Les droits de succession des étrangers au Maroc

Les visiteurs du musée Yves Saint Laurent à Marrakech le 19 octobre 2017 (Photo, AFP).
Les visiteurs du musée Yves Saint Laurent à Marrakech le 19 octobre 2017 (Photo, AFP).
Short Url
Publié le Jeudi 07 avril 2022

Les droits de succession des étrangers au Maroc

  • La répartition successorale d’un étranger qui serait propriétaire de biens au Maroc est déterminée, par la loi en application dans son pays d’origine
  • Dans l’hypothèse où un étranger est musulman, sa loi nationale est automatiquement écartée

CASABLANCA : Le Maroc est depuis une décennie un pays de séjour et de résidence pour un nombre de plus en plus important d’étrangers européens et africains. La géographie déterminant, pour une part, le destin des nations ; la progression des flux de migration et d’installation s’explique essentiellement par la proximité avec l’Europe et la politique africaine du royaume. En conséquence, Il est plus fréquent aujourd’hui, qu’il ne l’était hier, de voir le notaire et le adoul en charge des successions impliquant des personnes de nationalité étrangères et dont le patrimoine est, parfois, réparti dans plusieurs Etats. En ce cas, les juristes qualifient ces successions d’ « internationales » soit parce que l'un des héritiers est étranger, soit parce que des biens, ou une partie d’entre eux, sont situés hors du Maroc. 
Selon Maître Jad Aboulachbal, notaire à Casablanca interrogé par Arab News en français «le principe qui préside aux successions internationales est simple. La loi pour désigner les héritiers est celle qui relève de la nationalité du défunt. Il faudrait, cependant, s’attarder sur la complexité de sa mise en application»
Selon la loi marocaine, la répartition successorale d’un étranger qui serait propriétaire de biens au Maroc est déterminée, pour ces biens, par la loi en application dans son pays d’origine. Au cas où le défunt laisse un patrimoine situé dans plusieurs pays, chaque Etat, se devra de déterminer la loi à appliquer pour l’attribution successorale aux héritiers. Si le principe est élémentaire, sa mise en application se confronte, en certains cas, à des difficultés de circonstance.
D’après Me Jad Aboulachbal, les héritiers doivent, nécessairement, justifier de leur qualité de légataires en se prévalant d’un acte de notoriété au nom du défunt. Cet acte doit, le plus souvent, et notamment en Europe, être établi par un notaire, mais si l’acte de notoriété a été établi par un notaire étranger, pour prendre effet, il doit recevoir l’exequatur du juge marocain. 
 

En Bref

Dans le droit foncier marocain coexistent un système traditionnel et, depuis le protectorat, un système dit moderne où le bien est immatriculé. Dans les deux cas de figures les héritiers de l’étranger non musulman peuvent revendiquer un droit de propriété sur le bien, pour peu que les héritiers soient légitimes selon la loi du pays du défunt.

Déplacements-Covid

Même si le notaire peut, muni de l’acte reçu de la part des héritiers, entamer les démarches permettant de débloquer une succession auprès de la conservation foncière, des tribunaux, de la banque ou de toute administration pour faire reconnaître les droits des héritiers, l’acte doit être, obligatoirement, signé par toutes les parties dans son Office. A moins, nous explique Jad Aboulachbal  de mandater une personne localisée au Maroc pour signer le document chez le notaire et, au cas où une procuration est reçue par un notaire étranger, elle doit faire l'objet d'un jugement d'exequatur du tribunal au risque de ne pas prendre effet. Loin d’être insurmontables, les difficultés, qui n’en sont pas moins pénibles pour un certain nombre de familles, nécessitent, néanmoins, de la patience, particulièrement, au plus fort des restrictions sanitaires durant cette période de pandémie.

Les étrangers musulmans

Dans l’hypothèse où un étranger est musulman, de naissance, ou bien après conversion, sa loi nationale est automatiquement écartée, et c’est, alors, le droit musulman, pour ses biens situés au Maroc, qui s’applique.

