TotalEnergies: La justice française déboute des opposants au mégaprojet en Ouganda et en Tanzanie

Du côté de TotalEnergies, on refuse tout interview et on se borne à «prendre acte» de la décision (Photo, AFP).
Du côté de TotalEnergies, on refuse tout interview et on se borne à «prendre acte» de la décision (Photo, AFP).
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Publié le Mercredi 01 mars 2023

TotalEnergies: La justice française déboute des opposants au mégaprojet en Ouganda et en Tanzanie

  • Outre le péril pour des zones riches en biodiversité, les ONG ont documenté sur le terrain des atteintes aux droits humains
  • Le tribunal de Paris a toutefois jugé mardi «irrecevables» les demandes des Amis de la Terre, de Survie et de quatre ONG ougandaises

PARIS: Le tribunal de Paris a débouté mardi les opposants au mégaprojet pétrolier controversé de TotalEnergies en Ouganda et en Tanzanie, reprochant en creux aux ONG de ne pas avoir suffisamment exploré la voie du dialogue avec le géant pétrolier avant de saisir la justice.

Très attendue, la décision des magistrats constitue une première interprétation du "devoir de vigilance" des entreprises, créée en 2017 par une loi française pionnière, mais dont les magistrats pointent du doigt les lacunes.

Cette loi impose aux multinationales de prévenir les risques que font peser leurs activités sur les droits humains, la santé et l'environnement. Elle donne lieu à une dizaine de procédures en cours d'ONG contre des groupes français, mais elle n'avait encore jamais été appliquée devant la justice.

Le tribunal de Paris a toutefois jugé mardi "irrecevables" les demandes des Amis de la Terre, de Survie et de quatre ONG ougandaises. Celles-ci avaient assigné en 2019 le groupe pétrolier sur la base de cette loi en attaquant deux chantiers colossaux indissociables, dont elles réclamaient la suspension: le projet Tilenga, un forage en Ouganda empiétant sur le parc naturel des Murchison Falls; et le projet EACOP (East African Crude Oil Pipeline), un oléoduc chauffé de 1 500 km jusqu'à la côte tanzanienne.

Outre le péril pour des zones riches en biodiversité, les ONG ont documenté sur le terrain des atteintes aux droits humains: populations expropriées sans être indemnisées à temps ou suffisamment, voire empêchées de cultiver leurs terres avant de disposer d'une option alternative. Ce que conteste pied à pied le groupe pétrolier.

Cible de manifestations, de pétitions et de multiples protestations internationales, jusqu'au Vatican, le mégaprojet est par ailleurs devenu emblématique du choix controversé de TotalEnergies de poursuivre ses investissements dans les énergies fossiles malgré la crise climatique.

Dialogue

Mais le tribunal, qui a examiné l'affaire en décembre après trois ans de bataille procédurale, estime que les demandes et griefs des associations sont désormais "substantiellement différents" de ceux contenus dans la mise en demeure qu'elles avaient adressée à TotalEnergies en juin 2019, point de départ de la procédure.

Cette mise en demeure, selon la loi, ouvre un délai de trois mois à l'entreprise pour répondre et le cas échéant se mettre en conformité, avant une éventuelle saisine de la justice.

Pour justifier leur rejet, les magistrats défendent longuement cette étape de la procédure, garantissant la volonté du législateur "d'instituer une phase obligatoire de dialogue et d'échange amiable" et de garantir un "processus collaboratif d’élaboration du plan de vigilance" avant toute saisine de la justice.

Les ONG, qui contestent avoir modifié substantiellement leurs demandes, "n'ont fait que les préciser et consolider leur argumentaire avec plus de 200 documents de preuves à l'appui", a réagi Juliette Renaud, une responsable des Amis de la Terre contactée par l'AFP.

"On va se laisser le temps de digérer la décision" et échanger "pour voir s'il est opportun de faire appel ou pas", a déclaré leur avocate Céline Gagey, saluant "la mobilisation citoyenne très forte sur ce projet" grâce à leur action qui "a obligé Total à améliorer la transparence de ses procédures et à faire quelques efforts" toutefois "encore très insuffisants".

