Budget de l'Etat: Un nouveau 49.3 pour boucler le premier round à l'Assemblée

La Première ministre française Elisabeth Borne réagit lors d'une séance de questions à l'Assemblée nationale à Paris le 31 octobre 2023 (Photo, AFP).
La Première ministre française Elisabeth Borne réagit lors d'une séance de questions à l'Assemblée nationale à Paris le 31 octobre 2023 (Photo, AFP).
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Publié le Mercredi 08 novembre 2023

Budget de l'Etat: Un nouveau 49.3 pour boucler le premier round à l'Assemblée

  • Le seizième recours par la Première ministre à cet outil décrié lui a valu le dépôt instantané en retour d'une nouvelle motion de censure des Insoumis
  • Son probable rejet dans la semaine vaudra cette fois adoption en première lecture de l'ensemble du projet de budget 2024, avant sa transmission au Sénat

PARIS: Elisabeth Borne a une nouvelle fois usé tard mardi de l'arme constitutionnelle du 49.3, pour faire passer sans vote à l'Assemblée nationale le volet "dépenses" et l'ensemble du projet de loi de finances pour 2024 en première lecture.

Accueilli peu avant minuit par un mélange de huées et d'applaudissements dans l'hémicycle, le seizième recours par la Première ministre à cet outil décrié lui a valu le dépôt instantané en retour d'une nouvelle motion de censure des Insoumis.

Son probable rejet dans la semaine vaudra cette fois adoption en première lecture de l'ensemble du projet de budget 2024, avant sa transmission au Sénat, où il est attendu à partir du 23 novembre dans l'hémicycle.

"Nous ne pouvons pas priver la France de budget" et "nous le pouvons d'autant moins que nous savons bien qu'il n'existe aucune majorité alternative capable de s'entendre autour d'un budget", a justifié Mme Borne lors de sa courte déclaration devant les députés.

Dans un enchaînement désormais bien rôdé, la riposte de LFI n'a pris que quelques minutes. "D'un revers de main, le gouvernement bafoue une nouvelle fois la démocratie", a réagi sur X la cheffe de file des députés Insoumis, Mathilde Panot.

Le texte de leur motion de censure, consulté par l'AFP, dénonce la "cure austéritaire" du budget "alors que nos services publics sont étranglés par l'inflation et au bord de la rupture", ainsi que "la pente autoritaire dévalée par le gouvernement" avec ses 49.3.

«Pas du bon travail»

Le gouvernement a attendu quelques jours avant de faire tomber le couperet, laissant le temps à l'Assemblée d'examiner certains crédits régaliens ou une partie du toujours sensible budget des Outre-mer.

Quelques amendements consensuels ont ainsi pu être approuvés. Parmi eux, le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin a promis 146 millions d'euros en faveur de la sécurité civile, pour lutter notamment contre les feux de forêts.

Son collègue de l'Education Gabriel Attal a soutenu un amendement prévoyant 30 millions d'euros pour les "brigades anti-harcèlement" à l'école. Le groupe Renaissance devrait également voir retenue sa proposition d'un fonds de lutte contre les punaises de lit, à hauteur de 5 millions d'euros.

Mardi, les députés ont pu débattre pendant quelques heures des crédits "défense", avec un budget du ministère des Armées prévu en hausse de 3,3 milliards d'euros, pour atteindre 47,2 milliards en 2024.

L'Assemblée a adopté, contre l'avis du gouvernement, un amendement LFI visant à "augmenter significativement la rémunération indiciaire des personnels militaires", par le biais de réaffectations de crédits.

"Vous venez de diminuer de 220 millions d'euros les crédits d'équipements pour les forces armées, ce n'est pas du bon travail", a ironisé le ministre des Armées, Sébastien Lecornu.

«Acrimonie»

Avec le 49.3, l'exécutif a la possibilité de retenir ou d'écarter les amendements de son choix, quel que soit leur sort dans l'hémicycle.

