Justice: le plaider-coupable avec prison immédiate divise parquets et avocats

Des manifestants brandissent une fusée violette à côté d'un mur composé de cartons de dossiers, pour symboliser les dossiers classés sans suite, devant le Palais de Justice, le palais historique situé sur l'Ile de la Cité à Paris, le 23 novembre 2022. (Photo par Bertrand GUAY / AFP)
Des manifestants brandissent une fusée violette à côté d'un mur composé de cartons de dossiers, pour symboliser les dossiers classés sans suite, devant le Palais de Justice, le palais historique situé sur l'Ile de la Cité à Paris, le 23 novembre 2022. (Photo par Bertrand GUAY / AFP)
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Publié le Vendredi 09 juin 2023

Justice: le plaider-coupable avec prison immédiate divise parquets et avocats

  • Côté parquets, on estime que les comparutions sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC) permettent d'alléger des audiences surchargées
  • Côté barreaux, de nombreux avocats rejettent le recours à ces procédures lorsqu'elles impliquent une incarcération immédiate (jusqu'à trois ans de prison)

CRÉTEIL, France : Justice dégradée pour les uns, réponse idoine à l'engorgement des tribunaux pour les autres: les procédures de plaider-coupable avec à la clef une incarcération immédiate divisent depuis plusieurs mois avocats et parquets de région parisienne.

Côté parquets, on estime que les comparutions sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC) permettent d'alléger des audiences surchargées et représentent une alternative moins anxiogène qu'une comparution immédiate pour des justiciables ayant déjà avoué les faits.

Côté barreaux, de nombreux avocats rejettent le recours à ces procédures lorsqu'elles impliquent une incarcération immédiate (jusqu'à trois ans de prison) en estimant, comme le conseil de l'ordre du barreau du Val-de-Marne, qu'«une telle peine doit faire l'objet d'un débat» devant un tribunal.

«Cela pose problème pour les droits de la défense, c'est une justice accélérée, dégradée, hors public, que l'on propose à des personnes qui sortent de quarante-huit heures de garde à vue et ne sont souvent pas en mesure de comprendre les implications», affirme Vincent Nativi, du Syndicat des avocats de France (SAF) de Créteil.

«Pour des faits simples et pour lesquels le mis en cause est sûr de partir en prison, en raison des faits ou de sa personnalité, la CRPC avec incarcération peut avoir un réel intérêt», estime pour sa part Grégoire Dulin, procureur de la République d'Evry.

Les permanences pénales de plusieurs barreaux franciliens, comme à Evry, Nanterre ou Bobigny, refusent d'intervenir en cas de CRPC avec incarcération immédiate.

Celles-ci ne peuvent pas avoir lieu sans la présence d'un avocat.

- Recours -

«Notre position est très claire et ferme. Nous y sommes opposés et nous ne présenterons pas d'avocat dans ce cas-là», affirme Stéphanie Chabauty, bâtonnière de Bobigny.

Alors qu'une expérimentation était menée depuis septembre à Créteil, le conseil de l'ordre du barreau a adopté fin décembre une motion établissant que les avocats de la permanence pénale n'interviendraient plus dans ce cadre-là.

Le parquet général de Paris a déposé un recours afin d'annuler cette motion, estimant que celle-ci avait «pour conséquence directe de faire échec à un dispositif prévu par la loi».

Un recours rejeté jeudi par la cour d'appel, selon qui la motion «ne contrevient à aucune disposition législative ou réglementaire», le bâtonnier «disposant toujours de la possibilité de désigner un avocat commis d'office» sans passer par la permanence pénale.

«Le parquet de Créteil prend acte de la décision», a réagi son procureur Stéphane Hardouin. Il «sollicitera en conséquence le bâtonnier» pour commettre des avocats d'office.

Son parquet veut proposer des CRPC avec incarcération immédiate aux mules interpellées en possession de cocaïne à l'aéroport d'Orly, régulièrement jugées en comparution immédiate.

Ces affaires peuvent, selon les périodes, représenter «jusqu'à 20%» du temps d'audience et sont généralement jugées «en vingt à quarante minutes», d'après le parquet.

- «Rupture d'égalité» -

Fin mai, un prévenu de 41 ans, qui avait ingéré 88 ovules, soit un kilo de cocaïne, a été condamné à Créteil à douze mois de prison dont quatre avec sursis, peine plus lourde que celle requise par la procureure, après un procès d'une vingtaine de minutes.

