Damas accusé de torture devant la plus haute juridiction de l'ONU, un «tournant»

Le président syrien Bashar Al-Assad rencontrant des membres du cabinet à Damas, en mars 2021 (Photo, Présidence syrienne / AFP).
Le président syrien Bashar Al-Assad rencontrant des membres du cabinet à Damas, en mars 2021 (Photo, Présidence syrienne / AFP).
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Publié le Mardi 10 octobre 2023

Damas accusé de torture devant la plus haute juridiction de l'ONU, un «tournant»

  • Le régime de Damas est jugé mardi par la Cour internationale de justice
  • C'est la première fois que la justice internationale est amenée à se prononcer sur les exactions du régime durant la guerre civile

LA HAYE: Le régime de Damas est jugé mardi par la Cour internationale de justice (CIJ), principal organe judiciaire de l'ONU installé à La Haye, devant lequel il devra répondre d'accusations de torture sur des dizaines de milliers de personnes depuis 2011.

Si des responsables syriens ont déjà fait l'objet d'actions en justice dans plusieurs pays, dont l'Allemagne et la France, c'est la première fois que la justice internationale est amenée à se prononcer sur les exactions du régime durant la guerre civile.

Les victimes ont enduré "une douleur et des souffrances physiques et mentales inimaginables" en raison de "traitements odieux en détention, de conditions de détention inhumaines et des violences sexuelles et basées sur le genre", affirment dans leur requête le Canada et les Pays-Bas, qui ont saisi en juin la CIJ.

Les deux pays demandent à la Cour d'exiger "de toute urgence" que la Syrie mette fin à toute torture et détention arbitraire, ouvre les prisons aux inspecteurs extérieurs et partage des informations aux familles sur le sort de leurs proches.

Selon eux, la Syrie maintient un système de torture "omniprésent".

Damas a qualifié ces accusations de "désinformation et mensonges".

La CIJ, créée après la Seconde Guerre mondiale, ne tranche les différends qu'entre les Etats et ses décisions sont sans appel.

Lors de l'audience mardi, la CIJ, qui compte 15 juges, entendra des représentants du Canada et des Pays-Bas, puis ceux du gouvernement syrien.

Sa décision, qui ne devrait pas intervenir avant plusieurs semaines, pourrait donner lieu à des "mesures conservatoires", appelant "les parties à s'abstenir de tout acte qui pourrait atténuer l'efficacité d'une décision ultérieure des juges sur le fond du dossier", qui, elle, peut prendre des années.

Si les jugements de la CIJ sont juridiquement contraignants, elle n'a aucun pouvoir pour les faire appliquer.

Un «tournant»

Ahmad Helmi, aujourd'hui militant des droits humains qui se bat contre la torture et les disparitions forcées dans son pays, a été en prison durant trois ans à partir de 2012.

"Je sais que des gens sont torturés 24 heures sur 24", déclare-t-il à l'AFP. "Cela ne se produit pas juste durant les interrogatoires, cela se produit parfois pour le plaisir, simplement parce qu'ils pensent qu'ils bénéficient d'impunité".

"Des centaines de personnes meurent, victimes de torture, chaque mois", a-t-il ajouté.

Selon la requête des Pays-Bas et du Canada, les détenus qui croupissent actuellement dans les prisons syriennes encourent "un risque imminent de mort ou de graves dommages physiques ou mentaux".

Ils dénoncent également des viols généralisés de femmes et d'enfants, des mutilations, des décapitations, ainsi que l'utilisation "particulièrement odieuse" d'armes chimiques contre les civils.

Pour Balkees Jarrah, directrice du programme de justice internationale au sein de l'ONG Human Rights Watch, une décision de justice est nécessaire "pour empêcher de nouveaux abus contre les Syriens, qui continuent de souffrir dans des conditions cauchemardesques et dont la vie est sérieusement menacée".

Pour l'ONG, l'affaire devant la CIJ est un "tournant".

Au nom de la compétence universelle, des individus ont déjà été condamnés ou poursuivis pour crimes de guerre en Syrie dans certains pays, mais les capitales occidentales sont depuis longtemps frustrées par l'absence de poursuites devant la justice internationale.

La Cour pénale internationale (CPI), qui siège également à La Haye, n'a pas été en mesure d'enquêter sur la Syrie car le pays n'a jamais ratifié le Statut de Rome, son traité fondateur.

La Russie et la Chine ont également bloqué un projet de résolution du Conseil de sécurité de l'ONU visant à renvoyer la situation en Syrie devant la CPI en 2014.

M. Helmi reconnaît qu'il n'y a aucune chance que la Syrie reconnaisse les décisions de la CIJ, mais il estime qu'une décision reste importante.

"Nous ne parlons pas d'un tribunal local (...) Ce sera la CIJ qui dira que des gens sont torturés", déclare-t-il.

