Le dossier du Sahara occidental devant la Cour européenne de justice

Un bateau de pêche entre dans le port de Laâyoune, la principale ville du Sahara occidental sous contrôle marocain. (Photo de fichier prise le 3 novembre 2018. Fadel Senna/AFP)
Un bateau de pêche entre dans le port de Laâyoune, la principale ville du Sahara occidental sous contrôle marocain. (Photo de fichier prise le 3 novembre 2018. Fadel Senna/AFP)
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Publié le Dimanche 28 février 2021

Le dossier du Sahara occidental devant la Cour européenne de justice

  • La Cour européenne de justice doit discuter la semaine prochaine des accords UE-Maroc permettant à Rabat d'exporter des marchandises du Sahara Occidental qui sont contestées par le Front Polisario indépendantiste
  • Deux audiences sont prévues mardi et mercredi devant la 9e chambre de la CJUE qui, toutefois, "devrait rendre son délibéré dans plusieurs mois"

LUXEMBOURG : La Cour européenne de justice (CJUE) se penche une nouvelle fois dans les prochains jours sur le dossier du Sahara occidental, les indépendantistes du Front Polisario contestant des accords UE-Maroc permettant à Rabat d'exporter tomates, melons et poissons de l’ancienne colonie espagnole.

Deux audiences sont prévues mardi et mercredi devant la 9e chambre de la CJUE qui, toutefois, "devrait rendre son délibéré dans plusieurs mois", a indiqué à l'AFP un porte-parole de l'institution établie au Luxembourg.

Pour le Front Polisario, il s'agit de stopper le "pillage des ressources naturelles" du territoire, "principalement l’agriculture d’exportation, le phosphate, la pêche et le tourisme", comme l'a expliqué à l'AFP l'avocat français Gilles Devers, chargé du dossier.

Face à ce "harcèlement judiciaire", le Maroc compte lui défendre "la légitimité de son partenariat" commercial avec l'UE, a déclaré son ministre des Affaires étrangères, Nasser Bourita, cité par l'agence officielle MAP.

Vaste étendue désertique de 266.000 km2 situé au nord de la Mauritanie, le Sahara occidental est le dernier territoire du continent africain dont le statut post-colonial n'est pas réglé: le Maroc en contrôle plus de 80% à l'ouest, le Front Polisario moins de 20% à l'est, le tout étant séparé par un mur de sable et une zone tampon sous contrôle des casques bleus de l'ONU.

"Combat économique"

Des négociations de paix quadripartites (Maroc,Polisario, Algérie et Mauritanie) menées sous les auspices de l'ONU sont suspendues depuis le printemps 2019.

Rabat propose un plan d'autonomie sous sa souveraineté, en mettant en avant la stabilité de la région et les millions investis dans les infrastructures locales.

Se considérant comme la principale victime de ce conflit oublié, le Polisario, qui a proclamé une République sahraouie (RASD) en 1976, milite pour l'indépendance avec le soutien de l’Algérie, en réclamant un référendum d'autodétermination prévu par les Nations unies.

Après près de 30 ans de cessez-le-feu, les tensions ont ressurgi en novembre 2020 quand le Maroc a déployé ses troupes dans une zone tampon de l’extrême sud du Sahara occidental, pour chasser des indépendantistes qui bloquaient la seule route commerciale vers l’Afrique de l’Ouest, selon eux illégale.

Le Polisario se dit depuis "en état de guerre de légitime défense" et annonce régulièrement des "attaques" contre les positions marocaines, la dernière ayant fait selon lui trois morts fin janvier. Le Maroc répond en dénonçant une "guerre médiatique" et des "victoires imaginaires".

Dans le même temps, le mouvement indépendantiste mène un "combat économique", avec des actions juridiques notamment auprès de la CJUE, comme le souligne Me Devers.

Car, selon lui, les "facilités d’accès au marché européen" contribuent au "maintien de la colonisation" marocaine. Le but, à terme, pour le Polisario est aussi de faire partir les entreprises européennes installées au Sahara occidental.

