Loi immigration: Les associations, en «résistance», se tournent vers le Conseil constitutionnel

Des organisations de défense des étrangers vont saisir le Conseil constitutionnel pour tenter de faire invalider certaines mesures du projet de loi sur l'immigration adopté mardi, a annoncé mercredi la Fédération des acteurs de la solidarité (Photo, FAS).
Des organisations de défense des étrangers vont saisir le Conseil constitutionnel pour tenter de faire invalider certaines mesures du projet de loi sur l'immigration adopté mardi, a annoncé mercredi la Fédération des acteurs de la solidarité (Photo, FAS).
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Publié le Jeudi 21 décembre 2023

Loi immigration: Les associations, en «résistance», se tournent vers le Conseil constitutionnel

  • La FAS «engage dès maintenant les démarches nécessaires à l'examen par le Conseil constitutionnel des mesures contraires aux principes fondamentaux»
  • Le projet de loi adopté définitivement mardi soir à l'issue d'un parcours chaotique d'un an et demi

PARIS: Des organisations de défense des étrangers vont saisir le Conseil constitutionnel pour tenter de faire invalider certaines mesures du projet de loi sur l'immigration adopté mardi, a annoncé mercredi la Fédération des acteurs de la solidarité (FAS), qui regroupe plus de 900 associations.

La FAS "engage dès maintenant les démarches nécessaires à l'examen par le Conseil constitutionnel des mesures contraires aux principes fondamentaux de solidarité et de fraternité indissociables de notre République", a-t-elle indiqué dans un communiqué.

Le projet de loi adopté définitivement mardi soir à l'issue d'un parcours chaotique d'un an et demi, "n'apporte aucun élément de maîtrise de l'immigration", mais au contraire "un déchainement de mesures qui vont déstabiliser radicalement la vie des personnes étrangères", a justifié auprès de l'AFP le président de la FAS, Pascal Brice.

Le président des évêques de France appelle à «ne pas traiter les migrants commes des délinquants»

Le président de la Conférence des évêques de France (CEF) a appelé mercredi à "ne pas traiter les migrants comme des délinquants", au lendemain de l'adoption par le Parlement d'une loi controversée sur l'immigration.

"L'Etat a le droit, le devoir peut-être, d'organiser la migration, de la réguler", a déclaré Mgr Eric de Moulins-Beaufort lors d'un entretien avec l'AFP à Rome, en marge d'une visite d'une délégation de la CEF.

"Mais il faut que les personnes, même en situation dite +irrégulière+, ne soient pas traitées comme des délinquants parce que beaucoup (de ceux) qui viennent ne sont pas des voleurs ni des assassins", a-t-il ajouté.

Les associations représentées par sa fédération penchent sur une saisine des Sages concernant plusieurs mesures du texte introduites par la droite, notamment celles concernant l'hébergement d'urgence, dont "l'inconditionnalité de l'accueil a été remis en cause et pourrait pousser de nombreuses personnes à la rue", a expliqué le diplomate, ancien patron de l'Ofpra, l'agence du ministère de l'Intérieur chargée d'attribuer le statut de réfugié.

L'attribution des prestations sociales comme l'APL (aide personnalisée pour le logement) ou les allocations familiales, dont les conditions ont été largement durcies, "semblent relever de la préférence nationale", a-t-il encore illustré.

Le gouvernement, par la voix de la Première ministre Elisabeth Borne, a reconnu mercredi que certaines dispositions pouvaient être contraires à la Constitution. C'est pourquoi le texte sera transmis dès mercredi au Conseil constitutionnel, a indiqué le porte-parole du gouvernement Olivier Véran.

Face à une loi qui entérine le rétablissement du délit de séjour irrégulier, remet en cause l'automaticité du droit du sol pour les enfants nés en France ou encore conditionne l'accès à certaines prestations sociales, les associations entrent en "résistance constructive", a annoncé le président de la FAS.

Plusieurs dizaines d'"acteurs de la société civile", associations, syndicats (CGT, CFDT...) et ONG doivent se réunir mercredi soir à la Bourse du travail, à Paris, "pour travailler et réfléchir ensemble à la suite de la mobilisation", a confirmé Delphine Rouilleault, directrice générale de France terre d'asile, une association opératrice de l'Etat.

"La majorité s'est compromise en reprenant les propositions de l'extrême droite, faisant preuve d'une grande irresponsabilité dont les personnes étrangères vont payer le prix fort", a dénoncé dans un communiqué la présidente de l'association, l'ancienne ministre socialiste Najat Vallaud-Belkacem.

«Terre d'accueil», Montreuil met ses drapeaux en berne

La mairie communiste de Montreuil (Seine-Saint-Denis), ville de 110.000 habitants dont une grande partie est issue de l'immigration, a annoncé mercredi mettre ses drapeaux en berne pour protester contre le vote de la controversée de la loi immigration.

