Borne poursuit les tractations, une femme attendue au perchoir de l'Assemblée

La Première ministre Elisabeth Borne poursuit mardi ses tractations pour éviter les blocages en l'absence de majorité absolue à l'Assemblée nationale, mais le camp Macron devrait toutefois parvenir à faire élire au perchoir Yaël Braun-Pivet, première femme à ce poste. (AFP)
La Première ministre Elisabeth Borne poursuit mardi ses tractations pour éviter les blocages en l'absence de majorité absolue à l'Assemblée nationale, mais le camp Macron devrait toutefois parvenir à faire élire au perchoir Yaël Braun-Pivet, première femme à ce poste. (AFP)
Short Url
Publié le Mardi 28 juin 2022

Borne poursuit les tractations, une femme attendue au perchoir de l'Assemblée

  • Le camp Macron devrait parvenir à faire élire au perchoir Yaël Braun-Pivet, première femme à ce poste
  • Borne a été chargée par Macron de trouver un «accord de gouvernement» ou des «majorités de projet», pour tenter de débloquer la situation et réussir à faire adopter des projet de lois, dont le premier, sur le pouvoir d'achat, courant juillet

PARIS: La Première ministre Elisabeth Borne poursuit mardi ses tractations pour éviter les blocages en l'absence de majorité absolue à l'Assemblée nationale, mais le camp Macron devrait toutefois parvenir à faire élire au perchoir Yaël Braun-Pivet, première femme à ce poste.

Après ses premières consultations avec les présidents de groupes de la majorité, Aurore Bergé (Renaissance), Jean-Paul Mattéi (Modem) et Laurent Marcangeli (Horizons), la Première ministre entre dans le dur mardi en rencontrant à tour de rôle les chefs des groupes LR, socialiste, communiste et écologiste de l'Assemblée.

Dans une lettre qu'elle leur a adressée lundi, la Première ministre prend acte de leur refus "d'entrer dans une dynamique de construction de coalition ou d'accord global avec le groupe majoritaire" mais ajoute qu'elle souhaiterait cependant "approfondir notre discussion pour mieux identifier les points essentiels de convergences et de désaccords". Elle ne renonce pas à un accord de gouvernement, précise son entourage à l'AFP.

Dès 9H00, elle recevra Olivier Marleix (LR), puis Boris Vallaud à 19H00 et Julien Bayou et Cyrielle Chatelain (EELV) à 20H00.

La majorité présidentielle est «d'accord sur l'essentiel» avec LR, estime Darmanin

La majorité présidentielle, en quête de soutiens à l'Assemblée faute de majorité absolue à l'issue des législatives, est "d'accord sur l'essentiel" avec les députés Les Républicains, dont "le groupe est le moins éloigné de nous", a estimé mardi Gérald Darmanin, ex-LR.

"On est d'accord sur la sécurité, on est d'accord sur les finances publiques et l'économie, sur le pouvoir d'achat de nos concitoyens, pour qu'il y ait des baisses d'impôts", a listé sur RTL le ministre de l'Intérieur.

A titre d'exemples, Gérald Darmanin a cité sa proposition, prévue dans la future loi d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur (Lopmi), "d'expulser ou de retirer les titres de séjour de tout étranger coupable d'un crime ou d'un délit" et celle de loi anti-casseurs défendue par le chef de file des sénateurs LR Bruno Retailleau.

Le patron de LR Christian Jacob a réfuté la semaine dernière "toute logique de pacte" mais assuré que son parti ne serait "jamais" dans "le blocage des institutions".

Une position contestée par l'ex-ministre Jean-François Copé, favorable à un "pacte de gouvernement", ou Catherine Vautrin, qui a dit "pourquoi pas" à l'idée de "grande coalition" proposée par l'ex-Premier ministre Edouard Philippe, dont le parti Horizons est membre de la majorité.

