Réseaux sociaux: l'accord parental obligatoire avant 15 ans adopté par le Parlement

Le texte adopté instaure une obligation pour les réseaux sociaux de vérifier l'âge des utilisateurs et d'obtenir «l'autorisation de l'un des titulaires de l'autorité parentale» pour les moins de 15 ans (Photo, AFP).
Le texte adopté instaure une obligation pour les réseaux sociaux de vérifier l'âge des utilisateurs et d'obtenir «l'autorisation de l'un des titulaires de l'autorité parentale» pour les moins de 15 ans (Photo, AFP).
Short Url
Publié le Jeudi 29 juin 2023

Réseaux sociaux: l'accord parental obligatoire avant 15 ans adopté par le Parlement

  • Après le feu vert final de l'Assemblée nationale la veille, la proposition de loi a obtenu jeudi celui du Sénat, lui aussi unanime
  • Sa date d'entrée en vigueur sera fixée par décret, dans la foulée d'un avis que devra rendre la Commission européenne sur sa conformité avec le droit de l'UE

PARIS: Plus de réseaux sociaux sans accord parental: le Parlement a adopté jeudi l'obligation pour les plateformes comme TikTok, Snapchat ou Instagram de vérifier l'âge de leurs utilisateurs et le consentement des parents quand ils ont moins de 15 ans.

Après le feu vert final de l'Assemblée nationale la veille, la proposition de loi a obtenu jeudi celui du Sénat, lui aussi unanime. Il vaut adoption définitive du texte porté par Laurent Marcangeli, patron des députés Horizons (camp présidentiel), examiné dans un climat consensuel dans les deux chambres.

Sa date d'entrée en vigueur sera fixée par décret, dans la foulée d'un avis que devra rendre la Commission européenne sur sa conformité avec le droit de l'UE. Les réseaux sociaux auront ensuite un an pour se plier à leurs obligations pour les nouvelles inscriptions.

"Soyez assurés que nous veillerons à ce que ce texte puisse s'appliquer dans les meilleurs délais", a promis Jean-Noël Barrot, le ministre chargé de la Transition numérique, saluant une mesure "qui fera date".

De la pornographie au cyberharcèlement, en passant par les standards de beauté inatteignables ou les procédés addictifs pour capter l'attention: les parlementaires ont égrainé les risques face auxquels il fallait protéger les plus jeunes.

La majorité numérique à 15 ans à laquelle se réfère la proposition de loi a été introduite en France en 2018 en application d'une législation européenne, qui laissait la possibilité de la fixer entre 13 et 16 ans.

Mais ce seuil concerne plus largement l'âge sous lequel un accord parental est requis pour que les données personnelles d'un mineur soient traitées. Surtout, il n'est pas véritablement appliqué et n'a pas eu d'impact sur l'accès des enfants aux réseaux sociaux.

Sanctions prévues

En théorie, les réseaux sociaux ne sont pas ouverts aux moins de 13 ans. Mais la première inscription y interviendrait en moyenne vers huit ans et demi, et plus de la moitié des 10-14 ans y sont présents, selon des données de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Face à cette situation, le texte adopté instaure une obligation pour les réseaux sociaux de vérifier l'âge des utilisateurs et d'obtenir "l'autorisation de l'un des titulaires de l'autorité parentale" pour les moins de 15 ans.

Ils devront utiliser "des solutions techniques conformes à un référentiel" élaboré par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom).

L'absence à ce jour d'un dispositif faisant l'unanimité a été plusieurs fois soulignée lors des débats, mais les parlementaires ont jugé que cela ne devait pas les empêcher d'envoyer un signal fort.

L'accord parental devra aussi être obtenu pour les comptes déjà détenus par des moins de 15 ans, une obligation qui entrera en vigueur deux ans après celle de la loi.

En cas de manquement, les réseaux sociaux s'exposeront à une sanction, avec une amende allant jusqu'à 1% du chiffre d'affaires mondial de l'entreprise.

«Mère des batailles»

Le texte permet aussi à un titulaire de l'autorité parentale de demander la suspension du compte d'un enfant de moins de 15 ans. Et il impose aux réseaux d'activer un dispositif de contrôle du temps d'utilisation pour les mineurs.

