«Simplification!» Bruno Le Maire dévoile son «plan d'action» anti-paperasse pour les entreprises

Le ministre français de l'Économie et des Finances, Bruno Le Maire, assiste à une conférence de presse pour présenter un plan visant à simplifier les démarches administratives des entreprises au ministère de l'Économie à Paris, le 24 avril 2024 (Photo, AFP).
Le ministre français de l'Économie et des Finances, Bruno Le Maire, assiste à une conférence de presse pour présenter un plan visant à simplifier les démarches administratives des entreprises au ministère de l'Économie à Paris, le 24 avril 2024 (Photo, AFP).
Short Url
Publié le Jeudi 25 avril 2024

«Simplification!» Bruno Le Maire dévoile son «plan d'action» anti-paperasse pour les entreprises

  • La commande publique, «qui obéit à des règles dignes de Balzac», sera également simplifiée
  • Il comprend quelques mesures s'appliquant également aux particuliers

PARIS: "Balzac", "Kafka" et "Ubu" contre le 21e siècle: le ministre de l'Economie Bruno Le Maire a présenté mercredi en conseil des ministres un plan visant à débarrasser les entreprises de "la paperasse", via notamment un nouveau bulletin de salaire.

Après le Premier ministre Gabriel Attal, qui a présenté mardi des mesures de "débureaucratisation" de l'administration à destination des particuliers, M. Le Maire a dévoilé mercredi comment l'Etat allait aider des patrons de TPE et PME "fatigués, exaspérés" par les tâches administratives auxquelles ils consacrent "en moyenne huit heures par semaine", l'équivalent de trois points de PIB par an.

Il y a en France 400.000 normes applicables, les huit principaux codes comptent 23.000 pages... contre 828 en 1833, et entreprises et administrations s'envoient chaque année 253 millions de courriers, met en avant Bercy.

Pour les petits patrons, "on est parfois chez Kafka", a remarqué la ministre des Entreprises, Olivia Grégoire.

D'où ce "plan d'action : simplification!", en 50 mesures dont la moitié feront l'objet d'un projet de loi discuté à partir du 3 juin au Sénat.

Il comprend quelques mesures s'appliquant également aux particuliers; une possible future feuille de paye simplifiée, qui devrait passer de 55 à 15 lignes, ou des astreintes pour les assureurs qui ne respectent pas les délais d'indemnisation.

M. Le Maire a aussi annoncé la suppression des 1.800 formulaires administratifs Cerfa d'ici à 2030, dont 80% d'ici à 2026. Cela dans le cadre d'une philosophie "dites le nous une fois", pour éviter de multiplier la communication des mêmes documents à plusieurs administrations.

Il a annoncé aussi "une revue complète" sur trois ans des 2.500 autorisations administratives. L'obligation pour l'employeur d'envoyer les arrêts-maladie à la Sécu est supprimée.

La commande publique, "qui obéit à des règles dignes de Balzac", sera également simplifiée, avec le dépôt de tous les appels d'offres publics sur une plateforme unique, Place, en 2027.

«Trouille»

M. Le Maire a confirmé l'institution d'un "test PME", pour évaluer l'impact de nouvelles normes pour les petites et moyennes entreprises, avant leur application.

"Certains patrons disent qu'ils ont la trouille d'avoir fait une erreur, mais il n'y a aucune raison d'avoir peur de l'administration", a-t-il observé.

Il a ainsi annoncé que le rescrit, la possibilité de demander au fisc de se prononcer sur tel ou tel point, afin d'éviter des problèmes ultérieurs, serait élargi à d'autres administrations comme la Direction générale de la concurrence, de la consommation, et de la répression des fraudes (DGCCRF) ou aux Douanes.

"Toujours dans cette logique de confiance", des peines de prison prévues pour certains manquements déclaratifs seront supprimées, au profit de sanctions moins lourdes. "Les chefs d’entreprise ne sont pas des bandits en puissance", a dit M. Le Maire.

