Le dossier du Sahara occidental devant la Cour européenne de justice

Un bateau de pêche entre dans le port de Laâyoune, la principale ville du Sahara occidental sous contrôle marocain. (Photo de fichier prise le 3 novembre 2018. Fadel Senna/AFP)
Un bateau de pêche entre dans le port de Laâyoune, la principale ville du Sahara occidental sous contrôle marocain. (Photo de fichier prise le 3 novembre 2018. Fadel Senna/AFP)
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Publié le Dimanche 28 février 2021

Le dossier du Sahara occidental devant la Cour européenne de justice

  • La Cour européenne de justice doit discuter la semaine prochaine des accords UE-Maroc permettant à Rabat d'exporter des marchandises du Sahara Occidental qui sont contestées par le Front Polisario indépendantiste
  • Deux audiences sont prévues mardi et mercredi devant la 9e chambre de la CJUE qui, toutefois, "devrait rendre son délibéré dans plusieurs mois"

LUXEMBOURG : La Cour européenne de justice (CJUE) se penche une nouvelle fois dans les prochains jours sur le dossier du Sahara occidental, les indépendantistes du Front Polisario contestant des accords UE-Maroc permettant à Rabat d'exporter tomates, melons et poissons de l’ancienne colonie espagnole.

Deux audiences sont prévues mardi et mercredi devant la 9e chambre de la CJUE qui, toutefois, "devrait rendre son délibéré dans plusieurs mois", a indiqué à l'AFP un porte-parole de l'institution établie au Luxembourg.

Pour le Front Polisario, il s'agit de stopper le "pillage des ressources naturelles" du territoire, "principalement l’agriculture d’exportation, le phosphate, la pêche et le tourisme", comme l'a expliqué à l'AFP l'avocat français Gilles Devers, chargé du dossier.

Face à ce "harcèlement judiciaire", le Maroc compte lui défendre "la légitimité de son partenariat" commercial avec l'UE, a déclaré son ministre des Affaires étrangères, Nasser Bourita, cité par l'agence officielle MAP.

Vaste étendue désertique de 266.000 km2 situé au nord de la Mauritanie, le Sahara occidental est le dernier territoire du continent africain dont le statut post-colonial n'est pas réglé: le Maroc en contrôle plus de 80% à l'ouest, le Front Polisario moins de 20% à l'est, le tout étant séparé par un mur de sable et une zone tampon sous contrôle des casques bleus de l'ONU.

"Combat économique"

Des négociations de paix quadripartites (Maroc,Polisario, Algérie et Mauritanie) menées sous les auspices de l'ONU sont suspendues depuis le printemps 2019.

Rabat propose un plan d'autonomie sous sa souveraineté, en mettant en avant la stabilité de la région et les millions investis dans les infrastructures locales.

Se considérant comme la principale victime de ce conflit oublié, le Polisario, qui a proclamé une République sahraouie (RASD) en 1976, milite pour l'indépendance avec le soutien de l’Algérie, en réclamant un référendum d'autodétermination prévu par les Nations unies.

Après près de 30 ans de cessez-le-feu, les tensions ont ressurgi en novembre 2020 quand le Maroc a déployé ses troupes dans une zone tampon de l’extrême sud du Sahara occidental, pour chasser des indépendantistes qui bloquaient la seule route commerciale vers l’Afrique de l’Ouest, selon eux illégale.

Le Polisario se dit depuis "en état de guerre de légitime défense" et annonce régulièrement des "attaques" contre les positions marocaines, la dernière ayant fait selon lui trois morts fin janvier. Le Maroc répond en dénonçant une "guerre médiatique" et des "victoires imaginaires".

Dans le même temps, le mouvement indépendantiste mène un "combat économique", avec des actions juridiques notamment auprès de la CJUE, comme le souligne Me Devers.

Car, selon lui, les "facilités d’accès au marché européen" contribuent au "maintien de la colonisation" marocaine. Le but, à terme, pour le Polisario est aussi de faire partir les entreprises européennes installées au Sahara occidental.

