Le dossier du Sahara occidental devant la Cour européenne de justice

Un bateau de pêche entre dans le port de Laâyoune, la principale ville du Sahara occidental sous contrôle marocain. (Photo de fichier prise le 3 novembre 2018. Fadel Senna/AFP)
Un bateau de pêche entre dans le port de Laâyoune, la principale ville du Sahara occidental sous contrôle marocain. (Photo de fichier prise le 3 novembre 2018. Fadel Senna/AFP)
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Publié le Dimanche 28 février 2021

Le dossier du Sahara occidental devant la Cour européenne de justice

  • La Cour européenne de justice doit discuter la semaine prochaine des accords UE-Maroc permettant à Rabat d'exporter des marchandises du Sahara Occidental qui sont contestées par le Front Polisario indépendantiste
  • Deux audiences sont prévues mardi et mercredi devant la 9e chambre de la CJUE qui, toutefois, "devrait rendre son délibéré dans plusieurs mois"

LUXEMBOURG : La Cour européenne de justice (CJUE) se penche une nouvelle fois dans les prochains jours sur le dossier du Sahara occidental, les indépendantistes du Front Polisario contestant des accords UE-Maroc permettant à Rabat d'exporter tomates, melons et poissons de l’ancienne colonie espagnole.

Deux audiences sont prévues mardi et mercredi devant la 9e chambre de la CJUE qui, toutefois, "devrait rendre son délibéré dans plusieurs mois", a indiqué à l'AFP un porte-parole de l'institution établie au Luxembourg.

Pour le Front Polisario, il s'agit de stopper le "pillage des ressources naturelles" du territoire, "principalement l’agriculture d’exportation, le phosphate, la pêche et le tourisme", comme l'a expliqué à l'AFP l'avocat français Gilles Devers, chargé du dossier.

Face à ce "harcèlement judiciaire", le Maroc compte lui défendre "la légitimité de son partenariat" commercial avec l'UE, a déclaré son ministre des Affaires étrangères, Nasser Bourita, cité par l'agence officielle MAP.

Vaste étendue désertique de 266.000 km2 situé au nord de la Mauritanie, le Sahara occidental est le dernier territoire du continent africain dont le statut post-colonial n'est pas réglé: le Maroc en contrôle plus de 80% à l'ouest, le Front Polisario moins de 20% à l'est, le tout étant séparé par un mur de sable et une zone tampon sous contrôle des casques bleus de l'ONU.

"Combat économique"

Des négociations de paix quadripartites (Maroc,Polisario, Algérie et Mauritanie) menées sous les auspices de l'ONU sont suspendues depuis le printemps 2019.

Rabat propose un plan d'autonomie sous sa souveraineté, en mettant en avant la stabilité de la région et les millions investis dans les infrastructures locales.

Se considérant comme la principale victime de ce conflit oublié, le Polisario, qui a proclamé une République sahraouie (RASD) en 1976, milite pour l'indépendance avec le soutien de l’Algérie, en réclamant un référendum d'autodétermination prévu par les Nations unies.

Après près de 30 ans de cessez-le-feu, les tensions ont ressurgi en novembre 2020 quand le Maroc a déployé ses troupes dans une zone tampon de l’extrême sud du Sahara occidental, pour chasser des indépendantistes qui bloquaient la seule route commerciale vers l’Afrique de l’Ouest, selon eux illégale.

Le Polisario se dit depuis "en état de guerre de légitime défense" et annonce régulièrement des "attaques" contre les positions marocaines, la dernière ayant fait selon lui trois morts fin janvier. Le Maroc répond en dénonçant une "guerre médiatique" et des "victoires imaginaires".

Dans le même temps, le mouvement indépendantiste mène un "combat économique", avec des actions juridiques notamment auprès de la CJUE, comme le souligne Me Devers.

