La CEDH se penche sur «l'inaction climatique» des Etats

La photo montre une zone brûlée après un incendie de forêt à Reguengo, district de Portalegre, au sud du Portugal, le 8 août 2023. (Photo, AFP)
La photo montre une zone brûlée après un incendie de forêt à Reguengo, district de Portalegre, au sud du Portugal, le 8 août 2023. (Photo, AFP)
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Publié le Mercredi 27 septembre 2023

La CEDH se penche sur «l'inaction climatique» des Etats

  • L'audience de Grande Chambre, mobilisant 17 juges, a été ouverte par la présidente de l'institution, l'irlandaise Síofra O’Leary, peu après 09H15 (07H15 GMT) au siège de la cour à Strasbourg
  • Plus de 80 avocats et juristes représentants les Etats incriminés, à l'exception de la Russie, étaient présents à l'audience

STRASBOURG: Une audience inédite s'est ouverte mercredi devant la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), saisie par six jeunes Portugais qui reprochent à 32 Etats leur "inaction" dans la lutte contre le changement climatique et veulent les forcer à réduire leurs émissions de gaz à effet de serre.

L'audience de Grande Chambre, mobilisant 17 juges, a été ouverte par la présidente de l'institution, l'irlandaise Síofra O’Leary, peu après 09H15 (07H15 GMT) au siège de la cour à Strasbourg.

"Ce dossier est l'une des trois affaires" portant sur le réchauffement climatique examinées par la cour, a indiqué Mme O'Leary, mentionnant les deux autres plaintes, visant la France et la Suisse, qui vont amener la CEDH à définir sa position sur le sujet.

Plus de 80 avocats et juristes représentants les Etats incriminés, à l'exception de la Russie, étaient présents à l'audience. Seuls les représentants du Royaume-Uni, de la Belgique, du Portugal, des Pays-Bas et de la Turquie seront amenés à développer à l'oral leurs arguments, les autres déposant des conclusions écrites.

Les six requérants, âgés de 11 à 24 ans, assurent que "l'inaction climatique" a des conséquences sur leur santé et leurs conditions de vie, en violation notamment du "droit à la vie" et du "droit au respect de la vie privée" inscrits dans la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme.

"Sans une action urgente pour réduire les émissions, l'endroit où je vis deviendra bientôt une fournaise insupportable", soutient Martim Duarte Agostinho, 20 ans, qui a donné son nom au dossier. "Cela me fait mal de savoir que les gouvernements européens pourraient faire bien plus pour empêcher cela et choisissent de ne pas le faire".

Lui et ses camarades ont entamé la procédure après avoir vécu de près les incendies qui ont brûlé des dizaines de milliers d'hectares et fait plus de 100 morts dans leur pays en 2017.

Leur démarche "pourrait représenter une avancée décisive en matière de litiges climatiques", estime Catherine Higham, chercheuse en sciences politiques à la London School of Economics. "En cas de succès, les gouvernements devront changer de cap et réduire leurs émissions plus rapidement pour montrer qu'ils se conforment à la décision".

«David contre Goliath»

Plusieurs dizaines d'avocats et juristes sont attendus pour défendre la cause des Etats face aux six jeunes gens qui, de leur côté, n'ont pas manqué de solliciter le soutien d'ONG et de militants de la cause écologique un peu partout en Europe.

"C'est une affaire à la David contre Goliath", se plaît à comparer Gearoid O Cuinn, directeur de l'ONG britannique Global Legal Action Network (Glan), qui accompagne et défend les six plaignants. "C'est une affaire sans précédent par son ampleur et par ses conséquences".

Mais avant de se prononcer sur le fond, la Cour examinera en premier lieu la recevabilité de la requête, selon des critères stricts qui valent chaque année à de nombreux dossiers d'être retoqués. Et dans cette procédure inédite, notamment par le nombre d'Etats concernés, la question devrait être vivement débattue.

La CEDH exige habituellement que les requérants aient épuisé les voies de recours devant les tribunaux nationaux avant de se tourner vers elle. Or ici, les six plaignants ont directement saisi l'institution : conduire des procédures distinctes dans chacun des pays concernés représenterait selon eux une "charge excessive et disproportionnée", dont ils se sont donc dispensés.

Si le dossier est jugé recevable, alors la décision, attendue au mieux en 2024, sera scrutée: la jurisprudence de la cour en matière de réchauffement climatique est encore vierge.

Dans leur démarche, les plaignants ont aussi attiré l'attention de la commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe, Dunja Mijatovi, qui a adressé des observations à la Cour.

