La Cour suprême se saisit de la question de l'immunité pénale de Trump

La Cour suprême des Etats-Unis s'est saisie mercredi de la question de l'immunité pénale invoquée par Donald Trump (Photo, AFP).
La Cour suprême des Etats-Unis s'est saisie mercredi de la question de l'immunité pénale invoquée par Donald Trump (Photo, AFP).
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Publié le Jeudi 29 février 2024

La Cour suprême se saisit de la question de l'immunité pénale de Trump

  • La Cour suprême donne en partie satisfaction à Donald Trump en ne permettant pas à la décision d'appel d'entrer en vigueur jusqu'à ce qu'elle se soit elle-même prononcée
  • S'il était de nouveau élu, Donald Trump pourrait ordonner l'arrêt des poursuites fédérales à son encontre

WASHINGTON: La Cour suprême des Etats-Unis s'est saisie mercredi de la question de l'immunité pénale invoquée par Donald Trump, différant encore la tenue du procès fédéral de l'ex-président pour tentative d'inverser illégalement les résultats de l'élection de 2020.

Visé par quatre inculpations pénales distinctes, le grand favori des primaires républicaines pour l'élection présidentielle de novembre cherche par ses multiples recours à passer en jugement le plus tard possible, en tout cas après le scrutin.

Le procès de l'ex-président républicain pour tentatives illicites d'inverser les résultats de l'élection remportée par le démocrate Joe Biden, aurait initialement dû débuter le 4 mars.

Mais l'ensemble de la procédure a été suspendue le temps que la question de l'immunité pénale revendiquée par Donald Trump soit tranchée par la justice.

Une cour d'appel fédérale a écarté le 6 février cette immunité pénale. Donald Trump s'est donc tourné vers la Cour suprême pour obtenir la suspension de l'entrée en vigueur de cette décision.

Le procureur spécial Jack Smith, qui instruit le dossier, exhortait au contraire la Cour suprême à rejeter cette demande de suspension.

Il lui recommandait également de ne pas se saisir de la question, mais si jamais elle le faisait, de fixer un calendrier accéléré afin qu'en cas de rejet définitif de l'immunité pénale de Donald Trump, "le procès puisse se tenir avec un délai supplémentaire réduit".

Dans sa décision mercredi, la Cour suprême donne en partie satisfaction à Donald Trump en ne permettant pas à la décision d'appel d'entrer en vigueur jusqu'à ce qu'elle se soit elle-même prononcée.

En programmant les débats à "la semaine du 22 avril", elle fait en revanche droit à la demande d'échéance rapprochée du procureur spécial.

Une juge de l'Illinois exclut Trump de la primaire républicaine dans cet Etat

Cette décision, semblable à celles des Etats du Maine et du Colorado, intervient alors que la Cour suprême à majorité conservatrice, sommet du pouvoir judiciaire américain, doit déterminer si les actes de Donald Trump lors de l'assaut du Capitole le 6 janvier 2021 le rendent inéligible.

La juge de l'Illinois Tracie Porter, une démocrate, a cependant déclaré mercredi qu'il fallait retirer l'ancien président des bulletins lors de la primaire républicaine de l'Illinois, qui doit se dérouler le 19 mars, "ou faire en sorte que les votes exprimés en sa faveur soient supprimés".

"Aujourd'hui, un juge démocrate (...) de l'Illinois a sommairement écarté la commission électorale de l'Etat et contredit les décisions antérieures de dizaines d'autres juridictions fédérales et d'autres Etats", a critiqué le porte-parole de la campagne de Donald Trump, Steven Cheung, déclarant faire appel de la décision.

Cette dernière s'appuie sur le 14e amendement de la Constitution. Il exclut des plus hautes fonctions publiques quiconque se serait livré à des actes de "rébellion" après avoir prêté serment de défendre la Constitution. Adopté en 1868, l'amendement visait alors les partisans de la Confédération sudiste vaincue lors de la guerre de Sécession (1861-1865).

«Se maintenir au pouvoir»

Mais la plupart des commentateurs juridiques et politiques soulignaient mercredi soir qu'il s'agissait d'un succès pour la stratégie dilatoire de Donald Trump, puisque la décision de la Cour suprême réduit encore les chances que le procès puisse avoir lieu avant l'élection présidentielle, même si les neuf juges rejetaient son immunité.

S'il était de nouveau élu, il pourrait, une fois investi en janvier 2025, ordonner l'arrêt des poursuites fédérales à son encontre.

L'intéressé a d'ailleurs salué cette décision sur son réseau Truth Social. "Sans immunité présidentielle, un président ne pourra pas exercer le pouvoir correctement ou prendre des décisions dans l'intérêt des Etats-Unis", a-t-il réaffirmé.

