Budget de la Sécu: Borne dégaine un nouveau 49.3 après le rejet de motions de censure

Elisabeth Borne, Première ministre française (C), Aurore Berge, ministre française des Solidarités (G) et Sabrina Agresti-Roubache, ministre déléguée à la Ville (D), écoutent le maire de Chanteloup-les-Vignes, Catherine Arenou (2eD), lors d'une visite dans le cadre d'une réunion interministérielle sur les villes, à Chanteloup-les-Vignes, au nord de Paris, le 27 octobre 2023. (AFP)
Elisabeth Borne, Première ministre française (C), Aurore Berge, ministre française des Solidarités (G) et Sabrina Agresti-Roubache, ministre déléguée à la Ville (D), écoutent le maire de Chanteloup-les-Vignes, Catherine Arenou (2eD), lors d'une visite dans le cadre d'une réunion interministérielle sur les villes, à Chanteloup-les-Vignes, au nord de Paris, le 27 octobre 2023. (AFP)
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Publié le Mardi 31 octobre 2023

Budget de la Sécu: Borne dégaine un nouveau 49.3 après le rejet de motions de censure

  • Un rejet de cette ou ces motions vaudrait cette fois adoption de l'ensemble du budget 2024 de la Sécurité sociale (PLFSS) en première lecture à l'Assemblée nationale, ouvrant la voie à sa transmission au Sénat
  • Avant le couperet du nouveau 49.3 à la fin de leur séance nocturne, les députés ont pu examiner quelques dispositions de la partie «dépenses»

PARIS: Elisabeth Borne a encore surmonté lundi deux motions de censure à l'Assemblée, obtenant l'adoption en première lecture du volet "recettes" du budget de la Sécurité sociale, avant de dégainer dans la foulée un nouveau 49.3 pour faire passer sans vote le reste du texte.

Les Insoumis ont riposté sans surprise par l'annonce d'une nouvelle motion face à ce quinzième recours de la Première ministre à l'arme constitutionnelle décriée, "conclusion logique d'un gouvernement minoritaire missionné pour brutaliser le peuple", selon leur cheffe Mathilde Panot. Le groupe RN pourrait en faire autant.

Un rejet de cette ou ces motions, dont l'examen pourrait avoir lieu jeudi au plus tôt, vaudrait cette fois adoption de l'ensemble du budget 2024 de la Sécurité sociale (PLFSS) en première lecture à l'Assemblée nationale, ouvrant la voie à sa transmission au Sénat.

Accusée par les oppositions de "banaliser" les 49.3 au mépris du débat parlementaire, la Première ministre les a renvoyées à leur "refus de trouver des points d'accord".

"Les mêmes causes produisent toujours les mêmes effets", a-t-elle lancé dans l'hémicycle, où elle est venue peu avant minuit engager sa responsabilité sur le volet "dépenses" et l'ensemble du PLFSS.

"J'agis dans l'intérêt du pays et je prends mes responsabilités", avait-elle lancé plus tôt, défendant un budget prévoyant "une nouvelle hausse des moyens" tout en "garantissant la soutenabilité financière de notre modèle".

«Vous êtes des pinces»

Toutes les oppositions lui ont au contraire reproché un sous-financement du système de santé, et en particulier de l'hôpital, dans ce PLFSS qui table sur un déficit de la Sécurité sociale de 11,2 milliards d'euros en 2024.

Les motions de censure de la gauche (LFI, communistes et écologistes) et du RN, examinées en fin d'après-midi, n'ont toutefois obtenu respectivement que 223 et 88 voix sur 289 requises pour faire tomber le gouvernement. Elles répliquaient au précédent 49.3 sur les "recettes" du PLFSS.

Les Républicains (LR) excluant de faire tomber le gouvernement sur un budget, elles n'avaient pas plus de chances d'aboutir que celles repoussées il y a près de dix jours sur le budget de l'État.

L'Assemblée "ne veut pas de votre budget" a lancé le député LFI Hadrien Clouet. "Que ce soit par désintérêt, par manque de sérieux ou parce que vous êtes des pinces dès qu'il s'agit de protection sociale, vous devez partir".

L'élu RN Pierre Meurin a pour sa part dénoncé "une tiers-mondisation médicale" du pays.

Avant le couperet du nouveau 49.3 à la fin de leur séance nocturne, les députés ont pu examiner quelques dispositions de la partie "dépenses".

