TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
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Publié le Mardi 18 août 2020

TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

  • Pour Ibrahim Najjar, ancien ministre de la Justice, « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement »
  • « Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés et s'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir », affirme Chebli Mallat, avocat international

BEYROUTH: Des quatre hommes membres présumés du Hezbollah, accusés d'avoir participé à l'assassinat en 2005 de l'ancien Premier ministre libanais Rafic Hariri, trois ont été acquittés par le Tribunal spécial pour le Liban (TSL). Au bout de six ans de procès, le seul à avoir été reconnu coupable mardi était le principal suspect dans l'affaire, Salim Ayyash, 56 ans.

La condamnation de Salim Ayyash, qui était à la tête de l'équipe qui a mené l'attaque, repose entièrement sur l'utilisation de téléphones mobiles pour organiser l'attentat qui a tué Rafic Hariri. M. Ayyash a, selon les juges, utilisé plusieurs téléphones pour surveiller M. Hariri pendant les mois précédant l'assassinat, élément-clef du dossier formé par l'accusation.

Les magistrats ont également indiqué être convaincus que M. Ayyash - aussi accusé d'être impliqué dans trois autres attentats contre des hommes politiques en 2004 et 2005 « avait des liens avec le Hezbollah ».

Interrogé par ArabNews en français, Ibrahim Najjar, ancien ministre libanais de la Justice, confie que « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement, surtout après avoir supporté tant de misères de crimes et investi autant d’argent depuis 2005. » « Je veux saluer le courage de l’ancien Premier ministre Saad Hariri qui a accepté le jugement, dit-il encore. Je ne vois d’ailleurs pas qui a intérêt à faire appel du verdict. Selon toute vraisemblance, ce jugement pourrait donc être définitif alors qu’il a été rendu en première instance ».

Aucun des accusés n'ayant été remis au tribunal, ils ont été jugés par contumace. L'accusation et la défense peuvent toutes deux faire appel du jugement.

« Il faut se rendre à l’évidence, ajoute M. Najjar. Dans ce genre de procès, la question de la preuve est cardinale. Or dans le cas de l’assassinat de Rafic Hariri, la plupart des preuves étaient circonstancielles. Pour condamner au pénal, il faut qu’il y ait suffisamment de preuves et le doute n’est pas permis.

Et d’ajouter: « Je ne m’attendais pas à ce résultat. Nous ne saurons peut-être jamais de manière judiciaire qui a été le cerveau et le commanditaire, qui a donné l’ordre et qui a financé. Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. »

Pas de « lien direct »

L'assassinat de l'ancien Premier ministre Rafic Hariri était « un acte politique perpétré par des personnes dont les activités étaient menacées par celles de Hariri », ont déclaré les juges lors de la lecture du verdict, à Leidschendam, près de La Haye, où est basé le TSL.

Mais aucune preuve n'a permis d'établir un « lien direct » entre l'attentat et la Syrie ou le Hezbollah, ont-ils soulevé.

Après avoir entendu près de 300 témoins et examinés plus de 3.000 pièces à convictions, le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas suffisamment de preuves pour condamner les trois autres suspects, Hassan Merhi, Hussein Oneissi et Assad Sabra.  Les deux derniers étaient notamment poursuivis pour avoir enregistré une fausse cassette vidéo qui revendiquait le crime au nom d'un groupe fictif.

 « Il était évident pour nous depuis le départ que ce dossier ne tenait pas », a réagi à la sortie du tribunal Vincent Courcelle-Labrousse, l'un des avocats de M. Oneissi.

Se disant « très heureux » pour son client, il a toutefois regretté que des centaines de millions de dollars aient été nécessaires au fonctionnement du tribunal et dépensés « sur un dossier aussi vide ».

Moustafa Badreddine, le principal suspect décrit comme le « cerveau » de l'attentat par les enquêteurs, est mort depuis et n'a donc pas été jugé.

De son côté, Chebli Mallat, avocat international et professeur de droit, s‘est réservé de donner son « avis final sur le jugement du Tribunal spécial pour le Liban – Chambre de première instance - avant la lecture complète de la décision (plus de 2000 pages) et de son résumé (150 pages). »

« J’aimerais néanmoins m’adresser aux Libanais et je souhaite être entendu en particulier par les victimes et leurs familles, depuis Marwan Hamadeh et jusqu’à Wissam al-Hassan et Mohammad Chatah », déclare l’avocat dans un communiqué.

« Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés, affirme M. Mallat. S'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir pour les arrêter. Le jugement comporte une erreur grave de droit pénal libanais et international en séparant le mobile du crime du reste de ses éléments constitutifs. Le jugement ayant établi l’existence d’un mobile criminel chez le président syrien et le secrétaire général du Hezbollah, il est essentiel de savoir pourquoi ces dirigeants n’ont pas subi d’interrogatoires en quinze ans d’enquêtes qui justifieraient la conclusion du Tribunal qu’aucune responsabilité pénale ne leur est imputée ».

« Des réactions paradoxales »

« Au regard de l’incapacité apparente du tribunal à dévoiler la vérité après cette longue, j'appelle les victimes à préparer leur recours en appel pour manquement manifeste des juges à leur devoir professionnel de rendre justice », poursuit Chebli Mallat.

« J’ai accompagné le TSL avant sa naissance et j’ai joué un rôle actif dans sa naissance, confie-il encore à Arab News en français. Je suis allé à New York après la tentative d’assassinat du député Marwan Hamade et j’y ai rencontré l'envoyé spécial du secrétaire général de l'Onu, Terje Roed-Larsen. Je l’avais prévenu que la série noire allait continuer. »

« Le problème avec les travaux du TSL, bien avant son début, c’est que les choses ont tourné tragiquement avec l’avènement de Serge Brammertz à la tête de la commission d'enquête internationale après Detlev Mehlis. J’ai trouvé qu’il n’a rien fait pendant trois. Trois ans pour rien alors que le sang continuait de couler », déplore Chebli Mallat.

Pour sa part, Karim Bitar, politologue libanais, estime intéressantes les réactions « assez paradoxales à ce verdict ».

« Ceux qui conspuaient le TSL pendant 15 ans et le considéraient illégitime, qu’il n’avait qu’une seule fonction, celle de lever une épée de Damoclès au-dessus de la Syrie et du Hezbollah, semblent se réjouir de ce verdict. Ceux qui réclamaient corps et âme ce tribunal et espéraient qu’il allait donner justice et vérité sont quelque peu dépités, déprimés même, car ils estiment que la montagne a accouché d’une souris », fait-il remarquer.

« Ils s’attendaient à quelque chose de beaucoup plus puissant surtout que la chaine de commandement n’a pas été établie avec assez de précision, dit M. Bitar. Mais cela est à mettre au crédit de ce TSL qui n’a pas été politisé, trois personnes ayant été acquittées car il n’y avait pas suffisamment de preuves pour les inculper. Toutefois, on ne peut le nier, au bout de 15 ans et de milliards de dollars dépensés, il y a un sentiment de gâchis… »


Le président somalien à Asharq Al-Awsat: Travailler avec des partenaires de l'Arabie saoudite pour annuler la reconnaissance du Somaliland par Israël

 Le prince héritier saoudien Mohammed bin Salman rencontre le président somalien Hassan Sheikh Mohamud. (File/SPA)
Le prince héritier saoudien Mohammed bin Salman rencontre le président somalien Hassan Sheikh Mohamud. (File/SPA)
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  • M. Mohamud a souligné que l'unité de la Somalie est une "ligne rouge", ajoutant que Mogadiscio a pris des positions fermes pour protéger la souveraineté nationale
  • S'adressant à Asharq Al-Awsat, M. Mohamud a déclaré que son gouvernement agissait en étroite coordination avec ses partenaires, dont l'Arabie saoudite, pour préserver la stabilité et protéger la Corne de l'Afrique

RIYAD: Le président somalien Hassan Sheikh Mohamud a dévoilé une stratégie politique et juridique à trois volets pour annuler ce qu'il a décrit comme une reconnaissance israélienne de la région sécessionniste du Somaliland, avertissant qu'une telle décision menace la souveraineté de la Somalie et la stabilité régionale.

S'adressant à Asharq Al-Awsat, M. Mohamud a déclaré que son gouvernement agissait en étroite coordination avec ses partenaires, dont l'Arabie saoudite, pour préserver la stabilité et protéger la Corne de l'Afrique de ce qu'il a qualifié d'"escalade irréfléchie".

Sans nommer de pays en particulier, le dirigeant somalien a déclaré que certains États de la région pourraient voir dans la reconnaissance israélienne une occasion de poursuivre "des intérêts étroits et à court terme au détriment de l'unité de la Somalie et de la stabilité régionale".

"Je ne souhaite pas nommer un ou plusieurs pays en particulier", a-t-il déclaré. "Mais il est clair que certains pourraient considérer cette reconnaissance comme une occasion de réaliser des gains limités.

Il a souligné que l'unité de la Somalie était une "ligne rouge", ajoutant que Mogadiscio avait adopté des positions fermes pour protéger la souveraineté nationale. "Nous mettons en garde contre le risque d'être induits en erreur par l'aventurisme israélien imprudent", a-t-il déclaré.

