Attal veut «déverrouiller» le secteur du logement et revoir la loi SRU

Chantier de construction de logements à Toulouse, dans le sud-ouest de la France (Photo, AFP).
Chantier de construction de logements à Toulouse, dans le sud-ouest de la France (Photo, AFP).
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Publié le Jeudi 01 février 2024

Attal veut «déverrouiller» le secteur du logement et revoir la loi SRU

  • Attal a annoncé mardi «un choc d'offre» pour «déverrouiller» le secteur du logement en crise, en simplifiant l'accès à MaPrimeRénov' et en revoyant le calcul du quota de logements sociaux
  • Attal a dit aussi vouloir soutenir le secteur du logement social via un prêt de «très long terme de 2 milliards d’euros»

PARIS: Gabriel Attal a annoncé mardi "un choc d'offre" pour "déverrouiller" le secteur du logement en crise, en simplifiant l'accès à MaPrimeRénov' et en revoyant le calcul du quota de logements sociaux imposé par la loi SRU dans les communes en zone urbaine pour favoriser la mixité sociale.

"Nous allons simplifier massivement les normes: revoir les DPE (diagnostics de performance énergétique), simplifier l'accès à MaPrimeRénov', faciliter la densification, lever les contraintes sur le zonage, accélérer les procédures", a déclaré le Premier ministre lors de son discours de politique générale devant les députés.

Pour inciter les maires à développer du logement social, "nous allons [leur] donner la main pour la première attribution dans les nouveaux logements sociaux construits sur leur commune", a-t-il poursuivi.

Actuellement, ces attributions sont décidées par des commissions regroupant des représentants du bailleur, du maire, de l'Etat et de l'intercommunalité.

L'Association des maires de France (AMF) a salué dans un communiqué "la reconnaissance de la compétence des maires en matière d'attribution de logements locatifs sociaux".

Gabriel Attal a dit aussi vouloir soutenir le secteur du logement social via un prêt de "très long terme de 2 milliards d’euros". Ce secteur traverse une crise sans précédent avec 2,6 millions de ménages en attente de logement social, un chiffre inégalé.

Mais le Premier ministre entend également "faire évoluer" ce secteur pour "soutenir les classes moyennes". Il souhaite revoir le décompte des logements sociaux au titre de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU).

Adoptée en 2000, cette loi emblématique de la politique de la ville oblige les communes en zone urbaine à avoir un taux minimal de logements sociaux.

Mise en place d'une deuxième chance pour les crédits immobiliers refusés

Fortement encouragés par la Banque de France et Bercy, les banques françaises vont mettre en place un dispositif de "revue" des demandes de crédits immobiliers refusées, a annoncé mercredi leur fédération professionnelle, dans un contexte de crise de l'immobilier.

"Nous mettons en place un nouveau dispositif temporaire d'accompagnement destiné aux clients ayant éprouvé des difficultés à concrétiser leurs projets immobiliers", a commenté dans un communiqué Nicolas Namias, président de la Fédération bancaire française (FBF), aussi président du directoire de BPCE.

"L'objectif est qu'ils comprennent les raisons de la décision de leur banque et, si les conditions sont remplies, bénéficient d'un réexamen de leur dossier de crédit", a-t-il continué.

Ce second examen des crédits immobiliers non accordés sera réalisé à la demande des clients. Il concernera à la fois les dossiers de financement de résidence principale, secondaire ou d'investissement locatif.

Ce dispositif sera mis en place par les banques progressivement courant février 2024, et s'appliquera jusqu'à fin décembre 2024, précise la FBF. Les candidats à l'emprunt inscrits sur les fichiers d'incidents de paiements gérés par la Banque de France (FICP, FCC) en seront exclus.

«C'est scandaleux»

"Vous le savez, d'ici 2025, toutes les communes soumises à la loi SRU doivent posséder au moins un quart de logements sociaux sur leur territoire. Nous proposerons d'ajouter pour une part les logements intermédiaires, accessibles à la classe moyenne, dans ce calcul", a déclaré le Premier ministre, s'attirant aussitôt des critiques.

"C'est scandaleux d'intégrer dans les quotas de la loi SRU les logements locatifs intermédiaires qui sont destinés plutôt aux classes moyennes, voire aux classes moyennes supérieures", a réagi auprès de l'AFP Manuel Domergue, directeur des études de la Fondation Abbé Pierre.

M. Domergue a rappelé que "les trois quarts des demandeurs de logements sociaux attendent un logement très social".

"Il n'y avait déjà pas assez de logements sociaux et là on va donner l'opportunité à des maires qui ne veulent pas accueillir des pauvres sur leur territoire d'accueillir à la place des cadres", a-t-il ajouté.

Le président de l'Agence nationale de l'habitat (Anah), Thierry Repentin, dénonce un plan qui "revient à reprendre des propositions faites sous la présidence de Nicolas Sarkozy".

