TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
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Publié le Mardi 18 août 2020

TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

  • Pour Ibrahim Najjar, ancien ministre de la Justice, « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement »
  • « Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés et s'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir », affirme Chebli Mallat, avocat international

BEYROUTH: Des quatre hommes membres présumés du Hezbollah, accusés d'avoir participé à l'assassinat en 2005 de l'ancien Premier ministre libanais Rafic Hariri, trois ont été acquittés par le Tribunal spécial pour le Liban (TSL). Au bout de six ans de procès, le seul à avoir été reconnu coupable mardi était le principal suspect dans l'affaire, Salim Ayyash, 56 ans.

La condamnation de Salim Ayyash, qui était à la tête de l'équipe qui a mené l'attaque, repose entièrement sur l'utilisation de téléphones mobiles pour organiser l'attentat qui a tué Rafic Hariri. M. Ayyash a, selon les juges, utilisé plusieurs téléphones pour surveiller M. Hariri pendant les mois précédant l'assassinat, élément-clef du dossier formé par l'accusation.

Les magistrats ont également indiqué être convaincus que M. Ayyash - aussi accusé d'être impliqué dans trois autres attentats contre des hommes politiques en 2004 et 2005 « avait des liens avec le Hezbollah ».

Interrogé par ArabNews en français, Ibrahim Najjar, ancien ministre libanais de la Justice, confie que « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement, surtout après avoir supporté tant de misères de crimes et investi autant d’argent depuis 2005. » « Je veux saluer le courage de l’ancien Premier ministre Saad Hariri qui a accepté le jugement, dit-il encore. Je ne vois d’ailleurs pas qui a intérêt à faire appel du verdict. Selon toute vraisemblance, ce jugement pourrait donc être définitif alors qu’il a été rendu en première instance ».

Aucun des accusés n'ayant été remis au tribunal, ils ont été jugés par contumace. L'accusation et la défense peuvent toutes deux faire appel du jugement.

« Il faut se rendre à l’évidence, ajoute M. Najjar. Dans ce genre de procès, la question de la preuve est cardinale. Or dans le cas de l’assassinat de Rafic Hariri, la plupart des preuves étaient circonstancielles. Pour condamner au pénal, il faut qu’il y ait suffisamment de preuves et le doute n’est pas permis.

Et d’ajouter: « Je ne m’attendais pas à ce résultat. Nous ne saurons peut-être jamais de manière judiciaire qui a été le cerveau et le commanditaire, qui a donné l’ordre et qui a financé. Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. »

Pas de « lien direct »

L'assassinat de l'ancien Premier ministre Rafic Hariri était « un acte politique perpétré par des personnes dont les activités étaient menacées par celles de Hariri », ont déclaré les juges lors de la lecture du verdict, à Leidschendam, près de La Haye, où est basé le TSL.

Mais aucune preuve n'a permis d'établir un « lien direct » entre l'attentat et la Syrie ou le Hezbollah, ont-ils soulevé.

Après avoir entendu près de 300 témoins et examinés plus de 3.000 pièces à convictions, le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas suffisamment de preuves pour condamner les trois autres suspects, Hassan Merhi, Hussein Oneissi et Assad Sabra.  Les deux derniers étaient notamment poursuivis pour avoir enregistré une fausse cassette vidéo qui revendiquait le crime au nom d'un groupe fictif.

 « Il était évident pour nous depuis le départ que ce dossier ne tenait pas », a réagi à la sortie du tribunal Vincent Courcelle-Labrousse, l'un des avocats de M. Oneissi.

Se disant « très heureux » pour son client, il a toutefois regretté que des centaines de millions de dollars aient été nécessaires au fonctionnement du tribunal et dépensés « sur un dossier aussi vide ».

Moustafa Badreddine, le principal suspect décrit comme le « cerveau » de l'attentat par les enquêteurs, est mort depuis et n'a donc pas été jugé.