«Dans la CRPC il y a une discussion, une négociation. La philosophie du plaider-coupable c'est qu'il y a une ouverture sur la peine (...) L'objectif est de gagner en qualité de dialogue et en personnalisation de la peine», affirme Stéphane Hardouin.

Le SAF de Créteil estime au contraire qu'en la systématisant, cette procédure pourrait engendrer une «gestion comptable de la peine», dans laquelle une «condamnation fixe» serait attribuée à chaque délit.

Dans son recours, le parquet général estimait que la motion adoptée dans le Val-de-Marne plaçait les justiciables «dans une situation de rupture d'égalité» puisque ceux n'ayant pas recours à un avocat commis d'office mais à un conseil choisi pouvaient toujours en bénéficier.

Le procureur de Créteil note par ailleurs une «inégalité territoriale», d'autres juridictions y ayant recours.

A Paris, «le parquet use avec parcimonie de la détention avec exécution immédiate» lors des CRPC, affirme Me Julien Brochot, conseiller du vice-bâtonnier. «On comprend tout à fait que nos voisins soient inquiets pour les droits de la défense, mais vu de Paris nous n'avons pas constaté d'excès».


80 ans après le D-Day, des survivants britanniques continuent de témoigner

Alec Penstone, vétéran du jour J, reçoit un baiser de deux membres des D-Day Darlings, un groupe de chant et de danse sur le thème de la guerre, lors d'un événement visant à lancer les commémorations du 80e anniversaire du débarquement amphibie allié (débarquement du jour J) en France en 1944, dans le centre de Londres, le 26 avril 2024 (Photo, AFP).
Alec Penstone, vétéran du jour J, reçoit un baiser de deux membres des D-Day Darlings, un groupe de chant et de danse sur le thème de la guerre, lors d'un événement visant à lancer les commémorations du 80e anniversaire du débarquement amphibie allié (débarquement du jour J) en France en 1944, dans le centre de Londres, le 26 avril 2024 (Photo, AFP).
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  • Ils jugent très important de continuer à témoigner, et de raconter la guerre aux jeunes générations
  • Transporté en train jusqu'en Pologne avec des dizaines d'autres prisonniers, il est envoyé travailler dans une mine de charbon

LONDRES: Ils portent leurs nombreuses médailles avec fierté mais sans prétention d'être des héros: centenaires ou presque, Donald, Ken et Henry font partie des derniers vétérans britanniques encore en vie à avoir participé au débarquement des Alliés en Normandie en juin 1944.

Ils jugent très important de continuer à témoigner, et de raconter la guerre aux jeunes générations.

Rencontrés par l'AFP à Londres en amont des célébrations du 80e anniversaire du débarquement sur les plages françaises, leurs souvenirs de l'opération militaire qui a contribué à la défaite de l'Allemagne lors de la 2e Guerre mondiale restent précis et vivaces.

Ken Hay, 98 ans, a mis le pied sur Juno Beach à Courseulles-sur-Mer, quelques jours après le 6 juin et les premières vagues de soldats.

"J'aurais dû être effrayé, mais je ne crois pas que nous l'ayons été. Je ne suis pas un héros et je n'essaye pas de me faire passer pour tel, mais cela faisait partie de l'aventure" de faire partie de l'armée, se rappelle-t-il.

Chargée d'avancer vers un poste d'observation à l'intérieur des terres, son unité est prise à revers par des soldats allemands et il est capturé avec quatre autres membres de son régiment.

Transporté en train jusqu'en Pologne avec des dizaines d'autres prisonniers, il est envoyé travailler dans une mine de charbon. Mais l'arrivée des troupes russes pousse les Allemands à évacuer les camps de prisonniers pour revenir plus à l'ouest, les forçant à marcher des centaines de kilomètres.

Ken Hay est finalement libéré par les Américains et rapatrié chez lui en avion "deux jours avant le jour de la Victoire", le 8 mai 1945, date de la capitulation allemande.

Henry Rice, 98 ans également, s'occupait lui des communications à bord du HMS Eastway, chargé de ravitailler les soldats sur les plages de Normandie.