"En entérinant la stigmatisation comme principe, (la loi immigration) libère la parole raciste et xénophobe. Ainsi, le gouvernement d'Emmanuel Macron éloigne toujours plus notre société des idéaux d'égalité, de fraternité et de liberté qui sont au cœur de notre pacte républicain", s'est justifié le maire PCF Patrice Bessac dans un communiqué.

Le texte "adopté hier soir par le Sénat et l’Assemblée nationale bafoue plusieurs des principes sur lesquels est fondée notre République : égalité, respect de l'état de droit, solidarité et humanité…", a réagi dans un communiqué la Commission nationale consultative des droits de l'Homme (CNCDH).

"Avant même que le Conseil Constitutionnel fasse un utile rappel à l’ordre de ces principes(...) la CNCDH dans sa mission de conseil indépendant des pouvoirs publics, élève à l’encontre de la loi votée le 19 décembre une grave alerte", souligne-t-elle.

"Résistons !", ont également appelé dans un communiqué les quelque 700 chercheurs spécialisés de l'Institut convergences migrations.

Pour eux, le texte adopté mardi est "le plus répressif jamais voté en France depuis la Seconde guerre mondiale sur l'immigration".

Même indignation à la Fondation Abbé Pierre qui dénonce, avec une quarantaine d'associations des secteurs du logement et de l’hébergement d’urgence, "une atteinte sans précédent à un principe de solidarité, consistant à héberger toutes personnes en détresse."

"La loi risque de précipiter des dizaines de milliers de personnes supplémentaires dans des bidonvilles, vers les marchands de sommeil, l’habitat indigne et d’alimenter le nombre de personnes à la rue faisant appel au 115, en vain", alerte un communiqué.


L’ambassadeur Al Ruwaily, en fin de mission à Paris : les relations franco-saoudiennes continueront de se renforcer

Alruwaily et son épouse Fatima Alruwaily avec l’ancien ministre des affaires étrangères Jean-Yves Le Drian et son épouse. (Photo fournie)
Alruwaily et son épouse Fatima Alruwaily avec l’ancien ministre des affaires étrangères Jean-Yves Le Drian et son épouse. (Photo fournie)
  • Au fil de son intervention, l’ambassadeur a insisté sur la qualité exceptionnelle du partenariat franco-saoudien, qu’il considère comme l’un des plus solides jamais établis entre les deux pays
  • Les visites croisées du prince héritier à Paris et du président Emmanuel Macron à Riyad ont donné une nouvelle impulsion à cette relation, avec la signature d’accords structurants, dont le Conseil de partenariat stratégique franco-saoudien

PARIS: C’est avec une émotion sincère que l’ambassadeur d’Arabie saoudite en France, Fahd Al Ruwaily, a fait ses adieux à Paris, au terme de plus de cinq années et demie d’une mission qui aura profondément marqué les relations entre les deux pays.

Entouré de responsables français, de diplomates, d’amis et de partenaires de longue date, il a choisi de placer cette soirée sous le signe de la gratitude, de l’amitié et de l’espoir.

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L’ambassadeur Alruwaily avec le sénateur Olivier Cadic ( à droite) et le directeur Moyen-Orient et Afrique du Nord au Quai d’orsay Romaric Roignan. (Photo fournie)

Dès les premiers mots de son intervention, il a tenu à remercier chaleureusement les nombreux invités venus partager ce moment malgré la chaleur caniculaire. « Votre présence me touche profondément », a-t-il confié avec simplicité, donnant à cette réception un ton chaleureux teinté de nostalgie.

Revenant sur son arrivée en France à la fin de l’année 2020, il a évoqué les circonstances exceptionnelles de sa prise de fonctions, en pleine pandémie de Covid-19.

Paris, alors silencieuse et confinée, n’avait pas encore retrouvé le rayonnement qui fait sa réputation. C’est dans cette résidence, où s’est tenue la réception, qu’il avait présenté, le 30 décembre 2020, la copie de ses lettres de créance, marquant ainsi le début d’une mission diplomatique qui allait rapidement prendre une dimension particulière.

« Il est toujours difficile de quitter Paris », a-t-il reconnu. Étudiant, puis jeune diplomate, quelques jours passés dans la capitale française suffisaient déjà à lui laisser des souvenirs impérissables.

Après plus de cinq années passées en France, les émotions sont naturellement bien plus fortes.

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Le couple Alruwaily avec l’ancien ministre des affaires étrangères Philippe Douste-Blazy et son épouse. (Photo fournie)

Cette période aura coïncidé avec une phase historique pour le Royaume d’Arabie saoudite. Al Ruwaily a rappelé que sa mission s’est inscrite dans la dynamique de la Vision 2030, vaste programme de réformes lancé par le prince héritier Mohammed ben Salmane.