Elle estime que les juges doivent "apporter une protection concrète aux personnes qui subissent les conséquences du changement climatique", et prendra la parole au cours de l'audience pour exposer ses arguments. Une prise de parole du directeur su service juridique de la Commission européenne est également prévue.


L'armée américaine annonce une nouvelle «vague de frappes» mercredi en Iran

L'Iran a de son côté de nouveau ciblé les pays du Golfe et la Jordanie, minant toujours plus les efforts diplomatiques pour mettre un terme durable à la guerre déclenchée le 28 février par des bombardements israélo-américains. (AFP)
L'Iran a de son côté de nouveau ciblé les pays du Golfe et la Jordanie, minant toujours plus les efforts diplomatiques pour mettre un terme durable à la guerre déclenchée le 28 février par des bombardements israélo-américains. (AFP)
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  • L'Iran, qui a reverrouillé le détroit d'Ormuz ce weekend, a promis qu'il resterait fermé jusqu'à la fin des "agressions" américaines
  • Et les Etats-Unis ont rétabli mardi soir leur blocus des ports iraniens, avant de bombarder à nouveau les côtés iraniennes mercredi

WASHINGTON: L'armée américaine a annoncé avoir lancé une nouvelle "vague de frappes"  en Iran, à partir de 10H00 GMT mercredi.

"Ces frappes ont pour objectif de réduire encore les capacités militaires des forces iraniennes, utilisées pour attaquer la navigation commerciale dans le détroit d'Ormuz", a détaillé le commandement central américain sur son compte X.

La guerre entre Iran et Etats-Unis s'installe, Ormuz de nouveau paralysé

L'Iran, qui a reverrouillé le détroit d'Ormuz ce weekend, a promis qu'il resterait fermé jusqu'à la fin des "agressions" américaines. Et les Etats-Unis ont rétabli mardi soir leur blocus des ports iraniens, avant de bombarder à nouveau les côtés iraniennes mercredi.

L'Iran a de son côté de nouveau ciblé les pays du Golfe et la Jordanie, minant toujours plus les efforts diplomatiques pour mettre un terme durable à la guerre déclenchée le 28 février par des bombardements israélo-américains.

Les affrontements avaient repris le 7 juillet après des attaques contre des navires dans le Golfe, imputées à l'Iran. Les frappes menées depuis sont sans précédent depuis le cessez-le-feu d'avril, mais Téhéran est pour l'heure épargnée, comme les installations pétrolières et gazières du Golfe.

Et Israël n'y participe pas pour l'instant.

"Tous les jours, je me réveille en me demandant si la situation va s'apaiser ou empirer", témoigne auprès de l'AFP Moustafa Mohammed, un comptable soudanais de 39 ans vivant au Koweït. "L'incertitude étreint tout le monde".

30 civils morts 

Mercredi, la ville portuaire de Bouchehr, où se trouve la seule centrale nucléaire d'Iran, a de nouveau été visée par les Etats-Unis, comme les environs de ville d'Iranshahr (sud-est). Sept militaires y ont été tués dans leur caserne, selon l'armée iranienne qui a recensé 13 tirs de missiles américains.

Téhéran avait déjà rapporté des bombardements la veille puis dans la nuit, notamment dans la région du détroit d'Ormuz - à Bandar Abbas et sur l'île de Qeshm -, et dans la ville d'Ahvaz (sud-ouest).

L'armée américaine a elle annoncé une nouvelle "vague de frappes" mercredi.

Plus de 30 civils sont morts depuis que la confrontation a repris, selon le gouvernement iranien.

En riposte, Téhéran a ciblé Bahreïn, le Koweït et la Jordanie. Les Gardiens de la Révolution ont notamment dit avoir visé des installations de la Cinquième flotte des Etats-Unis à Bahreïn, et le centre logistique de Mina Abdullah utilisé par l'armée américaine.

"Graves conséquences" 

Dans le détroit d'Ormuz, passage situé dans les eaux iraniennes et omanaises et par lequel transitait d'ordinaire 20% du brut et du gaz liquéfié (GNL) mondial, plusieurs pétroliers ont été attaqués ces derniers jours et le trafic s'est raréfié.

Outre l'impact sur le commerce mondial d'hydrocarbures, l'ONU s'est alarmée mardi des "graves conséquences socio-économiques et humanitaires" du blocage de cette "voie de passage essentielle dont dépendent des millions de personnes" pour la nourriture, les médicaments et autres produits de première nécessité.

Le baril de Brent, référence internationale, qui s'est envolé depuis la reprise des hostilités, progressait légèrement mercredi, se situant autour de 85 dollars.

