Syrie: Suppression des «tribunaux militaires de campagne»

Le président Bachar al-Assad s'adressant à des pompiers (Photo, AFP).
Le président Bachar al-Assad s'adressant à des pompiers (Photo, AFP).
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Publié le Lundi 04 septembre 2023

Syrie: Suppression des «tribunaux militaires de campagne»

  • La guerre civile en Syrie a éclaté en 2011 avec la répression par le gouvernement de manifestations pacifiques
  • Bachar al-Assad a publié un décret annulant la loi de 1968 qui avait créé ces tribunaux

BEYROUTH: Le président syrien Bachar al-Assad a annoncé dimanche la suppression des "tribunaux militaires de campagne" où des milliers de personnes auraient été condamnées à mort et exécutés en dehors des procédures régulières.

Le chef de l'Etat syrien a publié un décret annulant la loi de 1968 qui avait créé ces tribunaux, a déclaré la présidence dans un communiqué.

"Toutes les affaires qui étaient soumises aux tribunaux militaires de campagne doivent être renvoyées (...) devant la justice militaire" ordinaire, indique la déclaration publiée sur Telegram, ajoutant que cette mesure entrait en vigueur immédiatement.

Selon un rapport publié en 2017 par Amnesty International, les règles et les procédures de ces tribunaux "sont si sommaires et arbitraires qu'elles ne peuvent pas être considérées comme une véritable procédure judiciaire".

Les simulacres de procès devant ces tribunaux ne durent que quelques minutes, précise ce rapport.

L'avocat syrien Ghazwan Kronfol a indiqué à l'AFP que la compétence de ces tribunaux avait été étendue aux civils en réponse aux troubles des années 1980.

Aucun rôle 

Ces juridictions ne sont pas tenues de respecter les procédures régulières, l'avocat n'a "aucun rôle" et les sentences ne peuvent pas faire l'objet d'appel, a-t-il ajouté.

"Au cours des années de révolution et de conflit, de nombreux détenus ont été condamnés à mort dans ces tribunaux et exécutés dès que les sentences ont été approuvées, a-t-il ajouté.

La guerre civile en Syrie a éclaté en 2011 avec la répression par le gouvernement de manifestations pacifiques.

"Des milliers de personnes ont pu être exécutées sur la base des décisions de ces tribunaux", ajoute M. Kronfol.

Selon un militant des droits humains, qui refuse d'être identifié, cette décision était "attendue depuis longtemps" mais "devrait être traitée avec prudence (...) en particulier parce que le régime n'a jamais reconnu que ces tribunaux violaient les droits des détenus".

Diab Serriya, de l'Association des détenus et des disparus de la prison de Sednaya, a déclaré que "si les détenus sont déférés devant des tribunaux militaires" ordinaires au lieu de tribunaux militaires de campagne, "ils auront au moins droit à un avocat".

Il a exprimé l'espoir que si les tribunaux militaires de campagne sont fermés et que leurs archives peuvent être consultées, les familles pourraient être en mesure de connaître "le sort de leurs proches qui sont portés disparus depuis des années".


Egypte: 16 morts, dont dix Jordaniens, dans un accident de bus dans le Sinaï

Un accident de bus dans la péninsule du Sinaï, en Egypte, a fait 16 morts et 28 blessés mercredi, a indiqué le ministère de la Santé, dans un pays aux infrastructures vétustes où les morts de la route sont nombreux. (Photo d'illustration)
Un accident de bus dans la péninsule du Sinaï, en Egypte, a fait 16 morts et 28 blessés mercredi, a indiqué le ministère de la Santé, dans un pays aux infrastructures vétustes où les morts de la route sont nombreux. (Photo d'illustration)
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  • L'accident s'est produit sur la route reliant les villes touristiques de Dahab et Nuweiba. Vingt ambulances ont été dépêchées sur place pour évacuer les blessés et leur prodiguer les premiers soins, a ajouté le ministère
  • La région est une destination touristique réputée pour sa biodiversité marine, ses paysages naturels et ses sentiers de randonnée en montagne

LE CAIRE: Un accident de bus dans la péninsule du Sinaï, en Egypte, a fait 16 morts et 28 blessés mercredi, a indiqué le ministère de la Santé, dans un pays aux infrastructures vétustes où les morts de la route sont nombreux.

Dix Jordaniens figurent parmi les victimes, a rapporté la chaîne officielle jordanienne Al-Mamlaka, précisant que le véhicule transportait au total 43 personnes, dont 22 ressortissants de Jordanie.

L'accident s'est produit sur la route reliant les villes touristiques de Dahab et Nuweiba. Vingt ambulances ont été dépêchées sur place pour évacuer les blessés et leur prodiguer les premiers soins, a ajouté le ministère.

