Dupond-Moretti dévoile 60 mesures pour remettre la justice sur les rails

Short Url
Publié le Jeudi 05 janvier 2023

Dupond-Moretti dévoile 60 mesures pour remettre la justice sur les rails

  • Un an après une tribune inédite signée par des milliers de magistrats pour crier leur « souffrance», des juridictions continuent de tirer la sonnette d'alarme tandis que la surpopulation carcérale bat des records
  • Face à cette crise latente, le ministre a dit partager le constat d'une justice victime « de plus de trente ans d’abandon» et a promis d'allouer à son plan les budgets nécessaires

PARIS: Simplifier les procédures et augmenter les budgets : Eric Dupond-Moretti a dévoilé jeudi une soixantaine de mesures pour améliorer le fonctionnement de la justice et répondre aux attentes formulées pendant les huit mois de consultations des Etats généraux, lancés fin 2021.

"Que nous ont dit nos concitoyens ? Que la justice était trop lente, qu'elle était trop complexe", a affirmé le garde des Sceaux lors d'une conférence de presse à Paris, en présentant un "plan d'actions" qui ambitionne de "diviser par deux" les délais de traitement au civil et de réécrire la procédure pénale.

Le ministre se sait attendu au tournant : un an après une tribune inédite signée par des milliers de magistrats pour crier leur "souffrance", des juridictions continuent de tirer la sonnette d'alarme tandis que la surpopulation carcérale bat des records.

Face à cette crise latente, le ministre a dit partager le constat d'une justice victime "de plus de trente ans d’abandon" et a promis d'allouer à son plan les budgets nécessaires. "Bien sûr, ce n’est pas la première réforme, mais c’est sans doute la première fois qu’une réforme de la justice s’accompagne de moyens à la hauteur des enjeux", a-t-il assuré.

M. Dupond-Moretti déposera ainsi au printemps un projet de loi de programmation pour "sanctuariser" les promesses d'embauche de 10.000 fonctionnaires de justice d'ici à 2027 -dont 1.500 magistrats- et atténuer le "sous-formatage chronique des effectifs" relevé dans le rapport de synthèse des Etats généraux.

"Nous avons fait beaucoup, mais il reste beaucoup à faire", a estimé le ministre, rappelant les hausses obtenues depuis son arrivée à la Chancellerie à l'été 2020 (+24%) et promettant de porter l'enveloppe allouée à la Justice à "près de 11 milliards d'euros" en 2027 contre 9,6 milliards actuellement.

«Changement de logiciel»

Sur le fond, Eric Dupond-Moretti a appelé à un "véritable changement de logiciel pour la justice civile", qui représente 60% de l'activité judiciaire (divorces, litiges entre particuliers...) mais connaît, selon le rapport des Etats généraux, un "lent déclassement" et ne parvient plus à "trancher les litiges de façon satisfaisante".

Pour réduire les délais de deux ans en moyenne, le ministre veut notamment introduire plusieurs mécanismes qui permettront, selon lui, de développer "une culture de l'amiable" et de confier au juge un rôle de "conciliateur".

Evoquant un "défi sans précédent", le ministre a également lancé le chantier titanesque de refonte d'un code de procédure pénale devenu, selon les Etats généraux, "excessivement complexe (et) illisible".

Confiée à un "comité scientifique", cette refonte se fera en grande partie à "droit constant" et "sans remettre à plat les grands principes", a assuré le ministre, mais elle concernera bien le sujet inflammable du cadre régissant les enquêtes judiciaires.

Eric Dupond-Moretti a ainsi promis de mettre en oeuvre la "simplification des cadres d'enquête tant voulue par les enquêteurs", mais s'est refusé à donner plus de précisions.

Autre sujet potentiellement polémique, le gouvernement entend, pour mener à bien cette réécriture, légiférer par ordonnance et éviter ainsi la procédure parlementaire ordinaire.

S'agissant de la surpopulation carcérale record, le ministre a préféré mettre en avant les réformes existantes, le plan de construction de 15.000 places de prison et ses mesures tendant à éviter la récidive.

"Je vais vous faire une confidence : j'adorerais avoir une baguette magique, j'adorerais aller plus vite", a affirmé le ministre, invitant à "mesurer ce qui a été fait".

