Les pays du CCG doivent-ils redouter l’impôt minimum mondial proposé par le G7 ?

Les dirigeants du G7 (l'Allemagne, le Canada, les États-Unis, la France, l'Italie, le Japon et le Royaume-Uni) se réunissent ce week-end pour la première fois depuis près de deux ans, pour entamer des discussions de trois jours à Carbis Bay, en Cornouailles. (AFP)
Les dirigeants du G7 (l'Allemagne, le Canada, les États-Unis, la France, l'Italie, le Japon et le Royaume-Uni) se réunissent ce week-end pour la première fois depuis près de deux ans, pour entamer des discussions de trois jours à Carbis Bay, en Cornouailles. (AFP)
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Publié le Dimanche 13 juin 2021

Les pays du CCG doivent-ils redouter l’impôt minimum mondial proposé par le G7 ?

Les dirigeants du G7 (l'Allemagne, le Canada, les États-Unis, la France, l'Italie, le Japon et le Royaume-Uni) se réunissent ce week-end pour la première fois depuis près de deux ans, pour entamer des discussions de trois jours à Carbis Bay, en Cornouailles. (AFP)
  • L'impôt minimum mondial sur les sociétés, établi à 15 %, entend freiner la spirale à la baisse des taux d'imposition des sociétés
  • Pour les décideurs de l'Arabie saoudite et des autres pays du Conseil de coopération du Golfe, le diable résidera dans les détails des nouvelles propositions en matière d’impôts

DUBAÏ: La menace était une évidence. Les pays du Moyen-Orient à fiscalité faible devraient rejoindre les économies d'Europe et d'Amérique du Nord à fiscalité élevée et à fortes dépenses, et imposer de fortes hausses d'impôts qui mettraient en péril leur compétitivité mondiale.

Cependant, bien que les récentes mesures proposées par le Groupe des Sept (G7) en faveur d'un système mondial harmonisé de taxation des entreprises aient été qualifiées d' « historiques », les experts et les décideurs politiques, lorsqu'ils sont entrés dans le vif du sujet, semblaient plus enclins à se demander à quoi rimait toute cette agitation.

Cette réalité est particulièrement frappante au Moyen-Orient. Le plan du G7 est apparu au départ comme une menace pour les régimes à faible imposition existant dans la plupart des pays du Conseil de coopération du Golfe (CCG), dans la mesure où cette faible imposition était cruciale pour leurs stratégies de croissance économique.

Les experts financiers ont pris conscience, sans tarder, de la menace implicite qui pesait sur les économies du Conseil de coopération du Golfe. « On peut avancer que les propositions du G7 illustrent le fait que les pays riches développés cherchent à imposer leurs systèmes économiques et fiscaux au reste du monde, alors que de nombreux pays, dont ceux du CCG, se sont jusqu'à présent très bien tiré d'affaire grâce aux pratiques qu'ils appliquent », explique à Arab News, Tarek Fadlallah, directeur général de Nomura Asset Management Middle East, dont le siège est à Dubaï.

C'est l'Arabie Saoudite qui est jugée la plus vulnérable aux retombées d'une taxe mondiale. En effet, le Royaume est membre du groupe « Groupe des 20 » (G20) et est donc tenu de se conformer aux décisions prises par cet organisme lors de ses réunions annuelles. La prochaine démarche envisagée par le G7 consiste à appliquer son plan fiscal au G20 dans son ensemble. Là, les responsables politiques saoudiens seront amenés à se prononcer sur ces propositions.

Selon Nasser Saïdi, consultant économique, la phase de mise en œuvre des propositions du G7 entraînera des négociations ardues. « Elles devront être approuvées par le G20, ce qui mettra à nu les divergences entre le besoin de hausser les impôts des pays développés du G7, confrontés à des déficits budgétaires inédits – en partie en raison de la couverture par ces derniers des coûts de relance et de la baisse des revenus –. Ces propositions doivent également être validées par les pays en développement, qui réclament de faibles taux d'imposition sur leurs sociétés leur permettant d'attirer les investissements, la technologie et le savoir-faire », explique M. Saidi à Arab News.

