Tunisie: Un député qui défend le meurtre de Conflans risque de perdre son immunité

 Rached Khiari, député indépendant tunisien, élu sous la bannière du mouvement islamiste Karama, membre de la coalition gouvernementale, a écrit sur sa page Facebook: "toute atteinte au prophète Mahomet est le plus grand des crimes. Tous ceux qui le commettent, s'agissant d'un Etat ou d'un groupe d'individus, doivent assumer ses retombés et répercussions". (Photo d'archives AFP).
Rached Khiari, député indépendant tunisien, élu sous la bannière du mouvement islamiste Karama, membre de la coalition gouvernementale, a écrit sur sa page Facebook: "toute atteinte au prophète Mahomet est le plus grand des crimes. Tous ceux qui le commettent, s'agissant d'un Etat ou d'un groupe d'individus, doivent assumer ses retombés et répercussions". (Photo d'archives AFP).
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Publié le Mardi 20 octobre 2020

Tunisie: Un député qui défend le meurtre de Conflans risque de perdre son immunité

  • Le député aurait dû être arrêté immédiatement et sans attendre la levée de son immunité parlementaire, car pris en flagrant délit, selon l’article 69 de la Constitution et l’article 31 de la loi sur le terrorisme, affirme Amine Mahfoudh
  • La propagation du terrorisme au nom de l’islam à l’étranger représente un danger pour la civilité de l’État et un renfort au terrorisme en Tunisie

TUNIS: L’assassinat de l’enseignant français par un terroriste tchétchène et les propos tenus par le député Rached Khiari ont choqué une partie des Tunisiens, mais pas tous… Rached Khiari, député indépendant tunisien, élu sous la bannière du mouvement islamiste Karama, membre de la coalition gouvernementale, a écrit sur sa page Facebook: "toute atteinte au prophète Mahomet est le plus grand des crimes. Tous ceux qui le commettent, s'agissant d'un Etat ou d'un groupe d'individus, doivent assumer ses retombées et répercussions".

Samedi 17 octobre, le parquet près le Pôle judiciaire de lutte antiterroriste a annoncé l’ouverture d’une enquête sur un post publié sur les réseaux sociaux par le député Rached Khiari.

La nouvelle a eu l’effet d’un baume au cœur pour nombre de Tunisiens révoltés par l’acte odieux perpétré, et la manière dont le député y a réagi: Il y justifiait la décapitation du professeur d'histoire-géographie Samuel Paty par un terroriste tchétchène, vendredi soir 16 octobre à Conflans-Sainte-Honorine près de Paris. Car, selon Mohsen Dali, substitut du procureur de la République et porte-parole du tribunal de première instance de Tunis, ce post pourrait être considéré comme un crime terroriste, selon la loi tunisienne de lutte contre le terrorisme.

Le professeur de droit Amine Mahfoudh estime même, dans une déclaration au quotidien de langue arabe Echourouk, que le député «aurait dû être arrêté immédiatement et sans attendre la levée de son immunité parlementaire, parce que considéré comme pris en flagrant délit, selon l’article 69 de la Constitution et l’article 31 de la loi sur le terrorisme». Ce dernier article, rappelle M. Mahfoudh, stipule qu’est puni de un à cinq ans d’emprisonnement et d’une amende de 5 000 à 10 000 dinars (1 dinar = 0,31 euro), quiconque fait l’apologie d’un acte terroriste ou de ses auteurs, de quelque manière que ce soit et ouvertement, en Tunisie ou à l’étranger.        

Loin de rétropédaler après son annonce, cet ex-député de la coalition Al Karama – un groupe islamiste considéré généralement comme un appendice du mouvement Ennahdha, auquel il est allié au sein de la coalition soutenant le nouveau gouvernement mené par Hichem Mechichi –, ancien journaliste et bloggeur, a déclaré le même jour: «Il est possible que je renonce à mon immunité et au Parlement, mais je ne renoncerai pas à ma condamnation du crime d’insulter le Messager de Dieu, le prophète Mahomet, que Dieu le bénisse et lui accorde la paix.»

Surtout, Khiari a repris sur sa page Facebook, comme un cri de victoire, une information concernant le retrait par Mme Madeleine Berger, conseillère à l'Assemblée des Français de l'étranger pour la circonscription Tunisie-Libye, d’un post publié dimanche 18 octobre qui a «fuité» du cercle de ses amis, et dans lequel elle aurait déclaré sa détermination à quitter la Tunisie si l’immunité du député n’était pas levée. Une information titrée de manière provocatrice par le site web qui l’a publiée: «La conseillère de l’ambassadeur de France reconnaît sa défaite face au député Rached Khiari et retire son post qui cause du tort à la Tunisie.»

