TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
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Publié le Mardi 18 août 2020

TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

  • Pour Ibrahim Najjar, ancien ministre de la Justice, « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement »
  • « Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés et s'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir », affirme Chebli Mallat, avocat international

BEYROUTH: Des quatre hommes membres présumés du Hezbollah, accusés d'avoir participé à l'assassinat en 2005 de l'ancien Premier ministre libanais Rafic Hariri, trois ont été acquittés par le Tribunal spécial pour le Liban (TSL). Au bout de six ans de procès, le seul à avoir été reconnu coupable mardi était le principal suspect dans l'affaire, Salim Ayyash, 56 ans.

La condamnation de Salim Ayyash, qui était à la tête de l'équipe qui a mené l'attaque, repose entièrement sur l'utilisation de téléphones mobiles pour organiser l'attentat qui a tué Rafic Hariri. M. Ayyash a, selon les juges, utilisé plusieurs téléphones pour surveiller M. Hariri pendant les mois précédant l'assassinat, élément-clef du dossier formé par l'accusation.

Les magistrats ont également indiqué être convaincus que M. Ayyash - aussi accusé d'être impliqué dans trois autres attentats contre des hommes politiques en 2004 et 2005 « avait des liens avec le Hezbollah ».

Interrogé par ArabNews en français, Ibrahim Najjar, ancien ministre libanais de la Justice, confie que « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement, surtout après avoir supporté tant de misères de crimes et investi autant d’argent depuis 2005. » « Je veux saluer le courage de l’ancien Premier ministre Saad Hariri qui a accepté le jugement, dit-il encore. Je ne vois d’ailleurs pas qui a intérêt à faire appel du verdict. Selon toute vraisemblance, ce jugement pourrait donc être définitif alors qu’il a été rendu en première instance ».

Aucun des accusés n'ayant été remis au tribunal, ils ont été jugés par contumace. L'accusation et la défense peuvent toutes deux faire appel du jugement.

« Il faut se rendre à l’évidence, ajoute M. Najjar. Dans ce genre de procès, la question de la preuve est cardinale. Or dans le cas de l’assassinat de Rafic Hariri, la plupart des preuves étaient circonstancielles. Pour condamner au pénal, il faut qu’il y ait suffisamment de preuves et le doute n’est pas permis.

Et d’ajouter: « Je ne m’attendais pas à ce résultat. Nous ne saurons peut-être jamais de manière judiciaire qui a été le cerveau et le commanditaire, qui a donné l’ordre et qui a financé. Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. »

Pas de « lien direct »

L'assassinat de l'ancien Premier ministre Rafic Hariri était « un acte politique perpétré par des personnes dont les activités étaient menacées par celles de Hariri », ont déclaré les juges lors de la lecture du verdict, à Leidschendam, près de La Haye, où est basé le TSL.

Mais aucune preuve n'a permis d'établir un « lien direct » entre l'attentat et la Syrie ou le Hezbollah, ont-ils soulevé.

Après avoir entendu près de 300 témoins et examinés plus de 3.000 pièces à convictions, le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas suffisamment de preuves pour condamner les trois autres suspects, Hassan Merhi, Hussein Oneissi et Assad Sabra.  Les deux derniers étaient notamment poursuivis pour avoir enregistré une fausse cassette vidéo qui revendiquait le crime au nom d'un groupe fictif.

 « Il était évident pour nous depuis le départ que ce dossier ne tenait pas », a réagi à la sortie du tribunal Vincent Courcelle-Labrousse, l'un des avocats de M. Oneissi.

Se disant « très heureux » pour son client, il a toutefois regretté que des centaines de millions de dollars aient été nécessaires au fonctionnement du tribunal et dépensés « sur un dossier aussi vide ».

Moustafa Badreddine, le principal suspect décrit comme le « cerveau » de l'attentat par les enquêteurs, est mort depuis et n'a donc pas été jugé.

De son côté, Chebli Mallat, avocat international et professeur de droit, s‘est réservé de donner son « avis final sur le jugement du Tribunal spécial pour le Liban – Chambre de première instance - avant la lecture complète de la décision (plus de 2000 pages) et de son résumé (150 pages). »

« J’aimerais néanmoins m’adresser aux Libanais et je souhaite être entendu en particulier par les victimes et leurs familles, depuis Marwan Hamadeh et jusqu’à Wissam al-Hassan et Mohammad Chatah », déclare l’avocat dans un communiqué.

« Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés, affirme M. Mallat. S'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir pour les arrêter. Le jugement comporte une erreur grave de droit pénal libanais et international en séparant le mobile du crime du reste de ses éléments constitutifs. Le jugement ayant établi l’existence d’un mobile criminel chez le président syrien et le secrétaire général du Hezbollah, il est essentiel de savoir pourquoi ces dirigeants n’ont pas subi d’interrogatoires en quinze ans d’enquêtes qui justifieraient la conclusion du Tribunal qu’aucune responsabilité pénale ne leur est imputée ».

