TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
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Publié le Mardi 18 août 2020

TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

  • Pour Ibrahim Najjar, ancien ministre de la Justice, « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement »
  • « Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés et s'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir », affirme Chebli Mallat, avocat international

BEYROUTH: Des quatre hommes membres présumés du Hezbollah, accusés d'avoir participé à l'assassinat en 2005 de l'ancien Premier ministre libanais Rafic Hariri, trois ont été acquittés par le Tribunal spécial pour le Liban (TSL). Au bout de six ans de procès, le seul à avoir été reconnu coupable mardi était le principal suspect dans l'affaire, Salim Ayyash, 56 ans.

La condamnation de Salim Ayyash, qui était à la tête de l'équipe qui a mené l'attaque, repose entièrement sur l'utilisation de téléphones mobiles pour organiser l'attentat qui a tué Rafic Hariri. M. Ayyash a, selon les juges, utilisé plusieurs téléphones pour surveiller M. Hariri pendant les mois précédant l'assassinat, élément-clef du dossier formé par l'accusation.

Les magistrats ont également indiqué être convaincus que M. Ayyash - aussi accusé d'être impliqué dans trois autres attentats contre des hommes politiques en 2004 et 2005 « avait des liens avec le Hezbollah ».

Interrogé par ArabNews en français, Ibrahim Najjar, ancien ministre libanais de la Justice, confie que « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement, surtout après avoir supporté tant de misères de crimes et investi autant d’argent depuis 2005. » « Je veux saluer le courage de l’ancien Premier ministre Saad Hariri qui a accepté le jugement, dit-il encore. Je ne vois d’ailleurs pas qui a intérêt à faire appel du verdict. Selon toute vraisemblance, ce jugement pourrait donc être définitif alors qu’il a été rendu en première instance ».

Aucun des accusés n'ayant été remis au tribunal, ils ont été jugés par contumace. L'accusation et la défense peuvent toutes deux faire appel du jugement.

« Il faut se rendre à l’évidence, ajoute M. Najjar. Dans ce genre de procès, la question de la preuve est cardinale. Or dans le cas de l’assassinat de Rafic Hariri, la plupart des preuves étaient circonstancielles. Pour condamner au pénal, il faut qu’il y ait suffisamment de preuves et le doute n’est pas permis.

Et d’ajouter: « Je ne m’attendais pas à ce résultat. Nous ne saurons peut-être jamais de manière judiciaire qui a été le cerveau et le commanditaire, qui a donné l’ordre et qui a financé. Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. »

Pas de « lien direct »

L'assassinat de l'ancien Premier ministre Rafic Hariri était « un acte politique perpétré par des personnes dont les activités étaient menacées par celles de Hariri », ont déclaré les juges lors de la lecture du verdict, à Leidschendam, près de La Haye, où est basé le TSL.

Mais aucune preuve n'a permis d'établir un « lien direct » entre l'attentat et la Syrie ou le Hezbollah, ont-ils soulevé.

Après avoir entendu près de 300 témoins et examinés plus de 3.000 pièces à convictions, le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas suffisamment de preuves pour condamner les trois autres suspects, Hassan Merhi, Hussein Oneissi et Assad Sabra.  Les deux derniers étaient notamment poursuivis pour avoir enregistré une fausse cassette vidéo qui revendiquait le crime au nom d'un groupe fictif.

 « Il était évident pour nous depuis le départ que ce dossier ne tenait pas », a réagi à la sortie du tribunal Vincent Courcelle-Labrousse, l'un des avocats de M. Oneissi.

Se disant « très heureux » pour son client, il a toutefois regretté que des centaines de millions de dollars aient été nécessaires au fonctionnement du tribunal et dépensés « sur un dossier aussi vide ».

Moustafa Badreddine, le principal suspect décrit comme le « cerveau » de l'attentat par les enquêteurs, est mort depuis et n'a donc pas été jugé.

De son côté, Chebli Mallat, avocat international et professeur de droit, s‘est réservé de donner son « avis final sur le jugement du Tribunal spécial pour le Liban – Chambre de première instance - avant la lecture complète de la décision (plus de 2000 pages) et de son résumé (150 pages). »

« J’aimerais néanmoins m’adresser aux Libanais et je souhaite être entendu en particulier par les victimes et leurs familles, depuis Marwan Hamadeh et jusqu’à Wissam al-Hassan et Mohammad Chatah », déclare l’avocat dans un communiqué.

« Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés, affirme M. Mallat. S'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir pour les arrêter. Le jugement comporte une erreur grave de droit pénal libanais et international en séparant le mobile du crime du reste de ses éléments constitutifs. Le jugement ayant établi l’existence d’un mobile criminel chez le président syrien et le secrétaire général du Hezbollah, il est essentiel de savoir pourquoi ces dirigeants n’ont pas subi d’interrogatoires en quinze ans d’enquêtes qui justifieraient la conclusion du Tribunal qu’aucune responsabilité pénale ne leur est imputée ».

« Des réactions paradoxales »

« Au regard de l’incapacité apparente du tribunal à dévoiler la vérité après cette longue, j'appelle les victimes à préparer leur recours en appel pour manquement manifeste des juges à leur devoir professionnel de rendre justice », poursuit Chebli Mallat.

« J’ai accompagné le TSL avant sa naissance et j’ai joué un rôle actif dans sa naissance, confie-il encore à Arab News en français. Je suis allé à New York après la tentative d’assassinat du député Marwan Hamade et j’y ai rencontré l'envoyé spécial du secrétaire général de l'Onu, Terje Roed-Larsen. Je l’avais prévenu que la série noire allait continuer. »

« Le problème avec les travaux du TSL, bien avant son début, c’est que les choses ont tourné tragiquement avec l’avènement de Serge Brammertz à la tête de la commission d'enquête internationale après Detlev Mehlis. J’ai trouvé qu’il n’a rien fait pendant trois. Trois ans pour rien alors que le sang continuait de couler », déplore Chebli Mallat.

Pour sa part, Karim Bitar, politologue libanais, estime intéressantes les réactions « assez paradoxales à ce verdict ».

« Ceux qui conspuaient le TSL pendant 15 ans et le considéraient illégitime, qu’il n’avait qu’une seule fonction, celle de lever une épée de Damoclès au-dessus de la Syrie et du Hezbollah, semblent se réjouir de ce verdict. Ceux qui réclamaient corps et âme ce tribunal et espéraient qu’il allait donner justice et vérité sont quelque peu dépités, déprimés même, car ils estiment que la montagne a accouché d’une souris », fait-il remarquer.

« Ils s’attendaient à quelque chose de beaucoup plus puissant surtout que la chaine de commandement n’a pas été établie avec assez de précision, dit M. Bitar. Mais cela est à mettre au crédit de ce TSL qui n’a pas été politisé, trois personnes ayant été acquittées car il n’y avait pas suffisamment de preuves pour les inculper. Toutefois, on ne peut le nier, au bout de 15 ans et de milliards de dollars dépensés, il y a un sentiment de gâchis… »


Les Palestiniens de Gaza dans l'attente de la réouverture du passage de Rafah

Première étape d'un processus qui s'annonce pour l'instant très partiel: selon des images et des sources palestiniennes interrogées par l'AFP, des camions-citerne et ambulances ont traversé dimanche la frontière du côté égyptien, sans pénétrer dans Gaza. (AFP)
Première étape d'un processus qui s'annonce pour l'instant très partiel: selon des images et des sources palestiniennes interrogées par l'AFP, des camions-citerne et ambulances ont traversé dimanche la frontière du côté égyptien, sans pénétrer dans Gaza. (AFP)
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  • Les autorités israéliennes, qui contrôlent le poste, ont annoncé que le passage des habitants dans les deux sens pourrait commencer lundi, une fois "les préparatifs achevés"
  • Elles n'ont cependant pas mentionné en l'état une éventuelle augmentation de l'aide vers le territoire palestinien, ravagé par deux ans de guerre entre Israël et le Hamas

RAFAH: Israël doit commencer à autoriser lundi, sous strictes conditions, le passage des habitants de Gaza à travers le poste-frontière de Rafah, fermé depuis mai 2024, sans promettre d'augmentation de l'aide humanitaire vers le territoire.

La réouverture de cet accès stratégique à la frontière de Gaza et l'Egypte est prévue par le plan du président américain Donald Trump visant à mettre fin définitivement à la guerre déclenchée le 7 octobre 2023 par l'attaque du mouvement islamiste palestinien Hamas sur le sol israélien.

Première étape d'un processus qui s'annonce pour l'instant très partiel: selon des images et des sources palestiniennes interrogées par l'AFP, des camions-citerne et ambulances ont traversé dimanche la frontière du côté égyptien, sans pénétrer dans Gaza.

Les autorités israéliennes, qui contrôlent le poste, ont annoncé que le passage des habitants dans les deux sens pourrait commencer lundi, une fois "les préparatifs achevés".

Elles n'ont cependant pas mentionné en l'état une éventuelle augmentation de l'aide vers le territoire palestinien, ravagé par deux ans de guerre entre Israël et le Hamas.