Tandis que le ministre de l'Industrie Roland Lescure observait "qu'Ubu est encore un peu roi dans notre pays", M. Le Maire a dévoilé des mesures de simplification spéciales pour les industriels.

Notamment, "les grands projets industriels n'auront plus à organiser un débat au titre de la Commission nationale du débat public (CNDP)" et la compensation environnementale des projets pourra s'effectuer "dans un délai raisonnable", et non plus immédiatement.

Il s'est toutefois opposé "avec colère" à l'idée que Bercy reculerait ainsi sur l'écologie.

Chaque année enfin, sera organisée une nouvelle revue des mesures "inutiles ou trop lourdes". Le ministre de la Fonction publique Stanislas Guerini a assuré de "l'engagement de l'administration à installer le plan dans la durée".

Les patrons ont plutôt bien réagi au plan : "Je veux y croire", a indiqué à l'AFP François Asselin, président de la CPME, "car il semble que Bercy ait embarqué toute l'administration" sur ce projet.

Le Medef pour sa part "soutient l'esprit" du texte, qui néanmoins "n'épuise pas l'ensemble du chantier de simplification".

Le premier syndicat patronal a cependant mis en garde contre "des signaux contradictoires", évoquant la transposition en France de directives européennes complexes comme la CSRD et le devoir de vigilance, ou encore l'accord trouvé mardi sur le Compte épargne temps universel (Cetu) entre une autre organisation, l'U2P, et des syndicats.


Déception et tristesse des touristes devant le Louvre fermé

A l'instar du ciel sur Paris, les visiteurs font grise mine en découvrant que le musée du Louvre restera fermé toute la journée lundi, au lendemain du spectaculaire cambriolage de bijoux d'une valeur inestimable. (AFP)
A l'instar du ciel sur Paris, les visiteurs font grise mine en découvrant que le musée du Louvre restera fermé toute la journée lundi, au lendemain du spectaculaire cambriolage de bijoux d'une valeur inestimable. (AFP)
Short Url
  • "Nous sommes à Paris pour trois jours. Ça aurait été dommage de ne pas visiter le musée. Mais Avignon n'est pas loin, on reviendra", indique, fataliste, son amie Inès Belhadi, 21 ans
  • Ils ont déjà préparé un plan B: visiter l'Opéra Garnier, impressionnant bâtiment conçu par l'architecte Charles Garnier et inauguré en 1875, situé à proximité

PARIS: A l'instar du ciel sur Paris, les visiteurs font grise mine en découvrant que le musée du Louvre restera fermé toute la journée lundi, au lendemain du spectaculaire cambriolage de bijoux d'une valeur inestimable.

"Le musée du Louvre restera fermé pour raisons exceptionnelles", annonce une affiche en français et en anglais placardée devant la pyramide de l'un des musées les plus célèbres au monde.

Il n'a donc pas ouvert ses portes à 09H00 (07H00 GMT) aux centaines de visiteurs, dont de nombreux étrangers, qui avaient commencé à faire la queue et qui ne cachent pas leur déception.

"C'est mon anniversaire, c'était mon cadeau et ça fait plusieurs années que je voulais venir, donc je suis un peu énervée", témoigne auprès de l'AFP Elisa Valentino, une Italienne de 31 ans.

"J'ai étudié l'art et il y avait beaucoup d'oeuvres que je voulais voir. Le Louvre est la seule visite que j'avais planifiée pour mon séjour à Paris. Mais je repars demain", ajoute-t-elle, en essuyant une larme de tristesse.

Dans son message, le Louvre précise que les personnes "ayant réservé pour une visite dans la journée seront remboursées". Elles ne pourront retenter leur chance mardi, qui est le jour hebdomadaire de fermeture du musée le plus visité au monde.

Le Louvre est, avec la Tour Eiffel, l'un des lieux de visite incontournables de la capitale française. Il a accueilli près de neuf millions de visiteurs en 2024, dont 80% d'étrangers.

