Dupond-Moretti dévoile 60 mesures pour remettre la justice sur les rails

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Publié le Jeudi 05 janvier 2023

Dupond-Moretti dévoile 60 mesures pour remettre la justice sur les rails

  • Un an après une tribune inédite signée par des milliers de magistrats pour crier leur « souffrance», des juridictions continuent de tirer la sonnette d'alarme tandis que la surpopulation carcérale bat des records
  • Face à cette crise latente, le ministre a dit partager le constat d'une justice victime « de plus de trente ans d’abandon» et a promis d'allouer à son plan les budgets nécessaires

PARIS: Simplifier les procédures et augmenter les budgets : Eric Dupond-Moretti a dévoilé jeudi une soixantaine de mesures pour améliorer le fonctionnement de la justice et répondre aux attentes formulées pendant les huit mois de consultations des Etats généraux, lancés fin 2021.

"Que nous ont dit nos concitoyens ? Que la justice était trop lente, qu'elle était trop complexe", a affirmé le garde des Sceaux lors d'une conférence de presse à Paris, en présentant un "plan d'actions" qui ambitionne de "diviser par deux" les délais de traitement au civil et de réécrire la procédure pénale.

Le ministre se sait attendu au tournant : un an après une tribune inédite signée par des milliers de magistrats pour crier leur "souffrance", des juridictions continuent de tirer la sonnette d'alarme tandis que la surpopulation carcérale bat des records.

Face à cette crise latente, le ministre a dit partager le constat d'une justice victime "de plus de trente ans d’abandon" et a promis d'allouer à son plan les budgets nécessaires. "Bien sûr, ce n’est pas la première réforme, mais c’est sans doute la première fois qu’une réforme de la justice s’accompagne de moyens à la hauteur des enjeux", a-t-il assuré.

M. Dupond-Moretti déposera ainsi au printemps un projet de loi de programmation pour "sanctuariser" les promesses d'embauche de 10.000 fonctionnaires de justice d'ici à 2027 -dont 1.500 magistrats- et atténuer le "sous-formatage chronique des effectifs" relevé dans le rapport de synthèse des Etats généraux.

"Nous avons fait beaucoup, mais il reste beaucoup à faire", a estimé le ministre, rappelant les hausses obtenues depuis son arrivée à la Chancellerie à l'été 2020 (+24%) et promettant de porter l'enveloppe allouée à la Justice à "près de 11 milliards d'euros" en 2027 contre 9,6 milliards actuellement.

«Changement de logiciel»

Sur le fond, Eric Dupond-Moretti a appelé à un "véritable changement de logiciel pour la justice civile", qui représente 60% de l'activité judiciaire (divorces, litiges entre particuliers...) mais connaît, selon le rapport des Etats généraux, un "lent déclassement" et ne parvient plus à "trancher les litiges de façon satisfaisante".

Pour réduire les délais de deux ans en moyenne, le ministre veut notamment introduire plusieurs mécanismes qui permettront, selon lui, de développer "une culture de l'amiable" et de confier au juge un rôle de "conciliateur".

Evoquant un "défi sans précédent", le ministre a également lancé le chantier titanesque de refonte d'un code de procédure pénale devenu, selon les Etats généraux, "excessivement complexe (et) illisible".

Confiée à un "comité scientifique", cette refonte se fera en grande partie à "droit constant" et "sans remettre à plat les grands principes", a assuré le ministre, mais elle concernera bien le sujet inflammable du cadre régissant les enquêtes judiciaires.

Eric Dupond-Moretti a ainsi promis de mettre en oeuvre la "simplification des cadres d'enquête tant voulue par les enquêteurs", mais s'est refusé à donner plus de précisions.

Autre sujet potentiellement polémique, le gouvernement entend, pour mener à bien cette réécriture, légiférer par ordonnance et éviter ainsi la procédure parlementaire ordinaire.

S'agissant de la surpopulation carcérale record, le ministre a préféré mettre en avant les réformes existantes, le plan de construction de 15.000 places de prison et ses mesures tendant à éviter la récidive.

"Je vais vous faire une confidence : j'adorerais avoir une baguette magique, j'adorerais aller plus vite", a affirmé le ministre, invitant à "mesurer ce qui a été fait".

Sollicités par l'AFP, les syndicats de magistrats, qui entretiennent des relations très fraîches avec le ministre, ont réagi avec prudence.

Saluant un discours "apaisé", l'Union syndicale des magistrats s'est félicitée que certaines de ses propositions aient été retenues mais s'est dite vigilante. "Le diable se cache dans les détails, il faudra voir comment ce sera rédigé et avec quels moyens", a déclaré son président Ludovic Friat.