Elisabeth Borne a ainsi annoncé mardi avoir retenu des propositions qui "vont permettre des investissements supplémentaires dans les Outre-mer", "étendre l'indemnité carburant à 60% des Français qui travaillent" ou encore "renforcer les moyens du Mémorial de la Shoah".

Mais les oppositions reprochent au gouvernement de ne conserver aucune proposition parlementaire structurante. "Il n'y pas de volonté réelle de négocier", dénonce la socialiste Christine Pirès Beaune.

L'un des sujets les plus sensibles, la "question du logement n'a même pas été discutée en séance", s'indigne l'Insoumis Eric Coquerel, président de la commission des Finances, alors que c'est une "bombe sociale".

Le camp présidentiel rétorque que l'opposition fait preuve "d'irresponsabilité" à coups de "milliards de dépenses".

"Il y a une véritable surenchère, avec des montants proposés par les oppositions qui dépassent l'entendement", a déploré auprès de l'AFP le rapporteur général du budget Jean-René Cazeneuve (Renaissance), jugeant que le gouvernement n'avait "pas d'autre choix" que celui d'engager sa responsabilité.

Mais le ballet des 49.3, qui interrompent de manière abrupte les débats, provoque aussi de la frustration dans les rangs de la majorité, dont les députés perdent temps de parole et visibilité.

"Les oppositions sont furax" mais "ça crée" aussi de "l'acrimonie" et une "ambiance un peu délétère" dans le groupe Renaissance, confie un cadre macroniste. "Le gouvernement perd du capital politique à chaque fois", estime ce parlementaire.


Ligue des champions: le PSG entre dans la légende, liesse et tensions à Paris

Des supporters du PSG regardent sur un écran géant la cérémonie de remise du trophée de l’UEFA Champions League après la victoire du Paris Saint-Germain (PSG) en finale contre Arsenal FC, disputée à Budapest, au stade du Parc des Princes à Paris, le 30 mai 2026. (AFP)
Des supporters du PSG regardent sur un écran géant la cérémonie de remise du trophée de l’UEFA Champions League après la victoire du Paris Saint-Germain (PSG) en finale contre Arsenal FC, disputée à Budapest, au stade du Parc des Princes à Paris, le 30 mai 2026. (AFP)
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  • Le PSG remporte sa 2e Ligue des champions consécutive en battant Arsenal aux tirs au but
  • Cette victoire historique a déclenché des célébrations massives à Paris et dans toute la France, malgré quelques incidents et affrontements avec les forces de l’ordre

BUDAPEST: Le Paris SG est entré dans la légende et s'est adjugé une deuxième étoile européenne d'affilée au terme d'une finale cadenassée et irrespirable face à Arsenal, conclue par une séance de tirs au but (1-1 a.p., 4 t.a.b à 3), samedi à Budapest, faisant basculer la capitale française dans une nuit de liesse émaillée de tensions.

Le PSG réédite la performance du Real Madrid, dernière formation à s'être adjugée deux Ligues des champions d'affilée, les Madrilènes dirigés par Zinédine Zidane ayant même fait mieux avec trois C1 entre 2016 et 2018.

Mais contrairement à la démonstration de l'an dernier contre l'Inter Milan (5-0) à Munich, les joueurs de Luis Enrique, opposés à la défense de fer des Gunners, ont énormément souffert avant de l'emporter. Arsenal a en effet ouvert le score par Kai Havertz dès la 6e minute de jeu et il a fallu attendre un penalty d'Ousmane Dembélé pour permettre aux Parisiens d'égaliser à la 65e minute.

Tout s'est terminé aux tirs au but, le défenseur brésilien d'Arsenal Gabriel ratant sa dernière tentative pour offrir une deuxième étoile aux Parisiens.

Après un parcours impressionnant et des qualifications de prestige contre des géants européens comme Liverpool ou le Bayern Munich, le PSG a ainsi brisé le verrou des Londoniens, qui n'avaient encaissé que six buts cette saison en C1 avant la finale.