Les Gardiens iraniens, qui ont affirmé que le détroit "resterait fermé jusqu'à ce que les Etats-Unis mettent fin à leurs actes d'agression", ont aussi évoqué la possible fermeture "d'autres voies d'exportation de pétrole et de gaz qui servent les intérêts des Etats-Unis et de leurs alliés", sans détailler.

Avec la réimposition du blocus, le président américain entend lui faire pression sur Téhéran qui veut garder la main sur le détroit et n'autorise qu'un seul couloir de navigation, le long de ses côtes.

Comme Téhéran, qui envisage de faire payer la traversée, Donald Trump avait assuré vouloir prélever une redevance en échange de la protection de cette route maritime, au mépris du droit international et du principe de la liberté de navigation.

Mais il a fait marche arrière mardi, évoquant plutôt "des accords de commerce et d'investissements" avec les monarchies du Golfe.

"Vraiment mal tourner" 

Le président américain a lancé un nouvel ultimatum aux Iraniens: soit ils reprennent les négociations, soit "la semaine prochaine, ça va vraiment mal tourner pour eux", a-t-il dit, évoquant la possibilité de bombarder des ponts et des centrales électriques.

Il avait envoyé la semaine dernière une notice officielle au Congrès pour signaler la reprise du conflit.

Durant le précédent blocus, décidé en avril en représailles au verrouillage d'Ormuz par Téhéran, l'Iran n'avait pas pu exporter "un seul baril de pétrole", selon son négociateur en chef, Mohammad Bagher Ghalibaf.

L'opération avait "joué un rôle déterminant dans la conclusion du protocole d'accord", selon l'Institut pour l'étude de la guerre (ISW).


Trump fait l'éloge d'un Premier ministre irakien en quête d'investissements

Le président américain Donald Trump écoute le Premier ministre irakien Ali al-Zaidi s'exprimer dans le Bureau ovale de la Maison Blanche, à Washington, le 14 juillet 2026. (AFP)
Le président américain Donald Trump écoute le Premier ministre irakien Ali al-Zaidi s'exprimer dans le Bureau ovale de la Maison Blanche, à Washington, le 14 juillet 2026. (AFP)
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  • Donald Trump a salué le Premier ministre irakien Ali al-Zaidi, qui promet de désarmer les groupes armés pro-iraniens d'ici fin septembre et d'ouvrir davantage l'Irak aux investissements américains
  • Bagdad cherche à renforcer son partenariat avec Washington tout en préservant son équilibre diplomatique avec l'Iran, dans un contexte de fortes tensions régionales

WASHINGTON: Donald Trump a salué mardi le leadership du Premier ministre irakien Ali al-Zaidi qui a de son côté promis de désarmer les groupes pro-iraniens présents dans le pays et s'est dit prêt à accueillir les entreprises américaines.

Parlant d'une "formidable alchimie" entre eux, le président américain a jugé que le dirigeant irakien était "un champion".

"Il a remporté une élection que beaucoup de gens n'avaient pas prévue", a-t-il affirmé devant la presse dans le Bureau ovale au côté du dirigeant irakien, insistant sur le fait qu'il l'avait "endossé".

"C'est un grand combattant, et c'est un grand admirateur des Etats-Unis", a ajouté le président américain en rappelant que le pays disposait d'énormes réserves de pétrole.

La visite du Premier ministre irakien -- son premier déplacement à l'étranger depuis sa prise de fonction en avril -- intervient en pleine reprise des affrontements entre les deux grands alliés de l'Irak, l'Iran et les Etats-Unis, dont l'opposition de longue date a fait du pays un terrain d'affrontement par procuration.

Ali al-Zaidi est arrivé lundi aux Etats-Unis pour ce déplacement d'une semaine. Il doit rencontrer également des représentants de compagnies pétrolières et des élus.

L'ex-homme d'affaires, arrivé au pouvoir avec l'appui du président américain, s'est engagé à dynamiser la fragile économie de son pays, qui dépend fortement de ses exportations de pétrole.

Il est surtout sous pression pour désarmer les groupes armés irakiens pro-iraniens, accusés d'avoir mené des centaines d'attaques sur des infrastructures américaines en Irak pendant la guerre au Moyen-Orient, déclenchée par les frappes israélo-américaines contre l'Iran fin février.

"Il s'agit de ma première visite aux Etats-Unis, non pas d'un simple voyage d'agrément, mais d'une déclaration de partenariat économique", a lancé pour sa part M. Zaidi.

"Le 30 septembre, les forces américaines se retireront et les entreprises américaines s'installeront" en Irak, a-t-il dit en soulignant que le gouvernement prendrait "le monopole sur les armes".

