La Cour suprême se saisit de la question de l'immunité pénale de Trump

La Cour suprême des Etats-Unis s'est saisie mercredi de la question de l'immunité pénale invoquée par Donald Trump (Photo, AFP).
La Cour suprême des Etats-Unis s'est saisie mercredi de la question de l'immunité pénale invoquée par Donald Trump (Photo, AFP).
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Publié le Jeudi 29 février 2024

La Cour suprême se saisit de la question de l'immunité pénale de Trump

  • La Cour suprême donne en partie satisfaction à Donald Trump en ne permettant pas à la décision d'appel d'entrer en vigueur jusqu'à ce qu'elle se soit elle-même prononcée
  • S'il était de nouveau élu, Donald Trump pourrait ordonner l'arrêt des poursuites fédérales à son encontre

WASHINGTON: La Cour suprême des Etats-Unis s'est saisie mercredi de la question de l'immunité pénale invoquée par Donald Trump, différant encore la tenue du procès fédéral de l'ex-président pour tentative d'inverser illégalement les résultats de l'élection de 2020.

Visé par quatre inculpations pénales distinctes, le grand favori des primaires républicaines pour l'élection présidentielle de novembre cherche par ses multiples recours à passer en jugement le plus tard possible, en tout cas après le scrutin.

Le procès de l'ex-président républicain pour tentatives illicites d'inverser les résultats de l'élection remportée par le démocrate Joe Biden, aurait initialement dû débuter le 4 mars.

Mais l'ensemble de la procédure a été suspendue le temps que la question de l'immunité pénale revendiquée par Donald Trump soit tranchée par la justice.

Une cour d'appel fédérale a écarté le 6 février cette immunité pénale. Donald Trump s'est donc tourné vers la Cour suprême pour obtenir la suspension de l'entrée en vigueur de cette décision.

Le procureur spécial Jack Smith, qui instruit le dossier, exhortait au contraire la Cour suprême à rejeter cette demande de suspension.

Il lui recommandait également de ne pas se saisir de la question, mais si jamais elle le faisait, de fixer un calendrier accéléré afin qu'en cas de rejet définitif de l'immunité pénale de Donald Trump, "le procès puisse se tenir avec un délai supplémentaire réduit".

Dans sa décision mercredi, la Cour suprême donne en partie satisfaction à Donald Trump en ne permettant pas à la décision d'appel d'entrer en vigueur jusqu'à ce qu'elle se soit elle-même prononcée.

En programmant les débats à "la semaine du 22 avril", elle fait en revanche droit à la demande d'échéance rapprochée du procureur spécial.

Une juge de l'Illinois exclut Trump de la primaire républicaine dans cet Etat

Cette décision, semblable à celles des Etats du Maine et du Colorado, intervient alors que la Cour suprême à majorité conservatrice, sommet du pouvoir judiciaire américain, doit déterminer si les actes de Donald Trump lors de l'assaut du Capitole le 6 janvier 2021 le rendent inéligible.

La juge de l'Illinois Tracie Porter, une démocrate, a cependant déclaré mercredi qu'il fallait retirer l'ancien président des bulletins lors de la primaire républicaine de l'Illinois, qui doit se dérouler le 19 mars, "ou faire en sorte que les votes exprimés en sa faveur soient supprimés".

"Aujourd'hui, un juge démocrate (...) de l'Illinois a sommairement écarté la commission électorale de l'Etat et contredit les décisions antérieures de dizaines d'autres juridictions fédérales et d'autres Etats", a critiqué le porte-parole de la campagne de Donald Trump, Steven Cheung, déclarant faire appel de la décision.

Cette dernière s'appuie sur le 14e amendement de la Constitution. Il exclut des plus hautes fonctions publiques quiconque se serait livré à des actes de "rébellion" après avoir prêté serment de défendre la Constitution. Adopté en 1868, l'amendement visait alors les partisans de la Confédération sudiste vaincue lors de la guerre de Sécession (1861-1865).