Ce militant qui défend depuis plus de dix ans la cause des indépendantistes compte bien "faire triompher le droit international" dans les accords liant l'UE et le Maroc. "Nous restons sur les mêmes bases juridiques, à savoir l’absence de souveraineté du Maroc, le droit à l’autodétermination, la représentativité du Front Polisario en sa qualité de mouvement de libération nationale", dit-il.

L'enjeu financier n'est pas négligeable: en 2019, le Maroc a exporté vers l'UE pour près de 435 millions d'euros de produits issus du Sahara occidental, essentiellement du poisson, selon un document publié en décembre 2020 par la Commission européenne, qui ne donne aucun chiffre concernant le phosphate, une autre ressource de la zone.

"Approche pragmatique"

Fin 2016, le Polisario avait remporté une manche quand la CJUE avait estimé que l'accord de libre-échange entre le Maroc et son principal partenaire commercial, l'UE, ne pouvait s'appliquer au Sahara occidental.

Depuis, selon Me Devers, le Parlement européen a contourné cet avis en adoptant en janvier 2019 un texte étendant au territoire disputé les tarifs douaniers préférentiels octroyés par un accord signé en 2013 entre l'UE et le Maroc.

La Commission européenne, elle, voit cet accord douanier comme "un facteur clef pour le maintien, voire l'augmentation du taux d'emploi" au Sahara occidental et donc "un atout fort pour atténuer la pression migratoire surtout en temps de crise", selon l'étude de décembre 2020.

Cette "approche pragmatique" a aussi contribué à un "dialogue positif" avec Rabat sur la question des droits humains, domaine où "subsiste un certain nombre de défis", selon cette étude.

 


Liban: frappe israélienne contre un groupe islamiste à Saïda

Une frappe israélienne a visé mardi un siège d'une organisation islamiste alliée au Hezbollah libanais et au Hamas palestinien, à Saïda, principale ville du sud du Liban, a rapporté l'agence de presse officielle ANI. (AFP)
Une frappe israélienne a visé mardi un siège d'une organisation islamiste alliée au Hezbollah libanais et au Hamas palestinien, à Saïda, principale ville du sud du Liban, a rapporté l'agence de presse officielle ANI. (AFP)
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  • Saïda a été en grande partie épargnée par les principales attaques israéliennes lors de la dernière guerre entre Israël et le Hezbollah, auxquelles un cessez-le-feu conclu en novembre 2024 visait à mettre fin
  • Mardi, l'immeuble de sept étages visé a été presque entièrement détruit et plusieurs équipes de secours sont mobilisées, selon un photographe de l'AFP présent sur place

BEYROUTH: Une frappe israélienne a visé mardi un siège d'une organisation islamiste alliée au Hezbollah libanais et au Hamas palestinien, à Saïda, principale ville du sud du Liban, a rapporté l'agence de presse officielle ANI.

"L'ennemi israélien a mené un raid sur un siège de la Jamaa islamiya", a précisé l'agence.

Ce mouvement libanais avait revendiqué des attaques contre Israël au début de la guerre avec le Hezbollah en 2023 et avait déjà été visé par des frappes israéliennes.

Dans un communiqué, il a indiqué que la frappe n'avait pas fait de victimes et a dénoncé un "crime de guerre".

Saïda a été en grande partie épargnée par les principales attaques israéliennes lors de la dernière guerre entre Israël et le Hezbollah, auxquelles un cessez-le-feu conclu en novembre 2024 visait à mettre fin.

Mardi, l'immeuble de sept étages visé a été presque entièrement détruit et plusieurs équipes de secours sont mobilisées, selon un photographe de l'AFP présent sur place.

Le souffle de l'explosion a provoqué des dégâts dans les bâtiments avoisinants, l'immeuble étant situé dans un quartier populaire animé de la ville côtière, selon des images diffusées par des médias locaux.