Le ministre de l'Intérieur a par ailleurs répété la ligne du président Emmanuel Macron: la majorité "n'a pas vocation à gouverner avec le Rassemblement national" ni avec la France insoumise.

Face à la percée de ces deux groupes lors des législatives, Gérald Darmanin a estimé que "cette Assemblée nationale est plus conforme aux opinions des Français".

"Les Français sont contents de ces élections, de l'équilibre des pouvoirs (...) Ils ont manifestement voulu que l'on s'entende (...) ils n'ont pas voulu que nous gouvernions seuls", a-t-il ajouté.

Elisabeth Borne a été chargée par le chef de l'Etat, qui lui a renouvelé sa confiance samedi, de trouver un "accord de gouvernement" ou des "majorités de projet", pour tenter de débloquer la situation et réussir à faire adopter des projet de lois, dont le premier, sur le pouvoir d'achat, courant juillet.

Un décret du chef de l'Etat convoquant le parlement en session extraordinaire et fixant les textes qui seront examinés est attendu "dans les prochaines heures", précise la lettre de Mme Borne, évoquant les mesures en faveur du pouvoir d'achat et le projet de loi de finance rectificative.

La Première ministre, qui dirige mardi une réunion sur la Covid-19 en visioconférence avec les préfets et les directeurs des ARS, évoque aussi le projet de loi "maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire" face au rebond des cas de Covid.

Emmanuel Macron, qui se rend à Madrid où les 30 Etats membres de l'Otan doivent notamment discuter de la guerre en Ukraine, a dit attendre à son retour jeudi "des propositions pour une feuille de route" et la composition d'un nouveau gouvernement prévu pour début juillet.

Pour l'heure, les partis d'oppositions ont d'emblée tous exclu de rentrer dans le gouvernement. Mme Borne dit pouvoir compter sur 252 députés, soit sept de plus que les 245 de la majorité présidentielle, mais loin des 289 nécessaires pour avoir une majorité absolue.

"Les Républicains ne seront ni dans la position de l'obstruction, ni dans celle de la compromission", a réaffirmé le député LR Julien Dives sur France info, précisant que son parti traiterait "cas par cas, texte par texte, projet par projet".

16è législature 

"Ce que j'attends c'est qu'ils ouvrent enfin les oreilles, et qu'ils n'écoutent pas que de l'oreille droite mais un peu de l'oreille gauche", a déclaré sur BFMTV Ian Brossat, bras droit du chef du PCF Fabien Roussel. Ce dernier qui avait paru favorable à une participation à un gouvernement, a dû assurer lundi que ce n'était "pas du tout à l'ordre du jour".

Mathilde Panot (LFI) devrait être reçue mercredi à 16H00. LFI et le Rassemblement national ont d'ores et déjà été exclus de tout projet de coalition par Emmanuel Macron ne les considère pas comme des "partis de gouvernement".

"Nous sommes satisfaits d'être consultés", a déclaré l'Insoumise Daniele Simmonet sur BFMTV, rappelant que son groupe exige que la Première ministre se soumettre à un vote de confiance, lors de son discours de politique générale, le 5 juillet.

Les députés lancent officiellement mardi la 16è législature mardi, avec l'élection à partir de 15H00 de la présidence de l'Assemblée nationale, avant celles, dans les jours suivants, des principales instances de l'institution, donc la commission clef des Finances, que se disputent la Nupes et le RN.

Les macronistes devraient, sauf surprise, faire élire au perchoir l'une des leurs, Yaël Braun-Pivet, qui serait la première femme à occuper ce poste, seule une majorité relative suffisant en cas de 3e tour.

L'éphémère ministre des Outre-Mer (un mois), qui a quitté le gouvernement ce week-end après avoir été investie par son groupe, devrait succéder à Richard Ferrand (LREM), battu au second tour des législatives.

D'autres candidats devraient se présenter, comme Annie Genevard (LR) ou Sébastien Chenu (LR), et certainement un candidat de l'union de la gauche.

