Sénatoriales: la centralité retrouvée du Sénat, terre de compromis

Cette photographie prise depuis la terrasse panoramique de la Tour Montparnasse, le 6 septembre 2023, montre le Palais du Luxembourg, qui abrite le Sénat français, au sein du jardin du Luxembourg, à Paris. (Photo, AFP)
Cette photographie prise depuis la terrasse panoramique de la Tour Montparnasse, le 6 septembre 2023, montre le Palais du Luxembourg, qui abrite le Sénat français, au sein du jardin du Luxembourg, à Paris. (Photo, AFP)
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Publié le Mercredi 20 septembre 2023

Sénatoriales: la centralité retrouvée du Sénat, terre de compromis

  • "Aujourd'hui le Sénat n'a plus à s'inquiéter de sa pérennité. Il n'y a plus de propositions sérieuses de monocaméralisme"
  • Pour asseoir ses positions et infléchir les textes, la chambre haute profite du contraste avec l'Assemblée, privée de majorité absolue depuis les législatives de 2022 et bien plus imprévisible

PARIS: A l'écart du tumulte de l'Assemblée nationale, le Sénat a conforté son influence ces derniers mois et se retrouve au coeur des tractations avant chaque texte, dont le très sensible projet de loi immigration attendu cet automne.

"Le Sénat n'a jamais été aussi influent qu'aujourd'hui", tranche le professeur de droit public et ancien Garde des Sceaux Jean-Jacques Urvoas, avant les élections sénatoriales de dimanche qui devraient voir la majorité de droite et du centre reconduite au Palais du Luxembourg.

"Aujourd'hui le Sénat n'a plus à s'inquiéter de sa pérennité. Il n'y a plus de propositions sérieuses de monocaméralisme", estime l'ancien ministre socialiste.

Pour asseoir ses positions et infléchir les textes, la chambre haute profite du contraste avec l'Assemblée, privée de majorité absolue depuis les législatives de 2022 et bien plus imprévisible.

"Symétriquement, cela donne au Sénat un rôle beaucoup plus important qu'il n'avait avant", "il n'y a plus de Sénat bashing", assure le sénateur Claude Malhuret, membre du camp présidentiel et chef du groupe Les Indépendants.

Ce fut ainsi deux chambres, deux ambiances, lors du combat dantesque sur les retraites: l'Assemblée où le débat n'a pu aller au bout, et le Sénat qui malgré une bataille procédurale a adopté le texte dans les délais, offrant au gouvernement un minimum d'assise parlementaire. L'épisode a aussi révélé que Les Républicains (LR) du Sénat et de l'Assemblée ne parlaient pas d'une seule voix, une embûche supplémentaire pour l'exécutif.

Autre nouveauté depuis un an, le gouvernement a fait passer nombre de projets de loi au Sénat d'abord (énergies renouvelables, nucléaire, justice, industrie verte...), pour tenter d'y sceller des compromis avec LR, avant les bras de fer attendus à l'Assemblée.

«Plus fiable»

"Le Sénat incarne donc une forme de +pré-deal+ afin de conquérir ensuite des majorités à l'Assemblée. Il est plus facile de dealer avec le Sénat, moins exposé médiatiquement et politiquement, et où règne une volonté de dialogue beaucoup plus fiable", relève le constitutionnaliste Benjamin Morel.

C'est ce que l'exécutif rêverait encore de faire avec son projet de loi immigration, attendu le 6 novembre au Palais du Luxembourg selon le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin. Mais la partie s'annonce très difficile, puisque la droite est vent debout contre la mesure sur la régularisation de travailleurs sans-papiers dans les "métiers en tension".

"On a une fenêtre de tir pour quatre ans. C'est hyper intéressant. La majorité ne peux rien faire sans nous. Il faut qu'on puisse leur tordre un peu le bras", glisse une sénatrice de droite.

En un an, le Sénat a aussi creusé son sillon en matière de contrôle de l'action gouvernementale.