"La première c'était exceptionnel mais on avait cette envie plus que tout d'aller chercher la deuxième et d'écrire l'histoire encore une fois et d'entrer dans la légende", exultait l'attaquant Désiré Doué au micro de la chaîne M6. "J'aime trop ce club, et c'est pas fini ! La deuxième est là, on va continuer à bosser et on ira chercher la troisième."

Après la Supercoupe d'Europe, la Coupe Intercontinentale, le Trophée des champions et un 14e titre de champion de France, les joueurs de Luis Enrique ont donc ajouté un nouveau trophée à leur palmarès cette saison.

"Une nouvelle étoile brille sur Paris", a réagi le président de la République Emmanuel Macron, qui recevra les vainqueurs dimanche en fin d'après-midi.

Dès la fin du match, le Parc des Princes, plein à craquer et où la rencontre était diffusée sur six écrans géants, s'est embrasé. Des feux d'artifice sur la pelouse et des cris de liesse sans fin ont accompagné le sacre parisien. "Champions d'Europe", "Ici c'est Paris", "Luis Enrique", "le back-to-back", ont hurlé plus de 48.000 supporters acquis au PSG.

- Joie et tensions -

Des cris de joie, des klaxons et des bruits de pétards ont également résonné dans les rues de la capitale française où des cortèges de supporters, vêtus de maillots du PSG, convergeaient vers l'avenue des Champs-Elysées, le lieu traditionnel des manifestations spontanées de joie où la préfecture de police recensait 20.000 personnes en milieu de soirée.

Avec 22.000 policiers et gendarmes mobilisés, dont 8.000 pour Paris et son agglomération, un dispositif de sécurité hors norme a été déployé, la préfecture de police de Paris (PP) disant s'attendre à ce que "des centaines de milliers de personnes" sortent dans les rues de la capitale.

Selon le ministre français de l'Intérieur Laurent Nuñez, 416 personnes ont été interpellées dans le pays, dont 283 dans l'agglomération parisienne, et sept policiers ont été blessés dont un grièvement à Agen (sud).

Aux abords du Parc des Princes à Paris, quelque 150 personnes ont tenté de forcer une entrée avant d'être repoussées par les forces de l'ordre, a-t-on appris auprès de la préfecture de police.

Selon une journaliste de l'AFP présente sur place, des heurts ont éclaté entre policiers et supporters au niveau de la porte de Saint-Cloud, à proximité du Parc. Des mortiers d'artifice ont été lancés sur les forces de l'ordre, qui ont riposté avec des gaz lacrymogènes.

Alors que la Tour Eiffel a scintillé samedi soir pour célébrer la victoire, près de 100.000 personnes sont attendues sur le Champ-de-Mars dimanche après-midi pour fêter les joueurs et le staff parisiens, qui se rendront ensuite à l'Elysée et au Parc des Princes dans la soirée.


Flottille Gaza: le Quai d'Orsay annonce avoir saisi la justice française

Un manifestant pose devant une pancarte sur laquelle figure le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahou, tandis que des militants français de la flottille Global Sumud en route pour Gaza et d'autres manifestants se rassemblent pour participer à une manifestation de solidarité avec les Palestiniens et condamner l'interception de la flottille Global Sumud par l'armée israélienne, place de la République à Paris, le 23 mai 2026. (AFP)
Un manifestant pose devant une pancarte sur laquelle figure le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahou, tandis que des militants français de la flottille Global Sumud en route pour Gaza et d'autres manifestants se rassemblent pour participer à une manifestation de solidarité avec les Palestiniens et condamner l'interception de la flottille Global Sumud par l'armée israélienne, place de la République à Paris, le 23 mai 2026. (AFP)
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  • "J'ai décidé hier de saisir la procureure de la République, en vertu de l'article 40 du code de procédure pénale", a déclaré Jean-Noël Barrot, sur France Inter
  • Il a expliqué avoir appuyé son signalement à la justice sur un "rapport que j'ai demandé à notre consul général en Turquie, qui m'a fait état de violences sexuelles, d'exposition au froid, de coups, mais aussi d'humiliations répétées"

PARIS: Le ministre français des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot a annoncé vendredi avoir saisi la justice française sur les mauvais traitements infligés aux membres français de la Flottille pour Gaza lors de leur détention provisoire en Israël.