Les différents groupes parlementaires, a priori 10 avec le nouveau groupe "Utiles", ont par ailleurs jusqu'à 18H00 pour se déclarer officiellement et remettre à la présidence de l'Assemblée la liste de leurs membres, ce qui permettra enfin à la majorité et à l'opposition de se compter.


Jean-Noël Barrot au Proche-Orient: renforcer le rôle de la France dans le jeu régional

À travers cette tournée, la France entend rappeler qu’elle demeure un acteur engagé, porteur de messages de stabilité, de sécurité et de souveraineté étatique.  Selon une source diplomatique, le premier axe central de la visite est la lutte contre Daech, un enjeu partagé par la Syrie, l’Irak et le Kurdistan irakien. (AFP)
À travers cette tournée, la France entend rappeler qu’elle demeure un acteur engagé, porteur de messages de stabilité, de sécurité et de souveraineté étatique. Selon une source diplomatique, le premier axe central de la visite est la lutte contre Daech, un enjeu partagé par la Syrie, l’Irak et le Kurdistan irakien. (AFP)
Short Url
  • Selon une source diplomatique, le premier axe central de la visite est la lutte contre Daech, un enjeu partagé par la Syrie, l’Irak et le Kurdistan irakien
  • La récente crise au nord-est de la Syrie, marquée par des affrontements entre les autorités de Damas et les Forces démocratiques syriennes (FDS), a profondément modifié l’équation sécuritaire

PARIS: Sur fond de double crise régionale, le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, a entamé une tournée éclair au Proche-Orient, le conduisant successivement en Syrie, en Irak et au Liban, jusqu’à vendredi.

Il s’agit d’une séquence diplomatique dense, pensée comme une réponse française à une région sous tension, mais aussi d’une tentative de réaffirmer un rôle diplomatique autonome, à l’heure où l’omniprésence américaine menace de reléguer Paris à la marge des grands équilibres régionaux.

Le choix de ces trois pays n’a rien d’anodin, car tous sont directement exposés aux retombées de la recomposition sécuritaire du nord-est syrien, à la persistance de la menace djihadiste et, surtout, au risque d’escalade autour de l’Iran, qui pourrait embraser l’ensemble de la région.

À travers cette tournée, la France entend rappeler qu’elle demeure un acteur engagé, porteur de messages de stabilité, de sécurité et de souveraineté étatique.

Selon une source diplomatique, le premier axe central de la visite est la lutte contre Daech, un enjeu partagé par la Syrie, l’Irak et le Kurdistan irakien.

La récente crise au nord-est de la Syrie, marquée par des affrontements entre les autorités de Damas et les Forces démocratiques syriennes (FDS), a profondément modifié l’équation sécuritaire.

Jusqu’ici, les Forces démocratiques syriennes (FDS), une coalition arabo-kurde soutenue par la coalition internationale, constituaient le principal partenaire opérationnel dans la lutte contre l’organisation terroriste.

Mais l’accord conclu le 29 janvier entre Damas et les FDS, auquel la France a activement contribué par sa médiation, prévoit l’intégration progressive des forces et des institutions kurdes dans l’appareil étatique syrien.

Il s’agit là d’une évolution lourde de conséquences, car désormais Damas est appelé à devenir l’interlocuteur central dans la lutte antiterroriste au nord-est du pays.

Pour Paris, ce développement crée un risque, car non seulement la menace djihadiste demeure, mais l’architecture antiterroriste construite depuis plus de dix ans avec les FDS doit être entièrement repensée.

La source diplomatique estime que la sécurité des camps et des prisons abritant des détenus de Daech, la coordination opérationnelle et le partage du renseignement figurent parmi les dossiers sensibles que le ministre entend aborder avec les autorités syriennes, kurdes et irakiennes, en amont de la réunion de la coalition internationale prévue ce mois-ci à Riyad.