"Et quiconque voudra normaliser ses relations à nouveau avec le régime syrien aura sur le front cette étiquette indiquant 'vous normalisez vos relations avec un État qui torture des gens 24 heures sur 24'".


Iran: le bilan des morts s'alourdit, le pouvoir appelle à des contre-manifestations

Le président Massoud Pezeshkian a exhorté la population à participer lundi à une "marche de résistance" dans tout le pays, pour dénoncer les violences commises, selon lui, par des "criminels terroristes urbains". (AFP)
Le président Massoud Pezeshkian a exhorté la population à participer lundi à une "marche de résistance" dans tout le pays, pour dénoncer les violences commises, selon lui, par des "criminels terroristes urbains". (AFP)
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  • "Des informations non vérifiées indiquent qu'au moins plusieurs centaines, voire plus de 2.000 personnes selon certaines sources, auraient été tuées", a-t-elle souligné, dénonçant un "massacre" et un "crime (...) majeur contre le peuple iranien"
  • D'une ampleur inédite depuis trois ans, le mouvement pose à la République islamique, proclamée en 1979, l'un de ses plus grands défis

PARIS: Le pouvoir iranien a perpétré un "massacre", selon un groupe de défense des droits humains, pour réprimer le mouvement de contestation dans le pays, où les autorités ont appelé à des manifestations lundi en soutien à la République islamique.

L'ONG Iran Human Rights (IHR), basée en Norvège, a déclaré dimanche avoir confirmé la mort d'au moins 192 manifestants, mais averti que le nombre réel de victimes pourrait être beaucoup plus élevé.

"Des informations non vérifiées indiquent qu'au moins plusieurs centaines, voire plus de 2.000 personnes selon certaines sources, auraient été tuées", a-t-elle souligné, dénonçant un "massacre" et un "crime (...) majeur contre le peuple iranien".

D'une ampleur inédite depuis trois ans, le mouvement pose à la République islamique, proclamée en 1979, l'un de ses plus grands défis.

Déclenché à Téhéran le 28 décembre par des commerçants protestant contre la cherté de la vie, il a gagné de nombreuses autres villes. Les autorités ont imposé une coupure d'internet, désormais en vigueur depuis plus de 72 heures, selon l'ONG de surveillance de la cybersécurité Netblocks.

Le secrétaire général de l'ONU Antonio Guterres, a appelé les autorités à "la plus grande retenue" dans l'usage de la force et à rétablir les communications.

L'IHR a aussi estimé à plus de 2.600 les manifestants arrêtés.

Le pouvoir judiciaire a réitéré que les mis en cause seraient traités "avec fermeté", après que le chef de la police a fait état "d'importantes arrestations".

"Deuil national" 

En fin de journée, le gouvernement a décrété trois jours de deuil national pour les "martyrs de la résistance", en référence notamment aux membres des forces de sécurité tués.

Si les autorités disent comprendre les revendications économiques des manifestants, elles fustigent désormais de plus en plus des "émeutiers" instrumentalisés selon elles par l'étranger, les Etats-Unis et Israël en tête.

Le président Massoud Pezeshkian a exhorté la population à participer lundi à une "marche de résistance" dans tout le pays, pour dénoncer les violences commises, selon lui, par des "criminels terroristes urbains".

La télévision d'Etat a diffusé des images de bâtiments en feu, dont une mosquée, ainsi que de cortèges funéraires d'agents des forces de l'ordre.

Dimanche, une vidéo largement partagée montrait de nouveau des manifestants se rassemblant dans le quartier de Pounak, à Téhéran, en scandant des slogans en faveur de la monarchie déchue.

La télévision d'Etat s'est efforcée de montrer une forme de retour au calme, diffusant des images d'une circulation fluide. Le gouverneur de Téhéran, Mohammad-Sadegh Motamedian, a affirmé à la télévision que "le nombre de manifestations (était) en baisse".

Très présent sur les réseaux sociaux, Reza Pahlavi, fils en exil du chah renversé en 1979, a de son côté appelé à de nouvelles actions, se disant prêt à retourner dans son pays et mener une transition démocratique.

Hôpitaux "débordés" 

Des images publiées sur les réseaux sociaux  - probablement par des moyens satellitaires - ont montré de grandes foules défilant dans la nuit de samedi à dimanche dans plusieurs villes iraniennes, notamment la capitale Téhéran et Machhad, dans l'est du pays.

Dans une autre vidéo authentifiée par l'AFP, on voit des dizaines de corps enveloppés dans des sacs noirs devant une morgue de Téhéran, et ce qui semble être des Iraniens à la recherche de leurs proches disparus.

Le Centre pour les droits de l'homme en Iran (CHRI), dont le siège est à New York, a affirmé que les hôpitaux étaient "débordés" par l'afflux de manifestants blessés, et que les réserves de sang diminuent.