A propos du recours par le gouvernement aux cabinets de conseil comme McKinsey, la commission d'enquête menée par la communiste Eliane Assassi et son collègue LR Arnaud Bazin a marqué les esprits.

Benalla, Fonds Marianne

Tout comme l'audition de Marlène Schiappa puis les conclusions de la commission d'enquête sur le Fonds Marianne, lancé en 2021 par l'ancienne secrétaire d'Etat, un "fiasco" selon le rapporteur Jean-François Husson (LR).

"Le Sénat a pris beaucoup de place dans le contexte politique actuel, il n'a jamais exprimé de manière aussi forte ce pour quoi la Constitution le prévoit", appuie la sénatrice LR Sophie Primas.

Durant le premier quinquennat d'Emmanuel Macron déjà, il s'était illustré par sa commission d'enquête sur l'affaire Benalla, quand celle de l'Assemblée n'avait pas abouti tant le sujet était sensible pour la majorité présidentielle.

Le Sénat ne reste pas à l'abri des critiques pour autant, entre cliché récurrent sur le "train de sénateur", image désuète de l'institution, ou polémiques sur les confortables pensions de son régime autonome de retraite.

Le mode de scrutin complexe (scrutin majoritaire à deux tours et scrutin proportionnel de liste selon les départements) au suffrage universel indirect par des élus locaux "grands électeurs" est aussi régulièrement questionné. Pour Jean-Jacques Urvoas, c'est "archaïque. Ce mode de scrutin donne une prime aux petites communes peu peuplées de France, quand la majorité des Français vivent en ville", déplore-t-il.


Acteurs des énergies renouvelables et nucléaire rassurés après leur rencontre avec Lecornu

Le Premier ministre Sébastien Lecornu (C) s’exprime lors du débat sur les motions de censure contre le projet de loi de finances 2026, adopté sans vote via l’article 49.3, à l’Assemblée nationale le 2 février 2026. (AFP)
Le Premier ministre Sébastien Lecornu (C) s’exprime lors du débat sur les motions de censure contre le projet de loi de finances 2026, adopté sans vote via l’article 49.3, à l’Assemblée nationale le 2 février 2026. (AFP)
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  • La réunion à Matignon a été jugée constructive et rassurante par les syndicats et entreprises, mais aucune donnée chiffrée sur les capacités de production ou objectifs précis n’a encore été annoncée dans la PPE
  • Les filières solaire, éolienne et hydraulique sont encouragées à se développer parallèlement au nucléaire, avec un accent sur l’emploi et la relance des projets pour sortir de la dépendance aux énergies fossiles

PARIS: Les syndicats des énergies renouvelables, de même que les acteurs du nucléaire, sont sortis rassurés du rendez-vous à Matignon vendredi en amont de la possible publication ces prochains jours de la très attendue feuille de route énergétique de la France sur dix ans.

La réunion avec le Premier ministre Sébastien Lecornu et le ministre de l'Économie Roland Lescure "a confirmé un point essentiel: à l'évidence, il n'y aura pas de moratoire sur les énergies renouvelables", se sont félicités le Syndicat des énergies renouvelables (SER), France Renouvelables et Enerplan dans un communiqué commun vendredi.

"Cette clarification était attendue et nécessaire pour rassurer les salariés des entreprises du secteur", ont-ils ajouté.

Les trois acteurs indiquent que la filière "a obtenu des garanties du Premier Ministre sur la relance des appels d'offres" indispensables au développement de projets.

De leur côté, EDF, Framatome (filiale d'EDF) et Orano "saluent la priorité donnée à l'électrification et le soutien marqué à la pérennité et au développement de la filière nucléaire", selon un communiqué commun vendredi soir.

"Aux côtés des énergies renouvelables et dans un contexte de relance de l'hydraulique, l'engagement des acteurs de la filière contribuera à renforcer la performance du système électrique et la trajectoire bas carbone du pays", disent les entreprises, évoquant notamment "le programme de construction des réacteurs EPR2 et la prolongation de la politique de traitement-recyclage des combustibles".