Peu après la frappe, l'armée israélienne a publié un avis d'évacuation pour un autre immeuble de la ville, prévenant qu'elle allait attaquer "une infrastructure militaire du Hezbollah".

Le groupe libanais Jamaa islamiya est étroitement lié au Hamas palestinien. En février, l'armée israélienne avait enlevé l'un de ses responsables lors d'une incursion dans un village frontalier du sud du pays.

Elle avait dit avoir "appréhendé un terroriste majeur" et l'avoir "transféré vers le sol israélien pour être interrogé".

 


L'armée libanaise met en place des check-points, met en oeuvre l'interdiction des activités militaires du Hezbollah

Les habitants du village de Kfarkila, dans le sud du Liban, se rassemblent à un point de contrôle de l'armée libanaise à Burj Al-Muluk, à la périphérie de leur village. (File/AFP)
Les habitants du village de Kfarkila, dans le sud du Liban, se rassemblent à un point de contrôle de l'armée libanaise à Burj Al-Muluk, à la périphérie de leur village. (File/AFP)
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  • Le ministre de la Justice à Arab News : L'État n'appartient pas à un groupe plutôt qu'à un autre ; nous corrigeons le tir
  • M. Nassar a évoqué les efforts déployés par le gouvernement pour limiter les armes au contrôle de l'État au cours de l'année qui a suivi l'accord de cessez-le-feu conclu en novembre 2024 entre le Liban et Israël.

BEYROUTH : L'armée libanaise a mis en place mardi des points de contrôle sur l'autoroute menant de Beyrouth au sud du Liban, en particulier dans la région de Zahrani vers Nabatieh et Tyr, en application des récentes décisions du gouvernement d'interdire les activités militaires du Hezbollah.

Les points de contrôle militaires se sont concentrés sur les véhicules circulant vers le sud, ce qui est inhabituel puisque des dizaines de milliers d'habitants fuyaient simultanément dans la direction opposée, vers Beyrouth, après que l'armée israélienne a émis des avertissements d'évacuation aux civils dans des dizaines de villages au sud et au nord du fleuve Litani.

Sur les positions de l'armée, le personnel de sécurité a vérifié les documents d'identité, fouillé les véhicules à la recherche d'armes et interrogé les conducteurs sur l'objet de leur voyage vers le sud.

Ces mesures constituent un événement sans précédent au Liban au cours des quatre dernières décennies. Depuis la fin de la guerre civile, le Hezbollah a conservé son arsenal sous la bannière de la "résistance", contrairement aux autres milices qui ont désarmé en vertu de l'accord de Taëf de 1989 et des résolutions internationales ultérieures.

Une source judiciaire a déclaré à Arab News que les points de contrôle de l'armée libanaise sont chargés de rechercher les personnes portant des armes et lançant des roquettes, et d'arrêter tous les individus armés, mais a noté que "jusqu'à présent, personne n'a été arrêté".

Le ministre de la justice, Adel Nassar, a déclaré à Arab News : "Le gouvernement a été clair dans ses décisions et dans leur mise en œuvre à l'encontre de ceux qui violent la loi. Le Hezbollah est le produit de 40 ans d'accumulation, et aujourd'hui nous corrigeons le tir."

M. Nassar a évoqué les efforts déployés par le gouvernement pour limiter les armes au contrôle de l'État au cours de l'année qui a suivi l'accord de cessez-le-feu conclu en novembre 2024 entre le Liban et Israël.

"Nous attendions une réponse de l'État, qui n'est pas au service d'un groupe au détriment d'un autre, mais qui est plutôt le gardien de tous les peuples. Des tentatives ont été faites pour favoriser l'engagement dans le projet de l'État au lieu de l'engagement avec des parties extérieures, et nous en sommes maintenant arrivés à ce point", a-t-il déclaré à Arab News.

Le Hezbollah a réagi aux décisions du gouvernement lundi soir en publiant une déclaration signée par le député Mohammad Raad, dont la mort lors d'une frappe israélienne à l'aube lundi avait fait l'objet de rumeurs, les qualifiant de "décisions contre les Libanais".

