TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
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Publié le Mardi 18 août 2020

TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

  • Pour Ibrahim Najjar, ancien ministre de la Justice, « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement »
  • « Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés et s'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir », affirme Chebli Mallat, avocat international

BEYROUTH: Des quatre hommes membres présumés du Hezbollah, accusés d'avoir participé à l'assassinat en 2005 de l'ancien Premier ministre libanais Rafic Hariri, trois ont été acquittés par le Tribunal spécial pour le Liban (TSL). Au bout de six ans de procès, le seul à avoir été reconnu coupable mardi était le principal suspect dans l'affaire, Salim Ayyash, 56 ans.

La condamnation de Salim Ayyash, qui était à la tête de l'équipe qui a mené l'attaque, repose entièrement sur l'utilisation de téléphones mobiles pour organiser l'attentat qui a tué Rafic Hariri. M. Ayyash a, selon les juges, utilisé plusieurs téléphones pour surveiller M. Hariri pendant les mois précédant l'assassinat, élément-clef du dossier formé par l'accusation.

Les magistrats ont également indiqué être convaincus que M. Ayyash - aussi accusé d'être impliqué dans trois autres attentats contre des hommes politiques en 2004 et 2005 « avait des liens avec le Hezbollah ».

Interrogé par ArabNews en français, Ibrahim Najjar, ancien ministre libanais de la Justice, confie que « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement, surtout après avoir supporté tant de misères de crimes et investi autant d’argent depuis 2005. » « Je veux saluer le courage de l’ancien Premier ministre Saad Hariri qui a accepté le jugement, dit-il encore. Je ne vois d’ailleurs pas qui a intérêt à faire appel du verdict. Selon toute vraisemblance, ce jugement pourrait donc être définitif alors qu’il a été rendu en première instance ».

Aucun des accusés n'ayant été remis au tribunal, ils ont été jugés par contumace. L'accusation et la défense peuvent toutes deux faire appel du jugement.

« Il faut se rendre à l’évidence, ajoute M. Najjar. Dans ce genre de procès, la question de la preuve est cardinale. Or dans le cas de l’assassinat de Rafic Hariri, la plupart des preuves étaient circonstancielles. Pour condamner au pénal, il faut qu’il y ait suffisamment de preuves et le doute n’est pas permis.

Et d’ajouter: « Je ne m’attendais pas à ce résultat. Nous ne saurons peut-être jamais de manière judiciaire qui a été le cerveau et le commanditaire, qui a donné l’ordre et qui a financé. Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. »

Pas de « lien direct »

L'assassinat de l'ancien Premier ministre Rafic Hariri était « un acte politique perpétré par des personnes dont les activités étaient menacées par celles de Hariri », ont déclaré les juges lors de la lecture du verdict, à Leidschendam, près de La Haye, où est basé le TSL.

Mais aucune preuve n'a permis d'établir un « lien direct » entre l'attentat et la Syrie ou le Hezbollah, ont-ils soulevé.

Après avoir entendu près de 300 témoins et examinés plus de 3.000 pièces à convictions, le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas suffisamment de preuves pour condamner les trois autres suspects, Hassan Merhi, Hussein Oneissi et Assad Sabra.  Les deux derniers étaient notamment poursuivis pour avoir enregistré une fausse cassette vidéo qui revendiquait le crime au nom d'un groupe fictif.

 « Il était évident pour nous depuis le départ que ce dossier ne tenait pas », a réagi à la sortie du tribunal Vincent Courcelle-Labrousse, l'un des avocats de M. Oneissi.

Se disant « très heureux » pour son client, il a toutefois regretté que des centaines de millions de dollars aient été nécessaires au fonctionnement du tribunal et dépensés « sur un dossier aussi vide ».

Moustafa Badreddine, le principal suspect décrit comme le « cerveau » de l'attentat par les enquêteurs, est mort depuis et n'a donc pas été jugé.

