Attal veut «déverrouiller» le secteur du logement et revoir la loi SRU

Chantier de construction de logements à Toulouse, dans le sud-ouest de la France (Photo, AFP).
Chantier de construction de logements à Toulouse, dans le sud-ouest de la France (Photo, AFP).
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Publié le Jeudi 01 février 2024

Attal veut «déverrouiller» le secteur du logement et revoir la loi SRU

  • Attal a annoncé mardi «un choc d'offre» pour «déverrouiller» le secteur du logement en crise, en simplifiant l'accès à MaPrimeRénov' et en revoyant le calcul du quota de logements sociaux
  • Attal a dit aussi vouloir soutenir le secteur du logement social via un prêt de «très long terme de 2 milliards d’euros»

PARIS: Gabriel Attal a annoncé mardi "un choc d'offre" pour "déverrouiller" le secteur du logement en crise, en simplifiant l'accès à MaPrimeRénov' et en revoyant le calcul du quota de logements sociaux imposé par la loi SRU dans les communes en zone urbaine pour favoriser la mixité sociale.

"Nous allons simplifier massivement les normes: revoir les DPE (diagnostics de performance énergétique), simplifier l'accès à MaPrimeRénov', faciliter la densification, lever les contraintes sur le zonage, accélérer les procédures", a déclaré le Premier ministre lors de son discours de politique générale devant les députés.

Pour inciter les maires à développer du logement social, "nous allons [leur] donner la main pour la première attribution dans les nouveaux logements sociaux construits sur leur commune", a-t-il poursuivi.

Actuellement, ces attributions sont décidées par des commissions regroupant des représentants du bailleur, du maire, de l'Etat et de l'intercommunalité.

L'Association des maires de France (AMF) a salué dans un communiqué "la reconnaissance de la compétence des maires en matière d'attribution de logements locatifs sociaux".

Gabriel Attal a dit aussi vouloir soutenir le secteur du logement social via un prêt de "très long terme de 2 milliards d’euros". Ce secteur traverse une crise sans précédent avec 2,6 millions de ménages en attente de logement social, un chiffre inégalé.

Mais le Premier ministre entend également "faire évoluer" ce secteur pour "soutenir les classes moyennes". Il souhaite revoir le décompte des logements sociaux au titre de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU).

Adoptée en 2000, cette loi emblématique de la politique de la ville oblige les communes en zone urbaine à avoir un taux minimal de logements sociaux.

Mise en place d'une deuxième chance pour les crédits immobiliers refusés

Fortement encouragés par la Banque de France et Bercy, les banques françaises vont mettre en place un dispositif de "revue" des demandes de crédits immobiliers refusées, a annoncé mercredi leur fédération professionnelle, dans un contexte de crise de l'immobilier.

"Nous mettons en place un nouveau dispositif temporaire d'accompagnement destiné aux clients ayant éprouvé des difficultés à concrétiser leurs projets immobiliers", a commenté dans un communiqué Nicolas Namias, président de la Fédération bancaire française (FBF), aussi président du directoire de BPCE.

"L'objectif est qu'ils comprennent les raisons de la décision de leur banque et, si les conditions sont remplies, bénéficient d'un réexamen de leur dossier de crédit", a-t-il continué.

Ce second examen des crédits immobiliers non accordés sera réalisé à la demande des clients. Il concernera à la fois les dossiers de financement de résidence principale, secondaire ou d'investissement locatif.

Ce dispositif sera mis en place par les banques progressivement courant février 2024, et s'appliquera jusqu'à fin décembre 2024, précise la FBF. Les candidats à l'emprunt inscrits sur les fichiers d'incidents de paiements gérés par la Banque de France (FICP, FCC) en seront exclus.

«C'est scandaleux»

"Vous le savez, d'ici 2025, toutes les communes soumises à la loi SRU doivent posséder au moins un quart de logements sociaux sur leur territoire. Nous proposerons d'ajouter pour une part les logements intermédiaires, accessibles à la classe moyenne, dans ce calcul", a déclaré le Premier ministre, s'attirant aussitôt des critiques.

