Le dossier du Sahara occidental devant la Cour européenne de justice

Un bateau de pêche entre dans le port de Laâyoune, la principale ville du Sahara occidental sous contrôle marocain. (Photo de fichier prise le 3 novembre 2018. Fadel Senna/AFP)
Un bateau de pêche entre dans le port de Laâyoune, la principale ville du Sahara occidental sous contrôle marocain. (Photo de fichier prise le 3 novembre 2018. Fadel Senna/AFP)
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Publié le Dimanche 28 février 2021

Le dossier du Sahara occidental devant la Cour européenne de justice

  • La Cour européenne de justice doit discuter la semaine prochaine des accords UE-Maroc permettant à Rabat d'exporter des marchandises du Sahara Occidental qui sont contestées par le Front Polisario indépendantiste
  • Deux audiences sont prévues mardi et mercredi devant la 9e chambre de la CJUE qui, toutefois, "devrait rendre son délibéré dans plusieurs mois"

LUXEMBOURG : La Cour européenne de justice (CJUE) se penche une nouvelle fois dans les prochains jours sur le dossier du Sahara occidental, les indépendantistes du Front Polisario contestant des accords UE-Maroc permettant à Rabat d'exporter tomates, melons et poissons de l’ancienne colonie espagnole.

Deux audiences sont prévues mardi et mercredi devant la 9e chambre de la CJUE qui, toutefois, "devrait rendre son délibéré dans plusieurs mois", a indiqué à l'AFP un porte-parole de l'institution établie au Luxembourg.

Pour le Front Polisario, il s'agit de stopper le "pillage des ressources naturelles" du territoire, "principalement l’agriculture d’exportation, le phosphate, la pêche et le tourisme", comme l'a expliqué à l'AFP l'avocat français Gilles Devers, chargé du dossier.

Face à ce "harcèlement judiciaire", le Maroc compte lui défendre "la légitimité de son partenariat" commercial avec l'UE, a déclaré son ministre des Affaires étrangères, Nasser Bourita, cité par l'agence officielle MAP.

Vaste étendue désertique de 266.000 km2 situé au nord de la Mauritanie, le Sahara occidental est le dernier territoire du continent africain dont le statut post-colonial n'est pas réglé: le Maroc en contrôle plus de 80% à l'ouest, le Front Polisario moins de 20% à l'est, le tout étant séparé par un mur de sable et une zone tampon sous contrôle des casques bleus de l'ONU.

"Combat économique"

Des négociations de paix quadripartites (Maroc,Polisario, Algérie et Mauritanie) menées sous les auspices de l'ONU sont suspendues depuis le printemps 2019.

Rabat propose un plan d'autonomie sous sa souveraineté, en mettant en avant la stabilité de la région et les millions investis dans les infrastructures locales.

Se considérant comme la principale victime de ce conflit oublié, le Polisario, qui a proclamé une République sahraouie (RASD) en 1976, milite pour l'indépendance avec le soutien de l’Algérie, en réclamant un référendum d'autodétermination prévu par les Nations unies.

Après près de 30 ans de cessez-le-feu, les tensions ont ressurgi en novembre 2020 quand le Maroc a déployé ses troupes dans une zone tampon de l’extrême sud du Sahara occidental, pour chasser des indépendantistes qui bloquaient la seule route commerciale vers l’Afrique de l’Ouest, selon eux illégale.

Le Polisario se dit depuis "en état de guerre de légitime défense" et annonce régulièrement des "attaques" contre les positions marocaines, la dernière ayant fait selon lui trois morts fin janvier. Le Maroc répond en dénonçant une "guerre médiatique" et des "victoires imaginaires".

Dans le même temps, le mouvement indépendantiste mène un "combat économique", avec des actions juridiques notamment auprès de la CJUE, comme le souligne Me Devers.

Car, selon lui, les "facilités d’accès au marché européen" contribuent au "maintien de la colonisation" marocaine. Le but, à terme, pour le Polisario est aussi de faire partir les entreprises européennes installées au Sahara occidental.