Sollicités par l'AFP, les syndicats de magistrats, qui entretiennent des relations très fraîches avec le ministre, ont réagi avec prudence.

Saluant un discours "apaisé", l'Union syndicale des magistrats s'est félicitée que certaines de ses propositions aient été retenues mais s'est dite vigilante. "Le diable se cache dans les détails, il faudra voir comment ce sera rédigé et avec quels moyens", a déclaré son président Ludovic Friat.

Présidente du Syndicat de la magistrature, Kim Reuflet a reconnu le déblocage de "moyens considérables" mais déploré une "réforme plutôt gestionnaire" qui, s'agissant de la surpopulation carcérale, recycle des "mesures qui ne marchent pas".


Sophie Adenot transmet «plein de bonnes ondes» aux écoliers pour la rentrée

Cheveux flottant en l'air et tout sourire, la Française a reconnu être "un petit peu fatiguée" après trois sorties extravéhiculaires (EVA) réalisées en quinze jours, confiant que le simple fait de tenir un stylo pour prendre des notes était "douloureux". (AFP)
Cheveux flottant en l'air et tout sourire, la Française a reconnu être "un petit peu fatiguée" après trois sorties extravéhiculaires (EVA) réalisées en quinze jours, confiant que le simple fait de tenir un stylo pour prendre des notes était "douloureux". (AFP)
Short Url
  • Cheveux flottant en l'air et tout sourire, la Française a reconnu être "un petit peu fatiguée" après trois sorties extravéhiculaires (EVA) réalisées en quinze jours
  • Mais ces EVA "resteront le point culminant" de sa première mission à bord de l'ISS

PARIS: Sophie Adenot a transmis mercredi "plein de bonnes ondes" aux écoliers pour la rentrée, en répondant aux questions des journalistes depuis la Station spatiale internationale (ISS) au lendemain de sa troisième sortie dans l'espace.

"Quand on rentre, ce n'est pas toujours drôle. On sait qu'il y aura plein d'équations de maths ou des matières qu'on n'aime pas forcément. Ce que je voudrais dire à tous les jeunes, c'est qu'un jour ça débouchera sur quelque chose qui vous fera vraiment plaisir et qui vous permettra de vous éclater dans votre profession ou dans la vie", a déclaré l'astronaute de 44 ans, mère d'un jeune garçon.

Cheveux flottant en l'air et tout sourire, la Française a reconnu être "un petit peu fatiguée" après trois sorties extravéhiculaires (EVA) réalisées en quinze jours, confiant que le simple fait de tenir un stylo pour prendre des notes était "douloureux".

Mais ces EVA "resteront le point culminant" de sa première mission à bord de l'ISS. "C'est très impressionnant de voir la Terre sous nos pieds", a-t-elle raconté, comparant la sortie de la station à la sensation "d'ouvrir la portière d'une voiture et de se retrouver les pieds au bord d'une falaise".

Première femme française à s'aventurer dans le vide spatial, Sophie Adenot a réalisé trois sorties les 18 et 25 août et le 1er septembre. Les deux premières en binôme avec l'Américain Anil Menon pour remplacer une antenne défectueuse et la troisième avec Jessica Meir au cours de laquelle elles ont effectué en parallèle plusieurs tâches de maintenance.

Des expériences "très, très différentes les unes des autres", a-t-elle détaillé. "La première est vraiment difficile parce que c'est ce grand saut dans l'inconnu, alors qu'après, la deuxième et la troisième, on progresse dans la confiance en soi, même si c'est dans un environnement très hostile".


Hélène Huby, l’ambition de faire de l'espace un monde coopératif incluant les pays arabes

À moins de cinquante ans, Hélène Huby dirige l’une des entreprises spatiales européennes les plus ambitieuses, avec 650 collaborateurs, des contrats qui se chiffrent en milliards et un projet qui dépasse largement la seule prouesse technologique. (Photo Arlette Khouri)
À moins de cinquante ans, Hélène Huby dirige l’une des entreprises spatiales européennes les plus ambitieuses, avec 650 collaborateurs, des contrats qui se chiffrent en milliards et un projet qui dépasse largement la seule prouesse technologique. (Photo Arlette Khouri)
Short Url
  • Il y a chez Hélène Huby une manière presque désarmante de raconter un parcours qui, vu de l’extérieur, n’a rien d’ordinaire
  • Comment est-elle « tombée dans la marmite de l’espace » ? Sa réponse tient en quelques mots : « Par chance. »

PARIS: À moins de cinquante ans, Hélène Huby dirige l’une des entreprises spatiales européennes les plus ambitieuses, avec 650 collaborateurs, des contrats qui se chiffrent en milliards et un projet qui dépasse largement la seule prouesse technologique.