"C'est scandaleux d'intégrer dans les quotas de la loi SRU les logements locatifs intermédiaires qui sont destinés plutôt aux classes moyennes, voire aux classes moyennes supérieures", a réagi auprès de l'AFP Manuel Domergue, directeur des études de la Fondation Abbé Pierre.

M. Domergue a rappelé que "les trois quarts des demandeurs de logements sociaux attendent un logement très social".

"Il n'y avait déjà pas assez de logements sociaux et là on va donner l'opportunité à des maires qui ne veulent pas accueillir des pauvres sur leur territoire d'accueillir à la place des cadres", a-t-il ajouté.

Le président de l'Agence nationale de l'habitat (Anah), Thierry Repentin, dénonce un plan qui "revient à reprendre des propositions faites sous la présidence de Nicolas Sarkozy".

"Le logement intermédiaire, compte tenu de son niveau de loyer et donc des revenus nécessaires pour l’assumer, concerne moins de 5% des demandeurs d'un logement social en France", déplore M. Repentin, ancien président de la Commission Nationale SRU.

"Cette proposition, qui ne règlera en rien le retard pris pour la construction du logement social, va renforcer les ségrégations territoriales", a estimé pour sa part l'Union sociale pour l'habitat (USH), qui représente les bailleurs, dans un communiqué.

L'annonce a aussi été critiquée par la députée Stella Dupont (apparentée Renaissance), membre de l'aile gauche de la majorité. Assouplir la loi SRU "me semble constituer un mauvais signal, risquant de mener à une baisse des constructions de logements sociaux", a-t-elle réagi dans un communiqué.

M. Attal a également annoncé vouloir "procéder à des réquisitions pour des bâtiments vides", notamment de bureaux. Vingt "territoires", dans lesquels seront accélérées "toutes les procédures" seront par ailleurs désignés dans deux semaines, avec pour objectif d'y créer "30.000 nouveaux logements d'ici trois ans", a-t-il dit.

L'ensemble de la filière du logement traverse une grave crise en France, en raison d'une chute de la demande liée au resserrement drastique des conditions d'emprunt, du désintérêt des investisseurs pour l'investissement locatif, jugé moins rentable, mais aussi de la hausse des coûts de construction et des prix du foncier.


France Volontaires et l’Institut du monde arabe renforcent leur coopération 

Yann Delaunay, directeur général de France Volontaires et Anne-Claire Legendre,  présidente de l’Institut du monde arabe. (Photo fournie)
Yann Delaunay, directeur général de France Volontaires et Anne-Claire Legendre, présidente de l’Institut du monde arabe. (Photo fournie)
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  • Pour l’IMA, le partenariat doit permettre de renforcer les collaborations avec de jeunes professionnels et talents du monde arabe, en les associant à ses équipes et à ses projets
  • Pour France Volontaires, il ouvre un nouveau cadre de coopération avec l’une des principales institutions françaises consacrées aux relations entre la France et le monde arabe

PARIS : France Volontaires et l’Institut du monde arabe (IMA) ont signé lundi 31 août un accord visant à développer les échanges de volontaires entre la France et les pays arabes, avec l’objectif de renforcer les liens entre les sociétés civiles et de favoriser la circulation des compétences et des savoirs.

Cette convention structure leur coopération autour du volontariat international d’échange et de solidarité (V.I.E.S.), avec une attention particulière portée au principe de réciprocité. Celui-ci permet de développer des missions de volontariat dans les deux sens, en accueillant notamment au sein d’organisations françaises des jeunes issus des pays partenaires.

Pour l’IMA, le partenariat doit permettre de renforcer les collaborations avec de jeunes professionnels et talents du monde arabe, en les associant à ses équipes et à ses projets. Pour France Volontaires, il ouvre un nouveau cadre de coopération avec l’une des principales institutions françaises consacrées aux relations entre la France et le monde arabe.

Deux premières missions au sein de l’Institut du monde arabe

La convention prévoit la mise en place de deux premières missions de volontariat au sein de l’IMA.

La première sera confiée à Layan Qarain, une Jordanienne de 28 ans, dans le cadre d’une mission de Volontariat de solidarité internationale (VSI). Trilingue en arabe, français et anglais, elle apportera son expertise à la communication en langue arabe de l’Institut.