Ce militant qui défend depuis plus de dix ans la cause des indépendantistes compte bien "faire triompher le droit international" dans les accords liant l'UE et le Maroc. "Nous restons sur les mêmes bases juridiques, à savoir l’absence de souveraineté du Maroc, le droit à l’autodétermination, la représentativité du Front Polisario en sa qualité de mouvement de libération nationale", dit-il.

L'enjeu financier n'est pas négligeable: en 2019, le Maroc a exporté vers l'UE pour près de 435 millions d'euros de produits issus du Sahara occidental, essentiellement du poisson, selon un document publié en décembre 2020 par la Commission européenne, qui ne donne aucun chiffre concernant le phosphate, une autre ressource de la zone.

"Approche pragmatique"

Fin 2016, le Polisario avait remporté une manche quand la CJUE avait estimé que l'accord de libre-échange entre le Maroc et son principal partenaire commercial, l'UE, ne pouvait s'appliquer au Sahara occidental.

Depuis, selon Me Devers, le Parlement européen a contourné cet avis en adoptant en janvier 2019 un texte étendant au territoire disputé les tarifs douaniers préférentiels octroyés par un accord signé en 2013 entre l'UE et le Maroc.

La Commission européenne, elle, voit cet accord douanier comme "un facteur clef pour le maintien, voire l'augmentation du taux d'emploi" au Sahara occidental et donc "un atout fort pour atténuer la pression migratoire surtout en temps de crise", selon l'étude de décembre 2020.

Cette "approche pragmatique" a aussi contribué à un "dialogue positif" avec Rabat sur la question des droits humains, domaine où "subsiste un certain nombre de défis", selon cette étude.

 


Mettre fin à la guerre au Liban est la «question la plus importante» de l'accord avec Washington, selon la diplomatie iranienne

Le chef de la diplomatie iranienne, Abbas Araghchi, a insisté mardi sur l'importance de mettre fin à la guerre au Liban entre Israël et le Hezbollah pro-iranien, dans le cadre du protocole d'accord conclu avec Washington. (AFP)
Le chef de la diplomatie iranienne, Abbas Araghchi, a insisté mardi sur l'importance de mettre fin à la guerre au Liban entre Israël et le Hezbollah pro-iranien, dans le cadre du protocole d'accord conclu avec Washington. (AFP)
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  • Le chef de la diplomatie iranienne, Abbas Araghchi, a insisté mardi sur l'importance de mettre fin à la guerre au Liban entre Israël et le Hezbollah pro-iranien
  • "Il s'agit sans doute de la question la plus importante du protocole: l'annonce de l'arrêt immédiat et permanent de la guerre sur tous les fronts, y compris au Liban"

TEHERAN: Le chef de la diplomatie iranienne, Abbas Araghchi, a insisté mardi sur l'importance de mettre fin à la guerre au Liban entre Israël et le Hezbollah pro-iranien, dans le cadre du protocole d'accord conclu avec Washington.

"Il s'agit sans doute de la question la plus importante du protocole: l'annonce de l'arrêt immédiat et permanent de la guerre sur tous les fronts, y compris au Liban", a déclaré le ministre lors d'une réunion avec des diplomates étrangers diffusée à la télévision d'Etat.


Au G7, coup de projecteur sur l'Ukraine, éclipsée par l'Iran

Le président ukrainien est lui attendu dès mardi matin dans la station thermale des Alpes françaises pour participer à une réunion de travail consacrée à la paix et la sécurité pour l'Ukraine et l'Europe. Il espère à cette occasion pouvoir s'entretenir seul à seul avec Donald Trump. (AFP)
Le président ukrainien est lui attendu dès mardi matin dans la station thermale des Alpes françaises pour participer à une réunion de travail consacrée à la paix et la sécurité pour l'Ukraine et l'Europe. Il espère à cette occasion pouvoir s'entretenir seul à seul avec Donald Trump. (AFP)
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  • La guerre en Ukraine dominera les débats du G7 mardi à Evian en présence de Volodymyr Zelensky. Au cœur des tractations: la capacité des alliés de Washington à convaincre Donald Trump, jusqu'ici réticent, à afficher son soutien au président ukrainien
  • Le Moyen-Orient sera lui aussi toujours très haut dans l'agenda des chefs d'Etat et de gouvernement de l'Allemagne, du Canada, des Etats-Unis, de la France, de l'Italie, du Japon et du Royaume-Uni