Asad Khan est responsable de la gestion des actifs à la Emirates Investment Bank (EIB) des Émirats arabes unis. Il estime lui aussi que le diable résidera dans les détails des propositions en ce qui concerne les décideurs de la politique de la région. « Pour que l'accord du G7 constitue un succès mondial durable, le G20, qui regroupe des économies de premier plan comme la Chine, l'Inde, la Russie et l'Arabie saoudite, devra adhérer à l'accord et le ratifier », déclare-t-il à Arab News.

« Les détails épineux continueront de faire l'objet de controverses, telles que la mention ‘au moins 15 % de la taxe minimale’ et ‘plus de 10 % de la marge bénéficiaire’. Toutefois, le fond de l'accord est jugé satisfaisant et le G20 pourrait bien l'approuver, hormis quelques exceptions ».

Mais peu importe le compromis que les responsables politiques mondiaux élaboreront, les propositions du G7 braquent une nouvelle fois les projecteurs sur le sujet sensible de la fiscalité au Moyen-Orient. En effet, cette région apparaît systématiquement sur la liste des paradis fiscaux dans le monde, où des « hommes louches installés dans des régions ensoleillées » peuvent échapper aux obligations fiscales.

Ainsi, le groupe de pression Tax Justice Network a placé, en début d'année, les Émirats arabes unis dans le top 10 des paradis fiscaux où les entreprises peuvent s'installer dans un contexte d' «évasion fiscale des sociétés à l'échelle mondiale ».

En outre, les EAU ont lancé une campagne pour obtenir leur retrait des « listes noires » compilées par les autorités financières internationales.

Pour certains experts, il s'agit d'une idée erronée du rôle que la fiscalité a joué dans la région. Bien que le Golfe ne soit pas encore familier avec l'impôt sur le revenu des personnes physiques, bon nombre de pays du Golfe ont introduit une taxe sur la valeur ajoutée applicable à la consommation. Ainsi, l'Arabie saoudite a multiplié par trois le taux de cette taxe, qui est passée à 15 % l'année dernière, pour répondre aux exigences économiques de la récession liée à la pandémie.

L'impôt sur les entreprises est également obligatoire dans plusieurs secteurs, en particulier les secteurs pétrolier et bancaire, dans de nombreux pays du Conseil de coopération du Golfe. Les gouvernements de ces pays imposent de nombreux impôts et taxes sur l'ensemble des secteurs d'activité.

Le Fonds monétaire international a constamment proposé d'instaurer une forme d'impôt sur le revenu des personnes physiques dans la région. Cet appel a, jusqu'à présent, été rejeté par les responsables de la politique économique, conscients de la nécessité d'inciter les expatriés à vivre et à travailler dans les pays du Conseil de coopération du Golfe.

Un avocat spécialisé dans la fiscalité a déclaré à Arab News, sous couvert d'anonymat que « les EAU et les autres pays du CCG ne constituent pas des paradis fiscaux à l'instar des îles Caïmans ou du Lichtenstein. Ce sont des juridictions réticentes, historiquement, à imposer des taxes, et ils ont effectivement utilisé cette pratique comme outil au service de leur politique économique ».

Les zones franches (ZF) et les zones économiques spéciales (ZES), ayant émergé dans la région pour attirer les investissements directs étrangers, en sont le meilleur exemple.

Les propositions du G7 pourraient-elles donc compromettre cette recette à succès ?

« Les pays qui se sont appuyés sur l'exonération d'impôts dans leurs ZF et ZES pour attirer des capitaux et diversifier leur économie seront désormais accusés de favoriser l'évasion fiscale et de susciter de plus en plus de revendications relatives à l'échange d'informations à des fins fiscales, mais aussi en faveur de normes plus strictes en matière de gouvernance d'entreprise, de transparence et de divulgation », soutient M. Saïdi.

Dans le cadre de sa stratégie visant à faire de la ville de Riyad le centre financier du Golfe, le Royaume a récemment promis une série de primes, notamment des allégements de taxes, aux multinationales qui installeraient leur siège dans cette ville.

Les détails de ce plan, qui devrait entrer en vigueur en 2024, sont encore en cours d'élaboration. « Il reste à déterminer comment un taux d'imposition sur les sociétés à hauteur de 15 % dans l'ensemble du CCG influencerait la compétitivité des différents centres financiers qui rivalisent pour dominer la région », explique M. Fadlallah.

