TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
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Publié le Mardi 18 août 2020

TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

  • Pour Ibrahim Najjar, ancien ministre de la Justice, « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement »
  • « Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés et s'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir », affirme Chebli Mallat, avocat international

BEYROUTH: Des quatre hommes membres présumés du Hezbollah, accusés d'avoir participé à l'assassinat en 2005 de l'ancien Premier ministre libanais Rafic Hariri, trois ont été acquittés par le Tribunal spécial pour le Liban (TSL). Au bout de six ans de procès, le seul à avoir été reconnu coupable mardi était le principal suspect dans l'affaire, Salim Ayyash, 56 ans.

La condamnation de Salim Ayyash, qui était à la tête de l'équipe qui a mené l'attaque, repose entièrement sur l'utilisation de téléphones mobiles pour organiser l'attentat qui a tué Rafic Hariri. M. Ayyash a, selon les juges, utilisé plusieurs téléphones pour surveiller M. Hariri pendant les mois précédant l'assassinat, élément-clef du dossier formé par l'accusation.

Les magistrats ont également indiqué être convaincus que M. Ayyash - aussi accusé d'être impliqué dans trois autres attentats contre des hommes politiques en 2004 et 2005 « avait des liens avec le Hezbollah ».

Interrogé par ArabNews en français, Ibrahim Najjar, ancien ministre libanais de la Justice, confie que « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement, surtout après avoir supporté tant de misères de crimes et investi autant d’argent depuis 2005. » « Je veux saluer le courage de l’ancien Premier ministre Saad Hariri qui a accepté le jugement, dit-il encore. Je ne vois d’ailleurs pas qui a intérêt à faire appel du verdict. Selon toute vraisemblance, ce jugement pourrait donc être définitif alors qu’il a été rendu en première instance ».

Aucun des accusés n'ayant été remis au tribunal, ils ont été jugés par contumace. L'accusation et la défense peuvent toutes deux faire appel du jugement.

« Il faut se rendre à l’évidence, ajoute M. Najjar. Dans ce genre de procès, la question de la preuve est cardinale. Or dans le cas de l’assassinat de Rafic Hariri, la plupart des preuves étaient circonstancielles. Pour condamner au pénal, il faut qu’il y ait suffisamment de preuves et le doute n’est pas permis.

Et d’ajouter: « Je ne m’attendais pas à ce résultat. Nous ne saurons peut-être jamais de manière judiciaire qui a été le cerveau et le commanditaire, qui a donné l’ordre et qui a financé. Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. »

Pas de « lien direct »

L'assassinat de l'ancien Premier ministre Rafic Hariri était « un acte politique perpétré par des personnes dont les activités étaient menacées par celles de Hariri », ont déclaré les juges lors de la lecture du verdict, à Leidschendam, près de La Haye, où est basé le TSL.

Mais aucune preuve n'a permis d'établir un « lien direct » entre l'attentat et la Syrie ou le Hezbollah, ont-ils soulevé.

Après avoir entendu près de 300 témoins et examinés plus de 3.000 pièces à convictions, le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas suffisamment de preuves pour condamner les trois autres suspects, Hassan Merhi, Hussein Oneissi et Assad Sabra.  Les deux derniers étaient notamment poursuivis pour avoir enregistré une fausse cassette vidéo qui revendiquait le crime au nom d'un groupe fictif.

 « Il était évident pour nous depuis le départ que ce dossier ne tenait pas », a réagi à la sortie du tribunal Vincent Courcelle-Labrousse, l'un des avocats de M. Oneissi.

Se disant « très heureux » pour son client, il a toutefois regretté que des centaines de millions de dollars aient été nécessaires au fonctionnement du tribunal et dépensés « sur un dossier aussi vide ».

Moustafa Badreddine, le principal suspect décrit comme le « cerveau » de l'attentat par les enquêteurs, est mort depuis et n'a donc pas été jugé.

