TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
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Publié le Mardi 18 août 2020

TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

  • Pour Ibrahim Najjar, ancien ministre de la Justice, « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement »
  • « Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés et s'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir », affirme Chebli Mallat, avocat international

BEYROUTH: Des quatre hommes membres présumés du Hezbollah, accusés d'avoir participé à l'assassinat en 2005 de l'ancien Premier ministre libanais Rafic Hariri, trois ont été acquittés par le Tribunal spécial pour le Liban (TSL). Au bout de six ans de procès, le seul à avoir été reconnu coupable mardi était le principal suspect dans l'affaire, Salim Ayyash, 56 ans.

La condamnation de Salim Ayyash, qui était à la tête de l'équipe qui a mené l'attaque, repose entièrement sur l'utilisation de téléphones mobiles pour organiser l'attentat qui a tué Rafic Hariri. M. Ayyash a, selon les juges, utilisé plusieurs téléphones pour surveiller M. Hariri pendant les mois précédant l'assassinat, élément-clef du dossier formé par l'accusation.

Les magistrats ont également indiqué être convaincus que M. Ayyash - aussi accusé d'être impliqué dans trois autres attentats contre des hommes politiques en 2004 et 2005 « avait des liens avec le Hezbollah ».

Interrogé par ArabNews en français, Ibrahim Najjar, ancien ministre libanais de la Justice, confie que « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement, surtout après avoir supporté tant de misères de crimes et investi autant d’argent depuis 2005. » « Je veux saluer le courage de l’ancien Premier ministre Saad Hariri qui a accepté le jugement, dit-il encore. Je ne vois d’ailleurs pas qui a intérêt à faire appel du verdict. Selon toute vraisemblance, ce jugement pourrait donc être définitif alors qu’il a été rendu en première instance ».

Aucun des accusés n'ayant été remis au tribunal, ils ont été jugés par contumace. L'accusation et la défense peuvent toutes deux faire appel du jugement.

« Il faut se rendre à l’évidence, ajoute M. Najjar. Dans ce genre de procès, la question de la preuve est cardinale. Or dans le cas de l’assassinat de Rafic Hariri, la plupart des preuves étaient circonstancielles. Pour condamner au pénal, il faut qu’il y ait suffisamment de preuves et le doute n’est pas permis.

Et d’ajouter: « Je ne m’attendais pas à ce résultat. Nous ne saurons peut-être jamais de manière judiciaire qui a été le cerveau et le commanditaire, qui a donné l’ordre et qui a financé. Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. »

Pas de « lien direct »

L'assassinat de l'ancien Premier ministre Rafic Hariri était « un acte politique perpétré par des personnes dont les activités étaient menacées par celles de Hariri », ont déclaré les juges lors de la lecture du verdict, à Leidschendam, près de La Haye, où est basé le TSL.

Mais aucune preuve n'a permis d'établir un « lien direct » entre l'attentat et la Syrie ou le Hezbollah, ont-ils soulevé.

Après avoir entendu près de 300 témoins et examinés plus de 3.000 pièces à convictions, le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas suffisamment de preuves pour condamner les trois autres suspects, Hassan Merhi, Hussein Oneissi et Assad Sabra.  Les deux derniers étaient notamment poursuivis pour avoir enregistré une fausse cassette vidéo qui revendiquait le crime au nom d'un groupe fictif.

 « Il était évident pour nous depuis le départ que ce dossier ne tenait pas », a réagi à la sortie du tribunal Vincent Courcelle-Labrousse, l'un des avocats de M. Oneissi.

Se disant « très heureux » pour son client, il a toutefois regretté que des centaines de millions de dollars aient été nécessaires au fonctionnement du tribunal et dépensés « sur un dossier aussi vide ».

Moustafa Badreddine, le principal suspect décrit comme le « cerveau » de l'attentat par les enquêteurs, est mort depuis et n'a donc pas été jugé.

De son côté, Chebli Mallat, avocat international et professeur de droit, s‘est réservé de donner son « avis final sur le jugement du Tribunal spécial pour le Liban – Chambre de première instance - avant la lecture complète de la décision (plus de 2000 pages) et de son résumé (150 pages). »

« J’aimerais néanmoins m’adresser aux Libanais et je souhaite être entendu en particulier par les victimes et leurs familles, depuis Marwan Hamadeh et jusqu’à Wissam al-Hassan et Mohammad Chatah », déclare l’avocat dans un communiqué.

« Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés, affirme M. Mallat. S'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir pour les arrêter. Le jugement comporte une erreur grave de droit pénal libanais et international en séparant le mobile du crime du reste de ses éléments constitutifs. Le jugement ayant établi l’existence d’un mobile criminel chez le président syrien et le secrétaire général du Hezbollah, il est essentiel de savoir pourquoi ces dirigeants n’ont pas subi d’interrogatoires en quinze ans d’enquêtes qui justifieraient la conclusion du Tribunal qu’aucune responsabilité pénale ne leur est imputée ».

« Des réactions paradoxales »

« Au regard de l’incapacité apparente du tribunal à dévoiler la vérité après cette longue, j'appelle les victimes à préparer leur recours en appel pour manquement manifeste des juges à leur devoir professionnel de rendre justice », poursuit Chebli Mallat.

« J’ai accompagné le TSL avant sa naissance et j’ai joué un rôle actif dans sa naissance, confie-il encore à Arab News en français. Je suis allé à New York après la tentative d’assassinat du député Marwan Hamade et j’y ai rencontré l'envoyé spécial du secrétaire général de l'Onu, Terje Roed-Larsen. Je l’avais prévenu que la série noire allait continuer. »

« Le problème avec les travaux du TSL, bien avant son début, c’est que les choses ont tourné tragiquement avec l’avènement de Serge Brammertz à la tête de la commission d'enquête internationale après Detlev Mehlis. J’ai trouvé qu’il n’a rien fait pendant trois. Trois ans pour rien alors que le sang continuait de couler », déplore Chebli Mallat.

Pour sa part, Karim Bitar, politologue libanais, estime intéressantes les réactions « assez paradoxales à ce verdict ».

« Ceux qui conspuaient le TSL pendant 15 ans et le considéraient illégitime, qu’il n’avait qu’une seule fonction, celle de lever une épée de Damoclès au-dessus de la Syrie et du Hezbollah, semblent se réjouir de ce verdict. Ceux qui réclamaient corps et âme ce tribunal et espéraient qu’il allait donner justice et vérité sont quelque peu dépités, déprimés même, car ils estiment que la montagne a accouché d’une souris », fait-il remarquer.

« Ils s’attendaient à quelque chose de beaucoup plus puissant surtout que la chaine de commandement n’a pas été établie avec assez de précision, dit M. Bitar. Mais cela est à mettre au crédit de ce TSL qui n’a pas été politisé, trois personnes ayant été acquittées car il n’y avait pas suffisamment de preuves pour les inculper. Toutefois, on ne peut le nier, au bout de 15 ans et de milliards de dollars dépensés, il y a un sentiment de gâchis… »


Le Hezbollah dit avoir visé des soldats dans le nord d'Israël avec un drone

Le Hezbollah a déclaré jeudi avoir utilisé un drone pour attaquer des soldats israéliens dans le nord d'Israël, près de la frontière avec le Liban. (AFP)
Le Hezbollah a déclaré jeudi avoir utilisé un drone pour attaquer des soldats israéliens dans le nord d'Israël, près de la frontière avec le Liban. (AFP)
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  • L'armée israélienne avait signalé en mi-journée qu'une attaque de drone du Hezbollah avait blessé plusieurs civils dans le nord d'Israël. Ces derniers avaient été évacués vers un hôpital
  • L’agence de presse officielle libanaise ANI a pour sa part fait état de frappes aériennes israéliennes dans le sud et l’est du Liban

BEYROUTH: Le Hezbollah a déclaré jeudi avoir utilisé un drone pour attaquer des soldats israéliens dans le nord d'Israël, près de la frontière avec le Liban.

Cette annonce intervient alors que des représentants israéliens et libanais ont repris leurs discussions jeudi à Washington, à quelques jours de l'expiration d'un cessez-le-feu.

Dans un communiqué, le mouvement pro-iranien a indiqué avoir "pris pour cible un rassemblement de soldats de l'armée ennemie israélienne sur le site de Rosh Hanikra" avec un drone.

L'armée israélienne avait signalé en mi-journée qu'une attaque de drone du Hezbollah avait blessé plusieurs civils dans le nord d'Israël. Ces derniers avaient été évacués vers un hôpital.

L’agence de presse officielle libanaise ANI a pour sa part fait état de frappes aériennes israéliennes dans le sud et l’est du Liban.

Malgré la trêve dans la guerre entre Israël et le Hezbollah en vigueur depuis le 17 avril, des frappes israéliennes ont tué plus de 400 personnes au Liban, selon un décompte de l'AFP basé sur les chiffres du ministère de la Santé.