"On nous a promis un remboursement, mais malheureusement nous repartons demain", se désole Adam Cooke, 65 ans, venu de Londres avec son épouse Rachel.

"Très tristes" 

"Nous sommes très tristes pour le Louvre en raison de la perte de ces bijoux. C'est vraiment gênant que le vol ait eu lieu en plein jour", souligne le Britannique.

Il a découvert en consultant des sites d'information comment les cambrioleurs se sont introduits dans le musée en découpant une vitre depuis une nacelle à l'extérieur, avant de se rendre dans la galerie d'Apollon, où ils ont volé neuf bijoux précieux. Le tout en seulement sept minutes.

Andreea Dumitras, une adolescente moldave de 17 ans venue avec des amis et sa famille, trouve "normal" que le musée reste fermé après un tel événement. "Mais ce qui est le plus frustrant, c'est que la sécurité soit aussi faible. C'est très triste".

Elle quitte Paris jeudi et essaiera de retourner au Louvre mercredi, mais "un agent de sécurité m'a dit que ce n'était même pas sûr que ça ouvre ce jour-là".

"On est surtout déçus pour le Louvre", avoue aussi Victor Rouillé, 23 ans, venu du sud de la France et en visite à Paris. "J'ai été surpris" en apprenant le vol, "je pensais que le musée était mieux sécurisé que ça", ajoute le jeune homme, béret sur la tête.

"Nous sommes à Paris pour trois jours. Ça aurait été dommage de ne pas visiter le musée. Mais Avignon n'est pas loin, on reviendra", indique, fataliste, son amie Inès Belhadi, 21 ans.

Ils ont déjà préparé un plan B: visiter l'Opéra Garnier, impressionnant bâtiment conçu par l'architecte Charles Garnier et inauguré en 1875, situé à proximité.

Des touristes font contre mauvaise fortune bon cœur: ils profitent de l'esplanade désertée pour prendre des selfies. Certains grimpent sur des blocs de béton pour se photographier devant la pyramide, donnant l'illusion de toucher du doigt sa pointe.


En tant que ministre de la Justice, Darmanin ira «voir» Sarkozy «en prison»

Nicolas Sarkozy a été condamné le 25 septembre à cinq ans de prison pour association de malfaiteurs. Le tribunal l'a reconnu coupable d'avoir laissé ses plus proches collaborateurs ourdir un pacte avec la Libye de Mouammar Kadhafi dans l'objectif de financer de manière occulte sa campagne présidentielle de 2007. (AFP)
Nicolas Sarkozy a été condamné le 25 septembre à cinq ans de prison pour association de malfaiteurs. Le tribunal l'a reconnu coupable d'avoir laissé ses plus proches collaborateurs ourdir un pacte avec la Libye de Mouammar Kadhafi dans l'objectif de financer de manière occulte sa campagne présidentielle de 2007. (AFP)
Short Url
  • Le ministre a ajouté n'avoir "pas de commentaire à faire" sur l'appel lancé ce dimanche par les fils de Nicolas Sarkozy à un rassemblement de soutien mardi matin, au moment où l'ancien président quittera son domicile pour la Santé
  • "Je sais le choc que c'est de voir son père au parloir", a dit Gérald Darmanin qui s'est souvenu de ses visites à son père détenu à Valenciennes. "Il faut se mettre un tout petit peu à la place de la famille"

PARIS: Le ministre de la Justice Gérald Darmanin ira "voir en prison" Nicolas Sarkozy pour s'inquiéter "de ses conditions de sécurité" à La Santé où il sera incarcéré mardi, a-t-il déclaré lundi sur France Inter.

"Le ministre de la justice peut aller voir n'importe quelle prison et n'importe quel détenu quand il le souhaite", a-t-il ajouté, rappelant que Nicolas Sarkozy ayant fait appel de sa condamnation à cinq ans de prison dans le dossier libyen, était "présumé innocent".

Le ministre, un proche de l'ancien chef de l'Etat, a insisté sur l'importance de "faire attention à la sécurité d'un ancien président dans la prison de la Santé".