En conséquence de quoi, le fils a droit au double de sa sœur, et l’épouse à un huitième du legs de son défunt, et la personne non musulmane est privée de tous ses droits successoraux sur le patrimoine d’un étranger musulman. Réalité que ne mesurent pas, dans l’enthousiasme des fêtes de mariages, les étrangères, converties, pour pouvoir se marier à un Marocain.

En Bref

Le défunt qui a plusieurs nationalités, parmi lesquelles la nationalité marocaine, cette dernière est la seule à être prise en considération.

C’est une procédure simplifiez, en pareille situation, la succession est régie par le droit le droit musulman s’il est de confession musulmane et le droit hébraïque s’il est juif.

La réglementation sur l’héritage est, selon une définition possible, une épreuve au temps. L’interprète de la loi, qu’il ait été avocat, notaire, ou adoul, a ainsi pu être juge de toutes les situations particulières à ces dites successions internationales. Aussi, depuis l’adoption de l’ancienne nouvelle Moudawana en 2004, les praticiens alertent les familles, parfois recomposées, sur les risques d’infortune, en particulier de ceux, des étrangers, ayant des enfants issus d’un premier mariage qui peuvent, en la circonstance, être totalement déshérités, s’ils ne sont pas musulmans. En pareille situation, Jad Aboulachbal conseille à ses clients en étude de transmettre leur patrimoine, en amont, de leur vivant, par le moyen de donations et de testament.  


Le ministre des Affaires étrangères d'Oman en Iran pour discuter d'Ormuz

Le ministre des Affaires étrangères d'Oman, Badr al-Busaidi est attendu mardi en Iran, ont annoncé les autorités iraniennes, alors que Téhéran et Mascate discutent depuis des semaines d'un accord sur les modalités de passage dans le détroit d'Ormuz. (AFP)
Le ministre des Affaires étrangères d'Oman, Badr al-Busaidi est attendu mardi en Iran, ont annoncé les autorités iraniennes, alors que Téhéran et Mascate discutent depuis des semaines d'un accord sur les modalités de passage dans le détroit d'Ormuz. (AFP)
Short Url
  • M. al-Busaidi mènera les "consultations politiques en cours entre les deux parties, en tant qu'États riverains du détroit d'Ormuz, afin de contribuer à renforcer la paix et la sécurité dans la région"
  • Le ministre omanais doit également rencontrer son homologue iranien Abbas Araghchi, pour "renforcer la coopération bilatérale" et "discuter des enjeux régionaux"

TEHERAN: Le ministre des Affaires étrangères d'Oman, Badr al-Busaidi est attendu mardi en Iran, ont annoncé les autorités iraniennes, alors que Téhéran et Mascate discutent depuis des semaines d'un accord sur les modalités de passage dans le détroit d'Ormuz.

M. al-Busaidi mènera les "consultations politiques en cours entre les deux parties, en tant qu'États riverains du détroit d'Ormuz, afin de contribuer à renforcer la paix et la sécurité dans la région", a déclaré lundi le porte-parole du ministère iranien des Affaires étrangères, Esmaïl Baghaï, dans un communiqué.

Le ministre omanais doit également rencontrer son homologue iranien Abbas Araghchi, pour "renforcer la coopération bilatérale" et "discuter des enjeux régionaux".

En riposte aux frappes israélo-américaines sur son sol le 28 février, qui ont déclenché la guerre au Moyen-Orient, l'Iran a verrouillé le stratégique détroit d'Ormuz, par lequel circulait, avant le conflit, un cinquième des hydrocarbures mondiaux.

Téhéran a indiqué qu'il entendait imposer des frais de navigation pour des services aux navires y transitant, ce que refusent fermement les Etats-Unis et certains pays de la région. L'Iran a pris pour cible des navires qui tentent de traverser le détroit sans demander d'autorisation.

De son côté, le président américain Donald Trump martèle avoir le "contrôle total" du détroit et a affirmé qu'il en ferait, après la guerre un "territoire américain".

Il a également menacé de bombarder Oman si le pays se mettait "en travers" du chemin des Etats-Unis.

