TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
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Publié le Mardi 18 août 2020

TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

  • Pour Ibrahim Najjar, ancien ministre de la Justice, « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement »
  • « Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés et s'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir », affirme Chebli Mallat, avocat international

BEYROUTH: Des quatre hommes membres présumés du Hezbollah, accusés d'avoir participé à l'assassinat en 2005 de l'ancien Premier ministre libanais Rafic Hariri, trois ont été acquittés par le Tribunal spécial pour le Liban (TSL). Au bout de six ans de procès, le seul à avoir été reconnu coupable mardi était le principal suspect dans l'affaire, Salim Ayyash, 56 ans.

La condamnation de Salim Ayyash, qui était à la tête de l'équipe qui a mené l'attaque, repose entièrement sur l'utilisation de téléphones mobiles pour organiser l'attentat qui a tué Rafic Hariri. M. Ayyash a, selon les juges, utilisé plusieurs téléphones pour surveiller M. Hariri pendant les mois précédant l'assassinat, élément-clef du dossier formé par l'accusation.

Les magistrats ont également indiqué être convaincus que M. Ayyash - aussi accusé d'être impliqué dans trois autres attentats contre des hommes politiques en 2004 et 2005 « avait des liens avec le Hezbollah ».

Interrogé par ArabNews en français, Ibrahim Najjar, ancien ministre libanais de la Justice, confie que « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement, surtout après avoir supporté tant de misères de crimes et investi autant d’argent depuis 2005. » « Je veux saluer le courage de l’ancien Premier ministre Saad Hariri qui a accepté le jugement, dit-il encore. Je ne vois d’ailleurs pas qui a intérêt à faire appel du verdict. Selon toute vraisemblance, ce jugement pourrait donc être définitif alors qu’il a été rendu en première instance ».

Aucun des accusés n'ayant été remis au tribunal, ils ont été jugés par contumace. L'accusation et la défense peuvent toutes deux faire appel du jugement.

« Il faut se rendre à l’évidence, ajoute M. Najjar. Dans ce genre de procès, la question de la preuve est cardinale. Or dans le cas de l’assassinat de Rafic Hariri, la plupart des preuves étaient circonstancielles. Pour condamner au pénal, il faut qu’il y ait suffisamment de preuves et le doute n’est pas permis.

Et d’ajouter: « Je ne m’attendais pas à ce résultat. Nous ne saurons peut-être jamais de manière judiciaire qui a été le cerveau et le commanditaire, qui a donné l’ordre et qui a financé. Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. »

Pas de « lien direct »

L'assassinat de l'ancien Premier ministre Rafic Hariri était « un acte politique perpétré par des personnes dont les activités étaient menacées par celles de Hariri », ont déclaré les juges lors de la lecture du verdict, à Leidschendam, près de La Haye, où est basé le TSL.

Mais aucune preuve n'a permis d'établir un « lien direct » entre l'attentat et la Syrie ou le Hezbollah, ont-ils soulevé.

Après avoir entendu près de 300 témoins et examinés plus de 3.000 pièces à convictions, le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas suffisamment de preuves pour condamner les trois autres suspects, Hassan Merhi, Hussein Oneissi et Assad Sabra.  Les deux derniers étaient notamment poursuivis pour avoir enregistré une fausse cassette vidéo qui revendiquait le crime au nom d'un groupe fictif.

 « Il était évident pour nous depuis le départ que ce dossier ne tenait pas », a réagi à la sortie du tribunal Vincent Courcelle-Labrousse, l'un des avocats de M. Oneissi.

Se disant « très heureux » pour son client, il a toutefois regretté que des centaines de millions de dollars aient été nécessaires au fonctionnement du tribunal et dépensés « sur un dossier aussi vide ».

Moustafa Badreddine, le principal suspect décrit comme le « cerveau » de l'attentat par les enquêteurs, est mort depuis et n'a donc pas été jugé.

De son côté, Chebli Mallat, avocat international et professeur de droit, s‘est réservé de donner son « avis final sur le jugement du Tribunal spécial pour le Liban – Chambre de première instance - avant la lecture complète de la décision (plus de 2000 pages) et de son résumé (150 pages). »

« J’aimerais néanmoins m’adresser aux Libanais et je souhaite être entendu en particulier par les victimes et leurs familles, depuis Marwan Hamadeh et jusqu’à Wissam al-Hassan et Mohammad Chatah », déclare l’avocat dans un communiqué.

« Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés, affirme M. Mallat. S'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir pour les arrêter. Le jugement comporte une erreur grave de droit pénal libanais et international en séparant le mobile du crime du reste de ses éléments constitutifs. Le jugement ayant établi l’existence d’un mobile criminel chez le président syrien et le secrétaire général du Hezbollah, il est essentiel de savoir pourquoi ces dirigeants n’ont pas subi d’interrogatoires en quinze ans d’enquêtes qui justifieraient la conclusion du Tribunal qu’aucune responsabilité pénale ne leur est imputée ».

« Des réactions paradoxales »

« Au regard de l’incapacité apparente du tribunal à dévoiler la vérité après cette longue, j'appelle les victimes à préparer leur recours en appel pour manquement manifeste des juges à leur devoir professionnel de rendre justice », poursuit Chebli Mallat.

« J’ai accompagné le TSL avant sa naissance et j’ai joué un rôle actif dans sa naissance, confie-il encore à Arab News en français. Je suis allé à New York après la tentative d’assassinat du député Marwan Hamade et j’y ai rencontré l'envoyé spécial du secrétaire général de l'Onu, Terje Roed-Larsen. Je l’avais prévenu que la série noire allait continuer. »

« Le problème avec les travaux du TSL, bien avant son début, c’est que les choses ont tourné tragiquement avec l’avènement de Serge Brammertz à la tête de la commission d'enquête internationale après Detlev Mehlis. J’ai trouvé qu’il n’a rien fait pendant trois. Trois ans pour rien alors que le sang continuait de couler », déplore Chebli Mallat.

Pour sa part, Karim Bitar, politologue libanais, estime intéressantes les réactions « assez paradoxales à ce verdict ».

« Ceux qui conspuaient le TSL pendant 15 ans et le considéraient illégitime, qu’il n’avait qu’une seule fonction, celle de lever une épée de Damoclès au-dessus de la Syrie et du Hezbollah, semblent se réjouir de ce verdict. Ceux qui réclamaient corps et âme ce tribunal et espéraient qu’il allait donner justice et vérité sont quelque peu dépités, déprimés même, car ils estiment que la montagne a accouché d’une souris », fait-il remarquer.

« Ils s’attendaient à quelque chose de beaucoup plus puissant surtout que la chaine de commandement n’a pas été établie avec assez de précision, dit M. Bitar. Mais cela est à mettre au crédit de ce TSL qui n’a pas été politisé, trois personnes ayant été acquittées car il n’y avait pas suffisamment de preuves pour les inculper. Toutefois, on ne peut le nier, au bout de 15 ans et de milliards de dollars dépensés, il y a un sentiment de gâchis… »


Nouveau comité exécutif du Conseil d'Affaires Franco Saoudien

Le Conseil d’Affaires Saudi-Français (CAFS) œuvre au rapprochement des communautés d’affaires, à la promotion des entreprises et au développement de la coopération bilatérale. (Fournie)
Le Conseil d’Affaires Saudi-Français (CAFS) œuvre au rapprochement des communautés d’affaires, à la promotion des entreprises et au développement de la coopération bilatérale. (Fournie)
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  • Le Conseil d'Affaires Franco Saoudien (CAFS) a annoncé son nouveau comité exécutif pour 2026-2030, avec à sa tête Dr. Mohammed Ben Laden
  • L’équipe rassemble des dirigeants clés d’entreprises saoudiennes et franco-saoudiennes pour renforcer les partenariats économiques bilatéraux

DUBAÏ: Le Conseil d'Affaires Franco Saoudien (CAFS) a annoncé la composition de son nouveau comité exécutif pour la période 2026-2030. Cette équipe de direction, composée de leaders influents du monde des affaires et de l’industrie en Arabie Saoudite et en France, jouera un rôle clé dans le renforcement des relations économiques et commerciales entre les deux pays.

À la présidence du CAFS, Dr. Mohammed Ben Laden, président de BLK Partners, prendra la tête du conseil pour cette nouvelle mandature. Le comité exécutif compte également deux vice-présidents : la Princesse Noura Faisal Al Saud, fondatrice de Culture House et CEO de Jay3lle, et Ing. Faiz Al Elweet, président d’International Aramoon.

