TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
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Publié le Mardi 18 août 2020

TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

  • Pour Ibrahim Najjar, ancien ministre de la Justice, « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement »
  • « Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés et s'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir », affirme Chebli Mallat, avocat international

BEYROUTH: Des quatre hommes membres présumés du Hezbollah, accusés d'avoir participé à l'assassinat en 2005 de l'ancien Premier ministre libanais Rafic Hariri, trois ont été acquittés par le Tribunal spécial pour le Liban (TSL). Au bout de six ans de procès, le seul à avoir été reconnu coupable mardi était le principal suspect dans l'affaire, Salim Ayyash, 56 ans.

La condamnation de Salim Ayyash, qui était à la tête de l'équipe qui a mené l'attaque, repose entièrement sur l'utilisation de téléphones mobiles pour organiser l'attentat qui a tué Rafic Hariri. M. Ayyash a, selon les juges, utilisé plusieurs téléphones pour surveiller M. Hariri pendant les mois précédant l'assassinat, élément-clef du dossier formé par l'accusation.

Les magistrats ont également indiqué être convaincus que M. Ayyash - aussi accusé d'être impliqué dans trois autres attentats contre des hommes politiques en 2004 et 2005 « avait des liens avec le Hezbollah ».

Interrogé par ArabNews en français, Ibrahim Najjar, ancien ministre libanais de la Justice, confie que « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement, surtout après avoir supporté tant de misères de crimes et investi autant d’argent depuis 2005. » « Je veux saluer le courage de l’ancien Premier ministre Saad Hariri qui a accepté le jugement, dit-il encore. Je ne vois d’ailleurs pas qui a intérêt à faire appel du verdict. Selon toute vraisemblance, ce jugement pourrait donc être définitif alors qu’il a été rendu en première instance ».

Aucun des accusés n'ayant été remis au tribunal, ils ont été jugés par contumace. L'accusation et la défense peuvent toutes deux faire appel du jugement.

« Il faut se rendre à l’évidence, ajoute M. Najjar. Dans ce genre de procès, la question de la preuve est cardinale. Or dans le cas de l’assassinat de Rafic Hariri, la plupart des preuves étaient circonstancielles. Pour condamner au pénal, il faut qu’il y ait suffisamment de preuves et le doute n’est pas permis.

Et d’ajouter: « Je ne m’attendais pas à ce résultat. Nous ne saurons peut-être jamais de manière judiciaire qui a été le cerveau et le commanditaire, qui a donné l’ordre et qui a financé. Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. »

Pas de « lien direct »

L'assassinat de l'ancien Premier ministre Rafic Hariri était « un acte politique perpétré par des personnes dont les activités étaient menacées par celles de Hariri », ont déclaré les juges lors de la lecture du verdict, à Leidschendam, près de La Haye, où est basé le TSL.

Mais aucune preuve n'a permis d'établir un « lien direct » entre l'attentat et la Syrie ou le Hezbollah, ont-ils soulevé.

Après avoir entendu près de 300 témoins et examinés plus de 3.000 pièces à convictions, le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas suffisamment de preuves pour condamner les trois autres suspects, Hassan Merhi, Hussein Oneissi et Assad Sabra.  Les deux derniers étaient notamment poursuivis pour avoir enregistré une fausse cassette vidéo qui revendiquait le crime au nom d'un groupe fictif.

 « Il était évident pour nous depuis le départ que ce dossier ne tenait pas », a réagi à la sortie du tribunal Vincent Courcelle-Labrousse, l'un des avocats de M. Oneissi.

Se disant « très heureux » pour son client, il a toutefois regretté que des centaines de millions de dollars aient été nécessaires au fonctionnement du tribunal et dépensés « sur un dossier aussi vide ».

Moustafa Badreddine, le principal suspect décrit comme le « cerveau » de l'attentat par les enquêteurs, est mort depuis et n'a donc pas été jugé.

De son côté, Chebli Mallat, avocat international et professeur de droit, s‘est réservé de donner son « avis final sur le jugement du Tribunal spécial pour le Liban – Chambre de première instance - avant la lecture complète de la décision (plus de 2000 pages) et de son résumé (150 pages). »

« J’aimerais néanmoins m’adresser aux Libanais et je souhaite être entendu en particulier par les victimes et leurs familles, depuis Marwan Hamadeh et jusqu’à Wissam al-Hassan et Mohammad Chatah », déclare l’avocat dans un communiqué.

« Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés, affirme M. Mallat. S'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir pour les arrêter. Le jugement comporte une erreur grave de droit pénal libanais et international en séparant le mobile du crime du reste de ses éléments constitutifs. Le jugement ayant établi l’existence d’un mobile criminel chez le président syrien et le secrétaire général du Hezbollah, il est essentiel de savoir pourquoi ces dirigeants n’ont pas subi d’interrogatoires en quinze ans d’enquêtes qui justifieraient la conclusion du Tribunal qu’aucune responsabilité pénale ne leur est imputée ».