 


Le CCG affiche son unité sur le plan sécuritaire après une tentative d’infiltration au Koweït

Le secrétaire général du CCG, Jasem Mohamed Albudaiwi. (SPA)
Le secrétaire général du CCG, Jasem Mohamed Albudaiwi. (SPA)
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  • Les ministres du Golfe soulignent le caractère « indivisible » de la sécurité régionale après l’arrestation au Koweït d’individus présumés liés aux Gardiens de la révolution iraniens
  • Le CCG prévoit de renforcer sa coordination, affirme le secrétaire général Jasem Mohamed Albudaiwi

RIYAD : Les ministres de l’Intérieur du Conseil de coopération du Golfe (CCG) ont affirmé mercredi que la sécurité du bloc régional était « indivisible » et ont appelé à un renforcement de la coordination face aux menaces régionales après l’arrestation au Koweït de cellules présumées liées au Corps des gardiens de la révolution islamique iranien, selon l’Agence de presse saoudienne.

Le secrétaire général du CCG, Jasem Mohamed Albudaiwi, a indiqué que les ministres avaient insisté sur la nécessité d’une coopération plus étroite entre leurs ministères et les autorités sécuritaires concernées lors d’une réunion extraordinaire tenue au siège du secrétariat du bloc à Riyad.

La réunion était présidée par le ministre bahreïni de l’Intérieur, Rashid bin Abdullah Al-Khalifa, dans un contexte de fortes tensions régionales et d’inquiétudes sécuritaires liées au conflit en cours impliquant l’Iran, Israël et les États-Unis.

Selon Albudaiwi, les ministres ont discuté de la situation sécuritaire régionale et des moyens de renforcer la coordination commune du CCG afin de faire face aux défis résultant des attaques visant les États du Golfe.

« La sécurité des États du CCG est indivisible », a-t-il déclaré, ajoutant que les ministres avaient souligné l’importance de faire face à toutes les menaces pesant sur la stabilité de la région et de lutter contre le terrorisme sous toutes ses formes.

Cette déclaration intervient quelques jours après l’annonce par les autorités koweïtiennes de l’arrestation de quatre ressortissants iraniens accusés d’avoir tenté d’infiltrer l’île de Bubiyan, un site stratégique proche des côtes irakiennes et iraniennes abritant le port Moubarak Al-Kabeer.

Le ministère koweïtien de l’Intérieur a indiqué que les suspects avaient reconnu appartenir aux Gardiens de la révolution et qu’ils avaient pour mission de mener des actes hostiles après être entrés dans les eaux koweïtiennes à bord d’un bateau de pêche loué. Deux autres suspects présumés ont pris la fuite lors d’un échange de tirs avec les forces koweïtiennes, au cours duquel un membre des forces de sécurité a été blessé.

L’Iran a rejeté ces accusations, les qualifiant d’« absolument sans fondement », affirmant que les quatre officiers étaient entrés accidentellement dans les eaux koweïtiennes en raison d’une panne de navigation. Le ministre iranien des Affaires étrangères, Abbas Araghchi, a ensuite demandé la libération des détenus et déclaré que Téhéran se réservait le « droit de répondre ».

La tentative d’infiltration a rapidement été condamnée par plusieurs États du Golfe, dont l’Arabie saoudite, les Émirats arabes unis, le Qatar et Bahreïn, qui ont tous exprimé leur solidarité avec le Koweït et qualifié l’incident de violation de la souveraineté koweïtienne.

Le vice-Premier ministre et ministre des Affaires étrangères des Émirats arabes unis, Abdullah bin Zayed Al-Nahyan, a déclaré que la sécurité du Koweït était indissociable de celle de l’ensemble de la région du Golfe, reprenant ainsi le langage adopté plus tard lors de la réunion du CCG.

L’Arabie saoudite a également condamné ce qu’elle a qualifié de tentative d’infiltration iranienne visant à déstabiliser le Koweït, avertissant que de telles actions compromettaient les efforts internationaux destinés à restaurer la sécurité régionale.

Albudaiwi a ajouté que les ministres du CCG avaient également présenté leurs condoléances aux familles des victimes des récentes attaques contre les États du Golfe et souhaité un prompt rétablissement aux blessés.

Il a salué « l’efficacité et la vigilance » des agences de sécurité du CCG dans la découverte et le démantèlement des cellules présumées hostiles, affirmant que ces opérations reflétaient le haut niveau de préparation des services de sécurité du Golfe.