Le précédent Shell

Du côté de TotalEnergies, on refuse tout interview et on se borne à "prendre acte" de la décision.

Les magistrats déplorent aussi que la loi, faute de décret adapté, n'impose que des mesures de vigilances "générales et sans contours précis", sans "instruments de mesure" ni "organisme de contrôle", entre autres.

"Cette législation assigne ainsi des buts monumentaux de protection des droits humains et de l'environnement à certaines catégories d'entreprise précisant a minima les moyens qui doivent être mis en oeuvre pour les atteindre", regrettent les juges.

Leur lecture sera cruciale pour le devenir des procédures pour non-respect du "devoir de vigilance" déjà lancées contre des groupes tels que Casino, Suez, Yves Rocher ou encore BNP Paribas, mis en cause pour son soutien financier aux énergies fossiles... notamment au sein de TotalEnergies.

Dans une autre procédure, la major pétrolière française est encore assignée sur la base du "devoir de vigilance", cette fois accusée de sous-estimer les "risques d'atteintes graves au système climatique" de ses activités. Une audience est prévue à Paris le 22 mars.

En ligne de mire, les ONG espèrent obtenir un jour un équivalent français de la condamnation de Shell en 2021 aux Pays-Bas, quand un tribunal avait condamné le géant pétrolier à accélérer son plan de réduction d'émissions de gaz à effet de serre.


Les marchés boursiers les yeux tournés vers les banques centrales plus que vers le Moyen-Orient

Les Bourses européennes ont de nouveau clôturé en hausse mardi, les yeux davantage tournés vers les prochaines décisions des banques centrales que vers la guerre contre l'Iran et la hausse du pétrole. (AFP)
Les Bourses européennes ont de nouveau clôturé en hausse mardi, les yeux davantage tournés vers les prochaines décisions des banques centrales que vers la guerre contre l'Iran et la hausse du pétrole. (AFP)
  • Paris a progressé de 0,49%, Francfort a pris 0,71% et Londres a gagné 0,83%, dans l'attente d'un probable statu quo sur les taux directeurs après la réunion de la Banque centrale européenne (BCE) jeudi et de la Banque d'Angleterre
  • Aux alentours de 17H00 GMT, New York suivait timidement la tendance haussière (+0,42% pour le Nasdaq, +0,37% pour le S&P 500 et +0,32% pour le Dow Jones)

PARIS: Les Bourses européennes ont de nouveau clôturé en hausse mardi, les yeux davantage tournés vers les prochaines décisions des banques centrales que vers la guerre contre l'Iran et la hausse du pétrole.

Dans ce contexte, Paris a progressé de 0,49%, Francfort a pris 0,71% et Londres a gagné 0,83%, dans l'attente d'un probable statu quo sur les taux directeurs après la réunion de la Banque centrale européenne (BCE) jeudi et de la Banque d'Angleterre.

Symbole de ce rebond, l'action du constructeur automobile Stellantis a progressé de 2,89% à Paris.

A Francfort, les investisseurs ont privilégié les valeurs défensives, moins exposées à la conjoncture, comme l’énergéticien E.ON (+3,20%, 20,30 euros), les réassureurs Hannover Re (+4,03%, 273,80 euros) et Munich Re (+2,48%, 553,40 euros).

Aux alentours de 17H00 GMT, New York suivait timidement la tendance haussière (+0,42% pour le Nasdaq, +0,37% pour le S&P 500 et +0,32% pour le Dow Jones).

"Comme hier (lundi), nous sommes dans une vague de reprise, peut-être technique", résume Frédéric Rozier, gestionnaire de portefeuille pour la banque privée Mirabaud.

Cette légère amélioration "ne constitue pas vraiment une lueur d’espoir", tempère Andreas Lipkow à Francfort.

Ralentissement de la hausse du pétrole 

Aucune amélioration géopolitique au Moyen-Orient n'explique la résilience des marchés boursiers.

Le président français Emmanuel Macron a indiqué que la France n'était pas prête à s'engager dans des "opérations" de sécurisation du détroit d'Ormuz "dans le contexte actuel".