Le plan du G7 est apparu au départ comme une menace pour les régimes à faible imposition existant dans la plupart des pays du Conseil de coopération du Golfe (CCG), dans la mesure où cette faible imposition était cruciale pour leurs stratégies de croissance économique.. (AFP/File Photo)
Le plan du G7 est apparu au départ comme une menace pour les régimes à faible imposition existant dans la plupart des pays du Conseil de coopération du Golfe (CCG), dans la mesure où cette faible imposition était cruciale pour leurs stratégies de croissance économique.. (AFP/File Photo)

M. Khan, de la Emirates Investment Bank (EIB), estime que la politique fiscale n'est qu'un des facteurs déterminant la compétitivité de la région. « Pour nous, les gouvernements du CCG ont sans cesse essayé de rivaliser pour attirer les capitaux étrangers à travers des arguments autres que les impôts réduits », confie-t-il à Arab News.

« Nous sommes conscients que la clause d'impôt minimum obligera les pays à fiscalité nulle de la région à revoir leur stratégie afin d'attirer et de retenir les investissements étrangers directs. Cependant, nous sommes persuadés que le Moyen-Orient reste un centre stratégique pour les entreprises mondiales et les puissances occidentales ».

« La région est fière de sa main-d'œuvre jeune et dynamique et de sa démographie particulièrement favorable, associée à un revenu plus élevé. En outre, cette région offre une source de financement importante et stable pour les start-ups de la nouvelle ère, grâce aux fonds souverains ».

Au final, les propositions du G7 ont fait les gros titres pour les pays développés qui taxent et dépensent. Elles constitueront un atout pour les avocats spécialisés en fiscalité et les comptables dans le monde entier. Mais il y a peu de chances qu'elles jouent un rôle significatif dans le raisonnement à long terme des responsables de la politique économique au Moyen-Orient.

 

Twitter: @frankkanedubai

 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com.

 


Le ministre saoudien de l’Investissement : «Notre économie offre d’importantes opportunités aux entreprises françaises»

 Le ministre saoudien de l’Investissement, Fahad Al-Saif, et le ministre français de l’Économie, des Finances, de l’Industrie, de l’Énergie et de la Souveraineté numérique, Roland Lescure. Asharq Al-Awsat
Le ministre saoudien de l’Investissement, Fahad Al-Saif, et le ministre français de l’Économie, des Finances, de l’Industrie, de l’Énergie et de la Souveraineté numérique, Roland Lescure. Asharq Al-Awsat
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  • M. Al-Saif a indiqué que les entreprises françaises détenaient environ 650 licences d’investissement dans le Royaume.
  • Selon lui, cela reflète l’ampleur de l’activité des entreprises françaises et les opportunités croissantes offertes par l’économie saoudienne

PARIS: Le ministre saoudien de l’Investissement, Fahad Al-Saif, a déclaré lundi que les investissements directs étrangers (IDE) français en Arabie saoudite avaient atteint 16,3 milliards d’euros, soulignant que la France était la quatrième source d’IDE du Royaume.

Il a ajouté que la présence des entreprises françaises en Arabie saoudite s’étendait désormais à plus de 18 secteurs.

S’exprimant lors de l’ouverture de la Table ronde franco-saoudienne sur l’investissement organisée à Paris, à laquelle participait également Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances, de l’Industrie, de l’Énergie et de la Souveraineté numérique, M. Al-Saif a indiqué que les entreprises françaises détenaient environ 650 licences d’investissement dans le Royaume.

Selon lui, cela reflète l’ampleur de l’activité des entreprises françaises et les opportunités croissantes offertes par l’économie saoudienne.

Cette rencontre s’inscrit dans le cadre de la visite officielle en France du prince héritier et Premier ministre Mohammed ben Salmane. Organisée par le ministère de l’Investissement, elle rassemble des responsables gouvernementaux, des chefs d’entreprise et des dirigeants de grandes sociétés des deux pays.

Les discussions portent sur les opportunités d’élargir les partenariats dans des secteurs tels que l’industrie, les transports et la logistique, l’intelligence artificielle et les infrastructures numériques, entre autres. La signature de nouveaux accords et protocoles d’accord est également prévue.