« Des réactions paradoxales »

« Au regard de l’incapacité apparente du tribunal à dévoiler la vérité après cette longue, j'appelle les victimes à préparer leur recours en appel pour manquement manifeste des juges à leur devoir professionnel de rendre justice », poursuit Chebli Mallat.

« J’ai accompagné le TSL avant sa naissance et j’ai joué un rôle actif dans sa naissance, confie-il encore à Arab News en français. Je suis allé à New York après la tentative d’assassinat du député Marwan Hamade et j’y ai rencontré l'envoyé spécial du secrétaire général de l'Onu, Terje Roed-Larsen. Je l’avais prévenu que la série noire allait continuer. »

« Le problème avec les travaux du TSL, bien avant son début, c’est que les choses ont tourné tragiquement avec l’avènement de Serge Brammertz à la tête de la commission d'enquête internationale après Detlev Mehlis. J’ai trouvé qu’il n’a rien fait pendant trois. Trois ans pour rien alors que le sang continuait de couler », déplore Chebli Mallat.

Pour sa part, Karim Bitar, politologue libanais, estime intéressantes les réactions « assez paradoxales à ce verdict ».

« Ceux qui conspuaient le TSL pendant 15 ans et le considéraient illégitime, qu’il n’avait qu’une seule fonction, celle de lever une épée de Damoclès au-dessus de la Syrie et du Hezbollah, semblent se réjouir de ce verdict. Ceux qui réclamaient corps et âme ce tribunal et espéraient qu’il allait donner justice et vérité sont quelque peu dépités, déprimés même, car ils estiment que la montagne a accouché d’une souris », fait-il remarquer.

« Ils s’attendaient à quelque chose de beaucoup plus puissant surtout que la chaine de commandement n’a pas été établie avec assez de précision, dit M. Bitar. Mais cela est à mettre au crédit de ce TSL qui n’a pas été politisé, trois personnes ayant été acquittées car il n’y avait pas suffisamment de preuves pour les inculper. Toutefois, on ne peut le nier, au bout de 15 ans et de milliards de dollars dépensés, il y a un sentiment de gâchis… »


Des colons Israéliens pénètrent en Syrie avant d'être arrêtés

Une quarantaine d'Israéliens ont brièvement pénétré en Syrie mercredi avant d'être appréhendés par l'armée israélienne, qui a "fermement condamné cet incident". (AFP)
Une quarantaine d'Israéliens ont brièvement pénétré en Syrie mercredi avant d'être appréhendés par l'armée israélienne, qui a "fermement condamné cet incident". (AFP)
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  • L'armée a déclaré "condamner fermement cet incident et souligner sa gravité, qui constitue une infraction pénale qui met en danger des civils comme des soldats"
  • "Les pionniers de Bashan" ont eux posté, toujours sur X, une photo montrant leurs militants sur ce toit en indiquant: "sans colonisation civile, la présence militaire ne tiendra pas à long terme"

JERUSALEM: Une quarantaine d'Israéliens ont brièvement pénétré en Syrie mercredi avant d'être appréhendés par l'armée israélienne, qui a "fermement condamné cet incident".

Selon la télévision publique israélienne Kan, il s'agit de militants appartenant au groupuscule "Les pionniers de Bashan" qui prône l'établissement de colonies israéliennes dans le sud de la Syrie.

Ils s'étaient d'abord rassemblés près de la frontière, avant de pénétrer sur le territoire syrien sur quelques centaines de mètres, selon l'armée, qui indique les avoir remis à la police.

L'armée a déclaré "condamner fermement cet incident et souligner sa gravité, qui constitue une infraction pénale qui met en danger des civils comme des soldats".

La chaîne Kan a posté sur X des images montrant ces militants se retrancher sur un toit près du village syrien d'Hader.

"Les pionniers de Bashan" ont eux posté, toujours sur X, une photo montrant leurs militants sur ce toit en indiquant: "sans colonisation civile, la présence militaire ne tiendra pas à long terme. Nous sommes ici jusqu'à ce qu'ils laissent nos familles entrer pour y vivre".

Selon Kan, ce n'est pas la première fois que ce groupuscule s'infiltre côté syrien. Les dernières fois, il n'y avait pas eu de condamnation officielle, a-t-elle indiqué.

Depuis la chute en décembre 2024 du président Bachar al-Assad et la prise du pouvoir par une coalition islamiste en Syrie, Israël a envoyé des troupes dans une zone tampon contrôlée par l'ONU qui séparait les forces israéliennes et syriennes sur le plateau du Golan.