Le deuxième message concerne la mise en œuvre de l’accord du 29 janvier, perçu à Paris comme une avancée politique majeure, mais encore fragile.

Il est vrai, indique la source, que le cessez-le-feu tient, mais la méfiance demeure entre des acteurs qui se sont affrontés militairement, et les risques de sabotages par des factions radicales existent de part et d’autre.

La France plaide pour une application complète et sincère de l’accord, conforme à sa vision d’une Syrie unie, mais respectueuse de sa pluralité ethnique, culturelle et religieuse.

À Damas, Jean-Noël Barrot doit rappeler qu’une stabilité durable passe par des garanties concrètes accordées à la composante kurde, en matière de sécurité, de droits politiques et de reconnaissance culturelle et éducative.

Forte de ses liens anciens avec les Kurdes syriens, forgés dans le combat contre Daech, la diplomatie française assume son rôle d’intermédiaire crédible, capable de faire passer des messages difficiles, tout en refusant de renier cette « fraternité d’armes » qui structure encore sa position dans la région.

Troisième pilier de la tournée : la crise avec l’Iran et le risque d’escalade militaire régionale.

L’Irak et le Liban figurent parmi les pays les plus vulnérables, en raison de la présence de puissants relais iraniens, à savoir certaines factions de la mobilisation populaire irakienne et le Hezbollah libanais.

À Bagdad comme à Beyrouth, Jean-Noël Barrot entend délivrer un message de réassurance stratégique. Si le Liban a déjà été entraîné dans la spirale régionale en 2024, l’Irak, jusqu’ici, est parvenu à éviter l’engrenage.

Paris souhaite aider ses partenaires à préserver cette fragile stabilité, tout en soulignant les dangers d’une instrumentalisation de leurs territoires par des acteurs extérieurs.

La dernière étape libanaise constitue le temps fort de la tournée et sera largement consacrée à la préparation de la conférence internationale de soutien aux Forces armées libanaises, prévue le 5 mars à Paris, sous l’égide du « quintet » (France, États-Unis, Arabie saoudite, Qatar, Égypte).

L’objectif est clair : renforcer l’armée libanaise afin qu’elle puisse assurer la souveraineté de l’État et progresser vers le monopole légitime des armes, conformément au plan « Nation Shield ».

Dans un contexte régional explosif, la question du désarmement du Hezbollah reste hautement sensible, mais Paris estime qu’une fenêtre d’opportunité existe, alors que l’Iran apparaît affaibli.

La France souligne les premiers résultats du déploiement de l’armée libanaise dans le sud du pays, longtemps laissé aux seules forces des Nations unies (Finul), ainsi que le renforcement des contrôles aux frontières, au port et à l’aéroport de Beyrouth. Un processus lent, estime la source, mais indispensable pour restaurer l’autorité de l’État.

Au-delà du sécuritaire, Paris entend aussi rappeler l’urgence des réformes économiques et financières.

À ce niveau, le vote par le gouvernement libanais du projet de loi sur la répartition des pertes, considéré comme une étape clé vers un accord avec le Fonds monétaire international (FMI), est salué comme un acte de courage politique.

Mais sans restructuration du secteur bancaire, aucun redressement n’est possible, martèle Paris, qui plaide pour des réformes imparfaites mais concrètes, plutôt que pour un statu quo stérile.

Cette tournée traduit, au fond, une ambition plus large : maintenir la France dans le jeu régional, malgré la domination américaine sur les dossiers les plus sensibles, en renforçant sa position de médiatrice en Syrie, de partenaire stratégique en Irak et de pilier historique au Liban.