Son ambition est de construire les moyens de transport de l’espace de demain, mais aussi de contribuer à façonner un espace qui serait un lieu de coopération entre les nations, une vision dans laquelle le monde arabe, et notamment l’Arabie saoudite, occupe une place qu’elle entend développer.

Il y a chez Hélène Huby une manière presque désarmante de raconter un parcours qui, vu de l’extérieur, n’a rien d’ordinaire.

Comment est-elle « tombée dans la marmite de l’espace » ? Sa réponse tient en quelques mots : « Par chance. »

Son mari ayant accepté un poste à Brême, en Allemagne, elle cherchait alors un nouvel emploi. Un poste se présente chez Airbus, elle le prend, et c’est là, dit-elle, qu’elle découvre sa vocation.

« C’est tout », résume-t-elle avec une simplicité qui contraste singulièrement avec la trajectoire qui va suivre.

Elle va travailler « énormément ». Elle est remarquée par le directeur technique d’Airbus Defence and Space, qui lui propose de prendre la direction de l’innovation du groupe.

The Exploration Company

Un pari considérable puisque, lorsqu’elle entre dans le secteur, elle ne connaît pratiquement rien au spatial. Elle saisit sa chance et, de son propre aveu, « livre » plutôt bien. La progression sera ensuite fulgurante.

Elle passe par ArianeGroup, où elle dirige notamment un projet de petite fusée, avant de revenir chez Airbus. Elle y devient vice-présidente en charge de l’European Service Module, la partie européenne de la capsule Orion, celle qui a effectué le tour de la Lune.

L’Europe produisait la moitié de cette capsule et, en y travaillant, une idée commence à s’imposer à elle : « Pourquoi ne pas construire la capsule entière ? »

En 2021, Huby quitte Airbus et fonde The Exploration Company. Cinq ans plus tard, confie-t-elle, deux prototypes de capsule ont volé, mais aucun n’a accompli la totalité de sa mission. Seul le dernier a réussi l’essentiel de ce qui lui était demandé.

Le prochain objectif est autrement plus important : il consiste à faire voler la capsule définitive vers une station spatiale. Le calendrier prévoit un premier vol en novembre 2028, mais, dans ce secteur, les retards sont fréquents et la date pourrait évoluer.

Ce qui interpelle chez Huby, c’est qu’elle ne parle pas d’abord de croissance ou de valorisation. Elle parle d’impact. « Ce qui me drive, c’est l’impact », explique-t-elle, et l’idée d’avoir, à la fin d’une vie bien remplie, créé « un maximum d’impact positif ».

C’est, dit-elle, en observant les manques et en essayant de les combler que s’est construit son projet. L’Europe n’avait pas de capsule : elle décide d’en créer une.

Mais elle identifie un autre manque, qui réside dans la manière dont l’humanité s’apprête à construire son avenir dans l’espace, qui n’est pas seulement une nouvelle frontière technologique, mais appartient à notre avenir collectif.

Or, constate-t-elle, cet espace se construit aujourd’hui de manière de plus en plus « confrontationnelle », notamment à travers la rivalité entre les États-Unis et la Chine.

À l’inverse, sa réponse consiste à construire des véhicules entre plusieurs pays, à faire travailler ensemble des nations différentes et à créer, par la technologie, des collaborations concrètes.

Une ambition qui dépasse la technologie et qu’elle tente de réaliser avec The Exploration Company, qui s’est spécialisée dans ce qu’elle appelle « la verticale du transport spatial ».

D’un côté, les fusées permettent d’aller de la Terre vers l’espace. De l’autre, les capsules assurent le transport entre l’espace, les stations spatiales et le retour sur Terre.