Le texte "ne pourra suffire à mettre fin à lui seul aux dérives", avait admis mercredi son initiateur Laurent Marcangeli, appelant à "avancer sur les techniques de vérification de l'âge et à investir massivement dans l'éducation au numérique pour les parents, les enfants et les enseignants".

Il ne s'agit pas "de priver les jeunes de l'accès à un réseau social, mais bien d'apporter une réponse adaptée aux abus nés d'un usage précoce et non encadré", a souligné jeudi Alexandra Borchio Fontimp (LR), rapporteure du texte au Sénat.

Ces nouvelles dispositions s'inscrivent dans une série d'initiatives du camp présidentiel.

Un texte pour protéger le droit à l'image des enfants sur les réseaux sociaux a été récemment adopté en première lecture par les deux chambres, qui doivent encore parvenir à une version commune. L'Assemblée a aussi adopté en première lecture en mars des mesures contre la surexposition des enfants aux écrans.

Côté exécutif, le gouvernement défendra à partir du 4 juillet au Sénat un projet de loi pour "sécuriser et réguler l'espace numérique". Avec notamment des mesures pour rendre effective l'obligation pour les sites pornographiques de vérifier que leurs utilisateurs sont majeurs.

La vérification de l'âge "est la mère des batailles", a insisté jeudi M. Barrot.


Aéroports parisiens: des milliards d'euros pour répondre à la hausse prévue du trafic

Un passager consulte le tableau des départs au terminal 2 de l'aéroport international Roissy Charles de Gaulle (CDG), dans la banlieue parisienne, le 12 mai 2025. (AFP)
Un passager consulte le tableau des départs au terminal 2 de l'aéroport international Roissy Charles de Gaulle (CDG), dans la banlieue parisienne, le 12 mai 2025. (AFP)
Short Url
  • ADP prévoit un plan d’investissements de 8,4 milliards d’euros entre 2027 et 2034 pour moderniser et agrandir les aéroports parisiens
  • Malgré une hausse envisagée des redevances pour les compagnies, le projet vise à renforcer la compétitivité de CDG et Orly, améliorer la fluidité des parcours passagers et développer les connexions ferroviaires

PARIS: Démolition de terminaux, construction ou transformation d'autres bâtiments, gare agrandie: les aéroports parisiens pourraient bientôt entrer dans une période de grands travaux pour s'adapter à la croissance prévue du trafic aérien, selon un plan à 8,4 milliards d'euros divulgué mercredi.

Le gestionnaire de ces installations, le Groupe ADP (ex-Aéroports de Paris) défend des "investissements historiques", nécessaires afin de préserver la compétitivité de Paris-Charles-de-Gaulle (CDG) et Orly face à la concurrence étrangère et la qualité des services rendus aux compagnies aériennes et à leurs clients.

La proposition de contrat de régulation économique (CRE) pour la période 2027-2034 présentée par ADP est un document qui fixe la trajectoire budgétaire des aéroports pour le fonctionnement des activités aéronautiques, et donc le niveau des redevances acquittées par les compagnies.

Si le projet aboutit, celles-ci pourraient tiquer face à l'augmentation proposée des tarifs: en moyenne, 2,6 points de plus que l'inflation chaque année sur huit ans. ADP assure qu'ils resteront dans la fourchette "basse" de ceux des aéroports européens comparables.

Le contrat, qui de par la loi, doit être "tout juste rentable", devra être agréé par l'Autorité de régulation des transports (ART). Il ne concerne pas la partie non régulée des aéroports, par exemple l'exploitation des commerces ou des parkings, ou encore les florissantes activités d'ADP à l'international.

En mai 2020, en plein Covid-19 qui avait torpillé le transport aérien mondial, ADP avait demandé la résiliation du CRE de l'époque, constatant l'impossibilité d'atteindre ses engagements.

Presque six ans après, les installations aéroportuaires franciliennes n'ont toujours pas retrouvé leur fréquentation prépandémie, évoluant sur les dix premiers mois de 2025 à 98,5% du nombre de voyageurs de la même période de 2019. Une tendance lestée par CDG, premier aéroport français.

