TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
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Publié le Mardi 18 août 2020

TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

  • Pour Ibrahim Najjar, ancien ministre de la Justice, « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement »
  • « Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés et s'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir », affirme Chebli Mallat, avocat international

BEYROUTH: Des quatre hommes membres présumés du Hezbollah, accusés d'avoir participé à l'assassinat en 2005 de l'ancien Premier ministre libanais Rafic Hariri, trois ont été acquittés par le Tribunal spécial pour le Liban (TSL). Au bout de six ans de procès, le seul à avoir été reconnu coupable mardi était le principal suspect dans l'affaire, Salim Ayyash, 56 ans.

La condamnation de Salim Ayyash, qui était à la tête de l'équipe qui a mené l'attaque, repose entièrement sur l'utilisation de téléphones mobiles pour organiser l'attentat qui a tué Rafic Hariri. M. Ayyash a, selon les juges, utilisé plusieurs téléphones pour surveiller M. Hariri pendant les mois précédant l'assassinat, élément-clef du dossier formé par l'accusation.

Les magistrats ont également indiqué être convaincus que M. Ayyash - aussi accusé d'être impliqué dans trois autres attentats contre des hommes politiques en 2004 et 2005 « avait des liens avec le Hezbollah ».

Interrogé par ArabNews en français, Ibrahim Najjar, ancien ministre libanais de la Justice, confie que « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement, surtout après avoir supporté tant de misères de crimes et investi autant d’argent depuis 2005. » « Je veux saluer le courage de l’ancien Premier ministre Saad Hariri qui a accepté le jugement, dit-il encore. Je ne vois d’ailleurs pas qui a intérêt à faire appel du verdict. Selon toute vraisemblance, ce jugement pourrait donc être définitif alors qu’il a été rendu en première instance ».

Aucun des accusés n'ayant été remis au tribunal, ils ont été jugés par contumace. L'accusation et la défense peuvent toutes deux faire appel du jugement.

« Il faut se rendre à l’évidence, ajoute M. Najjar. Dans ce genre de procès, la question de la preuve est cardinale. Or dans le cas de l’assassinat de Rafic Hariri, la plupart des preuves étaient circonstancielles. Pour condamner au pénal, il faut qu’il y ait suffisamment de preuves et le doute n’est pas permis.

Et d’ajouter: « Je ne m’attendais pas à ce résultat. Nous ne saurons peut-être jamais de manière judiciaire qui a été le cerveau et le commanditaire, qui a donné l’ordre et qui a financé. Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. »

Pas de « lien direct »

L'assassinat de l'ancien Premier ministre Rafic Hariri était « un acte politique perpétré par des personnes dont les activités étaient menacées par celles de Hariri », ont déclaré les juges lors de la lecture du verdict, à Leidschendam, près de La Haye, où est basé le TSL.

Mais aucune preuve n'a permis d'établir un « lien direct » entre l'attentat et la Syrie ou le Hezbollah, ont-ils soulevé.

Après avoir entendu près de 300 témoins et examinés plus de 3.000 pièces à convictions, le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas suffisamment de preuves pour condamner les trois autres suspects, Hassan Merhi, Hussein Oneissi et Assad Sabra.  Les deux derniers étaient notamment poursuivis pour avoir enregistré une fausse cassette vidéo qui revendiquait le crime au nom d'un groupe fictif.

 « Il était évident pour nous depuis le départ que ce dossier ne tenait pas », a réagi à la sortie du tribunal Vincent Courcelle-Labrousse, l'un des avocats de M. Oneissi.

Se disant « très heureux » pour son client, il a toutefois regretté que des centaines de millions de dollars aient été nécessaires au fonctionnement du tribunal et dépensés « sur un dossier aussi vide ».

Moustafa Badreddine, le principal suspect décrit comme le « cerveau » de l'attentat par les enquêteurs, est mort depuis et n'a donc pas été jugé.

De son côté, Chebli Mallat, avocat international et professeur de droit, s‘est réservé de donner son « avis final sur le jugement du Tribunal spécial pour le Liban – Chambre de première instance - avant la lecture complète de la décision (plus de 2000 pages) et de son résumé (150 pages). »

« J’aimerais néanmoins m’adresser aux Libanais et je souhaite être entendu en particulier par les victimes et leurs familles, depuis Marwan Hamadeh et jusqu’à Wissam al-Hassan et Mohammad Chatah », déclare l’avocat dans un communiqué.

« Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés, affirme M. Mallat. S'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir pour les arrêter. Le jugement comporte une erreur grave de droit pénal libanais et international en séparant le mobile du crime du reste de ses éléments constitutifs. Le jugement ayant établi l’existence d’un mobile criminel chez le président syrien et le secrétaire général du Hezbollah, il est essentiel de savoir pourquoi ces dirigeants n’ont pas subi d’interrogatoires en quinze ans d’enquêtes qui justifieraient la conclusion du Tribunal qu’aucune responsabilité pénale ne leur est imputée ».

« Des réactions paradoxales »

« Au regard de l’incapacité apparente du tribunal à dévoiler la vérité après cette longue, j'appelle les victimes à préparer leur recours en appel pour manquement manifeste des juges à leur devoir professionnel de rendre justice », poursuit Chebli Mallat.

« J’ai accompagné le TSL avant sa naissance et j’ai joué un rôle actif dans sa naissance, confie-il encore à Arab News en français. Je suis allé à New York après la tentative d’assassinat du député Marwan Hamade et j’y ai rencontré l'envoyé spécial du secrétaire général de l'Onu, Terje Roed-Larsen. Je l’avais prévenu que la série noire allait continuer. »

« Le problème avec les travaux du TSL, bien avant son début, c’est que les choses ont tourné tragiquement avec l’avènement de Serge Brammertz à la tête de la commission d'enquête internationale après Detlev Mehlis. J’ai trouvé qu’il n’a rien fait pendant trois. Trois ans pour rien alors que le sang continuait de couler », déplore Chebli Mallat.

Pour sa part, Karim Bitar, politologue libanais, estime intéressantes les réactions « assez paradoxales à ce verdict ».

« Ceux qui conspuaient le TSL pendant 15 ans et le considéraient illégitime, qu’il n’avait qu’une seule fonction, celle de lever une épée de Damoclès au-dessus de la Syrie et du Hezbollah, semblent se réjouir de ce verdict. Ceux qui réclamaient corps et âme ce tribunal et espéraient qu’il allait donner justice et vérité sont quelque peu dépités, déprimés même, car ils estiment que la montagne a accouché d’une souris », fait-il remarquer.

« Ils s’attendaient à quelque chose de beaucoup plus puissant surtout que la chaine de commandement n’a pas été établie avec assez de précision, dit M. Bitar. Mais cela est à mettre au crédit de ce TSL qui n’a pas été politisé, trois personnes ayant été acquittées car il n’y avait pas suffisamment de preuves pour les inculper. Toutefois, on ne peut le nier, au bout de 15 ans et de milliards de dollars dépensés, il y a un sentiment de gâchis… »


Les alliés excluent un rôle naval dans le détroit d'Ormuz alors que Trump cherche une coalition

Des pétroliers sont ancrés à Mascate, à Oman, le 7 mars 2026, alors que l'Iran promet de fermer le détroit d'Ormuz, dans le cadre du conflit américano-israélien avec l'Iran. (Photo d'archives Reuters)
Des pétroliers sont ancrés à Mascate, à Oman, le 7 mars 2026, alors que l'Iran promet de fermer le détroit d'Ormuz, dans le cadre du conflit américano-israélien avec l'Iran. (Photo d'archives Reuters)
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  • M. Trump a déclaré que Washington avait contacté sept pays pour participer à l'effort naval, mais il ne les a pas identifiés
  • Dans un message publié sur les réseaux sociaux au cours du week-end, il a déclaré qu'il espérait que la Chine, la France, le Japon, la Corée du Sud et la Grande-Bretagne participeraient à l'opération

Le détroit d'Ormuz achemine environ un cinquième de l'approvisionnement mondial en pétrole, ce qui fait de toute perturbation un risque majeur pour les marchés mondiaux de l'énergie.
Le Japon, l'Australie et plusieurs alliés européens ont déclaré lundi qu'ils ne prévoyaient pas d'envoyer des navires de guerre pour escorter des bateaux dans le détroit d'Ormuz, après que le président américain Donald Trump a appelé ses partenaires à former une coalition pour rouvrir cette voie d'eau stratégique.

Cette demande intervient alors que la guerre américano-israélienne contre l'Iran entre dans sa troisième semaine, perturbant le trafic maritime et ébranlant les marchés mondiaux de l'énergie. M. Trump a fait valoir que les pays fortement dépendants du pétrole du Golfe devraient contribuer à sécuriser le détroit, par lequel transite environ 20 % de l'approvisionnement énergétique mondial.

"Je demande à ces pays de venir protéger leur propre territoire, car c'est leur territoire", a déclaré M. Trump aux journalistes à bord d'Air Force One, dimanche, alors qu'il se rendait de Floride à Washington. "C'est l'endroit d'où ils tirent leur énergie.