Trois étapes parallèles

M. Mohamud faisait référence à la reconnaissance, annoncée par le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu, de la République autoproclamée du Somaliland en tant qu'État indépendant.

"J'affirme avec la plus grande clarté et fermeté que toute reconnaissance du Somaliland en tant qu'État indépendant constitue une violation flagrante de la souveraineté et de l'unité de la République fédérale de Somalie", a-t-il déclaré.

Il a qualifié cette démarche de grave violation du droit international, de la charte des Nations unies et des résolutions de l'Union africaine qui prônent le respect des frontières héritées de l'Afrique.

Sur cette base, la Somalie a adopté et continuera à appliquer trois mesures parallèles, a-t-il révélé.

La première consiste en une action diplomatique immédiate par l'intermédiaire des Nations unies, de l'Union africaine et de l'Organisation de la coopération islamique afin de rejeter et d'invalider juridiquement et politiquement cette reconnaissance.

M. Mohamud a déclaré que la Somalie avait demandé et obtenu une session formelle du Conseil de sécurité des Nations unies pour traiter ce qu'il a qualifié de "violation israélienne flagrante" de la souveraineté et de l'intégrité territoriale de la Somalie.

Cette session, a-t-il ajouté, constitue une victoire diplomatique importante pour Mogadiscio, compte tenu notamment du fait que la Somalie est actuellement membre du Conseil.

Il a exprimé sa "profonde gratitude" pour les déclarations de solidarité et de condamnation émises par l'Union africaine, la Ligue arabe, l'OCI, le Conseil de coopération du Golfe, l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) et l'Union européenne, entre autres.

La deuxième étape consiste à coordonner une position arabe, islamique et africaine unifiée. M. Mohamud a félicité l'Arabie saoudite pour avoir été l'une des premières à publier une déclaration claire rejetant toute atteinte à l'unité de la Somalie.

Il a déclaré que la position saoudienne reflétait l'engagement de longue date du Royaume en faveur de la souveraineté de l'État et de l'intégrité territoriale, renforcé par le soutien "ferme et de principe" du cabinet saoudien à la Somalie dans ce qu'il a décrit comme un moment délicat.

La troisième étape est axée sur le renforcement du dialogue national interne afin d'aborder les questions politiques dans le cadre d'un État somalien unique, à l'abri de toute ingérence ou de tout diktat extérieur.

Sécurité régionale

M. Mohamud a prévenu que si rien n'était fait, la reconnaissance pourrait créer un "dangereux précédent et compromettre la paix et la sécurité régionales et internationales".

Il a ajouté que cela pourrait encourager les mouvements séparatistes non seulement dans la Corne de l'Afrique, mais aussi dans toute l'Afrique et le monde arabe, citant les développements dans des pays tels que le Soudan et le Yémen comme preuve du coût élevé de la fragmentation de l'État.

"Il s'agit d'une artère maritime mondiale vitale et d'un élément essentiel de la sécurité nationale arabe", a-t-il déclaré en faisant référence à la mer Rouge.

"Toute tension politique ou sécuritaire le long de la côte somalienne affectera directement le commerce international et la sécurité énergétique.

Il a ajouté que l'instabilité aurait des répercussions sur les États riverains de la mer Rouge, en particulier l'Arabie saoudite, l'Égypte, le Soudan, l'Érythrée, le Yémen et la Jordanie. "Préserver l'unité de la Somalie est la pierre angulaire de la sécurité collective de la mer Rouge", a-t-il déclaré.

Point d'appui stratégique

M. Mohamud a affirmé que l'objectif d'Israël allait au-delà de la reconnaissance politique.

"Nous pensons que l'objectif va au-delà d'un geste politique", a-t-il déclaré à Asharq Al-Awsat. "Il comprend la recherche d'un point d'appui stratégique dans la Corne de l'Afrique, près de la mer Rouge, permettant d'exercer une influence sur le détroit de Bab al-Mandeb et menaçant la sécurité nationale des États riverains de la mer Rouge.

Il a décrit cette initiative comme un test de la détermination somalienne, arabe et africaine sur les questions de souveraineté et d'unité territoriale, soulignant que l'opposition de la Somalie à la sécession est une position nationale de principe et durable largement soutenue dans les mondes arabe et africain, "en premier lieu par l'Arabie saoudite".

Il a rejeté toute tentative visant à faire de la Somalie un champ de bataille pour les rivalités régionales ou internationales. "Nous ne permettrons pas que la Somalie devienne une arène pour le règlement de conflits qui ne servent pas les intérêts de notre peuple ou la sécurité de notre région", a-t-il déclaré.

