TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
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Publié le Mardi 18 août 2020

TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

  • Pour Ibrahim Najjar, ancien ministre de la Justice, « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement »
  • « Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés et s'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir », affirme Chebli Mallat, avocat international

BEYROUTH: Des quatre hommes membres présumés du Hezbollah, accusés d'avoir participé à l'assassinat en 2005 de l'ancien Premier ministre libanais Rafic Hariri, trois ont été acquittés par le Tribunal spécial pour le Liban (TSL). Au bout de six ans de procès, le seul à avoir été reconnu coupable mardi était le principal suspect dans l'affaire, Salim Ayyash, 56 ans.

La condamnation de Salim Ayyash, qui était à la tête de l'équipe qui a mené l'attaque, repose entièrement sur l'utilisation de téléphones mobiles pour organiser l'attentat qui a tué Rafic Hariri. M. Ayyash a, selon les juges, utilisé plusieurs téléphones pour surveiller M. Hariri pendant les mois précédant l'assassinat, élément-clef du dossier formé par l'accusation.

Les magistrats ont également indiqué être convaincus que M. Ayyash - aussi accusé d'être impliqué dans trois autres attentats contre des hommes politiques en 2004 et 2005 « avait des liens avec le Hezbollah ».

Interrogé par ArabNews en français, Ibrahim Najjar, ancien ministre libanais de la Justice, confie que « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement, surtout après avoir supporté tant de misères de crimes et investi autant d’argent depuis 2005. » « Je veux saluer le courage de l’ancien Premier ministre Saad Hariri qui a accepté le jugement, dit-il encore. Je ne vois d’ailleurs pas qui a intérêt à faire appel du verdict. Selon toute vraisemblance, ce jugement pourrait donc être définitif alors qu’il a été rendu en première instance ».

Aucun des accusés n'ayant été remis au tribunal, ils ont été jugés par contumace. L'accusation et la défense peuvent toutes deux faire appel du jugement.

« Il faut se rendre à l’évidence, ajoute M. Najjar. Dans ce genre de procès, la question de la preuve est cardinale. Or dans le cas de l’assassinat de Rafic Hariri, la plupart des preuves étaient circonstancielles. Pour condamner au pénal, il faut qu’il y ait suffisamment de preuves et le doute n’est pas permis.

Et d’ajouter: « Je ne m’attendais pas à ce résultat. Nous ne saurons peut-être jamais de manière judiciaire qui a été le cerveau et le commanditaire, qui a donné l’ordre et qui a financé. Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. »

Pas de « lien direct »

L'assassinat de l'ancien Premier ministre Rafic Hariri était « un acte politique perpétré par des personnes dont les activités étaient menacées par celles de Hariri », ont déclaré les juges lors de la lecture du verdict, à Leidschendam, près de La Haye, où est basé le TSL.

Mais aucune preuve n'a permis d'établir un « lien direct » entre l'attentat et la Syrie ou le Hezbollah, ont-ils soulevé.

Après avoir entendu près de 300 témoins et examinés plus de 3.000 pièces à convictions, le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas suffisamment de preuves pour condamner les trois autres suspects, Hassan Merhi, Hussein Oneissi et Assad Sabra.  Les deux derniers étaient notamment poursuivis pour avoir enregistré une fausse cassette vidéo qui revendiquait le crime au nom d'un groupe fictif.

 « Il était évident pour nous depuis le départ que ce dossier ne tenait pas », a réagi à la sortie du tribunal Vincent Courcelle-Labrousse, l'un des avocats de M. Oneissi.

Se disant « très heureux » pour son client, il a toutefois regretté que des centaines de millions de dollars aient été nécessaires au fonctionnement du tribunal et dépensés « sur un dossier aussi vide ».

Moustafa Badreddine, le principal suspect décrit comme le « cerveau » de l'attentat par les enquêteurs, est mort depuis et n'a donc pas été jugé.

De son côté, Chebli Mallat, avocat international et professeur de droit, s‘est réservé de donner son « avis final sur le jugement du Tribunal spécial pour le Liban – Chambre de première instance - avant la lecture complète de la décision (plus de 2000 pages) et de son résumé (150 pages). »

« J’aimerais néanmoins m’adresser aux Libanais et je souhaite être entendu en particulier par les victimes et leurs familles, depuis Marwan Hamadeh et jusqu’à Wissam al-Hassan et Mohammad Chatah », déclare l’avocat dans un communiqué.

« Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés, affirme M. Mallat. S'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir pour les arrêter. Le jugement comporte une erreur grave de droit pénal libanais et international en séparant le mobile du crime du reste de ses éléments constitutifs. Le jugement ayant établi l’existence d’un mobile criminel chez le président syrien et le secrétaire général du Hezbollah, il est essentiel de savoir pourquoi ces dirigeants n’ont pas subi d’interrogatoires en quinze ans d’enquêtes qui justifieraient la conclusion du Tribunal qu’aucune responsabilité pénale ne leur est imputée ».

« Des réactions paradoxales »

« Au regard de l’incapacité apparente du tribunal à dévoiler la vérité après cette longue, j'appelle les victimes à préparer leur recours en appel pour manquement manifeste des juges à leur devoir professionnel de rendre justice », poursuit Chebli Mallat.

« J’ai accompagné le TSL avant sa naissance et j’ai joué un rôle actif dans sa naissance, confie-il encore à Arab News en français. Je suis allé à New York après la tentative d’assassinat du député Marwan Hamade et j’y ai rencontré l'envoyé spécial du secrétaire général de l'Onu, Terje Roed-Larsen. Je l’avais prévenu que la série noire allait continuer. »

« Le problème avec les travaux du TSL, bien avant son début, c’est que les choses ont tourné tragiquement avec l’avènement de Serge Brammertz à la tête de la commission d'enquête internationale après Detlev Mehlis. J’ai trouvé qu’il n’a rien fait pendant trois. Trois ans pour rien alors que le sang continuait de couler », déplore Chebli Mallat.

Pour sa part, Karim Bitar, politologue libanais, estime intéressantes les réactions « assez paradoxales à ce verdict ».

« Ceux qui conspuaient le TSL pendant 15 ans et le considéraient illégitime, qu’il n’avait qu’une seule fonction, celle de lever une épée de Damoclès au-dessus de la Syrie et du Hezbollah, semblent se réjouir de ce verdict. Ceux qui réclamaient corps et âme ce tribunal et espéraient qu’il allait donner justice et vérité sont quelque peu dépités, déprimés même, car ils estiment que la montagne a accouché d’une souris », fait-il remarquer.

« Ils s’attendaient à quelque chose de beaucoup plus puissant surtout que la chaine de commandement n’a pas été établie avec assez de précision, dit M. Bitar. Mais cela est à mettre au crédit de ce TSL qui n’a pas été politisé, trois personnes ayant été acquittées car il n’y avait pas suffisamment de preuves pour les inculper. Toutefois, on ne peut le nier, au bout de 15 ans et de milliards de dollars dépensés, il y a un sentiment de gâchis… »


Trump dit ne pas penser que le guide suprême iranien soit mort

Mojtaba Khamenei a été blessé dans la première salve de frappes américano-israéliennes contre l'Iran le 28 février, qui ont tué son père Ali Khamenei. (AFP)
Mojtaba Khamenei a été blessé dans la première salve de frappes américano-israéliennes contre l'Iran le 28 février, qui ont tué son père Ali Khamenei. (AFP)
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  • Mojtaba Khamenei a été blessé dans la première salve de frappes américano-israéliennes contre l'Iran le 28 février, qui ont tué son père Ali Khamenei
  • Il n'est pas apparu publiquement depuis et s'exprime par des communiqués qui lui sont attribués.

WASHINGTON: Donald Trump a dit mercredi qu'il "ne pensait pas" que le guide suprême iranien Mojtaba Khamenei, qui n'a pas été vu en public depuis fin février, "soit mort".

"Il a été très sérieusement blessé mais je ne pense pas qu'il soit mort", a dit le président américain pendant un entretien avec un animateur conservateur, Glenn Beck.

Mojtaba Khamenei a été blessé dans la première salve de frappes américano-israéliennes contre l'Iran le 28 février, qui ont tué son père Ali Khamenei.

Il n'est pas apparu publiquement depuis et s'exprime par des communiqués qui lui sont attribués.

Cette discrétion, en plein conflit régional, a donné lieu à des spéculations à la fois sur son état de santé et sur ses relations avec d'autres hauts responsables iraniens.