Même très limitée pour l'instant, cette réouverture du seul passage entre Gaza et le monde extérieur est attendue avec impatience notamment par les malades ou blessés qui espèrent recevoir des soins à l'étranger. Environ 200 malades, selon un responsable du ministère de la Santé de Gaza, attendaient dimanche de pouvoir passer en Egypte.

"Plus j'attends, plus mon état empire et je crains que les médecins ne doivent m'amputer des deux jambes", souligne Zakaria, un homme de 39 ans blessé en décembre 2024 dans un bombardement israélien, qui espère pouvoir partir rapidement. "Je suis alité, je n'ai pas de fauteuil roulant et j'attends toujours l'autorisation de voyager pour me faire soigner. J'ai préparé mes papiers et rangé mes affaires dans un petit sac pour être prêt à partir."

Une quarantaine de fonctionnaires de l'Autorité palestinienne attendaient aussi depuis l'Egypte le feu vert israélien, selon un responsable palestinien.

Le porte-parole à Gaza du mouvement islamiste palestinien Hamas, Hazem Qassem, a prévenu que "toute obstruction ou condition préalable imposée par Israël" constituerait "une violation de l'accord de cessez-le-feu".

"Porte d'espoir" 

Israël avait prévenu que Rafah ne rouvrirait qu'une fois rendue la dépouille de Ran Gvili, le dernier otage retenu à Gaza, finalement récupérée le 26 janvier.

"Cette ouverture partielle entrouvre une petite porte d'espoir pour les malades et les étudiants", remarque Amine Al-Hilou, un homme de 53 ans qui vit sous une tente dans le camp d'Al-Chati, dans le nord du territoire, en réclamant l'ouverture "sans restrictions" du passage.

Les autorités israéliennes ont en effet conditionné tout passage à l'obtention d'"une autorisation sécuritaire préalable" pour sortir de Gaza et y entrer, en coordination avec l'Egypte et sous la supervision de la mission européenne à Rafah.

Les Palestiniens souhaitant retourner à Gaza seront autorisés à emporter un nombre limité de bagages, sans objets métalliques ni électroniques, et avec des quantités limitées de médicaments, selon l'ambassade palestinienne au Caire.

Le poste-frontière est situé dans un secteur encore occupé par l'armée israélienne en deçà de la Ligne jaune, qui marque son retrait d'environ la moitié de la bande de Gaza aux termes de la première phase du plan Trump.

Sa réouverture devrait aussi permettre l'entrée à Gaza, à une date qui n'est pas connue, des 15 membres du Comité national pour l'administration de Gaza (NCAG), chargés de gérer le territoire pendant une période transitoire sous l'autorité du "Conseil de paix" présidé par Donald Trump.

Le représentant sur le terrain du "Conseil de paix", le diplomate bulgare Nickolay Mladenov, a appelé dimanche les deux camps "à la retenue", se disant "profondément inquiet" après des frappes israéliennes meurtrières et l'annonce par Israël de la présence de combattants palestiniens dans un tunnel à Rafah.

 


L'Arabie saoudite, les Émirats arabes unis et leurs alliés condamnent les violations du cessez-le-feu à Gaza

Une Palestinienne tient dans ses bras sa petite fille, qui souffre de brûlures, alors qu'elle est soignée à l'hôpital des Martyrs d'Al-Aqsa, à Deir Al-Balah. (Reuters)
Une Palestinienne tient dans ses bras sa petite fille, qui souffre de brûlures, alors qu'elle est soignée à l'hôpital des Martyrs d'Al-Aqsa, à Deir Al-Balah. (Reuters)
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  • Dans une déclaration commune, les ministres des affaires étrangères du Royaume, des Émirats arabes unis, de l'Indonésie, du Pakistan et de la Turquie ont déclaré que ces violations représentaient une escalade dangereuse
  • Ils ont rejoint le Qatar, la Jordanie et l'Égypte, qui ont également condamné samedi les violations en cours

RIYAD: L'Arabie saoudite a pris la tête d'une nouvelle condamnation régionale des violations répétées par Israël du cessez-le-feu à Gaza, qui ont fait plus de 1 000 morts et blessés parmi les Palestiniens.

Dans une déclaration commune, les ministres des affaires étrangères du Royaume, des Émirats arabes unis, de l'Indonésie, du Pakistan et de la Turquie ont déclaré que ces violations représentaient une escalade dangereuse qui risquait d'attiser les tensions et de compromettre les efforts visant à rétablir le calme et la stabilité, a rapporté l'agence de presse saoudienne.

Ils ont rejoint le Qatar, la Jordanie et l'Égypte, qui ont condamné samedi ce qu'ils ont décrit comme des violations continues du cessez-le-feu et ont averti qu'elles menaçaient les efforts de désescalade et la stabilité régionale.

