TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
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Publié le Mardi 18 août 2020

TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

  • Pour Ibrahim Najjar, ancien ministre de la Justice, « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement »
  • « Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés et s'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir », affirme Chebli Mallat, avocat international

BEYROUTH: Des quatre hommes membres présumés du Hezbollah, accusés d'avoir participé à l'assassinat en 2005 de l'ancien Premier ministre libanais Rafic Hariri, trois ont été acquittés par le Tribunal spécial pour le Liban (TSL). Au bout de six ans de procès, le seul à avoir été reconnu coupable mardi était le principal suspect dans l'affaire, Salim Ayyash, 56 ans.

La condamnation de Salim Ayyash, qui était à la tête de l'équipe qui a mené l'attaque, repose entièrement sur l'utilisation de téléphones mobiles pour organiser l'attentat qui a tué Rafic Hariri. M. Ayyash a, selon les juges, utilisé plusieurs téléphones pour surveiller M. Hariri pendant les mois précédant l'assassinat, élément-clef du dossier formé par l'accusation.

Les magistrats ont également indiqué être convaincus que M. Ayyash - aussi accusé d'être impliqué dans trois autres attentats contre des hommes politiques en 2004 et 2005 « avait des liens avec le Hezbollah ».

Interrogé par ArabNews en français, Ibrahim Najjar, ancien ministre libanais de la Justice, confie que « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement, surtout après avoir supporté tant de misères de crimes et investi autant d’argent depuis 2005. » « Je veux saluer le courage de l’ancien Premier ministre Saad Hariri qui a accepté le jugement, dit-il encore. Je ne vois d’ailleurs pas qui a intérêt à faire appel du verdict. Selon toute vraisemblance, ce jugement pourrait donc être définitif alors qu’il a été rendu en première instance ».

Aucun des accusés n'ayant été remis au tribunal, ils ont été jugés par contumace. L'accusation et la défense peuvent toutes deux faire appel du jugement.

« Il faut se rendre à l’évidence, ajoute M. Najjar. Dans ce genre de procès, la question de la preuve est cardinale. Or dans le cas de l’assassinat de Rafic Hariri, la plupart des preuves étaient circonstancielles. Pour condamner au pénal, il faut qu’il y ait suffisamment de preuves et le doute n’est pas permis.

Et d’ajouter: « Je ne m’attendais pas à ce résultat. Nous ne saurons peut-être jamais de manière judiciaire qui a été le cerveau et le commanditaire, qui a donné l’ordre et qui a financé. Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. »

Pas de « lien direct »

L'assassinat de l'ancien Premier ministre Rafic Hariri était « un acte politique perpétré par des personnes dont les activités étaient menacées par celles de Hariri », ont déclaré les juges lors de la lecture du verdict, à Leidschendam, près de La Haye, où est basé le TSL.

Mais aucune preuve n'a permis d'établir un « lien direct » entre l'attentat et la Syrie ou le Hezbollah, ont-ils soulevé.

Après avoir entendu près de 300 témoins et examinés plus de 3.000 pièces à convictions, le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas suffisamment de preuves pour condamner les trois autres suspects, Hassan Merhi, Hussein Oneissi et Assad Sabra.  Les deux derniers étaient notamment poursuivis pour avoir enregistré une fausse cassette vidéo qui revendiquait le crime au nom d'un groupe fictif.

 « Il était évident pour nous depuis le départ que ce dossier ne tenait pas », a réagi à la sortie du tribunal Vincent Courcelle-Labrousse, l'un des avocats de M. Oneissi.

Se disant « très heureux » pour son client, il a toutefois regretté que des centaines de millions de dollars aient été nécessaires au fonctionnement du tribunal et dépensés « sur un dossier aussi vide ».

Moustafa Badreddine, le principal suspect décrit comme le « cerveau » de l'attentat par les enquêteurs, est mort depuis et n'a donc pas été jugé.

