TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
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Publié le Mardi 18 août 2020

TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

  • Pour Ibrahim Najjar, ancien ministre de la Justice, « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement »
  • « Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés et s'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir », affirme Chebli Mallat, avocat international

BEYROUTH: Des quatre hommes membres présumés du Hezbollah, accusés d'avoir participé à l'assassinat en 2005 de l'ancien Premier ministre libanais Rafic Hariri, trois ont été acquittés par le Tribunal spécial pour le Liban (TSL). Au bout de six ans de procès, le seul à avoir été reconnu coupable mardi était le principal suspect dans l'affaire, Salim Ayyash, 56 ans.

La condamnation de Salim Ayyash, qui était à la tête de l'équipe qui a mené l'attaque, repose entièrement sur l'utilisation de téléphones mobiles pour organiser l'attentat qui a tué Rafic Hariri. M. Ayyash a, selon les juges, utilisé plusieurs téléphones pour surveiller M. Hariri pendant les mois précédant l'assassinat, élément-clef du dossier formé par l'accusation.

Les magistrats ont également indiqué être convaincus que M. Ayyash - aussi accusé d'être impliqué dans trois autres attentats contre des hommes politiques en 2004 et 2005 « avait des liens avec le Hezbollah ».

Interrogé par ArabNews en français, Ibrahim Najjar, ancien ministre libanais de la Justice, confie que « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement, surtout après avoir supporté tant de misères de crimes et investi autant d’argent depuis 2005. » « Je veux saluer le courage de l’ancien Premier ministre Saad Hariri qui a accepté le jugement, dit-il encore. Je ne vois d’ailleurs pas qui a intérêt à faire appel du verdict. Selon toute vraisemblance, ce jugement pourrait donc être définitif alors qu’il a été rendu en première instance ».

Aucun des accusés n'ayant été remis au tribunal, ils ont été jugés par contumace. L'accusation et la défense peuvent toutes deux faire appel du jugement.

« Il faut se rendre à l’évidence, ajoute M. Najjar. Dans ce genre de procès, la question de la preuve est cardinale. Or dans le cas de l’assassinat de Rafic Hariri, la plupart des preuves étaient circonstancielles. Pour condamner au pénal, il faut qu’il y ait suffisamment de preuves et le doute n’est pas permis.

Et d’ajouter: « Je ne m’attendais pas à ce résultat. Nous ne saurons peut-être jamais de manière judiciaire qui a été le cerveau et le commanditaire, qui a donné l’ordre et qui a financé. Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. »

Pas de « lien direct »

L'assassinat de l'ancien Premier ministre Rafic Hariri était « un acte politique perpétré par des personnes dont les activités étaient menacées par celles de Hariri », ont déclaré les juges lors de la lecture du verdict, à Leidschendam, près de La Haye, où est basé le TSL.

Mais aucune preuve n'a permis d'établir un « lien direct » entre l'attentat et la Syrie ou le Hezbollah, ont-ils soulevé.

Après avoir entendu près de 300 témoins et examinés plus de 3.000 pièces à convictions, le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas suffisamment de preuves pour condamner les trois autres suspects, Hassan Merhi, Hussein Oneissi et Assad Sabra.  Les deux derniers étaient notamment poursuivis pour avoir enregistré une fausse cassette vidéo qui revendiquait le crime au nom d'un groupe fictif.

 « Il était évident pour nous depuis le départ que ce dossier ne tenait pas », a réagi à la sortie du tribunal Vincent Courcelle-Labrousse, l'un des avocats de M. Oneissi.

Se disant « très heureux » pour son client, il a toutefois regretté que des centaines de millions de dollars aient été nécessaires au fonctionnement du tribunal et dépensés « sur un dossier aussi vide ».

Moustafa Badreddine, le principal suspect décrit comme le « cerveau » de l'attentat par les enquêteurs, est mort depuis et n'a donc pas été jugé.

De son côté, Chebli Mallat, avocat international et professeur de droit, s‘est réservé de donner son « avis final sur le jugement du Tribunal spécial pour le Liban – Chambre de première instance - avant la lecture complète de la décision (plus de 2000 pages) et de son résumé (150 pages). »

« J’aimerais néanmoins m’adresser aux Libanais et je souhaite être entendu en particulier par les victimes et leurs familles, depuis Marwan Hamadeh et jusqu’à Wissam al-Hassan et Mohammad Chatah », déclare l’avocat dans un communiqué.

« Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés, affirme M. Mallat. S'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir pour les arrêter. Le jugement comporte une erreur grave de droit pénal libanais et international en séparant le mobile du crime du reste de ses éléments constitutifs. Le jugement ayant établi l’existence d’un mobile criminel chez le président syrien et le secrétaire général du Hezbollah, il est essentiel de savoir pourquoi ces dirigeants n’ont pas subi d’interrogatoires en quinze ans d’enquêtes qui justifieraient la conclusion du Tribunal qu’aucune responsabilité pénale ne leur est imputée ».

« Des réactions paradoxales »

« Au regard de l’incapacité apparente du tribunal à dévoiler la vérité après cette longue, j'appelle les victimes à préparer leur recours en appel pour manquement manifeste des juges à leur devoir professionnel de rendre justice », poursuit Chebli Mallat.

« J’ai accompagné le TSL avant sa naissance et j’ai joué un rôle actif dans sa naissance, confie-il encore à Arab News en français. Je suis allé à New York après la tentative d’assassinat du député Marwan Hamade et j’y ai rencontré l'envoyé spécial du secrétaire général de l'Onu, Terje Roed-Larsen. Je l’avais prévenu que la série noire allait continuer. »

« Le problème avec les travaux du TSL, bien avant son début, c’est que les choses ont tourné tragiquement avec l’avènement de Serge Brammertz à la tête de la commission d'enquête internationale après Detlev Mehlis. J’ai trouvé qu’il n’a rien fait pendant trois. Trois ans pour rien alors que le sang continuait de couler », déplore Chebli Mallat.

Pour sa part, Karim Bitar, politologue libanais, estime intéressantes les réactions « assez paradoxales à ce verdict ».

« Ceux qui conspuaient le TSL pendant 15 ans et le considéraient illégitime, qu’il n’avait qu’une seule fonction, celle de lever une épée de Damoclès au-dessus de la Syrie et du Hezbollah, semblent se réjouir de ce verdict. Ceux qui réclamaient corps et âme ce tribunal et espéraient qu’il allait donner justice et vérité sont quelque peu dépités, déprimés même, car ils estiment que la montagne a accouché d’une souris », fait-il remarquer.

« Ils s’attendaient à quelque chose de beaucoup plus puissant surtout que la chaine de commandement n’a pas été établie avec assez de précision, dit M. Bitar. Mais cela est à mettre au crédit de ce TSL qui n’a pas été politisé, trois personnes ayant été acquittées car il n’y avait pas suffisamment de preuves pour les inculper. Toutefois, on ne peut le nier, au bout de 15 ans et de milliards de dollars dépensés, il y a un sentiment de gâchis… »


Plus de la moitié de la population soudanaise a besoin d'aide humanitaire (ONG)

Des responsables soudanais inspectent des camions chargés d'aide humanitaire à Port-Soudan lors du lancement d'un convoi humanitaire à destination de la ville d'Al-Dabba, dans le nord du pays. (AFP)
Des responsables soudanais inspectent des camions chargés d'aide humanitaire à Port-Soudan lors du lancement d'un convoi humanitaire à destination de la ville d'Al-Dabba, dans le nord du pays. (AFP)
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  • Plus de 30 millions de Soudanais — la moitié de la population — ont besoin d’aide humanitaire alors que les violences et exactions se multiplient, notamment après la chute d’El-Facher
  • Le DRC dénonce l’inaction internationale face à une crise majeure ayant causé des millions de déplacés et des atrocités documentées à grande échelle

LE CAIRE: La secrétaire générale du Conseil danois pour les réfugiés (DRC), Charlotte Slente, a indiqué après une visite sur le terrain que plus de la moitié de la population soudanaise avait besoin d'aide humanitaire, alors que la guerre opposant l'armée aux paramilitaires fait rage.

"Plus de 30 millions de personnes ont besoin d'aide humanitaire. Cela représente la moitié de la population du Soudan", a déclaré Mme Slente dans un entretien téléphonique cette semaine avec l'AFP, de retour d'un déplacement à la frontière du Tchad avec le Darfour (ouest), une zone qui a vu affluer ces derniers mois des réfugiés soudanais fuyant la guerre.

La population du Soudan était estimée à 50 millions d'habitants en 2024, selon la Banque mondiale.

En s'emparant le 26 octobre de la ville d'El-Facher après 18 mois de siège, les paramilitaires des Forces de soutien rapide (FSR) ont parachevé leur contrôle sur le Darfour, vaste région en proie à de multiples exactions ces dernières semaines.

Le Soudan est le théâtre de "violations de toutes les lois humanitaires internationales, telles que massacres et violences sexuelles", a alerté Mme Slente.

Le Tchad accueille un million et demi de réfugiés soudanais, dont la plupart vivent dans des camps situés le long de la frontière entre les deux pays.