Son parcours comprend notamment des expériences à l’Ambassade de France en Jordanie et à l’Institut français de Jordanie, dans des fonctions liées à la communication institutionnelle. Son profil se situe ainsi à la croisée de la coopération internationale, de la culture et du dialogue entre la France et le monde arabe.

Selon France Volontaires, cette mission doit permettre à Qarain de mettre ses compétences au service de projets favorisant les échanges et la compréhension mutuelle entre les sociétés françaises et arabes.

La deuxième mission prévoit l’accueil d’un volontaire dans le cadre du Service Civique de réciprocité. Celui-ci travaillera notamment sur les relations avec les fondations et les acteurs de la philanthropie dans les pays du Golfe.

L’association La Guilde, membre de France Volontaires, accompagnera la mise en œuvre de ces deux missions pour le compte de l’Institut du monde arabe.

Un partenariat inscrit dans la durée

Au-delà de ces deux premières expériences, France Volontaires et l’IMA souhaitent utiliser cette convention pour identifier et développer de nouveaux projets communs.

France Volontaires accompagnera notamment les équipes de l’Institut et ses partenaires dans la découverte des différents dispositifs de volontariat international. Des sessions d’information et des ressources pratiques doivent permettre de faciliter la conception et la mise en œuvre de futures missions.

La convention est conclue pour une durée de quatre ans et fera l’objet d’un suivi annuel. Celui-ci permettra notamment de recenser les projets réalisés, de suivre le nombre de volontaires mobilisés et d’évaluer les résultats de la coopération.

Pour Anne-Claire Legendre, présidente de l’Institut du monde arabe, ce partenariat traduit concrètement la vocation de l’institution à rapprocher la France et le monde arabe.

« La réciprocité et le partage des compétences sont au cœur de cette démarche », a-t-elle déclaré.

De son côté, Yann Delaunay, directeur général de France Volontaires, considère le volontariat comme un outil permettant de transformer le dialogue entre les sociétés en expériences concrètes.

« Nous souhaitons créer des opportunités d’engagement qui permettent aux jeunes de France et des pays arabes de se rencontrer, de mettre leurs compétences au service de projets communs et de construire ensemble de nouvelles formes de coopération engagée et réciproque », a-t-il affirmé.

À travers cet accord, les deux organisations entendent ainsi donner une dimension plus concrète aux échanges franco-arabes, en misant sur la mobilité des jeunes, le partage d’expertises et la coopération entre les sociétés civiles.


Interdiction du voile: critiqué de toute part, le RN assure ne pas «attaquer un symbole religieux»

Le RN "n'attaque pas un symbole religieux" mais celui d'une "idéologie", avec sa proposition, critiquée de toute part, d'interdire le port du voile islamique en public, a assuré mardi le député Jean-Philippe Tanguy qui a défendu l'organisation d'un référendum en dépit des doutes sur sa constitutionnalité. (Combo/AFP)
Le RN "n'attaque pas un symbole religieux" mais celui d'une "idéologie", avec sa proposition, critiquée de toute part, d'interdire le port du voile islamique en public, a assuré mardi le député Jean-Philippe Tanguy qui a défendu l'organisation d'un référendum en dépit des doutes sur sa constitutionnalité. (Combo/AFP)
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  • La candidate à la présidentielle, Marine Le Pen, a confirmé lundi soir qu'elle proposerait "aux Français par référendum une grande loi de lutte contre les idéologies islamistes avec de nombreuses mesures puissantes, y compris la pénalisation du voile"
  • Le candidat LR Bruno Retailleau, qui veut interdire le voile dans les compétitions sportives et les sorties scolaires, a dénoncé sur RTL "des populistes" qui "trahiront leurs promesses parce qu'ils savent parfaitement que c'est inapplicable"

PARIS: Le RN "n'attaque pas un symbole religieux" mais celui d'une "idéologie", avec sa proposition, critiquée de toute part, d'interdire le port du voile islamique en public, a assuré mardi le député Jean-Philippe Tanguy qui a défendu l'organisation d'un référendum en dépit des doutes sur sa constitutionnalité.