Les syndicats des énergies renouvelables avaient auparavant appelé à constituer "une véritable +équipe de France des énergies+, alignée sur des objectifs clairs et ambitieux afin de sortir de notre dépendance aux énergies fossiles".

"La réunion a été très constructive. Le Premier ministre a été à l'écoute", a déclaré à l'AFP Daniel Bour, le président du syndicat Enerplan, qui représente la filière de l'énergie solaire.

Sébastien Lecornu n'a en revanche pas donné de perspectives chiffrées concernant les objectifs de production ou de capacités assignés aux différentes filières productrices d'énergie (solaire, éolien, nucléaire, hydraulique...), qui seront rendus publics dans la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE), la feuille de route énergétique de la France jusqu'en 2035.

Les représentants des énergies renouvelables craignaient qu'un moratoire soit mis en place les concernant ou que les volumes de développements prévus ne permettent pas à leurs filières de se maintenir.

France Renouvelables s'est inquiété jeudi de l'impact sur l'emploi d'un ralentissement du déploiement du solaire et de l'éolien.

De leur côté, les acteurs du nucléaire voient dans la publication prochaine de la PPE "l'engagement de l'Etat pour le renouveau de la filière nucléaire française tout en sécurisant le développement des énergies renouvelables".


Deux Chinois inculpés en France, suspectés d'espionnage pour Pékin

Le président français Emmanuel Macron salue la foule en quittant l'université du Sichuan après une rencontre avec des étudiants à Chengdu, dans la province du Sichuan, dans le sud-ouest de la Chine, le 5 décembre 2025. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron salue la foule en quittant l'université du Sichuan après une rencontre avec des étudiants à Chengdu, dans la province du Sichuan, dans le sud-ouest de la Chine, le 5 décembre 2025. (AFP)
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  • Ces quatre suspects, interpellés fin janvier en Gironde (sud-ouest), ont été déférés notamment pour "livraison d'informations à une puissance étrangère" de nature "à porter atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation"
  • A l'issue de leur inculpation, les deux ressortissants chinois ont été placés en détention provisoire, selon une source proche du dossier, les deux autres personnes ont été placées sous contrôle judiciaire

PARIS: Des données militaires sensibles sont au coeur du dossier: deux ressortissants chinois ainsi que deux autres personnes ont été inculpés jeudi à Paris pour espionnage présumé au profit de Pékin.

Ces quatre suspects, interpellés fin janvier en Gironde (sud-ouest), ont été déférés notamment pour "livraison d'informations à une puissance étrangère" de nature "à porter atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation", décrit le parquet de Paris, sollicité par l'AFP.

Ces infractions présumées font encourir jusqu'à 15 ans de réclusion.

A l'issue de leur inculpation, les deux ressortissants chinois ont été placés en détention provisoire, selon une source proche du dossier, les deux autres personnes ont été placées sous contrôle judiciaire.

"Mon client a séjourné en France pour des raisons strictement professionnelles. Il conteste totalement les accusations formulées à son encontre et n'a aucun lien avec un quelconque service d'espionnage", a commenté auprès de l'AFP Me Baptiste Bellet, avocat de l'un des ressortissants chinois.

"L'information judiciaire confirmera la réalité de sa situation et établira son innocence", poursuit ce conseil.

Les défenseurs des autres mis en cause n'ont pu être joints dans l'immédiat par l'AFP.

Le parquet de Paris avait précisé mercredi que la venue des deux ressortissants chinois en France était destinée à "effectuer une mission de captation de données satellitaires du réseau Starlink et des données provenant d'entités d'importance vitale, notamment militaires, afin de les retransmettre à leur pays d'origine, la Chine".

L'enquête, dirigée par la section de lutte contre la cybercriminalité du parquet de Paris, a été confiée à la DGSI (Direction générale de la sécurité intérieure).