De son envoi en France, il se souvient avoir été "à moitié excité, à moitié hésitant". "Pour un jeune homme, c'était si énorme, (il y avait) tant de bateaux". Mais son regard se voile au souvenir des milliers d'hommes tués sur les plages françaises, dont près de 1.500 Britanniques le premier jour.

"L'image mentale que j'ai des hommes dans l'eau... je n'aime pas penser à ça", dit-il.

«face au danger»

Après avoir participé au débarquement de Normandie, Henry Rice a servi en Méditerranée, en Asie, jusqu'à la capitulation japonaise qui marqua la fin du conflit mondial. "Je me sens chanceux" d'être rentré vivant, dit-il.

"Par rapport aux autres vétérans, particulièrement les soldats qui ont débarqué et qui ont survécu, je me sens +petit+ (en français). Je suis fier d'eux", ajoute-t-il.

S'il a échappé à quelques torpilles ennemies, "je n'étais pas face au danger comme eux", juge-t-il.

Donald Howkins, 103 ans, a lui débarqué deux jours après le D-Day, avec le 90e Middlesex Regiment. Il se souvient de sa peur: "tout bougeait dans la barge, la mer était très forte (...) Mais quand je suis arrivé sur la place, ça allait".

"On faisait ce qu'on avait à faire, et le temps passait vite", ajoute-t-il.

Quand on lui demande ce qu'il ressent en amont du 80e anniversaire de l'évènement, auquel sont attendus de nombreux chefs d'Etat, il répond avec humour: "sacrément trop vieux!".

Il est déjà allé à plusieurs reprises assister à des commémorations, mais ne se rendra pas le 6 juin en Normandie, le voyage devenant trop difficile. Il se déplace désormais en fauteuil roulant.

A l'inverse, Ken ne voulait pas manquer l'évènement, même s'il s'attend à des sentiments "mélangés". "C'est triste de voir les tombes" dans les cimetières militaires, mais "c'est agréable" de partager la "bonne ambiance" avec les Français, surtout les enfants, dont il loue les connaissances sur la 2e Guerre mondiale enseignées dans les écoles.

Comme ses camarades du front, il juge très important de continuer de témoigner, de raconter ce qu'était la guerre, surtout auprès des jeunes générations.

"Je pourrais les prévenir des dangers de la guerre, mais je préfèrerais dire aux chefs d'Etat, arrêtez-ça", avoue aussi Henry. Et ses yeux se voilent de larmes lorsqu'il évoque les "guerres" et les conflits "horribles" qui ont émaillé le monde depuis.


Grèce: le voilier Belem met le cap sur la France avec la flamme olympique à bord

Le Belem, trois-mâts barque français du XIXe siècle, quitte le port du Pirée, près d'Athènes, avec la flamme olympique à son bord pour entamer son voyage vers la France le 27 avril 2024, un jour après que la Grèce a remis le flambeau des Jeux de 2024 aux organisateurs parisiens. (Photo Angelos Tzortzinis AFP)
Le Belem, trois-mâts barque français du XIXe siècle, quitte le port du Pirée, près d'Athènes, avec la flamme olympique à son bord pour entamer son voyage vers la France le 27 avril 2024, un jour après que la Grèce a remis le flambeau des Jeux de 2024 aux organisateurs parisiens. (Photo Angelos Tzortzinis AFP)
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  • Le voilier est attendu le 8 mai à Marseille, où débutera ensuite le relais de la flamme à travers la France, jusqu'à la cérémonie d'ouverture des Jeux le 26 juillet
  • Le lendemain débutera le relais olympique dans la ville, avec des passages prévus à la basilique Notre-Dame de la Garde ou au Stade Vélodrome

LE PIRÉE, Grèce : Le trois-mâts Belem a largué les amarres samedi dans le port du Pirée, près d'Athènes, et entamé sa navigation vers la France avec à son bord la flamme des Jeux olympiques de Paris-2024.

Le voilier est attendu le 8 mai à Marseille, où débutera ensuite le relais de la flamme à travers la France, jusqu'à la cérémonie d'ouverture des Jeux le 26 juillet.

«C'est une si grande émotion», a déclaré à cette occasion Tony Estanguet, président du comité d'organisation des JOP, qui avait reçu symboliquement la flamme la veille à Athènes, des mains du président du comité olympique hellénique Spyros Capralos.