Après avoir rejeté ces décisions, le Hezbollah a lancé d'autres roquettes sur la Haute Galilée, revendiquant la responsabilité de ces tirs dans des déclarations publiées sous la bannière de la défense du sud.

Le groupe militant a accusé le gouvernement d'avoir été "incapable de prendre des décisions sur la guerre et la paix et de les imposer à l'ennemi qui viole la paix nationale et persiste dans sa guerre agressive contre le Liban et son peuple".

M. Nassar a réaffirmé que les mandats d'arrêt contre les auteurs des tirs de roquettes étaient entrés en vigueur et que des enquêtes étaient en cours.

"Il y a plus d'une affaire en cours pour identifier les responsables", a-t-il ajouté, refusant de divulguer des détails.

Mardi, le président Joseph Aoun a déclaré aux membres du comité du Quintet au palais présidentiel que la décision de réserver au seul État libanais l'autorité exclusive sur la guerre et la paix, et d'interdire toute activité militaire et de sécurité illégale en dehors de son autorité, "est une décision souveraine et irréversible".

Il a ajouté : "Le Cabinet a chargé l'armée et les forces de sécurité d'appliquer cette décision sur l'ensemble du territoire libanais, soulignant que l'État est le seul à avoir le droit de décider de la guerre et de la paix".

Une source officielle a déclaré à Arab News que le président et le premier ministre restaient en contact avec les dirigeants mondiaux et les principales parties prenantes, les exhortant à mettre fin à la guerre israélienne contre le Liban.

Selon le bureau des médias de la présidence libanaise, le président français Emmanuel Macron a réaffirmé le "soutien indéfectible de son pays au Liban", notant que les décisions du cabinet renforcent la souveraineté de l'État libanais sur l'ensemble de son territoire et affirment sa seule autorité sur les armes.

Le Premier ministre Nawaf Salam a reçu un appel du secrétaire général de la Ligue arabe, Ahmed Aboul Gheit, qui a réaffirmé le soutien de la Ligue aux décisions du gouvernement.

Mardi, l'armée libanaise s'est redéployée à partir de positions nouvellement établies le long de la ligne bleue vers ses bases principales dans les villages de la ligne de front, alors qu'Israël a déclaré vouloir créer une nouvelle zone tampon dans le sud du Liban.

Dans le même temps, la FINUL a annoncé le retrait de tout le personnel civil de son quartier général de Naqoura. Dans le même temps, les frappes aériennes israéliennes se sont intensifiées dans la banlieue sud de Beyrouth et au Sud-Liban, ciblant ce qu'Israël affirme être des réunions de dirigeants du Hezbollah.

Le chef de la communication et des médias des Forces libanaises, Charles Jabbour, a appelé à "une séparation claire entre la dimension politique et la dimension de terrain dans l'évaluation des développements de ces dernières 48 heures au Liban".

S'adressant à Arab News, il a déclaré que pour la première fois, l'État libanais avait pris des décisions qui ont effectivement démantelé l'aile militaire du Hezbollah, "ce qui signifie qu'il n'y a plus de soi-disant 'résistance' ou d'armes échappant à l'autorité de l'État".

Il a qualifié cette décision d'"historique et sans précédent", tout en soulignant que sa mise en œuvre prendrait du temps.

M. Jabbour a souligné qu'aucun parti ou force politique ne s'opposait à la décision du gouvernement contre le Hezbollah, y compris les plus proches alliés du groupe. "Des personnalités que le parti a soutenues pendant des années sont restées silencieuses et ont déclaré qu'il n'avait pas le droit d'entraîner le Liban dans un conflit.

Il a souligné que les autorités doivent disposer de suffisamment de temps, mais qu'en contrepartie, elles doivent rapidement mettre en œuvre les décisions qu'elles ont prises. "Je pense que le projet iranien et ses mandataires touchent à leur fin".