Présidente du Syndicat de la magistrature, Kim Reuflet a reconnu le déblocage de "moyens considérables" mais déploré une "réforme plutôt gestionnaire" qui, s'agissant de la surpopulation carcérale, recycle des "mesures qui ne marchent pas".


Rony Brauman: une voix humaniste qui dénonce le silence face à la famine à Gaza

Ce qui rend le témoignage de Rony Brauman si puissant, c’est sa double identité : celle du praticien et celle du citoyen.  Médecin, il a passé des décennies à soigner les victimes de guerre. Lorsqu’il dit qu’une famine est « inadmissible », il parle en homme qui a vu mourir de faim des femmes, des hommes et des enfants. (AFP)
Ce qui rend le témoignage de Rony Brauman si puissant, c’est sa double identité : celle du praticien et celle du citoyen. Médecin, il a passé des décennies à soigner les victimes de guerre. Lorsqu’il dit qu’une famine est « inadmissible », il parle en homme qui a vu mourir de faim des femmes, des hommes et des enfants. (AFP)
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  • Brauman n’est pas un polémiste, mais un témoin de chair et de sang, un médecin qui a pansé les plaies de la guerre et qui sait, concrètement, ce que signifie la souffrance des civils
  • Sans ambiguïté, il a dénoncé la brutalité de la guerre menée par Israël à Gaza, dès le lendemain des attaques du 7 octobre

PARIS: Rony Brauman, médecin et essayiste français, né à Jérusalem, connaît bien la guerre.

À la tête de l’organisation humanitaire Médecins sans frontières de 1982 à 1994, et auparavant déjà membre actif de l’ONG, il a été aux avant-postes pour observer et vivre les ravages des conflits sanglants.

De Beyrouth au Darfour, il a vu de ses propres yeux les conséquences des guerres, et c’est cette expérience qui nourrit aujourd’hui son analyse.

Brauman n’est pas un polémiste, mais un témoin de chair et de sang, un médecin qui a pansé les plaies de la guerre et qui sait, concrètement, ce que signifie la souffrance des civils.

Sans ambiguïté, il a dénoncé la brutalité de la guerre menée par Israël à Gaza, dès le lendemain des attaques du 7 octobre.

Cette guerre, qui a déjà coûté la vie à des dizaines de milliers de Gazaouis, a récemment culminé dans une famine tout aussi dévastatrice, officiellement reconnue par les Nations unies.

Un fait rare, et d’autant plus inacceptable qu’il incarne une déshumanisation totale des victimes : cette famine est sciemment imposée aux deux millions d’habitants de l’enclave encore en vie.

Un constat accablant, qui balaie d’un revers de main toutes les règles de la guerre et toutes les conventions internationales protégeant les civils.

Gaza: les Etats-Unis au coeur de la paralysie mondiale

Plus sidérant encore, la déclaration de l’ONU semble être tombée dans le vide, sans provoquer la moindre réaction à Paris ni dans les autres capitales occidentales.

Pour Brauman, il n’y a pas d’ambiguïté : la famine qui ravage Gaza n’est pas un accident humanitaire, mais une stratégie de guerre.

Elle frappe une population déjà épuisée par des bombardements incessants et lui inflige une déshumanisation radicale, rappelant les pratiques les plus cruelles des sièges médiévaux.

« C’est une violation flagrante de toutes les conventions internationales, une négation pure et simple des principes qui protègent les civils », martèle-t-il.

Selon Brauman, le constat de l’ONU aurait dû provoquer une onde de choc mondiale. Or, déplore-t-il, l’annonce a été ignorée : ni Paris, ni Washington, ni les autres capitales occidentales n’ont réagi avec la fermeté nécessaire.

Pourquoi ce silence ? Interrogé par Arabnews en français, Brauman refuse l’idée d’une explication unique : il y voit un mélange d’impuissance, d’indifférence et de calcul politique.

La France, rappelle-t-il, « avait bien proposé, à un moment, d’assurer une protection militaire pour les convois humanitaires, mais cette promesse est restée lettre morte ». Rapidement, les mots se sont éteints, laissant place à une résignation qu’il juge lâche.

Le contraste est brutal avec d’autres crises internationales. Quand la Russie a envahi l’Ukraine, les sanctions et boycotts ont plu en quelques jours : gels d’avoirs, ruptures de contrats, isolement diplomatique.

Israël, en revanche, bénéficie d’une indulgence presque illimitée : quelques expressions de « préoccupation », quelques critiques feutrées… mais rien de plus.

Ces « deux poids, deux mesures », dénonce Brauman, minent la crédibilité des démocraties occidentales. Elles se présentent comme les gardiennes du droit international, mais révèlent leur hypocrisie dès que l’agresseur est un allié.