Oman et Téhéran négocient la régulation du détroit d'Ormuz sans déblocage en vue

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  • Le ministre omanais des Affaires étrangères, Badr al-Busaidi, a dit sur X espérer "annoncer bientôt" un nouveau couloir de navigation, ainsi "que des modalités pratiques afin de rétablir une navigation sûre"
  • Des négociations se poursuivront pour établir un couloir "permanent" et définir "la future gestion du détroit", ainsi qu'un mécanisme de "fourniture des services de navigation et de sécurité nécessaires", ajoute le texte

TEHERAN: Oman et Téhéran discutent d'un "couloir temporaire" de navigation dans le détroit d'Ormuz et de son déminage mais les autorités iraniennes ont prévenu mercredi que le passage stratégique ne serait pas ouvert avant que les Etats-Unis ne mettent fin à la guerre.

Les deux pays riverains du détroit cherchent à réguler la navigation dans cette voie maritime, toujours verrouillée par Téhéran, qui est au cœur de la guerre au Moyen-Orient.

Alors que le conflit dure depuis près de six mois, Washington a intensifié la pression économique avec un nouveau train de sanctions "secondaires" annoncé cette semaine, touchant non pas directement l'Iran mais ses partenaires commerciaux, sur l'or, la technologie, les actifs numériques, l'aviation et le transport maritime.

A Mascate, les ministres iranien et omanais des Affaires étrangères ont discuté mardi d'un accord-cadre établissant un "couloir temporaire" et prévoyant une opération de déminage, selon un communiqué conjoint.

Le ministre omanais des Affaires étrangères, Badr al-Busaidi, a dit sur X espérer "annoncer bientôt" un nouveau couloir de navigation, ainsi "que des modalités pratiques afin de rétablir une navigation sûre".

Des négociations se poursuivront pour établir un couloir "permanent" et définir "la future gestion du détroit", ainsi qu'un mécanisme de "fourniture des services de navigation et de sécurité nécessaires", ajoute le texte.

Le ministre iranien des Affaires étrangères, Abbas Araghchi, a souligné mardi sur X que lors de négociations avec les partenaires omanais et pakistanais, "l'accent a été mis sur des solutions régionales". "Le cadre proposé pour un nouveau corridor, le déminage conjoint et la gestion future du détroit d'Ormuz en sont une parfaite illustration".

Mais le vice-ministre iranien des Affaires étrangères, Kazem Gharibabadi, a prévenu Washington tôt mercredi sur X: "Avant toute action visant à rouvrir le détroit d'Ormuz, les Etats-Unis doivent mettre pleinement en œuvre l'ensemble des engagements qu'ils ont violés".

"Le détroit d'Ormuz ne sera rouvert qu'en échange de la fin de la guerre sur tous les fronts, de la levée du blocus et d'un règlement de la situation au Yémen."

Il a ajouté que la réponse de l'Iran aux sanctions américaines serait de "viser leurs intérêts économiques".

"Mines retirées", selon Trump 

Sur son réseau social, Donald Trump avait, lui, affirmé que, selon la marine américaine, "toutes les mines avaient été retirées et/ou détruites dans les eaux internationales du détroit d'Ormuz".

"L'Iran a été informé que tout navire ou bateau posant de nouvelles mines (serait) (...) détruit", a-t-il ajouté.

Plus tôt, il avait assuré que le détroit était sous contrôle américain - ce que Téhéran a démenti - et menacé Oman de bombardements si le sultanat se mettait "en travers" de la route des Etats-Unis sur Ormuz.

Le secrétaire américain au Trésor Scott Bessent a dit lundi la volonté de Washington de "couper toutes les ressources économiques" de l'Iran

En Iran, déjà éprouvé par des décennies de sanctions internationales, de nombreux automobilistes et motards se sont pressés mardi dans les stations-service de Téhéran.

Malgré les informations toujours contradictoires, les opérateurs ont poussé le pétrole en baisse de plus de 2% mercredi dans un regain d'optimisme, le Brent s'installant sous les 90 dollars.

La guerre a été déclenchée fin février par des frappes israélo-américaines sur l'Iran, qui a riposté en frappant des pays alliés de Washington dans la région et en verrouillant le détroit d'Ormuz.

Au cœur du conflit, le stratégique détroit, par lequel transitait auparavant un cinquième des hydrocarbures mondiaux, est verrouillé par Téhéran quasiment sans interruption depuis six mois, ce qui a entraîné une envolée des prix du pétrole et une pression accrue sur Donald Trump aux Etats-Unis, à l'approche des élections de mi-mandat de novembre.