"Après le 30 septembre, les factions n'auront plus lieu d'être (..) et nous n'autoriserons aucune entité à porter des armes en dehors de l'Etat", a-t-il dit, condition indispensable selon lui pour attirer les investissements.

- "Maintenir l'équilibre" -

Son gouvernement a donné aux groupes armés, désignés comme organisations terroristes par les Etats-Unis, jusqu'au 30 septembre pour se désarmer, date coïncidant avec le retrait d'Irak de la coalition internationale dirigée par Washington pour combattre les jihadistes.

Si Bagdad a adopté récemment une position plus favorable aux Etats-Unis, cela ne "signifie pas que l'Irak tourne le dos à l'Iran", a souligné un haut responsable irakien à l'AFP, sous couvert d'anonymat.

L'Irak "doit maintenir l'équilibre en vigueur de longue date" entre ses alliés, a-t-il déclaré.

La semaine dernière, des villes saintes chiites irakiennes ont accueilli d'immenses cortèges à l'occasion des funérailles de l'ancien guide suprême iranien, Ali Khamenei, tué dans les frappes en Iran fin février.

En signe de soutien au dirigeant irakien, Washington a repris les envois de liquidités au titre des revenus pétroliers de l'Irak, gérés par la Réserve fédérale de New York depuis 2003, année de l'invasion américaine de l'Irak qui avait plongé le pays dans des années de violences.

Ces transferts de fonds avaient été suspendus plus tôt cette année pour accentuer la pression sur Bagdad afin qu'il désarme les groupes armés pro-iraniens.

Certains d'entre eux ont dit qu'ils coopéreraient avec le gouvernement irakien, mais d'autres refusent toujours de rendre les armes.

"Tant qu'il y a une guerre dans la région, ni eux ni l'Iran n'accepteront" le désarmement, a estimé le haut responsable irakien.

Ces groupes, dont la puissance politique et financière a augmenté au fil des années, demandent depuis longtemps le retrait des troupes américaines de la coalition antijihadiste, établie en 2014 pour lutter contre l'organisation Etat islamique.

- En quête d'investissements -

L'Irak tente de tourner la page de décennies de violences, mais souffre toujours d'infrastructures et de services publics défaillants et d'une corruption endémique.

"C'est un fardeau qu'il faut partager avec un partenaire stratégique. Le partenaire stratégique le plus important au monde, ce sont les Etats-Unis", a relevé M. Zaidi.

Ces derniers mois, l'Irak a conclu plusieurs accords avec des compagnies pétrolières américaines.

D'autres accords devraient être signés cette semaine à Washington, notamment l'un portant sur la création d'un fonds auquel l'Irak apportera 500.000 barils de pétrole par jour contre l'amélioration de son approvisionnement en électricité.

Pays fondateur de l'Organisation des pays exportateurs de pétrole (Opep), l'Irak dépend fortement de ses exportations de brut, qui représentent ordinairement 90% de ses recettes budgétaires et transitent en grande majorité par le détroit d'Ormuz, au coeur des hostilités actuelles.


Nouveaux échanges de frappes au Moyen-Orient, Washington reprend son blocus des ports iraniens

Des navires sont amarrés le long d'un quai du terminal à conteneurs de Khor Fakkan, seul port naturel en eau profonde de la région et l'un des principaux ports à conteneurs de l'émirat de Charjah, sur le golfe d'Oman, le 14 juillet 2026. (AFP)
Des navires sont amarrés le long d'un quai du terminal à conteneurs de Khor Fakkan, seul port naturel en eau profonde de la région et l'un des principaux ports à conteneurs de l'émirat de Charjah, sur le golfe d'Oman, le 14 juillet 2026. (AFP)
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  • Les États-Unis ont repris leurs frappes contre l'Iran et rétabli un blocus naval, tandis que Téhéran affirme maintenir la fermeture du détroit d'Ormuz jusqu'à la fin des attaques américaines
  • L'escalade militaire fragilise le cessez-le-feu et les efforts diplomatiques, avec des risques majeurs pour le commerce mondial de l'énergie et la sécurité régionale

TEHERAN: Les Etats-Unis ont lancé une nouvelle série de frappes contre l'Iran et réimposé un blocus de ses ports, Téhéran promettant mercredi que le détroit maritime d'Ormuz resterait fermé jusqu'à la fin des "agressions" américaines.

La reprise du blocus naval - effective depuis 20H00 GMT mardi - et l'intensification des bombardements minent les efforts diplomatiques pour rendre durable le protocole d'accord signé le 17 juin par les Etats-Unis et l'Iran, qui entérinait le cessez-le-feu conclu en avril.