Le 30 janvier, la police a été avisée que deux personnes de nationalité chinoise étaient suspectées de procéder à des opérations de captation satellitaire depuis leur location sur la plateforme Airbnb en Gironde. A l'origine de l'affaire: des riverains avaient constaté le déploiement d'une parabole d'environ 2 mètres de diamètre, corrélée à une déconnexion internet.

Lors d'une perquisition menée le lendemain, les enquêteurs ont découvert "un système d'ordinateurs reliés à des antennes paraboliques permettant la captation de données satellitaires", qui a été saisi pour exploitation.

"Brouillage de fréquences" 

L'agence nationale des fréquences radios, requise, avait constaté "l'utilisation illégale de fréquences, l'utilisation non conforme d'équipements radio, le brouillage de fréquences, la détention illégale de dispositifs techniques de captation de données informatiques".

Le dispositif permettait "d'intercepter illégalement le flux descendant des satellites, notamment des échanges entre entités militaires d'importance vitale", avait souligné le parquet.

Ces deux Chinois avaient, pour leur demande de visa, déclaré travailler comme ingénieurs pour une entreprise spécialisée dans la recherche et le développement d'équipements et de systèmes de communication sans fil, selon le ministère public.

Cette entreprise coopère avec des universités établissant des projets à vocation militaire, selon la même source.

Deux autres personnes ont été interpellées lorsqu'elles se sont présentées dans le logement, suspectées d'avoir procédé à l'importation illégale du matériel, a précisé le parquet.

C'est donc une nouvelle affaire d'espionnage présumé au profit de la Chine en France. Mi-décembre, un enseignant-chercheur à l'institut d'ingénierie et de mécanique de Bordeaux, préfecture du département de la Gironde, avait été mis en examen, soupçonné d'ingérence au profit de la Chine en ayant fait pénétrer une délégation chinoise dans des zones sensibles interdites.

Ce professeur, laissé libre sous contrôle judiciaire, est poursuivi notamment pour "livraison d'information à une puissance étrangère", "intelligence avec une puissance étrangère" et "complicité d'intrusion dans un local ou terrain clos intéressant la défense nationale".

Plusieurs affaires d'espionnage en lien avec la Chine ont par ailleurs secoué l'Europe ces derniers mois.


A Paris, Grégoire veut être un maire «d'hyper-proximité», «différent» d'Hidalgo

Emmanuel Grégoire, candidat de la gauche unie hors LFI à la mairie de Paris, a promis jeudi d’être un maire "différent" d'Anne Hidalgo, en "hyper-proximité" avec les Parisiens, s’érigeant en "rempart" contre la "spéculation" voulue, selon lui, par Rachida Dati. (AFP)
Emmanuel Grégoire, candidat de la gauche unie hors LFI à la mairie de Paris, a promis jeudi d’être un maire "différent" d'Anne Hidalgo, en "hyper-proximité" avec les Parisiens, s’érigeant en "rempart" contre la "spéculation" voulue, selon lui, par Rachida Dati. (AFP)
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  • Il entend renforcer "considérablement" les prérogatives des maires d'arrondissements pour pouvoir "réorganiser l'ensemble du service public à l'échelle du quartier"
  • "Plus aucune grande décision ne sera prise sans les Parisiens", a-t-il assuré, évoquant la tenue de votations comme en a organisé Anne Hidalgo

PARIS: Emmanuel Grégoire, candidat de la gauche unie hors LFI à la mairie de Paris, a promis jeudi d’être un maire "différent" d'Anne Hidalgo, en "hyper-proximité" avec les Parisiens, s’érigeant en "rempart" contre la "spéculation" voulue, selon lui, par Rachida Dati.

"Je serai un maire différent, les nouvelles attentes sont nombreuses et je porterai ces nouvelles priorités avec l'énergie et le style qui sont les miens", a déclaré celui qui fut pendant six ans le premier adjoint de l'édile socialiste sortante, en présentant son programme à la presse.