Dans ses arguments écrits, Jack Smith soulignait l'"importance nationale unique de ce dossier pénal", dans lequel un ex-président est "poursuivi pénalement pour avoir tenté de se maintenir au pouvoir en empêchant le vainqueur légitime de l'élection de prendre ses fonctions".

La défense de Donald Trump revendique une "immunité absolue" pour ses actes commis alors qu'il était à la Maison Blanche. Elle invoquait une jurisprudence de la Cour suprême des années 1980 concernant des poursuites civiles contre l'ex-président Richard Nixon.

"Pour les besoins de ce dossier pénal, l'ancien président Trump est devenu le citoyen Trump, avec les mêmes protections que n'importe quel autre prévenu. Mais toute immunité relevant du pouvoir exécutif, qui aurait pu le protéger lorsqu'il était président en exercice, ne le protège plus contre ces poursuites", avaient écrit les trois juges d'appel dans leur décision unanime.


Washington menace l'Iran d'un isolement «jamais vu», loin des promesses d'accord sur Ormuz

Une photo d'archive non datée, diffusée le 11 novembre 2020 par KNPC, une filiale de la Kuwait Petroleum Corporation, montre l'unité de distillation du brut de la raffinerie de Mina Abdullah, située dans le quartier de Fahaheel, à environ 35 kilomètres au sud de Koweït City. (AFP)
Une photo d'archive non datée, diffusée le 11 novembre 2020 par KNPC, une filiale de la Kuwait Petroleum Corporation, montre l'unité de distillation du brut de la raffinerie de Mina Abdullah, située dans le quartier de Fahaheel, à environ 35 kilomètres au sud de Koweït City. (AFP)
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  • Le ton a changé en quelques jours: le 4 août, le même Scott Bessent évoquait un accord possible avec Téhéran "aujourd'hui ou demain" pour rouvrir ce passage stratégique du commerce mondial d'hydrocarbures
  • Ces propos rassurants avaient fait grimper Wall Street et chuter les cours du pétrole

WASHINGTON: Le secrétaire américain au Trésor Scott Bessent a menacé jeudi l'Iran d'un isolement économique "comme le monde n'en a jamais vu", nouveau signe d'un durcissement de Washington, qui promettait pourtant début août un accord imminent pour rouvrir le détroit d'Ormuz.

"Ce sera une combinaison d'un isolement économique comme le monde n'en a jamais vu et de la poursuite du blocus dans le détroit d'Ormuz, qui empêchera quoi que ce soit d'entrer ou de sortir des ports iraniens", a déclaré M. Bessent sur la chaîne conservatrice Newsmax, en promettant de nouvelles mesures, sans en préciser la nature: "Restez à l'écoute, d'autres annonces arrivent la semaine prochaine."

Le ton a changé en quelques jours: le 4 août, le même Scott Bessent évoquait un accord possible avec Téhéran "aujourd'hui ou demain" pour rouvrir ce passage stratégique du commerce mondial d'hydrocarbures. "Nous avons de très bonnes discussions", avait déclaré le même jour Donald Trump, assurant que l'Iran voulait passer un accord.

Ces propos rassurants avaient fait grimper Wall Street et chuter les cours du pétrole.

Cette nouvelle escalade verbale intervient alors que la guerre, déclenchée fin février par l'offensive américano-israélienne contre l'Iran, approche de son sixième mois: le protocole d'accord conclu en juin pour y mettre durablement fin a volé en éclats début juillet, avant que Donald Trump ne suspende les frappes à la fin du mois, en conditionnant cette pause à la conclusion rapide d'un accord.

Tout accord devait inclure l'ouverture "complète et totale" du détroit d'Ormuz et "la fin de la menace nucléaire iranienne", avait-il affirmé le 1er août.

Le président américain semble depuis privilégier une approche plus attentiste, fondée sur la pression économique.

"Actes de piraterie" 

Sur le terrain, le détroit d'Ormuz, par lequel transitait avant la guerre un cinquième du pétrole mondial, reste le point de friction le plus brûlant.

Les Emirats arabes unis ont dénoncé une attaque iranienne menée jeudi soir contre deux navires affiliés à la compagnie pétrolière publique ADNOC qui franchissaient le détroit. Abou Dhabi a condamné les "actes de piraterie" des Gardiens de la Révolution qui constituent "une menace directe" pour "la sécurité énergétique mondiale".

Les Emirats ont demandé à l'Iran de "rouvrir complètement et sans condition" ce passage.

Téhéran a de son côté fustigé jeudi les "mensonges" de Donald Trump, qui avait assuré la veille, sur son réseau Truth Social, que les Etats-Unis avaient un contrôle "total" du détroit.

Ormuz reste "sous la gestion et le contrôle total de la République islamique", a martelé Ebrahim Zolfaghari, porte-parole du commandement central Khatam al-Anbiya.