De son côté, Chebli Mallat, avocat international et professeur de droit, s‘est réservé de donner son « avis final sur le jugement du Tribunal spécial pour le Liban – Chambre de première instance - avant la lecture complète de la décision (plus de 2000 pages) et de son résumé (150 pages). »

« J’aimerais néanmoins m’adresser aux Libanais et je souhaite être entendu en particulier par les victimes et leurs familles, depuis Marwan Hamadeh et jusqu’à Wissam al-Hassan et Mohammad Chatah », déclare l’avocat dans un communiqué.

« Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés, affirme M. Mallat. S'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir pour les arrêter. Le jugement comporte une erreur grave de droit pénal libanais et international en séparant le mobile du crime du reste de ses éléments constitutifs. Le jugement ayant établi l’existence d’un mobile criminel chez le président syrien et le secrétaire général du Hezbollah, il est essentiel de savoir pourquoi ces dirigeants n’ont pas subi d’interrogatoires en quinze ans d’enquêtes qui justifieraient la conclusion du Tribunal qu’aucune responsabilité pénale ne leur est imputée ».

« Des réactions paradoxales »

« Au regard de l’incapacité apparente du tribunal à dévoiler la vérité après cette longue, j'appelle les victimes à préparer leur recours en appel pour manquement manifeste des juges à leur devoir professionnel de rendre justice », poursuit Chebli Mallat.

« J’ai accompagné le TSL avant sa naissance et j’ai joué un rôle actif dans sa naissance, confie-il encore à Arab News en français. Je suis allé à New York après la tentative d’assassinat du député Marwan Hamade et j’y ai rencontré l'envoyé spécial du secrétaire général de l'Onu, Terje Roed-Larsen. Je l’avais prévenu que la série noire allait continuer. »

« Le problème avec les travaux du TSL, bien avant son début, c’est que les choses ont tourné tragiquement avec l’avènement de Serge Brammertz à la tête de la commission d'enquête internationale après Detlev Mehlis. J’ai trouvé qu’il n’a rien fait pendant trois. Trois ans pour rien alors que le sang continuait de couler », déplore Chebli Mallat.

Pour sa part, Karim Bitar, politologue libanais, estime intéressantes les réactions « assez paradoxales à ce verdict ».

« Ceux qui conspuaient le TSL pendant 15 ans et le considéraient illégitime, qu’il n’avait qu’une seule fonction, celle de lever une épée de Damoclès au-dessus de la Syrie et du Hezbollah, semblent se réjouir de ce verdict. Ceux qui réclamaient corps et âme ce tribunal et espéraient qu’il allait donner justice et vérité sont quelque peu dépités, déprimés même, car ils estiment que la montagne a accouché d’une souris », fait-il remarquer.

« Ils s’attendaient à quelque chose de beaucoup plus puissant surtout que la chaine de commandement n’a pas été établie avec assez de précision, dit M. Bitar. Mais cela est à mettre au crédit de ce TSL qui n’a pas été politisé, trois personnes ayant été acquittées car il n’y avait pas suffisamment de preuves pour les inculper. Toutefois, on ne peut le nier, au bout de 15 ans et de milliards de dollars dépensés, il y a un sentiment de gâchis… »


Le Conseil de sécurité de l'ONU se prononce sur la fin des Casques bleus au Liban

Quelque 10.800 Casques bleus font tampon entre Israël et le Liban depuis mars 1978, mais le renouvellement habituel de leur mandat, qui expire dimanche, se heurte cette année à l'hostilité d'Israël et de son allié américain qui souhaitent leur départ. (AFP)
Quelque 10.800 Casques bleus font tampon entre Israël et le Liban depuis mars 1978, mais le renouvellement habituel de leur mandat, qui expire dimanche, se heurte cette année à l'hostilité d'Israël et de son allié américain qui souhaitent leur départ. (AFP)
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  • Quelque 10.800 Casques bleus font tampon entre Israël et le Liban depuis mars 1978, mais le renouvellement habituel de leur mandat, qui expire dimanche, se heurte cette année à l'hostilité d'Israël et de son allié américain qui souhaitent leur départ
  • Soutenue par Beyrouth, la France, chargée de ce dossier au Conseil de sécurité, avait dans un premier temps envisagé une extension d'un an, évoquant simplement l'"intention" de travailler à un retrait de la Finul