Suspense sur les franchises 

Mais ce volet du budget de la Sécu comprend des mesures d'économies controversées, comme la possibilité de suspendre les indemnités journalières d'un assuré quand un médecin mandaté par son employeur juge son arrêt de travail injustifié. Ou la diminution du remboursement en cas de refus d'un transport sanitaire partagé.

Une autre mesure a cristallisé les reproches des oppositions, sans même figurer dans ce PLFSS: le doublement possible du reste à charge des assurés pour les médicaments (actuellement 50 centimes par boîte) et les consultations (1 euro).

Interpellé à gauche comme à droite, le ministre des Comptes publics Thomas Cazenave a confirmé la semaine passée que cette hausse était "envisagée".

Mais il n'a pas assuré pour autant qu'elle serait mise en œuvre, rappelant que d'autres pistes d'économies existaient. Et qu'une hausse des franchises ne relevait pas du PLFSS, mais du "domaine réglementaire".

Une incertitude reste aussi de mise pour une autre mesure explosive: la possible mise à contribution de l'Agirc-Arrco, la caisse de retraites complémentaires du privé.

Le gouvernement a certes renoncé "à ce stade" à ponctionner ce régime géré par les syndicats et le patronat. Mais sans exclure d'y revenir lors de la suite des débats budgétaires. "Je préfère laisser les partenaires sociaux trouver des solutions, plutôt que de contraindre les ressources de l'Agirc-Arrco", a assuré lundi Mme Borne.

L'usage du 49.3 permet au gouvernement d'intégrer les amendements de son choix, dans le texte sur lequel il engage sa responsabilité. "Au total, nous allons reprendre 250 amendements: 100 de plus que l’année dernière !", a indiqué la Première ministre.


Meurtre de Matisse à Châteauroux: un adolescent et sa mère mis en examen

La mort de Matisse survient après plusieurs faits de violences entre jeunes, comme le passage à tabac mortel à Viry-Châtillon de Shemseddine, 15 ans, près de son collège. (AFP)
La mort de Matisse survient après plusieurs faits de violences entre jeunes, comme le passage à tabac mortel à Viry-Châtillon de Shemseddine, 15 ans, près de son collège. (AFP)
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  • Le mineur et sa mère sont tous deux de nationalité afghane et en situation régulière sur le sol français, selon la magistrate
  • La victime est décédée en raison de «plusieurs plaies perforantes», dont une ayant «atteint directement le coeur»

ORLEANS: Un adolescent de 15 ans a été mis en examen lundi soir pour "meurtre" et écroué, deux jours après le meurtre à l'arme blanche du jeune Matisse à Châteauroux qui a choqué cette commune de l'Indre et relancé le débat sur la violence chez certains jeunes.

La mère, âgée de 37 ans, a quant à elle été mise en examen pour "violences volontaires" sur "personne vulnérable", pour avoir "asséné des gifles à la victime", Matisse, 16 ans, a indiqué dans un communiqué la procureure de la République à Bourges, Céline Visiedo, qui a repris le dossier.

Le mineur et sa mère sont tous deux de nationalité afghane et en situation régulière sur le sol français, selon la magistrate.

Matisse et le suspect "se connaissaient et s'étaient réciproquement insultés avant" la rixe mortelle survenue samedi vers 17H30 près du quartier de Saint-Denis, à Châteauroux, paisible ville de quelque 43 000 habitants, selon la magistrate.

D'après le suspect, lors de cet affrontement, Matisse lui aurait donné un coup de poing. "Pris par la colère", le suspect serait rentré chez lui pour prendre "une lame de couteau" et aurait asséné "plusieurs coups de couteau à la victime avant de s'enfuir", selon la même source.

La victime est décédée en raison de "plusieurs plaies perforantes", dont une ayant "atteint directement le coeur", a-t-elle précisé.

"La mère du mineur, qui suivait celui-ci, a asséné à son tour des gifles à la victime", a souligné Mme Visiedo.

Le suspect, qui n'avait pas de condamnation à son casier judiciaire, venait cependant d'être mis en examen le 22 avril pour "vol avec violence en réunion" par le juge d'instruction de Châteauroux. Il était placé sous contrôle judiciaire dans le cadre de cette procédure.