De son côté, Chebli Mallat, avocat international et professeur de droit, s‘est réservé de donner son « avis final sur le jugement du Tribunal spécial pour le Liban – Chambre de première instance - avant la lecture complète de la décision (plus de 2000 pages) et de son résumé (150 pages). »

« J’aimerais néanmoins m’adresser aux Libanais et je souhaite être entendu en particulier par les victimes et leurs familles, depuis Marwan Hamadeh et jusqu’à Wissam al-Hassan et Mohammad Chatah », déclare l’avocat dans un communiqué.

« Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés, affirme M. Mallat. S'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir pour les arrêter. Le jugement comporte une erreur grave de droit pénal libanais et international en séparant le mobile du crime du reste de ses éléments constitutifs. Le jugement ayant établi l’existence d’un mobile criminel chez le président syrien et le secrétaire général du Hezbollah, il est essentiel de savoir pourquoi ces dirigeants n’ont pas subi d’interrogatoires en quinze ans d’enquêtes qui justifieraient la conclusion du Tribunal qu’aucune responsabilité pénale ne leur est imputée ».

« Des réactions paradoxales »

« Au regard de l’incapacité apparente du tribunal à dévoiler la vérité après cette longue, j'appelle les victimes à préparer leur recours en appel pour manquement manifeste des juges à leur devoir professionnel de rendre justice », poursuit Chebli Mallat.

« J’ai accompagné le TSL avant sa naissance et j’ai joué un rôle actif dans sa naissance, confie-il encore à Arab News en français. Je suis allé à New York après la tentative d’assassinat du député Marwan Hamade et j’y ai rencontré l'envoyé spécial du secrétaire général de l'Onu, Terje Roed-Larsen. Je l’avais prévenu que la série noire allait continuer. »

« Le problème avec les travaux du TSL, bien avant son début, c’est que les choses ont tourné tragiquement avec l’avènement de Serge Brammertz à la tête de la commission d'enquête internationale après Detlev Mehlis. J’ai trouvé qu’il n’a rien fait pendant trois. Trois ans pour rien alors que le sang continuait de couler », déplore Chebli Mallat.

Pour sa part, Karim Bitar, politologue libanais, estime intéressantes les réactions « assez paradoxales à ce verdict ».

« Ceux qui conspuaient le TSL pendant 15 ans et le considéraient illégitime, qu’il n’avait qu’une seule fonction, celle de lever une épée de Damoclès au-dessus de la Syrie et du Hezbollah, semblent se réjouir de ce verdict. Ceux qui réclamaient corps et âme ce tribunal et espéraient qu’il allait donner justice et vérité sont quelque peu dépités, déprimés même, car ils estiment que la montagne a accouché d’une souris », fait-il remarquer.

« Ils s’attendaient à quelque chose de beaucoup plus puissant surtout que la chaine de commandement n’a pas été établie avec assez de précision, dit M. Bitar. Mais cela est à mettre au crédit de ce TSL qui n’a pas été politisé, trois personnes ayant été acquittées car il n’y avait pas suffisamment de preuves pour les inculper. Toutefois, on ne peut le nier, au bout de 15 ans et de milliards de dollars dépensés, il y a un sentiment de gâchis… »


Dans le Kordofan soudanais, une offensive paramilitaire se profile, la ville d'El-Obeid tremble

Après avoir brisé un siège prolongé en février de l'année dernière, l'armée a peiné à empêcher les paramilitaires de réimposer un blocus par le biais de frappes répétées de drones contre la ville, ses infrastructures et la principale route de sortie. (AFP)
Après avoir brisé un siège prolongé en février de l'année dernière, l'armée a peiné à empêcher les paramilitaires de réimposer un blocus par le biais de frappes répétées de drones contre la ville, ses infrastructures et la principale route de sortie. (AFP)
  • El-Obeid est un enjeu majeur dans la guerre qui oppose depuis trois ans l'armée soudanaise aux paramilitaires des Forces de soutien rapide (FSR)
  • La ville d'un demi-million d'habitants accueille environ 100.000 réfugiés, déplacés par la violence ailleurs dans le pays

Al-Ubayyid: Dans un camp de déplacés près d'El-Obeid, dans la région soudanaise du Kordofan, Agsam Hamad brave péniblement la chaleur écrasante pour aller chercher de l'eau trouble dans un puits. Déjà assiégés, les habitants vivent dans la crainte d'un assaut des paramilitaires, qui serait le plus violent à ce jour contre cette grande ville stratégique.