Car, selon lui, les "facilités d’accès au marché européen" contribuent au "maintien de la colonisation" marocaine. Le but, à terme, pour le Polisario est aussi de faire partir les entreprises européennes installées au Sahara occidental.

Ce militant qui défend depuis plus de dix ans la cause des indépendantistes compte bien "faire triompher le droit international" dans les accords liant l'UE et le Maroc. "Nous restons sur les mêmes bases juridiques, à savoir l’absence de souveraineté du Maroc, le droit à l’autodétermination, la représentativité du Front Polisario en sa qualité de mouvement de libération nationale", dit-il.

L'enjeu financier n'est pas négligeable: en 2019, le Maroc a exporté vers l'UE pour près de 435 millions d'euros de produits issus du Sahara occidental, essentiellement du poisson, selon un document publié en décembre 2020 par la Commission européenne, qui ne donne aucun chiffre concernant le phosphate, une autre ressource de la zone.

"Approche pragmatique"

Fin 2016, le Polisario avait remporté une manche quand la CJUE avait estimé que l'accord de libre-échange entre le Maroc et son principal partenaire commercial, l'UE, ne pouvait s'appliquer au Sahara occidental.

Depuis, selon Me Devers, le Parlement européen a contourné cet avis en adoptant en janvier 2019 un texte étendant au territoire disputé les tarifs douaniers préférentiels octroyés par un accord signé en 2013 entre l'UE et le Maroc.

La Commission européenne, elle, voit cet accord douanier comme "un facteur clef pour le maintien, voire l'augmentation du taux d'emploi" au Sahara occidental et donc "un atout fort pour atténuer la pression migratoire surtout en temps de crise", selon l'étude de décembre 2020.

Cette "approche pragmatique" a aussi contribué à un "dialogue positif" avec Rabat sur la question des droits humains, domaine où "subsiste un certain nombre de défis", selon cette étude.

 


Guerre au Moyen-Orient: un médiateur pakistanais à nouveau à Téhéran

Le maréchal pakistanais Asim Munir est accueilli par le ministre iranien de l’Intérieur, Eskandar Momeni, à son arrivée à Téhéran le 22 mai 2026. (Relations publiques interarmées via Reuters)
Le maréchal pakistanais Asim Munir est accueilli par le ministre iranien de l’Intérieur, Eskandar Momeni, à son arrivée à Téhéran le 22 mai 2026. (Relations publiques interarmées via Reuters)
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  • Le Pakistan intensifie ses efforts de médiation entre les États-Unis et l’Iran, avec la visite du chef de l’armée pakistanaise à Téhéran, mais les divergences restent profondes sur la guerre, le détroit d’Ormuz et les sanctions américaines
  • Washington envisage de nouvelles frappes contre l’Iran malgré les discussions diplomatiques, tandis que les tensions régionales continuent d’impacter l’économie mondiale et la sécurité au Liban

TEHERAN: Le chef de l'armée pakistanaise, pays médiateur dans le conflit entre les Etats-Unis et l'Iran, s'est rendu vendredi à Téhéran pour tenter de mettre fin à la guerre, sur fond de menace de Donald Trump de reprendre ses frappes dans un conflit qui perturbe gravement l'économie mondiale.

"Le maréchal Asim Munir est arrivé à Téhéran dans le cadre des efforts de médiation en cours", a annoncé l'armée pakistanaise dans un communiqué en fin de journée.

Mais les informations en provenance de Washington et Téhéran viennent tempérer les espoirs d'un accord imminent.

"C'est la poursuite du processus diplomatique. On ne peut pas nécessairement dire que cela signifie que nous avons atteint un tournant ou une situation décisive", a mis en garde le porte-parole du ministère des Affaires étrangères iranien, Esmaïl Baghaï, à la télévision d'Etat.

Selon lui, les divergences restent "profondes" et des "questions importantes" en suspens: la fin de la guerre sur tous les fronts, y compris au Liban, la situation dans le détroit d'Ormuz et le blocus américain des ports iraniens, a-t-il énuméré, cette fois cité par l'agence de presse Isna.