Dix ans après son lancement, ce projet a profondément transformé le Royaume dans les domaines économique, culturel, éducatif, touristique et social, ouvrant de nombreuses perspectives de coopération avec la France.

Au fil de son intervention, l’ambassadeur a insisté sur la qualité exceptionnelle du partenariat franco-saoudien, qu’il considère comme l’un des plus solides jamais établis entre les deux pays.

Les visites croisées du prince héritier à Paris et du président Emmanuel Macron à Riyad ont donné une nouvelle impulsion à cette relation, avec la signature d’accords structurants, dont le Conseil de partenariat stratégique franco-saoudien et sa feuille de route.

À ses yeux, cette coopération dépasse largement le cadre diplomatique. Elle se nourrit de convergences sur les grands dossiers régionaux et internationaux, mais également d’échanges humains, économiques, culturels, scientifiques et sécuritaires de plus en plus nombreux.

Le seul mois de juin en a offert une illustration éloquente, a souligné Al Ruwaily. Plusieurs hauts responsables saoudiens ont effectué des visites en France, tandis que d’importantes délégations françaises se rendaient au Royaume.

La réunion annuelle du Conseil d’affaires franco-saoudien, le Forum Vision Golfe ou encore la participation remarquée du Royaume au salon Eurosatory témoignent d’une relation particulièrement dynamique.

Au-delà du bilan diplomatique, le discours a surtout laissé transparaître une profonde reconnaissance envers celles et ceux qui ont accompagné cette mission.

L’ambassadeur a réservé ses premiers remerciements à son épouse, Fatimah, et à leurs enfants, saluant leur patience et leur soutien tout au long de ces années exigeantes.

Il a également rendu hommage aux équipes de l’ambassade, dont l’engagement et l’esprit de famille ont constitué, selon lui, l’une des clés des succès obtenus.

Il a ensuite exprimé sa gratitude envers les autorités françaises, les parlementaires, les responsables du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, les conseillers de l’Élysée ainsi que les organisations internationales installées à Paris, avec lesquelles le Royaume entretient une coopération étroite.

Au moment de conclure, l’émotion était palpable. En quittant Paris, a-t-il confié, sa famille et lui emportent bien davantage que des souvenirs professionnels. Ils repartent avec des amitiés sincères, des expériences humaines précieuses et la conviction que les liens entre la France et l’Arabie saoudite continueront de se renforcer au service du dialogue, de la coopération et de la paix.

Selon plusieurs médias français, l’ancien ambassadeur d’Arabie saoudite en Syrie devrait succéder à Fahd Al Ruwaily à Paris.


La porte-parole du gouvernement, Maud Bregeon, annonce soutenir Edouard Philippe à la présidentielle

La porte-parole du gouvernement Maud Bregeon a annoncé lundi qu'elle soutiendrait la candidature de l'ancien Premier ministre Édouard Philippe (Horizons) à la présidentielle et serait présente à son meeting prévu dimanche à Paris. (AFP)
La porte-parole du gouvernement Maud Bregeon a annoncé lundi qu'elle soutiendrait la candidature de l'ancien Premier ministre Édouard Philippe (Horizons) à la présidentielle et serait présente à son meeting prévu dimanche à Paris. (AFP)
  • "Il est aujourd'hui plus que les autres dans (la) capacité de rassembler largement" et d'atteindre le second tour de la présidentielle "pour éviter l'arrivée du Rassemblement national au pouvoir"
  • Le rassemblement "bien au-delà de sa propre famille politique" est "un impératif absolument vital pour le pays"

PARIS: La porte-parole du gouvernement Maud Bregeon a annoncé lundi qu'elle soutiendrait la candidature de l'ancien Premier ministre Édouard Philippe (Horizons) à la présidentielle et serait présente à son meeting prévu dimanche à Paris.

"Il est aujourd'hui plus que les autres dans (la) capacité de rassembler largement" et d'atteindre le second tour de la présidentielle "pour éviter l'arrivée du Rassemblement national au pouvoir", a expliqué sur France Inter la porte-parole, proche du ministre de la Justice Gérald Darmanin dont l'éventuelle candidature semble d'autant plus incertaine.

Le rassemblement "bien au-delà de sa propre famille politique" est "un impératif absolument vital pour le pays", a ajouté Maud Bregeon, adhérente du parti Renaissance, dirigé par un autre candidat à la présidentielle et également ancien Premier ministre, Gabriel Attal.

Édouard Philippe a "beaucoup d'expérience, expérience de Premier ministre, expérience de maire et je crois que dans les temps extrêmement troublés que nous vivons aujourd'hui, c'est quelque chose qui est important", a-t-elle argumenté.