 Silence assourdissant du Parlement

Le plus étonnant dans cette affaire est le silence assourdissant de la majeure partie de la classe politique et d’une partie des autorités. En effet, aucune groupe parlementaire ils sont au nombre de huit (les trois parties membres de la coalition soit Ennahdha, Al Karama et Qalb Tounes, plus le Courant démocrate, le Parti du peuple, le bloc Al Islah, le Parti destourien libre, le bloc national et Tahya Tounes) auxquels s’ajoutent les députés indépendants n’a pipé mot au sujet de cet acte odieux.

Parmi les partis politiques, le plus concerné parce qu’il est question d’islam est le mouvement islamiste Ennahdha qui a mis près de quarante-huit heures pour publier, dimanche 18 octobre en début d’après-midi, un communiqué dans lequel il «dénonce fermement cette opération criminelle et terroriste», appelle à «unifier les efforts internationaux pour lutter contre le fléau du terrorisme qui n’a pas de religion, n’épargne aucun pays et cible la sécurité, la stabilité et la démocratie dans le monde» et «rappelle les positions de la Tunisie et ses efforts dans la lutte contre le terrorisme et la dénonciation de ceux qui le commettent». Les autres ont brillé par leur silence.

Côté autorités, le chef du gouvernement, Hichem Mechichi, et le ministre des Affaires étrangères, Othmen Jerandi, ont adressé le 17 octobre des messages de condoléances et de soutien à leurs homologues respectifs, Jean Castex et Jean-Yves Le Drian, mais ni le président de la république, Kaïs Saïed, ni celui de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP), Rached Ghannouchi, n'ont eu le moindre mot au sujet de l'assassinat ou de la réaction du député Rached Khiari.

L’opinion est, elle, divisée. Sur la Toile, alors que les Tunisiens attachés aux valeurs démocratiques, à la liberté d’expression, et hostiles au terrorisme ont dénoncé les propos du député, les islamistes ont été unanimes à voler à son secours.

L’assassinat de Samuel Paty divise aussi la société civile. Ainsi, la Ligue tunisienne de défense des droits de l’homme n’y a pas réagi jusqu’à lundi 19 octobre, mais l’Observatoire national pour la défense de la civilité de l’État, présidé par M. Mounir Charfi, a «dénoncé le crime abject qui va conforter la mauvaise image que l’Occident a de l’islam» et souligné que «la propagation du terrorisme au nom de l’islam à l’étranger représente un danger pour la civilité de l’État et un renfort au terrorisme en Tunisie».

Finalement, seuls les médias tunisiens ont dénoncé avec force l’assassinat de l’enseignant français et sa justification par le député Rached Khiari. Le quotidien de langue arabe Assabah pointe du doigt «les dangereux messages que le député adresse par son post aux jeunes en général et à ses partisans en particulier». Le site web kapitalis voit lui dans cette affaire la preuve que «l’extrémisme religieux et le terrorisme islamiste s’expriment aujourd’hui librement» dans l’enceinte de l’Assemblée.

Reste à savoir si l’ARP lèvera l’immunité du député – elle ne l’a jusqu’ici quasiment jamais fait – pour permettre à la justice de le juger, et quel sort cette dernière, que beaucoup suspectent d’être noyautée par Ennahdha, lui réservera.


Paris s’inquiète des évolutions au Liban et tente un déblocage

Le ministre Français des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot. (AFP)
Le ministre Français des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot. (AFP)
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  • La diplomatie française se mobilise pour venir en aide à un pays dont la situation est une véritable plaie pour ses habitants
  • Pour Paris, l’objectif de cette réunion est clair : il ne s’agit pas tant d’arracher une résolution, peu probable en raison des équilibres au Conseil de sécurité, que de « remettre la pression » et de replacer le Liban au cœur de l’attention international

PARIS: Soucieuse des évolutions alarmantes de la situation au Liban, Paris a appelé à une réunion urgente du Conseil de sécurité, alors que l’envoyé spécial du président français, Jean-Yves Le Drian, doit se rendre à Beyrouth demain mercredi.

La diplomatie française se mobilise pour venir en aide à un pays dont la situation est une véritable plaie pour ses habitants, notamment les centaines de milliers de déplacés disséminés à travers le territoire au gré des ordres d’évacuation israéliens.

Derrière cette initiative, une question centrale se pose : à quoi peut encore servir une réunion d’urgence à l’ONU dans un contexte où les rapports de force semblent verrouillés ?

Pour Paris, l’objectif de cette réunion est clair : il ne s’agit pas tant d’arracher une résolution, peu probable en raison des équilibres au Conseil de sécurité, que de « remettre la pression » et de replacer le Liban au cœur de l’attention internationale, alors que les regards sont largement tournés vers l’Iran.

Il est clair, pour la diplomatie française, que la situation a franchi un seuil critique ces derniers jours. D’autant que, déjà fragile, le cessez-le-feu apparaît désormais vidé de sa substance.