De son côté, Chebli Mallat, avocat international et professeur de droit, s‘est réservé de donner son « avis final sur le jugement du Tribunal spécial pour le Liban – Chambre de première instance - avant la lecture complète de la décision (plus de 2000 pages) et de son résumé (150 pages). »

« J’aimerais néanmoins m’adresser aux Libanais et je souhaite être entendu en particulier par les victimes et leurs familles, depuis Marwan Hamadeh et jusqu’à Wissam al-Hassan et Mohammad Chatah », déclare l’avocat dans un communiqué.

« Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés, affirme M. Mallat. S'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir pour les arrêter. Le jugement comporte une erreur grave de droit pénal libanais et international en séparant le mobile du crime du reste de ses éléments constitutifs. Le jugement ayant établi l’existence d’un mobile criminel chez le président syrien et le secrétaire général du Hezbollah, il est essentiel de savoir pourquoi ces dirigeants n’ont pas subi d’interrogatoires en quinze ans d’enquêtes qui justifieraient la conclusion du Tribunal qu’aucune responsabilité pénale ne leur est imputée ».

« Des réactions paradoxales »

« Au regard de l’incapacité apparente du tribunal à dévoiler la vérité après cette longue, j'appelle les victimes à préparer leur recours en appel pour manquement manifeste des juges à leur devoir professionnel de rendre justice », poursuit Chebli Mallat.

« J’ai accompagné le TSL avant sa naissance et j’ai joué un rôle actif dans sa naissance, confie-il encore à Arab News en français. Je suis allé à New York après la tentative d’assassinat du député Marwan Hamade et j’y ai rencontré l'envoyé spécial du secrétaire général de l'Onu, Terje Roed-Larsen. Je l’avais prévenu que la série noire allait continuer. »

« Le problème avec les travaux du TSL, bien avant son début, c’est que les choses ont tourné tragiquement avec l’avènement de Serge Brammertz à la tête de la commission d'enquête internationale après Detlev Mehlis. J’ai trouvé qu’il n’a rien fait pendant trois. Trois ans pour rien alors que le sang continuait de couler », déplore Chebli Mallat.

Pour sa part, Karim Bitar, politologue libanais, estime intéressantes les réactions « assez paradoxales à ce verdict ».

« Ceux qui conspuaient le TSL pendant 15 ans et le considéraient illégitime, qu’il n’avait qu’une seule fonction, celle de lever une épée de Damoclès au-dessus de la Syrie et du Hezbollah, semblent se réjouir de ce verdict. Ceux qui réclamaient corps et âme ce tribunal et espéraient qu’il allait donner justice et vérité sont quelque peu dépités, déprimés même, car ils estiment que la montagne a accouché d’une souris », fait-il remarquer.

« Ils s’attendaient à quelque chose de beaucoup plus puissant surtout que la chaine de commandement n’a pas été établie avec assez de précision, dit M. Bitar. Mais cela est à mettre au crédit de ce TSL qui n’a pas été politisé, trois personnes ayant été acquittées car il n’y avait pas suffisamment de preuves pour les inculper. Toutefois, on ne peut le nier, au bout de 15 ans et de milliards de dollars dépensés, il y a un sentiment de gâchis… »


Les Saoudiens obtiennent des visas de cinq ans dans le cadre de la mise à jour des règles de l'UE-Schengen

La mise en œuvre de la règle des visas de cinq ans marque une étape importante dans le renforcement des relations interpersonnelles entre l'UE et le CCG. (AFP)
La mise en œuvre de la règle des visas de cinq ans marque une étape importante dans le renforcement des relations interpersonnelles entre l'UE et le CCG. (AFP)
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  • La Commission européenne a adopté trois décisions d'application actualisant les règles de délivrance des visas à entrées multiples pour l’Arabie saoudite, Oman et Bahreïn
  • Les experts considèrent également qu'il s'agit d'un premier pas vers une dérogation à l'accord de Schengen

LONDRES : L'Union européenne (UE) a annoncé lundi l'assouplissement des règles en matière de visas pour les citoyens d'Arabie saoudite, d'Oman et de Bahreïn

La Commission européenne a adopté trois décisions d'application actualisant les règles de délivrance des visas à entrées multiples pour les trois pays du Golfe. 