"J'ai beaucoup de tristesse pour le président Sarkozy", "l'homme que je suis, j'ai été son collaborateur, ne peut pas être insensible à la détresse d'un homme", a-t-il poursuivi.

"Le ministre de la Justice fait son travail et organise quelque chose d'exceptionnel", les conditions de détention, "non seulement d'un ancien président de la République mais de quelqu'un qui est présumé innocent", a encore dit Gérald Darmanin, assurant se rendre "trois fois par semaine" dans des prisons françaises.

"Le ministre organise cela de façon professionnelle et l'homme évidemment est triste de cette situation", a-t-il résumé.

Le ministre a ajouté n'avoir "pas de commentaire à faire" sur l'appel lancé ce dimanche par les fils de Nicolas Sarkozy à un rassemblement de soutien mardi matin, au moment où l'ancien président quittera son domicile pour la Santé.

"Je sais le choc que c'est de voir son père au parloir", a dit Gérald Darmanin qui s'est souvenu de ses visites à son père détenu à Valenciennes. "Il faut se mettre un tout petit peu à la place de la famille".

Quant à la comparaison que Nicolas Sarkozy a faite entre sa situation et celle d'Alfred Dreyfus, officier injustement condamné pour espionnage sur la foi de fausses accusations nourries d'antisémitisme, le ministre Darmanin "lui laisse l'entièreté de la responsabilité de ses propos".

"Je ne suis pas totalement d'accord, toujours, avec Nicolas Sarkozy", mais "dans un moment aussi dramatique (...) il y a des propos qui sont sans doute, de part et d'autre, excessifs".

Nicolas Sarkozy a été condamné le 25 septembre à cinq ans de prison pour association de malfaiteurs. Le tribunal l'a reconnu coupable d'avoir laissé ses plus proches collaborateurs ourdir un pacte avec la Libye de Mouammar Kadhafi dans l'objectif de financer de manière occulte sa campagne présidentielle de 2007.

Si elle a mis au jour des versements de fonds depuis la Libye, l'enquête n'a pas permis d'établir que l'argent était bien arrivé "in fine" dans les caisses de campagne de Nicolas Sarkozy.


Vol des bijoux du Louvre: la traque est lancée, la sécurité des musées en débat

Dimanche aux alentours de 9H30, une nacelle se cale sous un balcon. Après avoir découpé une vitre à la disqueuse, deux cambrioleurs s'introduisent dans la galerie d'Apollon, commandée par Louis XIV pour exalter sa gloire de Roi-Soleil. La salle abrite "la collection royale de gemmes et les diamants de la Couronne", qui compte environ 800 pièces. (AFP)
Dimanche aux alentours de 9H30, une nacelle se cale sous un balcon. Après avoir découpé une vitre à la disqueuse, deux cambrioleurs s'introduisent dans la galerie d'Apollon, commandée par Louis XIV pour exalter sa gloire de Roi-Soleil. La salle abrite "la collection royale de gemmes et les diamants de la Couronne", qui compte environ 800 pièces. (AFP)
Short Url
  • Portant la marque de la criminalité organisée, ce vol de bijoux d'une valeur inestimable en plein jour dans le plus grand musée du monde a eu un écho international
  • Ce vol par effraction déclenche aussi une polémique politique et relance le débat sur la sécurité des musées français, qui présentent "une grande vulnérabilité"

PARIS: La traque a commencé: au lendemain du spectaculaire cambriolage au musée du Louvre, la police est lundi aux trousses de quatre malfaiteurs partis avec huit "joyaux de la couronne de France".

Portant la marque de la criminalité organisée, ce vol de bijoux d'une valeur inestimable en plein jour dans le plus grand musée du monde a eu un écho international.

Ce vol par effraction déclenche aussi une polémique politique et relance le débat sur la sécurité des musées français, qui présentent "une grande vulnérabilité", a reconnu le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez.