"Nous n'avons jamais stigmatisé les femmes qui portent le voile" mais "il peut arriver qu'on doive malheureusement parfois abandonner un certain nombre de symboles parce qu'ils ont été accaparés par une idéologie", a justifié sur franceinfo M. Tanguy, qui avait évoqué dimanche le projet de son parti de soumettre à des amendes les femmes portant le voile dans la sphère publique.

La candidate à la présidentielle, Marine Le Pen, a confirmé lundi soir qu'elle proposerait "aux Français par référendum une grande loi de lutte contre les idéologies islamistes avec de nombreuses mesures puissantes, y compris la pénalisation du voile islamiste dans l'espace public".

Cette proposition a été critiquée de toute part à la fois comme une atteinte à la liberté religieuse et pour son applicabilité pratique par les policiers.

Le candidat LR Bruno Retailleau, qui veut interdire le voile dans les compétitions sportives et les sorties scolaires, a dénoncé sur RTL "des populistes" qui "trahiront leurs promesses parce qu'ils savent parfaitement que c'est inapplicable".

"Cela patauge dur au RN entre l'expression de M. Bardella (qui ne veut pas "mettre en place une police du vêtement") et l'expression de Mme Le Pen", a-t-il fait remarquer.

Le candidat Renaissance Gabriel Attal s'est dit "en désaccord radical avec cette proposition" à l'occasion de la visite d'une école de sa circonscription.

"Le respect des valeurs de la République passe aussi par une liberté de croyance, une liberté de culte, et donc le respect du choix qui est fait par certaines femmes", a-t-il estimé.

M. Attal avait aussi suscité la polémique il y a quelques mois en proposant l'interdiction du voile aux moins de 15 ans mais "au nom de la protection de l'enfance".

Un référendum nécessiterait au préalable une révision de la Constitution qui limite le champ du référendum dans son article 11. Mais M. Tanguy considère que "l'article 11 est extensif" et pense que "les Français doivent pouvoir se prononcer sur tous les sujets".

Si elle est élue, Marine Le Pen entend de toute façon procéder dès son arrivée à une grande révision de la Constitution pour y introduire des dispositions sur l'immigration, la nationalité ou la primauté du droit national.

Elle veut réaliser cette révision directement par référendum par cet article 11, ce qui serait probablement dénoncé comme un coup de force par le Conseil constitutionnel.

Celui-ci considère que la seule procédure de la révision de la Constitution est l'article 89 qui exige l'accord des deux chambres du Parlement (Assemblée nationale et Sénat) sur un même texte avant ensuite un Congrès à Versailles ou un référendum.

 


Entre excitation et stress, 11,6 millions d'élèves de retour en classe

Le maire de Paris, Emmanuel Grégoire, regarde à travers une clôture lors d'une visite à l'école primaire publique Annette Zaidman, le jour de la rentrée scolaire de l'année 2025-2026, après les vacances d'été, à Paris, le 1er septembre 2026. (Photo : SIMON WOHLFAHRT / AFP)
Le maire de Paris, Emmanuel Grégoire, regarde à travers une clôture lors d'une visite à l'école primaire publique Annette Zaidman, le jour de la rentrée scolaire de l'année 2025-2026, après les vacances d'été, à Paris, le 1er septembre 2026. (Photo : SIMON WOHLFAHRT / AFP)
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  • Après plusieurs années marquées par des réformes successives et quelques mois avant la présidentielle, cette rentrée apparaît toutefois relativement calme
  • "Ça fait un peu l'effet d'une rentrée plan-plan", constate même Aurélie Gagnier, du Snuipp-FSU, premier syndicat du primaire

PARIS: Les cartables ressortent du placard: 11,6 millions d'écoliers, collégiens et lycéens font mardi leur rentrée, marquée par quelques nouveautés, comme l'interdiction du portable au lycée, et pour certains par des perturbations après une importante cyberattaque ayant visé l'Éducation nationale.

Devant le collège Pasteur, à Strasbourg, Zuhal Chams est venue accompagner son fils Elham, qui rentre en sixième. "Je suis un peu stressée et lui aussi", confie la mère de famille.