De son côté, Chebli Mallat, avocat international et professeur de droit, s‘est réservé de donner son « avis final sur le jugement du Tribunal spécial pour le Liban – Chambre de première instance - avant la lecture complète de la décision (plus de 2000 pages) et de son résumé (150 pages). »

« J’aimerais néanmoins m’adresser aux Libanais et je souhaite être entendu en particulier par les victimes et leurs familles, depuis Marwan Hamadeh et jusqu’à Wissam al-Hassan et Mohammad Chatah », déclare l’avocat dans un communiqué.

« Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés, affirme M. Mallat. S'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir pour les arrêter. Le jugement comporte une erreur grave de droit pénal libanais et international en séparant le mobile du crime du reste de ses éléments constitutifs. Le jugement ayant établi l’existence d’un mobile criminel chez le président syrien et le secrétaire général du Hezbollah, il est essentiel de savoir pourquoi ces dirigeants n’ont pas subi d’interrogatoires en quinze ans d’enquêtes qui justifieraient la conclusion du Tribunal qu’aucune responsabilité pénale ne leur est imputée ».

« Des réactions paradoxales »

« Au regard de l’incapacité apparente du tribunal à dévoiler la vérité après cette longue, j'appelle les victimes à préparer leur recours en appel pour manquement manifeste des juges à leur devoir professionnel de rendre justice », poursuit Chebli Mallat.

« J’ai accompagné le TSL avant sa naissance et j’ai joué un rôle actif dans sa naissance, confie-il encore à Arab News en français. Je suis allé à New York après la tentative d’assassinat du député Marwan Hamade et j’y ai rencontré l'envoyé spécial du secrétaire général de l'Onu, Terje Roed-Larsen. Je l’avais prévenu que la série noire allait continuer. »

« Le problème avec les travaux du TSL, bien avant son début, c’est que les choses ont tourné tragiquement avec l’avènement de Serge Brammertz à la tête de la commission d'enquête internationale après Detlev Mehlis. J’ai trouvé qu’il n’a rien fait pendant trois. Trois ans pour rien alors que le sang continuait de couler », déplore Chebli Mallat.

Pour sa part, Karim Bitar, politologue libanais, estime intéressantes les réactions « assez paradoxales à ce verdict ».

« Ceux qui conspuaient le TSL pendant 15 ans et le considéraient illégitime, qu’il n’avait qu’une seule fonction, celle de lever une épée de Damoclès au-dessus de la Syrie et du Hezbollah, semblent se réjouir de ce verdict. Ceux qui réclamaient corps et âme ce tribunal et espéraient qu’il allait donner justice et vérité sont quelque peu dépités, déprimés même, car ils estiment que la montagne a accouché d’une souris », fait-il remarquer.

« Ils s’attendaient à quelque chose de beaucoup plus puissant surtout que la chaine de commandement n’a pas été établie avec assez de précision, dit M. Bitar. Mais cela est à mettre au crédit de ce TSL qui n’a pas été politisé, trois personnes ayant été acquittées car il n’y avait pas suffisamment de preuves pour les inculper. Toutefois, on ne peut le nier, au bout de 15 ans et de milliards de dollars dépensés, il y a un sentiment de gâchis… »


L'Arabie saoudite et 13 autres pays mettent en place une coalition de défense maritime

L'Arabie saoudite a accueilli jeudi une réunion visant à discuter de la mise en place d'une coalition multinationale de défense maritime. (SPA)
L'Arabie saoudite a accueilli jeudi une réunion visant à discuter de la mise en place d'une coalition multinationale de défense maritime. (SPA)
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  • Les 14 pays participants ont publié une déclaration commune exprimant leur soutien à la création de la coalition multinationale de défense maritime
  • La Coalition multinationale de défense maritime a pour objectif de relever les défis croissants auxquels est confrontée la sécurité maritime mondiale, a indiqué l’alliance dans un communiqué commun

RIYAD : L’Arabie saoudite et 13 autres pays ont créé jeudi une coalition de défense maritime visant à protéger la navigation dans les voies navigables stratégiques du Moyen-Orient.