Parmi les membres du comité exécutif figurent des dirigeants de premier plan tels que Talal Almarri (CEO, Expo Riyadh 2030), Nadir Al-Koraya (CEO, Riyad Bank), Nabil Al-Nuaim (CEO, Aramco Digital), Ayman Aboabah (CEO, Riyadh Airports), Ing. Walid Abukhaled (CEO, EMIR), Dr. Fahad Aljuwaidi (CEO, First Abu Dhabi Bank Saudi Arabia), Nawaf Al-Sharif (CEO, AlSharif Holding Group), Zaher Al-Munajjed (Chairman, Support Services Network Company), Ing. Soufyan Al Kabbani (CEO, Saudico Electronic Systems) et Mohamed Al-Amoudi (Vice-président du conseil d’administration, Saudi Red Brick Company – Al-Amoudi & Brothers Co).

Créé il y a vingt ans pour renforcer les relations économiques entre l’Arabie Saoudite et la France, le Conseil d'Affaires Franco Saoudien (CAFS) œuvre au rapprochement des communautés d’affaires, à la promotion des entreprises et au développement de la coopération bilatérale.

Cette nouvelle mandature marque une étape stratégique pour le Conseil, qui ambitionne de poursuivre le développement des échanges économiques et des partenariats durables entre les deux pays au cours des prochaines années.


Syrie: deux membres de l'EI arrêtés en lien avec l'attaque d'une mosquée en décembre 

Deux membres du groupe Etat islamique (EI) ont été arrêtés en Syrie en lien avec une attaque en décembre contre une mosquée située dans un secteur alaouite de Homs (centre), a annoncé lundi le ministère de l'Intérieur syrien. (AFP)
Deux membres du groupe Etat islamique (EI) ont été arrêtés en Syrie en lien avec une attaque en décembre contre une mosquée située dans un secteur alaouite de Homs (centre), a annoncé lundi le ministère de l'Intérieur syrien. (AFP)
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  • L'attaque, qui avait fait huit morts, avait été revendiquée par le groupuscule Saraya Ansar al-Sunna, apparu quelques mois plus tôt. Selon des experts, le groupe serait en réalité lié à l'EI - à qui les autorités syriennes avaient imputé l'attentat
  • Dans son communiqué, le ministère annonce l'arrestation "d'Ahmed Attallah al-Diab et d'Anas al-Zarrad, qui appartiennent à l'organisation terroriste Daech (acronyme de l'EI en arabe, NDLR) et sont responsables de l'explosion"

DAMAS: Deux membres du groupe Etat islamique (EI) ont été arrêtés en Syrie en lien avec une attaque en décembre contre une mosquée située dans un secteur alaouite de Homs (centre), a annoncé lundi le ministère de l'Intérieur syrien.

L'attaque, qui avait fait huit morts, avait été revendiquée par le groupuscule Saraya Ansar al-Sunna, apparu quelques mois plus tôt. Selon des experts, le groupe serait en réalité lié à l'EI - à qui les autorités syriennes avaient imputé l'attentat.

Dans son communiqué, le ministère annonce l'arrestation "d'Ahmed Attallah al-Diab et d'Anas al-Zarrad, qui appartiennent à l'organisation terroriste Daech (acronyme de l'EI en arabe, NDLR) et sont responsables de l'explosion ayant visé la mosquée Ali Ben Abi Taleb dans le quartier de Wadi al-Dahab à Homs".

Des explosifs, différentes sortes d'armes et de munitions ainsi que des documents prouvant leur implication dans des attaques, ont également été saisis, selon la même source.

Saraya Ansar al-Sunna avait déjà revendiqué une attaque en juin contre une église de Damas, qui avait tué 25 personnes.

Pendant la guerre civile, déclenchée en 2011 par des manifestations pro-démocratie, l'EI avait contrôlé de vastes territoires avant d'être défait par la coalition internationale en 2019.

Malgré sa défaite, ses combattants repliés dans le vaste désert syrien continuent épisodiquement de mener des attaques.

En décembre, une attaque dans la région de Palmyre avait coûté la vie à trois Américains. Les Etats-Unis ont mené une série de frappes en réponse, et les autorités syriennes une série d'arrestations.

La ville de Homs, à majorité sunnite, compte plusieurs quartiers habités par la minorité alaouite. L'attaque de décembre avait entraîné de larges manifestations de cette communauté.

C'est de cette minorité qu'est issu le président Bachar al-Assad qui a été renversé en décembre 2024 par la coalition dirigée par Ahmad al-Chareh, ancien jihadiste aujourd'hui à la tête de la Syrie.