L'annonce a été faite lors du forum de haut niveau UE-CCG sur la sécurité et la coopération régionales à Luxembourg, où le ministre des Affaires étrangères du Royaume, le prince Faisal ben Farhane, dirige la délégation saoudienne, qui comprend également l'ambassadeur auprès de l'UE, Haifa al-Jedea, et la conseillère du ministère des Affaires étrangères, Manal Radwan. 

La réunion a porté sur le renforcement de la sécurité et de la coopération stratégique entre les États du Golfe et l'UE, ainsi que sur l'évolution de la situation dans la bande de Gaza et ses environs et sur l'importance d'un cessez-le-feu immédiat. 

En vertu des nouvelles règles en matière de visas, les ressortissants vivant à Bahreïn, à Oman et en Arabie saoudite pourront bénéficier de visas à entrées multiples, ce qui leur permettra de se rendre dans l'UE plusieurs fois sur une période de cinq ans avec le même visa. 

Le code des visas actualisé fait partie d'un concept connu sous le nom de «cascade», une «approche harmonisée» de la délivrance de visas à entrées multiples ayant une longue durée de validité pour tous les demandeurs admissibles, y compris ceux qui voyagent pour la première fois. 

Pendant la durée de validité de ces visas, les titulaires bénéficient de droits de voyage équivalents à ceux des ressortissants exemptés de visa. 

Cette mise à jour vise à uniformiser les règles en matière de visas pour tous les pays du Conseil de coopération du Golfe (CCG) dont les citoyens ont besoin d'un visa pour accéder à l'espace Schengen. 

La mise en œuvre de la règle des visas de cinq ans marque une étape importante dans le renforcement des relations interpersonnelles entre l'UE et le CCG. 

Elle s'inscrit également dans le contexte de la communication conjointe de l'UE sur un «partenariat stratégique avec le Golfe», qui couvre également les relations de l'UE avec le Royaume, Oman et Bahreïn. 

Les experts considèrent également qu'il s'agit d'un premier pas vers une dérogation à l'accord de Schengen. 

L'espace Schengen – qui comprend 29 pays européens et constitue la plus grande zone de libre circulation au monde – s'est étendu en février dernier à la Bulgarie et à la Roumanie, éliminant ainsi tous les contrôles aux frontières aériennes et maritimes. Une décision sur la suppression des contrôles terrestres sera prise ultérieurement. 

En novembre, les pays du Golfe ont annoncé leur intention de mettre en place un visa touristique unifié similaire à celui de Schengen, afin de rationaliser les efforts logistiques des résidents et des touristes. 

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Tunis, Alger et Tripoli pour un travail commun contre «le danger» de l'immigration clandestine

Une photo fournie par le service de presse de la présidence tunisienne montre le président Kais Saied (au centre) organisant un mini-sommet du Maghreb aux côtés du président algérien Abdelmadjid Tebboune (à gauche) et du président du Conseil présidentiel libyen basé à Tripoli, Mohamed al-Menfi, à Tunis le 22 avril, 2024. (AFP)
Une photo fournie par le service de presse de la présidence tunisienne montre le président Kais Saied (au centre) organisant un mini-sommet du Maghreb aux côtés du président algérien Abdelmadjid Tebboune (à gauche) et du président du Conseil présidentiel libyen basé à Tripoli, Mohamed al-Menfi, à Tunis le 22 avril, 2024. (AFP)
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  • Les trois présidents ont aussi tenu à l'importance d'organiser périodiquement «ces réunions consultatives non seulement pour évoquer des dossiers politiques mais aussi économiques et sociaux»
  • Le Maroc et la Mauritanie n'ont pas été conviés à cet évènement

TUNIS: Les dirigeants de la Tunisie, de l'Algérie et de la Libye sont convenus à l'issue d'une réunion consultative à Tunis de lutter ensemble contre les impacts de l'immigration clandestine et d'unir leurs positions et leurs discours sur cette question.

A l'invitation du chef de l’Etat tunisien Kais Saied, le président algérien Abdelmajid Tebboune et le président du conseil présidentiel libyen Mohamed al-Menfi ont participé lundi à une première réunion consultative au Palais présidentiel de Carthage dans la banlieue nord de Tunis.