NATIONS-UNIES: Le Conseil de sécurité de l'ONU doit se prononcer jeudi sur une ultime prolongation du mandat de la force de maintien de la paix dans le sud du Liban (Finul) et son retrait en 2027, un vote sensible sous pression des Etats-Unis et d'Israël.

Quelque 10.800 Casques bleus font tampon entre Israël et le Liban depuis mars 1978, mais le renouvellement habituel de leur mandat, qui expire dimanche, se heurte cette année à l'hostilité d'Israël et de son allié américain qui souhaitent leur départ.

Soutenue par Beyrouth, la France, chargée de ce dossier au Conseil de sécurité, avait dans un premier temps envisagé une extension d'un an, évoquant simplement l'"intention" de travailler à un retrait de la Finul.

Mais face au risque d'un veto américain, après plusieurs versions et un report du vote, le dernier projet de résolution vue par l'AFP programme sans équivoque la fin de la mission dans 16 mois.

Le Conseil "décide de prolonger pour une dernière fois le mandat de la Finul (...) jusqu'au 31 décembre 2026 et de commencer une réduction et un retrait ordonnés et sûrs à partir du 31 décembre 2026 et dans un délai d'un an", dit le texte.

A l'issue de cette période, l'armée libanaise devra être la seule à assurer la sécurité dans le sud du pays, précise-t-il.

Désarmement du Hezbollah 

Alors que l'émissaire américain Tom Barrack a déclaré mardi que Washington approuverait simplement une prolongation d'un an, il n'est pas clair à ce stade quelle sera la position des Etats-Unis jeudi.

Ce vote intervient au moment où Beyrouth s'est engagé à désarmer et à démanteler le mouvement chiite pro-iranien Hezbollah d'ici la fin de l'année, sous pression de Washington et dans le cadre de l'application du cessez-le-feu ayant mis fin à la guerre avec Israël en 2024.

Cet accord prévoit le retrait du Hezbollah de la zone située au sud du fleuve Litani et le démantèlement de ses infrastructures militaires, en contrepartie du renforcement du déploiement de l'armée libanaise et des Casques bleus de l'ONU.

La semaine dernière, le président libanais Joseph Aoun avait plaidé pour le maintien des Casques bleus, estimant que "toute limitation du mandat de la Finul (...) aurait un impact négatif sur la situation, alors qu'Israël continue d'occuper certaines portions du territoire libanais".

L'accord de cessez-le-feu prévoit un retrait israélien de la zone, mais Israël maintient des troupes dans des positions frontalières jugées stratégiques et mène régulièrement des frappes chez son voisin du nord.

Le projet de résolution appelle d'ailleurs Israël "à retirer ses forces du nord de la Ligne bleue", ligne de démarcation fixée par l'ONU entre le Liban et Israël, y compris "les cinq positions sur le territoire libanais".


Syrie: assaut terrestre israélien contre un site près de Damas

Des soldats syriens avaient trouvé des "dispositifs de surveillance et d'écoute" dans la zone avant les frappes israéliennes mardi, selon Sana, citant une source gouvernementale. (AFP)
Des soldats syriens avaient trouvé des "dispositifs de surveillance et d'écoute" dans la zone avant les frappes israéliennes mardi, selon Sana, citant une source gouvernementale. (AFP)
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  • L'aviation israélienne avait frappé mardi ce site près de Kesweh, dans la banlieue de Damas, tuant six soldats syriens selon le ministère des Affaires étrangères syrien. Il avait été bombardé à nouveau mercredi, selon la télévision d'État
  • Mais cette opération constitue le premier raid terrestre israélien de ce type depuis la chute d'Assad, selon l'Observatoire syrien des droits de l'homme (OSDH), basé au Royaume-Uni mais disposant d'un vaste réseau de sources en Syrie

DAMAS: Les troupes terrestres israéliennes ont mené mercredi soir une opération contre un site près de Damas qui avait été auparavant bombardé, ont rapporté les médias d'État syriens.