"Je pense que les Français ce matin ils ont tous un peu l'impression (...) d'avoir été cambriolés", a déclaré lundi le ministre de la Justice Gérald Darmanin.

"Nous avons failli", a-t-il estimé sur France Inter, puisque des malfaiteurs ont été "capables de mettre un monte-charge" sur la voie publique, "de faire monter des gens en quelques minutes pour récupérer des bijoux inestimables et de donner une image déplorable de la France".

Sept minutes chrono 

Dimanche aux alentours de 9H30, une nacelle se cale sous un balcon. Après avoir découpé une vitre à la disqueuse, deux cambrioleurs s'introduisent dans la galerie d'Apollon, commandée par Louis XIV pour exalter sa gloire de Roi-Soleil. La salle abrite "la collection royale de gemmes et les diamants de la Couronne", qui compte environ 800 pièces.

Ils ouvrent deux vitrines à la disqueuse, scène partiellement filmée avec un téléphone portable, sans doute par un visiteur selon une source policière, et diffusée par les chaînes d'information. Visages masqués, ils volent neuf pièces, toutes du XIXe siècle.

Un malfaiteur visible sur les images est vêtu d'un gilet jaune. Or les enquêteurs, qui disposent aussi d'images de vidéosurveillance, ont en leur possession un gilet jaune, récupéré après sa découverte par un "citoyen", selon la procureure de Paris Laure Beccuau.

"Nous retrouverons les œuvres et les auteurs seront traduits en justice", a promis dimanche soir sur X le président Emmanuel Macron.

La couronne de l'impératrice Eugénie, l'épouse de Napoléon III, est abandonnée dans leur fuite par les malfaiteurs. Son état est "en cours d'examen", selon le ministère de la Culture.

Mais sont emportées huit pièces "d'une valeur patrimoniale inestimable" selon les autorités. Parmi elles, le diadème d'Eugénie, qui compte près de 2.000 diamants, et le collier de la parure de saphirs de Marie-Amélie, dernière reine de France, et d'Hortense de Beauharnais, mère de Napoléon III. Il est composé de huit saphirs et de 631 diamants, selon le site internet du Louvre.

L'opération dure sept minutes. Elle est le fait de cambrioleurs "chevronnés" qui pourraient être "étrangers" et "éventuellement" connus pour des faits similaires, a dit Laurent Nuñez.

Selon le ministère de la Culture, grâce à l'intervention d'agents du musée, "les malfaiteurs ont été mis en fuite, laissant derrière eux leurs équipements".

Les pièces volées sont difficiles sinon impossibles à revendre en l'état. Dès lors, deux hypothèses, selon Laure Beccuau: les auteurs peuvent avoir agi "au bénéfice d'un commanditaire" ou avoir voulu obtenir "des pierres précieuses pour pratiquer des opérations de blanchiment".

"Humiliation" nationale 

Ce vol, le premier recensé au Louvre depuis celui en 1998 d'un tableau de Corot jamais retrouvé, relance le débat sur la sécurité des musées.

Il y a un mois, des voleurs s'étaient introduits de nuit au Muséum d'histoire naturelle à Paris pour emporter 6 kg de pépites d'or. En septembre encore, un musée de Limoges a subi un cambriolage pour un préjudice estimé à 6,5 millions d'euros.

"Jusqu'où ira le délitement de l'Etat ?", s'est indigné le président du Rassemblement national Jordan Bardella, dénonçant une "insupportable humiliation" pour la France. Pour Marine Le Pen, "nos musées et bâtiments historiques ne sont pas sécurisés à la hauteur des menaces qui pèsent sur eux". "Nous devons protéger ce que nous avons de plus précieux: notre histoire", a exhorté le chef du groupe Les Républicains à l'Assemblée, Laurent Wauquiez.

Une soixantaine d'enquêteurs de la brigade de répression du banditisme (BRB) de la police judiciaire parisienne et de l'Office central de lutte contre le trafic des biens culturels (OCBC) sont mobilisés.