A l'issue de cette réunion, "les trois dirigeants sont convenus à la formation des équipes communes (...) qui seront chargées de sécuriser les frontières communes (des trois pays) du danger et des impacts de l'immigration non organisée", selon une déclaration lue par le ministre tunisien des Affaires étrangères Nabil Ammar.

Ils ont aussi tenus dans cette déclaration commune à "unir les positions et le discours" dans leur traitement de ce sujet avec les autres pays "frères et amis concernés par ce phénomène", a ajouté le ministre.

Les trois présidents ont aussi tenu à l'importance d'organiser périodiquement ces réunions consultatives non seulement pour évoquer des dossiers politiques mais aussi économiques et sociaux".

Le Maroc et la Mauritanie n'ont pas été conviés à cet évènement.

Le principe d'une rencontre maghrébine tripartite, organisée tous les trois mois, avait été décidé par les trois dirigeants lorsqu'ils s'étaient vus en marge d'un sommet sur le gaz à Alger début mars.

Dans un communiqué, les trois pays avaient souligné "la nécessité d'unifier et intensifier les efforts pour relever les défis économiques et sécuritaires, au service des intérêts" de leurs peuples.

Des médias marocains comme Hespress et Le 360 ont accusé l'Algérie de vouloir "former une alliance maghrébine contre le Maroc", son grand rival régional, et dénoncé une "manoeuvre destinée à faire croire que l'Algérie n'est pas isolée dans son voisinage".

Pour sa part, le chef de la diplomatie algérienne Ahmed Attaf a défendu ces initiatives comme destinées à combler un vide, alors que l'Union du Maghreb arabe (UMA), créée il y a 35 ans, est "dans le coma".

L'UMA a été fondée à Marrakech en 1989 avec l'ambition de renforcer les liens politiques et économiques entre Maroc, Algérie, Mauritanie, Tunisie et Libye mais des tensions récurrentes entre Rabat et Alger ont provoqué une impasse et le dernier sommet des dirigeants remonte à 1994.


Frappes israéliennes sur l'Iran: des dégâts limités et un message fort

Un taxi passe devant un panneau publicitaire représentant des missiles et des drones à Téhéran le 20 avril 2024, un jour après que les médias d'État iraniens ont rapporté des explosions dans la province centrale d'Ispahan. (Photo par ATTA KENARE / AFP)
Un taxi passe devant un panneau publicitaire représentant des missiles et des drones à Téhéran le 20 avril 2024, un jour après que les médias d'État iraniens ont rapporté des explosions dans la province centrale d'Ispahan. (Photo par ATTA KENARE / AFP)
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  • «Le choix de la base aérienne près d'Ispahan était significatif car elle constitue la principale source de défense aérienne des installations nucléaires de la province», explique Arash Azizi
  • Si des drones quadricoptères ont été utilisés, ils «ont probablement été lancés depuis l'intérieur de l'Iran», ce qui soulignerait «la présence du Mossad sur le terrain et combien l'Iran est son terrain de jeu», dit une experte

PARIS: L'attaque de représailles sur l'Iran attribuée à Israël vendredi est restée limitée en termes de dégâts infligés, maintenant la tension à un niveau maîtrisé, mais elle a aussi démontré la capacité d'Israël à frapper des sites stratégiques de la République islamique.

Les deux pays se mènent depuis des décennies une guerre de l'ombre, marquée d'un côté par des opérations clandestines israéliennes, parfois même depuis le sol iranien, et de l'autre par des opérations de groupes armés pro-iraniens, dont le Hamas à Gaza et le Hezbollah libanais.

Et le brusque regain de tensions bilatérales fait courir le risque d'un conflit ouvert qui menacerait l'équilibre fragile de toute la région.

Dans le fracas de l'après 7 octobre, date de l'attaque du mouvement islamiste palestinien Hamas en Israël, le premier acte de la crise bilatérale actuelle date du 1er avril, avec une frappe sur le consulat iranien à Damas qui a fait 16 morts. Parmi eux figuraient sept membres du corps des Gardiens de la Révolution, l'armée idéologique de Téhéran par laquelle le régime pilote son rayonnement régional.