L’entreprise veut progressivement maîtriser cette chaîne : construire les véhicules, mais aussi les opérer. Une concentration qui rappelle, selon Huby, la manière dont une compagnie aérienne pourrait à la fois construire et exploiter ses avions.

Le défi financier est à la hauteur de l’ambition : il faut environ un demi-milliard d’euros pour développer une capsule cargo, autour de quatre milliards pour une capsule destinée au vol habité, et encore plusieurs milliards pour développer un très gros lanceur.

Elle ne promet pas l’impossible. Elle sait que les délais peuvent glisser, que les prototypes peuvent échouer et que la technologie doit encore faire ses preuves. Mais son obsession du moment est étonnamment simple : « Faire fonctionner le produit. »

Cette même lucidité apparaît lorsqu’elle parle de durabilité. Elle refuse de présenter le spatial comme une activité propre par nature : « Une fusée, ça pollue », reconnaît-elle sans détour.

L’enjeu est donc de réduire autant que possible son impact par la réutilisation des capsules et des fusées, le recours au biométhane pour les futurs lanceurs et une attention portée à la chaîne de production.

Mais là encore, Huby refuse de se départir de sa prudence. La priorité, insiste-t-elle, est que les véhicules fonctionnent. Ensuite viendra la possibilité d’aller encore plus loin dans la réduction de leur empreinte environnementale.

Thomas Pesquet

La capsule a ainsi été conçue pour que la partie non réutilisable se désintègre dans l’atmosphère au moment de la séparation, plutôt que de devenir un nouveau débris spatial.

Cette approche est révélatrice de sa manière de penser : elle ne prétend pas résoudre tous les problèmes du monde, mais estime que chaque acteur doit prendre sa part de responsabilité.

Cette conviction explique aussi son engagement aux côtés du président français Emmanuel Macron pour le sommet spatial organisé à Paris, les 9 et 10 septembre.

Avec le cosmonaute Thomas Pesquet, qui partage avec elle un même attachement au vol habité et à l’ambition européenne dans l’espace, elle a été choisie comme envoyée spéciale du sommet.

Plus de 120 délégations sont attendues et l’enjeu dépasse largement les questions techniques. Il s’agit de réfléchir à la manière dont l’humanité va vivre et coopérer dans cet espace qui devient progressivement une nouvelle frontière.

C’est dans cette même logique qu’elle regarde avec beaucoup d’intérêt vers le monde arabe. The Exploration Company est déjà implantée aux Émirats arabes unis et y développe des collaborations avec différents partenaires.

Des discussions sont également engagées avec l’Arabie saoudite, indique Huby, qui estime que le monde arabe deviendra l’un des grands leaders du spatial au cours des dix prochaines années.

Elle y voit des pays qui ont de l’ambition, une compréhension fine de la technologie et surtout une capacité à inscrire leurs décisions dans la durée.

Elle cite notamment l’Arabie saoudite, qui a fixé des objectifs de production locale dans le domaine militaire et les a poursuivis jusqu’à leur réalisation.

Toutefois, il y a chez elle une volonté de se différencier d’une certaine approche, parfois reprochée aux entreprises occidentales lorsqu’elles arrivent dans la région. Elle ne veut pas venir chercher de l’argent, elle veut d’abord apporter quelque chose.

The Exploration Company, explique-t-elle, a investi dans la région avant même de recevoir un investissement local. L’entreprise y a créé des emplois, développé des technologies et contribué à l’écosystème.

Si les gouvernements de la région souhaitent ensuite soutenir financièrement l’entreprise, ils seront évidemment les bienvenus. Mais le message est clair : la relation doit commencer par une contribution, par la création et par le développement des compétences.

Il reste enfin une autre Huby, celle qui apparaît entre deux réponses techniques et qui, interrogée sur son statut de femme dans un univers encore très masculin, répond simplement qu’il y en a « quelques-unes ».