EVIAN: La guerre en Ukraine dominera les débats du G7 mardi à Evian en présence de Volodymyr Zelensky. Au cœur des tractations: la capacité des alliés de Washington à convaincre Donald Trump, jusqu'ici réticent, à afficher son soutien au président ukrainien face à Vladimir Poutine.

Le Moyen-Orient sera lui aussi toujours très haut dans l'agenda des chefs d'Etat et de gouvernement de l'Allemagne, du Canada, des Etats-Unis, de la France, de l'Italie, du Japon et du Royaume-Uni.

Ils se retrouveront pour un déjeuner de travail consacré aux crises de cette région secouée par la guerre américano-israélienne contre l'Iran. L'Egypte, les Emirats arabes unis et le Qatar - qui a contribué à la médiation ayant abouti à un accord entre Washington et Téhéran - y ont été conviés.

Le président ukrainien est lui attendu dès mardi matin dans la station thermale des Alpes françaises pour participer à une réunion de travail consacrée à la paix et la sécurité pour l'Ukraine et l'Europe. Il espère à cette occasion pouvoir s'entretenir seul à seul avec Donald Trump.

La dernière rencontre entre les deux dirigeants remonte à fin décembre dans la résidence du milliardaire américain à Mar-a-Lago, en Floride.

A défaut d'annoncer une réunion bilatérale, le président des Etats-Unis, accaparé ces derniers mois par le conflit avec l'Iran, a assuré lundi avoir eu "une très bonne conversation avec le président (Volodymyr) Zelensky et le président (russe Vladimir) Poutine" dimanche.

"Et je pense que nous pouvons peut-être faire quelque chose", a-t-il ajouté.

Il a en outre déploré les 25.000 morts par mois dans ce conflit, "majoritairement des soldats". "Cela ne devrait pas se produire", a-t-il réagi.

Après de nouvelles frappes meurtrières menées lundi par la Russie qui ont fait au moins 11 morts et incendié une cathédrale historique à Kiev, Volodymyr Zelensky a demandé "davantage de pression sur l'agresseur et davantage de soutien à la défense aérienne de l'Ukraine".

Le président peut d'ores et déjà compter sur l'appui indéfectible des dirigeants européens et canadien, dont il verra certains en tête-à-tête.

Le Royaume-Uni va fournir de l'uranium enrichi à l'Ukraine pour ses centrales nucléaires et imposer de nouvelles sanctions à la Russie, a ainsi annoncé le Premier ministre britannique Keir Starmer en amont de la session de travail.

"Unité et détermination" 

Condamnant les "frappes barbares" de la Russie en Ukraine, Londres compte "monter d'un cran" en "étouffant les ressources qui alimentent la guerre de Poutine et en fournissant de l'énergie à l'Ukraine pour les hivers à venir", a déclaré Keir Starmer.

Avant même la tenue du sommet, une source gouvernementale italienne soulignait de son côté que l'Ukraine restait "un sujet sur lequel il y a la plus grande attention italienne".

Lundi, le président du conseil européen António Costa, également présent à Evian, a estimé que "l'unité et la détermination du G7 sont essentielles pour contribuer à mettre fin à cette guerre et parvenir à une paix juste et durable".

A cet égard, la participation du président Zelensky aux discussions au G7 est "particulièrement importante", a-t-il fait valoir.

De son côté, la présidente de la Commission européenne Ursula von der Leyen a salué l'Ukraine qui "tient la ligne de front et regagne même partiellement du terrain".

Elle a en outre loué la capacité de Kiev de frapper des cibles stratégiques "au cœur même de la Russie".