Ce militant qui défend depuis plus de dix ans la cause des indépendantistes compte bien "faire triompher le droit international" dans les accords liant l'UE et le Maroc. "Nous restons sur les mêmes bases juridiques, à savoir l’absence de souveraineté du Maroc, le droit à l’autodétermination, la représentativité du Front Polisario en sa qualité de mouvement de libération nationale", dit-il.

L'enjeu financier n'est pas négligeable: en 2019, le Maroc a exporté vers l'UE pour près de 435 millions d'euros de produits issus du Sahara occidental, essentiellement du poisson, selon un document publié en décembre 2020 par la Commission européenne, qui ne donne aucun chiffre concernant le phosphate, une autre ressource de la zone.

"Approche pragmatique"

Fin 2016, le Polisario avait remporté une manche quand la CJUE avait estimé que l'accord de libre-échange entre le Maroc et son principal partenaire commercial, l'UE, ne pouvait s'appliquer au Sahara occidental.

Depuis, selon Me Devers, le Parlement européen a contourné cet avis en adoptant en janvier 2019 un texte étendant au territoire disputé les tarifs douaniers préférentiels octroyés par un accord signé en 2013 entre l'UE et le Maroc.

La Commission européenne, elle, voit cet accord douanier comme "un facteur clef pour le maintien, voire l'augmentation du taux d'emploi" au Sahara occidental et donc "un atout fort pour atténuer la pression migratoire surtout en temps de crise", selon l'étude de décembre 2020.

Cette "approche pragmatique" a aussi contribué à un "dialogue positif" avec Rabat sur la question des droits humains, domaine où "subsiste un certain nombre de défis", selon cette étude.

 


Le Kurde Nizar Amedi élu président de l'Irak, Al-Maliki pressenti pour Premier ministre

Le Parlement irakien a élu samedi à la présidence du pays Nizar Amedi, qui doit à présent choisir un Premier ministre, dans un pays récemment entraîné dans la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
Le Parlement irakien a élu samedi à la présidence du pays Nizar Amedi, qui doit à présent choisir un Premier ministre, dans un pays récemment entraîné dans la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
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  • Nizar Amedi a prêté serment après avoir obtenu la majorité des voix des députés, selon une retransmission en direct du vote par la chaîne officielle Al-Iraqiya. Il succède Abdel Latif Rachid
  • Agé de 58 ans, il était le candidat de l'une des deux principales formations kurdes, le Parti de l’Union patriotique du Kurdistan

BAGDAD: Le Parlement irakien a élu samedi à la présidence du pays Nizar Amedi, qui doit à présent choisir un Premier ministre, dans un pays récemment entraîné dans la guerre au Moyen-Orient.

Conformément au système de partage du pouvoir en vigueur en Irak, la présidence de la République, un poste largement honorifique, est attribuée à un Kurde, la fonction de Premier ministre à un chiite et la présidence du Parlement à un sunnite.

Nizar Amedi a prêté serment après avoir obtenu la majorité des voix des députés, selon une retransmission en direct du vote par la chaîne officielle Al-Iraqiya. Il succède Abdel Latif Rachid.

Agé de 58 ans, il était le candidat de l'une des deux principales formations kurdes, le Parti de l’Union patriotique du Kurdistan.

M. Amedi a été ministre de l’Environnement entre 2022 et 2024 dans le gouvernement du Premier ministre sortant Mohammed Chia al-Soudani.

Il a également été conseiller des anciens présidents de la République, Jalal Talabani, Fouad Massoum et Barham Saleh.

Après les élections législatives de novembre, la date de l'élection du président avait été fixée à janvier mais avait été reportée deux fois en raison de désaccords politiques, reculant d'autant la nomination d'un Premier ministre.

Le président dispose désormais de 15 jours pour nommer un Premier ministre, qui devrait être Nouri al-Maliki.

Déjà deux fois consécutives à ce poste (entre 2006 et 2014), M. Maliki avait reçu en janvier l'appui de la principale alliance chiite du pays, le Cadre de coordination, qui détient la majorité au Parlement et a des liens avec Téhéran, pour redevenir Premier ministre.