Cette annonce fait suite à une réunion à Riyad de responsables militaires de dizaines de pays venus discuter de cette alliance.

La Coalition multinationale de défense maritime a pour objectif de relever les défis croissants auxquels est confrontée la sécurité maritime mondiale, a indiqué l’alliance dans un communiqué commun.

L’alliance servira de cadre à la coopération en matière de défense maritime, « visant à renforcer la sécurité maritime, à protéger la liberté de navigation, à sécuriser les voies commerciales internationales et les voies d’approvisionnement en énergie, et à préserver les intérêts maritimes communs dans le détroit de Bab el-Mandeb, la mer Rouge et le golfe d’Aden, conformément aux dispositions du droit international, des conventions des Nations unies et de la coutume internationale », précise le communiqué.

Parmi les membres fondateurs de la coalition figurent les États du Golfe, ainsi que le Pakistan, la Turquie, l’Égypte et la Jordanie. 

Cette alliance s’inscrit dans le cadre des efforts visant à renforcer la sécurité maritime, à protéger les voies maritimes internationales et à faire face aux menaces pesant sur la navigation maritime et le commerce mondial, a déclaré le ministère de la Défense du Royaume.

Les chefs d’état-major et leurs représentants de 43 pays, ainsi que la délégation de l’Union européenne auprès du Royaume, ont participé à la réunion. 

Plus de 50 pays et organisations ont été invités et ont participé soit en personne, soit par visioconférence.

Cela reflète l’intérêt international croissant pour le renforcement de la coopération en matière de défense maritime et souligne l’importance d’unir les efforts pour faire face aux menaces communes qui pèsent sur la sécurité des voies maritimes internationales, a déclaré le ministère.

Les participants ont examiné les menaces croissantes pesant sur la sécurité maritime, notamment les attaques contre les navires commerciaux, les pétroliers et les infrastructures maritimes critiques, ainsi que les risques qu’elles font peser sur la sécurité de la navigation, les chaînes d’approvisionnement mondiales et la stabilité de l’économie internationale. Ils ont souligné la nécessité de renforcer la coopération multilatérale en matière de défense afin de dissuader et de contrer ces menaces et de protéger les voies maritimes internationales.

Les participants ont également examiné le projet de charte de la coalition multinationale de défense maritime, ainsi que ses documents de référence, son cadre organisationnel, ses modalités de commandement et de contrôle, ses mécanismes opérationnels et les prochaines étapes proposées. 

Les discussions ont porté sur la mise en place d’un cadre institutionnel solide visant à renforcer la coopération en matière de défense maritime entre les pays participants et à coordonner les réponses aux menaces communes dans le détroit de Bab el-Mandeb, la mer Rouge et le golfe d’Aden.

La réunion a également porté sur les dispositions fondatrices de la coalition, notamment la désignation du Royaume d’Arabie saoudite comme État fondateur et chef de file, ainsi que comme pays hôte de son quartier général. 

Cela souligne la confiance de la communauté internationale dans le leadership du Royaume et son rôle central dans la promotion de la sécurité maritime collective, a déclaré le ministère.

Les participants ont convenu que les responsables de la planification militaire des pays souhaitant rejoindre la coalition poursuivraient leurs travaux afin de finaliser la charte et les documents de référence de la coalition, d’établir sa structure organisationnelle, ses modalités de commandement et de contrôle ainsi que ses mécanismes opérationnels, et de mettre en place les cadres techniques et les équipes spécialisées nécessaires. 

Les États membres potentiels mèneront à bien leurs procédures nationales respectives, ouvrant ainsi la voie à la signature de la charte, au lancement officiel de la coalition et au début de ses opérations, a précisé le ministère. 

