Le dossier du Sahara occidental devant la Cour européenne de justice

Un bateau de pêche entre dans le port de Laâyoune, la principale ville du Sahara occidental sous contrôle marocain. (Photo de fichier prise le 3 novembre 2018. Fadel Senna/AFP)
Un bateau de pêche entre dans le port de Laâyoune, la principale ville du Sahara occidental sous contrôle marocain. (Photo de fichier prise le 3 novembre 2018. Fadel Senna/AFP)
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Publié le Dimanche 28 février 2021

Le dossier du Sahara occidental devant la Cour européenne de justice

  • La Cour européenne de justice doit discuter la semaine prochaine des accords UE-Maroc permettant à Rabat d'exporter des marchandises du Sahara Occidental qui sont contestées par le Front Polisario indépendantiste
  • Deux audiences sont prévues mardi et mercredi devant la 9e chambre de la CJUE qui, toutefois, "devrait rendre son délibéré dans plusieurs mois"

LUXEMBOURG : La Cour européenne de justice (CJUE) se penche une nouvelle fois dans les prochains jours sur le dossier du Sahara occidental, les indépendantistes du Front Polisario contestant des accords UE-Maroc permettant à Rabat d'exporter tomates, melons et poissons de l’ancienne colonie espagnole.

Deux audiences sont prévues mardi et mercredi devant la 9e chambre de la CJUE qui, toutefois, "devrait rendre son délibéré dans plusieurs mois", a indiqué à l'AFP un porte-parole de l'institution établie au Luxembourg.

Pour le Front Polisario, il s'agit de stopper le "pillage des ressources naturelles" du territoire, "principalement l’agriculture d’exportation, le phosphate, la pêche et le tourisme", comme l'a expliqué à l'AFP l'avocat français Gilles Devers, chargé du dossier.

Face à ce "harcèlement judiciaire", le Maroc compte lui défendre "la légitimité de son partenariat" commercial avec l'UE, a déclaré son ministre des Affaires étrangères, Nasser Bourita, cité par l'agence officielle MAP.

Vaste étendue désertique de 266.000 km2 situé au nord de la Mauritanie, le Sahara occidental est le dernier territoire du continent africain dont le statut post-colonial n'est pas réglé: le Maroc en contrôle plus de 80% à l'ouest, le Front Polisario moins de 20% à l'est, le tout étant séparé par un mur de sable et une zone tampon sous contrôle des casques bleus de l'ONU.

"Combat économique"

Des négociations de paix quadripartites (Maroc,Polisario, Algérie et Mauritanie) menées sous les auspices de l'ONU sont suspendues depuis le printemps 2019.

Rabat propose un plan d'autonomie sous sa souveraineté, en mettant en avant la stabilité de la région et les millions investis dans les infrastructures locales.

Se considérant comme la principale victime de ce conflit oublié, le Polisario, qui a proclamé une République sahraouie (RASD) en 1976, milite pour l'indépendance avec le soutien de l’Algérie, en réclamant un référendum d'autodétermination prévu par les Nations unies.

Après près de 30 ans de cessez-le-feu, les tensions ont ressurgi en novembre 2020 quand le Maroc a déployé ses troupes dans une zone tampon de l’extrême sud du Sahara occidental, pour chasser des indépendantistes qui bloquaient la seule route commerciale vers l’Afrique de l’Ouest, selon eux illégale.

Le Polisario se dit depuis "en état de guerre de légitime défense" et annonce régulièrement des "attaques" contre les positions marocaines, la dernière ayant fait selon lui trois morts fin janvier. Le Maroc répond en dénonçant une "guerre médiatique" et des "victoires imaginaires".

Dans le même temps, le mouvement indépendantiste mène un "combat économique", avec des actions juridiques notamment auprès de la CJUE, comme le souligne Me Devers.

Car, selon lui, les "facilités d’accès au marché européen" contribuent au "maintien de la colonisation" marocaine. Le but, à terme, pour le Polisario est aussi de faire partir les entreprises européennes installées au Sahara occidental.

Ce militant qui défend depuis plus de dix ans la cause des indépendantistes compte bien "faire triompher le droit international" dans les accords liant l'UE et le Maroc. "Nous restons sur les mêmes bases juridiques, à savoir l’absence de souveraineté du Maroc, le droit à l’autodétermination, la représentativité du Front Polisario en sa qualité de mouvement de libération nationale", dit-il.

L'enjeu financier n'est pas négligeable: en 2019, le Maroc a exporté vers l'UE pour près de 435 millions d'euros de produits issus du Sahara occidental, essentiellement du poisson, selon un document publié en décembre 2020 par la Commission européenne, qui ne donne aucun chiffre concernant le phosphate, une autre ressource de la zone.