Depuis le début du conflit en février 2022, l'Ukraine a opéré un virage stratégique en devenant un acteur majeur de l'industrie de défense, notamment via sa production de drones, mais continue d'avoir cruellement besoin du soutien occidental.

Selon les Européens, la Russie, sous pression des sanctions internationales, commence, elle, à montrer des signes de faiblesse.

"Nos sanctions frappent profondément", a estimé Ursula Von der Leyen.

Pour autant, Vladimir Poutine reste inflexible.

Lundi, le président ukrainien a fait savoir qu'il avait invité son homologue russe à venir au G7.

"La Russie a montré une fois de plus qu'elle n'est pas prête à parler", a-t-il dit, estimant qu'il fallait intensifier la pression sur le président jusqu'à ce qu'il mette fin à la guerre.


Olivier Cadic : « Les relations entre la France et l’Arabie saoudite n’ont jamais été aussi denses »

Le vice-ministre des Affaires étrangères, Waleed Elkhereiji, a rencontré lundi à Riyad Olivier Cadic, président du groupe d'amitié parlementaire franco-saoudien du Sénat français. (X/@KSAmofaEN)
Le vice-ministre des Affaires étrangères, Waleed Elkhereiji, a rencontré lundi à Riyad Olivier Cadic, président du groupe d'amitié parlementaire franco-saoudien du Sénat français. (X/@KSAmofaEN)
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  • En visite à Riyad, le sénateur des Français établis hors de France souligne l’accélération des échanges entre Paris et le Royaume, les opportunités offertes par Vision 2030 et le rôle stabilisateur de l’Arabie saoudite dans la région
  • La transformation de l’Arabie saoudite ouvre de nouvelles opportunités pour les entreprises françaises, notamment dans l’intelligence artificielle, les infrastructures, les énergies renouvelables, la culture, le tourisme et l’économie numérique

RIYAD : Sénateur des Français établis hors de France depuis 2014, vice-président de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées et président du groupe d’amitié interparlementaire France–Pays du Golfe, Olivier Cadic a effectué une nouvelle visite en Arabie saoudite à la tête d’une délégation parlementaire française composée notamment des sénateurs Nathalie Delattre et Rémy Pointereau. À l’issue de ses rencontres avec les autorités saoudiennes, il revient sur la transformation du Royaume, l’état des relations franco-saoudiennes et les perspectives de coopération entre les deux pays.

Pour Olivier Cadic, l’Arabie saoudite figure aujourd’hui parmi les pays qui se transforment le plus rapidement au monde. « Il s’agit de ma neuvième visite en Arabie saoudite en onze ans. Ce qui me frappe à chaque déplacement, c’est la rapidité de la transformation du pays », confie-t-il à Arab News en français.

Le sénateur souligne particulièrement les changements observés à Riyad, où les projets de développement se multiplient dans le cadre de la Vision 2030 portée par le prince héritier Mohammed ben Salmane. Selon lui, cette stratégie de modernisation « insuffle un souffle de modernité accéléré » et traduit une volonté claire de diversification économique, d’innovation et d’ouverture sur le monde.

Au cours de sa visite, Olivier Cadic a insisté sur la solidité du partenariat franco-saoudien, qu’il qualifie d’exceptionnel.

« Les relations entre la France et l’Arabie saoudite sont excellentes et n’ont jamais été aussi denses », affirme-t-il. Selon le sénateur, cette proximité repose sur une confiance mutuelle et sur des convergences de vues concernant plusieurs dossiers régionaux majeurs.

Il rappelle également l’importance de la solidarité entre partenaires dans les moments difficiles. « J’ai souhaité rappeler que la France n’oublie pas les attaques dont l’Arabie saoudite a été victime. Dans les moments difficiles, les partenaires doivent pouvoir compter les uns sur les autres. »

Selon Olivier Cadic, Paris et Riyad partagent notamment leur soutien à une solution à deux États pour résoudre le conflit israélo-palestinien, leur préoccupation face à la perspective d’une acquisition ou d’un usage d’une capacité nucléaire militaire par l’Iran, ainsi que leur volonté de voir le Liban retrouver sa pleine souveraineté et la Syrie renouer avec la stabilité.