La coalition multinationale de défense maritime est une initiative internationale ouverte accueillant tous les pays qui partagent ses objectifs et ses principes, a déclaré le ministère. 

La participation sera soumise aux procédures nationales de chaque pays et contribuera à renforcer la sécurité maritime collective, à préserver la liberté de navigation et le commerce mondial, ainsi qu’à faire respecter le principe de responsabilité internationale partagée face aux menaces communes.

Cette initiative reflète la ferme conviction du Royaume selon laquelle la sécurité des voies maritimes internationales relève d’une responsabilité collective nécessitant une coopération internationale efficace, durable et coordonnée.

L’un des principaux résultats de cette réunion a été la publication par les 14 pays participants d’une déclaration commune exprimant leur soutien à la création de la coalition multinationale de défense maritime et saluant le consensus atteint sur ses modalités de fondation.

Les signataires étaient l’Arabie saoudite, le Koweït, Bahreïn, le Qatar, le Pakistan, la Turquie, l’Égypte, la Jordanie, le Yémen, le Bangladesh, le Nigeria, le Soudan, Djibouti et la Somalie.

D’autres pays participants ont également exprimé leur soutien à cette initiative et sont en train de mener à bien les procédures et autorisations nationales requises pour adhérer à la déclaration commune. 

La déclaration restera ouverte à ces pays, ainsi qu’à d’autres pays intéressés, dès l’achèvement de leurs procédures nationales respectives.

La réunion s’est conclue par un engagement unanime à mener à bien les procédures de création de la coalition multinationale de défense maritime.

Une fois mise en place, la coalition renforcera les capacités collectives visant à dissuader et à contrer les menaces pesant sur la sécurité maritime, à protéger les voies de navigation internationales, à préserver la liberté de navigation et le commerce mondial, ainsi qu’à promouvoir la sécurité et la stabilité régionales et internationales.


Négociations sur Gaza: des avancées sur un désarmement du Hamas 

Malgré le cessez-le-feu, les violences se poursuivent dans la bande de Gaza. Selon les autorités sanitaires locales, des frappes israéliennes ont fait au moins quatre morts jeudi. (AFP)
Malgré le cessez-le-feu, les violences se poursuivent dans la bande de Gaza. Selon les autorités sanitaires locales, des frappes israéliennes ont fait au moins quatre morts jeudi. (AFP)
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  • Des négociations se tiennent depuis des semaines en Egypte pour mettre en oeuvre la deuxième phase de l'accord de cessez-le-feu entre Israël et le Hamas, entré en vigueur en octobre dernier
  • Cette phase prévoit notamment un retrait israélien progressif du territoire palestinien, le désarmement du Hamas et le déploiement d'une force internationale de stabilisation

JERUSALEM: Des avancées ont été enregistrées dans les négociations au Caire au sujet du désarmement du Hamas, ont indiqué jeudi à l'AFP une source diplomatique et une autre au sein du mouvement islamiste palestinien.

Des négociations se tiennent depuis des semaines en Egypte pour mettre en oeuvre la deuxième phase de l'accord de cessez-le-feu entre Israël et le Hamas, entré en vigueur en octobre dernier et visant à mettre fin définitivement à la guerre dans la bande de Gaza.

Cette phase prévoit notamment un retrait israélien progressif du territoire palestinien, le désarmement du Hamas et le déploiement d'une force internationale de stabilisation.

La source au sein du Hamas a souligné une "grande convergence" sur plusieurs points liés aux armes, disant avoir transmis aux médiateurs des amendements à la feuille de route proposée par Washington et attendre la réponse d'Israël.

"Nous continuons à faire avancer la feuille de route", a indiqué de son côté la source diplomatique informée des négociations qui a requis l'anonymat.

Elle a rappelé que celle-ci prévoit le "démantèlement de toutes les armes" - précisant qu'il n'y aura "pas d'exception" - afin de "remettre l'ensemble de l'autorité au gouvernement technocratique".

