TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
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Publié le Mardi 18 août 2020

TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

  • Pour Ibrahim Najjar, ancien ministre de la Justice, « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement »
  • « Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés et s'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir », affirme Chebli Mallat, avocat international

BEYROUTH: Des quatre hommes membres présumés du Hezbollah, accusés d'avoir participé à l'assassinat en 2005 de l'ancien Premier ministre libanais Rafic Hariri, trois ont été acquittés par le Tribunal spécial pour le Liban (TSL). Au bout de six ans de procès, le seul à avoir été reconnu coupable mardi était le principal suspect dans l'affaire, Salim Ayyash, 56 ans.

La condamnation de Salim Ayyash, qui était à la tête de l'équipe qui a mené l'attaque, repose entièrement sur l'utilisation de téléphones mobiles pour organiser l'attentat qui a tué Rafic Hariri. M. Ayyash a, selon les juges, utilisé plusieurs téléphones pour surveiller M. Hariri pendant les mois précédant l'assassinat, élément-clef du dossier formé par l'accusation.

Les magistrats ont également indiqué être convaincus que M. Ayyash - aussi accusé d'être impliqué dans trois autres attentats contre des hommes politiques en 2004 et 2005 « avait des liens avec le Hezbollah ».

Interrogé par ArabNews en français, Ibrahim Najjar, ancien ministre libanais de la Justice, confie que « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement, surtout après avoir supporté tant de misères de crimes et investi autant d’argent depuis 2005. » « Je veux saluer le courage de l’ancien Premier ministre Saad Hariri qui a accepté le jugement, dit-il encore. Je ne vois d’ailleurs pas qui a intérêt à faire appel du verdict. Selon toute vraisemblance, ce jugement pourrait donc être définitif alors qu’il a été rendu en première instance ».

Aucun des accusés n'ayant été remis au tribunal, ils ont été jugés par contumace. L'accusation et la défense peuvent toutes deux faire appel du jugement.

« Il faut se rendre à l’évidence, ajoute M. Najjar. Dans ce genre de procès, la question de la preuve est cardinale. Or dans le cas de l’assassinat de Rafic Hariri, la plupart des preuves étaient circonstancielles. Pour condamner au pénal, il faut qu’il y ait suffisamment de preuves et le doute n’est pas permis.

Et d’ajouter: « Je ne m’attendais pas à ce résultat. Nous ne saurons peut-être jamais de manière judiciaire qui a été le cerveau et le commanditaire, qui a donné l’ordre et qui a financé. Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. »

Pas de « lien direct »

L'assassinat de l'ancien Premier ministre Rafic Hariri était « un acte politique perpétré par des personnes dont les activités étaient menacées par celles de Hariri », ont déclaré les juges lors de la lecture du verdict, à Leidschendam, près de La Haye, où est basé le TSL.

Mais aucune preuve n'a permis d'établir un « lien direct » entre l'attentat et la Syrie ou le Hezbollah, ont-ils soulevé.

Après avoir entendu près de 300 témoins et examinés plus de 3.000 pièces à convictions, le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas suffisamment de preuves pour condamner les trois autres suspects, Hassan Merhi, Hussein Oneissi et Assad Sabra.  Les deux derniers étaient notamment poursuivis pour avoir enregistré une fausse cassette vidéo qui revendiquait le crime au nom d'un groupe fictif.

 « Il était évident pour nous depuis le départ que ce dossier ne tenait pas », a réagi à la sortie du tribunal Vincent Courcelle-Labrousse, l'un des avocats de M. Oneissi.

Se disant « très heureux » pour son client, il a toutefois regretté que des centaines de millions de dollars aient été nécessaires au fonctionnement du tribunal et dépensés « sur un dossier aussi vide ».

Moustafa Badreddine, le principal suspect décrit comme le « cerveau » de l'attentat par les enquêteurs, est mort depuis et n'a donc pas été jugé.

De son côté, Chebli Mallat, avocat international et professeur de droit, s‘est réservé de donner son « avis final sur le jugement du Tribunal spécial pour le Liban – Chambre de première instance - avant la lecture complète de la décision (plus de 2000 pages) et de son résumé (150 pages). »

« J’aimerais néanmoins m’adresser aux Libanais et je souhaite être entendu en particulier par les victimes et leurs familles, depuis Marwan Hamadeh et jusqu’à Wissam al-Hassan et Mohammad Chatah », déclare l’avocat dans un communiqué.

« Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés, affirme M. Mallat. S'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir pour les arrêter. Le jugement comporte une erreur grave de droit pénal libanais et international en séparant le mobile du crime du reste de ses éléments constitutifs. Le jugement ayant établi l’existence d’un mobile criminel chez le président syrien et le secrétaire général du Hezbollah, il est essentiel de savoir pourquoi ces dirigeants n’ont pas subi d’interrogatoires en quinze ans d’enquêtes qui justifieraient la conclusion du Tribunal qu’aucune responsabilité pénale ne leur est imputée ».

« Des réactions paradoxales »

« Au regard de l’incapacité apparente du tribunal à dévoiler la vérité après cette longue, j'appelle les victimes à préparer leur recours en appel pour manquement manifeste des juges à leur devoir professionnel de rendre justice », poursuit Chebli Mallat.

« J’ai accompagné le TSL avant sa naissance et j’ai joué un rôle actif dans sa naissance, confie-il encore à Arab News en français. Je suis allé à New York après la tentative d’assassinat du député Marwan Hamade et j’y ai rencontré l'envoyé spécial du secrétaire général de l'Onu, Terje Roed-Larsen. Je l’avais prévenu que la série noire allait continuer. »

« Le problème avec les travaux du TSL, bien avant son début, c’est que les choses ont tourné tragiquement avec l’avènement de Serge Brammertz à la tête de la commission d'enquête internationale après Detlev Mehlis. J’ai trouvé qu’il n’a rien fait pendant trois. Trois ans pour rien alors que le sang continuait de couler », déplore Chebli Mallat.

Pour sa part, Karim Bitar, politologue libanais, estime intéressantes les réactions « assez paradoxales à ce verdict ».

« Ceux qui conspuaient le TSL pendant 15 ans et le considéraient illégitime, qu’il n’avait qu’une seule fonction, celle de lever une épée de Damoclès au-dessus de la Syrie et du Hezbollah, semblent se réjouir de ce verdict. Ceux qui réclamaient corps et âme ce tribunal et espéraient qu’il allait donner justice et vérité sont quelque peu dépités, déprimés même, car ils estiment que la montagne a accouché d’une souris », fait-il remarquer.

« Ils s’attendaient à quelque chose de beaucoup plus puissant surtout que la chaine de commandement n’a pas été établie avec assez de précision, dit M. Bitar. Mais cela est à mettre au crédit de ce TSL qui n’a pas été politisé, trois personnes ayant été acquittées car il n’y avait pas suffisamment de preuves pour les inculper. Toutefois, on ne peut le nier, au bout de 15 ans et de milliards de dollars dépensés, il y a un sentiment de gâchis… »


Liban: l'armée israélienne déclare que toute la zone au sud du fleuve Zahrani est une «zone de combat»

Une capture d'écran montre des habitants quittant Tyr en voiture après que l'armée israélienne a lancé mercredi un avis d'évacuation à l'intention de cette ville côtière du sud du Liban et des zones environnantes, indiquant qu'elle s'apprêtait à frapper des cibles du Hezbollah dans la région. (X/@SawtBeirut)
Une capture d'écran montre des habitants quittant Tyr en voiture après que l'armée israélienne a lancé mercredi un avis d'évacuation à l'intention de cette ville côtière du sud du Liban et des zones environnantes, indiquant qu'elle s'apprêtait à frapper des cibles du Hezbollah dans la région. (X/@SawtBeirut)
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  • L'armée israélienne a averti mercredi soir qu'elle considérait comme une "zone de combat" tout le territoire libanais situé au sud du Zahrani, fleuve s'écoulant à une quarantaine de kilomètres de la frontière entre Israël et le Liban
  • "A la lumière des violations répétées des termes du cessez-le-feu par le Hezbollah terroriste, [l'armée israélienne] va agir contre lui avec une très grande force", a prévenu l'officier

JERUSALEM: L'armée israélienne a averti mercredi soir qu'elle considérait comme une "zone de combat" tout le territoire libanais situé au sud du Zahrani, fleuve s'écoulant à une quarantaine de kilomètres de la frontière entre Israël et le Liban.

Dans un message sur les réseaux sociaux semblant acter la fin du cessez-le-feu plus que précaire entre Israël et le mouvement islamiste libanais Hezbollah, le colonel Avichay Adraee, porte-parole arabophone de l'armée israélienne a appelé tous les habitants qui se trouveraient dans cette région à évacuer vers la rive nord du Zahrani.

"A la lumière des violations répétées des termes du cessez-le-feu par le Hezbollah terroriste, [l'armée israélienne] va agir contre lui avec une très grande force", a prévenu l'officier.