Ce probable retour au pouvoir de M. Maliki avait suscité de vives inquiétudes à Washington.

M. Maliki avait dans un premier temps bénéficié du soutien américain après l'invasion de 2003 et la chute de Saddam Hussein, mais s'était brouillé avec Washington après s'être rapproché de l'Iran.

L'Irak a longtemps été un terrain de confrontation par procuration entre les Etats-Unis et l'Iran, les gouvernements successifs négociant un équilibre délicat entre ses deux partenaires, eux-même ennemis.

Les Etats-Unis et l'Iran ont entamé samedi à Islamabad des négociations pour tenter d'obtenir une trêve durable après plusieurs semaines de guerre au Moyen-Orient.

L'Irak a été happé par le conflit, des groupes pro-iraniens attaquant des intérêts américains dans le pays et ces mêmes groupes étant l'objet de frappes imputées aux Etats-Unis et à Israël.


Le Liban dit œuvrer pour un retrait israélien total, nouvel incident visant les Casques bleus 

Des soldats israéliens ont percuté dimanche "à deux reprises" des véhicules des Casques bleus avec un char Merkava, causant "des dégâts significatifs" à l'un des véhicules, a annoncé dans un communiqué la force de l'ONU, présente dans le sud du pays depuis 1978, date de la première invasion israélienne. (AFP)
Des soldats israéliens ont percuté dimanche "à deux reprises" des véhicules des Casques bleus avec un char Merkava, causant "des dégâts significatifs" à l'un des véhicules, a annoncé dans un communiqué la force de l'ONU, présente dans le sud du pays depuis 1978, date de la première invasion israélienne. (AFP)
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  • Au moins six personnes sont mortes dimanche dans de nouvelles frappes israéliennes sur le sud du pays, a précisé le ministère de la Santé, dont un secouriste de la Croix-Rouge libanaise
  • L'organisation a indiqué que son équipe avait été "directement visée par un drone israélien" alors qu'elle menait une mission humanitaire et que le logo de la Croix-Rouge était visible

BEYROUTH: Le Premier ministre du Liban, Nawaf Salam, a assuré dimanche œuvrer pour un retrait israélien total du territoire, alors que son homologue israélien Benjamin Netanyahu venait d'annoncer la poursuite de la guerre à ses troupes dans le sud du Liban.

Au moins six personnes sont mortes dimanche dans de nouvelles frappes israéliennes sur le sud du pays, a précisé le ministère de la Santé, dont un secouriste de la Croix-Rouge libanaise.

L'organisation a indiqué que son équipe avait été "directement visée par un drone israélien" alors qu'elle menait une mission humanitaire et que le logo de la Croix-Rouge était visible.

Le secrétaire général de la Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (FICR), Jagan Chapagain, s'est dit "consterné et attristé" par la mort d'un deuxième volontaire de la Croix-Rouge libanaise en quelques semaines.

Le ministère a lui dénoncé "une nouvelle violation du droit international humanitaire", précisant qu'un secouriste avait été également blessé dans la frappe, à Beit Yahoun.

Le ministère "engagera des poursuites judiciaires au niveau international afin de garantir que les responsables de ces crimes répondent de leurs actes", a-t-il ajouté, dans un communiqué.

Israël accuse régulièrement le Hezbollah d'utiliser des ambulances à des fins militaires, sans fournir de preuves à ces accusations.

Au total, plus de 80 secouristes et personnels de santé ont été tués dans des frappes israéliennes depuis le début de la guerre, selon les autorités.

"Nous allons œuvrer pour arrêter cette guerre et obtenir le retrait israélien de l'ensemble de notre territoire", a déclaré Nawaf Salam dans un discours télévisé aux Libanais, à la veille de la commémoration du début de la guerre civile (1975-1990).

"Nous continuons nos efforts (...) en négociant pour arrêter la guerre", a-t-il ajouté.

Mardi, des responsables libanais, israéliens et américains doivent se rencontrer à Washington pour des pourparlers directs, une initiative rejetée par la formation pro-iranienne Hezbollah.