Israël, qui réclame une zone démilitarisée dans le sud de la Syrie, a mené depuis un an des centaines de frappes et conduit des incursions chez son voisin.

Israël avait pris la majeure partie de ce plateau à la Syrie lors de la guerre israélo-arabe de 1967, puis a annexé les zones sous son contrôle.

La colonisation israélienne, aujourd'hui présente en Cisjordanie, est régulièrement dénoncée par l'ONU comme illégale au regard du droit international et comme un des principaux obstacles à une solution de paix durable entre Israéliens et Palestiniens en ce qu'elle empêche la création d'un Etat palestinien viable.

Quelque 500.000 Israéliens vivent dans des colonies en Cisjordanie occupée, au milieu de trois millions de Palestiniens.


Pourparlers avec Israël: Le Liban demande une prolongation de la trêve et l'arrêt de la destruction des villages du sud

Des équipes de secours utilisent des pinces spéciales pour dégager les décombres d'un bâtiment touché par l'armée israélienne, dans le village de Hanaouay, au sud du Liban, le 22 avril 2026. (AFP)
Des équipes de secours utilisent des pinces spéciales pour dégager les décombres d'un bâtiment touché par l'armée israélienne, dans le village de Hanaouay, au sud du Liban, le 22 avril 2026. (AFP)
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  • Un responsable libanais a déclaré que le président Aoun a chargé une délégation de discuter des mesures à prendre pour assurer le respect du cessez-le-feu et l'arrêt des violations
  • M. Aoun s'est entretenu avec des dirigeants régionaux dans le cadre d'efforts diplomatiques visant à renforcer le soutien à la position du Liban dans les pourparlers

BEYROUTH : Le Liban demandera une prolongation d'un mois du cessez-le-feu actuel avec Israël lors d'une deuxième série de discussions directes à Washington jeudi, ont indiqué des sources libanaises à Arab News.

Un responsable libanais a déclaré que le président Joseph Aoun avait également chargé la délégation de discuter des mesures à prendre pour garantir le respect du cessez-le-feu et l'arrêt des violations, en particulier ce que Beyrouth décrit comme la destruction continue par Israël de villages dans le sud du Liban.

L'ambassadrice du Liban à Washington, Nada Hamadeh Moawad, et son homologue israélien, Yechiel Leiter, se rencontreront pour la deuxième fois en deux semaines au siège du département d'État américain à Washington.

Les discussions devraient porter sur les préparatifs d'un cycle de négociations plus large, notamment sur la formation des délégations libanaise et israélienne, alors que le fragile cessez-le-feu de dix jours conclu sous l'égide des États-Unis expire dimanche.

Selon la source, l'ancien ambassadeur libanais Simon Karam devrait diriger l'équipe de négociation libanaise. M. Karam a déjà participé à des pourparlers indirects avec Israël à Ras Naqoura, en tant que membre du comité chargé de superviser l'application du cessez-le-feu.

L'ambassadeur américain au Liban, Michel Issa, devrait également assister à la réunion.

M. Aoun s'est entretenu avec des dirigeants de la région dans le cadre d'efforts diplomatiques visant à renforcer le soutien à la position du Liban dans les pourparlers.

Le président libanais a tenu un appel téléphonique avec le prince héritier saoudien Mohammed bin Salman, au cours duquel il l'a remercié pour le soutien continu du Royaume au Liban, en particulier dans les circonstances difficiles actuelles.

Dans un appel séparé, l'émir du Qatar, Cheikh Tamim bin Hamad Al-Thani, a exprimé son soutien aux efforts de M. Aoun pour mettre fin aux hostilités, notamment par des négociations directes, en obtenant un retrait israélien du Sud-Liban et en déployant l'armée libanaise le long de la frontière pour renforcer l'autorité de l'État.

Mercredi, M. Aoun a déclaré qu'il était en étroite coordination avec le président du Parlement, Nabih Berri, et le premier ministre, Nawaf Salam, au sujet des négociations, soulignant que des pourparlers menés conformément aux intérêts et aux principes du Liban restaient la seule voie pour mettre fin à la guerre, assurer le retrait israélien, faciliter le retour des personnes déplacées et des détenus, et permettre la reconstruction, selon des sources officielles.

M. Aoun avait précédemment affirmé dans une déclaration officielle que les "négociations directes" étaient son option préférée.

"Ces négociations ne sont pas une faiblesse. Elles ne sont pas un recul. Elles ne sont pas une concession", a déclaré le président dans une allocution télévisée.

"Elles sont une décision qui découle de la force de notre croyance en nos droits et en la protection de notre peuple, ainsi que de notre responsabilité de protéger notre pays par tous les moyens possibles.