La compagnie aérienne British Airways a annoncé mardi suspendre jusqu'au 31 mai inclus ses vols vers Amman, Bahreïn, Dubaï et Tel-Aviv "en raison de l'incertitude persistante de la situation au Moyen-Orient".

Surtout, les prix du pétrole continuent à augmenter, moins fortement que la veille: vers 17H00 GMT, le baril de Brent de la mer du Nord s'échangeait à 102,17 dollars (+1,96%) et son équivalent américain du WTI progressait de 1,82% à 95,20 dollars.

Passée la "stupéfaction" des premiers jours, "il y a une forme de normalisation (...) au bout de deux ou trois semaines de conflit (...) le marché se remet en mode économie de guerre", décrypte Frédéric Rozier.

Détente sur les taux d'emprunt des États 

De fait, les marchés boursiers semblent anticiper les décisions des banques centrales de ne pas relever leurs taux directeurs malgré des risques d'inflation liée à la hausse du pétrole.

"Le marché a envie de croire que les banques centrales vont considérer cette inflation comme temporaire et donc ne vont pas sur-réagir par une hausse des taux", commente Frédéric Rozier.

"Nous anticipons que la Fed laissera ses taux directeurs inchangés lors de sa réunion de cette semaine", estime aussi Bénédicte Kukla, stratégiste en chef chez Indosuez Wealth Management

"Il est probable que l'inflation dépasse temporairement les 3% d'ici la fin 2026 (...) Malgré ces tensions, nous n'anticipons pas de modification des taux directeurs de la BCE cette semaine — trop tôt", ajoute Mme Kukla.

Dans ce contexte, les taux d'intérêt sur les emprunts émis par les États pour financer leurs dettes reculaient, après avoir bondi aux premiers jours du conflit.

Aux alentours de 17H00 GMT, le rendement de l'emprunt allemand à échéance 10 ans (Bund), qui fait référence en Europe, se maintenait à 2,90% contre 2,95% la veille. Il évoluait autour de 2,64% avant la guerre.

Son équivalent français affichait un rendement à 3,55% contre 3,61% lundi en clôture (et contre 3,22% avant le début du conflit).

Le rendement des bons du Trésor américain à 10 ans, l'échéance la plus scrutée, se maintenait à 4,19%.

La Banque centrale australienne (RBA) a de son côté relevé mardi son taux directeur de 0,25 point de pourcentage, invoquant la "forte hausse des prix des carburants".

 


Commerce: la Chine envoie samedi son vice-Premier ministre en France pour des discussions avec Washington

Un cargo transportant du minerai de fer importé est dirigé vers un poste d’amarrage dans un port de Qingdao, dans la province du Shandong, dans l’est de la Chine, le 11 mars 2026. (AFP)
Un cargo transportant du minerai de fer importé est dirigé vers un poste d’amarrage dans un port de Qingdao, dans la province du Shandong, dans l’est de la Chine, le 11 mars 2026. (AFP)
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  • Le vice-Premier ministre chinois He Lifeng se rendra en France du 14 au 17 mars pour des consultations commerciales avec les États-Unis, avec des discussions prévues à Paris avec le secrétaire américain au Trésor Scott Bessent
  • Ces négociations interviennent sur fond de tensions commerciales persistantes entre Washington et Pékin, avant une possible visite du président américain Donald Trump en Chine fin mars

PEKIN: La Chine a confirmé vendredi que son vice-Premier ministre He Lifeng, chargé des questions économiques, effectuera à partir de samedi une visite en France, pour mener des discussions avec les Etats-Unis sur le commerce.

Ces négociations de haut niveau se dérouleront quelques semaines avant une possible visite à Pékin du président américain Donald Trump, lors de laquelle il rencontrerait son homologue Xi Jinping.

Le Trésor américain avait déjà indiqué jeudi que ces discussions commerciales bilatérales auraient lieu dimanche et lundi à Paris, entre He Lifeng et le ministre américain des Finances, Scott Bessent.

Le dirigeant chinois "conduira une délégation en France du 14 au 17 mars pour des consultations commerciales avec la partie américaine" sur des questions "d'intérêt mutuel", a indiqué vendredi le ministère chinois du Commerce.

Scott Bessent sera accompagné à Paris par le représentant de la Maison Blanche pour le Commerce (USTR), Jamieson Greer.

