Budget de l'Etat: Un nouveau 49.3 pour boucler le premier round à l'Assemblée

La Première ministre française Elisabeth Borne réagit lors d'une séance de questions à l'Assemblée nationale à Paris le 31 octobre 2023 (Photo, AFP).
La Première ministre française Elisabeth Borne réagit lors d'une séance de questions à l'Assemblée nationale à Paris le 31 octobre 2023 (Photo, AFP).
Short Url
Publié le Mercredi 08 novembre 2023

Budget de l'Etat: Un nouveau 49.3 pour boucler le premier round à l'Assemblée

  • Le seizième recours par la Première ministre à cet outil décrié lui a valu le dépôt instantané en retour d'une nouvelle motion de censure des Insoumis
  • Son probable rejet dans la semaine vaudra cette fois adoption en première lecture de l'ensemble du projet de budget 2024, avant sa transmission au Sénat

PARIS: Elisabeth Borne a une nouvelle fois usé tard mardi de l'arme constitutionnelle du 49.3, pour faire passer sans vote à l'Assemblée nationale le volet "dépenses" et l'ensemble du projet de loi de finances pour 2024 en première lecture.

Accueilli peu avant minuit par un mélange de huées et d'applaudissements dans l'hémicycle, le seizième recours par la Première ministre à cet outil décrié lui a valu le dépôt instantané en retour d'une nouvelle motion de censure des Insoumis.

Son probable rejet dans la semaine vaudra cette fois adoption en première lecture de l'ensemble du projet de budget 2024, avant sa transmission au Sénat, où il est attendu à partir du 23 novembre dans l'hémicycle.

"Nous ne pouvons pas priver la France de budget" et "nous le pouvons d'autant moins que nous savons bien qu'il n'existe aucune majorité alternative capable de s'entendre autour d'un budget", a justifié Mme Borne lors de sa courte déclaration devant les députés.

Dans un enchaînement désormais bien rôdé, la riposte de LFI n'a pris que quelques minutes. "D'un revers de main, le gouvernement bafoue une nouvelle fois la démocratie", a réagi sur X la cheffe de file des députés Insoumis, Mathilde Panot.

Le texte de leur motion de censure, consulté par l'AFP, dénonce la "cure austéritaire" du budget "alors que nos services publics sont étranglés par l'inflation et au bord de la rupture", ainsi que "la pente autoritaire dévalée par le gouvernement" avec ses 49.3.

«Pas du bon travail»

Le gouvernement a attendu quelques jours avant de faire tomber le couperet, laissant le temps à l'Assemblée d'examiner certains crédits régaliens ou une partie du toujours sensible budget des Outre-mer.

Quelques amendements consensuels ont ainsi pu être approuvés. Parmi eux, le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin a promis 146 millions d'euros en faveur de la sécurité civile, pour lutter notamment contre les feux de forêts.

Son collègue de l'Education Gabriel Attal a soutenu un amendement prévoyant 30 millions d'euros pour les "brigades anti-harcèlement" à l'école. Le groupe Renaissance devrait également voir retenue sa proposition d'un fonds de lutte contre les punaises de lit, à hauteur de 5 millions d'euros.

Mardi, les députés ont pu débattre pendant quelques heures des crédits "défense", avec un budget du ministère des Armées prévu en hausse de 3,3 milliards d'euros, pour atteindre 47,2 milliards en 2024.

L'Assemblée a adopté, contre l'avis du gouvernement, un amendement LFI visant à "augmenter significativement la rémunération indiciaire des personnels militaires", par le biais de réaffectations de crédits.

"Vous venez de diminuer de 220 millions d'euros les crédits d'équipements pour les forces armées, ce n'est pas du bon travail", a ironisé le ministre des Armées, Sébastien Lecornu.

«Acrimonie»

Avec le 49.3, l'exécutif a la possibilité de retenir ou d'écarter les amendements de son choix, quel que soit leur sort dans l'hémicycle.