«Se maintenir au pouvoir»

Mais la plupart des commentateurs juridiques et politiques soulignaient mercredi soir qu'il s'agissait d'un succès pour la stratégie dilatoire de Donald Trump, puisque la décision de la Cour suprême réduit encore les chances que le procès puisse avoir lieu avant l'élection présidentielle, même si les neuf juges rejetaient son immunité.

S'il était de nouveau élu, il pourrait, une fois investi en janvier 2025, ordonner l'arrêt des poursuites fédérales à son encontre.

L'intéressé a d'ailleurs salué cette décision sur son réseau Truth Social. "Sans immunité présidentielle, un président ne pourra pas exercer le pouvoir correctement ou prendre des décisions dans l'intérêt des Etats-Unis", a-t-il réaffirmé.

Dans ses arguments écrits, Jack Smith soulignait l'"importance nationale unique de ce dossier pénal", dans lequel un ex-président est "poursuivi pénalement pour avoir tenté de se maintenir au pouvoir en empêchant le vainqueur légitime de l'élection de prendre ses fonctions".

La défense de Donald Trump revendique une "immunité absolue" pour ses actes commis alors qu'il était à la Maison Blanche. Elle invoquait une jurisprudence de la Cour suprême des années 1980 concernant des poursuites civiles contre l'ex-président Richard Nixon.

"Pour les besoins de ce dossier pénal, l'ancien président Trump est devenu le citoyen Trump, avec les mêmes protections que n'importe quel autre prévenu. Mais toute immunité relevant du pouvoir exécutif, qui aurait pu le protéger lorsqu'il était président en exercice, ne le protège plus contre ces poursuites", avaient écrit les trois juges d'appel dans leur décision unanime.


Les Etats-Unis frappent l'Iran malgré les progrès des négociations

Les Etats-Unis ont annoncé lundi avoir frappé des sites de missiles dans le sud de l'Iran, portant un coup au cessez-le-feu malgré d'apparents progrès dans les négociations pour régler la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
Les Etats-Unis ont annoncé lundi avoir frappé des sites de missiles dans le sud de l'Iran, portant un coup au cessez-le-feu malgré d'apparents progrès dans les négociations pour régler la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
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  • L'armée américaine a précisé "faire preuve de retenue durant le cessez-le-feu" en vigueur depuis le 8 avril entre l'Iran et les Etats-Unis après plusieurs semaines de guerre qui ont fait des milliers de morts et secoué l'économie mondiale
  • Mais le secrétaire d'Etat américain Marco Rubio a fait savoir qu'un accord avec l'Iran restait possible. Les discussions tournent essentiellement "autour de la formulation précise du texte initial, cela prendra donc quelques jours"

WASHINGTON: Les Etats-Unis ont annoncé lundi avoir frappé des sites de missiles dans le sud de l'Iran, portant un coup au cessez-le-feu malgré d'apparents progrès dans les négociations pour régler la guerre au Moyen-Orient.

Après des semaines de blocages et de menaces, Washington et Téhéran ont fait état d'avancées ces derniers jours dans les discussions. Donald Trump avait même laissé entrevoir un compromis imminent au cours du week-end.

Mais les espoirs de paix ont été douchés lundi, d'une part par l'annonce du Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu d'une intensification de l'offensive de son armée au Liban, puis par une attaque contre l'Iran.

"Les forces américaines ont mené aujourd'hui des frappes de légitime défense dans le sud de l'Iran afin de protéger nos troupes contre les menaces posées par les forces iraniennes. Les cibles comprenaient des sites de lancement de missiles et des embarcations iraniennes qui tentaient de poser des mines", a déclaré le commandement américain pour le Moyen-Orient (Centcom) dans un communiqué.

Les médias iraniens ont rapporté que plusieurs fortes explosions avaient été entendues à Bandar Abbas (sud) vers minuit (20H30 GMT). La télévision d'Etat a ensuite précisé que la situation était revenue à la normale, ajoutant qu'une enquête était en cours pour déterminer l'origine des bruits.