"Au Liban, nous intensifions nos opérations afin de porter des coups toujours plus sévères à l'organisation Hezbollah", a déclaré de son côté le lieutenant-général Eyal Zamir, chef d'état-major de l'armée israélienne, lors d'une cérémonie de réception d'un nouvel avion ravitailleur pour l'armée de l'Air.

"Cette mission est conduite de manière méthodique, sur tous les fronts — dans les airs comme au sol — avec responsabilité et détermination, face à un ennemi affaibli et durement éprouvé", a-t-il dit selon une vidéo de la cérémonie diffusée par le service de presse de l'armée.

"Le Hezbollah déploie contre nous une large gamme de menaces, notamment celle des drones" explosifs, a-t-il ajouté promettant de poursuivre "sans relâche [les] efforts [pour infliger] à l'ennemi un coût élevé, tant sur la ligne de front qu'en profondeur".


Liban: le Hezbollah dit mener des combats directs avec des forces israéliennes dans le sud

Des soldats israéliens se mettent à l'abri près de la frontière israélo-libanaise, à la suite d'une attaque par drone du Hezbollah qui a frappé la frontière nord. (AFP)
Des soldats israéliens se mettent à l'abri près de la frontière israélo-libanaise, à la suite d'une attaque par drone du Hezbollah qui a frappé la frontière nord. (AFP)
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  • Des combattants "se sont livrés à des affrontements directs avec les forces ennemies" à Zawtar el-Charqiyé, au nord du fleuve Litani, a écrit mercredi le groupe pro-iranien dans un communiqué
  • Le Hezbollah avait revendiqué depuis la veille à l'aube des tirs et attaques au drone contre des forces israéliennes qui tentaient de s'infiltrer dans la localité

BEYROUTH: Le Hezbollah a indiqué mercredi mener des combats avec des forces israéliennes dans une localité située à la lisière de la "ligne jaune" établie dans le sud du Liban par Israël, qui étend ses opérations terrestres dans le pays.

L'armée israélienne avait élargi et intensifié ses frappes mardi sur des villes et villages dans le sud du Liban et dans des zones de l'est du pays limitrophes du sud, faisant au moins 31 morts selon les autorités.

Des combattants "se sont livrés à des affrontements directs avec les forces ennemies" à Zawtar el-Charqiyé, au nord du fleuve Litani, a écrit mercredi le groupe pro-iranien dans un communiqué.

Le Hezbollah avait revendiqué depuis la veille à l'aube des tirs et attaques au drone contre des forces israéliennes qui tentaient de s'infiltrer dans la localité.

Ce village, situé au nord du fleuve Litani, revêt une importance stratégique pour sa proximité avec la ville de Nabatiyé, grande ville du sud visée par un nouvel appel à évacuation israélien avant des frappes, le deuxième depuis mardi.

Israël dit cibler le Hezbollah, qu'il accuse de violer le cessez-le-feu.

Zawtar el-Charqiyé se situe à la lisière de la "ligne jaune" que l'armée israélienne a établie dans le sud du Liban à une dizaine de kilomètres de la frontière, zone qu'elle interdit d'accès aux habitants et où elle mène de larges opérations de démolition.

Parallèlement à cette avancée, Israël a annoncé mardi étendre ses opérations terrestres contre le Hezbollah au-delà de la "ligne jaune", malgré la trêve en vigueur depuis le 17 avril.

"Nous intensifions notre action au Liban" et "nous renforçons la zone de sécurité afin de protéger les localités du nord" d'Israël, a déclaré le Premier ministre Benjamin Netanyahu.


L'Iran juge peu probable la reprise de la guerre avec les Etats-Unis

L'Iran a jugé mercredi peu probable la reprise des hostilités avec les Etats-Unis, malgré les récentes frappes américaines, et sur fond de laborieuses tractations diplomatiques pour mettre fin durablement à la guerre. (AFP)
L'Iran a jugé mercredi peu probable la reprise des hostilités avec les Etats-Unis, malgré les récentes frappes américaines, et sur fond de laborieuses tractations diplomatiques pour mettre fin durablement à la guerre. (AFP)
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  • Si les armes se sont quasiment tues depuis le 8 avril après plus d'un mois de frappes israélo-américaines qui ont fait des milliers de morts, les négociations piétinent depuis
  • Et le verrouillage du détroit d'Ormuz par l'Iran continue, faisant flamber les prix du pétrole, tout comme les échanges de menaces

TEHERAN: L'Iran a jugé mercredi peu probable la reprise des hostilités avec les Etats-Unis, malgré les récentes frappes américaines, et sur fond de laborieuses tractations diplomatiques pour mettre fin durablement à la guerre.