Quelques pays européens, souligne-t-il, comme l’Irlande, l’Espagne ou la Norvège, ont pris des mesures concrètes en suspendant des investissements et des coopérations. La France, l’Allemagne et l’Italie, elles, tournent en rond et se contentent de mots.

Au cœur de cette paralysie se trouve une donnée incontournable : les États-Unis. La France, explique Brauman, redoute des représailles américaines si elle prenait seule des sanctions contre Israël.

Pour lui, l’équation est simple : Israël vit militairement grâce aux États-Unis. Ce sont leurs missiles, leurs bombes, leurs technologies qui permettent la poursuite des opérations à Gaza.

« Les États-Unis sont le premier co-responsable du génocide en cours », affirme Brauman sans détour.

« Ils disposent du levier immédiat pour arrêter la guerre : il leur suffirait de cesser les livraisons d’armes. Mais Washington choisit de continuer, scellant sa complicité politique et morale. »

Pour l’essayiste, l’Europe pourrait, si elle en avait la volonté, s’émanciper de cette dépendance et ouvrir un bras de fer diplomatique et commercial avec son allié américain. Mais cette perspective reste taboue : l’Occident préfère détourner le regard, quitte à perdre son crédit moral dans le monde.

Rony Brauman va plus loin : pour lui, Israël est désormais un « État voyou, un pays qui a franchi le seuil de l’infréquentable ».

L’extrême droite au pouvoir, dirigée par le Premier ministre Benjamin Netanyahou, mène une politique de domination coloniale assumée : occupation, spoliation, répression des révoltes actuelles et futures.

Cette stratégie, avertit-il, prépare un avenir empoisonné : les enfants et adolescents palestiniens, grandissant au milieu des ruines et voyant leurs proches mourir sous les bombes ou de faim, porteront une haine durable.

Le cycle de vengeance est inévitable, car l’ultra-puissance israélienne — physique, matérielle, mais aussi symbolique par le mépris affiché — nourrit un terreau de radicalisation.

« Israël le sait, mais l’accepte comme le prix d’un statu quo colonial », tranche-t-il.

Déjà, sur la scène internationale, l’isolement moral s’accentue, estime Brauman : porter un passeport israélien devient synonyme de suspicion.

La société civile mondiale multiplie les gestes de boycott et de rejet. Brauman pense que cette pression sociale — drapeaux palestiniens brandis, collectifs mobilisés — pourrait peser davantage que les chancelleries.

Ce qui rend le témoignage de Rony Brauman si puissant, c’est sa double identité : celle du praticien et celle du citoyen.

Médecin, il a passé des décennies à soigner les victimes de guerre. Lorsqu’il dit qu’une famine est « inadmissible », il parle en homme qui a vu mourir de faim des femmes, des hommes et des enfants.

Son témoignage est loin des calculs partisans. Selon lui, à Gaza, ce sont des civils qui meurent chaque jour de privations délibérées.

Face à ce crime, le silence occidental est, pour Brauman, une complicité. Et l’histoire, prévient-il, jugera.


Bayrou: la dette, «c'est l'esclavage des plus jeunes»

Le Premier ministre, qui engagera la responsabilité de son  gouvernement le 8 septembre avec la très forte probabilité d'être renversé, est revenu sur la critique selon laquelle il dramatise la situation financière de la France. (AFP)
Le Premier ministre, qui engagera la responsabilité de son  gouvernement le 8 septembre avec la très forte probabilité d'être renversé, est revenu sur la critique selon laquelle il dramatise la situation financière de la France. (AFP)
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  • "Les jeunes ont bien le droit d'être respectés et soutenus au lieu d'être constamment ignorés et alourdis par des engagements qu'on a pris en leur nom sans leur demander leur avis"
  • Il est revenu sur les critiques exprimées sur TF1 contre "les boomers", responsables d'avoir endetté le pays "pour leur confort"

CHALONS-EN-CHAMPAGNE: La dette c'est l'esclavage des plus jeunes": François Bayrou a de nouveau appelé vendredi les "boomers" - les retraités - à ne "pas se désintéresser de la situation faite aux jeunes" dans un plaidoyer en faveur de sa décision de demander la confiance de l'Assemblée nationale sur le désendettement du pays.

La dette, "c'est une question pour les jeunes qui sont bloqués dans leur développement, dans leur projet de vie, dans leur carrière", a-t-il déclaré. "Et la démoralisation des plus jeunes, elle, est plus grave que toute autre démoralisation du pays", a plaidé le Premier ministre en marge de l'inauguration de la foire agricole de Châlons-en-Champagne.

"Les jeunes ont bien le droit d'être respectés et soutenus au lieu d'être constamment ignorés et alourdis par des engagements qu'on a pris en leur nom sans leur demander leur avis", a-t-il insisté.