Les causes n'ont pas été dévoilées.

La région est une destination touristique réputée pour sa biodiversité marine, ses paysages naturels et ses sentiers de randonnée en montagne.

De tels accidents sont fréquents en Egypte et sont souvent attribués aux comportements dangereux au volant, au mauvais entretien des véhicules et routes et à une application inégale du code de la route.

L'an dernier, près de 6.000 personnes ont été tuées à travers le pays, selon l'agence égyptienne des statistiques.

Le mois dernier, au moins 18 personnes, dont une majorité d'adolescents, ont péri dans un accident entre deux pick-up qui transportaient des ouvriers agricoles dans le nord de l'Egypte.


L'Iran dit avoir attaqué des cibles militaires américaines aux Emirats et au Koweït

Les forces iraniennes ont affirmé mercredi avoir lancé des attaques contre des cibles militaires américaines aux Emirats arabes unis, au Koweït et à Bahreïn, après avoir déjà revendiqué des frappes sur la Jordanie et le Kurdistan irakien. (AFP)
Les forces iraniennes ont affirmé mercredi avoir lancé des attaques contre des cibles militaires américaines aux Emirats arabes unis, au Koweït et à Bahreïn, après avoir déjà revendiqué des frappes sur la Jordanie et le Kurdistan irakien. (AFP)
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  • "Des dizaines de drones d'attaque (...) ont ciblé des systèmes radars et les positions des forces américaines sur les bases d'Al-Dhafra et Al-Minhad, aux Emirats arabes unis"
  • Les Gardiens de la Révolution iraniens ont annoncé mercredi avoir attaqué des bases américaines dans la ville irakienne d'Erbil avec des drones et des missiles, selon les médias d'Etat iraniens

TEHERAN: Les forces iraniennes ont affirmé mercredi avoir lancé des attaques contre des cibles militaires américaines aux Emirats arabes unis, au Koweït et à Bahreïn, après avoir déjà revendiqué des frappes sur la Jordanie et le Kurdistan irakien.

"Des dizaines de drones d'attaque (...) ont ciblé des systèmes radars et les positions des forces américaines sur les bases d'Al-Dhafra et Al-Minhad, aux Emirats arabes unis", ainsi que d'autres positions sur la base aérienne de Cheikh Issa, à Bahreïn, a affirmé l'armée dans un communiqué. Les Gardiens de la Révolution ont eux signalé des frappes sur le Koweït.

 


Un navire touché par trois «projectiles» dans le détroit d'Ormuz

 Un tanker a été touché par trois "projectiles inconnus" alors qu'il quittait le détroit d'Ormuz, a annoncé mardi l'agence maritime britannique, UKMTO. (Reuters)
Un tanker a été touché par trois "projectiles inconnus" alors qu'il quittait le détroit d'Ormuz, a annoncé mardi l'agence maritime britannique, UKMTO. (Reuters)
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  • "Un tanker a signalé avoir été frappé par trois projectiles inconnus alors qu'il achevait un transit sortant du détroit d'Ormuz. Aucune victime ni impact environnemental n'ont été signalés", a écrit l'UKMTO sur X
  • La société de sécurité maritime Vanguard Tech a ensuite identifié le navire comme le Senegal Prosperity, battant pavillon libérien.

DUBAI: Un tanker a été touché par trois "projectiles inconnus" alors qu'il quittait le détroit d'Ormuz, a annoncé mardi l'agence maritime britannique, UKMTO.

"Un tanker a signalé avoir été frappé par trois projectiles inconnus alors qu'il achevait un transit sortant du détroit d'Ormuz. Aucune victime ni impact environnemental n'ont été signalés", a écrit l'UKMTO sur X, précisant que l'incident s'était produit à 17 milles nautiques (31 km) à l'est de Khasab (Oman).

La société de sécurité maritime Vanguard Tech a ensuite identifié le navire comme le Senegal Prosperity, battant pavillon libérien.

Elle a précisé que des "roquettes ont touché le navire sur son flanc bâbord, la salle des machines et un ballast, provoquant une perte des communications". L'équipage est sain et sauf, a-t-elle indiqué.

Téhéran verrouille le stratégique détroit d'Ormuz depuis le début de la guerre au Moyen-Orient, déclenchée fin février par des frappes israélo-américaines contre l'Iran. En réaction, les Etats-Unis ont imposé un blocus aux ports iraniens.

L'Iran, qui a dit vouloir imposer des droits passage, a pris pour cible de nombreux navires qu'il accuse de chercher à contourner l'itinéraire qu'il privilégie.

Les attaques à répétition dans le détroit, dont la navigation était libre avant le début du conflit, ont contribué à faire voler en éclats le cessez-le-feu conclu en avril entre Washington et Téhéran.