«Maintenant, nous allons (la) ramener en France avec ce bateau, le Belem, qui date lui aussi de 1896», année des premiers Jeux olympiques de l'ère moderne, «quelle fantastique coïncidence !» a-t-il ajouté.

Allumée le 16 avril à Olympie, la flamme olympique a été remise vendredi aux organisateurs français lors d'une cérémonie au Stade Panathénaïque d'Athènes.

Elle doit désormais rejoindre l'Hexagone, où elle arrivera par Marseille, ville fondée par les Grecs vers 600 avant J.-C, le 8 mai.

Avant cela, dimanche, le navire empruntera le canal de Corinthe, une prouesse d'ingénierie du XIXe siècle construite avec la contribution des banques et des ingénieurs français.

Avant d'entrer dans le Vieux-Port, le Belem paradera dans la rade de la cité phocéenne et sera accompagné de 1.024 bateaux. Des animations sont prévues sur terre et en mer toute la journée.

Le lendemain débutera le relais olympique dans la ville, avec des passages prévus à la basilique Notre-Dame de la Garde ou au Stade Vélodrome.

Elle traversera ensuite le pays, visitant notamment les Antilles et la Polynésie française, jusqu'à Paris, où se déroulera la cérémonie d'ouverture des Jeux, prévus du 26 juillet au 11 août.


Des globe-trotteurs francais subjugués par la splendeur et la beauté des paysages en Arabie saoudite

Pierre Servan schreiber et Eric Chauvin sur leur moto
Pierre Servan schreiber et Eric Chauvin sur leur moto
Les globe-trotteurs prenant leur diner. Bujairi (Fournie)
Les globe-trotteurs prenant leur diner. Bujairi (Fournie)
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  • En 2024, Pascal Rostagny, en voulant changer d’itinéraire, il a choisi d’organiser un road trip à travers la Péninsule arabique en passant d’abord la Jordanie en traversant Al Aqaba, Petra pour rejoindre l’Arabie saoudite en cheminant la région de Tabuk A
  • Ce road trip est composé de dix-huit participants français et deux suisses. Ils sont tous amoureux et passionnés de moto depuis leur enfance et arrivent à la communiquer à ceux qu’ils rencontrent surtout lorsqu’ils évoquent les contrées qu’ils ont visitée

RIYAD : Nichée au cœur de la péninsule arabique, l’Arabie saoudite est un pays qui abrite une riche tapisserie de merveilles naturelles époustouflantes, des vastes déserts aux montagnes majestueuses, le Royaume offre une richesse de merveilles naturelles à couper le souffle qui captive l’imagination.

Depuis quelques années, l’Arabie s’est donnée les moyens de promouvoir ses richesses et ces merveilles naturelles qui ont donné envie à un groupe de motards français d’effectuer un voyage à travers la péninsule arabique en organisant un raid Orion du 14 avril au 02 mai de l’année en cours.

Al-Ulla Elephant Rock
Al-Ulla Elephant Rock 

Le premier raid moto a eu lieu en 1972, bien avant les Rallyes comme celui de Dakar, parti de Paris vers Ispahan en Iran. Pascale Rostagny a eu l’idée en 2018 de le faire renaître et a donc créé le raid Orion Revival avec le même parcours, de Paris à Ispahan en Iran, en 2022, un autre voyage a été organisé entre Paris et la ville de Tblicci en Géorgie, en passant par la Turquie et l’Arménie.

En 2024, Pascal Rostagny, en voulant changer d’itinéraire, il a choisi d’organiser un road trip à travers la Péninsule arabique en passant d’abord la Jordanie en traversant Al Aqaba, Petra pour rejoindre l’Arabie saoudite en cheminant la région de Tabuk Al-Ulla, Hail, Buraydah pour atteindre Riyad la capitale.

Lors de leur court séjour à Riyad, Arab News en français est allé à la rencontre de ces aventuriers pour recueillir leurs impressions concernant leur expédition.