- Le Terminal 2G démoli -

Passée la crise sanitaire, la trajectoire de croissance des aéroports parisiens s'est aplatie, ADP l'estimant désormais à 1,6% de passagers en plus par an d'ici à 2034 contre 2,3% entre 2005 et 2019, la conséquence aussi d'une montée en puissance de plateformes de correspondance concurrentes, en Turquie ou dans le Golfe.

Mais selon leur gestionnaire, les installations, qui ont vu passer 103,4 millions de voyageurs au total en 2024, doivent tout de même "continuer de se développer pour accompagner" cette progression. Le CRE mentionne une augmentation de capacité totale de 18 millions de passagers pour CDG et Orly.

ADP assure avoir entendu les remontées des riverains inquiets des nuisances et parle d'un projet industriel "sobre et progressif", avec des "aménagements proposés (qui) s'inscrivent en grande partie dans l'existant", loin de la philosophie du projet controversé du Terminal 4 à CDG, abandonné en 2021.

Concrètement, l'un des premiers chantiers serait la transformation du Terminal 1, bâtiment circulaire de béton brut inauguré en 1974, et où de nouvelles zones de passage de la frontière seraient aménagées. Le 2E, point de départ de nombreux longs-courriers d'Air France, verrait également une fluidification des parcours des passagers.

A plus long terme, ADP veut notamment créer une "nouvelle salle d'embarquement international de 28.000 m2" dans l'est de CDG, proche de l'actuel Terminal 2G qui sera à terme détruit, tout comme le 3, au nord-ouest.

Avec l'évolution des comportements des voyageurs, de plus en plus nombreux à opter pour le train en France et en Europe, ADP estime que sa clientèle internationale va représenter 56% du total en 2034 contre 51% en 2019, et veut mettre l'accent sur la fluidité, sans que les passagers aient à passer une nouvelle fois les postes de police et d'inspection.

La solution viendrait d'un "nouveau train de correspondance" qui permettrait de relier l'ensemble des salles d'embarquement de la plateforme. Toujours côté ferroviaire, ADP veut créer "un nouveau hall intermodal" à la gare SNCF de CDG2, amenée à voir sa fréquentation doubler à 30 millions de passagers en 2030.

Lundi, ADP avait déjà annoncé un "choc de simplification" à venir dans les noms de ses terminaux de CDG, rebaptisés d'un seul chiffre, de 1 à 7, au lieu de la nomenclature actuelle de chiffres et de lettres qui désorientait certains passagers.

Cette évolution aura lieu en mars 2027, échéance prévue de l'inauguration de la nouvelle ligne "CDG Express" qui va permettre de relier l'aéroport au centre de Paris en 20 minutes sans arrêt.


L’eau et l’environnement au cœur d’un partenariat renouvelé entre la France et les pays arabes

Placée cette année sous le thème « L’eau, l’environnement : au cœur des besoins, des crises et des opportunités dans le monde arabe », cette édition a confirmé la place centrale qu’occupe désormais la transition écologique dans les relations économiques entre la France et le monde arabe. (AFP)
Placée cette année sous le thème « L’eau, l’environnement : au cœur des besoins, des crises et des opportunités dans le monde arabe », cette édition a confirmé la place centrale qu’occupe désormais la transition écologique dans les relations économiques entre la France et le monde arabe. (AFP)
Short Url
  • Inauguré par le président de la CCFA, Vincent Reina, dont le retour a été chaleureusement salué par les participants, le sommet a donné lieu à trois grandes tables rondes
  • L’un des moments les plus marquants du sommet a été l’intervention de Wissam Fattouh, secrétaire général de l’Union des banques arabes

PARIS: Le sixième Sommet économique France–Pays arabes, organisé par la Chambre de commerce franco-arabe, s’est ouvert à Paris pour deux journées de débats, de rencontres et d’échanges stratégiques.
Placée cette année sous le thème « L’eau, l’environnement : au cœur des besoins, des crises et des opportunités dans le monde arabe », cette édition a confirmé la place centrale qu’occupe désormais la transition écologique dans les relations économiques entre la France et le monde arabe.

Inauguré par le président de la CCFA, Vincent Reina, dont le retour a été chaleureusement salué par les participants, le sommet a donné lieu à trois grandes tables rondes réunissant responsables gouvernementaux, diplomates, experts économiques, dirigeants d’entreprises et représentants du secteur financier arabe.