La gestion quotidienne de Gaza durant la période post-conflit doit être, selon le plan de paix, assurée par une instance de technocrates palestiniens, le Comité national pour l'administration de Gaza (NCAG).

La remise des armes au NCAG doit être opérée, selon la source diplomatique, en coordination avec la Force internationale de stabilisation (ISF), une structure naissante censée regrouper des troupes multinationales opérant sous l'égide du Conseil de paix proposé par Donald Trump.

La source au sein du Hamas a affirmé qu'une formule avait été "élaborée mettant l'accent sur le stockage des armes lourdes, le démantèlement des groupes armés et un retrait israélien simultané".

Coté israélien, une source politique a déclaré à l'AFP qu'il "n'y aura aucun retrait israélien de la +ligne jaune+ dans la bande de Gaza tant que le Hamas n'aura pas été totalement désarmé et que la bande de Gaza n'aura pas été entièrement démilitarisée".

La "ligne jaune" est le nom donné par Israël à la ligne de démarcation entre la zone sous contrôle du Hamas et celle tenue par l'armée israélienne dans la bande de Gaza.

Israël affirme contrôler actuellement plus de 60% de ce territoire palestinien.

La première phase du cessez-le-feu a vu la libération des derniers otages israéliens de Gaza enlevés par le Hamas le 7 octobre 2023 lors de son attaque en Israël qui a déclenché la guerre, en échange de Palestiniens détenus par Israël.

Malgré le cessez-le-feu, les violences se poursuivent dans la bande de Gaza. Selon les autorités sanitaires locales, des frappes israéliennes ont fait au moins quatre morts jeudi.


Egypte: l'incendie dans le port de Damiette dû à une attaque de drone 

Le gouvernement égyptien a annoncé jeudi que l'incendie qui s'est déclaré la veille sur deux navires stockant du gaz dans le port de Damiette (nord) avait été provoqué par une attaque de drone, la première du genre contre le pays depuis le début de la guerre au Moyen-Orient. (REUTERS)
Le gouvernement égyptien a annoncé jeudi que l'incendie qui s'est déclaré la veille sur deux navires stockant du gaz dans le port de Damiette (nord) avait été provoqué par une attaque de drone, la première du genre contre le pays depuis le début de la guerre au Moyen-Orient. (REUTERS)
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  • Un navire américain de stockage et de regazéification et un méthanier, propriété d'intérêts grecs et battant pavillon des Bermudes, ont été touchés par au moins un drone non identifié
  • La présidence égyptienne du Conseil des ministres a indiqué dans un communiqué qu'à l'issue des premières investigations sur l'incident, "il est apparu qu'il résultait d'une attaque de drone, sans qu'aucune partie n'en ait revendiqué la responsabilité"

LE CAIRE: Le gouvernement égyptien a annoncé jeudi que l'incendie qui s'est déclaré la veille sur deux navires stockant du gaz dans le port de Damiette (nord) avait été provoqué par une attaque de drone, la première du genre contre le pays depuis le début de la guerre au Moyen-Orient.

Un navire américain de stockage et de regazéification et un méthanier, propriété d'intérêts grecs et battant pavillon des Bermudes, ont été touchés par au moins un drone non identifié, avait auparavant rapporté la société privée de sécurité Ambrey, basée au Royaume-Uni.

La présidence égyptienne du Conseil des ministres a indiqué dans un communiqué qu'à l'issue des premières investigations sur l'incident, "il est apparu qu'il résultait d'une attaque de drone, sans qu'aucune partie n'en ait revendiqué la responsabilité".

Elle a ajouté que "les autorités compétentes poursuivent leur enquête afin d'établir les circonstances de l'incident et de prendre les mesures nécessaires pour préserver les intérêts de l'Egypte et sa sécurité nationale".