"Le logement intermédiaire, compte tenu de son niveau de loyer et donc des revenus nécessaires pour l’assumer, concerne moins de 5% des demandeurs d'un logement social en France", déplore M. Repentin, ancien président de la Commission Nationale SRU.

"Cette proposition, qui ne règlera en rien le retard pris pour la construction du logement social, va renforcer les ségrégations territoriales", a estimé pour sa part l'Union sociale pour l'habitat (USH), qui représente les bailleurs, dans un communiqué.

L'annonce a aussi été critiquée par la députée Stella Dupont (apparentée Renaissance), membre de l'aile gauche de la majorité. Assouplir la loi SRU "me semble constituer un mauvais signal, risquant de mener à une baisse des constructions de logements sociaux", a-t-elle réagi dans un communiqué.

M. Attal a également annoncé vouloir "procéder à des réquisitions pour des bâtiments vides", notamment de bureaux. Vingt "territoires", dans lesquels seront accélérées "toutes les procédures" seront par ailleurs désignés dans deux semaines, avec pour objectif d'y créer "30.000 nouveaux logements d'ici trois ans", a-t-il dit.

L'ensemble de la filière du logement traverse une grave crise en France, en raison d'une chute de la demande liée au resserrement drastique des conditions d'emprunt, du désintérêt des investisseurs pour l'investissement locatif, jugé moins rentable, mais aussi de la hausse des coûts de construction et des prix du foncier.


L'Iran dit avoir convoqué l'ambassadeur français pour «ingérence»

L'ambassadeur français en Iran, Pierre Cochard, a été convoqué par le ministère des Affaires étrangères à Téhéran pour "ingérence", a indiqué lundi ce dernier, après la détention de deux diplomates français en poste dans la capitale iranienne. (AFP)
L'ambassadeur français en Iran, Pierre Cochard, a été convoqué par le ministère des Affaires étrangères à Téhéran pour "ingérence", a indiqué lundi ce dernier, après la détention de deux diplomates français en poste dans la capitale iranienne. (AFP)
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  • "Hier (dimanche), l'ambassadeur de France à Téhéran a été convoqué au ministère des Affaires étrangères, où il a été souligné que le gouvernement français devait cesser de telles actions et de telles ingérences"
  • Selon lui, les deux diplomates français ont mené des activités "qui n'étaient en aucun cas justifiées" et ont "interféré dans les affaires intérieures de l'Iran sous le prétexte de s'engager avec la société civile"

TEHERAN: L'ambassadeur français en Iran, Pierre Cochard, a été convoqué par le ministère des Affaires étrangères à Téhéran pour "ingérence", a indiqué lundi ce dernier, après la détention de deux diplomates français en poste dans la capitale iranienne.

"Hier (dimanche), l'ambassadeur de France à Téhéran a été convoqué au ministère des Affaires étrangères, où il a été souligné que le gouvernement français devait cesser de telles actions et de telles ingérences dans les affaires intérieures de l'Iran sous des appellations trompeuses", a déclaré le porte-parole du ministère, Esmaïl Baghaï, lors d'un point de presse hebdomadaire.

Selon lui, les deux diplomates français ont mené des activités "qui n'étaient en aucun cas justifiées" et ont "interféré dans les affaires intérieures de l'Iran sous le prétexte de s'engager avec la société civile".

"Nous ne commentons pas les provocations iraniennes", a réagi lundi le Quai d'Orsay, selon qui "les faits sont clairs".

Le 20 juillet, le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, avait dénoncé "une action d'intimidation extrêmement grave de la part des services de sécurité iraniens" à l'encontre de deux diplomates, dont l'un avait été "molesté".

D'après le ministre français, les diplomates ont été "détenus sans raison pendant plusieurs heures" et "interrogés", en raison de leur mission de soutien à la société civile iranienne.

Le chargé d'affaires iranien en France avait été convoqué au Quai d'Orsay mardi dernier.

Les autorités iraniennes ont démenti l'agression, affirmant que les diplomates n'avaient été que "brièvement interrogés" par les services de sécurité, après avoir participé à une "réunion avec plusieurs personnes recherchées par les autorités".


Paris : trois femmes blessées dans une attaque au couteau, un suspect interpellé

n homme suspecté d'avoir blessé trois femmes lundi à Paris à l'aide de deux couteaux de cuisine, dont deux grièvement, a ensuite été rapidement interpellé, a annoncé le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez. (AFP)
n homme suspecté d'avoir blessé trois femmes lundi à Paris à l'aide de deux couteaux de cuisine, dont deux grièvement, a ensuite été rapidement interpellé, a annoncé le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez. (AFP)
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  • L'attaque s'est produite vers 11H30 porte de Clichy, au nord-ouest de la capitale, avait indiqué la préfecture de police de Paris
  • "Trois victimes identifiées ont été prises en charge par les secours et transportées en milieu hospitalier", a précisé la PP, sans donner plus de détail sur l'état des blessés

PARIS: Un homme suspecté d'avoir blessé trois femmes lundi à Paris à l'aide de deux couteaux de cuisine, dont deux grièvement, a ensuite été rapidement interpellé, a annoncé le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez.