« Des réactions paradoxales »

« Au regard de l’incapacité apparente du tribunal à dévoiler la vérité après cette longue, j'appelle les victimes à préparer leur recours en appel pour manquement manifeste des juges à leur devoir professionnel de rendre justice », poursuit Chebli Mallat.

« J’ai accompagné le TSL avant sa naissance et j’ai joué un rôle actif dans sa naissance, confie-il encore à Arab News en français. Je suis allé à New York après la tentative d’assassinat du député Marwan Hamade et j’y ai rencontré l'envoyé spécial du secrétaire général de l'Onu, Terje Roed-Larsen. Je l’avais prévenu que la série noire allait continuer. »

« Le problème avec les travaux du TSL, bien avant son début, c’est que les choses ont tourné tragiquement avec l’avènement de Serge Brammertz à la tête de la commission d'enquête internationale après Detlev Mehlis. J’ai trouvé qu’il n’a rien fait pendant trois. Trois ans pour rien alors que le sang continuait de couler », déplore Chebli Mallat.

Pour sa part, Karim Bitar, politologue libanais, estime intéressantes les réactions « assez paradoxales à ce verdict ».

« Ceux qui conspuaient le TSL pendant 15 ans et le considéraient illégitime, qu’il n’avait qu’une seule fonction, celle de lever une épée de Damoclès au-dessus de la Syrie et du Hezbollah, semblent se réjouir de ce verdict. Ceux qui réclamaient corps et âme ce tribunal et espéraient qu’il allait donner justice et vérité sont quelque peu dépités, déprimés même, car ils estiment que la montagne a accouché d’une souris », fait-il remarquer.

« Ils s’attendaient à quelque chose de beaucoup plus puissant surtout que la chaine de commandement n’a pas été établie avec assez de précision, dit M. Bitar. Mais cela est à mettre au crédit de ce TSL qui n’a pas été politisé, trois personnes ayant été acquittées car il n’y avait pas suffisamment de preuves pour les inculper. Toutefois, on ne peut le nier, au bout de 15 ans et de milliards de dollars dépensés, il y a un sentiment de gâchis… »


Gaza: 27 morts dans des frappes israéliennes, Israël et le Hamas s'accusent de violer la trêve

Des frappes aériennes israéliennes sur la bande de Gaza ont tué 27 personnes mercredi selon les autorités locales, Israël et le mouvement islamiste palestinien Hamas s'accusant mutuellement d'avoir violé le fragile cessez-le-feu. (AFP)
Des frappes aériennes israéliennes sur la bande de Gaza ont tué 27 personnes mercredi selon les autorités locales, Israël et le mouvement islamiste palestinien Hamas s'accusant mutuellement d'avoir violé le fragile cessez-le-feu. (AFP)
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  • Il s'agit de l'une des journées les plus meurtrières à Gaza depuis le 10 octobre et l'entrée en vigueur de la trêve à laquelle ont poussé les Etats-Unis après plus de deux ans de guerre
  • Israël a également mené mercredi des frappes dans le sud du Liban, après avoir lancé des appels à évacuer

GAZA: Des frappes aériennes israéliennes sur la bande de Gaza ont tué 27 personnes mercredi selon les autorités locales, Israël et le mouvement islamiste palestinien Hamas s'accusant mutuellement d'avoir violé le fragile cessez-le-feu.

Il s'agit de l'une des journées les plus meurtrières à Gaza depuis le 10 octobre et l'entrée en vigueur de la trêve à laquelle ont poussé les Etats-Unis après plus de deux ans de guerre.

Israël a également mené mercredi des frappes dans le sud du Liban, après avoir lancé des appels à évacuer. L'armée israélienne a dit viser le mouvement islamiste Hezbollah qu'elle accuse de se réarmer en violation du cessez-le-feu en vigueur à sa frontière nord depuis bientôt un an.

"Les bombardements et les morts ont recommencé. Ils ne nous laissent même pas le temps de respirer", déplore auprès de l'AFP Ahraf Abu Sultan, 50 ans, tout juste rentré à Gaza-ville pour réparer sa maison détruite après avoir été déplacé un an dans le sud du territoire.

"Il n'y a aucun espoir pour la vie à Gaza", se lamente Nivine Ahmed, déplacée sous une tente à Khan Younès, dans le sud de la bande de Gaza, évoquant le bruit des explosions, la fumée, les gens qui courent et les sirènes des ambulances.