A ce stade, le volet nucléaire, où là aussi l'écart entre les deux parties est grand, n'est pas abordé, a-t-il insisté.

- Guerre impopulaire -

Quelques heures plus tard, les médias américains Axios et CBS ont rapporté que Washington envisageait de nouvelles frappes contre Téhéran.

Selon CBS News, des militaires américains se préparent à d'éventuelles nouvelles frappes au cours du week-end, qui dure jusqu'à lundi aux Etats-Unis. Vendredi matin, le président américain a rassemblé ses plus proches conseillers pour discuter de la guerre, affirme de son côté le média Axios.

Et Donald Trump a annoncé qu'il ne pourrait pas assister au mariage de son fils Don Jr. et qu'il devait rester à Washington plutôt que de se rendre dans un de ses golfs, pour des "raisons ayant trait aux affaires de l'Etat."

Il a cependant déclaré lors d'un discours près de New York que les dirigeant iraniens "ont désespérément envie de conclure un accord."

Depuis le cessez-le-feu du 8 avril, Donald Trump souffle le chaud et le froid sur une éventuelle reprise des hostilités avec Téhéran. Il a plusieurs fois menacé de reprendre les combats, sans donner suite.

Le président américain cherche une issue à cette guerre impopulaire dans son pays, qui a gravement perturbé l'économie mondiale, en raison du quasi blocage du stratégique détroit d'Ormuz par Téhéran, par où transite en temps normal un cinquième du pétrole brut et du gaz naturel liquéfié consommés dans le monde.

De son côté, le pouvoir iranien a répété qu'il ne cèderait "jamais à l'intimidation" et les Gardiens de la Révolution, armée idéologique de la République islamique, ont eux menacé d'étendre la guerre "bien au-delà de la région" en cas de nouvelle attaque américaine.

Malgré les "trahisons répétées" des Etats-Unis, l'Iran "a pris part au processus diplomatique avec une approche responsable (...) et cherche à atteindre un résultat raisonnable et équitable", a déclaré le ministre iranien des Affaires étrangères Abbas Araghchi, cité par des médias iraniens.

- Morts au Liban -

D'autres pays, notamment le Qatar qui est comme ses voisins frappé de plein fouet par ce blocage maritime, multiplient aussi les efforts de médiation.

Le porte-parole du ministère des Affaires étrangères iranien a confirmé la visite d'une délégation qatarie vendredi, saluant les "efforts précieux" de nombreux Etats.

Les marchés boursiers mondiaux voulaient eux croire à un accord: les Bourses européennes ont clôturé la semaine en hausse, tout comme Wall Street qui a terminé sur un record pour la deuxième séance d'affilée.

Sur le marché pétrolier en revanche, la nervosité est de mise par crainte d'une pénurie d'offre: le baril de Brent de la mer du Nord a progressé de 0,94% à 103,54 dollars, et son équivalent américain, le baril de WTI, a grappillé 0,26% à 96,60 dollars.

Au Liban, les frappes israéliennes se poursuivent en dépit du cessez-le-feu en vigueur entre Israël et le Hezbollah pro-iranien depuis mi-avril.

Vendredi, dix personnes ont été tuées dans le sud du pays, selon le ministère libanais de la Santé.

Par ailleurs, Israël a mené cinq attaques aériennes vendredi soir dans l'est du Liban, une région jusqu'alors épargnée par les frappes israéliennes, et sur des bâtiments dans la ville côtière de Tyr.