L'Iran et Oman discutent depuis plusieurs semaines pour établir une nouvelle route de navigation dans le détroit.

Mardi, le Qatar, un des pays médiateurs dans le conflit, les a appelés à conclure leurs négociations, pour permettre de "reprendre" les discussions entre les Etats-Unis et l'Iran.

Téhéran affirme que la voie maritime restera fermée tant que Washington n'aura pas rempli ses engagements prévus par le protocole d'accord conclu mi-juin, dont la levée du blocus imposé par les Etats-Unis aux  ports iraniens.


La Syrie dit vouloir désamorcer les tensions avec Israël après l'attaque d'une base

Cette photo, diffusée par la page Telegram de la présidence syrienne, montre le président syrien Ahmed al-Sharaa (à droite) serrant la main de l'envoyé américain Tom Barrack au palais présidentiel de Damas, le 18 janvier 2026. (AFP)
Cette photo, diffusée par la page Telegram de la présidence syrienne, montre le président syrien Ahmed al-Sharaa (à droite) serrant la main de l'envoyé américain Tom Barrack au palais présidentiel de Damas, le 18 janvier 2026. (AFP)
Short Url
  • Selon des sources interrogées par l'AFP, le chef de la diplomatie syrienne, Assaad al-Chaibani, et le chef du Mossad, les services de renseignement extérieur israéliens, Roman Gofman, se sont rencontrés en Jordanie
  • Ils ont abordé, entre autres, la question de la mise en place d'une "salle des opérations spéciales" en Jordanie, sous supervision américaine, afin d'éviter tout affrontement en Syrie, y compris avec la Turquie

DAMAS: La Syrie et Israël ont tenu dimanche des discussions de haut niveau en Jordanie, Damas affirmant vouloir désamorcer la crise provoquée par une attaque israélienne et rester à l'écart des tensions entre Israël et la Turquie.

Avec cette frappe sur une base aérienne du nord du pays, vivement condamnée par Damas, Israël avait dit vouloir y empêcher le déploiement de troupes turques. Ankara a démenti toute présence militaire.

Selon des sources interrogées par l'AFP, le chef de la diplomatie syrienne, Assaad al-Chaibani, et le chef du Mossad, les services de renseignement extérieur israéliens, Roman Gofman, se sont rencontrés en Jordanie.

Ils ont abordé, entre autres, la question de la mise en place d'une "salle des opérations spéciales" en Jordanie, sous supervision américaine, afin d'éviter tout affrontement en Syrie, y compris avec la Turquie, selon ces sources qui ont requis l'anonymat.

L'agence de presse officielle syrienne Sana, citant une source au ministère syrien des Affaires étrangères, a confirmé que des pourparlers parrainés par les Etats-Unis avaient eu lieu en Jordanie, dans l'objectif d'"une désescalade après le récent bombardement israélien du territoire syrien".

D'après Sana, un groupe mené par le chef de la diplomatie syrienne s'est entretenu avec une "délégation israélienne de haut niveau". Les discussions devaient, entre autres, "faire en sorte que les tensions actuelles entre les deux pays ne se répercutent pas sur le territoire syrien", de même source.

La Turquie a été le premier pays à majorité musulmane à reconnaître Israël, mais les relations sont tendues avec le président Recep Tayyip Erdogan, qui a été qualifié vendredi par Benjamin Netanyahu de "dictateur antisémite".

Un porte-parole du bureau du Premier ministre israélien a, lui, indiqué à l'AFP ne pas avoir de commentaire à faire à ce sujet.

Selon une source diplomatique, ces négociations entre Israël et la Syrie sont les premières depuis plusieurs mois.

Après l'arrivée au pouvoir fin 2024 de l'islamiste Ahmad al-Chareh, dont la coalition de rebelles a renversé le président Bachar al-Assad, Israël a lancé des centaines de frappes contre la Syrie.

L'armée israélienne a également mené des incursions dans le sud du pays et déployé des troupes dans la zone tampon placée sous surveillance de l'ONU, qui séparait les forces israéliennes et syriennes sur le plateau du Golan, où Israël revendique la mise en place d'une "zone de sécurité" qu'il entend maintenir.