La directrice de l'ONG a dénoncé une "inaction de la communauté internationale, qui s'est contentée de publier des communiqués". "L'impact des déclarations sur les besoins humanitaires sur le terrain est très limité, et elles n'ont certainement pas réussi à mettre fin à la violence", a-t-elle déploré.

Après la prise d'El-Facher, les combats se sont intensifiés dans la région de Kordofan, à l'est du Darfour, où les informations faisant état d'atrocités contre des civils se multiplient.

"Il semble que ce conflit ne retienne l'attention internationale que maintenant, en raison des atrocités et des effusions de sang massives qui ont eu lieu à El-Facher, à tel point qu'elles sont visibles depuis l'espace" grâce aux images satellites, a déclaré Mme Slente.

Déclenchée en avril 2023, la guerre au Soudan a fait des dizaines de milliers de morts, des millions de déplacés et plongé le pays dans la plus grande crise humanitaire au monde, selon l'ONU.


Deuxième point de vente duty-free ouvert à Dhahran

Ci-dessus, la boutique hors taxes de l'aéroport King Khalid à Riyad. L'Arabie saoudite étend ses boutiques hors taxes au-delà des aéroports. (moodiedavittreport.com)
Ci-dessus, la boutique hors taxes de l'aéroport King Khalid à Riyad. L'Arabie saoudite étend ses boutiques hors taxes au-delà des aéroports. (moodiedavittreport.com)
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  • Un deuxième magasin duty-free a ouvert à Dhahran, offrant des produits détaxés aux diplomates accrédités, un an après l’ouverture du premier point de vente à Riyad
  • Le dispositif vise à améliorer l’accès des diplomates aux biens hors taxes et à simplifier les procédures de remboursemen

RIYADH : Un deuxième magasin duty-free a récemment ouvert dans le complexe résidentiel d’Aramco à Dhahran, proposant des produits détaxés aux diplomates accrédités en Arabie saoudite.

Cette ouverture fait suite à l’inauguration du premier point de vente, lancé en juin 2023 dans le quartier diplomatique de Riyad.

Le magasin vise à offrir ses services aux diplomates et représentants des missions diplomatiques de la région, en proposant une expérience commerciale complète et des produits hors taxes, conformément à la Convention de Vienne sur les relations diplomatiques de 1961.

Il entend également faciliter l’accès des diplomates aux biens exemptés de taxes et simplifier les procédures de remboursement, qu’elles soient effectuées périodiquement, à la fin de leur mission officielle ou durant leurs congés saisonniers.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


La France plaide pour l'application du cessez-le-feu au Liban face à la recrudescence des attaques israéliennes

Anne-Claire Legendre et Joseph Aoun. (Fourni)
Anne-Claire Legendre et Joseph Aoun. (Fourni)
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  • Anne-Claire Legendre, conseillère du président français pour les affaires du Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord, a déclaré que Paris continuerait à soutenir le Liban et à œuvrer à la stabilisation de la région sud
  • La visite de Mme Legendre intervient alors qu'Israël intensifie ses raids aériens sur les sites liés au Hezbollah, faisant craindre un conflit plus large

BEYROUTH : La France a réaffirmé jeudi son engagement en faveur de la stabilité du Liban et a promis un soutien accru à ses forces armées et à ses efforts de reconstruction, alors que les attaques israéliennes dans le sud du pays continuent de s'intensifier.

Lors d'une visite officielle à Beyrouth, Anne-Claire Legendre, conseillère du président français pour les affaires du Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord, a déclaré que Paris continuerait à soutenir le Liban et à "travailler à la stabilisation de la zone sud".

Cette visite intervient alors qu'Israël intensifie ses raids aériens sur les sites liés au Hezbollah, ce qui fait craindre une extension du conflit.

Lors d'une réunion avec de hauts responsables libanais, Mme Legendre a réaffirmé l'intention de la France d'organiser deux conférences internationales pour soutenir les efforts d'aide et de reconstruction du Liban et renforcer l'armée libanaise.

Elle s'est également engagée à activer le comité de surveillance de la cessation des hostilités (mécanisme), en réponse à la demande du Liban de mettre en œuvre le cadre du cessez-le-feu.

La visite de l'envoyée française s'inscrit dans le cadre des efforts diplomatiques urgents visant à alléger la pression sécuritaire croissante exercée par Israël sur le Liban et à relancer la dynamique de l'accord de cessez-le-feu du 20 novembre, qui est au point mort et qui vise à mettre en œuvre la résolution 1701 des Nations unies, initialement rédigée pour mettre fin à la guerre de 2006 entre Israël et le Hezbollah.