Liban: neuf blessés dans une frappes israélienne sur un hôpital

Jeudi, les frappes quotidiennes se sont poursuivies, a rapporté l'Agence nationale d'information libanaise (Ani). Un photographe de l’AFP a vu de la fumée s’élever après un raid sur la localité de Hanniyeh.  Dans le même temps, le Hezbollah a revendiqué des attaques simultanées contre des forces israéliennes qui occupent plusieurs localités du sud du Liban. (AFP)
Jeudi, les frappes quotidiennes se sont poursuivies, a rapporté l'Agence nationale d'information libanaise (Ani). Un photographe de l’AFP a vu de la fumée s’élever après un raid sur la localité de Hanniyeh. Dans le même temps, le Hezbollah a revendiqué des attaques simultanées contre des forces israéliennes qui occupent plusieurs localités du sud du Liban. (AFP)
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  • Le ministère a précisé que les différentes sections de l'hôpital, dont les urgences et l'unité de soins intensifs, ont été endommagées ainsi que des ambulances stationnées dans la cour de l'établissement
  • Il a mis en ligne une vidéo qui montre des éclats de verre dispersés dans l’un des couloirs de l’hôpital, des fenêtres et des portes soufflées, ainsi qu’un plafond effondré dans l’un des bureaux, tandis qu’un membre du personnel se trouve sur les lieux

BEYROUTH: Neuf personnes ont été blessées jeudi dans une frappe israélienne qui a endommagé un hôpital du sud du Liban, selon le ministère de la Santé, l'armée israélienne poursuivant ses raids malgré une trêve fragile avec le Hezbollah pro-iranien.

Dans un communiqué, le ministère a "vivement dénoncé" la frappe qui a "infligé de graves dégâts à l'hôpital gouvernemental de Tebnine".

Il a précisé que la frappe a fait "neuf blessés, parmi lesquels sept membres du personnel de l'hôpital dont cinq femmes".

Le ministère a précisé que les différentes sections de l'hôpital, dont les urgences et l'unité de soins intensifs, ont été endommagées ainsi que des ambulances stationnées dans la cour de l'établissement.

Il a mis en ligne une vidéo qui montre des éclats de verre dispersés dans l’un des couloirs de l’hôpital, des fenêtres et des portes soufflées, ainsi qu’un plafond effondré dans l’un des bureaux, tandis qu’un membre du personnel se trouve sur les lieux.

Le ministère avait indiqué mercredi que trois hôpitaux dans le sud avaient été fermés et 16 autres endommagés depuis le début de la guerre entre Israël et le Hezbollah pro-iranien le 2 mars.

Les frappes israéliennes ont coûté la vie à 3.089 personnes au Liban, dont 116 secouristes et personnels de la santé, depuis le début des hostilités, selon le ministère de la Santé libanais.

Par ailleurs, ce même ministère a révisé jeudi à la hausse un bilan concernant une frappe sur la localité de Deir Qanun al-Nahr mardi qui a fait 14 morts, dont trois femmes et quatre enfants, contre 10 indiqué précédemment.

Jeudi, les frappes quotidiennes se sont poursuivies, a rapporté l'Agence nationale d'information libanaise (Ani). Un photographe de l’AFP a vu de la fumée s’élever après un raid sur la localité de Hanniyeh.

Dans le même temps, le Hezbollah a revendiqué des attaques simultanées contre des forces israéliennes qui occupent plusieurs localités du sud du Liban.

Il a dit avoir mené "une vaste attaque contre différentes positions" israéliennes dans trois localités au moyen de "drones d'attaques et de roquettes en salves répétées", selon un communiqué.

Un cessez-le-feu qui devait expirer le 17 mai a été prolongé de 45 jours à l'issue de négociations entre le Liban et Israël, inédites depuis des décennies, sous médiation américaine.

Le Liban a été plongé dans la guerre régionale avec l'Iran le 2 mars, lorsque le Hezbollah a lancé une attaque sur Israël pour venger la mort du guide suprême iranien Ali Khamenei.