Elisabeth Borne a ainsi annoncé mardi avoir retenu des propositions qui "vont permettre des investissements supplémentaires dans les Outre-mer", "étendre l'indemnité carburant à 60% des Français qui travaillent" ou encore "renforcer les moyens du Mémorial de la Shoah".

Mais les oppositions reprochent au gouvernement de ne conserver aucune proposition parlementaire structurante. "Il n'y pas de volonté réelle de négocier", dénonce la socialiste Christine Pirès Beaune.

L'un des sujets les plus sensibles, la "question du logement n'a même pas été discutée en séance", s'indigne l'Insoumis Eric Coquerel, président de la commission des Finances, alors que c'est une "bombe sociale".

Le camp présidentiel rétorque que l'opposition fait preuve "d'irresponsabilité" à coups de "milliards de dépenses".

"Il y a une véritable surenchère, avec des montants proposés par les oppositions qui dépassent l'entendement", a déploré auprès de l'AFP le rapporteur général du budget Jean-René Cazeneuve (Renaissance), jugeant que le gouvernement n'avait "pas d'autre choix" que celui d'engager sa responsabilité.

Mais le ballet des 49.3, qui interrompent de manière abrupte les débats, provoque aussi de la frustration dans les rangs de la majorité, dont les députés perdent temps de parole et visibilité.

"Les oppositions sont furax" mais "ça crée" aussi de "l'acrimonie" et une "ambiance un peu délétère" dans le groupe Renaissance, confie un cadre macroniste. "Le gouvernement perd du capital politique à chaque fois", estime ce parlementaire.


Barrot entame à Riyad une tournée pour repenser et consolider les partenariats avec le Golfe

Le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, arrive aujourd’hui à Riyad, dans le cadre d’une tournée qui le mène à Doha, Abou Dhabi, puis en Oman, où il clôturera son déplacement vendredi. (AFP)
Le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, arrive aujourd’hui à Riyad, dans le cadre d’une tournée qui le mène à Doha, Abou Dhabi, puis en Oman, où il clôturera son déplacement vendredi. (AFP)
Short Url
  • À travers une série d’échanges diplomatiques récents, la diplomatie française affiche une ambition claire : consolider ses partenariats avec les pays du Golfe et adapter ses outils d’influence afin de contribuer à une architecture de sécurité plus stable
  • L’axe principal de cette stratégie consiste, selon Paris, à renforcer une approche commune avec les pays du Golfe et à accroître la coordination face aux tensions persistantes

PARIS: Le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, arrive aujourd’hui à Riyad, dans le cadre d’une tournée qui le mène à Doha, Abou Dhabi, puis en Oman, où il clôturera son déplacement vendredi.

Cette visite survient au moment où le Moyen-Orient est secoué par les conflits, les rivalités régionales et les recompositions stratégiques, un contexte qui conduit Paris à redéfinir sa place et son rôle dans la région.

À travers une série d’échanges diplomatiques récents, la diplomatie française affiche une ambition claire : consolider ses partenariats avec les pays du Golfe et adapter ses outils d’influence afin de contribuer à une architecture de sécurité plus stable.

L’axe principal de cette stratégie consiste, selon Paris, à renforcer une approche commune avec les pays du Golfe et à accroître la coordination face aux tensions persistantes, notamment liées à l’Iran, afin de partager une lecture des menaces et d’élaborer des réponses durables.

Des équilibres régionaux en mutation 

Dans cette logique, la stabilité du Liban demeure une priorité, assure Paris, qui estime que ce pays, fragilisé par des crises à répétition, incarne à lui seul les risques d’un effondrement régional en chaîne.

Par ailleurs, Paris insiste sur une réalité : les équilibres sont en train de changer, et les pays du Golfe, profondément marqués par les conflits récents, de l’Ukraine à Gaza, n’en sortiront pas indemnes.

Leurs besoins évoluent, leurs attentes aussi. Pour Paris, il ne s’agit plus seulement de maintenir des alliances existantes, mais de les transformer.

Dans ce cadre, les partenariats de défense, notamment, doivent être repensés à l’aune de nouvelles formes de guerre, à savoir l’usage massif des drones, l’intégration de l’intelligence artificielle ou encore les conflits hybrides, qui redéfinissent les règles du jeu.