Le Hezbollah a décrit les pourparlers comme faisant partie d'une série de "concessions perdantes" que le gouvernement libanais fait à Israël.

M. Salam, qui s'est exprimé depuis Paris mardi soir après avoir rencontré le président français Emmanuel Macron, a confirmé que le Liban continuerait à poursuivre la diplomatie par le biais de discussions directes avec Israël.

"Les négociations seront ardues et nous aurons besoin du soutien actif de nos alliés. Il ne peut y avoir d'État ou de souveraineté avec plus d'une armée."

Il a ajouté : "Nous ne cherchons pas la confrontation avec le Hezbollah, mais nous ne lui permettrons pas de nous intimider."

Lors d'une conférence de presse commune, le président français a souligné la nécessité de prolonger la trêve entre le Liban et Israël pour permettre l'ouverture de négociations.

Il a également insisté sur la nécessité du retrait d'Israël du Sud-Liban, ainsi que sur le désarmement du Hezbollah dans un cadre dirigé par le Liban.

Une source officielle libanaise a déclaré à Arab News qu'il y avait un consensus parmi les responsables libanais pour entamer des négociations sur la base d'un plan clair, notant que si le Hezbollah s'oppose aux pourparlers directs, cela reste "leur prérogative".

La source officielle a déclaré que le désarmement du Hezbollah "est la responsabilité du Liban", tout en citant les "violations" israéliennes continues depuis le cessez-le-feu du 16 avril, y compris la destruction à grande échelle des villages du sud "au point d'effacer leurs caractéristiques".

"Il s'agit d'une violation inacceptable à tous points de vue", a déclaré le responsable à Arab News.

Selon les conditions du cessez-le-feu, Israël affirme avoir le droit de "se défendre, à tout moment, contre des attaques planifiées, imminentes ou en cours".

L'armée israélienne a déclaré que la zone tampon établie dans le sud, à une profondeur de 5 à 10 km en territoire libanais, où 39 villages et villes ont été rasés, vise à éliminer les menaces du Hezbollah.

La source officielle libanaise a déclaré que la prochaine réunion de Washington reflétait un effort pour séparer les négociations avec le Liban de la voie plus large des États-Unis et de l'Iran.

Il a décrit cette démarche comme un "découplage" des deux dossiers, tout en notant que toute évolution positive des pourparlers entre les États-Unis et l'Iran, s'ils reprennent, pourrait encore avoir un impact bénéfique sur le Liban.

"Le Liban n'est pas à la table des négociations", a déclaré la source, ajoutant que si le Hezbollah préfère que l'Iran négocie en son nom, "l'État libanais est présent et c'est lui qui négocie".

Par ailleurs, dans le cadre des efforts visant à mettre en œuvre la décision du cabinet de restreindre les armes aux institutions de l'État, M. Aoun a demandé, lors d'une réunion avec de hauts responsables de la sécurité, des mesures d'application plus strictes à Beyrouth et dans d'autres régions.

Il a demandé une augmentation du déploiement des forces militaires et de sécurité et une meilleure coordination entre les agences.

M. Aoun a également appelé à l'intensification des raids contre les dépôts d'armes présumés et a souligné la nécessité d'empêcher toute manifestation armée, mettant en garde contre toute tentative de porter atteinte à la sécurité.

Il a déclaré que la préservation de la paix civile à ce stade était "une ligne rouge", soulignant qu'aucune partie ne devait entraver la mise en œuvre des mesures de sécurité.


Macron annonce la mort d'un 2e militaire français de la Finul des suites de ses blessures

Le caporal-chef Anicet Girardin du 132e régiment d’infanterie cynotechnique de Suippes. (AFP)
Le caporal-chef Anicet Girardin du 132e régiment d’infanterie cynotechnique de Suippes. (AFP)
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  • "Le caporal-chef Anicet Girardin du 132e régiment d’infanterie cynotechnique de Suippes, rapatrié hier du Liban où il avait été gravement blessé par des combattants du Hezbollah, est mort ce matin des suites de ses blessures"
  • La Nation salue "avec émotion" sa mémoire "et son sacrifice".

PARIS: Un deuxième militaire français de la Finul, la mission de l'ONU au Liban, est mort mercredi "des suites de ses blessures" infligées au Liban "par des combattants du Hezbollah" dans "la même embuscade" qui a tué samedi l'adjudant Florian Montorio, a annoncé Emmanuel Macron.

"Le caporal-chef Anicet Girardin du 132e régiment d’infanterie cynotechnique de Suippes, rapatrié hier du Liban où il avait été gravement blessé par des combattants du Hezbollah, est mort ce matin des suites de ses blessures", a déclaré le président sur le réseau X, ajoutant que la Nation saluait "avec émotion" sa mémoire "et son sacrifice".