"J'ai décidé hier de saisir la procureure de la République, en vertu de l'article 40 du code de procédure pénale", a déclaré Jean-Noël Barrot, sur France Inter.

Il a expliqué avoir appuyé son signalement à la justice sur un "rapport que j'ai demandé à notre consul général en Turquie, qui m'a fait état de violences sexuelles, d'exposition au froid, de coups, mais aussi d'humiliations répétées à l'encontre de ressortissants français".

"Autant de faits qui sont susceptibles de qualification pénale", a-t-il estimé.

Jean-Noël Barrot avait annoncé samedi que la France avait interdit l'accès à son territoire au ministre israélien de la Sécurité nationale, Itamar Ben Gvir, après la diffusion d'une vidéo de militants de la Flottille pour Gaza agenouillés et mains liées, à la suite de leur interception en mer et de leur placement en détention dans le sud d'Israël.

Peu avant l'annonce du signalement à la justice du ministre des Affaires étrangères, les avocates des membres français de la Flottille ont de leur côté dénoncé vendredi le "simulacre de condamnation" de ces actes par la France et annoncé leur refus de rencontrer le ministre des Affaires étrangères pour évoquer la question.

Les avocates ont annoncé par ailleurs leur intention de "déposer plainte pour les violences subies par les membres de la Flottille dans les prochains jours pour les humiliations, violences, viols et actes de torture dénoncés".

Une cinquantaine de navires avaient quitté la Turquie le 14 mai avec pour objectif une nouvelle tentative de briser le blocus imposé par Israël à la bande de Gaza, ravagée par deux ans de guerre.

Les autorités israéliennes ont annoncé l'interpellation de 430 militants - dont 37 Français - à bord des bateaux qui ont tous été expulsés jeudi.


Le 9e sommet «Choose France» espère une nouvelle moisson record d'investissements étrangers

La neuvième édition du sommet Choose France se tiendra lundi au château de Versailles, où le président français Emmanuel Macron jouera le VRP du pays dans l'espoir d'y attirer un nouveau record d'investissements étrangers. (AFP)
La neuvième édition du sommet Choose France se tiendra lundi au château de Versailles, où le président français Emmanuel Macron jouera le VRP du pays dans l'espoir d'y attirer un nouveau record d'investissements étrangers. (AFP)
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  • L'événement où sont attendus environ 200 patrons étrangers sera pour la première fois précédé par des Journées Choose France, organisées dans tout le pays sur le modèle des Journées du patrimoine
  • Poids lourds industriels comme ArcelorMittal ou Toyota, centres de données, entrepôts logistiques, entreprises pharmaceutiques ou artisanales: de vendredi et dimanche, 111 sites de 92 entreprises ouvriront leurs portes au public à travers le pays

PARIS: La neuvième édition du sommet Choose France se tiendra lundi au château de Versailles, où le président français Emmanuel Macron jouera le VRP du pays dans l'espoir d'y attirer un nouveau record d'investissements étrangers.

L'événement où sont attendus environ 200 patrons étrangers sera pour la première fois précédé par des Journées Choose France, organisées dans tout le pays sur le modèle des Journées du patrimoine.

Poids lourds industriels comme ArcelorMittal ou Toyota, centres de données, entrepôts logistiques, entreprises pharmaceutiques ou artisanales: de vendredi et dimanche, 111 sites de 92 entreprises ouvriront leurs portes au public à travers le pays.

Il s'agit de "permettre aux Français de découvrir les sites de production des entreprises qui produisent, innovent et se développent sur le territoire" et d'"illustrer concrètement, dans les territoires, les retombées de la politique d’attractivité et de réindustrialisation menée depuis 2017", a indiqué l'Elysée.