Washington mène en retour un blocus des ports iraniens.

Téhéran a exclu tout retour à la situation d'avant-guerre dans le détroit.


Un député israélien tente de détruire un mémorial palestinien en Cisjordanie

Le député israélien d'extrême droite Zvi Soukot a tenté mardi de détruire un mémorial à la mémoire de "martyrs" palestiniens dans un village en Cisjordanie occupée, affirmant qu'il s'agissait de "terroristes", un acte condamné par l'armée et la classe politique. (AFP)
Le député israélien d'extrême droite Zvi Soukot a tenté mardi de détruire un mémorial à la mémoire de "martyrs" palestiniens dans un village en Cisjordanie occupée, affirmant qu'il s'agissait de "terroristes", un acte condamné par l'armée et la classe politique. (AFP)
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  • L'armée israélienne qui accompagnait le député lors de cette visite dans des villages palestiniens du nord de la Cisjordanie a dénoncé "la manière trompeuse et manipulatrice" dont elle a été utilisée par M. Soukot
  • "Des soldats de Tsahal affectés à des missions opérationnelles dans le secteur ont été détournés de ces missions pour cette tâche et exposés à des risques inutiles, alors que Tsahal opère dans un contexte de forte pression"

RAMALLAH: Le député israélien d'extrême droite Zvi Soukot a tenté mardi de détruire un mémorial à la mémoire de "martyrs" palestiniens dans un village en Cisjordanie occupée, affirmant qu'il s'agissait de "terroristes", un acte condamné par l'armée et la classe politique.

"Il y a quelques jours, j'ai demandé à l'armée d'agir pour retirer les monuments commémorant des terroristes responsables d'attaques contre des Israéliens dans les villages de Madama et de Burin. Malheureusement, ils sont restés en place. Je m'y suis donc rendu moi-même et j'ai pris des mesures pour les retirer", a affirmé M. Soukot dans une vidéo le montrant avec un marteau tentant de détruire le mémorial.

L'armée israélienne qui accompagnait le député lors de cette visite dans des villages palestiniens du nord de la Cisjordanie a dénoncé "la manière trompeuse et manipulatrice" dont elle a été utilisée par M. Soukot.

"Des soldats de Tsahal affectés à des missions opérationnelles dans le secteur ont été détournés de ces missions pour cette tâche et exposés à des risques inutiles, alors que Tsahal opère dans un contexte de forte pression", a dit l'armée dans un communiqué.

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a affirmé que l'armée est "l'autorité souveraine en Judée-Samarie (nom israélien de la Cisjordanie)".

"Se faire justice soi-même, en particulier lorsqu'il s’agit de personnalités publiques, est une pratique répréhensible qui empêche Tsahal de se concentrer sur ses missions de lutte contre le terrorisme et l'incitation à la violence", a dit M. Netanyahu selon un communiqué de son bureau.

Le principal rival de M. Netanyahu pour les prochaines élections, Gadi Eizenkot, a réagi sur X en accusant le Premier ministre "qui permet à des anarchistes comme Zvi Soukot et ses semblables de faire tout ce qui leur plaît, mettant en danger la sécurité des localités israéliennes et portant atteinte à la position d'Israël dans le monde".

Rami Nassar, chef du conseil du village de Madama, a déclaré à l'AFP que "le monument porte les noms des martyrs du village tombés lors de la bataille de Karameh (en 1968, NDLR), des première et deuxième Intifada (soulèvement palestinien), ainsi que jusqu'à aujourd'hui", qualifiant l'acte du député israélien de "terrorisme".

M. Nassar a affirmé que le nom d'"un agriculteur du village tué alors qu'il travaillait sa terre, sans qu'aucun affrontement n'ait eu lieu" était notamment inscrit sur le mémorial.

Dans sa vidéo, M. Soukot a affirmé que parmi les noms mentionnés sur le mémorial figurait celui de Yamen Faredj, membre du Front populaire de libération de la Palestine (FPLP), recherché pour sa participation à des attentats en Israël pendant la seconde Intifada et qui avait été tué en 2004 à Naplouse par l'armée israélienne.

Les violences ont explosé dans le territoire palestinien, occupé depuis 1967, depuis l'attaque du mouvement islamiste Hamas en Israël le 7 octobre 2023, qui a déclenché la guerre à Gaza.