TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
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Publié le Mardi 18 août 2020

TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

  • Pour Ibrahim Najjar, ancien ministre de la Justice, « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement »
  • « Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés et s'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir », affirme Chebli Mallat, avocat international

BEYROUTH: Des quatre hommes membres présumés du Hezbollah, accusés d'avoir participé à l'assassinat en 2005 de l'ancien Premier ministre libanais Rafic Hariri, trois ont été acquittés par le Tribunal spécial pour le Liban (TSL). Au bout de six ans de procès, le seul à avoir été reconnu coupable mardi était le principal suspect dans l'affaire, Salim Ayyash, 56 ans.

La condamnation de Salim Ayyash, qui était à la tête de l'équipe qui a mené l'attaque, repose entièrement sur l'utilisation de téléphones mobiles pour organiser l'attentat qui a tué Rafic Hariri. M. Ayyash a, selon les juges, utilisé plusieurs téléphones pour surveiller M. Hariri pendant les mois précédant l'assassinat, élément-clef du dossier formé par l'accusation.

Les magistrats ont également indiqué être convaincus que M. Ayyash - aussi accusé d'être impliqué dans trois autres attentats contre des hommes politiques en 2004 et 2005 « avait des liens avec le Hezbollah ».

Interrogé par ArabNews en français, Ibrahim Najjar, ancien ministre libanais de la Justice, confie que « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement, surtout après avoir supporté tant de misères de crimes et investi autant d’argent depuis 2005. » « Je veux saluer le courage de l’ancien Premier ministre Saad Hariri qui a accepté le jugement, dit-il encore. Je ne vois d’ailleurs pas qui a intérêt à faire appel du verdict. Selon toute vraisemblance, ce jugement pourrait donc être définitif alors qu’il a été rendu en première instance ».

Aucun des accusés n'ayant été remis au tribunal, ils ont été jugés par contumace. L'accusation et la défense peuvent toutes deux faire appel du jugement.

« Il faut se rendre à l’évidence, ajoute M. Najjar. Dans ce genre de procès, la question de la preuve est cardinale. Or dans le cas de l’assassinat de Rafic Hariri, la plupart des preuves étaient circonstancielles. Pour condamner au pénal, il faut qu’il y ait suffisamment de preuves et le doute n’est pas permis.

Et d’ajouter: « Je ne m’attendais pas à ce résultat. Nous ne saurons peut-être jamais de manière judiciaire qui a été le cerveau et le commanditaire, qui a donné l’ordre et qui a financé. Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. »

Pas de « lien direct »

L'assassinat de l'ancien Premier ministre Rafic Hariri était « un acte politique perpétré par des personnes dont les activités étaient menacées par celles de Hariri », ont déclaré les juges lors de la lecture du verdict, à Leidschendam, près de La Haye, où est basé le TSL.

Mais aucune preuve n'a permis d'établir un « lien direct » entre l'attentat et la Syrie ou le Hezbollah, ont-ils soulevé.

Après avoir entendu près de 300 témoins et examinés plus de 3.000 pièces à convictions, le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas suffisamment de preuves pour condamner les trois autres suspects, Hassan Merhi, Hussein Oneissi et Assad Sabra.  Les deux derniers étaient notamment poursuivis pour avoir enregistré une fausse cassette vidéo qui revendiquait le crime au nom d'un groupe fictif.

 « Il était évident pour nous depuis le départ que ce dossier ne tenait pas », a réagi à la sortie du tribunal Vincent Courcelle-Labrousse, l'un des avocats de M. Oneissi.

Se disant « très heureux » pour son client, il a toutefois regretté que des centaines de millions de dollars aient été nécessaires au fonctionnement du tribunal et dépensés « sur un dossier aussi vide ».

Moustafa Badreddine, le principal suspect décrit comme le « cerveau » de l'attentat par les enquêteurs, est mort depuis et n'a donc pas été jugé.