"Violation flagrante" 

En parallèle, les deux pays ont tenu, sous la pression des Etats-Unis, plusieurs cycles de discussions directes.

A l'issue de négociations en janvier, les deux pays avaient convenu de mettre en place un mécanisme de partage de renseignements.

Un diplomate arabe à Damas avait indiqué à l'époque à l'AFP qu'une salle d'opérations conjointe basée en Jordanie devait notamment suivre les questions de coordination sécuritaire et de contrôle des frontières.

Tom Barrack, l'envoyé spécial américain en Syrie qui est également ambassadeur en Turquie, a condamné le bombardement israélien de mardi, accusant Israël d'"escalade inutile".

Dans un entretien accordé à l'influenceur Mario Nawfal et diffusé vendredi, il a aussi suggéré que la frappe pourrait avoir cherché à provoquer un conflit avec la Turquie dans le cadre d'une manœuvre électoraliste du Premier ministre, Benjamin Netanyahu, qui aborde en position difficile les législatives d'octobre en Israël.

Le ministre israélien de la Défense, Israël Katz, a dénoncé des "positions qui contredisent la ligne du président américain Donald Trump".

M. Barrack a également déclaré que le plateau du Golan - un territoire syrien dont Israël s'est emparé en 1967 avant de l'annexer en 1981 - était "occupé" par Israël, alors que les Etats-Unis sont parmi les rares pays à avoir reconnu son annexion par Israël, sous le premier mandat de Donald Trump en 2019.

Les discussions ont par ailleurs eu lieu au lendemain de frappes israéliennes visant, selon Israël, des combattants en Syrie, près du plateau du Golan.

Damas a fait état d'un blessé et dénoncé une "violation flagrante" de sa souveraineté.


De Riyad à Paris : pourquoi les Saoudiens reviennent toujours en France

Paris reste une destination attractive pour les touristes saoudiens, les amateurs de gastronomie et les passionnés de culture. (Shutterbox)
Paris reste une destination attractive pour les touristes saoudiens, les amateurs de gastronomie et les passionnés de culture. (Shutterbox)
Short Url
  • Pour les voyageurs saoudiens, la France offre bien plus que ses monuments, avec une culture, une histoire et une gastronomie qui laissent une impression durable
  • Des lunes de miel aux carrières dans la pâtisserie, en passant par des années d’études à Paris, les visiteurs racontent des expériences qui continuent de les attirer en France

RIYAD : Le secteur touristique français a franchi une étape remarquable en 2025, en accueillant 102 millions de visiteurs internationaux et en confortant sa position de destination la plus visitée au monde.

Pour de nombreux voyageurs saoudiens, la France n’est pas simplement une destination incontournable : c’est une expérience enrichissante, façonnée par les rencontres avec sa culture, son histoire, sa gastronomie, son art et sa vie intellectuelle.

Les deux pays sont de plus en plus connectés grâce à des liaisons aériennes directes. Saudia assure des vols directs entre Paris et Riyad ainsi qu’entre Paris et Djeddah. Dans le même temps, Air France a lancé sa liaison directe Paris-Riyad à l’été 2025, élargissant les possibilités de voyage entre les deux capitales.

Pour les visiteurs saoudiens, ces liaisons ouvrent la porte aux attractions emblématiques, mais surtout à une ville qui peut se découvrir à travers sa culture, son histoire, ses musées, sa gastronomie et la vie quotidienne.

Marwan Alrasheed, traducteur et consultant culturel, s’est rendu en France à l’automne 2025, animé précisément par cette curiosité.

« Je suis venu découvrir la richesse culturelle de Paris, qu’elle soit artistique, historique, philosophique ou culinaire », a-t-il déclaré à Arab News, décrivant Paris comme occupant « une place prépondérante dans l’histoire de la culture humaine ».

Alrasheed a séjourné pendant dix jours dans le Quartier latin, près de la Sorbonne, l’un des quartiers les plus étroitement associés à l’histoire intellectuelle de la ville.