"Nous n'en pouvons plus, nous voulons que la guerre se termine complètement ou que les passages soient ouverts" pour permettre à la population de fuir, a confié Noha Fathi, déplacée dans le sud de la bande de Gaza.

Selon la Défense civile de la bande de Gaza, organisation de premiers secours opérant sous l'autorité du Hamas, quatorze personnes ont été tuées mercredi à Gaza-ville, et 13 dans la région de Khan Younès. Deux hôpitaux contactés par l'AFP ont confirmé ce bilan.

"Escalade dangereuse" 

L'armée israélienne a affirmé "frapper des cibles terroristes du Hamas dans toute la bande de Gaza" en riposte à des tirs "en direction de la zone où [ses] soldats opèrent à Khan Younès".

Ces tirs n'ont fait aucun blessé a précisé l'armée mais constituent "une violation de l'accord de cessez-le-feu".

Rejetant une "piètre tentative pour justifier [...] des violations qui ne cessent jamais", le Hamas a dénoncé une "escalade dangereuse" et appelé les Etats-Unis à "exercer une pression immédiate et sérieuse pour [forcer Israël] à respecter le cessez-le-feu".

Compte tenu des restrictions imposées aux médias à Gaza et des difficultés d'accès sur le terrain, l'AFP n'est pas en mesure de vérifier de manière indépendante les informations des différentes parties.

La trêve a déjà été marquée par plusieurs accès de violences dans le territoire palestinien dévasté par plus de deux ans d'hostilités déclenchées par l'attaque sanglante du Hamas en Israël le 7 octobre 2023.

Depuis le 10 octobre, plus de 300 Palestiniens ont été tués par des frappes ou des tirs israéliens selon le ministère de la Santé de Gaza, placé sous l'autorité du Hamas. L'armée israélienne affirme ne frapper qu'en riposte à des violations de la trêve.

Les raids israéliens les plus meurtriers ont tué, le 29 octobre, plus de cent Gazaouis, selon la Défense civile et des données recueillies par l'AFP auprès de cinq hôpitaux.

Selon la Défense civile, qui ne fait jamais état de combattants tués, les bombardements de mercredi ont notamment tué un couple et ses trois enfants à Gaza-ville, et deux mineurs à Khan Younès.

Deuxième phase ? 

Le porte-parole de l'organisation, Mahmoud Bassal, est apparu dans une vidéo exhibant les corps de trois jeunes enfants.

L'accord de cessez-le-feu a permis dans sa première phase le retour des vingt derniers otages vivants du 7-Octobre, en échange de la libération de plusieurs centaines de prisonniers palestiniens, et le retour de 25 corps d'otages morts, sur 28 que le Hamas s'est engagé à rendre.

Israël réclame leur remise, en accusant de retard le mouvement islamiste, qui invoque la difficulté de les retrouver dans un territoire noyé sous des tonnes de décombres.

La mise en œuvre de la deuxième phase du plan du président américain Donald Trump n'a pas encore été approuvée. Elle prévoit notamment le désarmement du Hamas, la mise en place d'une autorité de transition pour gouverner le territoire et le déploiement d'une force internationale de stabilisation.

Le Conseil de sécurité de l'ONU a adopté lundi une résolution pour endosser ce plan Trump, mais le Hamas, écarté de tout rôle dans la gouvernance du territoire et qui refuse de désarmer aux conditions posées par Israël, a dénoncé un texte qui "ne répond pas aux exigences et aux droits politiques et humains" du peuple palestinien.

L'attaque du 7 octobre 2023 a entraîné la mort de 1.221 personnes côté israélien, en majorité des civils, selon un décompte de l'AFP établi à partir de données officielles.

Plus de 69.500 Palestiniens ont été tués par la campagne militaire israélienne de représailles, selon le ministère de la Santé de Gaza. Le ministère, dont les chiffres sont jugés fiables par l'ONU, ne précise pas le nombre de combattants tués mais ses données indiquent que plus de la moitié des morts sont des mineurs et des femmes.


Israël appelle à des évacuations dans deux villages du sud du Liban en prévision de frappes

L'armée israélienne a ordonné à deux villages du sud du Liban d'évacuer les bâtiments situés à proximité de ce qu'elle qualifie de sites du Hezbollah, alors que les tensions entre Israël et les groupes militants s'intensifient. (AFP)
L'armée israélienne a ordonné à deux villages du sud du Liban d'évacuer les bâtiments situés à proximité de ce qu'elle qualifie de sites du Hezbollah, alors que les tensions entre Israël et les groupes militants s'intensifient. (AFP)
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  • L’armée israélienne a appelé les habitants de Deir Kifa et Chahour à évacuer, affirmant que des infrastructures militaires du Hezbollah s’y trouvent et annonçant des frappes imminentes
  • Malgré le cessez-le-feu de novembre 2024, Israël poursuit des attaques ciblées au Liban avec le soutien tacite des États-Unis, accusant le Hezbollah de reconstruire ses capacités militaire

JERUSALEM: L'armée israélienne a appelé mercredi la population à évacuer les zones de bâtiments abritant selon elle des installations militaires du mouvement islamiste libanais Hezbollah dans deux villages du sud du Liban, annonçant son intention de les frapper sous peu.