A quelques mètres de là, Jawhara, 11 ans, arrivée seule pour sa rentrée en sixième, affiche un mélange d'inquiétude et d'impatience. "J'ai un peu peur mais j'ai aussi hâte", dit l'adolescente au sac à dos rose et au jogging gris.

Elham, petit brun de 12 ans, se dit aussi "un peu excité et stressé aussi". Plus habitué aux lieux, Rafi, 16 ans, qui effectue sa rentrée en troisième, assure se sentir "très bien". "J'en avais marre de rester à la maison", explique-t-il, se disant "très content" de retrouver ses camarades.

Pour cette première rentrée en tant que ministre de l'Education, et vraisemblablement sa dernière, Édouard Geffray se rend mardi au lycée Chaptal de Mende (Lozère) avec le président Emmanuel Macron.

Ils échangeront avec élèves et enseignants sur l'interdiction du téléphone portable dans les lycées, principale nouveauté de cette rentrée.

Son application s'annonce complexe dans certains établissements, qui doivent encore adapter leur règlement intérieur et définir les dérogations autorisant l'usage des smartphones dans certains cas (paiement de la cantine, activités pédagogiques, etc.).

Parmi les autres grandes nouveautés de cette rentrée, des questions sur les violences sexistes et sexuelles seront ajoutées au questionnaire annuel sur le harcèlement scolaire distribué chaque année aux élèves, de la grande section à la terminale.

Rentrée "plan-plan" 

Après plusieurs années marquées par des réformes successives et quelques mois avant la présidentielle, cette rentrée apparaît toutefois relativement calme. "Ça fait un peu l'effet d'une rentrée plan-plan", constate même Aurélie Gagnier, du Snuipp-FSU, premier syndicat du primaire.

"Il n'y aura pas de réforme Geffray", a répété la semaine dernière lors de première conférence de rentrée le ministre. Cette année, le ministre a mis l'accent sur sur la maîtrise du langage et du raisonnement scientifique.

"Quand on regarde nos évaluations nationales, on a encore beaucoup de travail à faire. Il y a un effritement du niveau notamment sur les années collège depuis maintenant très longtemps", a-t-il reconnu lundi sur France Inter alors que seront dévoilés la semaine prochaine les résultats de l'étude Pisa qui évalue le niveau des élèves de 15 ans en français et en sciences.

Pour cette rentrée, Edouard Geffray met toutefois  en avant une amélioration du recrutement enseignant grâce au déplacement du concours à bac+3. "On a fait le plein cette année" grâce à cette réforme, s'est-il félicité lundi.

Les syndicats appellent néanmoins à la prudence, jugeant ces résultats en partie "en trompe-l'oeil" en raison de la coexistence cette année des concours à bac+3 et à bac+5. Plusieurs disciplines, comme les lettres classiques ou l'allemand, restent en tension.

Cyberattaque 

Cette rentrée est également marquée par les suites d'une importante cyberattaque révélée fin juillet par le ministère. Le piratage a entraîné la suspension préventive de nombreux outils numériques. Si un retour à la normale a été annoncé dans 28 des 30 académies, celles de Toulouse et de Nantes restent fortement perturbées.

"Nous ferons l'appel à partir de listes papier. C'est +Retour vers le futur+", ironise auprès de l'AFP Joeffrey Renaud, professeur d'histoire-géographie dans l'académie de Nantes et représentant du Snes-FSU, principal syndicat dans le second degré.

A Toulouse, les emplois du temps seront distribués en version papier.

Les personnels doivent encore composer avec l'absence d'accès aux messageries professionnelles, aux bases de données des élèves et des familles ou à certaines applications administratives.

Dans les deux académies, "la rentrée se fait dans des conditions techniquement difficiles pour les personnels de direction notamment, mais elle se fait évidemment dans des conditions ordinaires pour les élèves", a assuré lundi M. Geffray.

"Chacun fait de son mieux pour que cette rentrée se déroule dans les meilleures conditions possibles", abonde Yvon Manac'h, secrétaire académique du SNPDEN-UNSA, principal syndicat des chefs d'établissement, dans l'académie de Toulouse.