Son itinéraire, riche et varié, reflétait ces centres d’intérêt. Il s’est notamment rendu aux Deux Magots, le célèbre café associé à des écrivains, artistes et philosophes tels que Simone de Beauvoir, Jean-Paul Sartre et Albert Camus.

Il a également exploré le Louvre, où il a admiré la Joconde de Léonard de Vinci et la Victoire de Samothrace.

Alrasheed s’est aussi arrêté à Shakespeare and Company, la librairie anglophone de la rive gauche associée à plusieurs générations d’écrivains, qualifiant son voyage d’« hors du commun et instructif ».

La gastronomie a constitué une autre manière de découvrir la ville.

Passionné d’histoire, Alrasheed a participé à une visite consacrée aux boulangeries historiques parisiennes, explorant l’univers culinaire de la capitale parallèlement à ses visites de musées et de lieux littéraires.

Pris dans leur ensemble, ces expériences ont durablement marqué sa perception de Paris et lui ont donné toutes les raisons d’y revenir. « La gastronomie, la culture, l’art et l’histoire vous invitent tous à revenir », a-t-il déclaré.

Pour Dania Halawani, originaire de Djeddah, la France a offert un autre type de lien personnel. Sa première visite a eu lieu pendant sa lune de miel, lorsqu’elle a passé une semaine à voyager entre Paris, Versailles et Marseille.

« En plus d’être d’une beauté à couper le souffle et incroyablement riche en culture à chaque coin de rue, c’est un pays absolument romantique », a-t-elle déclaré à Arab News.

Versailles a été l’un des temps forts du voyage. « Nous avons parcouru le palais et nous avions l’impression de revivre son histoire et de la respirer », a-t-elle raconté.

Le séjour lui a également permis de se familiariser davantage avec la langue française, l’anglais ne lui permettant pas toujours de communiquer, et elle a commencé à apprendre des mots et des expressions au fil de son voyage.

Pour d’autres visiteurs saoudiens, la France a été une source d’inspiration professionnelle.

Les voyages répétés à Paris de la cheffe pâtissière saoudienne Al-Batoul Al-Maddah l’ont aidée à transformer son intérêt pour la pâtisserie en véritable carrière.

« Je voyageais à Paris à chaque vacances et je découvrais de nouvelles pâtisseries et de nouvelles saveurs, car la pâtisserie ressemble à la mode : tout est question de nouvelles tendances », a-t-elle déclaré à Arab News.

Elle a ensuite choisi d’étudier à Paris, attirée par la culture culinaire de la ville et la créativité de sa scène pâtissière.

« Ma vie étudiante à Paris a été remarquable et j’ai eu la chance d’en apprendre davantage sur ce que j’aime vraiment », a-t-elle déclaré.

Pour Hadeel Al-Nufaiey, l’expérience est allée encore plus loin. Elle a vécu cinq ans à Paris pendant ses études à l’université Paris Descartes, décrivant cette période comme une expérience culturelle, éducative et sociale déterminante.

La vie à Paris l’a amenée à participer à des conversations sur l’Arabie saoudite avec des personnes qui connaissaient peu le Royaume.

Elle a expliqué qu’elle se retrouvait souvent à présenter la société et la culture saoudiennes à des personnes dont la perception était largement façonnée par la couverture médiatique.

« J’ai essayé de contribuer au changement autant que possible et j’espère avoir représenté l’Arabie saoudite de la meilleure manière », a-t-elle déclaré.

À son retour à Riyad, la France était également devenue une partie de sa vie familiale : ses deux jeunes enfants parlent couramment français.

Cafés philosophiques, bibliothèques historiques, pâtisseries et bien d’autres découvertes sont autant d’expériences que les voyageurs saoudiens rapportent de France. Ce qui les relie souvent, c’est le sentiment que le pays offre bien plus qu’une simple liste d’attractions incontournables : il offre la possibilité de découvrir des idées, des goûts et des traditions qui continuent de façonner leurs souvenirs longtemps après la fin du voyage. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com