« Plus largement, la France et l’Arabie saoudite défendent le multilatéralisme, le respect du droit international et de l’intégrité territoriale des États », souligne-t-il.

Sur le plan économique, le sénateur estime que les perspectives de cooperation entre la France et l’Arabie saoudite sont particulièrement prometteuses.

Les secteurs des nouvelles technologies, de l’intelligence artificielle, des énergies renouvelables, du tourisme, de la culture et de la formation figurent parmi les domaines les plus porteurs.

« La diversification de l’économie saoudienne crée de nombreuses opportunités pour les entreprises françaises, qui disposent d’un savoir-faire reconnu dans ces secteurs », explique-t-il.

Les mégaprojets lancés dans le cadre de Vision 2030 offrent également de nouvelles perspectives dans les infrastructures de transport, la gestion durable de l’eau, les énergies décarbonées, la santé et les technologies numériques.

Olivier Cadic met aussi en avant l’émergence de nouveaux axes de coopération à forte valeur ajoutée. « Les coopérations entre la France et l’Arabie saoudite s’étendent désormais à de nouveaux secteurs, notamment les industries culturelles et créatives, l’intelligence artificielle, mais aussi l’e-sport », observe-t-il.

Pour le sénateur, les projets liés à l’économie numérique et à la jeunesse illustrent parfaitement la capacité des deux pays à construire ensemble des partenariats innovants et tournés vers l’avenir.

Parmi les éléments les plus marquants de cette mission, Olivier Cadic évoque avant tout l’état d’esprit qu’il a observé auprès des responsables saoudiens et des jeunes générations.

« J’ai été particulièrement impressionné par la confiance qui anime les responsables saoudiens et la jeunesse du pays. On ressent une véritable volonté de construire l’avenir et de réussir la transformation engagée », confie-t-il.

Le sénateur souligne également la qualité de l’accueil qui lui a été réservé et salue « l’hospitalité saoudienne », ainsi que les efforts entrepris pour valoriser le patrimoine culturel du Royaume et développer son attractivité touristique.

Cette dynamique de coopération devrait continuer à se renforcer dans les années à venir. Selon Olivier Cadic, les échanges bilatéraux se sont considérablement intensifiés ces dernières années, comme en témoigne la multiplication des visites officielles entre les deux pays. Le sénateur rappelle notamment qu’une délégation saoudienne a été accueillie en France en 2025.

« Le rôle des groupes d’amitié parlementaires est précisément de nourrir ce dialogue dans la durée et de favoriser l’émergence de nouvelles coopérations, qu’elles soient économiques, culturelles ou institutionnelles », souligne-t-il.

Interrogé sur la situation actuelle dans le Golfe, Olivier Cadic estime que l’Arabie saoudite joue un rôle central dans une région confrontée à de nombreux défis sécuritaires et géopolitiques.

« Le Golfe évolue dans un environnement régional particulièrement complexe », note-t-il, faisant référence aux tensions liées au conflit israélo-iranien.

Dans ce contexte, il considère que le Royaume s’affirme comme un acteur stabilisateur, privilégiant les solutions diplomatiques et les initiatives favorisant la paix régionale. Son poids économique, politique et diplomatique en fait, selon lui, « un acteur incontournable de l’équilibre régional ».

Enfin, Olivier Cadic a tenu à adresser un message à la communauté française vivant et travaillant en Arabie saoudite.

« J’adresse un message de confiance à nos compatriotes établis en Arabie saoudite », déclare-t-il. « Ils participent pleinement au rapprochement entre nos deux pays et contribuent au rayonnement de la France. »

Le sénateur estime que les perspectives offertes par le Royaume sont considérables et que les relations franco-saoudiennes disposent encore d’un potentiel de développement exceptionnel.

« Plus que jamais, les Français présents dans le Royaume sont des passerelles entre nos deux nations et des acteurs précieux de cette coopération d’avenir », conclut-il.