"Nous faisons de longues distances pour cette eau et elle est imbuvable", dit à l'AFP cette femme de 35 ans, mère de sept enfants. "Notre situation est très difficile. Nous avons besoin de nourriture et d'eau" potable.

El-Obeid est un enjeu majeur dans la guerre qui oppose depuis trois ans l'armée soudanaise aux paramilitaires des Forces de soutien rapide (FSR).

La ville d'un demi-million d'habitants accueille environ 100.000 réfugiés, déplacés par la violence ailleurs dans le pays.

Ces dernières semaines, elle a fait face à des attaques des FSR, les plus intenses jusqu'à présent.

Après avoir brisé un siège prolongé en février de l'année dernière, l'armée a peiné à empêcher les paramilitaires de réimposer un blocus par le biais de frappes répétées de drones contre la ville, ses infrastructures et la principale route de sortie.

De récentes attaques ont frappé la principale centrale électrique et les dépôts de carburant, plongeant des quartiers dans l'obscurité et mettant les pompes à eau hors service.

Les habitants doivent aujourd'hui s'en remettre à des camions-citernes, des puits et quelques points de distribution d'eau, ont-ils expliqué à l'AFP.

"Pouvoir et argent" 

L'ONU a alerté sur un renforcement de la présence des FSR autour de la ville avant un possible assaut terrestre, ce qui fait craindre une répétition des atrocités observées à El-Facher.

Cette ville du Darfour est tombée aux mains des paramilitaires en octobre dernier, lors d'une attaque présentant selon l'ONU les caractéristiques d'un "génocide".

D'après Nohad Eltayeb, de l'ONG basée aux Etats-Unis ACLED, des mouvements de troupes ont été observés au cours du mois passé à environ 60 kilomètres au nord, au sud et à l'ouest d'El-Obeid.

El-Obeid se trouve à un carrefour stratégique reliant des régions du centre et de l'est du Soudan contrôlées par l'armée, dont Khartoum, au Darfour sous contrôle des FSR à l'ouest.

Selon des analystes, sa prise consoliderait le contrôle des FSR sur l'ouest du Soudan et pourrait ouvrir la voie à une avancée vers la capitale.

El-Obeid abrite une division d'infanterie, une base aérienne, un oléoduc stratégique et un important marché de gomme arabique.

" La contrôler, c'est une question de pouvoir, de territoire et d'argent ", affirme l'analyste Kholood Khair.

Les combats et les restrictions ont pratiquement coupé tout accès à la ville, rendant de plus en plus difficile toute couverture indépendante.

De rares images obtenues par l'AFP dans le camp d'Al-Rahmaniyah montrent des femmes épuisées avançant sous un soleil accablant, des jerricans sur la tête après des heures passées à attendre de l'eau à un puits éloigné.

Trop fatigués 

Dans le camp, près de 200 familles s'entassent dans des abris précaires.

Des enfants traînent dans l'étroite zone d'ombre projetée par les huttes . Certains sont trop fatigués pour jouer, d'autres suivent silencieusement leur mère.

" Nous n'avons rien. Ni eau, ni nourriture, ni matelas ", lâche Waseela Mohamed, une grand-mère de 70 ans.

Les livraisons d'aide qui avaient réussi à atteindre le camp il y a plusieurs semaines se sont raréfiées.

" Les organisations humanitaires font ce qu'elles peuvent, mais les besoins sont bien plus importants ", explique un bénévole qui a requis l'anonymat.

A l'intérieur d'El-Obeid, les drones bourdonnent presque en permanence, raconte Adam Hussein - un pseudonyme.

"Nous ne savons pas ce qui se passe vraiment. Tout est en crise. Les civils et les infrastructures sont constamment pris pour cible ", a-t-il confié à l'AFP.

Au moment où il parlait, un drone s'est écrasé tout près, sans faire de victimes.

Alors que le prix de l'eau a doublé, que celui de la nourriture a augmenté jusqu'à 300 % et que les tarifs des transports ont aussi grimpé en flèche, de nombreux habitants sont désormais, de fait, "encerclés ", selon Kholood Khair.