Lors d'une visite dans le sud du Liban, sa première depuis le début de la guerre le 2 mars contre le Hezbollah, le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a déclaré: "la guerre continue, y compris dans la zone de sécurité au Liban".

"Nous avons contrecarré la menace d'une invasion à partir du Liban grâce à cette zone de sécurité", a-t-il ajouté, après avoir fait état la veille de la création "d'une zone tampon de sécurité de huit à dix kilomètres" à l'intérieur du territoire libanais pour protéger Israël des attaques du Hezbollah.

Nouvel incident visant les Casques bleus 

La Force intérimaire des Nations unies au Liban (Finul) a dénoncé pour sa part un nouvel incident visant les Casques bleus.

Des soldats israéliens ont percuté dimanche "à deux reprises" des véhicules des Casques bleus avec un char Merkava, causant "des dégâts significatifs" à l'un des véhicules, a annoncé dans un communiqué la force de l'ONU, présente dans le sud du pays depuis 1978, date de la première invasion israélienne.

Israël, qui a annoncé que la fragile trêve au Moyen-Orient ne s'appliquait pas au Liban, a continué à bombarder le pays.

Une trentaine de localités du sud et quelques unes dans la Békaa (est), ont été visées dimanche, a affirmé l'Agence nationale d'information (Ani).

Une frappe israélienne sur le village de Qana (sud) a tué au moins cinq personnes et en a blessé 25 autres, a indiqué le ministère de la Santé.

Un photographe de l'AFP y a vu d'importantes destructions et une pelleteuse qui dégageait des gravats, pendant que des secouristes évacuaient un corps des décombres.

"Notre centre de secours a été touché et a été complètement détruit, avec tout ce qu'il contenait, notamment des lits et des équipements médicaux", a raconté à Bazouriyeh (sud) Hassan Berro, un secouriste de l'association Risala affiliée au mouvement Amal, parti allié du Hezbollah.

Un correspondant de l'AFP y a vu des vitres brisées et des lits médicalisés recouverts de débris dans le bâtiment endommagé.

L'armée israélienne a accusé le Hezbollah d'utiliser le complexe hospitalier de cette ville "à des fins militaires".

Les frappes israéliennes au Liban ont tué 2.055 personnes et en ont blessé plus de 6.500 autres depuis le début de la guerre entre le Hezbollah et Israël, a indiqué dimanche le ministère de la Santé.


Léon XIV est arrivé en Algérie pour une visite historique, la première d'un pape dans le pays 

La basilique Notre-Dame d'Afrique, site chrétien emblématique du pays qui surplombe la baie d'Alger. (AFP)
La basilique Notre-Dame d'Afrique, site chrétien emblématique du pays qui surplombe la baie d'Alger. (AFP)
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  • Première étape d'une grande tournée dans quatre pays d'Afrique, le pape américain se rend en Algérie pendant deux jours "pour continuer à construire des ponts entre le monde chrétien et le monde musulman "
  • Le pape américain est arrivé peu avant 10H00 locales (09H00 GMT) à l'aéroport d'Alger et doit rendre hommage aux victimes algériennes de la guerre d'indépendance contre la France (1954-1962)

ALGER: Léon XIV est arrivé lundi matin en Algérie pour une visite de deux jours hautement symbolique, la première d'un pape dans ce pays à majorité musulmane, terre natale de Saint Augustin, a constaté l'AFP à bord de l'avion papal.

Le pape américain est arrivé peu avant 10H00 locales (09H00 GMT) à l'aéroport d'Alger et doit rendre hommage aux victimes algériennes de la guerre d'indépendance contre la France (1954-1962).

Une visite historique 

Le pape Léon XIV est parti lundi matin pour un voyage historique en Algérie, marquant le début d'une tournée de onze jours en Afrique, premier voyage international de son pontificat mais qui risque d'être éclipsé par les critiques du président américain Donald Trump.

Son avion a décollé peu après 07H00 GMT de l'aéroport romain de Fiumicino.

Première étape d'une grande tournée dans quatre pays d'Afrique, le pape américain se rend en Algérie pendant deux jours "pour continuer à construire des ponts entre le monde chrétien et le monde musulman ", a déclaré à l'AFP l'archevêque d'Alger, le cardinal Jean-Paul Vesco.