Appel au calme 

La rixe n'avait "rien à voir avec l'islamisme, il n'y a aucun caractère religieux", a assuré une source proche de l'enquête interrogée par l'AFP.

Le fait que le mineur soit de nationalité afghane a néanmoins conduit plusieurs figures de la droite et de l'extrême droite à dénoncer la "politique migratoire" du gouvernement.

Au micro de RTL, le père de Matisse, Christophe Marchais, a mis en garde: "Ne mélangeons pas tout. Faites attention à tous les bords de droite ou d'ailleurs qui s'approprient ce genre de chose."

Le préfet de l'Indre, Thibault Lanxade, a appelé "chacun au calme et à la dignité", selon un communiqué de la préfecture, précisant que "les effectifs de la police de Châteauroux restent largement déployés (...) pour assurer le calme."

«Ultraviolence» des jeunes

Le quartier Saint-Denis est "un quartier résidentiel classique", qui n'est pas "classé en politique prioritaire", a souligné le maire Gil Avérous.

Lundi, des riverains et des proches ont déposé des roses blanches à l'angle de la rue où Matisse a été pris en charge par les secours, ainsi que devant le restaurant du père de la victime, a constaté un correspondant de l'AFP.

"Ca fait plaisir, ça nous montre que beaucoup de gens nous soutiennent et aimaient +Matou+, Matisse", souffle son père.

Le maire de Châteauroux s'est ému du fait que le mineur suspect avait été interpellé "à deux reprises" ces dernières semaines. "Et quelques jours après, le même jeune se retrouve dans la rue avec un couteau", a-t-il dit à la presse.

"Les deux protagonistes, auteur comme victime, ont 15 ans. C'est pour moi la preuve de l'ensauvagement, de l'ultraviolence qu'est en train de connaître notre société chez les mineurs", a estimé M. Avérous.

La mort de Matisse survient après plusieurs faits de violences entre jeunes, comme le passage à tabac mortel à Viry-Châtillon de Shemseddine, 15 ans, près de son collège.

Après avoir appelé à la "mobilisation générale", le Premier ministre Gabriel Attal a débuté lundi ses consultations des groupes politiques autour de ses propositions destinées à endiguer la violence d'une partie de la jeunesse.


« Apologie du terrorisme »: les Insoumises Mathilde Panot et Rima Hassan entendues par la police

Les Insoumises Mathilde Panot et Rima Hassan sont entendues mardi par la police dans le cadre d'enquêtes pour "apologie du terrorisme" après des propos liés à la guerre au Proche-Orient, des convocations qualifiées de "censure" par La France insoumise qui appelle à un rassemblement de soutien. (AFP).
Les Insoumises Mathilde Panot et Rima Hassan sont entendues mardi par la police dans le cadre d'enquêtes pour "apologie du terrorisme" après des propos liés à la guerre au Proche-Orient, des convocations qualifiées de "censure" par La France insoumise qui appelle à un rassemblement de soutien. (AFP).
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  • La cheffe des députés LFI Mathilde Panot est convoquée pour s'expliquer sur un communiqué publié par son groupe parlementaire le 7 octobre, le jour où le Hamas a mené une attaque sans précédent contre Israël
  • Ce texte avait suscité la polémique car il mettait notamment en parallèle l'attaque du mouvement islamiste, décrite comme "une offensive armée de forces palestiniennes"

PARIS: Les Insoumises Mathilde Panot et Rima Hassan sont entendues mardi par la police dans le cadre d'enquêtes pour "apologie du terrorisme" après des propos liés à la guerre au Proche-Orient, des convocations qualifiées de "censure" par La France insoumise qui appelle à un rassemblement de soutien.

Le rassemblement est organisé à 8H30, près du tribunal de Paris et des locaux de la police judiciaire, dans le XVIIe arrondissement de la capitale.

La cheffe des députés LFI Mathilde Panot est convoquée pour s'expliquer sur un communiqué publié par son groupe parlementaire le 7 octobre, le jour où le Hamas a mené une attaque sans précédent contre Israël.

Ce texte avait suscité la polémique car il mettait notamment en parallèle l'attaque du mouvement islamiste, décrite comme "une offensive armée de forces palestiniennes", et "l'intensification de la politique d'occupation israélienne" dans les territoires palestiniens.

La députée du Val-de-Marne doit prendre la parole mardi matin lors du rassemblement.