Emmanuel Macron visitera vendredi l'usine de l'allemand Vorwerk à Donnemain-Saint-Mamès (Eure-et-Loir), où est fabriqué le robot culinaire Thermomix. Annoncé lors de précédents Choose France, le site représente "près de 130 millions d’euros d'investissement et la création de 124 emplois industriels", selon la même source.

"Signal important"

Organisé pour la première fois en janvier 2018, peu après son arrivée à l'Elysée, "Choose France"a depuis été institué comme le rendez-vous annuel emblématique de la politique pro-business d'Emmanuel Macron.

Pour cette dernière grand-messe versaillaise de son double mandat, l'heure est au bilan: si trois milliards d'euros de promesses d'investissements avaient été annoncés il y a huit ans, le compteur a atteint 20 milliards en 2025, et l'Elysée espère un nouveau record lundi.

L'an dernier, 20,8 milliards d'euros d'engagements sur l'intelligence artificielle (IA) pris en février y avaient aussi été entérinés.

Cette année, aucun montant total n'est avancé à ce stade, certaines discussions étant encore en cours.

En tout, depuis le premier Choose France, plus de 230 projets ont été annoncés, représentant quelque 87 milliards d'euros et plusieurs milliers d'emplois industriels nouveaux, contribuant "au renforcement de la souveraineté économique nationale", a souligné l'Elysée.

Cette initiative a contribué à faire de la France le champion européen de l'attractivité des projets d'investissements étrangers. Elle s'est hissée à la première place pendant sept années consécutives selon le baromètre du cabinet de conseil EY publié le 20 mai, même si la réindustrialisation du pays reste inachevée et que le chômage, longtemps en baisse, a commencé à remonter.

"C'est un signal important que (...) les investisseurs étrangers sont très largement les bienvenus en France", estime indique Vincent Brenot, avocat associé chez August Debouzy, interrogé par l'AFP.

"D'ailleurs, très peu de dossiers d'autorisation sont refusés" dans le cadre du contrôle des investissements étrangers dans des secteurs stratégiques: "l'Etat préfère conditionner l'opération plutôt que de la bloquer frontalement", ajoute-t-il.

"Pépites" 

L'édition 2026 devrait voir des annonces dans le domaine des terres rares, des aimants permanents, laisse entendre l'Elysée.

Et l'astronaute Thomas Pesquet sera présent à Versailles, pour parler du sommet spatial qui se déroulera en septembre.

Selon EY, la France a attiré l'an dernier 852 projets sur 5.026 recensés dans 47 pays européens, en recul de 17% dans un environnement international difficile. Elle devance le Royaume-Uni (730) et l'Allemagne (548).

La France a notamment attiré plus de projets liés à l'intelligence artificielle qu'ailleurs en Europe (+26% à 53), tandis que le Royaume-Uni a continué de séduire davantage la finance, la tech et les sièges sociaux.

"On a un écosystème de nouvelles technologies extrêmement prolifique", indique Vincent Brenot, spécialiste en contrôle des investissements étrangers, soulignant la qualité de la formation en France.

"On a des pépites, des startups qui ont vocation à devenir des licornes et qui sont évidemment très attractives pour des investisseurs étrangers", ajoute-t-il.

En revanche, l'industrie a souffert, notamment l'automobile, la chimie et la métallurgie. Le nombre de sites implantés ou agrandis a reculé de 15% à 354.

Au delà des investissements étrangers, une première "édition France" de Choose France avait mis à l'honneur, en novembre 2025, les entreprises françaises choisissant d'investir dans leur pays. Quelque 30,4 milliards d'euros d'investissements à l'appui de 151 projets y avaient été annoncés.

Outre sa volonté de faire de la France un des leaders de l'IA, Emmanuel Macron a annoncé vendredi 1,55 milliard d'euros d'investissements publics supplémentaires pour développer quantique et semi-conducteurs, appelant l'Europe à investir "beaucoup plus massivement" si elle veut rester "souveraine" face à "l'accélération" des Etats-Unis et de la Chine dans ces technologies critiques.