L'aviation israélienne avait frappé mardi ce site près de Kesweh, dans la banlieue de Damas, tuant six soldats syriens selon le ministère des Affaires étrangères syrien. Il avait été bombardé à nouveau mercredi, selon la télévision d'État.

À la suite de la deuxième attaque mercredi, des troupes israéliennes ont été acheminées par les airs dans la zone pour une opération, "dont les détails ne sont pas encore connus, alors que les vols de reconnaissance intensifs se poursuivent", a rapporté l'agence de presse officielle Sana.

Depuis qu'une coalition de rebelles islamistes a renversé Bachar al-Assad en décembre 2024, Israël a mené des centaines de frappes sur la Syrie, tout en amorçant un dialogue inédit avec les nouvelles autorités.

Mais cette opération constitue le premier raid terrestre israélien de ce type depuis la chute d'Assad, selon l'Observatoire syrien des droits de l'homme (OSDH), basé au Royaume-Uni mais disposant d'un vaste réseau de sources en Syrie.

Un responsable du ministère de la Défense avait indiqué mardi à l'AFP, sous couvert d'anonymat, que le site visé par Israël abritait des bâtiments militaires de la 44e division de l'armée syrienne.

Des soldats syriens avaient trouvé des "dispositifs de surveillance et d'écoute" dans la zone avant les frappes israéliennes mardi, selon Sana, citant une source gouvernementale.

Le site abritait des armes utilisées par le groupe armé libanais Hezbollah, soutenu par l'Iran et allié de l'ancien dirigeant syrien Bachar al-Assad, selon l'OSDH.


Israël intensifie ses opérations près de Gaza-ville, réunion à la Maison Blanche

L'ONU estime à près d'un million de personnes la population actuelle du gouvernorat de Gaza qui comprend Gaza-ville et ses environs. (AFP)
L'ONU estime à près d'un million de personnes la population actuelle du gouvernorat de Gaza qui comprend Gaza-ville et ses environs. (AFP)
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  • Mercredi, l'armée israélienne qui contrôle environ 75% du territoire, a affirmé que ses troupes "opéraient à la périphérie de Gaza-ville pour localiser et démanteler les sites d'infrastructures terroristes en surface et souterrains"
  • Des habitants du quartier de Zeitoun à Gaza-ville ont fait état de tirs de drones et d'intenses bombardements nocturnes, alors que la Défense civile et des sources hospitalières ont annoncé quatre morts par des tirs israéliens dans le sud

GAZA: L'armée israélienne a intensifié mercredi ses opérations autour de la ville de Gaza, quelques heures avant une réunion à la Maison Blanche sous la présidence de Donald Trump consacrée à des plans d'après-guerre pour le territoire palestinien dévasté.

Elle a jugé "inévitable" l'évacuation de la population de cette ville, qu'elle présente comme le dernier grand bastion du mouvement islamiste palestinien Hamas dans la bande de Gaza assiégée et d'où des milliers d'habitants ont déjà fui.

Le Premier ministre Benjamin Netanyahu est sous pression croissante, tant en Israël qu'à l'étranger, pour mettre fin à son offensive à Gaza, lancée en riposte à une attaque sans précédent du Hamas sur le sol israélien le 7 octobre 2023.

Son cabinet de sécurité a approuvé début août un plan pour s'emparer de Gaza-ville, située dans le nord du territoire palestinien où les quelque deux millions d'habitants ont été déplacés plusieurs fois par la guerre.

Mercredi, l'armée israélienne qui contrôle environ 75% du territoire, a affirmé que ses troupes "opéraient à la périphérie de Gaza-ville pour localiser et démanteler les sites d'infrastructures terroristes en surface et souterrains".