Ce déplacement revêt aussi une forte dimension personnelle pour le pape américain: il marchera dans les pas de Saint Augustin, grand penseur chrétien du IVe siècle dont l'héritage spirituel irrigue son pontificat.

Dans un contexte international tendu par la guerre au Moyen-Orient, la coexistence pacifique sera au cœur du message du pape dans ce pays de 47 millions d'habitants, où l'islam sunnite est religion d'Etat.

Sa récente allocution antiguerre lui a valu dimanche soir une diatribe de Donald Trump: "Je ne suis pas un grand fan du pape Léon (...), c'est un homme qui ne croit pas à la lutte contre la criminalité", a déclaré le président américain à la presse. Puis d'ajouter sur son réseau Truth Social: "Je ne veux pas d'un pape qui critique le président des Etats-Unis" - même si celui-ci n'avait nommé personne dans son discours.

Première grande tournée 

Attendu à 10H00 (09H00 GMT) à Alger, Léon XIV sera accueilli avec les honneurs. Il rendra d'abord hommage, devant le monument des martyrs, aux victimes de la guerre d'indépendance contre la France (1954-62), un geste de reconnaissance de la douloureuse histoire nationale.

Dans la foulée, il sera reçu par le président Abdelmadjid Tebboune et prononcera un premier discours devant les autorités et le corps diplomatique.

L'après-midi, il visitera la Grande Mosquée, complexe monumental au plus haut minaret du monde (267 m), avant de se rendre à la basilique Notre-Dame d'Afrique, site chrétien emblématique du pays qui surplombe la baie d'Alger.

Au cours d'une célébration à dimension interreligieuse mêlant chrétiens et musulmans, le chef des 1,4 milliard de catholiques y lancera un appel à la fraternité dans le pays où les catholiques représentent moins de 0,01 % de la population.

Ce déplacement ouvre la première grande tournée internationale du pape de 70 ans, qui le conduira ensuite au Cameroun, en Angola et en Guinée équatoriale (13-23 avril), un marathon de 18.000 km à l'agenda très dense.

Fleurs et travaux 

Pour cette visite historique, Alger a sorti ses plus beaux atours, et l'ambiance des grands jours règne dans la capitale algérienne.

Les murs de certaines façades ont été rafraîchis, des routes refaites à neuf, des espaces verts agrémentés de plantes et de grands pots de fleurs déposés sur une partie du parcours.

Dans certains quartiers, comme celui de Bab El Oued, les travaux se sont poursuivis pendant la nuit, créant parfois des embouteillages à des heures tardives.

Des barrières ont été posées le long du parcours qu'empruntera le souverain pontife. Aucun bain de foule n'est cependant prévu dans la capitale et la fameuse papamobile, ce véhicule blanc emblématique, restera à l'aéroport, selon le site d'information Casbah Tribune.

Lundi, Léon XIV se recueillera aussi en privé dans la chapelle des 19 "martyrs d'Algérie", des prêtres et religieuses assassinés pendant la décennie noire de guerre civile (1992-2002), symbole du prix payé par les religieux engagés dans le dialogue avec l'islam.

Mais aucun déplacement n'est prévu au monastère de Tibhirine, dont les moines furent enlevés et assassinés en 1996, un épisode encore entouré de zones d'ombre.

Dans un pèlerinage à la dimension plus personnelle, le pape se rendra mardi à Annaba (est), près de la frontière tunisienne, l'antique Hippone dont Saint Augustin (354-430) fut l'évêque.

Dans son premier discours en tant que pape, depuis le balcon de la basilique Saint‑Pierre, Léon XIV s'était présenté comme "un fils de Saint Augustin" en référence à l'ordre qui porte son nom.

Avant son élection à la tête de l'Eglise catholique en mai 2025, Robert Francis Prevost s'était rendu deux fois en Algérie, en tant que responsable de cet ordre, fondé au XIIIe siècle sur des préceptes de vie commune et de partage.