Liens avec l'Arabie saoudite

En ce qui concerne les relations entre l'Arabie saoudite et la Somalie, M. Mohamud a décrit le partenariat comme étant "profondément enraciné et stratégique, enraciné dans une histoire et une religion partagées et dans une destinée commune". L'Arabie saoudite, a-t-il déclaré, "reste un partenaire central dans le soutien à la stabilité, à la reconstruction et au développement de la Somalie, ainsi qu'à la sécurité de la mer Rouge".

Il a exprimé son admiration pour la Vision 2030 de l'Arabie saoudite et les gains économiques et de développement réalisés sous la direction du Gardien des deux saintes mosquées, le roi Salman bin Abdulaziz, et du prince Mohammed bin Salman, prince héritier et Premier ministre.

Interrogé sur la récente décision du Cabinet saoudien rejetant toute tentative de diviser la Somalie, M. Mohamud a déclaré que le gouvernement fédéral l'avait reçue avec "beaucoup d'appréciation et de soulagement."

Selon lui, cette position prolonge le soutien historique du Royaume à l'unité territoriale et à la souveraineté de la Somalie, renforce la stabilité régionale et envoie un message important à la communauté internationale sur la nécessité de respecter la souveraineté des États et de s'abstenir de toute ingérence dans les affaires intérieures.


Le ministre saoudien des AE en Éthiopie pour discuter des développements régionaux

Le ministre saoudien des Affaires étrangères Faisal ben Farhane (AFP)
Le ministre saoudien des Affaires étrangères Faisal ben Farhane (AFP)
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  • Le prince Faisal rencontrera le Premier ministre éthiopien Abiy Ahmed Ali pour "discuter des développements dans la région et des efforts déployés pour parvenir à la paix et à la stabilité régionales"
  • Cette visite fait suite à l'accueil par l'Arabie saoudite du ministre éthiopien des affaires étrangères, Gedion Timothewos, pour des entretiens à Riyad au début du mois

RIYAD: Le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal ben Farhane, est arrivé mercredi dans la capitale éthiopienne Addis-Abeba pour une visite officielle, a indiqué le ministère.

Le prince Faisal rencontrera le Premier ministre éthiopien Abiy Ahmed Ali pour "discuter des développements dans la région et des efforts déployés pour parvenir à la paix et à la stabilité régionales", selon le communiqué publié sur X.

Cette visite fait suite à l'accueil par l'Arabie saoudite du ministre éthiopien des affaires étrangères, Gedion Timothewos, pour des entretiens à Riyad au début du mois.


Soudan: deux enfants tués et 12 blessés dans une frappe de drones sur une école 

Deux enfants ont été tués mercredi et 12 blessés dans une frappe de drone au Soudan sur une école située dans une ville de la région du Kordofan tenue par l'armée, a déclaré une source médicale à l'AFP. (AFP)
Deux enfants ont été tués mercredi et 12 blessés dans une frappe de drone au Soudan sur une école située dans une ville de la région du Kordofan tenue par l'armée, a déclaré une source médicale à l'AFP. (AFP)
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  • La frappe de drone a touché une école coranique de la ville d'Al-Rahad, selon un témoin qui affirme avoir vu 12 blessés, attribuant l'attaque aux paramilitaires des Forces de soutien rapide (FSR)
  • Le Kordofan, vaste région fertile et riche en pétrole, est aujourd'hui le front le plus disputé du conflit qui déchire le Soudan depuis près de trois ans, opposant l'armée régulière et les FSR

KHARTOUM: Deux enfants ont été tués mercredi et 12 blessés dans une frappe de drone au Soudan sur une école située dans une ville de la région du Kordofan tenue par l'armée, a déclaré une source médicale à l'AFP.

La frappe de drone a touché une école coranique de la ville d'Al-Rahad, selon un témoin qui affirme avoir vu 12 blessés, attribuant l'attaque aux paramilitaires des Forces de soutien rapide (FSR).

Le Kordofan, vaste région fertile et riche en pétrole, est aujourd'hui le front le plus disputé du conflit qui déchire le Soudan depuis près de trois ans, opposant l'armée régulière et les FSR.

Al-Rahad se trouve près d'El-Obeid, ville stratégique sur la route reliant l'ouest du pays à la capitale Khartoum, et dont les FSR cherchent désormais à s'emparer, après la prise en octobre d'El-Facher, dernier bastion de l'armée dans la région occidentale du Darfour.

Plus de 115.000 personnes ont depuis fui le Kordofan, selon l'Organisation internationale pour les migrations (OIM).

La guerre au Soudan a fait plusieurs dizaines de milliers de morts et déraciné environ 11 millions de personnes, provoquant ce que l'ONU qualifie de "pire crise humanitaire au monde".