Et surtout celle qui écarte le surnom d’« Elon Musk française » et répond : « On en reparlera quand nos produits auront volé. »


France Volontaires et l’Institut du monde arabe renforcent leur coopération 

Yann Delaunay, directeur général de France Volontaires et Anne-Claire Legendre,  présidente de l’Institut du monde arabe. (Photo fournie)
Yann Delaunay, directeur général de France Volontaires et Anne-Claire Legendre, présidente de l’Institut du monde arabe. (Photo fournie)
Short Url
  • Pour l’IMA, le partenariat doit permettre de renforcer les collaborations avec de jeunes professionnels et talents du monde arabe, en les associant à ses équipes et à ses projets
  • Pour France Volontaires, il ouvre un nouveau cadre de coopération avec l’une des principales institutions françaises consacrées aux relations entre la France et le monde arabe

PARIS : France Volontaires et l’Institut du monde arabe (IMA) ont signé lundi 31 août un accord visant à développer les échanges de volontaires entre la France et les pays arabes, avec l’objectif de renforcer les liens entre les sociétés civiles et de favoriser la circulation des compétences et des savoirs.

Cette convention structure leur coopération autour du volontariat international d’échange et de solidarité (V.I.E.S.), avec une attention particulière portée au principe de réciprocité. Celui-ci permet de développer des missions de volontariat dans les deux sens, en accueillant notamment au sein d’organisations françaises des jeunes issus des pays partenaires.

Pour l’IMA, le partenariat doit permettre de renforcer les collaborations avec de jeunes professionnels et talents du monde arabe, en les associant à ses équipes et à ses projets. Pour France Volontaires, il ouvre un nouveau cadre de coopération avec l’une des principales institutions françaises consacrées aux relations entre la France et le monde arabe.

Deux premières missions au sein de l’Institut du monde arabe

La convention prévoit la mise en place de deux premières missions de volontariat au sein de l’IMA.

La première sera confiée à Layan Qarain, une Jordanienne de 28 ans, dans le cadre d’une mission de Volontariat de solidarité internationale (VSI). Trilingue en arabe, français et anglais, elle apportera son expertise à la communication en langue arabe de l’Institut.

Son parcours comprend notamment des expériences à l’Ambassade de France en Jordanie et à l’Institut français de Jordanie, dans des fonctions liées à la communication institutionnelle. Son profil se situe ainsi à la croisée de la coopération internationale, de la culture et du dialogue entre la France et le monde arabe.

Selon France Volontaires, cette mission doit permettre à Qarain de mettre ses compétences au service de projets favorisant les échanges et la compréhension mutuelle entre les sociétés françaises et arabes.

La deuxième mission prévoit l’accueil d’un volontaire dans le cadre du Service Civique de réciprocité. Celui-ci travaillera notamment sur les relations avec les fondations et les acteurs de la philanthropie dans les pays du Golfe.

L’association La Guilde, membre de France Volontaires, accompagnera la mise en œuvre de ces deux missions pour le compte de l’Institut du monde arabe.

Un partenariat inscrit dans la durée

Au-delà de ces deux premières expériences, France Volontaires et l’IMA souhaitent utiliser cette convention pour identifier et développer de nouveaux projets communs.

France Volontaires accompagnera notamment les équipes de l’Institut et ses partenaires dans la découverte des différents dispositifs de volontariat international. Des sessions d’information et des ressources pratiques doivent permettre de faciliter la conception et la mise en œuvre de futures missions.

La convention est conclue pour une durée de quatre ans et fera l’objet d’un suivi annuel. Celui-ci permettra notamment de recenser les projets réalisés, de suivre le nombre de volontaires mobilisés et d’évaluer les résultats de la coopération.

Pour Anne-Claire Legendre, présidente de l’Institut du monde arabe, ce partenariat traduit concrètement la vocation de l’institution à rapprocher la France et le monde arabe.

« La réciprocité et le partage des compétences sont au cœur de cette démarche », a-t-elle déclaré.

De son côté, Yann Delaunay, directeur général de France Volontaires, considère le volontariat comme un outil permettant de transformer le dialogue entre les sociétés en expériences concrètes.

« Nous souhaitons créer des opportunités d’engagement qui permettent aux jeunes de France et des pays arabes de se rencontrer, de mettre leurs compétences au service de projets communs et de construire ensemble de nouvelles formes de coopération engagée et réciproque », a-t-il affirmé.

À travers cet accord, les deux organisations entendent ainsi donner une dimension plus concrète aux échanges franco-arabes, en misant sur la mobilité des jeunes, le partage d’expertises et la coopération entre les sociétés civiles.