Doyen du corps diplomatique arabe en France, l’ambassadeur de Djibouti, Ayeid Yahya, a dressé un panorama lucide des tensions géopolitiques qui traversent encore la région : guerre au Soudan, trêve fragile au Yémen, bombardements persistants au Liban, effets prolongés de la crise syrienne, sans oublier la question centrale du conflit israélo-palestinien, qui continue de mobiliser les efforts diplomatiques et humanitaires.

Pourtant, malgré « un monde arabe ralenti par les conflits », l’ambassadeur a insisté sur la résilience et la capacité d’action collective des pays arabes. Il a salué les progrès diplomatiques des années 2024 et 2025, notamment la reconnaissance accrue de l’État palestinien et le rôle déterminant joué par la France, l’Arabie saoudite, l’Égypte et la Jordanie dans les initiatives de médiation.

L'émergence d’une vision partagée

Son discours a également marqué le retour de la Syrie dans ce cadre multilatéral, un signal politique fort, selon lui, pour l’avenir du partenariat économique.

L’un des moments les plus marquants du sommet a été l’intervention de Wissam Fattouh, secrétaire général de l’Union des banques arabes, qui a rappelé l’ampleur inédite des défis hydriques auxquels fait face le monde arabe.
Selon Fattouh, 60 % de la population arabe souffre déjà d’un stress hydrique sévère et, d’ici à 2030, l’écart entre l’offre et la demande en eau dépassera les 40 %.

Pour faire face à cette situation critique, l’Union des banques arabes s’est engagée auprès de la CESAO à mobiliser 1 000 milliards de dollars de financements dédiés aux Objectifs de développement durable (ODD) d’ici à 2030, une première dans l’histoire bancaire de la région.
Mais les chiffres actuels montrent que les financements réellement orientés vers l’eau, l’agriculture durable, la lutte contre la pauvreté ou le climat restent « encore très faibles ». Fattouh a pourtant rappelé que la région dispose de tous les ingrédients pour se transformer en un acteur clé de la transition, citant notamment les énergies renouvelables, les capitaux, la position géographique stratégique et des ressources humaines jeunes et qualifiées.

Il a appelé à repenser le modèle économique arabe, non plus fondé sur l’exportation brute de ressources, mais sur une intégration active dans la nouvelle économie mondiale, notamment dans l’hydrogène, l’agriculture intelligente et la diversification énergétique.

Pour Khaled Hanafy, secrétaire général de l’Union des chambres arabes, le monde arabe est prêt : « Le secteur privé est pleinement préparé à relever les défis. » Il a exhorté à « faire les choses différemment », afin de construire non seulement des marchés, mais aussi des relations porteuses de valeurs communes entre l’Europe et le monde arabe.
Dans un monde en mutation rapide, il a invité à dépasser les logiques traditionnelles d’échange pour entrer dans une ère de co-construction, fondée sur l’innovation, la compréhension mutuelle et la durabilité.

Intervenant avec force, Samira Sitail, ambassadrice du Maroc en France, a détaillé le rôle clé que joue son pays dans ces dynamiques. Elle a tout d’abord rappelé le soutien « stratégique et essentiel » de la France à la souveraineté marocaine sur ses provinces du Sud, un geste politique qu’elle a qualifié de « justice rendue ».

Mais c’est surtout la dimension économique qu’elle a mise en avant, saluant l’engagement du MEDEF International et des entreprises françaises dans les projets structurants des provinces du Sud, notamment le port de Dakhla, déjà construit à 50 %. Ce futur hub atlantique offrira aux pays enclavés d’Afrique de vastes débouchés, pouvant accroître de 30 à 35 % leurs exportations comme leurs importations.

Elle a plaidé pour un renforcement de la coopération France–Maroc–Afrique, citant l’exemple très concret de la coopération triangulaire Maroc–France–Burkina Faso dans la gestion de l’eau, présentée lors du dernier Sommet mondial de l’eau à Marrakech.

Face à l’impact du changement climatique, particulièrement sévère dans le monde arabe, où les températures augmentent 50 % plus vite qu’ailleurs, elle s’est montrée résolument optimiste.
Elle a salué les « visions à long terme » de pays comme l’Arabie saoudite, les Émirats arabes unis et le Qatar, qui ont engagé des stratégies ambitieuses de transition hydrique et énergétique.