M. Trump a déclaré que Washington avait contacté sept pays pour participer à l'effort naval, mais il ne les a pas identifiés. Dans un message publié sur les réseaux sociaux au cours du week-end, il a déclaré qu'il espérait que la Chine, la France, le Japon, la Corée du Sud et la Grande-Bretagne participeraient à l'opération.

Cependant, plusieurs gouvernements se sont empressés lundi de prendre leurs distances avec tout déploiement militaire potentiel.

Le premier ministre japonais, Sanae Takaichi, a déclaré que Tokyo n'avait pas pris la décision d'envoyer des navires d'escorte, citant les contraintes de la constitution pacifiste du Japon.

"Nous n'avons pris aucune décision concernant l'envoi de navires d'escorte", a déclaré M. Takaichi au parlement.

L'Australie a également indiqué qu'elle ne fournirait pas de forces navales.

"Nous savons à quel point c'est important, mais ce n'est pas quelque chose qui nous a été demandé ou auquel nous contribuons", a déclaré Catherine King, ministre du gouvernement du Premier ministre Anthony Albanese, à la chaîne ABC.

Les gouvernements européens ont également fait part de leur réticence à participer à une nouvelle mission navale dans le Golfe.

Le premier ministre britannique Keir Starmer a déclaré que la sécurisation du détroit d'Ormuz ne serait pas une mission de l'OTAN.

La Grèce a déclaré qu'elle ne participerait pas aux opérations militaires dans le détroit, le porte-parole du gouvernement, Pavlos Marinakis, affirmant qu'Athènes ne contribuerait qu'à la mission navale de l'Union européenne Aspides en mer Rouge.

Le ministre de la défense, Boris Pistorius, a déclaré que l'extension de la mission Aspides de l'UE au détroit d'Ormuz nécessiterait un nouveau cadre juridique et un mandat parlementaire à Berlin.

Le porte-parole du gouvernement allemand a ajouté que l'on ne savait pas si Washington avait formulé une demande officielle d'assistance.

L'Italie a adopté un ton similaire, le ministre des affaires étrangères Antonio Tajani déclarant qu'il ne voyait pas de mission navale existante pouvant être étendue au détroit et soulignant que la diplomatie restait la réponse appropriée à la crise.

Une mission navale de l'UE à l'étude

Les ministres des affaires étrangères de l'Union européenne devraient discuter des mesures possibles pour aider à protéger les routes maritimes dans la région, et notamment de la possibilité pour la mission navale de l'Union européenne en mer Rouge de jouer un rôle.

Kaja Kallas, responsable de la politique étrangère de l'UE, a déclaré que l'extension de l'opération Aspides, lancée en 2024 pour protéger les navires commerciaux des attaques des Houthis du Yémen, pourrait être le moyen le plus rapide de renforcer la sécurité maritime.

"Il est dans notre intérêt de garder le détroit d'Ormuz ouvert, a déclaré Mme Kallas à des journalistes à Bruxelles.

Toutefois, des diplomates ont indiqué qu'il était peu probable que les États membres de l'UE élargissent immédiatement le mandat de la mission.

Aspides déploie actuellement trois navires de guerre français, grecs et italiens en mer Rouge.

Pression sur la Chine et ses alliés

M. Trump a également exhorté la Chine à rétablir le trafic maritime dans le détroit et a laissé entendre qu'il pourrait reporter une visite prévue à Pékin si le soutien n'était pas au rendez-vous.

"Je pense que la Chine devrait aussi aider parce qu'elle tire 90 % de son pétrole du détroit", a déclaré M. Trump au Financial Times. "Nous pourrions retarder notre visite".

Le ministère chinois des affaires étrangères n'a pas répondu immédiatement à une demande de commentaire.

Bien que certains navires iraniens aient continué à emprunter la voie navigable et qu'un nombre limité de navires étrangers l'aient traversée, la majeure partie du trafic de pétroliers a été interrompue depuis que les États-Unis et Israël ont lancé une campagne de bombardement à grande échelle contre l'Iran le 28 février.


Le prince héritier saoudien et le président des Émirats arabes unis mettent en garde contre une escalade régionale dangereuse

Le prince héritier d'Arabie saoudite Mohammed bin Salman, à gauche, et le président des Émirats arabes unis Cheikh Mohamed bin Zayed Al-Nahyan. (AFP)
Le prince héritier d'Arabie saoudite Mohammed bin Salman, à gauche, et le président des Émirats arabes unis Cheikh Mohamed bin Zayed Al-Nahyan. (AFP)
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  • Les deux dirigeants ont affirmé que les pays du CCG ne ménageraient aucun effort pour défendre leurs territoires et mobiliser toutes les capacités disponibles pour préserver la stabilité régionale
  • Cet appel a eu lieu alors que l'ambassadeur d'Iran en Arabie saoudite, Alireza Enayati, a cherché à détourner la responsabilité de Téhéran

RIYAD: Le prince héritier saoudien Mohammed bin Salman et le président des Émirats arabes unis Mohamed bin Zayed Al-Nahyan se sont entretenus par téléphone lundi, condamnant la poursuite des attaques iraniennes contre les États du Golfe comme une escalade dangereuse menaçant la sécurité régionale, a rapporté l'agence de presse saoudienne.