De son côté, Chebli Mallat, avocat international et professeur de droit, s‘est réservé de donner son « avis final sur le jugement du Tribunal spécial pour le Liban – Chambre de première instance - avant la lecture complète de la décision (plus de 2000 pages) et de son résumé (150 pages). »

« J’aimerais néanmoins m’adresser aux Libanais et je souhaite être entendu en particulier par les victimes et leurs familles, depuis Marwan Hamadeh et jusqu’à Wissam al-Hassan et Mohammad Chatah », déclare l’avocat dans un communiqué.

« Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés, affirme M. Mallat. S'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir pour les arrêter. Le jugement comporte une erreur grave de droit pénal libanais et international en séparant le mobile du crime du reste de ses éléments constitutifs. Le jugement ayant établi l’existence d’un mobile criminel chez le président syrien et le secrétaire général du Hezbollah, il est essentiel de savoir pourquoi ces dirigeants n’ont pas subi d’interrogatoires en quinze ans d’enquêtes qui justifieraient la conclusion du Tribunal qu’aucune responsabilité pénale ne leur est imputée ».

« Des réactions paradoxales »

« Au regard de l’incapacité apparente du tribunal à dévoiler la vérité après cette longue, j'appelle les victimes à préparer leur recours en appel pour manquement manifeste des juges à leur devoir professionnel de rendre justice », poursuit Chebli Mallat.

« J’ai accompagné le TSL avant sa naissance et j’ai joué un rôle actif dans sa naissance, confie-il encore à Arab News en français. Je suis allé à New York après la tentative d’assassinat du député Marwan Hamade et j’y ai rencontré l'envoyé spécial du secrétaire général de l'Onu, Terje Roed-Larsen. Je l’avais prévenu que la série noire allait continuer. »

« Le problème avec les travaux du TSL, bien avant son début, c’est que les choses ont tourné tragiquement avec l’avènement de Serge Brammertz à la tête de la commission d'enquête internationale après Detlev Mehlis. J’ai trouvé qu’il n’a rien fait pendant trois. Trois ans pour rien alors que le sang continuait de couler », déplore Chebli Mallat.

Pour sa part, Karim Bitar, politologue libanais, estime intéressantes les réactions « assez paradoxales à ce verdict ».

« Ceux qui conspuaient le TSL pendant 15 ans et le considéraient illégitime, qu’il n’avait qu’une seule fonction, celle de lever une épée de Damoclès au-dessus de la Syrie et du Hezbollah, semblent se réjouir de ce verdict. Ceux qui réclamaient corps et âme ce tribunal et espéraient qu’il allait donner justice et vérité sont quelque peu dépités, déprimés même, car ils estiment que la montagne a accouché d’une souris », fait-il remarquer.

« Ils s’attendaient à quelque chose de beaucoup plus puissant surtout que la chaine de commandement n’a pas été établie avec assez de précision, dit M. Bitar. Mais cela est à mettre au crédit de ce TSL qui n’a pas été politisé, trois personnes ayant été acquittées car il n’y avait pas suffisamment de preuves pour les inculper. Toutefois, on ne peut le nier, au bout de 15 ans et de milliards de dollars dépensés, il y a un sentiment de gâchis… »


Des attaques de colons en Cisjordanie provoquent des déplacements record depuis octobre 2023

Une photographie montre des drapeaux israéliens et un drapeau du conseil de Gush Etzion sur le nouvel avant-poste de colons israéliens « Yatziv », construit en périphérie de la ville palestinienne de Beit Sahur, en Cisjordanie occupée par Israël. (Archives/AFP)
Une photographie montre des drapeaux israéliens et un drapeau du conseil de Gush Etzion sur le nouvel avant-poste de colons israéliens « Yatziv », construit en périphérie de la ville palestinienne de Beit Sahur, en Cisjordanie occupée par Israël. (Archives/AFP)
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  • Près de 700 Palestiniens ont été déplacés en janvier 2025 en Cisjordanie occupée en raison des violences et du harcèlement de colons israéliens, un niveau inédit depuis le début de la guerre à Gaza, selon l’ONU
  • L’ONU et des ONG dénoncent une impunité systémique, accusant les colons d’agir avec le soutien ou la passivité des autorités israéliennes, dans un contexte d’expansion continue des colonies jugées illégales par le droit international

RAMALLAH, TERRITOIRES PALESTINIENS: Les violences et le harcèlement exercés par des colons israéliens en Cisjordanie occupée ont déplacé près de 700 Palestiniens en janvier, a indiqué l'ONU jeudi, un niveau inédit depuis le déclenchement de la guerre à Gaza en octobre 2023.