Le président américain prévoit de se rendre à Pékin du 31 mars au 2 avril, a indiqué la Maison Blanche. Les autorités chinoises n'ont pas confirmé cette visite ni ce calendrier, ce qui est habituel de leur part.

Les Etats-Unis et la Chine se sont livré l'an passé une âpre bataille aux retombées mondiales, à coups de droits de douane et de restrictions diverses. Une trêve précaire a ensuite été conclue, sous l'égide, déjà, de Scott Bessent et He Lifeng.

Des points de friction subsistent toutefois.

La Maison Blanche a annoncé mercredi lancer une série d'enquêtes destinées à documenter des préjudices économiques subis par les Etats-Unis. Elles visent une quinzaine de pays ou bloc (l'Union européenne), dont la Chine. Elles sont une première étape vers de potentiels nouveaux droits de douanes.

Cette initiative est un "exemple typique d'unilatéralisme" qui "porte gravement atteinte à l'ordre économique et commercial international", a dénoncé vendredi le ministère chinois du Commerce dans un communiqué séparé.

"La Chine exhorte les Etats-Unis à revenir sur leurs pratiques contestables et à privilégier le dialogue et la consultation pour résoudre les différends", a-t-il souligné.


L'Iran vise les infrastructures pétrolières du Golfe et fait à nouveau flamber les cours

L'Iran a lancé jeudi une nouvelle vague d'attaques contre les infrastructures pétrolières des pays du Golfe, après avoir frappé deux tankers, suscitant une nouvelle flambée des cours du pétrole malgré la mobilisation des réserves stratégiques. (AFP)
L'Iran a lancé jeudi une nouvelle vague d'attaques contre les infrastructures pétrolières des pays du Golfe, après avoir frappé deux tankers, suscitant une nouvelle flambée des cours du pétrole malgré la mobilisation des réserves stratégiques. (AFP)
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  • Le baril de pétrole a repassé jeudi matin la barre des 100 dollars, malgré une intervention sans précédent des grandes puissances sur le marché
  • Les 32 pays membres de l'Agence internationale de l'énergie (AIE) - dont les Etats-Unis - ont décidé mercredi d'un déblocage record de 400 millions de barils dans leurs réserves stratégiques pour apaiser les inquiétudes sur l'approvisionnement

TEHERAN: L'Iran a lancé jeudi une nouvelle vague d'attaques contre les infrastructures pétrolières des pays du Golfe, après avoir frappé deux tankers, suscitant une nouvelle flambée des cours du pétrole malgré la mobilisation des réserves stratégiques.

Ce conflit qui a débuté le 28 février avec des attaques américano-israéliennes contre l'Iran a pris une échelle régionale et menace l'approvisionnement en pétrole de l'économie mondiale, le trafic étant paralysé dans le détroit d'Ormuz, un point de passage stratégique.

Le baril de pétrole a repassé jeudi matin la barre des 100 dollars, malgré une intervention sans précédent des grandes puissances sur le marché.

Les 32 pays membres de l'Agence internationale de l'énergie (AIE) - dont les Etats-Unis - ont décidé mercredi d'un déblocage record de 400 millions de barils dans leurs réserves stratégiques pour apaiser les inquiétudes sur l'approvisionnement.

Le ministre américain de l'Energie, Chris Wright, a précisé que 172 millions de barils allaient être libérés "à partir de la semaine prochaine".

Mais au treizième jour du conflit, les dégâts dans les infrastructures pétrolières s'étendent. Bahreïn a dénoncé une attaque iranienne contre des réservoirs d'hydrocarbures, appelant les habitants à rester chez eux en raison des fumées provoquées par l'installation en feu.

A Oman, des réservoirs de carburant du port de Salalah étaient aussi en feu la veille après une attaque de drone, selon une vidéo publiée par l'AFP, tandis que l'Arabie saoudite a rapporté une nouvelle attaque de drone contre le champ pétrolier de Shaybah, dans l'est du pays, déjà visé à plusieurs reprises ces derniers jours

Boules de feu 

Une attaque jeudi contre deux pétroliers dans le Golfe au large de l'Irak, dont l'origine est encore inconnue, a fait au moins un mort, tandis les sauveteurs recherchent plusieurs disparus, selon l'autorité portuaire.