Bien que n'ayant "que des souvenirs merveilleux" de son mandat à l'Hôtel de ville, l'actuel député socialiste "assume une méthode de rupture" avec Anne Hidalgo, en froid avec son ancien dauphin qu'elle n'a soutenu que tardivement et du bout des lèvres.

Le candidat de la gauche unie non-mélenchoniste (écologistes, communistes, Place Publique et ex-Insoumis de L'Après), promet "hyper-proximité", "disponibilité" et "écoute permanente" avec les Parisiens s'il est élu en mars.

Il entend renforcer "considérablement" les prérogatives des maires d'arrondissements pour pouvoir "réorganiser l'ensemble du service public à l'échelle du quartier", à contre-pied selon lui du nouveau mode de scrutin à Paris, Lyon et Marseille, qui permet d'élire le maire directement sans passer par les maires de secteurs.

"Plus aucune grande décision ne sera prise sans les Parisiens", a-t-il assuré, évoquant la tenue de votations comme en a organisé Anne Hidalgo.

Dans chaque mairie, un guichet physique unique accompagnera les démarches administratives avec des "horaires élargis" qui s'appliqueront aussi aux bibliothèques et gymnases.

Contre les déserts médicaux, il prévoit de "mailler tous les quartiers en maisons de santé et cabinets de secteur 1".

Mille rues piétonnes seront aussi déployées dans la capitale, a indiqué le candidat qui détaillera son programme écologique la semaine prochaine.

"Notre socle, c'est le droit de vivre à Paris", a résumé l'aspirant maire de 48 ans, né en Seine-Saint-Denis, qui a longtemps vu la capitale comme une "promesse d'ascension sociale".

Le logement sera la "première des batailles", a-t-il insisté, rappelant son objectif de créer 60.000 logements sociaux et abordables, avec un "rééquilibrage à l'ouest", 4.000 hébergements d'urgence pour que "zéro enfant" ne dorme dans la rue l'hiver prochain.

"Dati a peur du débat" 

"Paris doit rester un modèle de mixité, elle n'appartient ni aux spéculateurs, ni aux plus riches", a-t-il cinglé à l'encontre de ses rivales à droite, Rachida Dati, candidate des LR et du MoDem, et Sarah Knafo (Reconquête).

"Rachida Dati et Sarah Knafo sont les deux faces d'une même pièce qui veut vendre Paris aux plus offrants, où la seule loi qui vaille est celle du marché", selon Emmanuel Grégoire.

Il craint notamment que "le travail des 71.000 associations qui aident les plus fragiles, et sont une structure invisible de notre action publique", soit "bradé" si Rachida Dati gagnait les élections.

"Paris a toujours été une ville refuge pour les ennemis des droites extrêmes et réactionnaires, et le restera. J'en serai le garant et le rempart", a-t-il développé.

Pour financer son programme, l'élu socialiste compte "maintenir un effort d'investissement soutenu, autour de 1,5 à 1,6 milliard d'euros par an". Il s'engage "à ne pas continuer à endetter la Ville au rythme de celui des dernières années, en gardant la capacité de désendettement à 12 ans en fin de mandature". La dette actuelle s'élève à 9,4 milliards d'euros et devrait s'élever à 9,7 milliards d'euros fin 2026.

Le candidat s'engage aussi à ne pas augmenter la taxe foncière, en hausse de 52% sous la mandature d'Anne Hidalgo.

Selon un sondage Cluster 17 pour Politico paru lundi, la liste conduite par Emmanuel Grégoire recueillerait 33% des suffrages exprimés, creusant l'écart avec Rachida Dati, créditée de 26% des intentions de vote.

Si l'actuelle ministre de la Culture a exclu de débattre avec ses opposants au premier tour, "c'est par peur, parce qu'elle est la moins armée sur les sujets parmi les candidats", a taclé le socialiste.