L'attaque s'est produite vers 11H30 porte de Clichy, au nord-ouest de la capitale, avait indiqué la préfecture de police de Paris.

"Trois victimes identifiées ont été prises en charge par les secours et transportées en milieu hospitalier", a précisé la PP, sans donner plus de détail sur l'état des blessés.

"Un individu muni de deux armes blanches a fait plusieurs blessés" et "a rapidement été interpellé", a-t-elle ajouté.

Selon le ministre de l'Intérieur, le suspect "a été interpellé par un policier de la préfecture de police hors service", dont il a salué "le courage".

"Aucune" des trois femmes blessées "ne voit son pronostic vital engagé", a déclaré Laurent Nuñez à la mi-journée, lors du compte-rendu du conseil des ministres.

"Deux d'entre elles sont quand même en urgence absolue, donc sont blessées assez gravement", a-t-il ajouté. L'une a été touchée aux lombaires, l'autre à l'abdomen, a-t-il précisé.

Une troisième femme a été blessée plus légèrement.

Les trois victimes sont "âgées de 19, 24 ans et 36 ans", a encore dit le ministre.

Le suspect "n'a donné qu'une identité déclarative" et "tient des propos incohérents", a poursuivi M. Nuñez, qui appelle à "rester très prudent sur les mobiles de cet acte extrêmement violent".

Le parquet national antiterroriste a indiqué à l'AFP être en observation à ce stade.


Incendies toujours non maîtrisés en France et en Espagne, la chaleur en embuscade

"Une situation très défavorable": en France comme en Espagne, les pompiers se préparent lundi à une nouvelle journée de combat contre les gigantesques incendies qui ravagent la région bordelaise et la périphérie ouest de Madrid, à la veille d'un nouvel épisode météo de fortes chaleurs risquant de nourrir les brasiers. (AFP)
"Une situation très défavorable": en France comme en Espagne, les pompiers se préparent lundi à une nouvelle journée de combat contre les gigantesques incendies qui ravagent la région bordelaise et la périphérie ouest de Madrid, à la veille d'un nouvel épisode météo de fortes chaleurs risquant de nourrir les brasiers. (AFP)
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  • Après plusieurs journées de progression ininterrompue en Gironde, "la situation est restée globalement stable au cours de la nuit, sans évolution majeure à signaler", a écrit la préfecture lundi matin dans une boucle réservée aux médias
  • Les pourtours du très touristique bassin d'Arcachon ont auparavant fait face dans la nuit de samedi à dimanche à un redoutable "pyrocumulonimbus" appelé "orage de feu", explique à l'AFP le lieutenant-colonel Éric Brocardi

BORDEAUX: "Une situation très défavorable": en France comme en Espagne, les pompiers se préparent lundi à une nouvelle journée de combat contre les gigantesques incendies qui ravagent la région bordelaise et la périphérie ouest de Madrid, à la veille d'un nouvel épisode météo de fortes chaleurs risquant de nourrir les brasiers.

Ces incendies ont déjà forcé plus de 325.000 personnes à fuir, notamment près de Bordeaux, dans le sud-ouest de la France, où les flammes se situent à 15 km de l'agglomération, mais aussi dans plusieurs régions espagnoles.

Après plusieurs journées de progression ininterrompue en Gironde, "la situation est restée globalement stable au cours de la nuit, sans évolution majeure à signaler", a écrit la préfecture lundi matin dans une boucle réservée aux médias.

Les pourtours du très touristique bassin d'Arcachon ont auparavant fait face dans la nuit de samedi à dimanche à un redoutable "pyrocumulonimbus" appelé "orage de feu", explique à l'AFP le lieutenant-colonel Éric Brocardi.

Face à ce phénomène, comme à l'ampleur des flammes, les pompiers jouent en défense, selon l'image de ce porte-parole de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers: "c'est une stratégie de guerre, on n'arrête pas de se faire bombarder et il faut mettre tout le monde à l'abri".

 "Aider ceux qu'on peut aider" 

Les températures élevées annoncées pourraient aggraver les incendies, redoute la préfète (représentant de l'Etat) de la Gironde (sud-ouest de la France) Sophie Brocas.

Météo-France prévoit une probable vague de chaleur sur le sud-ouest à partir de mardi avec des maximales jusqu'à 40°C et des vents un peu moins forts mais plus secs.