"Boucliers humains" 

Mohamed Refaat, de l'Organisation internationale pour les migrations, a averti que la ville se rapprochait d'un siège total, les civils pouvant bientôt "ne plus être capables de partir ni de revenir".

Sans aide immédiate, les conditions pourraient "en quelques semaines" ressembler à celles observées à El-Facher, où les civils ont survécu en se nourrissant d'aliments pour animaux pendant 18  mois de siège, a-t-il prévenu.

Selon l'ONU, plus de 6. 000 personnes ont été tuées durant les trois premiers jours de sa chute.

Une source gouvernementale a indiqué à l'AFP que l'armée avait tenté de ralentir l'avancée des paramilitaires.

Une source proche des FSR a elle accusé l'armée d'utiliser des civils comme " boucliers humains ", estimant qu'ils devraient être évacués.

Bien que la composition démographique de la ville diffère de celle d'El-Facher, où les violences ont suivi des lignes ethniques, Noha Eltayeb prévient que les civils "pourraient néanmoins être confrontés à des pillages, des violences sexuelles et des attaques contre ceux accusés de soutenir l'armée".


Liban: nouvelles frappes israéliennes, le chef du Parlement enterre déjà l'accord-cadre

Israël a mené dimanche de nouvelles frappes dans le sud du Liban, au surlendemain de la signature par les deux pays d'un accord-cadre visant une "paix durable", dont le chef du Parlement libanais affirme qu'il ne sera pas adopté. (AFP)
Israël a mené dimanche de nouvelles frappes dans le sud du Liban, au surlendemain de la signature par les deux pays d'un accord-cadre visant une "paix durable", dont le chef du Parlement libanais affirme qu'il ne sera pas adopté. (AFP)
  • "Cet accord ne sera pas adopté, et il ne sera pas mis en oeuvre dans sa forme actuelle", a dit Nabih Berri
  • Les bombardements rapportés par l'Agence libanaise d'information ANI (officielle) interviennent alors que la veille déjà, une série de raids israéliens avait fait un mort dans la région

BEYROUTH: Israël a mené dimanche de nouvelles frappes dans le sud du Liban, au surlendemain de la signature par les deux pays d'un accord-cadre visant une "paix durable", dont le chef du Parlement libanais affirme qu'il ne sera pas adopté.

"Cet accord ne sera pas adopté, et il ne sera pas mis en oeuvre dans sa forme actuelle", a dit Nabih Berri, allié du Hezbollah pro-Iran, dans un communiqué diffusé par son parti, le mouvement Amal, dénonçant un "accord de +diktats+, pas un accord qui préserve les droits du Liban".

Les bombardements rapportés par l'Agence libanaise d'information ANI (officielle) interviennent alors que la veille déjà, une série de raids israéliens avait fait un mort dans la région.

Le ministère de la Santé a en outre fait état dimanche de deux blessés après le lancement d'une grenade par "l'ennemi israélien" sur une localité du sud.

Dans un communiqué, le Hezbollah "réaffirme que ce qu'a fait l'ennemi est une violation flagrante du cessez-le-feu auquel il s'était tenu jusque-là, et qu'il surveille et recense ces violations, se réservant le droit de défendre sa patrie et son peuple".

De son côté, l'armée israélienne a affirmé cibler des combattants du Hezbollah près de ce qu'elle appelle sa "zone de sécurité".

Elle a aussi annoncé la mort d'un soldat lors de combats, portant à 38 ses pertes dans le pays voisin, où elle affronte le mouvement islamiste. L'auteur, un "terroriste du Hezbollah", a ensuite été localisé et "éliminé par les soldats", a précisé l'armée.

Tunnel détruit 

Le Premier ministre Benjamin Netanyahu et le ministre de la Défense israéliens Israël Katz ont par ailleurs indiqué que l'armée avait détruit un long tunnel construit par le Hezbollah dans le sud du pays.

Celui-ci "s'étendait sur plus de 200 mètres et atteignait une profondeur de plus de 25 mètres, contenait des centaines d'armes ainsi que plusieurs puits de lancement destinés à frapper l'État d'Israël et ses civils", détaille un communiqué conjoint.