L'armée américaine a achevé mardi soir "une nouvelle série de frappes" visant des "dizaines de cibles militaires" iraniennes, a déclaré le Commandement central américain (Centcom).

L'Iran, après avoir rapporté des bombardements tous azimuts sur son sol, a riposté mercredi en attaquant des installations américaines dans plusieurs pays du Golfe.

Les Gardiens de la Révolution, l'armée idéologique de la République islamique, ont également affirmé que le détroit d'Ormuz "resterait fermé jusqu'à ce que les Etats-Unis mettent fin à leurs actes d'agression", dans un communiqué diffusé par la télévision d'Etat iranienne.

Sans donner de détails, ils ont aussi évoqué une possible fermeture "d'autres voies d'exportation de pétrole et de gaz qui servent les intérêts des Etats-Unis et de leurs alliés".

Dans le détroit d'Ormuz et ses environs, où le trafic maritime s'est raréfié, plusieurs pétroliers ont été attaqués, faisant au moins deux morts et plusieurs blessés depuis lundi soir, selon l'Organisation maritime internationale.

Outre l'impact sur le commerce mondial d'hydrocarbures, l'ONU s'est alarmée mardi des "graves conséquences socio-économiques et humanitaires" du blocage de cette "voie de passage essentielle dont dépendent des millions de personnes" pour la nourriture, les médicaments et autres produits de première nécessité.

- Protocole "démantelé" -

Après la décision des Etats-Unis de réinstaurer un blocus naval du pays, le vice-ministre iranien des Affaires étrangères, Kazem Gharibabadi, a estimé que Washington avait "démantelé" le protocole d'accord.

Donald Trump a, lui, renouvelé ses menaces à l'encontre de Téhéran.

"La semaine prochaine, ça va vraiment mal tourner pour eux", à moins qu'ils ne "s'assoient à la table des négociations", a-t-il déclaré sur Fox News, évoquant la possibilité de bombarder des ponts et des centrales électriques du pays.

Comme Téhéran, qui envisage de faire payer la traversée du détroit d'Ormuz, il avait assuré lundi vouloir prélever une redevance en échange de la protection de cette route maritime, au mépris du droit international et du principe de la liberté de navigation. Mais il a fait marche arrière mardi, remplaçant ce projet par "des accords de commerce et d'investissements" avec les monarchies du Golfe.

- Quatrième nuit de frappes -

Sur le terrain, l'Iran a rapporté tout au long de la journée, puis dans la nuit de mardi à mercredi, des bombardements sur son territoire notamment à Bandar Abbas et sur l'île de Qeshm - sur le détroit d'Ormuz - et dans la ville d'Ahvaz (sud-ouest).

Le Centcom américain a de son côté affirmé que des frappes avaient été menées "sur des sites de missiles et de drones iraniens, des capacités navales et des systèmes de défense côtière".

Il s'agit de la quatrième nuit de frappes américaines d'affilée. Donald Trump a envoyé la semaine dernière une notice officielle au Congrès pour signaler la reprise du conflit, déclenché le 28 février par des bombardements des Etats-Unis et d'Israël contre l'Iran.

Téhéran a, en retour, attaqué des installations américaines dans plusieurs monarchies du Golfe.

Le Koweït, touché mardi par des frappes iraniennes ayant blessé quatre militaires, a fait état dans la nuit de nouvelles attaques de drones. L'Iran a dit y avoir frappé le centre logistique de Mina Abdullah utilisé par l'armée américaine, selon les Gardiens iraniens.

A Bahreïn, où les sirènes d'alerte ont retenti, ces derniers ont affirmé avoir visé des installations de la marine américaine.

En Jordanie, l'armée a déclaré avoir abattu trois missiles lancés par l'Iran qui, selon la télévision d'Etat iranienne, y a mobilisé des drones contre des hangars sur la base Al-Azraq et contre une installation abritant des chasseurs F-18.

- "Pas un seul baril" -

Avec la réimposition du blocus naval, le président américain entend faire pression sur Téhéran, qui veut garder la main sur le détroit où il n'autorise qu'un seul couloir de navigation, le long de ses côtes.

Durant le précédent blocus, décidé en avril en représailles au verrouillage du détroit d'Ormuz par Téhéran, l'Iran n'avait pas pu exporter "un seul baril de pétrole", selon son négociateur en chef, Mohammad Bagher Ghalibaf.

L'opération avait "joué un rôle déterminant dans la conclusion du protocole d'accord", selon l'Institut pour l'étude de la guerre (ISW).