A Téhéran, un journaliste de l'AFP décrit une quasi-paralysie de la vie quotidienne, avec beaucoup de boutiques qui ont baissé le rideau.

Les écoles sont fermées et l'enseignement se fait désormais à distance mais sans internet, il est impossible de se connecter. De même, si de nombreux Iraniens se rendent encore au bureau, l'absence de réseau rend toute activité difficile.

Des manifestations de solidarité ont rassemblé des milliers de personnes dimanche à Paris, Londres ou Vienne, tandis qu'à Istanbul, la police turque a bloqué les manifestants devant le consulat iranien.

"Vivant ou non" 

"Nous ne savons rien de nos proches actuellement en Iran", a déploré dans la foule londonienne Fahimeh Moradi, 52 ans. "Mon fils est là-bas, et je ne sais pas s'il est vivant ou non".

Le président américain Donald Trump a répété samedi que Washington se tenait "prêt à aider" les manifestants "aspirant à la liberté".

En cas de frappes américaines, l'Iran ripostera en ciblant des sites militaires et le transport maritime des Etats-Unis, a averti le président du Parlement Mohammad Bagher Ghalibaf.

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a lui dit espérer que Téhéran "serait bientôt délivré du joug de la tyrannie", tandis qu'un haut responsable militaire affirmait que l'armée serait "en mesure de répondre avec force si nécessaire".

La mobilisation survient dans un pays affaibli par une guerre avec Israël en juin et les coups portés à plusieurs de ses alliés régionaux, ainsi que par les sanctions liées à son programme nucléaire rétablies en septembre par l'ONU.


Soudan: chassé par la guerre, le gouvernement annonce son retour à Khartoum

Le gouvernement, allié à l'armée, ainsi que des agences de l'ONU avaient également quitté la capitale pour se replier à Port-Soudan, devenue alors capitale provisoire. (AFP)
Le gouvernement, allié à l'armée, ainsi que des agences de l'ONU avaient également quitté la capitale pour se replier à Port-Soudan, devenue alors capitale provisoire. (AFP)
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  • "Nous sommes de retour aujourd'hui (...) le gouvernement de l'espoir revient dans la capitale nationale", a déclaré Kamel Idris aux journalistes à Khartoum, promettant de "meilleurs services" pour les habitants
  • Plus de 3,7 millions de personnes avaient fui la capitale dès les premiers mois du conflit, déclenché en avril 2023, lorsque les paramilitaires des Forces de soutien rapide (FSR) s'en étaient emparés

KHARTOUM: Le Premier ministre soudanais a annoncé dimanche le retour dans la capitale Khartoum du gouvernement qui en avait été chassé en 2023 par la guerre et avait été transféré à Port-Soudan, dans l'est du pays.

"Nous sommes de retour aujourd'hui (...) le gouvernement de l'espoir revient dans la capitale nationale", a déclaré Kamel Idris aux journalistes à Khartoum, promettant de "meilleurs services" pour les habitants.

Plus de 3,7 millions de personnes avaient fui la capitale dès les premiers mois du conflit, déclenché en avril 2023, lorsque les paramilitaires des Forces de soutien rapide (FSR) s'en étaient emparés.

Le gouvernement, allié à l'armée, ainsi que des agences de l'ONU avaient également quitté la capitale pour se replier à Port-Soudan, devenue alors capitale provisoire.

Reprise en mars 2024 par l'armée, Khartoum a depuis enregistré le retour de plus d'un  million de personnes, selon l'Organisation internationale pour les migrations (OIM).

Mais après plus de 1.000 jours de guerre, les services de base de la capitale -- hôpitaux, aéroports, centrales électriques-- restent dévastés.

L'ONU estime à environ 350 millions de dollars le coût de la réhabilitation des infrastructures.

Dans son discours dimanche, M. Idris a promis de reconstruire les hôpitaux, d'améliorer les services éducatifs, d'électricité, d'eau et d'assainissement.

Lors d'une visite à Khartoum en juillet dernier, la première depuis sa prise de fonction en mai, il avait déjà affirmé que "Khartoum redeviendra une capitale nationale fière".

Depuis, les autorités ont commencé à reconstruire certains quartiers, même si les FSR ont mené à plusieurs reprises des frappes de drones, notamment contre des infrastructures.

Fin octobre, les paramilitaires qui avaient redirigé leurs offensives vers l'ouest du pays après la perte de la capitale, s'étaient emparés d'El-Facher, la dernière des cinq capitales de la vaste région du Darfour qui était encore contrôlée par l'armée.

Depuis, les FSR se concentrent sur la région voisine du Kordofan, terre pétrolifère située sur l'axe entre le Darfour et Khartoum.

La guerre a tué plusieurs dizaines de milliers de personnes et déraciné plus de 11 millions d'autres, tant à l'intérieur du territoire qu'au-delà de ses frontières.