Les frappes se poursuivent, les menaces israéliennes s’intensifient, y compris contre Beyrouth, et les conditions minimales d’un dialogue crédible semblent s’effondrer.

Canal de discussion entre le Liban et Israël

On ne peut même plus parler de cessez-le-feu, reconnaît-on en substance du côté français, et cette dégradation inquiète d’autant plus qu’elle intervient au moment où un canal de discussion s’est ouvert entre le Liban et Israël sous médiation américaine.

Un choix jugé courageux par la diplomatie française, mais qui place Beyrouth dans une position extrêmement délicate car, faute de réciprocité sur le terrain, ces négociations risquent de perdre toute crédibilité.

Paris insiste sur ce point : si l’on veut que les autorités libanaises puissent avancer dans ces discussions, encore faut-il leur en laisser la possibilité. Or, l’intensification des opérations militaires israéliennes réduit cet espace politique à néant.

Pire encore, elle pourrait renforcer les acteurs que ces négociations cherchent précisément à contenir, au premier rang desquels figure le Hezbollah.

Dans cette équation, la France tente de défendre une approche pragmatique. Elle continue de rappeler la responsabilité du Hezbollah dans l’engrenage du conflit, tout en soulignant que la stratégie actuelle d’Israël est contre-productive, estimant que, s’il fallait saboter les discussions, on ne s’y prendrait pas autrement.

Dès lors, la priorité affichée est le rétablissement d’un cessez-le-feu « robuste », condition indispensable à toute avancée politique, ainsi que la réactivation et l’amélioration du mécanisme mis en place fin 2024, aujourd’hui largement inopérant.

Paris insiste sur le fait que, sans cadre crédible de vérification et de désescalade, les initiatives diplomatiques risquent de rester lettre morte.

Mais au-delà de l’urgence immédiate, la France travaille sur une stratégie de plus long terme qui repose notamment sur un renforcement de l’État libanais, à commencer par son armée. L’objectif est d’aider le Liban à retrouver progressivement sa souveraineté en limitant l’influence des acteurs armés non étatiques.

Cela passe par un soutien accru — financier, logistique mais aussi politique — aux forces armées libanaises, sans pour autant leur demander une confrontation directe avec le Hezbollah, jugée irréaliste dans le contexte actuel. Il s’agit plutôt de renforcer leur présence sur le terrain, de contrôler les flux logistiques et financiers et de sécuriser des zones clés, notamment la frontière avec la Syrie.

Sur ce dernier point, Paris voit un levier important car, contrairement aux années précédentes, un certain niveau de coopération avec les autorités syriennes semble possible, ouvrant la voie à un meilleur contrôle des flux qui alimentent le Hezbollah.

Autre chantier majeur du point de vue français : l’avenir de la présence internationale au Liban. Le retrait annoncé de la FINUL d’ici à la fin de l’année suscite de vives inquiétudes.

Les leviers de la France demeurent limités

La France estime qu’un tel vide sécuritaire serait dangereux et plaide donc pour une réflexion rapide sur un nouveau dispositif, potentiellement plus adapté aux réalités actuelles.

Cette approche s’inscrit dans une volonté plus large consistant à remobiliser les partenaires internationaux. À ce propos, Paris travaille étroitement avec plusieurs pays de la région, notamment l’Arabie saoudite, l’Égypte et le Qatar, ainsi qu’avec certains partenaires européens, afin de tenter de recréer une dynamique collective autour du Liban.

Reste toutefois une réalité difficile à contourner : les leviers de la France demeurent limités face au rôle central des États-Unis dans la médiation. La diplomatie française s’efforce néanmoins de peser indirectement en multipliant les échanges avec Washington et en délivrant un message constant : sans cessez-le-feu, aucune avancée durable n’est possible.

Par ailleurs, Paris explore d’autres pistes de pression, notamment au niveau européen. Le débat sur l’accord d’association entre l’Union européenne et Israël pourrait ainsi évoluer sous l’effet conjugué des situations à Gaza, en Cisjordanie et désormais au Liban.

Enfin, la mission de l’envoyé spécial Jean-Yves Le Drian à Beyrouth revêt une dimension politique essentielle puisque, au-delà du soutien affiché, il s’agira pour lui de dialoguer avec l’ensemble des forces politiques libanaises afin de favoriser un minimum de cohésion interne.

Un enjeu jugé crucial par la diplomatie française dans un pays profondément fragmenté, où les divisions communautaires affaiblissent toute stratégie nationale.