L’énergie, domaine phare de la coopération

Le ministre de l’Investissement a souligné que le secteur du pétrole et du gaz figurait parmi les industries les plus susceptibles de bénéficier du renforcement des relations saoudo-françaises, compte tenu de la présence de longue date des entreprises françaises dans le secteur énergétique du Royaume.

La coopération s’étend également à l’ensemble du paysage énergétique, notamment aux énergies renouvelables, à l’hydrogène et aux infrastructures de réseau, tandis que les entreprises françaises continuent de renforcer leur présence dans les domaines de l’énergie, de l’industrie, des transports, de la construction, de l’eau et des services.

L’énergie reste l’un des domaines phares de l’engagement français en Arabie saoudite, parallèlement aux opportunités croissantes dans de nouveaux secteurs étroitement liés à la dynamique de diversification économique du Royaume dans le cadre de la Vision 2030.

De l’énergie et de l’industrie à l’intelligence artificielle

Le partenariat d’investissement entre les deux pays s’étend de plus en plus au-delà des secteurs traditionnels pour s’orienter vers la nouvelle économie, en particulier l’intelligence artificielle, les infrastructures numériques, la culture, les industries créatives et l’exploitation minière.

L’intégration de ces secteurs à l’ordre du jour de la table ronde reflète les efforts des deux parties pour transformer des liens économiques bien établis en partenariats d’investissement dans certains des secteurs connaissant la croissance la plus rapide, en tirant parti de la demande croissante sur le marché saoudien et des capacités technologiques et industrielles des entreprises françaises.

Les entreprises françaises sont déjà présentes dans des secteurs tels que les transports et la logistique, les services liés à l’eau et à l’environnement, l’hôtellerie et la santé. À mesure que l’économie saoudienne poursuit son expansion, de nouvelles opportunités apparaissent dans les domaines des technologies de pointe et de l’industrie manufacturière.


Arabie saoudite: le pari d’une mobilité nouvelle pour accompagner la Vision 2030

Le directeur général d’Alstom pour le Moyen-Orient, Mohamed Khalil. (Photo fournie)
Le directeur général d’Alstom pour le Moyen-Orient, Mohamed Khalil. (Photo fournie)
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  • L’Arabie saoudite ne construit pas seulement des infrastructures de transport : elle met en place un écosystème de mobilité intégré
  • Du métro de Riyad au tramway d’AlUla, la stratégie saoudienne associe technologies de pointe, développement durable et valorisation des territoires

PARIS: En quelques années, l’Arabie saoudite a engagé une transformation spectaculaire de ses infrastructures de transport, portée par la Vision 2030.

Mais derrière les projets ferroviaires, les métros et les nouveaux tramways, l’ambition qui se dessine est celle de construire un pays davantage connecté, plus accessible et capable d’accompagner sa diversification économique et touristique.

« L’Arabie saoudite a connu l’une des transformations les plus importantes au monde dans le domaine des transports ces dernières années », indique le directeur général d’Alstom pour le Moyen-Orient, Mohamed Khalil.

De son point de vue, ce qui frappe n’est pas seulement l’ampleur des investissements, mais surtout leur cohérence, le Royaume cherchant à mettre en place « un écosystème de mobilité intégré et tourné vers l’avenir », reliant les villes, les communautés, les pôles économiques et les principales destinations du pays.

Le transport n’est plus considéré comme une simple infrastructure destinée à faciliter les déplacements, mais comme un instrument de développement économique, d’amélioration de la qualité de vie et même de politique environnementale.

Riyad, laboratoire d’une mobilité intégrée

Dans le cadre de cette transformation, le métro de Riyad constitue le projet le plus emblématique, puisque la capitale saoudienne a fait le choix de concevoir un réseau complet dès l’origine, plutôt que de construire progressivement des lignes au gré de l’expansion urbaine.

« Ce qui distingue Riyad, c’est que le réseau a été conçu comme un ensemble cohérent dès le départ », explique Khalil, qui souligne une différence importante avec de nombreuses métropoles internationales ayant développé leurs réseaux pendant plusieurs décennies, en ajoutant progressivement de nouvelles lignes et de nouvelles technologies.