L'armée américaine a précisé "faire preuve de retenue durant le cessez-le-feu" en vigueur depuis le 8 avril entre l'Iran et les Etats-Unis après plusieurs semaines de guerre qui ont fait des milliers de morts et secoué l'économie mondiale.

Mais le secrétaire d'Etat américain Marco Rubio a fait savoir qu'un accord avec l'Iran restait possible. Les discussions tournent essentiellement "autour de la formulation précise du texte initial, cela prendra donc quelques jours", a-t-il déclaré lors d'une visite officielle en Inde, sans fournir d'informations sur les dernières frappes.

Donald Trump cherche une issue à cette guerre qui a gravement perturbé l'économie mondiale en raison du blocage du stratégique détroit d'Ormuz par Téhéran, par où transite en temps normal un cinquième du pétrole brut et du gaz naturel liquéfié consommés dans le monde.

Marco Rubio a soutenu mardi que le détroit rouvrirait "d'une manière ou d'une autre". Et d'ajouter: "ce qui se passe là-bas est illégal, c'est illégal, c'est insoutenable pour le monde entier".

Les cours du pétrole ont réagi de manière contrastée aux derniers développements, après être repassés sous la barre des 100 dollars lundi. Le WTI perdait 5,2% mardi matin en Asie, tandis que le baril de Brent prenait 1,8%.

Question nucléaire 

Les dernières heures avaient été marquées par une nouvelle accélération des échanges diplomatiques.

De hauts responsables iraniens, incluant le négociateur en chef Mohammad Bagher Ghalibaf et le ministre des Affaires étrangères Abbas Araghchi, se sont rendus lundi à Doha. C'est la première visite de ce type depuis les frappes de représailles menées par Téhéran contre ses voisins du Golfe.

Donald Trump avait déjà tempéré les espoirs d'un accord imminent, disant ne pas vouloir "se précipiter".

Téhéran s'est également montré prudent. "Nous sommes parvenus à une conclusion sur une grande partie des questions", a commenté le porte-parole du ministère iranien des Affaires étrangères, Esmaïl Baghaï. "Mais de là à dire que la signature d'un accord est imminente, personne ne peut l'affirmer."

En parallèle, une délégation du Pakistan incluant le médiateur principal dans le conflit et chef de l'armée Asim Munir ainsi que le Premier ministre Shehbaz Sharif se trouvait lundi en Chine, pays soutenant les efforts pakistanais pour résoudre la crise.

La réouverture du détroit d'Ormuz, verrouillé de facto par l'Iran depuis le début de la guerre lancée par les Etats-Unis et Israël le 28 février, est un enjeu majeur du conflit.

Donald Trump a évoqué samedi un compromis "largement négocié" prévoyant sa réouverture, tandis que l'Iran insiste sur le fait que la question nucléaire ne fait pas partie "à ce stade" du protocole en discussion et qu'elle serait abordée lors de négociations séparées.

Lundi soir, le président Trump a aussi mentionné le dossier de l'uranium enrichi iranien, affirmant qu'il serait "soit immédiatement remis aux Etats-Unis (...) et détruit, soit, de préférence, en collaboration et en coordination avec la République islamique d'Iran, détruit sur place ou dans un autre lieu acceptable". On ignore s'il signifiait par là qu'il s'agissait d'un point de l'accord en discussion.

Violations au Liban 

Plus tôt lundi, il a aussi semblé faire monter les enjeux d'un éventuel accord de paix.

Dans un message sur les réseaux sociaux, il a énuméré les dirigeants de pays à majorité musulmane avec lesquels il a discuté dernièrement, affirmant "qu'après tout le travail effectué par les Etats-Unis (...) tous ces pays devraient être obligés, au minimum, de signer simultanément les accords d'Abraham".

Signés en 2020, ces accords ont débouché sur une normalisation des relations des Emirats arabes unis et de Bahreïn, deux proches alliés de Washington, avec Israël. Nombre d'Etats ont jusqu'ici refusé de les imiter, en particulier l'Arabie saoudite ainsi que la Syrie et le Liban, a fortiori depuis le conflit qui a ravagé la bande de Gaza.