"Approche pragmatique"

Fin 2016, le Polisario avait remporté une manche quand la CJUE avait estimé que l'accord de libre-échange entre le Maroc et son principal partenaire commercial, l'UE, ne pouvait s'appliquer au Sahara occidental.

Depuis, selon Me Devers, le Parlement européen a contourné cet avis en adoptant en janvier 2019 un texte étendant au territoire disputé les tarifs douaniers préférentiels octroyés par un accord signé en 2013 entre l'UE et le Maroc.

La Commission européenne, elle, voit cet accord douanier comme "un facteur clef pour le maintien, voire l'augmentation du taux d'emploi" au Sahara occidental et donc "un atout fort pour atténuer la pression migratoire surtout en temps de crise", selon l'étude de décembre 2020.

Cette "approche pragmatique" a aussi contribué à un "dialogue positif" avec Rabat sur la question des droits humains, domaine où "subsiste un certain nombre de défis", selon cette étude.

 


Israël dit avoir «éliminé» le chef de la marine des Gardiens de la Révolution iraniens

Le ministre israélien de la Défense Israël Katz a annoncé jeudi que l'armée avait "éliminé" le commandant de la marine des Gardiens de la Révolution iraniens, Alireza Tangsiri, dans une vidéo publiée par son bureau. (AFP)
Le ministre israélien de la Défense Israël Katz a annoncé jeudi que l'armée avait "éliminé" le commandant de la marine des Gardiens de la Révolution iraniens, Alireza Tangsiri, dans une vidéo publiée par son bureau. (AFP)
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  • "L'homme directement responsable de l'opération terroriste de minage et de blocage du détroit d'Ormuz a été pulvérisé"
  • L'opération constitue aussi "une nouvelle importante pour nos partenaires américains, en mettant en lumière l'aide de l'armée israélienne pour la réouverture du détroit d'Ormuz"

JERUSALEM: Le ministre israélien de la Défense Israël Katz a annoncé jeudi que l'armée avait "éliminé" le commandant de la marine des Gardiens de la Révolution iraniens, Alireza Tangsiri, dans une vidéo publiée par son bureau.

L'armée israélienne "a éliminé le commandant de la marine des Gardiens de la Révolution, Tangsiri, avec d'autres officiers supérieurs de la marine", a déclaré M. Katz.

"L'homme directement responsable de l'opération terroriste de minage et de blocage du détroit d'Ormuz a été pulvérisé", a-t-il ajouté, avant de promettre aux responsables des Gardiens, armée idéologique de la République islamique, de "continuer à les traquer un par un".

L'opération constitue aussi "une nouvelle importante pour nos partenaires américains, en mettant en lumière l'aide de l'armée israélienne pour la réouverture du détroit d'Ormuz", goulet stratégique pour l'approvisionnement mondial en pétrole, devenu un enjeu majeur dans la guerre entre l'Iran et Israël et les Etats-Unis.

 


Le CCG visé par 83 % des missiles et des drones iraniens, Israël n'ayant reçu que 17 % des bombardements lancés par l'Iran

De la fumée s'élève de la zone de l'aéroport international du Koweït après qu'un drone ait frappé un dépôt de carburant, le 25 mars 2026. (AFP)
De la fumée s'élève de la zone de l'aéroport international du Koweït après qu'un drone ait frappé un dépôt de carburant, le 25 mars 2026. (AFP)
De la fumée s'élève de la zone de l'aéroport international du Koweït après qu'un drone ait frappé un dépôt de carburant le 25 mars 2026. (AFP)
De la fumée s'élève de la zone de l'aéroport international du Koweït après qu'un drone ait frappé un dépôt de carburant le 25 mars 2026. (AFP)
 De la fumée s'élève d'un immeuble après une attaque de drone à Koweït City, le 8 mars 2026. (AFP)
De la fumée s'élève d'un immeuble après une attaque de drone à Koweït City, le 8 mars 2026. (AFP)
Un panache de fumée s'élève après une attaque iranienne dans le quartier industriel de Doha, le 1er mars 2026. (AFP)
Un panache de fumée s'élève après une attaque iranienne dans le quartier industriel de Doha, le 1er mars 2026. (AFP)
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  • Les affirmations de Téhéran sont démenties par les faits : ses voisins du Golfe sont confrontés à 83 % de son barrage de missiles et de drones, contre 17 % pour Israël
  • Le premier jour, des missiles ou des débris d'armes iraniennes interceptées ont frappé l'aéroport de Dubaï, le célèbre hôtel Burj Al-Arab, le port de Jebel Ali et l'île artificielle de Palm Jumeirah

LONDRES : Dès le début de la guerre conjointe américano-israélienne contre l'Iran le 28 février, les États du Conseil de coopération du Golfe ont été choqués de se retrouver à l'extrémité réceptrice des violentes représailles de Téhéran.