Au moins 694 Palestiniens ont été contraints de quitter leur domicile le mois dernier, selon des chiffres de l'agence humanitaire des Nations unies (Ocha), qui compile des données provenant de diverses agences onusiennes.

Le Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme a déclaré fin janvier que la violence des colons était devenue un motif clé des déplacements forcés en Cisjordanie.

Les chiffres particulièrement élevés de janvier s'expliquent en partie par le déplacement de la population entière d'un village d'agriculteurs dans la vallée du Jourdain, Ras Ein al-Auja, dont les 130 familles sont parties après des mois de harcèlement.

"Ce qui se passe aujourd'hui, c'est l'effondrement total de la communauté à cause des attaques continues et répétées des colons, jour et nuit, depuis deux ans", avait déclaré à l'AFP en janvier Farhan Jahaleen, un habitant de ce village bédouin.

Des colons israéliens en Cisjordanie, territoire occupé par Israël depuis 1967, s'installent sur des terres agricoles utilisées par les Palestiniens et leur en refusent progressivement l'accès, selon un rapport de 2025 de l'ONG israélienne anti-colonisation La Paix Maintenant.

Pour contraindre les Palestiniens à partir, les colons recourent au harcèlement, à l'intimidation et à la violence, "avec le soutien du gouvernement et de l'armée israélienne", selon cette ONG.

"Personne ne met la pression sur Israël ou sur les autorités israéliennes pour arrêter cela, et les colons le ressentent: ils ont le sentiment d'une impunité totale, qu'ils sont libres de continuer", a déclaré Allegra Pacheco, directrice du West Bank Protection Consortium, un groupe d'ONG œuvrant pour soutenir les Palestiniens face aux déplacements.

"Tous les regards sont tournés vers Gaza lorsqu'on parle de la Palestine, alors que nous assistons à un nettoyage ethnique en cours en Cisjordanie et que personne n'y prête attention", a-t-elle déclaré à l'AFP.

L'expansion de la colonisation juive en Cisjordanie est considérée par l'ONU, avec la poursuite des violences, comme l'un des principaux obstacles à la résolution du conflit israélo-palestinien.

Hors Jérusalem-Est, occupée et annexée par Israël, quelque trois millions de Palestiniens vivent en Cisjordanie, aux côtés de plus de 500.000 Israéliens installés dans des colonies jugées illégales au regard du droit international.


Gaza: 400 tonnes d'aide alimentaire envoyées par la France arrivent en Egypte

L'aide internationale à destination de la bande de Gaza, où la situation humanitaire reste dramatique malgré le cessez-le-feu entre Israël et le mouvement islamiste palestinien Hamas, arrive généralement par les ports égyptiens de Port-Saïd ou d'al-Arich. (AFP)
L'aide internationale à destination de la bande de Gaza, où la situation humanitaire reste dramatique malgré le cessez-le-feu entre Israël et le mouvement islamiste palestinien Hamas, arrive généralement par les ports égyptiens de Port-Saïd ou d'al-Arich. (AFP)
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  • L'aide a été accueillie à Port-Saïd par le gouverneur de cette ville, Mohab Habachi, l'ambassadeur de France au Caire, Eric Chevallier, et le directeur régional du Programme alimentaire mondial (PAM), Samer Abdeljaber
  • Elle a été réceptionnée par le PAM qui doit l'acheminer dans la bande de Gaza

PORT-SAID: Un porte-conteneur transportant près de 400 tonnes d'aide alimentaire envoyée par la France à Gaza est arrivé mercredi sur les côtes égyptiennes, ont annoncé le gouverneur de Port-Saïd et l'ambassade française en Egypte.