 


Washington annonce des sanctions visant des personnes considérées proches du Hezbollah

Washington a annoncé jeudi placer sur sa liste de personnes et entités sous sanctions neuf individus, accusés d'être proches ou membres de la direction du Hezbollah et d'"entraver la paix et le désarmement" du groupe libanais pro-iranien. (AFP)
Washington a annoncé jeudi placer sur sa liste de personnes et entités sous sanctions neuf individus, accusés d'être proches ou membres de la direction du Hezbollah et d'"entraver la paix et le désarmement" du groupe libanais pro-iranien. (AFP)
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  • Le gouvernement libanais a refusé mi-mars les lettres de créance de l'ambassadeur iranien et ordonné son départ du pays, mais M. Sheibani a refusé de quitter Beyrouth
  • La décision du gouvernement avait été vivement critiquée par le Hezbollah

WASHINGTON: Washington a annoncé jeudi placer sur sa liste de personnes et entités sous sanctions neuf individus, accusés d'être proches ou membres de la direction du Hezbollah et d'"entraver la paix et le désarmement" du groupe libanais pro-iranien.

Parmi les cibles des sanctions du département américain du Trésor se trouvent l'ambassadeur désigné de l'Iran au Liban, Mohammad Reza Raouf Sheibani, des responsables des services de renseignement libanais, des alliés politiques du Hezbollah et quatre responsables du groupe.

L'un d'entre eux, Hassan Fadlallah, est un député du Hezbollah qui a également dirigé la radio (Al-Nour) et la télévision (Al-Manar) du mouvement.

Le gouvernement libanais a refusé mi-mars les lettres de créance de l'ambassadeur iranien et ordonné son départ du pays, mais M. Sheibani a refusé de quitter Beyrouth.

La décision du gouvernement avait été vivement critiquée par le Hezbollah.

"Le Hezbollah est une organisation terroriste qui doit être totalement désarmée. Le département du Trésor continuera de s'en prendre aux responsables ayant infiltré le gouvernement libanais et permettant au Hezbollah de mener sa campagne de violence sans but contre le peuple libanais et d'entraver la paix", a déclaré le secrétaire du Trésor, Scott Bessent, cité dans le communiqué.

En réaction, le Hezbollah a dénoncé dans un communiqué "une tentative d'intimidation américaine contre le peuple libanais (...) en soutien à l'agression" israélienne contre le Liban.

"Ces sanctions (...) nous confortent dans nos choix (...) et n'auront aucun impact concret sur nos choix (...) ni sur l'action entreprise pour défendre la souveraineté" du peuple libanais, a ajouté le mouvement.

Les sanctions impliquent le gel de l'ensemble des avoirs détenus directement et indirectement par les personnes ciblées ainsi que l'interdiction pour les citoyens et entreprises américains de mener des échanges avec elles.

Cette interdiction s'applique également aux entreprises étrangères si elles disposent d'une filière aux Etats-Unis ou réalisent une partie de leurs échanges en dollars.

Les sanctions visent aussi deux responsables du mouvement chiite Amal, allié du Hezbollah, qui a dénoncé une mesure "inacceptable et injustifiée", visant "en premier lieu le mouvement Amal et son rôle politique, attaché aux causes nationales ainsi qu'à la protection de l'Etat et de ses institutions".

Le Hezbollah estime par ailleurs que "le fait de cibler les officiers libanais à la veille des rencontres au Pentagone est une tentative évidente d'intimider nos institutions sécuritaires officielles et de soumettre l'Etat aux conditions de la tutelle américaine".

Des négociations, inédites depuis des décennies, sont en cours entre le Liban et Israël sous médiation américaine. Le Hezbollah s'y oppose. Le Pentagone doit accueillir une session de discussions le 29 mai en présence d'une délégation de l'armée libanaise.

Le Liban a été plongé début mars dans la guerre lancée par les Etats-Unis et Israël contre l'Iran, lorsque le Hezbollah a lancé une attaque sur Israël pour venger la mort du guide suprême iranien Ali Khamenei. Des troupes israéliennes sont ensuite entrées dans le sud du Liban.

Bien qu'une trêve soit actuellement en cours, Israël et le Hezbollah poursuivent leurs affrontements.