En revanche, Mahmoud Qamati, chef adjoint du conseil politique du Hezbollah, a déclaré que l'escalade militaire du parti contre Israël découlait de ce qu'il a décrit comme une incapacité à continuer de tolérer "le meurtre de nos citoyens, la destruction des maisons de notre peuple et les accusations de faiblesse", alors que le gouvernement, a-t-il affirmé, continuait à faire des "concessions gratuites" à l'ennemi et à poursuivre une politique d'"étranglement".

Dans un discours adressé à la base de soutien du Hezbollah dans le Sud, il a déclaré que "la période de patience est terminée, ce qui ne nous laisse d'autre choix que de revenir à la résistance, même si cela signifie une guerre ouverte avec l'ennemi".

Les Nations unies ont estimé qu'au moins 30 000 personnes avaient été déplacées au Liban au cours des deux derniers jours à la suite des raids israéliens, mais aucun chiffre officiel n'a été publié par les ministères libanais de l'intérieur et des affaires sociales.


Les ambassades américaines au Moyen-Orient ferment alors que la guerre avec l’Iran s’intensifie

Des ambassades américaines ont été fermées à travers le Golfe. (AFP)
Des ambassades américaines ont été fermées à travers le Golfe. (AFP)
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  • Des alertes de sécurité ont été émises à l’attention des citoyens américains, leur conseillant de quitter les lieux lorsque cela est possible

Alors que le conflit entre les États-Unis, Israël et l’Iran s’intensifie, les ambassades américaines à travers le Moyen-Orient sont passées en mode d’urgence, multipliant les alertes de sécurité, suspendant leurs services et appelant les ressortissants américains à prendre des précautions immédiates.

En Arabie saoudite, l’Ambassade des États-Unis à Riyad a fermé ses portes après que des drones iraniens ont frappé le complexe, provoquant des dégâts mineurs et un petit incendie. La mission a annulé tous les rendez-vous consulaires, qu’ils soient de routine ou d’urgence, et conseillé aux Américains à Riyad, Djeddah et Dhahran de rester confinés chez eux. Il leur a également été demandé d’éviter les abords de l’ambassade jusqu’à nouvel ordre.

Au Koweït, l’Ambassade des États-Unis à Koweït City a demandé à son personnel ainsi qu’aux citoyens américains présents dans le pays de rester à l’intérieur face à la menace persistante de missiles et de drones. L’ambassade a averti la population de ne pas s’approcher du complexe, de rester loin des fenêtres et de suivre les alertes officielles.

L’Ambassade des États-Unis à Bahreïn a également suspendu ses opérations normales. Les avis de sécurité invitent les personnes à se mettre à l’abri à l’intérieur et à faire preuve de vigilance, avertissant que des zones civiles pourraient être exposées au risque à mesure que les tensions régionales s’aggravent.

Au Qatar, qui abrite la grande base militaire américaine d’Al Udeid, l’Ambassade des États-Unis au Qatar a diffusé des consignes similaires, demandant aux Américains de rester confinés et de se préparer à d’éventuelles perturbations. L’alerte insiste sur la nécessité de demeurer dans des lieux sécurisés et de disposer de provisions essentielles.

En Jordanie, l’Ambassade des États-Unis en Jordanie a averti que des missiles, roquettes ou drones pourraient pénétrer l’espace aérien jordanien à mesure que le conflit évolue. Les citoyens américains ont été encouragés à rester vigilants et prêts à se mettre à l’abri en cas de sirènes ou d’alertes officielles.

En Israël, où les hostilités sont directement liées à la confrontation plus large avec l’Iran, l’Ambassade des États-Unis en Israël a recommandé aux Américains de revoir leurs plans de sécurité personnels. Elle a indiqué que sa capacité à faciliter les départs pourrait être limitée dans les conditions actuelles et a exhorté les citoyens à suivre attentivement les directives officielles.

Au-delà des alertes nationales, le Département d’État des États-Unis a élargi ses avis régionaux, appelant les Américains présents dans plusieurs pays du Moyen-Orient à envisager un départ en raison de la dégradation de la situation sécuritaire. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com