La militante franco-palestinienne Rima Hassan, septième sur la liste LFI de Manon Aubry aux élections européennes du 9 juin, est, elle, convoquée pour des propos tenus entre le 5 novembre et le 1er décembre.

Rima Hassan, juriste de 32 ans, a été notamment critiquée pour avoir dit, dans une interview accordée fin novembre au média Le Crayon, qu'il était "vrai" que le Hamas mène une action légitime.

L'intéressée dénonce un montage trompeur de sa réponse.

Dans un communiqué commun publié avec elle lundi soir, Le Crayon indique avoir remis "l'intégralité de cet entretien" à la candidate "afin qu'elle puisse s'en prévaloir dans le cadre exclusif des actions judiciaires qu'elle aura à mener".

Plainte contre Mélenchon 

Les Insoumis, qui qualifient de "génocide" la situation à Gaza et ont fait de la défense de la cause palestinienne le grand axe de leur campagne, dénoncent une "dérive autoritaire" et une instrumentalisation de la justice pour faire taire les voix pro-palestiniennes.

Dans leur viseur également, la double annulation il y a une dizaine de jours d'une conférence que Rima Hassan et Jean-Luc Mélenchon devaient donner à Lille sur la situation au Proche-Orient.

Ils fustigent aussi la plainte pour "injure publique" annoncée par la ministre de l'Enseignement supérieur Sylvie Retailleau contre Jean-Luc Mélenchon, qui avait dressé un parallèle entre le président de l'université de Lille et le nazi Adolf Eichmann après l'annulation de sa conférence.

Et la condamnation d'un responsable de la CGT à un an de prison avec sursis, encore pour "apologie du terrorisme", pour des propos tenus dans un tract de soutien aux Palestiniens.

Recours abusifs

Rima Hassan a déploré lundi "une criminalisation des voix qui s'expriment sur la question palestinienne", tout en reconnaissant que "les enquêteurs font simplement leur travail" après les "recours abusifs" d'organisations pro-israéliennes.

"Les convocations judiciaires sont à l'initiative de l'Organisation juive européenne" (OJE), avait assuré la semaine dernière le coordinateur de LFI, Manuel Bompard.

Comme plusieurs représentants du mouvement, Mathilde Panot a bien fait l'objet d'une plainte de l'OJE concernant des propos tenus après l'attaque du 7 octobre.

Dans une tribune, plusieurs personnalités de gauche, comme le rappeur Médine, ont appelé au rassemblement de mardi. Parmi elles, des députés comme Philippe Brun (PS) ou l'écologiste Sandrine Rousseau.

Depuis le 7 octobre, le nombre de signalements et plaintes pour "apologie du terrorisme" a explosé: au parquet de Paris, qui gère la majorité de ces affaires, on compte 386 saisines à ce jour en lien avec ce conflit.

A titre de comparaison, pour l'année 2022, le pôle haine en ligne avait été saisi 500 fois, toutes affaires confondues.

Sur le sujet "très sensible" de la guerre opposant Israël au mouvement islamiste palestinien, objet de polémiques à répétition en France, une enquête est quasiment systématiquement ouverte, et les personnes visées auditionnées par la police, explique à l'AFP une source judiciaire. Elle insiste sur le fait qu'une convocation ne présume en rien de la culpabilité.


Sorbonne: les militants pro-palestiniens dispersés par la police

Des étudiants crient des slogans et agitent la main alors qu'ils participent à un rassemblement de soutien aux Palestiniens à l'Université de la Sorbonne à Paris le 29 avril 2024. (Photo, AFP)
Des étudiants crient des slogans et agitent la main alors qu'ils participent à un rassemblement de soutien aux Palestiniens à l'Université de la Sorbonne à Paris le 29 avril 2024. (Photo, AFP)
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  • Une cinquantaine de manifestants ont été conduits à l'extérieur des locaux historiques de la Sorbonne, dans le Quartier Latin, encadrés par les forces de l'ordre
  • Selon le rectorat, une trentaine de militants s'étaient rassemblés à l'intérieur de l'université, où neuf tentes ont été installées dans la cour et trois dans le hall, et un drapeau palestinien posé au sol. Selon un manifestant

PARIS: Des militants pro-palestiniens qui s'étaient rassemblés lundi à l'intérieur (avec des tentes) et devant la Sorbonne à Paris ont été dispersés par les forces de l'ordre, quelques jours après une mobilisation pro-Gaza sous tension à Sciences Po Paris.