Le Liban a été entraîné dans le conflit début mars quand le Hezbollah a ciblé Israël en soutien à l'Iran, après l'offensive américano-israélienne sur Téhéran.

Israël a lancé en représailles de vastes frappes aériennes et déployé des troupes dans le sud du pays, faisant plus de 4.200 morts selon Beyrouth.

Une trêve annoncée le 17 avril n'a jamais été respectée mais les affrontements ont largement diminué depuis la signature mi-juin d'un protocole d'accord entre les Etats-Unis et l'Iran, Téhéran ayant exigé qu'une cessation des combats au Liban en fasse partie.

Parallèlement, Israël et le Liban ont entamé des discussions directes sous l'égide de Washington, les premières depuis des décennies entre les deux pays techniquement toujours en état de guerre. Et ils ont conclu vendredi un accord-cadre, qualifié d'"historique" par Benjamin Netanyahu.

Dans un entretien téléphonique avec Donald Trump, le président libanais Joseph Aoun a assuré que l'Etat "assumerait ses responsabilités" dans la mise en œuvre de l'accord, qui conditionne un retrait israélien du pays au désarmement du mouvement chiite. Une exigence de longue date que Beyrouth peine à mettre en oeuvre.

"Sédition" 

Le Hezbollah s'était déjà fermement opposé à l'accord, son député Hassan Fadlallah affirmant dès dimanche qu'il "ne serait pas appliqué".

Ce qu'ont fait les autorités "équivaut à une sédition" visant à passer "d'un conflit avec l'ennemi à un conflit interne", avait-t-il ajouté.

Dénonçant une "grave erreur", le chef du groupe Naïm Qassem avait fustigé samedi un texte "humiliant, honteux, qui représente un abandon de souveraineté", accusant les autorités libanaises de "légitimer la poursuite de l'occupation" israélienne.

Des partisans du Hezbollah ont manifesté vendredi soir et un correspondant de l'AFP a vu, sur la route de l'aéroport de Beyrouth longeant la banlieue sud, bastion du Hezbollah, des pancartes portant l'inscription "Le Liban d'abord" incendiées.

L'Iran a, lui, réitéré ses exigences d'un retrait total d'Israël.

"Notre objectif est de mettre fin à la guerre au Liban, permettre le retour des déplacés dans leurs foyers, mettre un terme à l'occupation et obtenir le retrait du régime sioniste du territoire libanais", a souligné le président du Parlement iranien et négociateur en chef, Mohammad Bagher Ghalibaf, dans un appel avec son homologue libanais Nabih Berri.

 


L'accord sur le Liban est un "premier pas" vers la restauration de sa souveraineté, dit le président Aoun

Le président libanais Joseph Aoun a salué un nouvel accord-cadre avec Israël. (Archive/AFP)
Le président libanais Joseph Aoun a salué un nouvel accord-cadre avec Israël. (Archive/AFP)
  • Le président libanais Joseph Aoun a qualifié l'accord-cadre signé avec Israël de « première étape » vers le rétablissement de la pleine souveraineté du Liban
  • Il a affirmé son engagement à mettre fin à toute occupation, à obtenir la libération des prisonniers et à garantir un Liban sans subordination ni tutelle

BEYROUTH: Le président libanais Joseph Aoun a déclaré vendredi que l'accord cadre signé avec Israël était "un premier pas" vers la restauration de la souveraineté de son pays sans "occupation", "subordination" ni "tutelle".

"L'accord-cadre signé aujourd'hui est une première étape" qui doit permettre aux Libanais "de revenir sur leurs terres entièrement libérées et dans leurs maisons qui seront assurément reconstruites (...) sous la souveraineté de l'Etat libanais, qui n'a aucun partenaire dans l'exercice de sa souveraineté sur sa terre et son peuple", a déclaré Joseph Aoun dans un communiqué de la présidence.

"Nous jurons de continuer à oeuvrer jusqu'à ce que cela soit accompli. Il n'y aura plus d'occupation, de prisonniers, de subordination ni de tutelle", a-t-il promis.