Depuis, cette communauté a fait l'objet d'attaques et la prise du pouvoir par des islamistes a renforcé les craintes des minorités syriennes.

Les autorités s'efforcent de rassurer sur leur capacité à pacifier et réunifier le pays après une guerre civile de près de 14 ans, et multiplient les gestes pour rassurer les minorités.


La Somalie annule tous ses accords avec les Émirats arabes unis

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  • "Après avoir soigneusement évalué les récents développements et exerçant son autorité constitutionnelle, le Conseil des ministres a annulé tous les accords conclus avec les Émirats arabes unis"
  • Cette décision, qui inclut "les accords bilatéraux de coopération en matière de sécurité et de défense", mais aussi ceux signés avec les administrations régionales, "repose sur des rapports crédibles et des preuves convaincantes"

MOGADISCIO: La Somalie a annulé lundi tous les accords conclus avec les Émirats arabes unis, sur fond de tensions liées à la reconnaissance par Israël du Somaliland et d’informations selon lesquelles les Émiratis auraient utilisé le territoire somalien pour aider un séparatiste yéménite à fuir son pays.

"Après avoir soigneusement évalué les récents développements et exerçant son autorité constitutionnelle, le Conseil des ministres a annulé tous les accords conclus avec les Émirats arabes unis", peut-on lire dans un communiqué gouvernemental reçu par l'AFP.

Cette décision, qui inclut "les accords bilatéraux de coopération en matière de sécurité et de défense", mais aussi ceux signés avec les administrations régionales, "repose sur des rapports crédibles et des preuves convaincantes concernant des actions hostiles sapant la souveraineté nationale, l’unité territoriale et l’indépendance politique du pays", affirme le Conseil des ministres.

Sont également concernés le port de Berbera au Somaliland, propriété d'un groupe émirati, ainsi que ceux de Bosaso (au Puntland, nord-est de la Somalie) et de Kismayo (au Jubaland, sud-ouest), précise le texte.

Situé au nord-ouest de la Somalie, l’État séparatiste du Somaliland représente plus d'un quart de ce que l’État fédéral somalien considère comme étant son territoire.

Quant au Puntland et au Jubaland, ils ont des relations complexes avec le gouvernement fédéral.

Les Émirats sont perçus par de nombreux experts comme étant derrière la reconnaissance récente par Israël de la république autoproclamée du Somaliland, territoire sur lequel Mogadiscio revendique sa souveraineté.

La coalition dirigée par l'Arabie saoudite au Yémen a également affirmé jeudi que le chef des séparatistes yéménites, soutenus par les Émirats arabes unis, avait été exfiltré à Abou Dhabi, la capitale émiratie, via les ports de Berbera et Mogadiscio.

L’agence somalienne de l’immigration a alors déclaré qu’elle enquêtait sur une "utilisation non autorisée présumée de l’espace aérien et des aéroports nationaux de la Somalie".

"Patience" épuisée 

Interrogé par l'AFP sur ce qui motivait la décision somalienne, un haut responsable du palais présidentiel s'est refusé à entrer dans les détails.

"La décision du cabinet aujourd’hui intervient après une longue période de patience de la part de la direction du gouvernement fédéral. Les Émirats ont continué d’interférer dans les affaires intérieures de la Somalie et se sont livrés à des actes de mauvaise conduite et à une politique de double discours en Somalie", a-t-il commenté.

Le 26 décembre, Israël est devenu le premier pays à reconnaître le Somaliland comme "État indépendant et souverain" depuis sa sécession en 1991 de la Somalie.

La république autoproclamée de 176.000 km2 fonctionne depuis en autonomie, avec ses propres monnaie, armée et police, et se distingue par sa relative stabilité par rapport à la Somalie minée par l'insurrection islamiste des shebab et les conflits politiques chroniques.

Sa position sur le détroit de Bab-el-Mandeb, qui relie la mer Rouge au golfe d'Aden, en fait un territoire stratégique.

Les Émirats arabes unis, cas rare dans le monde musulman, n'ont pas condamné Israël pour sa reconnaissance du Somaliland, contrairement à l'Arabie saoudite.

Le président somalien Hassan Sheikh Mohamud avait qualifié la décision israélienne de "menace" pour la sécurité et la stabilité de la Corne de l'Afrique.