Israël: la procureure générale alerte sur un «démantèlement» des institutions démocratiques

Mme Baharav-Miara, qui est également conseillère juridique du gouvernement, a pointé du doigt deux projets de loi. (AFP)
Mme Baharav-Miara, qui est également conseillère juridique du gouvernement, a pointé du doigt deux projets de loi. (AFP)
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  • "A l'approche de la fin du mandat de la Knesset actuelle, une course a commencé pour démanteler les institutions démocratiques", s'est-elle alarmée lors d'une conférence de l'Association du barreau israélien à Eilat (sud)
  • Elle a également déploré le fait que le gouvernement "appelle à ne pas respecter des décisions de justice" de la Cour suprême

JERUSALEM: La procureure générale d'Israël a mis en garde lundi contre un recul démocratique en Israël, où le Parlement examine un projet de dissolution qui pourrait mener à des élections anticipées.

Depuis que le gouvernement de Benjamin Netanyahu a été mis sur pied fin 2022, Gali Baharav-Miara conteste la légalité de certaines de ses décisions, et fait en conséquence l'objet d'une procédure de destitution intentée par l'exécutif.

"A l'approche de la fin du mandat de la Knesset actuelle, une course a commencé pour démanteler les institutions démocratiques", s'est-elle alarmée lors d'une conférence de l'Association du barreau israélien à Eilat (sud).

Mme Baharav-Miara, qui est également conseillère juridique du gouvernement, a pointé du doigt deux projets de loi.

Le premier vise à réduire les pouvoirs de la procureure générale, en créant un poste similaire mais qui serait nommé exclusivement par le ministre de la Justice.

Le second accorderait davantage de pouvoirs au ministre de la Sécurité nationale, Itamar Ben Gvir (extrême droite).

Si ces deux textes sont adoptés, "le système d'application de la loi dans l'Etat d'Israël changera complètement de nature", a-t-elle prévenu, d'après un communiqué de son bureau.

Elle a également déploré le fait que le gouvernement "appelle à ne pas respecter des décisions de justice" de la Cour suprême.

La procureure générale faisait référence notamment à l'inaction du gouvernement après une décision de la Cour suprême de 2024, obligeant l'Etat à imposer des sanctions aux juifs ultra-orthodoxes qui s'opposent à la conscription.

"Le chef d'état-major réclame des soldats et il n'est plus possible de l'ignorer", a déclaré la procureure générale. "L'Etat ne peut pas ignorer la loi qui impose la conscription pour tous, ni le tort causé au principe d'égalité".

Israël mène depuis mars de vastes opérations militaires au Liban contre le Hezbollah pro-iranien, et depuis plus de deux ans dans la bande de Gaza, où il combat le Hamas palestinien.


«Pas de calme à Beyrouth» tant que durent les attaques du Hezbollah, avertit Israël

L'armée israélienne a reçu l'ordre de frapper la banlieue sud de Beyrouth, bastion du mouvement Hezbollah. (AFP)
L'armée israélienne a reçu l'ordre de frapper la banlieue sud de Beyrouth, bastion du mouvement Hezbollah. (AFP)
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  • "La banlieue sud de Beyrouth n'est pas différente des localités du nord d'Israël: s'il n'y a pas de calme dans le nord, il n'y aura pas de calme à Beyrouth", a assuré M. Katz dans une vidéo diffusée par son bureau
  • "Nous ne permettrons pas une situation dans laquelle nos localités et nos citoyens sont attaqués tandis que le calme est maintenu à Beyrouth", a-t-il ajouté

JERUSALEM: Le ministre de la Défense israélien, Israël Katz, a affirmé lundi qu'il n'y aurait "pas de calme" à Beyrouth sans l'arrêt des attaques du Hezbollah pro-iranien, disant en outre vouloir établir une zone sous contrôle militaire dans une vaste partie du sud du Liban.

"La banlieue sud de Beyrouth n'est pas différente des localités du nord d'Israël: s'il n'y a pas de calme dans le nord, il n'y aura pas de calme à Beyrouth", a assuré M. Katz dans une vidéo diffusée par son bureau.

"Nous ne permettrons pas une situation dans laquelle nos localités et nos citoyens sont attaqués tandis que le calme est maintenu à Beyrouth", a-t-il ajouté.

Ces propos surviennent après que l'armée israélienne a reçu l'ordre de frapper la banlieue sud de Beyrouth, bastion du mouvement Hezbollah.

L'armée a aussi intensifié ses opérations terrestres dans le sud.

M. Katz a indiqué qu'elle opérait "afin d'éloigner les menaces (...) et de faire de la zone du fleuve Litani une zone placée sous contrôle sécuritaire de Tsahal (l'armée, NDLR), débarrassée des armes et des terroristes".

Le fleuve Litani est situé à une trentaine de km de la frontière avec Israël.

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu avait annoncé vendredi que l'armée l'avait traversé, après avoir déclaré qu'une grande partie du sud du Liban était désormais considérée une "zone de combat", en dépit d'un cessez-le-feu en vigueur le 17 avril.