Le réseau de Riyad s’étend sur 176 kilomètres, compte 85 stations et comprend six lignes. Il a été conçu pour répondre aux besoins d’une capitale en pleine expansion.

Alstom intervient directement sur les lignes 3, 4, 5 et 6, avec 116 trains sans conducteur, des systèmes de signalisation avancés et des technologies destinées notamment à récupérer l’énergie produite lors du freinage. Le groupe assure également des services de maintenance à long terme.

Mais pour Khalil, l’intérêt du métro de Riyad tient précisément à cette combinaison entre technologies internationales et besoins locaux. « Riyad se distingue non pas parce qu’elle reproduit le modèle d’une autre ville, mais parce qu’elle associe des technologies éprouvées dans le monde entier aux besoins spécifiques de mobilité de la capitale », résume-t-il.

Le succès du réseau commence déjà à se mesurer à l’usage. Selon les chiffres communiqués par Khalil, plus de 100 millions de passagers l’ont emprunté au cours de ses neuf premiers mois d’exploitation.

Cette fréquentation permet également à Alstom d’observer la manière dont le système fonctionne et évolue à mesure que les habitudes de déplacement changent.

Pour Alstom, l’Arabie saoudite est donc devenue bien davantage qu’un marché parmi d’autres. « C’est aujourd’hui l’un des marchés de la mobilité les plus passionnants au monde », affirme Khalil.

La raison tient à la dimension même du projet saoudien : le Royaume ne cherche pas uniquement à multiplier les infrastructures ferroviaires, mais veut construire un système capable de soutenir « la croissance économique future, le développement urbain et l’amélioration de la qualité de vie ».

Cette ambition ouvre naturellement de nombreuses perspectives pour un groupe comme Alstom, dont l’expertise couvre aussi bien le matériel roulant que la signalisation, les solutions numériques et la maintenance.

Les prochaines étapes devraient notamment faire une place croissante aux solutions numériques, à la maintenance prédictive et aux technologies de transport à faible empreinte carbone.

À AlUla, le tramway au service du tourisme durable

Mais l’un des aspects les plus intéressants de la stratégie saoudienne est que cette révolution des transports ne s’arrête pas aux grandes villes : elle accompagne également l’apparition de nouvelles destinations économiques, culturelles et touristiques.

Le projet de tramway d’AlUla en est l’illustration la plus originale. Dans cette région où les paysages désertiques et les vestiges de civilisations anciennes constituent l’un des principaux atouts touristiques du Royaume, il fallait imaginer une solution de mobilité capable de s’intégrer à un environnement exceptionnel.

« Le projet de tramway d’AlUla démontre comment la mobilité peut relier le passé et le futur », explique Mohamed Khalil, et la formule résume bien la philosophie du projet : utiliser les technologies les plus modernes sans dénaturer un patrimoine qui fait précisément la singularité d’AlUla.

La ligne, longue de 22,4 kilomètres, desservira 17 stations et reliera cinq grands quartiers historiques, dont plusieurs sites classés au patrimoine mondial de l’UNESCO.

Elle sera équipée de 20 tramways Citadis B fonctionnant sur batterie, sans caténaire, avec un système innovant de recharge au sol. Alstom fournit également les systèmes de signalisation, de communication et d’alimentation, ainsi que la maintenance du matériel roulant.

L’idée est particulièrement séduisante et fait du déplacement lui-même une partie de l’expérience touristique, puisque le tramway doit permettre de découvrir AlUla tout en limitant son impact visuel et environnemental.

« Il s’agit bien plus que d’un simple tramway », résume Khalil, car il constitue une combinaison entre développement durable, intégration dans l’environnement et expérience des passagers.

L’Arabie saoudite ne construit pas seulement des moyens de transport : elle redessine progressivement sa géographie et la manière dont ses habitants et ses visiteurs pourront la parcourir. Cette mutation représente une opportunité exceptionnelle pour Alstom.