L'aide internationale à destination de la bande de Gaza, où la situation humanitaire reste dramatique malgré le cessez-le-feu entre Israël et le mouvement islamiste palestinien Hamas, arrive généralement par les ports égyptiens de Port-Saïd ou d'al-Arich, la ville la plus proche du territoire palestinien, dans le nord de l'Egypte.

L'aide a été accueillie à Port-Saïd par le gouverneur de cette ville, Mohab Habachi, l'ambassadeur de France au Caire, Eric Chevallier, et le directeur régional du Programme alimentaire mondial (PAM), Samer Abdeljaber.

Elle a été réceptionnée par le PAM qui doit l'acheminer dans la bande de Gaza.

L'aide est destinée à "plus de 42.000 enfants âgés de 6 mois à 2 ans", a indiqué l'ambassade française dans un communiqué, sans dire quand la marchandise devait arriver à Gaza.

M. Habachi a assuré dans un communiqué de son bureau que "toutes les dispositions ont été prises pour garantir le passage fluide" du convoi humanitaire français vers Gaza.

"Il est impératif qu'Israël supprime tous les obstacles entravant la capacité de l'ONU et des ONG à acheminer l'aide humanitaire de manière indépendante et neutre dans l'ensemble de la bande de Gaza", a indiqué l'ambassade.

Affrété par la fondation de l'armateur français CMA CGM, le paquebot Tokyo qui transporte l'aide était parti du Havre mi-janvier, selon l'ambassade.

Le point de passage de Rafah --le seul entre Gaza et le monde extérieur qui ne passe pas par Israël-- a rouvert cette semaine au compte-gouttes.

Les autorités israéliennes, qui l'avaient fermé en mai 2024, n'ont pas accepté pour l'heure l'ouverture totale réclamée par les organisations humanitaires pour permettre une entrée massive de l'aide internationale.

Jusqu'à présent, quelques dizaines de Palestiniens l'ont emprunté dans les deux sens, essentiellement des malades ou des blessés évacués vers l'Egypte et accompagnés de leurs proches, ou des habitants de retour après avoir reçu des soins.

Israël et le Hamas s'accusent quotidiennement de violer les termes de l'accord de cessez-le-feu en place depuis le 10 octobre.

Mercredi, des bombardements israéliens ont fait 23 morts dans le territoire palestinien, selon le ministère de la Santé du Hamas.

Après le cessez-le-feu, le Cadre intégré de classification de la sécurité alimentaire (IPC), un organisme de l'ONU basé à Rome, avait déclaré que la famine était terminée à Gaza, mais avait alerté sur des niveaux élevés d'insécurité alimentaire.


Nouvelles frappes israéliennes meurtrières à Gaza

Des bombardements israéliens ont fait 24 morts mercredi à Gaza, selon les services de santé, tandis que l'armée a affirmé avoir riposté à des tirs et tué plusieurs combattants palestiniens, malgré le fragile cessez-le-feu en place depuis le 10 octobre. (AFP)
Des bombardements israéliens ont fait 24 morts mercredi à Gaza, selon les services de santé, tandis que l'armée a affirmé avoir riposté à des tirs et tué plusieurs combattants palestiniens, malgré le fragile cessez-le-feu en place depuis le 10 octobre. (AFP)
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  • Selon les services de santé de la bande de Gaza, 24 Palestiniens ont été tués et une quarantaine blessés mercredi par des frappes aériennes ou tirs d'artillerie israéliens
  • "Nous dormions quand soudain une pluie d'obus et de tirs s'est abattue sur nous", a raconté un survivant

GAZA: Des bombardements israéliens ont fait 24 morts mercredi à Gaza, selon les services de santé, tandis que l'armée a affirmé avoir riposté à des tirs et tué plusieurs combattants palestiniens, malgré le fragile cessez-le-feu en place depuis le 10 octobre.