"Les forces [israéliennes] attaqueront prochainement des infrastructures militaires appartenant au groupe terroriste Hezbollah dans différentes zones du sud du Liban, en réponse aux tentatives illégales de l'organisation de se rétablir dans la région", annonce le colonel Avichay Adraee, porte-parole de l'armée israélienne dans un message en arabe sur X.

L'officier appelle précisément la population à évacuer sans tarder les alentours de deux bâtiments dont il précise, cartes à l'appui, la localisation dans les villages de Deir Kifa et Chahour.

Malgré un cessez-le-feu entré en vigueur en novembre 2024, à l'issue de plus d'un an d'hostilités entre Israël et le Hezbollah, l'armée israélienne continue de mener, avec l'aval tacite des Etats-Unis, des attaques régulières au Liban contre ce qu'elle présente comme des membres ou des installations du mouvement chiite, qu'elle accuse de chercher à reconstituer ses capacités militaires.

Le Hezbollah, allié de la République islamique d'Iran - ennemi juré d'Israël, a été très affaibli par la dernière guerre avec Israël, et Washington a accru la pression ces dernières semaines sur les autorités libanaises pour qu'elles obtienne son désarment, ce que le mouvement islamiste refuse pour l'heure.


L'Arabie saoudite et les États-Unis signent des accords pour approfondir leur partenariat stratégique

La réunion a été coprésidée par le président Trump et le prince héritier Mohammed, en présence de hauts responsables saoudiens et américains. (AFP)
La réunion a été coprésidée par le président Trump et le prince héritier Mohammed, en présence de hauts responsables saoudiens et américains. (AFP)
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  • Lors de la réunion à la Maison Blanche, les deux parties ont passé en revue les relations bilatérales et discuté des efforts conjoints pour faire progresser leurs partenariats stratégiques
  • Elles ont également abordé les développements régionaux et internationaux, ainsi que les moyens de renforcer la sécurité et la stabilité régionales et mondiales

RIYAD: L'Arabie saoudite et les États-Unis ont signé mardi un certain nombre d'accords visant à renforcer leurs liens stratégiques, à l'occasion de la visite du prince héritier Mohammed bin Salman à la Maison Blanche.

Lui et le président américain Donald Trump ont signé des accords sur la défense stratégique, l'intelligence artificielle, l'énergie nucléaire, les métaux critiques, les investissements saoudiens, le partenariat financier et économique, l'éducation et la formation, et les normes de sécurité des véhicules.

Lors de la réunion à la Maison Blanche, les deux parties ont passé en revue les relations bilatérales et discuté des efforts conjoints pour faire progresser leurs partenariats stratégiques.

Elles ont également abordé les développements régionaux et internationaux, ainsi que les moyens de renforcer la sécurité et la stabilité régionales et mondiales.

La réunion était coprésidée par M. Trump et le prince héritier, et de hauts responsables saoudiens et américains y ont assisté.

L'accord de défense affirme que les deux pays sont des partenaires de sécurité capables de travailler ensemble pour faire face aux défis et menaces régionaux et internationaux, a rapporté l'agence de presse saoudienne.

Il approfondit la coordination de la défense à long terme, améliore les capacités de dissuasion et la préparation, et soutient le développement et l'intégration des capacités de défense entre les deux pays, a ajouté l'agence de presse saoudienne.

Le ministre saoudien de la défense, le prince Khalid bin Salman, a déclaré que l'accord "souligne l'engagement ferme des deux nations à approfondir leur partenariat stratégique, à renforcer la sécurité régionale et à faire progresser la paix et la stabilité dans le monde".

L'ambassadrice saoudienne aux États-Unis, la princesse Reema bint Bandar, a déclaré que les "accords stimuleront les investissements dans les deux pays, généreront des opportunités d'emploi pour les Saoudiens et les Américains, et renforceront notre engagement commun en faveur de la sécurité régionale et mondiale".

Un peu plus tôt, dans le bureau ovale, M. Trump a accueilli chaleureusement le prince héritier, qui a annoncé que les investissements américains du Royaume seraient portés à près de 1 000 milliards de dollars, contre une promesse de 600 milliards de dollars annoncée par Riyad au début de l'année.

"Aujourd'hui est un moment très important de notre histoire", a déclaré le prince héritier. "Il y a beaucoup de choses sur lesquelles nous travaillons pour l'avenir.