Les violations continues par Israël de l'accord de cessation des hostilités comprennent des frappes sur ce qu'il prétend être des cibles du Hezbollah dans le sud, ce qui alimente les craintes au Liban qu'Israël ne prépare le terrain pour une nouvelle guerre sous le prétexte d'arrêter le réarmement présumé du groupe.

Le président libanais Joseph Aoun a déclaré à M. Legendre que la poursuite des hostilités par Israël et son occupation de cinq positions stratégiques empêchaient l'armée libanaise de se déployer pleinement au sud du fleuve Litani, comme le prévoyait l'accord de cessez-le-feu.

Les hostilités quotidiennes d'Israël, a-t-il ajouté, entravent également les efforts de reconstruction du Liban après la guerre.

Selon son bureau de presse, M. Aoun a affirmé que l'armée libanaise poursuivait ses opérations dans les zones où elle s'est déployée au sud du Litani, saisissant les armes et les munitions et inspectant les tunnels et les entrepôts.

Il a ajouté : "L'armée remplit ses fonctions avec précision, en dépit de la propagande qu'Israël diffuse pour saper ses capacités et son rôle - un rôle qui continue de bénéficier du soutien de tous les Libanais."

Il a précisé qu'une douzaine de soldats avaient été tués jusqu'à présent dans l'exercice de leurs fonctions.

M. Aoun a réaffirmé à l'envoyé français que l'option des négociations diplomatiques avec Israël, qu'il avait proposée il y a plusieurs semaines, constituait la voie la plus viable pour rétablir la stabilité dans le sud et dans l'ensemble du Liban.

Il a toutefois confirmé que son pays "n'a pas encore reçu de réponse à sa proposition de négociations".

Dans un communiqué de son bureau de presse, M. Aoun a déclaré : "La poursuite de l'agression ne donnera rien : "La poursuite de l'agression ne donnera aucun résultat. Les expériences passées dans de nombreux pays ont montré que la négociation est la seule alternative durable aux guerres futiles."

Il a souligné que le soutien international, en particulier celui de la France et des États-Unis, peut contribuer à faire avancer les négociations avec Israël. Le comité du mécanisme fait partie des organes capables de parrainer de tels pourparlers, a-t-il déclaré.

M. Aoun a souligné auprès de l'envoyé français que les conférences internationales que la France entend organiser, aux côtés des États-Unis et de l'Arabie saoudite, pourraient aider l'armée libanaise à obtenir l'équipement militaire dont elle a tant besoin pour son déploiement et faciliter le retour des habitants du sud dans leurs maisons et villages détruits.

Il a salué "toute contribution européenne au maintien de la stabilité après le retrait de la FINUL du sud, en coordination avec les unités de l'armée libanaise, dont le nombre passera à 10 000 soldats d'ici la fin de l'année".

Les raids israéliens sur le sud du Liban se sont poursuivis jeudi.

Un drone israélien a frappé une voiture à Toul, près de Nabatieh, tuant son conducteur. Plusieurs raids aériens ont également frappé des installations à Aitaroun et Tayr Felsay.

Le porte-parole de l'armée israélienne, Avichay Adraee, a déclaré que "l'armée israélienne a effectué un raid sur un dépôt d'armes et sur des infrastructures du Hezbollah situées près de résidences civiles, sur la base de directives des services de renseignement".

Entre-temps, la 13e réunion du Comité du mécanisme, présidée par le général américain Joseph Clearfield, s'est tenue mercredi à Ras Naqoura.

Lors de cette réunion, le Liban a présenté un exposé sur les récentes violations israéliennes, notamment l'utilisation renouvelée des avertissements d'évacuation émis avant de viser plusieurs bâtiments, actions décrites comme une violation flagrante de l'accord de cessez-le-feu.

Le secrétaire général du Hezbollah, Sheikh Naim Qassim, a déclaré que le groupe avait l'intention de conserver ses armes au nord du fleuve Litani, une position qui viole les termes de l'accord de cessez-le-feu.

Après la déclaration de Qassim selon laquelle "il n'y a pas de menace ou de danger pour les colonies du nord", nombreux sont ceux qui se sont interrogés sur la raison pour laquelle le Hezbollah conserve ses armes au nord du fleuve Litani.

En réponse, le parti phalangiste a déclaré que le fait de rassurer Israël sur le fait que les colonies du nord ne sont pas menacées, tout en exprimant la volonté de débarrasser le sud de ses armes, soulève de sérieuses questions quant à l'objectif de la conservation de ces armes.

Le parti a demandé : Où est la soi-disant "résistance contre Israël" si sa priorité aujourd'hui est de rassurer Israël plutôt que de l'affronter ?