Téhéran a répondu le 13 avril avec une attaque de quelque 350 drones et missiles, quasiment tous interceptés par Israël et ses alliés.

Un message pour l'Iran 

Selon le New York Times, citant des sources en Israël et en Iran, la réponse d'Israël vendredi a ciblé le radar d'un système de défense russe S-300 d'une base aérienne de la province d'Ispahan (centre), non loin de l'usine d'enrichissement d'uranium de Natanz.

Au moins un missile a été tiré depuis un avion de chasse hors de l'espace aérien iranien, en même temps semble-t-il qu'une attaque de petits drones quadricoptères (à quatre hélices), possiblement actionnés cette fois-ci depuis l'Iran, avec pour mission de semer la confusion dans la défense iranienne.

Israël n'a rien revendiqué mais sa responsabilité semble ne souffrir aucun doute. "L'objectif de l'opération était précisément de rappeler à l'Iran ce dont Israël pourrait être capable", explique à l'AFP Arash Azizi, de l'université de Clemson, aux Etats-Unis.

"Le choix de la base aérienne près d'Ispahan était significatif car elle constitue la principale source de défense aérienne des installations nucléaires de la province".

De fait, les services secrets israéliens sont depuis longtemps soupçonnés d'opérations de sabotage en Iran.

Selon les médias américains, c'est au Mossad qu'est attribué l'assassinat en 2020 du scientifique nucléaire iranien Mohsen Fakhrizadeh par une mitrailleuse assemblée près de son domicile, puis actionnée à distance.

Des agents israéliens ont même capturé et interrogé des membres des Gardiens de la Révolution à l'intérieur même de l'Iran, selon certains médias, dont la chaîne de télévision Iran International, basée à Londres.

D'autres attaques de drones israéliens ont été évoquées après des explosions mystérieuses sur des sites sensibles ces dernières années, mais elles n'ont jamais été formellement confirmées.

«Le Rubicon franchi»

Les responsables iraniens ont raillé la dernière attaque israélienne, le ministre des Affaires étrangères Hossein Amir-Abdollahian se moquant sur NBC des "jouets" de son adversaire.

Le guide suprême iranien, l'ayatollah Ali Khamenei, a pour sa part salué les "succès" de l'attaque du 13 avril, qui ont selon lui illustré la "grandeur" de l'Iran sur la scène internationale.

Mais Alexandre Grinberg, expert de l'Iran à l'Institut de Jérusalem pour la stratégie et la sécurité (JISS), estime que le choix d'Israël et la cible elle-même montrent que le Mossad est bien présent en territoire ennemi.

"Le message d'Israël, c'est de dire +nous pouvons frapper n'importe où en Iran+, vu qu'Ispahan est situé dans le centre de l'Iran, relativement loin, et qu'Israël sait exactement où elle peut frapper".

Quant à l'absence de confirmation de la frappe par Téhéran, elle semble logique. "Dès que vous reconnaissez l'étendue réelle des dégâts, vous admettez le pouvoir de l'ennemi".

Holly Dagres, experte de la région à l'Atlantic Council, estime elle aussi que si des drones quadricoptères ont été utilisés, ils "ont probablement été lancés depuis l'intérieur de l'Iran", ce qui soulignerait "encore une fois la présence du Mossad sur le terrain et combien l'Iran est son terrain de jeu".

L'escalade des dernières semaines semble marquer une pause. Mais elle peut repartir de plus belle à la moindre étincelle, notamment si Israël met à exécution ses menaces d'offensive sur la ville de Rafah, à l'extrême-sud de la bande de Gaza.

"A certains égards, nous sommes revenus à la situation d'avant le 1er avril, le royaume de la zone grise, des opérations non-attribuables, du sabotage", estime Arash Azizi.

"Cela convient à l'Iran comme à Israël. Mais le Rubicon franchi le 1er Avril a fait monter les enchères".