La télévision étatique irakienne a diffusé des images d'un navire en mer d'où s'élèvent d'impressionnantes boules de feu et des volutes de fumée.

Un porte-conteneurs a été à nouveau touché jeudi par un "projectile inconnu" au large des Emirats arabes unis, provoquant un "petit incendie" à bord, selon l'agence maritime britannique (UKMTO), après au moins trois bateaux touchés la veille.

Donald Trump a promis qu'une "grande sécurité" régnerait bientôt dans ce goulot d'étranglement qui voit d'ordinaire passer un cinquième de la production mondiale de pétrole et de gaz naturel liquéfié (GNL).

Il a aussi assuré que "28 navires poseurs de mines" avaient été frappés, une crainte majeure de la communauté internationale étant de voir le détroit miné.

Signaux contradictoires 

"L'Iran est "proche de la défaite", a estimé le président américain mercredi soir, à la fin d'une journée de signaux contradictoires sur ses intentions.

Il a d'abord répété que la guerre allait se terminer "bientôt", jugé qu'il ne restait "pratiquement rien à frapper" en Iran et que l'"excursion" militaire américaine était "très en avance" sur le calendrier prévu.

La première semaine de guerre a coûté aux Etats-Unis plus de 11 milliards de dollars, rapporte le New York Times en s'appuyant sur des sources parlementaires.

L'allié israélien de Washington, qui ne s'est fixé "aucune limite dans le temps", assure disposer encore d'un "vaste réservoir de cibles".

En face, les Gardiens de la Révolution iraniens se disent prêts à une longue campagne pour forcer Washington à la retraite en pilonnant les intérêts occidentaux.

Ali Fadavi, un représentant de cette armée idéologique, a brandi la menace d'une "guerre d'usure" à même de "détruire l'économie américaine entière" et "l'économie mondiale".

L'armée iranienne a dit mercredi vouloir désormais frapper "les centres économiques et les banques" dans le Golfe, tandis que l'agence iranienne Tasnim a cité les géants américains de la tech comme de "futures cibles" de Téhéran, parmi lesquels Amazon, Google, Microsoft, IBM Oracle ou encore Nvidia.

Le géant bancaire américain Citi et les cabinets de conseil britanniques Deloitte et PwC ont évacué ou fermé mercredi leurs bureaux à Dubaï après des menaces.

Les ports pourraient devenir une cible dans le conflit: l'armée américaine a appelé mercredi les civils iraniens à s'éloigner de ceux dans la région du détroit d'Ormuz, car s'ils sont "utilisés à des fins militaires, (ils) perdent leur statut protégé".

L'armée iranienne a répliqué qu'en cas d'attaque, "tous les ports et quais de la région deviendraient des cibles légitimes".

Frappes conjointes 

Israël poursuit ses attaques au Liban visant le Hezbollah pro-iranien. De lourdes frappes ont touché mercredi soir le sud de Beyrouth, selon des journalistes de l'AFP.

Les autorités libanaises, qui ont recensé plus de 800.000 déplacés, ont fait état jeudi matin d'au moins sept morts supplémentaires dans la capitale.

L'armée israélienne a également lancé une nouvelle vague de frappes "à grande échelle" sur Téhéran après que l'Iran a indiqué avoir mené une opération "conjointe" avec le Hezbollah contre une cinquantaine de cibles sur son territoire, décrite comme "un feu continu pendant cinq heures" de missiles et de drones.

Le Hezbollah dit avoir tiré des missiles vers une base des renseignements militaires israéliens.

Le président français Emmanuel Macron a appelé sur X Israël à "renoncer à une offensive terrestre" au Liban.

A Téhéran, la vie s'organise malgré les bombardements.

"Nous avons mis notre foi en Dieu. Pour l'instant, il y a de la nourriture dans les magasins", a confié Mahvash, un habitant de 70 ans.

Le nouveau guide suprême, Mojtaba Khamenei, désigné dimanche pour succéder à son père tué au premier jour de la guerre, n'est toujours pas apparu publiquement.