il a autorisé, le long de ses côtes.

Fin juin, accusant Téhéran d'avoir ciblé deux navires, les Etats-Unis avaient bombardé le pays en retour, et l'Iran avait ciblé en représailles ses voisins du Golfe, Koweït et Bahreïn. Iran et Etats-Unis s'étaient ensuite mis d'accord sur une pause des hostilités.

Le détroit d'Ormuz constitue la principale voie maritime connectant les riches pays pétroliers du Moyen-Orient au reste du monde, en particulier aux marchés asiatiques.

En 2024, environ 20 millions de barils de brut y circulaient quotidiennement, l'équivalent de près de 20% de la consommation mondiale de pétrole liquide, selon l'Agence américaine de l'Energie (EIA).