Dans le même temps, comme une étape de plus vers un retour à la normale, l'accès à internet a été partiellement rétabli en Iran, selon l'ONG de surveillance de la cybersécurité NetBlocks. Et dans le ciel, le trafic a désormais pleinement repris dans 10 aéroports du pays.

Si les armes se sont quasiment tues depuis le 8 avril après plus d'un mois de frappes israélo-américaines qui ont fait des milliers de morts, les négociations piétinent depuis. Et le verrouillage du détroit d'Ormuz par l'Iran continue, faisant flamber les prix du pétrole, tout comme les échanges de menaces.

"La probabilité d'une guerre est faible en raison de la faiblesse de l'ennemi", a lancé mercredi Mohammad Akbarzadeh, un haut responsable des forces navales des Gardiens, cité par l'agence de presse Tasnim. Mais "les forces armées se tiennent en alerte, leurs chargeurs pleins", a-t-il ajouté, jurant de "transformer la zone" allant de l'est à l'ouest du Golfe en "un cimetière pour les agresseurs".

La veille, la République islamique avait déjà menacé de riposter à tout "acte malveillant", accusant Washington d'avoir violé le cessez-le-feu dans le sud du pays.

Le commandement américain pour le Moyen-Orient (Centcom) avait annoncé plus tôt avoir frappé dans la nuit de lundi à mardi des sites de lancement de missiles.

L'Iran n'a pas officiellement confirmé l'information, mais les médias d'Etat ont rapporté des explosions dans la ville portuaire de Bandar Abbas.

Alors que les pays musulmans célèbrent l'Aïd al-Adha, fête majeure de l'islam, le président iranien Massoud Pezeshkian a délivré à cette occasion un message contre "les tyrans de notre époque".

 "Globalement positives"

Mercredi, les cours du pétrole fléchissaient de nouveau et les Bourses européennes ont ouvert en petite hausse.

Si l'enthousiasme des marchés est retombé après les signaux positifs du weekend, "il subsiste un air d'optimisme prudent quant à la signature et aux détails d'un protocole d'accord (MoU) entre les Etats-Unis et l'Iran", commente Chris Weston, responsable de la recherche chez le courtier Pepperstone.

Car le dialogue n'est pas rompu: l'agence iranienne Isna a fait état de "négociations globalement positives" après la visite de hauts responsables au Qatar, une première depuis le début des hostilités.

Ce déplacement avait pour but de discuter des "modalités d'accès" aux fonds gelés à l'étranger, dont une partie au Qatar, en raison des sanctions américaines. Téhéran exige le déblocage de 24 milliards d'avoirs, "avec mise à disposition de la moitié dès l'annonce du protocole d'accord", selon Isna.

C'est un des principaux points de contentieux, aux côtés du volet nucléaire que l'Iran souhaite aborder dans un second temps. Washington, qui soupçonne Téhéran de vouloir se doter de la bombe atomique, réclame la destruction du stock d'uranium hautement enrichi, dont le sort est incertain depuis de précédentes frappes, en juin 2025.

Au-delà de la "ligne jaune" 

Donald Trump, qui doit réunir mercredi son gouvernement, cherche de son côté une issue à cette guerre impopulaire qui a gravement perturbé l'économie mondiale en raison du quasi blocage par Téhéran du détroit d'Ormuz, par où transite en temps normal un cinquième du pétrole brut et du gaz naturel liquéfié consommés dans le monde.

"Si le mémorandum est signé (...), Trump revendiquera un succès diplomatique, les prix du carburant devraient baisser et l'Iran aura obtenu ce qu'il recherchait depuis le début: la fin des hostilités actives et un répit économique, avant d'être contraint de faire des concessions sur la question nucléaire", écrit sur son site le groupe de réflexion International Crisis Group.

A condition que son allié israélien, désireux de renverser la République islamique, ne fasse pas dérailler les discussions.

Le Premier ministre Benjamin Netanyahu a annoncé une intensification de l'offensive de l'armée israélienne au Liban contre le Hezbollah pro-iranien, malgré un cessez-le-feu en vigueur depuis le 17 avril.

De nouvelles frappes mardi ont fait 31 morts, selon le gouvernement libanais. Et Israël a dit étendre ses opérations terrestres au-delà de la "ligne jaune" qu'elle a établie dans le sud du pays.