Syrie: les forces kurdes quittent Alep après des jours de combats meurtriers

Les affrontements, les plus violents à Alep depuis la chute de Bachar al-Assad en décembre 2024, ont fait au moins 21 morts parmi les civils depuis mardi, et provoqué le déplacement d'environ 155.000 personnes, selon les données officielles. (AFP)
Les affrontements, les plus violents à Alep depuis la chute de Bachar al-Assad en décembre 2024, ont fait au moins 21 morts parmi les civils depuis mardi, et provoqué le déplacement d'environ 155.000 personnes, selon les données officielles. (AFP)
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  • L'agence officielle syrienne Sana a confirmé que "les bus transportant le dernier groupe de membres des FDS ont quitté le quartier de Cheikh Maqsoud à Alep, en direction du nord-est"
  • Après avoir pris le contrôle d'Achrafieh, l'armée syrienne avait déjà annoncé samedi la fin de ses opérations à Cheikh Maqsoud et le départ des combattants kurdes vers le nord. Mais les forces kurdes avaient démenti ces affirmations

ALEP: Les forces kurdes en Syrie ont annoncé dimanche l'évacuation de leurs combattants des deux quartiers où ils étaient retranchés à Alep, après plusieurs jours de combats meurtriers contre les forces gouvernementales.

"Nous sommes parvenus à un accord qui a conduit à un cessez-le-feu et permis l'évacuation des martyrs, des blessés, des civils pris au piège et des combattants des quartiers d'Achrafieh et de Cheikh Maqsoud vers le nord et l'est de la Syrie", ont écrit les Forces démocratiques kurdes (FDS) dans un communiqué.

L'agence officielle syrienne Sana a confirmé que "les bus transportant le dernier groupe de membres des FDS ont quitté le quartier de Cheikh Maqsoud à Alep, en direction du nord-est".

Après avoir pris le contrôle d'Achrafieh, l'armée syrienne avait déjà annoncé samedi la fin de ses opérations à Cheikh Maqsoud et le départ des combattants kurdes vers le nord. Mais les forces kurdes avaient démenti ces affirmations.

Les affrontements, les plus violents à Alep depuis la chute de Bachar al-Assad en décembre 2024, ont fait au moins 21 morts parmi les civils depuis mardi, et provoqué le déplacement d'environ 155.000 personnes, selon les données officielles.

Accusations mutuelles 

Les deux camps s'accusent mutuellement d'en être à l'origine.

Ces combats ont fragilisé encore plus un accord conclu en mars entre les deux parties pour intégrer les institutions civiles et militaires de l'administration autonome kurde au sein de l'Etat syrien, qui n'a pas encore été appliqué.

L'évacuation des combattants a été obtenue "grâce à la médiation des parties internationales pour mettre fin aux attaques et aux violations commises contre notre peuple à Alep", a affirmé le FDS, après avoir au contraire dénoncé quelques heures plus tôt des déplacements forcés et des enlèvements de civils.

Depuis Damas, l'émissaire américain Tom Barrack avait lancé samedi un appel à la "retenue" et à la fin des hostilités, après avoir rencontré le président Ahmad al-Chareh dont le gouvernement se dit déterminé à asseoir son autorité sur Alep, la deuxième ville du pays.

Un correspondant de l'AFP posté samedi à l'entrée du quartier Cheikh Maqsoud a vu au moins cinq autocars transporter des hommes, escortés par les forces de sécurité.

Prises au piège pendant des jours, des familles hagardes ont enfin pu quitter le lieu des combats.

Des hommes portent leurs enfants sur le dos, des femmes et des enfants pleurent. "Papa, papa", répète une petite fille cherchant son père.

Mais plusieurs dizaines de jeunes gens sont mis à l'écart par les forces de sécurité, qui les forcent à s'asseoir par terre, tête baissée, sous leur garde, avant de les embarquer dans des cars.

Les FDS, qui ont été le fer de lance de la lutte contre les jihadistes du groupe Etat islamique en Syrie, sont soutenues par Washington qui appuie également Ahmad al-Chareh.

Les combats ont fait craindre une escalade régionale, la Turquie voisine se disant prête à intervenir aux côtés des autorités syriennes et Israël prenant la défense des Kurdes.

Depuis la chute de Bachar al-Assad, le pouvoir islamiste s'est engagé à protéger les minorités. Mais les combats d'Alep sont le troisième épisode de violences avec des minorités, après des massacres d'alaouites sur la côte en mars et des combats avec les druzes dans le sud en juillet.

Les Kurdes, qui ont tiré profit du chaos de la guerre civile (2011-2024) pour s'emparer de vastes territoires du nord et du nord-est de la Syrie, y compris des champs pétroliers et gaziers, réclament notamment un système de gouvernance décentralisé, ce que rejette Damas.