Ils n'avaient pas été impliqués dans les attaques surprises, ni même consultés à ce sujet. Pourtant, le 1er mars, les six États du CCG avaient été attaqués.

Comme l'indique un rapport publié mercredi par le Stimson Center, basé à Washington : "Le conflit entre les États-Unis, Israël et l'Iran, qui en est à sa quatrième semaine, s'est transformé en une guerre cauchemardesque et en escalade qu'aucun membre du Conseil de coopération du Golfe n'a souhaitée.

Pire encore, il est rapidement apparu que les tirs de barrage de l'Iran visaient principalement les infrastructures civiles, et non les bases américaines que l'Iran prétendait être ses objectifs principaux.

Le premier jour, des missiles ou des débris d'armes iraniennes interceptées ont frappé l'aéroport de Dubaï, le célèbre hôtel Burj Al-Arab, le port de Jebel Ali et l'île artificielle de Palm Jumeirah.

Ce jour-là, l'Iran a tiré 137 missiles et 209 drones sur les Émirats arabes unis, dans une tentative évidente de saper leur réputation de havre de paix pour les touristes, les entreprises et les investisseurs.

L'Arabie saoudite, Bahreïn et le Qatar ont également été attaqués dès les premiers jours du conflit.

L'Iran a prétendu ne viser que les sites militaires liés aux États-Unis. Mais au cours des jours et des semaines qui ont suivi, un schéma indéniable d'attaques contre des infrastructures civiles a commencé à se dessiner, avec pour cibles en Arabie saoudite la raffinerie de pétrole de Ras Tanura, des installations d'Aramco et le champ pétrolifère de Shaybah.

Le ministère saoudien de la défense rapporte que de nombreux drones se dirigeant vers Riyad ont été interceptés.

"Je sortais avec mon petit garçon quand nous avons soudain entendu l'explosion", a déclaré à l'AFP un Jordanien résidant à Riyad le 28 février.

"Les gens autour de nous regardaient le ciel, essayant de comprendre ce qui se passait. Ce n'est pas quelque chose auquel on s'attend à Riyad".

Aucun des États du CCG ne s'attendait à cela, ni ne pensait le mériter.

Même Oman, qui avait servi de médiateur lors des pourparlers positifs entre l'Iran et les États-Unis qui ont immédiatement suivi les attentats, a été touché. Depuis le 3 mars, plusieurs attaques ont été menées contre des infrastructures pétrolières et d'autres installations civiles dans le pays.

Les derniers chiffres révèlent aujourd'hui le prix extrêmement disproportionné que les États du Golfe paient pour une guerre qu'ils n'ont pas déclenchée, qu'ils n'ont pas voulue et dans laquelle ils n'ont rien à voir.

Depuis le 28 février, les États du CCG ont subi 4 391 attaques de drones et de missiles iraniens, soit 83 % du total des tirs.

Israël, en revanche, qui a déclenché la guerre et bombarde l'Iran quotidiennement depuis un mois, a été la cible de 930 missiles et drones, soit seulement 17 % du total des tirs.

Ce chiffre soulève des questions quant aux véritables motivations de l'Iran, étant donné que depuis plus de quarante ans, Téhéran qualifie Israël de "Petit Satan" et appelle à sa destruction et à son anéantissement.

Les Émirats arabes unis, qui ont fait l'objet de 2 156 attaques, figurent en tête de liste des pays visés. Onze résidents ont été tués, dont deux jeudi lorsque leur voiture a été touchée par la chute de débris d'un missile intercepté.

Jusqu'à présent, l'Arabie saoudite a fait face à 723 drones et missiles, qui ont fait deux morts et plusieurs blessés.

La plupart des missiles tirés sur le CCG ont été interceptés. Hormis les attaques occasionnelles de drones menées par les Houthis au Yémen, c'est la première fois que les systèmes de défense aérienne des États du Golfe ont été correctement testés, et ils l'ont été avec brio.

Mais c'est l'intention qui se cache derrière ces attaques quotidiennes qui suscite la colère des gouvernements de toute la région. On peut se demander quelles sont les véritables intentions de l'Iran et s'il considère la paix, la tolérance et la prospérité des autres pays musulmans du Golfe, en général, comme la plus grande menace qui pèse sur son existence.

Bien qu'il affirme n'avoir visé que des sites supposés liés aux forces américaines, "il est très clair que l'Iran a ciblé des éléments clés de l'infrastructure civile", a déclaré à Arab News Chris Doyle, directeur du Council for Arab-British Understanding (Conseil pour la compréhension arabo-britannique).

"Il n'est donc pas crédible de faire ce genre d'affirmation.