Cette sixième édition du Sommet économique France–Pays arabes a démontré l’émergence d’une vision partagée : la gestion de l’eau sera le défi stratégique de la région pour les prochaines décennies, et la transition écologique une opportunité majeure de développement.

Le partenariat France–monde arabe doit désormais se construire dans une logique d’intégration, de co-développement et de long terme, à l’heure où la région se prépare à une croissance de 0,7 % en 2026 dans un contexte international incertain.


Tentative de putsch au Bénin: des forces spéciales françaises sont intervenues en appui 

Des forces spéciales françaises sont intervenues dimanche lors de la tentative déjouée de putsch au Bénin en appui de l'armée béninoise qui a "vaillamment" repoussé les mutins, a affirmé mercredi à l'AFP le chef de la Garde républicaine, le colonel Dieudonné Djimon Tévoédjrè. (AFP)
Des forces spéciales françaises sont intervenues dimanche lors de la tentative déjouée de putsch au Bénin en appui de l'armée béninoise qui a "vaillamment" repoussé les mutins, a affirmé mercredi à l'AFP le chef de la Garde républicaine, le colonel Dieudonné Djimon Tévoédjrè. (AFP)
Short Url
  • Mardi, la présidence française avait indiqué avoir appuyé "en termes de surveillance, d'observation et de soutien logistique" le pouvoir béninois, à sa demande, sans confirmer ni démentir la présence de ses forces
  • "L'armée béninoise a été vraiment vaillante et a fait face à l'ennemi toute la journée" dimanche, a expliqué à l'AFP le colonel Tevoédjrè, précisant que des "forces spéciales françaises ont été envoyées depuis Abidjan"

COTONOU: Des forces spéciales françaises sont intervenues dimanche lors de la tentative déjouée de putsch au Bénin en appui de l'armée béninoise qui a "vaillamment" repoussé les mutins, a affirmé mercredi à l'AFP le chef de la Garde républicaine, le colonel Dieudonné Djimon Tévoédjrè.

Mardi, la présidence française avait indiqué avoir appuyé "en termes de surveillance, d'observation et de soutien logistique" le pouvoir béninois, à sa demande, sans confirmer ni démentir la présence de ses forces.

"L'armée béninoise a été vraiment vaillante et a fait face à l'ennemi toute la journée" dimanche, a expliqué à l'AFP le colonel Tevoédjrè, précisant que des "forces spéciales françaises ont été envoyées depuis Abidjan, utilisées pour du ratissage après que l'armée béninoise ait fait le travail".

Le colonel Tevoédjrè - qui a personnellement dirigé sur place la riposte contre un assaut sur la résidence du chef de l'Etat Patrice Talon tôt dimanche matin - estime à une centaine le nombre de mutins, "avec beaucoup de moyens, des engins blindés".

Il note toutefois que les putschistes, qui ont compté sur "l'effet de surprise", n'ont pas reçu de soutien d'autres unités, saluant l'attitude "républicaine" de l'armée béninoise.

La Garde républicaine a "eu le soutien spontané d'autres unités qui ont été utilisées toute la journée pour reprendre possession de zones, de points stratégiques de Cotonou", détaille t-il.

C'est en fin de journée, alors que les mutins étaient retranchés dans un camp situé dans une zone résidentielle de la capitale économique, que des frappes aériennes du Nigeria voisin et des forces spéciales françaises ont aidé le Bénin, afin notamment "d'éviter des dommages collatéraux".

Le colonel n'a pas donné de bilan chiffré du nombre de victimes des évènements de dimanche, mais a précisé que les mutins étaient "repartis avec des corps et des blessés" de leur tentative d'assaut sur la résidence présidentielle, après un "rude combat".

Dimanche matin, huit militaires étaient apparus à la télévision béninoise, annonçant qu'ils avaient destitué Patrice Talon.

Après une journée d'incertitude à Cotonou, le chef de l'Etat avait déclaré que la situation était "totalement sous contrôle". Les autorités béninoises ont ensuite fait état de "plusieurs victimes", notamment dans des affrontements opposant mutins et forces loyales.