Une cinquantaine de manifestants ont été conduits à l'extérieur des locaux historiques de la Sorbonne, dans le Quartier Latin, encadrés par les forces de l'ordre, a constaté une journaliste de l'AFP.

"Nous étions une cinquantaine de personnes quand les forces de l'ordre sont arrivées en courant à l'intérieur de la cour. L'évacuation a été assez brutale avec une dizaine de personnes traînées au sol. Il n'y a pas eu d'interpellations", a déclaré à l'AFP Rémi, 20 ans, étudiant en troisième année d'histoire et de géographie, qui faisait partie des manifestants délogés.

La préfecture de police a évoqué une "opération, qui a duré seulement quelques minutes" et "s’est faite dans le calme, sans incident".

Le Premier ministre Gabriel Attal a "demandé que la Sorbonne soit évacuée rapidement", comme "il l'avait demandé pour Sciences Po vendredi", a fait savoir son entourage. "Il suit la situation de près, il est en lien avec la préfecture de police".

La région Ile-de-France a annoncé lundi qu'elle "suspend(ait)" ses financements à destination de Sciences Po Paris, soit un million d'euros "prévu pour 2024 dans le cadre du CPER (contrat de plan État-région)", a précisé à l'AFP l'entourage de sa présidente Valérie Pécresse.

Concernant la Sorbonne, le rectorat de Paris a précisé à l'AFP que les cours reprendront mardi, après une fermeture de l'université lundi après-midi.

"Rejoignez-nous" 

Selon le rectorat, une trentaine de militants s'étaient rassemblés à l'intérieur de l'université, où neuf tentes ont été installées dans la cour et trois dans le hall, et un drapeau palestinien posé au sol. Selon un manifestant, les tentes étaient entre 20 et 30.

"Israël assassin, Sorbonne complice!" ou "Ne nous regardez pas, rejoignez-nous!" ont scandé des manifestants devant la Sorbonne, en présence notamment des députés LFI Louis Boyard, Thomas Portes et Rodrigo Arenas.

Un groupe de huit personnes du syndicat étudiant UNI (classé à droite) a brièvement déployé des affiches à l'effigie de Jean-Luc Mélenchon et Louis Boyard où l'on pouvait lire "Wokistes, islamogauchistes, stop!".

La foule a atteint quelque 300 personnes en milieu d'après-midi, encadrées par la police. Les manifestants se sont dispersés vers 18H00, a constaté l'AFP.

"On est là suite à l'appel des étudiants de Harvard, Columbia", a déclaré à l'AFP Lorélia Fréjo, étudiante à Paris-1 et militante de l'organisation étudiante Le Poing Levé. "Après les actions à Sciences Po, on est là pour que ça continue".

Les interventions policières dans ce lieu hautement symbolique des révoltes étudiantes sont rares. Celle-ci intervient quelques jours après les tensions survenues à Sciences Po Paris autour de la mobilisation d'une partie de ses étudiants emmenés par le Comité Palestine de l'établissement.

Ceux-ci se réclament des contestations qui agitent de prestigieux campus américains, provoquant un vif débat politique outre-atlantique.

A Saint-Etienne, une quinzaine d'étudiants pro-palestiniens bloquent depuis lundi matin le campus de Sciences Po Lyon, où ont été érigées des barrières de poubelles et une bannière "Stop au génocide à Gaza", a constaté l'AFP.

Appels à intensifier la mobilisation

Accusée par l'exécutif et les oppositions de droite de souffler sur les braises de la contestation, LFI a souhaité lundi que les mobilisations pour Gaza "prennent de l'ampleur" dans les universités et ailleurs.

Le syndicat lycéen USL a appelé les lycéens à la "mobilisation dans les établissements pour un cessez-le-feu dans la bande de Gaza, la reconnaissance de l'Etat palestinien et l'arrêt de la colonisation".

Ce week-end, des syndicats d'étudiants, comme l'Unef ou l'Union étudiante, avaient appelé à "intensifier dès lundi la mobilisation sur les lieux d'études".

Les organisations de jeunesse favorables à la mobilisation pro-palestinienne se heurtent à la volonté du gouvernement de veiller à ce que le mouvement parti des Etats-Unis ne se propage à la France, alors que l'année universitaire touche à sa fin.