Le poste frontalier de Rafah avec l'Egypte, seul accès vers le monde extérieur pour les habitants du territoire assiégé par Israël, reste pendant ce temps entrouvert sous de très strictes conditions.

Selon les services de santé de la bande de Gaza, 24 Palestiniens ont été tués et une quarantaine blessés mercredi par des frappes aériennes ou tirs d'artillerie israéliens.

"Nous dormions quand soudain une pluie d'obus et de tirs s'est abattue sur nous", a raconté un survivant, Abou Mohammed Haboush, dont le fils a été tué à Gaza-ville, dans le nord. "De jeunes enfants ont été tués, mon fils et mon neveu sont parmi les morts", a-t-il ajouté.

Des images de l'AFP dans cette ville ont montré des proches de victimes priant dans l'enceinte de l'hôpital Al-Chifa, où étaient allongés des corps enveloppés de linceuls blancs.

Un secouriste tué 

Le directeur de l'hôpital, Mohammed Abu Salmiya, a déclaré que 14 morts et des dizaines de blessés y avaient été transportés. Il a dénoncé "une situation extrêmement difficile dans les hôpitaux du territoire, en raison des graves pénuries de médicaments et d'équipements".

D'autres frappes ont visé le secteur d'Al-Mawasi à Khan Younès, dans le sud de Gaza, où des dizaines de milliers de déplacés vivent sous des abris de fortune.

Le Croissant-Rouge palestinien a annoncé la mort d'un de ses secouristes, Hassan Hussein Al-Samiri, durant une intervention pour évacuer des blessés dans cette zone.

L'armée a déclaré avoir tué mercredi dans une frappe dans le sud de Gaza un commandant du Hamas, Bilal Abou Assi, présenté comme le chef du commando auteur d'un assaut contre le kibboutz Nir Oz le 7 octobre 2023, lors des attaques qui ont déclenché la guerre.

Elle a indiqué avoir mené cette frappe en riposte à des tirs qui ont blessé un officier dans le nord de Gaza.

L'armée a aussi annoncé avoir tué un commandant du Jihad islamique, Ali Raziana, ainsi que le chef d'une "cellule terroriste" du Hamas, Muhammad Issam Hassan al-Habil, accusé d'être l'auteur du meurtre d'une soldate israélienne, Noa Marciano, prise en otage le 7 octobre 2023.

Elle a assuré avoir pris des mesures "afin de limiter autant que possible les dommages aux civils".

"Retrouver mon pays" 

Dans ce contexte de trêve très précaire, Israël avait accepté de rouvrir partiellement lundi le passage de Rafah, fermé depuis mai 2024.

Seuls quelques dizaines de Palestiniens de Gaza ont transité jusqu'à présent dans les deux sens, essentiellement des malades ou blessés évacués vers l'Egypte, accompagnés de leurs proches, ou des habitants de retour après avoir reçu des soins.

Pendant la nuit, un autocar transportant des Palestiniens de retour d'Egypte est arrivé à Khan Younès, selon des images de l'AFP. Des femmes et des enfants en sont descendus, accueillis par leurs proches impatients de les serrer dans leurs bras.

"Je ne peux décrire ce que je ressens", a confié une Palestinienne, Fariza Barabakh. "Je suis si heureuse de retrouver mon mari, mes enfants, ma famille, mes bien-aimés, et bien sûr, retrouver mon pays".

"Le sentiment d'appartenir à une terre est plus important que tout autre", a-t-elle ajouté.

Aux termes du plan de Donald Trump visant à mettre fin définitivement à la guerre, le passage de Rafah devait rouvrir une fois libérés les derniers otages retenus à Gaza.

Mais les autorités israéliennes n'ont pas accepté pour l'heure de rouvrir totalement la frontière, comme réclamé par les organisations humanitaires pour permettre un afflux de l'aide internationale.

Selon le ministère de la Santé de Gaza, au moins 556 personnes ont été tuées par des frappes israéliennes depuis le 10 octobre, tandis que l'armée a annoncé avoir perdu quatre soldats.