Il est revenu sur les critiques exprimées sur TF1 contre "les boomers", responsables d'avoir endetté le pays "pour leur confort".

"J'ai reçu énormément de messages de jeunes qui disaient pour la première fois: +on a parlé de nous+. Les générations du baby-boom, qui ont beaucoup fait marcher le pays, ne peuvent pas se désintéresser de la situation qui est faite aux jeunes Français", a-t-il jugé.

Le plan de François Bayrou ciblait notamment les retraités par une année blanche sur la revalorisation des pensions et le remplacement par un forfait de l'abattement fiscal de 10% dont ils bénéficient.

Le Premier ministre, qui engagera la responsabilité de son  gouvernement le 8 septembre avec la très forte probabilité d'être renversé, est revenu sur la critique selon laquelle il dramatise la situation financière de la France.

"Ni je ne déforme, ni je n'exagère, ni je ne dramatise (...) Le risque maximal, c'est de ne rien faire", a-t-il martelé alors que "la charge de la dette sera cette année à 67 milliards" d'euros et "à plus de 100 milliards en 2029 selon la Cour des comptes".

Il a critiqué ceux qui, comme les socialistes, veulent réduire son objectif de 44 milliards d'économies l'année prochaine.

"C'est la première marche qui nous permettra en quatre ans de revenir à ce seuil où la dette ne grandit plus", a-t-il justifié, estimant ce seuil à un peu moins de 3% de déficit public rapporté au Produit intérieur brut (PIB).


Pour le patron du Medef, Attal, Retailleau et Bardella sont plus «conscients des périls» économiques

Le patron du Medef Patrick Martin a estimé vendredi que parmi les chefs de partis qui s'étaient rendus à l'université d'été de l'organisation patronale, Gabriel Attal, Bruno Retailleau et "dans une certaine mesure" Jordan Bardella se sont montrés "plus conscients des périls" économiques. (AFP)
Le patron du Medef Patrick Martin a estimé vendredi que parmi les chefs de partis qui s'étaient rendus à l'université d'été de l'organisation patronale, Gabriel Attal, Bruno Retailleau et "dans une certaine mesure" Jordan Bardella se sont montrés "plus conscients des périls" économiques. (AFP)
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  • "Certains" des responsables politiques conviés à l'université d'été du Medef jeudi "n'ont absolument pas fait référence aux Etats-Unis, au prix de l'énergie, au durcissement de la concurrence incroyable"
  • Le président de la première organisation patronale de France a toutefois avancé qu'il n'entendait pas "distribuer les bons et les mauvais points, ce qui nous importait, c'était d'abord de passer nos messages"

PARIS: Le patron du Medef Patrick Martin a estimé vendredi que parmi les chefs de partis qui s'étaient rendus à l'université d'été de l'organisation patronale, Gabriel Attal, Bruno Retailleau et "dans une certaine mesure" Jordan Bardella se sont montrés "plus conscients des périls" économiques.

"Certains" des responsables politiques conviés à l'université d'été du Medef jeudi "n'ont absolument pas fait référence aux Etats-Unis, au prix de l'énergie, au durcissement de la concurrence incroyable" ou encore "à une Europe qui n'a pas été à la hauteur de la situation dans les négociations avec les Etats-Unis", a affirmé Patrick Martin sur Radio Classique.

"D'autres, manifestement, sont plus conscients" des "périls économiques", a-t-il estimé. "Ce n'est pas un parti pris de ma part, mais c'est plutôt Gabriel Attal (Renaissance, NDLR), Bruno Retailleau (LR), dans une certaine mesure Jordan Bardella (Rassemblement national)".

Parmi les autres chefs de parti et responsables politiques invités à l'université du Medef - la REF - figuraient Manuel Bompard (LFI), Marine Tondelier (Les Ecologistes) et Fabien Roussel (PCF).

D'autres étaient absents pour des raisons d'agenda, comme Olivier Faure (PS) et Edouard Philippe (Horizons).

Le président de la première organisation patronale de France a toutefois avancé qu'il n'entendait pas "distribuer les bons et les mauvais points, ce qui nous importait, c'était d'abord de passer nos messages."

"On est assez inquiets, abasourdis de voir qu'il y a un débat politique qui est assez picrocholin", a estimé Patrick Martin, dénonçant "un très court-termisme qui ne prend pas suffisamment en compte la réalité des choses".

Concernant le discours du Premier ministre François Bayrou jeudi à la REF, "il y a quand même un certain nombre de points positifs", a ajouté Patrick Martin.

"Le Premier ministre a dit que rien dans le prochain budget, pour autant que ce soit lui qui le porte, ne sera fait au détriment de la croissance et de la compétitivité des entreprises et c'est évidemment cela notre gros souci", a-t-il relevé.