La France entend rester un partenaire de premier plan, non pas en renégociant immédiatement ses accords, mais en les adaptant progressivement. « Il est encore trop tôt pour revoir les textes », souligne-t-on côté diplomatique, « mais il est évident que les besoins ne sont plus les mêmes ».

L’autre priorité, selon la diplomatie française, consiste à sécuriser les flux économiques et énergétiques. La question de la liberté de circulation, notamment dans des zones sensibles comme le détroit d’Ormuz, est revenue au premier plan.

Pour réduire les risques, Paris pousse à la diversification des routes commerciales. Le projet « IMEC », qui constitue un corridor reliant l’Inde, le Golfe et l’Europe, s’inscrit dans cette logique.

Plusieurs variantes sont à l’étude, passant potentiellement par la Syrie, la Jordanie, l’Égypte ou encore le Liban. L’enjeu n’est pas tant de trancher immédiatement, affirme la diplomatie française, que de bâtir une feuille de route commune avec les partenaires régionaux et européens.

Car la France n’avance pas seule et, si elle se montre particulièrement active, notamment en tant que puissance méditerranéenne, elle s’inscrit dans une dynamique plus large au sein de l’Union européenne, sur la base d’une prise de conscience partagée : la sécurité économique nécessite une meilleure résilience des chaînes d’approvisionnement.

Un soutien français multidimensionnel au Liban 

Sur le plan diplomatique, les regards restent également tournés vers les négociations entre l’Iran et les États-Unis. Même si le dialogue n’est pas rompu, les discussions peinent à progresser.

Les points de blocage sont connus : l’enrichissement de l’uranium, la levée des sanctions et la gestion des stocks nucléaires, autant de dossiers sensibles qui continuent d’alimenter l’incertitude régionale.

Pour l’heure, les échanges se poursuivent à distance, sans avancée décisive, et dans ce paysage complexe, le Liban reste un dossier central pour Paris.

Le soutien français se veut multidimensionnel : humanitaire, militaire, diplomatique et économique. Plusieurs dizaines de millions d’euros ont déjà été mobilisées pour venir en aide aux populations, tandis qu’un appui renforcé à l’armée libanaise est envisagé.

Mais la question du Hezbollah illustre toute l’ambiguïté de la situation. La France a durci sa position, qualifiant désormais son action militaire de terroriste (depuis le décès de deux soldats français de la FINUL) et soutenant le principe d’un monopole des armes par l’État libanais.

Toutefois, elle ne renie pas une réalité politique : le Hezbollah demeure un acteur incontournable du paysage libanais.

Enfin, Paris insiste sur un point : sa stratégie ne s’inscrit pas dans une logique de rivalité avec les États-Unis. Il ne s’agit pas de se substituer à Washington, mais de proposer une offre complémentaire.

Les pays du Golfe sont les mieux placés pour choisir leurs partenaires, affirme Paris, qui entend simplement rester un acteur crédible. La démarche française repose sur la conviction que, dans un Moyen-Orient fragmenté, seule une approche collective peut permettre de stabiliser durablement la région, et que ne rien faire n’est plus une option.


La France rend hommage à un militaire tué au Liban

Le caporal-chef, promu sergent à titre posthume, est le troisième militaire français tué depuis le début de la guerre menée par Israël et les Etats-Unis contre l'Iran, le 28 février.  Il était déployé depuis le 23 janvier dans le sud du Liban comme adjoint-chef de groupe cynotechnique spécialisé dans la détection d'explosifs au sein de la Force intérimaire des Nations unies au Liban (Finul). (AFP)
Le caporal-chef, promu sergent à titre posthume, est le troisième militaire français tué depuis le début de la guerre menée par Israël et les Etats-Unis contre l'Iran, le 28 février. Il était déployé depuis le 23 janvier dans le sud du Liban comme adjoint-chef de groupe cynotechnique spécialisé dans la détection d'explosifs au sein de la Force intérimaire des Nations unies au Liban (Finul). (AFP)
Short Url
  • Cette attaque a causé la mort d'un autre militaire français, l'adjudant Florian Montorio, et blessé trois autres soldats dont Anicet Girardin, venu porter secours à son chef d'élément
  • Anicet Girardin est décédé mercredi dernier des suites de ses blessures, après avoir été rapatrié en France

SUIPPES: Un hommage national a été rendu mardi dans la Marne, dans le nord-est de la France, au sergent Anicet Girardin, mort à 31 ans des suites de ses blessures après une embuscade au Liban.