Les deux dirigeants ont affirmé que les pays du CCG ne ménageraient aucun effort pour défendre leurs territoires et mobiliser toutes les capacités disponibles pour préserver la stabilité régionale.

Cet appel a eu lieu alors que l'ambassadeur d'Iran en Arabie saoudite, Alireza Enayati, a cherché à détourner la responsabilité de Téhéran, affirmant dans un billet X que "l'ennemi" - une référence aux États-Unis et à Israël - déployait des drones déguisés en drones Shahed de fabrication iranienne sous le nom de "drone Lucas".

M. Enayati a insisté sur le fait que l'Iran ne visait que les intérêts américains et israéliens dans la région, niant toute responsabilité dans les attaques contre les États du Golfe. Son message a suscité un scepticisme généralisé, les critiques soulignant que les dirigeants militaires iraniens avaient ouvertement menacé les pays du Golfe et que même les frappes visant les installations militaires américaines mettaient en danger les zones civiles avoisinantes.

Les autorités régionales affirment que des milliers de missiles et de drones iraniens ont été lancés en direction du Golfe depuis le début du conflit, fin février, frappant des aéroports, des ports, des infrastructures énergétiques et des zones civiles dans toute la région.

La semaine dernière, le Conseil de sécurité des Nations unies a adopté une résolution - soutenue par 13 de ses 15 membres et coparrainée par 135 pays - condamnant les attaques de l'Iran et exigeant l'arrêt immédiat des hostilités.


Israël dit avoir lancé des «opérations terrestres limitées» contre le Hezbollah dans le sud du Liban

L'armée israélienne a annoncé lundi avoir lancé des "opérations terrestres limitées et ciblées" contre le mouvement pro-iranien Hezbollah dans le sud du Liban. (AFP)
L'armée israélienne a annoncé lundi avoir lancé des "opérations terrestres limitées et ciblées" contre le mouvement pro-iranien Hezbollah dans le sud du Liban. (AFP)
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  • "Ces activités s'inscrivent dans le cadre des efforts défensifs plus larges visant à établir et à renforcer une posture défensive avancée, qui comprend le démantèlement de l'infrastructure terroriste et l'élimination des terroristes opérant dans la zone"
  • L'armée a précisé qu'avant l'entrée de ses soldats dans ce secteur, elle avait "mené des frappes d'artillerie et aériennes contre de nombreuses cibles terroristes"

JERUSALEM: L'armée israélienne a annoncé lundi avoir lancé des "opérations terrestres limitées et ciblées" contre le mouvement pro-iranien Hezbollah dans le sud du Liban.

"Ces derniers jours, des soldats israéliens de la 91e division ont commencé des opérations terrestres limitées et ciblées contre des bastions clés du Hezbollah dans le sud du Liban, visant à renforcer la zone de défense avancée" en territoire libanais, le long de la frontière entre le nord d'Israël et le sud du Liban, a déclaré l'armée dans un communiqué.

"Ces activités s'inscrivent dans le cadre des efforts défensifs plus larges visant à établir et à renforcer une posture défensive avancée, qui comprend le démantèlement de l'infrastructure terroriste et l'élimination des terroristes opérant dans la zone, afin de (...) créer une couche supplémentaire de sécurité pour les habitants du nord d'Israël", ajoute le communiqué.

L'armée a précisé qu'avant l'entrée de ses soldats dans ce secteur, elle avait "mené des frappes d'artillerie et aériennes contre de nombreuses cibles terroristes".

Le Liban a été entraîné dans la guerre au Moyen-Orient le 2 mars, lorsque le Hezbollah a attaqué Israël en riposte à l'assassinat du guide suprême iranien, l'ayatollah Ali Khamenei, tué le 28 février par une frappe israélienne sur Téhéran.

Israël a lancé en riposte des frappes aériennes massives sur le Liban, qui ont déjà fait 850 morts, tout en menant des incursions dans les zones frontalières du sud du Liban, assurant vouloir ainsi protéger les populations du nord d'Israël.

Lors du précédent conflit entre Israël et le Hezbollah, en 2023 et 2024, 60.000 habitants du nord d'Israël avaient été déplacés par les combats. Le gouvernement israélien a promis cette fois d'éviter de tels déplacements de population.