Quelque "115.000 hectares ont été parcourus" à ce stade par des incendies depuis le début de l'année en France, "bien plus que ce qu'on a pu connaître par le passé", a annoncé dimanche le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez sur une chaîne publique française, évoquant "30 à 40 feux combattus simultanément" au quotidien.

Il a répété que sur le front des incendies en Gironde, dans les Landes (sud-ouest) et le Var (sud-est) notamment, la situation restait "très défavorable".

Le brasier géant a englouti 240 habitations, et quelque 220.000 personnes ont été évacuées depuis mercredi.

De nombreux bénévoles assistent ces réfugiés du feu, comme Yannick Poulet. "Il faut aider tous ceux qu'on peut aider pour sauver les habitants, sauver nos bois, nos villages et nos villes. C'est une petite aide dans cet océan de besoins", décrit ce fonctionnaire territorial de 59 ans.

"Des dizaines, sans doute des centaines de personnes se sont manifestées pour être volontaires", salue Cyril Charpentier Réglat, élu de la ville de Lacanau. "Même la dame, là-bas, vous la voyez, elle a perdu sa maison au Porge et elle est venue prêter main forte".

Sur cette côte atlantique française, dans le département de la Gironde, les flammes ont parcouru à ce jour 42.000 hectares (quatre fois la superficie de Paris), "soit 10.000 de plus qu'hier", selon la préfète Brocas.

Elles sont désormais "à 15 kilomètres" de la métropole bordelaise (850.000 habitants), mais une évacuation de la ville n'est "pas à l'ordre du jour", a réaffirmé son maire Thomas Cazenave.

Une fumée orangée obscurcit le ciel de Bordeaux et l'odeur de brûlé atteint les rues.

"Impossible opérationnel" 

Au Porge, entre la station balnéaire chic du Cap Ferret et Bordeaux, les images aériennes de l'AFP témoignent de la violence du feu : des rangées de maisons ravagées, des voitures carbonisées et des bâtiments entièrement détruits.

Non loin, le tissu d'industries de défense et de sites scientifiques autour de l'aéroport de Bordeaux-Mérignac, avec poudrerie, usine de missiles et centres de recherches, est désormais sous haute surveillance, exposé à l'incendie massif.

Cette région réputée dans le monde entier pour son vignoble est aussi celle de France qui compte le plus de campings, 45 établissements ont été évacués, représentant environ 40.000 campeurs.

L'incendie perturbe également fortement les transports, une autoroute est fermée sur 60 kilomètres et le trafic ferroviaire interrompu.

Dans le département voisin des Landes, où le feu est "mieux contenu mais pas fixé", il y a déjà eu 30.000 évacuations.

Les pompiers approchent d'un "impossible opérationnel", explique le lieutenant-colonel Éric Brocardi.

Les forêts s'enflamment d'autant plus facilement que la végétation et les sols européens sont très secs depuis des mois, phénomène accentué par les canicules exceptionnelles qui ont traversé le continent en juin et en juillet et fait évaporer davantage d'eau.

"Pacte national" espagnol 

De terribles incendies font également rage en Espagne, où le Premier ministre, Pedro Sanchez s'attend à des "heures difficiles". Il se rendra lundi dans la zone sinistrée de Castellón, près de Valence.

"Nous accumulons ici une quantité de problèmes. Mais ces choses peuvent être évitées. La plus grande partie de l'Espagne est boisée, qu'on ne me dise pas qu'elle est propice aux incendies: c'est parce que rien n'est nettoyé", peste Juan Manuel Moreno, 71 ans, originaire du village d'Aldea del Fresno, dans la région de Madrid.

L'incendie d'Avila, près de Madrid, est le plus grand de l'histoire récente du pays (25.000 ha ravagés, 60.000 personnes évacuées).

Près de Valence, dans l'est de l'Espagne, le feu a fait une première victime.

Là-bas, à La Vall d'Uixó, où des hélicoptères équipés de seaux suspendus arrosent les flammes, "nous nous sommes fait une belle peur", raconte Azucena Paguada, l'une des personnes évacuées.

"On a dû quitter Villavieja en toute hâte (...), la Guardia Civil est venue chez nous et nous a fait sortir en nous disant qu'on était en danger". "Ça a été une terrible frayeur", confie cette rescapée.

Se reposant dans le gymnase de Villamanta, Margarita, 70 ans, montre les taches sur son T-shirt, qu'elle porte depuis quatre jours. "Nous sommes partis avec les seuls vêtements que nous avions sur le dos. Nous pensions retourner chez nous le lendemain", explique sa fille Helena, 45 ans.

Le roi Felipe VI et la reine Letizia d'Espagne étaient à leur chevet dimanche, comme les autres évacués d'Aldea del Fresno. "La reine est venue nous dire bonjour, et je portais ce truc sale...", soupire Margarita.