Le caporal-chef, promu sergent à titre posthume, est le troisième militaire français tué depuis le début de la guerre menée par Israël et les Etats-Unis contre l'Iran, le 28 février.

Il était déployé depuis le 23 janvier dans le sud du Liban comme adjoint-chef de groupe cynotechnique spécialisé dans la détection d'explosifs au sein de la Force intérimaire des Nations unies au Liban (Finul).

Le 18 avril, lors d'une mission de reconnaissance d'itinéraire visant à réaliser le ravitaillement d'un poste isolé de Casques bleus, sa patrouille "a été prise à partie par un groupe armé", a expliqué le 132e régiment d'infanterie cynotechnique de Suippes, où il s'était engagé en 2016.

Cette attaque a causé la mort d'un autre militaire français, l'adjudant Florian Montorio, et blessé trois autres soldats dont Anicet Girardin, venu porter secours à son chef d'élément.

Anicet Girardin est décédé mercredi dernier des suites de ses blessures, après avoir été rapatrié en France. Le lendemain, un hommage national avait été rendu à Florian Montorio au 17e régiment du génie parachutiste de Montauban (sud-ouest), d'où il était issu.

"La nation s'incline devant le sergent Anicet Girardin (...), le 145e mort pour la France au Liban depuis 1978", a déclaré la ministre française des Armées, Catherine Vautrin, qui présidait la cérémonie en présence du chef d'état-major de l'armée de terre, le général Pierre Schill.

Elle a rendu hommage devant son cercueil recouvert du drapeau tricolore à un homme "consciencieux, discret, d'une fiabilité absolue" et qui était "apprécié de tous".

Les autorités françaises et l'ONU ont attribué l'attaque au mouvement pro-iranien Hezbollah, lequel a nié toute implication.

La mort d'Anicet Girardin "redit le tribut que la France paye, son rôle et sa responsabilité, en l'espèce dans le cadre de la Finul où elle est depuis des décennies", a aussi déclaré mardi Emmanuel Macron en marge d'un déplacement en Andorre.

"Nous attendons évidemment une condamnation claire des auteurs de cette attaque, et surtout que les poursuites soient faites comme il se doit. Mais la France peut être fière du rôle qu'elle joue au Liban et pour la paix", a ajouté le président français.

 

 


A Athènes, Macron assure que la France sera aux côtés de la Grèce «quoi qu'il arrive»

Emmanuel Macron a assuré samedi à Athènes que la France soutiendrait la Grèce "quoi qu'il arrive" en cas de menace sur le pays méditerranéen, confronté à des tensions récurrentes avec la Turquie voisine, dans un partenariat de défense censé "inspirer" le reste de l'Europe. (AFP)
Emmanuel Macron a assuré samedi à Athènes que la France soutiendrait la Grèce "quoi qu'il arrive" en cas de menace sur le pays méditerranéen, confronté à des tensions récurrentes avec la Turquie voisine, dans un partenariat de défense censé "inspirer" le reste de l'Europe. (AFP)
Short Url
  • Les deux pays ont renouvelé leur partenariat stratégique dans la défense et la sécurité, signé pour la première fois en 2021 et qui prévoit une clause d'assistance mutuelle en cas d'agression
  • "Cette clause (...) est intangible", a insisté le dirigeant français. "Elle n'est pas discutée entre nous. Donc, il n'y a pas de point d'interrogation à avoir, il n'y a pas de doute à nourrir."