Sur le front libanais, un autre cessez-le-feu a été conclu depuis le 17 avril, mais Israël et le Hezbollah pro-iranien s'accusent mutuellement de le violer, poursuivant leurs attaques quotidiennes.

Benjamin Netanyahu a affirmé lundi qu'Israël allait "intensifier" son offensive pour "écraser" le Hezbollah, après des dizaines de frappes israéliennes qui ont fait trois morts, selon l'agence nationale d'information libanaise, Ani.

Le Hezbollah a revendiqué de son côté une série d'attaques contre trois casernes et un poste militaire dans le nord d'Israël.


Une vingtaine de blessés après qu'un homme a pulvérisé une substance dans un centre commercial de Tokyo

Une vingtaine de personnes ont été blessées dans un centre commercial de luxe du centre de Tokyo après qu'un homme y a pulvérisé une substance, ont indiqué lundi des responsables de la police et des pompiers. (AFP)
Une vingtaine de personnes ont été blessées dans un centre commercial de luxe du centre de Tokyo après qu'un homme y a pulvérisé une substance, ont indiqué lundi des responsables de la police et des pompiers. (AFP)
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  • A la mi-journée, quelques rues autour du bâtiment, situé dans le quartier commerçant de Ginza qui abrite de nombreuses marques de luxe, ont été bloquées après l'incident et des camions de pompiers et des ambulances se sont alignés le long de la rue
  • En revanche les passants, essentiellement des touristes, continuaient à déambuler, filmant et photographiant sur les trottoirs de l'autre côté de la rue, et certains sortaient même tranquillement par les autres accès du bâtiment

TOKYO: Une vingtaine de personnes ont été blessées dans un centre commercial de luxe du centre de Tokyo après qu'un homme y a pulvérisé une substance, ont indiqué lundi des responsables de la police et des pompiers.

Le porte-parole de la police de Tokyo, Yusuke Koide, a expliqué à l'AFP qu'un homme avait pulvérisé une substance près d'un distributeur automatique au rez-de-chaussée du bâtiment, tandis qu'un responsable local des pompiers a précisé qu'une "vingtaine de personnes ont été blessées" après un signalement faisant état d'une "odeur" dans ce quartier très touristique.

A la mi-journée, quelques rues autour du bâtiment, situé dans le quartier commerçant de Ginza qui abrite de nombreuses marques de luxe, ont été bloquées après l'incident et des camions de pompiers et des ambulances se sont alignés le long de la rue.

En revanche les passants, essentiellement des touristes, continuaient à déambuler, filmant et photographiant sur les trottoirs de l'autre côté de la rue, et certains sortaient même tranquillement par les autres accès du bâtiment.

"Pour le moment, 19 personnes ont été transportées à l'hôpital", a dit aux journalistes le responsable des pompiers, Ryosuke Kobayashi.

Un journaliste de l'AFP sur place a vu deux personnes sur des brancards être installées dans une ambulance, tandis que des pompiers et des responsables vêtus de combinaisons de protection chimique faisaient sortir des personnes du centre commercial pour les examiner dans des véhicules spécialisés.

"Ma gorge me grattait" 

"Quand je suis arrivée, l'agitation avait déjà commencé, et j'ai pensé qu'il y avait peut-être eu un petit incendie ou quelque chose comme ça. Une fois entrée dans le coin des distributeurs, ma gorge me grattait, presque engourdie", a témoigné auprès de la chaine de télévision NHK une femme de 70 ans qui se trouvait dans le centre commercial.

NHK a indiqué que les blessures semblaient légères.

Selon une source proche de l'enquête citée par NHK, la substance pulvérisée contiendrait de la capsaïcine, un composant actif du piment qui provoque une sensation de brûlure.

L'enquête de police a rapidement débuté, a déclaré un officier des pompiers présent sur les lieux, sans donner plus de détails.