France-Arabie saoudite: un forum économique au cœur des ambitions de la Vision 2030

Le président de la FIFA, Gianni Infantino (2e à partir de la gauche), le président français Emmanuel Macron et le prince héritier et Premier ministre d'Arabie saoudite Mohammed ben Salmane assistent à la cérémonie de clôture de la Coupe du monde d'e-sport au Grand Palais à Paris, en France, le 23 août 2026. (Photo : Teresa SUAREZ / POOL / AFP)
Le président de la FIFA, Gianni Infantino (2e à partir de la gauche), le président français Emmanuel Macron et le prince héritier et Premier ministre d'Arabie saoudite Mohammed ben Salmane assistent à la cérémonie de clôture de la Coupe du monde d'e-sport au Grand Palais à Paris, en France, le 23 août 2026. (Photo : Teresa SUAREZ / POOL / AFP)
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  • Plusieurs accords et protocoles d’entente couvrant différents secteurs devraient être signés à cette occasion, renforçant ainsi les perspectives de coopération entre entreprises françaises et saoudiennes
  • Cette dynamique s’inscrit dans le cadre du rapprochement économique engagé entre Paris et Riyad et des ambitions de la Vision 2030, le vaste programme lancé en 2016 par le prince héritier Mohammed ben Salmane

PARIS: Dans le cadre de la visite officielle en France de Son Altesse Royale le prince Mohammed ben Salmane ben Abdelaziz Al Saoud, prince héritier et Premier ministre d’Arabie saoudite, Paris accueille aujourd'hui une table ronde franco-saoudienne sur l’investissement, réunissant de hauts responsables gouvernementaux, des dirigeants d’entreprises et les PDG de grands groupes des deux pays.

Organisée par le ministère saoudien de l’Investissement, cette rencontre vise à approfondir les relations économiques et financières entre la France et l’Arabie saoudite et à transformer les opportunités de coopération en investissements et projets concrets.

Des secteurs stratégiques au cœur des discussions

Les échanges réuniront les principaux acteurs économiques des deux pays autour de plusieurs secteurs prioritaires, notamment les partenariats industriels, les transports et la logistique, l’intelligence artificielle et les infrastructures numériques. D’autres domaines seront également à l’ordre du jour, parmi lesquels l’énergie, le tourisme, la culture, le jeu vidéo, les technologies quantiques et la santé.

Plusieurs accords et protocoles d’entente couvrant différents secteurs devraient être signés à cette occasion, renforçant ainsi les perspectives de coopération entre entreprises françaises et saoudiennes.

Cette dynamique s’inscrit dans le cadre du rapprochement économique engagé entre Paris et Riyad et des ambitions de la Vision 2030, le vaste programme lancé en 2016 par le prince héritier Mohammed ben Salmane pour diversifier l’économie saoudienne et réduire sa dépendance aux hydrocarbures.

Pour la France, l’objectif est notamment de permettre à ses entreprises de participer aux grands projets liés à cette transformation économique. Paris entend également renforcer sa présence dans les préparatifs de l’Exposition universelle de Riyad 2030, tout en attirant davantage de capitaux et d’investissements saoudiens.

« Les choses sont encore en discussions pour certains projets, mais il y aura beaucoup, beaucoup d’accords économiques dans différents secteurs qui seront signés lundi », avait indiqué vendredi la présidence française.

Des projets emblématiques en perspective

Parmi les projets évoqués figure notamment un projet d’implantation, en région parisienne, d’un parc d’attractions inspiré du célèbre manga japonais Dragon Ball. Selon une source proche du dossier citée début août, les discussions entre les autorités françaises et une société d’investissement saoudienne seraient déjà très avancées.

Au-delà des grands projets, la table ronde doit contribuer à renforcer les liens entre les communautés d’affaires des deux pays et à favoriser l’émergence de partenariats industriels et technologiques de long terme.

L’énergie et la logistique au cœur des enjeux

Au niveau ministériel, une réunion doit également porter sur la diversification des routes d’approvisionnement énergétique. La question revêt une importance particulière alors que le détroit d’Ormuz, passage stratégique pour le transport des hydrocarbures, demeure verrouillé par l’Iran.

La coopération dans les transports, la logistique et les infrastructures numériques apparaît ainsi comme un autre axe majeur du partenariat, dans un contexte où l’Arabie saoudite accélère la modernisation de ses infrastructures et le développement de nouveaux secteurs économiques.