Dans les faits, le détroit est verrouillé par l'Iran depuis le début de la guerre, tandis que les Etats-Unis imposent un blocus aux ports iraniens. Téhéran exige des navires une autorisation et veut imposer à terme des frais de service, ce que Washington refuse.

Avant Scott Bessent, le vice-président JD Vance avait affiché jeudi sur Fox News la priorité donnée à l'arme économique: "l'objectif numéro un" des Etats-Unis est de "faire en sorte que le pétrole et l'essence restent bon marché pour les Américains", "l'objectif numéro deux" étant "d'assurer que l'Iran ne se dote jamais de l'arme nucléaire".

M. Bessent a, lui, présenté sa stratégie comme la combinaison de deux leviers, l'asphyxie financière et le blocus physique, citant Cuba et le Venezuela en comparaison: "Le Venezuela s'est immédiatement effondré quand nous avons imposé le blocus", s'est-il félicité.

Le chef de la diplomatie iranienne Abbas Araghchi a accusé jeudi les Etats-Unis de "mauvais calculs" liés à des défaillances du renseignement. "Un exemple: la guerre contre l'Iran. Maintenant, un mauvais calcul encore plus important sur le détroit d'Ormuz", a-t-il écrit sur X.


Poutine en visite pour la première fois aux îles Kouriles, disputées avec le Japon

Le président russe Vladimir Poutine s'est rendu pour la première fois jeudi dans les îles Kouriles, en Extrême-Orient, une visite provoquant une vive protestation du Japon qui revendique également cet archipel. (AFP)
Le président russe Vladimir Poutine s'est rendu pour la première fois jeudi dans les îles Kouriles, en Extrême-Orient, une visite provoquant une vive protestation du Japon qui revendique également cet archipel. (AFP)
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  • Au lendemain d'une visite à Ioujno-Sakhalinsk, sur l'île de Sakhaline, mercredi où il a visité un hôpital, le président russe s'est rendu à Itouroup, l'une des îles de l'archipel des Kouriles, selon une vidéo publiée par Moscou
  • Selon les médias russes, il y a notamment visité une usine de transformation de poisson, où on lui a offert du caviar, et une école

MOSCOU: Le président russe Vladimir Poutine s'est rendu pour la première fois jeudi dans les îles Kouriles, en Extrême-Orient, une visite provoquant une vive protestation du Japon qui revendique également cet archipel.

Les relations russo-japonaises sont marquées par des tensions autour de ces îles, considérées par Tokyo comme occupées par l'Union soviétique depuis 1945.

Au lendemain d'une visite à Ioujno-Sakhalinsk, sur l'île de Sakhaline, mercredi où il a visité un hôpital, le président russe s'est rendu à Itouroup, l'une des îles de l'archipel des Kouriles, selon une vidéo publiée par Moscou.

Selon les médias russes, il y a notamment visité une usine de transformation de poisson, où on lui a offert du caviar, et une école.

A Sakhaline, Vladimir Poutine avait présidé une réunion "sur la garantie de la sécurité des frontières orientales de la Russie", selon l'agence de presse RIA Novosti.

Tokyo n'a pas tardé à réagir à ce déplacement par l'intermédiaire du ministre des Affaires étrangères Toshimitsu Motegi.

"Les Territoires du Nord constituent une partie inhérente du territoire du Japon, tant sur le plan historique qu'au regard du droit international, et le gouvernement du Japon proteste vigoureusement contre cette visite", a déclaré M. Motegi dans un communiqué, utilisant l'appellation japonaise de ces îles.

Après l'offensive russe en Ukraine en février 2022, le Japon avait durci le ton et considéré, pour la première fois depuis 2003, que les îles Kouriles, au nord de l'archipel, étaient "occupées illégalement" par la Russie. Depuis 2003, la diplomatie nippone évitait de parler d'occupation.

"Le Japon a identifié la Russie comme l'une des principales sources de menace. Je tiens à souligner que nous ne menaçons pas le Japon (...) Au contraire, c'est lui qui a des revendications territoriales contre notre pays", a déclaré M. Poutine mercredi.

La Russie et la Chine se sont récemment rapprochées, leurs marines et leurs forces aériennes menant des exercices conjoints dans des zones proches du Japon, ce qui conduit les avions japonais à décoller en alerte des centaines de fois par an.

De son côté, la Corée du Nord, qui a qualifié ce mois-ci le renforcement militaire du Japon de "transformation en État de guerre", a également envoyé des troupes et des obus d'artillerie pour soutenir l'effort de guerre russe en Ukraine.

Début août, le Japon a souligné à nouveau les risques croissants représentés par ces trois pays dans son dernier livre blanc de la défense.

Le New York Times a également rapporté en juillet que la Russie avait fait du Japon un "nid d'espions" et une source clé de technologies à double usage nécessaires à son effort de guerre en Ukraine.