Des habitants du quartier de Zeitoun à Gaza-ville ont fait état de tirs de drones et d'intenses bombardements nocturnes, alors que la Défense civile et des sources hospitalières ont annoncé quatre morts par des tirs israéliens dans le sud du territoire palestinien frappé par la famine selon l'ONU.

"Les avions ont bombardé à plusieurs reprises et des drones ont tiré toute la nuit", a déclaré Tala al-Khatib, 29 ans, au téléphone à l'AFP. "Plusieurs maisons ont été détruites. Nous sommes toujours chez nous, certains voisins ont fui, d'autres sont restés. Mais où que vous fuyiez, la mort vous suit!"

"Ca suffit" 

Abdelhamid al-Sayfi, 62 ans, n'est pas sorti de chez lui à Zeitoun depuis mardi. "Nous n'avons ni nourriture ni eau. Quiconque sort est pris pour cible par les drones."

L'ONU estime à près d'un million de personnes la population actuelle du gouvernorat de Gaza qui comprend Gaza-ville et ses environs.

Le ministre de la Défense Israël Katz a menacé de détruire Gaza-ville si le Hamas n'acceptait pas d'être désarmé, de libérer tous les otages et de mettre fin à la guerre selon les conditions d'Israël.

Mardi, des dizaines de milliers d'Israéliens sont descendus dans la rue pour réclamer un accord pour libérer les otages et arrêter la guerre, au moment où était réuni le cabinet de sécurité.

"Ca suffit!", a hurlé Silvia Cunio dont les deux fils, Ariel et David, enlevés durant l'attaque du 7-Octobre, sont encore retenus à Gaza.

Après la réunion du cabinet, M. Netanyahu a affirmé: "(...) Nous ne laisserons pas ces monstres (le Hamas, ndlr) là-bas, nous libérerons tous nos otages et nous veillerons à ce que Gaza ne représente plus jamais une menace pour Israël".

Le 10 août, il a énuméré les objectifs d'Israël: "premièrement, désarmer le Hamas. Deuxièmement, tous les otages sont libérés. Troisièmement, Gaza est démilitarisée. Quatrièmement, Israël exerce un contrôle de sécurité prépondérant. Et cinquièmement, une administration civile pacifique non israélienne".

Alors qu'Israël poursuit son offensive à Gaza, Steve Witkoff, l'émissaire de Donald Trump, a annoncé "une grande réunion à la Maison Blanche" mercredi, sous la direction du président, sur l'après-guerre.

"Jour d'après" 

"Nous élaborons un plan très complet sur le jour d'après" dans le territoire palestinien, a dit M. Witkoff sans plus de détails.

Donald Trump avait créé la surprise en début d'année en suggérant que les Etats-Unis prennent le contrôle de la bande de Gaza, en évacuent ses habitants et y construisent des complexes immobiliers.

M. Netanyahu avait salué cette proposition, rejetée par plusieurs pays européens et arabes.

La semaine dernière, le Premier ministre israélien avait ordonné l'ouverture immédiate de pourparlers visant à obtenir la libération des otages, tout en persistant sur ses plans pour prendre Gaza-ville.

Il n'avait pas répondu explicitement à une nouvelle proposition de trêve des médiateurs, acceptée par le Hamas, qui prévoit la libération échelonnée des otages sur une période initiale de 60 jours en échange de prisonniers palestiniens.

L'attaque du Hamas du 7-Octobre a entraîné la mort de 1.219 personnes côté israélien, en majorité des civils, selon un décompte de l'AFP basé sur des données officielles. Sur les 251 personnes enlevées ce jour-là, 49 sont encore retenues dans Gaza dont au moins 27 sont décédées selon l'armée.

L'offensive de représailles israélienne a fait au moins 62.819 morts à Gaza, en majorité des civils, selon les chiffres du ministère de la Santé du gouvernement du gouvernement du Hamas à Gaza, jugés fiables par l'ONU.