Les ministres ont déclaré que les derniers développements surviennent à un moment critique, alors que les efforts régionaux et internationaux s'intensifient pour faire avancer la deuxième phase du plan de paix proposé par le président américain Donald Trump et mettre en œuvre la résolution 2803 du Conseil de sécurité de l'ONU, a ajouté SPA.

Ils ont averti que les violations répétées constituent une menace directe pour le processus politique et pourraient faire dérailler les tentatives visant à créer les conditions d'une phase plus stable à Gaza, à la fois en termes de sécurité et en termes humanitaires. Ils ont souligné la nécessité d'une adhésion totale au cessez-le-feu pour assurer le succès de la prochaine phase du plan de paix.

La déclaration appelle toutes les parties à assumer leurs responsabilités au cours de cette période sensible, à faire preuve de la plus grande retenue, à maintenir le cessez-le-feu et à éviter toute action susceptible de saper les efforts diplomatiques actuels. Elle demande également que des mesures soient prises pour faciliter le redressement et la reconstruction rapides de la bande de Gaza.

Réaffirmant leur engagement en faveur d'une paix juste, globale et durable, les ministres ont déclaré que celle-ci devait être fondée sur le droit inaliénable du peuple palestinien à l'autodétermination et à la création d'un État indépendant, conformément au droit international, aux résolutions pertinentes du Conseil de sécurité des Nations unies et à l'initiative de paix arabe.


L'envoyé de l'Iran en Arabie saoudite se félicite des «positions sobres» de la région

L'ambassadeur d'Iran en Arabie saoudite, Alireza Enayati, a mis en garde contre les efforts visant à déstabiliser le Moyen-Orient, louant ce qu'il a décrit comme des "positions sobres" dans la région, qui privilégient le dialogue plutôt que la confrontation. (Capture d'écran/X)
L'ambassadeur d'Iran en Arabie saoudite, Alireza Enayati, a mis en garde contre les efforts visant à déstabiliser le Moyen-Orient, louant ce qu'il a décrit comme des "positions sobres" dans la région, qui privilégient le dialogue plutôt que la confrontation. (Capture d'écran/X)
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  • Alireza Enayati a posté sur X, avec le drapeau iranien et le drapeau saoudien côte à côte, un message faisant l'éloge des voix rationnelles dans la région
  • Ces remarques interviennent alors que l'Arabie saoudite a réaffirmé son engagement en faveur de la désescalade, rejetant les rapports suggérant que le Royaume avait modifié sa position sur les tensions régionales

RIYAD: L'ambassadeur d'Iran en Arabie saoudite, Alireza Enayati, a mis en garde contre les efforts visant à déstabiliser le Moyen-Orient, faisant l'éloge de ce qu'il a décrit comme des "positions sobres" dans la région qui favorisent le dialogue plutôt que la confrontation.

Dans un message posté sur X, M. Enayati a déclaré qu'il y avait des forces qui cherchaient à "mettre le feu à la région, à gaspiller ses richesses, à arrêter la roue du développement et à lui imposer la guerre", ajoutant que "certains veulent mélanger les cartes, creuser des fossés entre les pays de la région et attiser la sédition en son sein".

Le message, qui comportait un drapeau iranien et un drapeau saoudien côte à côte, se poursuivait ainsi : "Et il y a des positions sobres au sein de l'Union européenne : "Et il y a des positions sobres dans le voisinage qui rejettent toute action hostile contre l'Iran, encouragent le langage du dialogue et refusent d'accepter une témérité méprisable."

Ces remarques interviennent alors que l'Arabie saoudite a réaffirmé son engagement en faveur de la désescalade, rejetant les rapports suggérant que le Royaume avait modifié sa position sur les tensions régionales.

Un haut fonctionnaire saoudien a déclaré dimanche à Asharq Al-Awsat que Riyad continuait à soutenir les efforts diplomatiques visant à résoudre les différends entre les États-Unis et l'Iran, soulignant que le Royaume rejetait l'utilisation de son espace aérien ou de son territoire pour toute opération militaire contre Téhéran.

Le prince héritier Mohammed bin Salman a également réitéré cette position lors d'un appel téléphonique cette semaine avec le président iranien Masoud Pezeshkian, soulignant le respect de l'Arabie saoudite pour la souveraineté de l'Iran et son soutien au dialogue visant à renforcer la sécurité et la stabilité régionales.

Selon M. Pezeshkian, l'appel a porté sur l'évolution de la situation en Iran et sur les discussions concernant le dossier nucléaire de Téhéran, et il a remercié l'Arabie saoudite pour sa position sur l'intégrité territoriale de l'Iran. Il a également salué le rôle du prince héritier dans la promotion de la stabilité dans la région.