La capitale japonaise reste marquée par l'attaque au gaz sarin dans le métro de Tokyo, perpétrée en mars 1995 par la secte Aum et qui avait fait 14 morts et plus de 5.800 blessés.

Le 20 mars 1995, vers 08H00 du matin, cinq disciples de la secte Aum ont quasi simultanément déposé des sacs en plastique remplis de ce gaz liquéfié, un virulent agent neurotoxique, dans des rames de métro de différentes lignes avant de les percer avec la pointe d'un parapluie et de s'enfuir.

La criminalité violente est relativement rare au Japon, qui affiche un faible taux d'homicides, et ses lois sur les armes à feu sont parmi les plus strictes au monde.

Cependant, des attaques au couteau et même des fusillades se produisent occasionnellement, comme lors de l'assassinat de l'ancien Premier ministre Shinzo Abe en juillet 2022.

En décembre dernier, quatorze personnes ont été blessées lors d'une attaque au couteau dans une usine du centre du Japon, au cours de laquelle un liquide non spécifié avait également été pulvérisé.


Le chef de l'armée pakistanaise Munir est en Chine avec le Premier ministre Sharif 

Le chef de l'armée pakistanaise Asim Munir, médiateur principal dans le conflit entre les Etats-Unis et l'Iran, est en Chine aux côtés du Premier ministre Shehbaz Sharif pour des rencontres avec des dirigeants chinois, a rapporté la télévision pakistanaise lundi. (AFP)
Le chef de l'armée pakistanaise Asim Munir, médiateur principal dans le conflit entre les Etats-Unis et l'Iran, est en Chine aux côtés du Premier ministre Shehbaz Sharif pour des rencontres avec des dirigeants chinois, a rapporté la télévision pakistanaise lundi. (AFP)
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  • Le chef de l'armée pakistanaise Asim Munir, médiateur principal dans le conflit entre les Etats-Unis et l'Iran, est en Chine aux côtés du Premier ministre Shehbaz Sharif pour des rencontres avec des dirigeants chinois
  • M. Munir était à Téhéran vendredi et samedi avec le ministre pakistanais de l’Intérieur, Mohsin Naqvi, dans le cadre des efforts de médiation en cours visant à mettre fin durablement à la guerre en Iran

ISLAMABAD: Le chef de l'armée pakistanaise Asim Munir, médiateur principal dans le conflit entre les Etats-Unis et l'Iran, est en Chine aux côtés du Premier ministre Shehbaz Sharif pour des rencontres avec des dirigeants chinois, a rapporté la télévision pakistanaise lundi.

M. Munir était à Téhéran vendredi et samedi avec le ministre pakistanais de l’Intérieur, Mohsin Naqvi, dans le cadre des efforts de médiation en cours visant à mettre fin durablement à la guerre en Iran.

La Chine a déclaré vouloir travailler avec le Pakistan afin de "contribuer de manière positive au rétablissement rapide de la paix et de la stabilité au Moyen-Orient".

Shehbaz Sharif a commencé samedi sa visite officielle en Chine dans la ville de Hangzhou, dans la province du Zhejiang (est).

Le Pakistan multiplie ses efforts de médiation dans le conflit entre les États-Unis et l’Iran. Le pays avait accueilli en avril des pourparlers historiques en face-à-face qui n’ont pas abouti à un accord durable.

La Chine joue un rôle plus discret, facilitant des appels téléphoniques et des réunions avec des responsables des pays du Golfe concernés.

S’adressant aux dirigeants chinois à Pékin aux côtés de M. Munir, M. Sharif a déclaré que "le monde traverse un moment critique", selon les images de la télévision pakistanaise PTV.

"Le Pakistan a joué un rôle sincère de médiation entre les États-Unis et l’Iran. Le maréchal (Munir) était à Téhéran et ne voulait pas manquer cette grande visite", a-t-il ajouté.

"Les choses vont dans la bonne direction. Je voudrais remercier la Chine pour son soutien à la promotion de la paix", a-t-il encore déclaré.