Cette réunion d’urgence intervient alors que les États du Golfe restent en état d’alerte renforcée face à l’escalade des tensions régionales, notamment les attaques iraniennes de missiles et de drones visant les Émirats arabes unis, les menaces pesant sur la navigation maritime dans le détroit d’Ormuz et les inquiétudes concernant la sécurité des routes énergétiques et maritimes stratégiques.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Liban et Israël retentent un rapprochement à Washington

Une personne est visible à l’intérieur d’un véhicule en flammes tandis que des hommes tentent d’éteindre l’incendie après une frappe aérienne israélienne ayant touché une voiture dans la ville côtière de Barja, au sud de Beyrouth, au Liban, mercredi 13 mai 2026. (Photo AP/Mustafa Jamalddine)
Une personne est visible à l’intérieur d’un véhicule en flammes tandis que des hommes tentent d’éteindre l’incendie après une frappe aérienne israélienne ayant touché une voiture dans la ville côtière de Barja, au sud de Beyrouth, au Liban, mercredi 13 mai 2026. (Photo AP/Mustafa Jamalddine)
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  • Des négociateurs israéliens et libanais se retrouvent à Washington pour tenter de consolider le cessez-le-feu avant son expiration le 17 mai, malgré la poursuite des frappes israéliennes au Liban
  • Le Liban réclame l’arrêt des attaques israéliennes, tandis qu’Israël maintient sa pression contre le Hezbollah, dans un contexte de fortes tensions régionales impliquant aussi l’Iran

WASHINGTON: Négociateurs israéliens et libanais se retrouvent à partir de jeudi à Washington, à quelques jours de l'expiration d'un cessez-le-feu qui n'a pas empêché des centaines de morts supplémentaires lors de frappes israéliennes contre le Hezbollah.

Cette rencontre, la troisième de ce type, intervient au lendemain d'une série de frappes israéliennes sur une trentaine de lieux au Liban qui a fait au moins 22 morts, selon le ministère libanais de la Santé.

Les représentants des deux pays s'étaient déjà rencontrés le 23 avril dans la capitale américaine. Le président Donald Trump avait annoncé à cette occasion une prolongation de trois semaines de la trêve, et exprimé l'espoir d'un rapprochement historique entre les deux voisins du Proche-Orient qui n'entretiennent pas de relations diplomatiques.

Le président des Etats-Unis avait conjecturé qu'il accueillerait dans l'intervalle à la Maison Blanche le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu et le président libanais Joseph Aoun. Mais cet espoir ne s'est pas concrétisé, le chef d'Etat libanais exigeant au préalable un accord sur les questions de sécurité et la fin des attaques israéliennes.

La trêve a été prolongée jusqu'au dimanche 17 mai. Depuis son entrée en vigueur le 17 avril, plus de 400 personnes ont péri dans des frappes israéliennes, d'après un décompte de l'AFP fondé sur des chiffres officiels.

Israël s'est réservé le droit de continuer à viser le Hezbollah, le mouvement chiite pro-iranien qui a entraîné le Liban dans la guerre à la suite du déclenchement de l'offensive israélo-américaine contre l'Iran le 28 février.

"Quiconque menace l'Etat d'Israël mourra en raison de sa faute", a encore averti la semaine dernière Benjamin Netanyahu après l'assassinat d'un important chef militaire du Hezbollah en plein cœur de Beyrouth.

Dans ses propres tractations indirectes avec Washington, l'Iran exige que toute trêve concerne aussi le Liban -- à savoir qu'Israël cesse de frapper son allié du Hezbollah.

- "Consolidation" -

A Washington, le Liban vient chercher "une consolidation du cessez-le-feu", a déclaré à l'AFP un haut responsable ayant requis l'anonymat. "La priorité est de mettre un terme aux morts et aux destructions".

Plus de 2.800 personnes ont péri au Liban depuis le début du conflit début mars, dont au moins 200 enfants, d'après Beyrouth.

Israël vise des secteurs à forte population chiite, dont la banlieue sud de Beyrouth, et s'est emparé d'une bande frontalière qu'il occupait déjà entre 1982 et 2000.

Washington dit défendre la souveraineté du Liban sur tout son territoire mais appelle aussi le pays à s'en prendre au Hezbollah.

Pour le département d'Etat, "ces pourparlers doivent permettre de rompre catégoriquement avec l'approche ratée des deux dernières décennies qui autorisait des mouvements terroristes à s'enraciner et à s'enrichir, tout en sapant l'autorité de l'Etat libanais et en menaçant la frontière septentrionale d'Israël".

A la différence de la précédente session de négociations, ni le secrétaire d'Etat Marco Rubio ni Donald Trump lui-même n'y participeront. Tous deux sont en visite officielle en Chine.

Pour ces deux journées d'entretiens au département d'Etat, l'équipe de médiateurs américains comprend les ambassadeurs des Etats-Unis en Israël et au Liban, respectivement Mike Huckabee, un pasteur évangélique, et Michel Issa, un partenaire de golf de Donald Trump qui est né au pays du Cèdre.

Le Liban est représenté par Simon Karam, un avocat et diplomate de 76 ans, et Israël par son ambassadeur Yechiel Leiter, 67 ans, allié de longue date de Benjamin Netanyahu.