Maud Bregeon, 35 ans, n'a pour autant "pas l'intention de changer de parti".

Quant à l'engagement imposé par Sébastien Lecornu aux membres de son gouvernement de ne pas faire de politique en dehors de leurs fonctions ministérielles, elle a expliqué qu'elle n'aurait "aucun rôle opérationnel" dans la campagne du maire du Havre.

Connue pour être une "puncheuse", cette figure médiatique du camp macroniste est une ancienne ingénieure d'EDF, spécialiste du nucléaire, originaire de Poitiers. Elle a adhéré dès novembre 2016 à En Marche et a été élue députée en 2022.

Proche de Gérald Darmanin, comme Édouard Philippe issu de LR, son positionnement donne une indication de celui du ministre de la Justice qui pourrait annoncer son ralliement à la candidature du Havrais.

Au sein du camp centriste, Edouard Philippe, président d'Horizons, candidat déclaré de longue date, est toujours en tête dans les sondages face à Gabriel Attal (Renaissance) mais tous deux restent largement distancés par le Rassemblement national.


La canicule "recule" mais la pression sur le système de santé va durer "plusieurs jours", prévient Matignon

Une enseigne de pharmacie affiche 44 °C à Thionville, dans le nord-est de la France, le 26 juin 2026, en pleine vague de chaleur. (AFP)
Une enseigne de pharmacie affiche 44 °C à Thionville, dans le nord-est de la France, le 26 juin 2026, en pleine vague de chaleur. (AFP)
  • La canicule recule en France, mais ses effets sanitaires devraient se poursuivre plusieurs jours, avec une pression élevée sur les hôpitaux et une hausse des décès, notamment à domicile
  • Le gouvernement maintient un niveau de vigilance élevé face aux risques d'incendies et prévoit un bilan de cette crise pour renforcer la préparation aux futures vagues de chaleur

PARIS: La canicule "recule" mais ses effets sanitaires "restent devant nous" pendant "plusieurs jours", ont indiqué samedi les services du Premier ministre Sébastien Lecornu, à l'issue d'une nouvelle cellule interministérielle de crise (CIC) sur la vague de chaleur inédite, à laquelle il a assisté en visio.

"Si la canicule recule, ses effets sur la pression sur le système de santé, eux, restent devant nous: un plateau haut va s'installer pendant plusieurs jours, par effet de latence sanitaire (déshydratation, décompensations, hospitalisations différées)", a écrit Matignon dans un compte-rendu de la réunion qui s'est tenue samedi matin.

Matignon appelle à la "vigilance de tout un chacun" en confirmant, comme déjà évoqué par la ministre de la Santé, Stéphanie Rist, "une hausse du nombre de décès, principalement à domicile, cohérente avec un pic différé" et liée à "l'isolement de certaines personnes âgées ou fragiles".

En revanche, "aucune situation anormale dans les Ehpad n'a été remontée", soulignent les services de M. Lecornu, attentif à ne pas répéter les erreurs qui avaient marqué la canicule de 2003, qui a fait 15.000 morts, dont beaucoup de personnes âgées.

Matignon fait valoir "l'efficacité des mesures mises en place par les équipes sur le terrain et les nombreux investissements réalisés ces dernières années".

Le système de santé "connaît un pic d'activité lié à la canicule" qui "justifie le maintien" de la mobilisation à son niveau le plus élevé (plan Orsan 3) et le "déclenchement des plans blancs" dans les hôpitaux concernés, détaille Matignon.

Dans un autre message à la presse, le Premier ministre se dit "prêt" sur le volet des feux de forêts, alors que les départs de feu et les interventions des services d'urgence sont "plus élevés" que l'année dernière.

Le gouvernement invite à "la vigilance" du fait de "la sécheresse de la végétation et de l'arrivée du mistral et de la tramontane", en rappelant qu'une "régulation des moissons" a été mise en œuvre pour éviter les départs de feu, ainsi que les investissements déjà engagés pour la sécurité civile.

Le Premier ministre se félicite aussi que "de nombreux choix" ces derniers jours aient "bien fonctionné dans la gestion de crise", citant l'interdiction de la consommation d'alcool lors de la Fête de la musique ou l'"effet" des investissements pour l'hôpital issus du Ségur de la Santé.

Mais il reconnaît que "d'autres points peuvent devenir préoccupants en cas de canicules répétées et doivent être traités : rafraîchissement des hopitaux, robustesse des réseaux d'eau, électrique, SNCF".

Il a demandé de ce fait un "bilan" de cette canicule "pour en tirer des conclusions de planification", alors que l'exécutif est critiqué pour n'avoir pas suffisamment anticipé la crise climatique.