L'Union soviétique avait pris possession de l'archipel volcanique stratégique des Kouriles situé au nord de l'île nippone d'Hokkaido dans les derniers jours de la Seconde Guerre mondiale et y maintient depuis lors une présence militaire.

En 2010, le président russe de l'époque, Dmitri Medvedev, était devenu le premier dirigeant russe à se rendre sur ce territoire, suscitant la colère de Tokyo. Il y est également retourné en 2019 en tant que Premier ministre.

L'Union soviétique n'avait déclaré la guerre au Japon que le 8 août 1945, après le largage de la bombe atomique sur Hiroshima et six jours avant la fin du conflit.

Les noms des îles concernées sont similaires dans les deux pays : Kounachir, Habomai, Chikotan et Itouroup en russe ; en japonais, elles sont connues sous les noms de Kunashiri, Habomai, Shikotan et Etorofu.

Leur population, composée d'environ 20.000 citoyens russes, vit dans un climat rigoureux, mais les îles possèdent des gisements minéraux, notamment d'or et d'argent, ainsi que des zones de pêche riches.

Après l'occupation des îles en 1945, Moscou a expulsé leur population japonaise d'environ 17.000 personnes.

Par la suite, les îles ont acquis une importance stratégique, servant de bases aériennes et navales durant la Guerre froide, lorsque l'Union soviétique était confrontée aux Etats-Unis et à leur plus proche allié dans le Pacifique, le Japon.

 


Le renseignement américain sceptique face à la menace iranienne visant Trump en Turquie, selon le Washington Post

La Maison-Blanche avait donné l’impression que le président Donald Trump voyageait à bord d’Air Force One le 8 juillet, selon un précédent article publié par le Washington Post. (Photo d’archives AFP)
La Maison-Blanche avait donné l’impression que le président Donald Trump voyageait à bord d’Air Force One le 8 juillet, selon un précédent article publié par le Washington Post. (Photo d’archives AFP)
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  • Des analystes de la CIA auraient jugé peu convaincantes les informations israéliennes faisant état d’une menace d’assassinat iranienne contre Donald Trump en Turquie
  • Malgré ces réserves, les autorités américaines ont renforcé les mesures de sécurité et fait voyager Trump à bord d’un autre avion militaire avant son retour aux États-Unis

DUBAÏ : Des responsables du renseignement américain se sont montrés sceptiques face à une menace d’assassinat présumée de l’Iran contre le président Donald Trump lors de son déplacement en Turquie pour le sommet de l’OTAN, ce qui a conduit à la mise en place d’un plan secret visant à le faire quitter le pays à bord d’un autre avion militaire.

La menace d’assassinat avait été transmise par le gouvernement israélien à la CIA. Les analystes de l’agence n’ont pas jugé ces renseignements suffisamment convaincants et ont fait part de leur scepticisme à des responsables de l’administration Trump, a rapporté le Washington Post, citant des responsables américains actuels et anciens familiers du dossier.

Un autre responsable a qualifié les informations faisant état de menaces contre la vie de Trump de « provenant d’Israël, et non des États-Unis, et considérées comme peu fiables », a ajouté le Washington Post.

La Maison-Blanche avait donné l’impression que le président républicain voyageait à bord d’Air Force One le 8 juillet, selon un précédent article du Washington Post. Mais Trump a secrètement quitté cet appareil et a été transporté dans un véhicule de service aéroportuaire jusqu’à un troisième avion, un Air Force C-32A, qui l’a conduit, avec quelques proches collaborateurs, jusqu’au Royaume-Uni.

« Comme l’a déclaré le président, il a fait face à de nombreuses menaces contre sa vie, notamment en provenance d’Iran, et toutes les mesures nécessaires sont prises pour assurer sa sécurité », a déclaré un responsable américain dans un communiqué. Comme d’autres responsables cités dans cet article, il s’est exprimé sous couvert d’anonymat en raison de la sensibilité du dossier. « La mission principale des services secrets américains est de protéger le président, ce qu’ils ont fait. »

Des responsables du renseignement avaient exprimé des inquiétudes concernant une éventuelle attaque contre le président ou son avion, entraînant des mesures de précaution supplémentaires et la décision de ne pas utiliser, pour la première partie du trajet de retour de Trump depuis Ankara, le nouvel avion offert au président par le Qatar.

Après une brève visite à la base de Mildenhall, Trump est monté à bord du nouvel Air Force One pour poursuivre son voyage jusqu’à Washington.

Lors d’un échange avec les journalistes à bord de l’appareil, Trump a été directement interrogé sur l’existence de menaces crédibles de la part de l’Iran contre Air Force One.

« Eh bien, je suis constamment menacé. Je suis leur numéro un sur la liste, avant vous », a répondu Trump. Il a ajouté à l’intention des journalistes qui l’accompagnaient : « Mais si je pars, vous partez aussi. »

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com