ATHENES: Emmanuel Macron a assuré samedi à Athènes que la France soutiendrait la Grèce "quoi qu'il arrive" en cas de menace sur le pays méditerranéen, confronté à des tensions récurrentes avec la Turquie voisine, dans un partenariat de défense censé "inspirer" le reste de l'Europe.

"Ne vous posez même pas la question. Quoi qu'il arrive, nous serons là, à vos côtés", a lancé le président français lors d'une conférence de presse avec le Premier ministre grec, Kyriakos Mitsotakis, au second jour de sa visite.

Les deux pays ont renouvelé leur partenariat stratégique dans la défense et la sécurité, signé pour la première fois en 2021 et qui prévoit une clause d'assistance mutuelle en cas d'agression.

"Cette clause (...) est intangible", a insisté le dirigeant français. "Elle n'est pas discutée entre nous. Donc, il n'y a pas de point d'interrogation à avoir, il n'y a pas de doute à nourrir."

"Pour tous nos ennemis, potentiels ou réels, il faut qu'ils le sachent très clairement", a-t-il encore ajouté.

La veille, Emmanuel Macron avait tenu des propos similaires lors d'une discussion avec Kyriakos Mitsotakis dans le site antique de l'Agora romaine.

Ces déclarations ont "véritablement touché le coeur des Grecs", lui a répondu le Premier ministre qui, depuis son arrivée au pouvoir en 2019, a largement relancé les achats d'armements notamment français.

La presse grecque se consacrait largement à cette visite très suivie. Le principal quotidien grec, Kathimerini, reprenait ainsi en Une une phrase du président français: "Nous serons là pour vous si votre souveraineté est menacée".

Le chef du gouvernement grec a vu dans cette clause d'assistance mutuelle "la pierre angulaire" de l'accord franco-grec, qui sera désormais reconduit tacitement et a été complété samedi par un partenariat stratégique "global".

Les tensions avec la Turquie, à la fois rival historique de la Grèce et partenaire au sein de l'Otan, ressurgissent à intervalles réguliers et sont souvent évoquées par Athènes pour justifier l'achat d'armements.

Face aux défis grandissants pour la sécurité de l'Europe, la Grèce a lancé l'an dernier une refonte de son armée, présentée comme la plus importante de son histoire moderne.

Elle va y consacrer quelque 25 milliards d'euros, avec la volonté de se doter notamment d'un dôme anti-missiles, anti-aérien et anti-drones appelé "Bouclier d’Achille". Selon des sources ministérielles, cette refonte doit s'étaler sur 12 ans.

"Bouleversements géopolitiques" 

Client historiquement important de l’industrie de la défense européenne et américaine, la Grèce est actuellement l'un des quatre pays de l’Alliance atlantique qui consacrent plus de 3% de leur PIB aux dépenses de défense, derrière la Pologne, l'Estonie et la Lettonie.

Elle entretient des relations acrimonieuses avec la Turquie malgré un certain réchauffement depuis la fin 2023 marqué par des rencontres entre M. Mitsotakis et le président turc, Recep Tayyip Erdogan.

Après un gel du budget d'armements pendant la décennie de la crise financière (2009-2018), la Grèce avait décidé en 2021 de moderniser ses forces armées, sur fond à l'époque de tensions avec Ankara.

Elle a dans ce cadre acquis à la France 24 avions de combat Rafale puis trois frégates Belharra pour un montant total de plus de 5,5 mds d'euros. Une quatrième frégate avait été ajoutée l'an dernier.

Pour les deux dirigeants, cette alliance entre leurs pays doit servir de modèle à la défense européenne.

"Ce rapprochement gréco-français a précédé les récents bouleversements géopolitiques majeurs", a noté Kyriakos Mitsotakis. "Il a préfiguré la nécessité plus large d’une autonomie stratégique pour notre continent", a-t-il insisté.

Emmanuel Macron a aussi estimé que ce "mouvement" avait "inspiré et continue d'inspirer le reste de l'Europe et a consolidé ce pilier européen de l'Otan, cette Europe de la défense" devenue "une vraie stratégie".