Pascale Rostagny, organisateur de ce voyage a expliqué pourquoi il a choisi de traverser d’effectuer ce voyage à travers la Péninsule arabique : « Je suis allé en Jordanie il y a quelques années et j'avais beaucoup aimé et j'avais vu des images de l'Arabie. Et je me suis dit qu’il il faut absolument qu'on aille visiter ce pays que je ne connaissais pas et que j'ai eu le plaisir de découvrir en janvier lorsque j'ai fait les repérages. Et voilà, on est là aujourd'hui avec tous les participants et on est vraiment heureux de la découverte du pays. »

Les Globe-trotteurs.  Terrasse Bujairi Riyad (Fournie)
Les globe-trotteurs. Terrasse Bujairi Riyad (Fournie)  

Ce road trip est composé de dix-huit participants français et deux suisses. Ils sont tous amoureux et passionnés de moto depuis leur enfance et arrivent à la communiquer à ceux qu’ils rencontrent surtout lorsqu’ils évoquent les contrées qu’ils ont visitées comme le Moyen-Orient, le Kirghizistan, l’Iran, la Turquie, l’Amérique du Nord, Amérique du Sud, tous les pays d'Europe et tous les pays de la Méditerranée.

Pascal Rostagny confie à Arab News : « Tous les participants qui sont là, ont voyagé énormément à travers beaucoup de pays. Mais ce que j'apporte en plus, c'est de leur ouvrir des portes de pays où ils n'auraient jamais eu l'idée d'aller et surtout d'y aller seul.

D’abord l’organisation les rassure puisqu'ils sont très encadrés mais ils ont aussi beaucoup de liberté pour rouler, mais voilà, c'est leur ouvrir des portes et leur faire découvrir d'autres cultures, d'autres peuples. Et c'est ça que j'essaye de faire. » A-t-il ajouté

Pour Carole Foulon, Anne Godderis, Pascal Rostagny, Thierry Szmul et Pierre Servan-Schreiber la moto est une passion éternelle qui se régénère chaque année depuis leur enfance.   

Carole, l’été, elle ramassait les lavandes, les pommes, cueillait des cerises pour pouvoir se payer sa première moto. À l’âge de 16 ans, Anne a effectué, en compagnie de son père, de sa mère et de son frère un voyage en moto de Paris jusqu’à Tamanrasset en Algérie en plein mois d’août. Pierre Servan-Schreiber et Thierry ont eux aussi réalisés plusieurs voyages à travers les cinq continents.

Tous ces aventuriers motards ont été enchantés par l’accueil et la bienveillance et la gentillesse des Saoudiens. Carole, Anne, Pascal, Thierry et Pierre nous ont avoué : « on a été incroyablement surpris parce que partout où on s'arrête, les gens sont gentils, nous invitent chez eux, nous offrent à boire de l’eau, du café, on nous a offert des fruits, de l'eau, Les gens veulent faire des selfies avec nous, même si des gens qui viennent vers vous, on a du mal à se parler parce que tout le monde ne parle pas anglais mais on arrive à se comprendre.  C’est étonnant, mais c'est vraiment un pays empathique. »

Pierre Servan Schrieber et Eric Chauvin sur leur moto (Fournie)
Pierre Servan-Schreiber et Eric Chauvin sur leur moto 

En plus de l’amabilité et de la courtoisie des Saoudiens, nos aventuriers voyageurs ont été éblouis, émerveillés par la beauté presque surnaturelle et la diversité des paysages.    

Carole nous a dévoilé son admiration : « Moi ce que j'aime, c'est les dunes un peu caramel orange. Je trouve que cette couleur de sable est magnifique. Et puis l'ancienne architecture avec les maisons en pisé, tout ça, je trouve que c'est chouette.

 Anne a de con côté avoué : « On a traversé des routes absolument magnifiques avec des couleurs de rochers splendides. Le désert, j'ai trouvé ça magnifique et finalement assez diversifié. Il y a des moments, on se croirait sur la lune. » 

Pierre et Thierry ont quant eux déclaré : « C'est vraiment très beau. Il y a la combinaison des rochers, du désert, du ciel bleu. Nous aimons beaucoup le désert comme paysage. Donc là, nous sommes servis. On en a tous les jours, nous adorons ça. C’est vraiment magique. Le climat est agréable. »

Tous ces globe-trotteurs en moto affirment qu’à travers ces voyages autour du monde leur ont appris à s’affranchir de leurs préjugés, que c'est une bonne formation d'aller vers les autres, de connaître d'autres cultures, d'autres traditions et que toutes ces rencontres brisent des barrières et favorisent la tolérance et la compréhension entre les peuples.