L'objectif des dirigeants iraniens, a-t-il ajouté, "est de survivre dans une guerre qu'ils considèrent comme existentielle. Ils souhaitent donc rendre cette guerre aussi douloureuse que possible pour les États-Unis, et leurs options sont limitées étant donné que, sur le plan conventionnel, les États-Unis et Israël sont de loin supérieurs".

En conséquence, "il a dû ouvrir un front militaire très large pour forcer les États-Unis et leurs alliés à défendre un large éventail de cibles, désormais réparties dans 12 pays, et à exiger un prix économique pour ce qui se passe".

"Le but de leur ciblage est donc de s'assurer que les Etats-Unis cherchent leur stratégie de sortie plus tôt que plus tard, et de les forcer à s'asseoir à la table des négociations.

Il ajoute que ce n'est pas une coïncidence si, parmi les États du CCG, ce sont les Émirats arabes unis qui ont été les plus visés.

"On peut supposer que c'est en partie parce que les EAU sont si proches d'Israël, qu'ils ont normalisé leurs relations avec Israël et qu'ils entretiennent des liens si étroits que l'Iran les considère comme une cible privilégiée, alors qu'il se méfie un peu plus des autres États du Golfe, qu'il n'a pas ciblés dans la même mesure.

Caroline Rose, directrice du New Lines Institute, a déclaré que la stratégie de Téhéran consistait à "démontrer sa capacité à saper rapidement la sécurité dans l'ensemble de la région".

"Cette stratégie a été adoptée en partant du principe que les États du CCG feraient immédiatement pression sur les États-Unis pour qu'ils cessent leurs frappes, qu'ils acceptent un accord et qu'ils créent une distance supplémentaire avec Israël.

"Toutefois, cette stratégie s'est probablement retournée contre eux, car des pays comme l'Arabie saoudite ont annulé les politiques permettant aux forces américaines d'opérer à partir de leur territoire et certains envisagent d'entrer en guerre".

Mercredi, le Conseil des droits de l'homme des Nations unies a approuvé une résolution présentée par les États du CCG et la Jordanie, condamnant les actions "flagrantes" de l'Iran et exigeant des réparations pour les dommages considérables et les pertes humaines subis.

Le même jour, dans une déclaration commune, l'Arabie saoudite, les Émirats arabes unis, le Koweït, le Bahreïn, le Qatar et la Jordanie ont condamné "dans les termes les plus forts les attaques iraniennes flagrantes, qui constituent une violation flagrante de leur souveraineté, de leur intégrité territoriale, du droit international, du droit humanitaire international et de la Charte des Nations unies, qu'elles soient menées directement ou par l'intermédiaire de leurs mandataires et des factions armées qu'ils soutiennent dans la région".

Dans un aperçu de menaces jusqu'ici non reconnues, ils ont également condamné "les actes et activités déstabilisateurs visant la sécurité et la stabilité des pays de la région, qui sont planifiés par des cellules dormantes fidèles à l'Iran et des organisations terroristes liées au Hezbollah, et font l'éloge de nos courageuses forces armées pour avoir fait face à ces attaques".

La déclaration ajoute : "Nous réaffirmons également notre droit total et inhérent à l'autodéfense contre ces attaques criminelles, conformément à l'article 51 de la Charte des Nations unies, qui garantit le droit des États à l'autodéfense, individuellement et collectivement, en cas d'agression, et notre droit de prendre toutes les mesures nécessaires pour sauvegarder notre souveraineté, notre sécurité et notre stabilité".


Emirats: deux morts et trois blessés à Abou Dhabi après l'interception d'un missile 

Deux personnes ont été tuées et deux autres blessées par la chute de débris d'un missile intercepté dans la périphérie de la capitale émiratie Abou Dhabi, ont annoncé jeudi les autorités locales au 27e jour de la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
Deux personnes ont été tuées et deux autres blessées par la chute de débris d'un missile intercepté dans la périphérie de la capitale émiratie Abou Dhabi, ont annoncé jeudi les autorités locales au 27e jour de la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
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  • Deux personnes ont été tuées et deux autres blessées par la chute de débris d'un missile intercepté dans la périphérie de la capitale émiratie Abou Dhabi
  • "L'incident a entraîné la mort de deux personnes non identifiées, fait trois blessés et endommagé plusieurs voitures", ont indiqué les autorités d'Abou Dhabi sur X

ABOU DHABI: Deux personnes ont été tuées et deux autres blessées par la chute de débris d'un missile intercepté dans la périphérie de la capitale émiratie Abou Dhabi, ont annoncé jeudi les autorités locales au 27e jour de la guerre au Moyen-Orient.

"L'incident a entraîné la mort de deux personnes non identifiées, fait trois blessés et endommagé plusieurs voitures", ont indiqué les autorités d'Abou Dhabi sur X.