Municipales à Nîmes: Retailleau au chevet d'une droite divisée et fragilisée

Le patron des Républicains Bruno Retailleau sera jeudi après-midi à Nîmes, plus grande ville LR et détenue par la droite depuis près de 25 ans, mais qui pourrait basculer face à une gauche rassemblée, une droite éparpillée et un RN à l'offensive. (AFP)
Le patron des Républicains Bruno Retailleau sera jeudi après-midi à Nîmes, plus grande ville LR et détenue par la droite depuis près de 25 ans, mais qui pourrait basculer face à une gauche rassemblée, une droite éparpillée et un RN à l'offensive. (AFP)
Short Url
  • Echanges avec des Nîmois dans un café, rencontre avec la presse, "Facebook live" en compagnie du sénateur Laurent Burgoa, Bruno Retailleau va passer trois heures dans l'ancienne cité romaine avant de se rendre à la Grande Motte
  • Les choses s'annoncent nettement plus compliquées à Nîmes, où Bruno Retailleau rendra également visite au maire sortant, son ancien collègue sénateur Jean-Paul Fournier qui, à 80 ans, a décidé de ne pas se représenter

NIMES: Le patron des Républicains Bruno Retailleau sera jeudi après-midi à Nîmes, plus grande ville LR et détenue par la droite depuis près de 25 ans, mais qui pourrait basculer face à une gauche rassemblée, une droite éparpillée et un RN à l'offensive.

Après la déroute de LR dimanche lors d'une partielle en Haute-Savoie face à un candidat ciottiste, allié au Rassemblement national, l'ancien ministre de l'Intérieur vient soutenir son candidat Franck Proust, à qui incombe la lourde tâche de conserver la dernière ville de plus de 100.000 habitants dirigée par un LR.

Echanges avec des Nîmois dans un café, rencontre avec la presse, "Facebook live" en compagnie du sénateur Laurent Burgoa, Bruno Retailleau va passer trois heures dans l'ancienne cité romaine avant de se rendre à la Grande Motte, pour un meeting avec le maire sortant et candidat LR Stephan Rossignol, bien parti pour remporter un quatrième mandat.

Les choses s'annoncent nettement plus compliquées à Nîmes, où Bruno Retailleau rendra également visite au maire sortant, son ancien collègue sénateur Jean-Paul Fournier qui, à 80 ans, a décidé de ne pas se représenter, ouvrant la voie à une bataille de succession fratricide.

D'un côté, il y a Franck Proust, 62 ans, officiellement investi par LR en juillet, actuel premier adjoint au maire et président de la communauté d’agglomération Nîmes Métropole. De l'autre, Julien Plantier, 40 ans, ancien premier adjoint entré en dissidence début 2025, tête de liste au côté de Valérie Rouverand (Renaissance).

"Le match à Nîmes, c'est entre le communiste, LFI et moi. Le RN ne peut pas gagner", affirme à l'AFP Franck Proust, saluant la venue de son président de parti dans une commune qu'il "est important pour les Républicains de conserver".

"Fébrilité" 

Face à la rivalité Proust-Plantier, la gauche peut espérer la victoire grâce à une liste d'union, à l'exception de LFI, menée par le communiste Vincent Bouget, enseignant de 46 ans.

La venue de Bruno Retailleau "est le signe d'une fébrilité réelle dans le camp" de Franck Proust, analyse M. Bouget, qui accuse le candidat LR de "chercher à marquer sa campagne très à droite" pour capter une partie de l'électorat de l'extrême droite.

Le Rassemblement national, qui a remporté les six sièges de députés du Gard lors des dernières législatives, a lancé dans la bataille l'une de ses figures de proue, son vice-président et député européen Julien Sanchez, 42 ans.

"Nous sommes aujourd'hui dans une situation grave puisque l'extrême gauche peut légitimement gagner la ville de Nîmes en raison de la bêtise et des egos de la droite sortante", a martelé en janvier lors de l'annonce de sa candidature M. Sanchez, qui fut maire de Beaucaire pendant dix ans, jusqu'en 2024, quatrième ville du Gard.

Après son meeting jeudi soir à la Grande Motte, Bruno Retailleau participera vendredi à un "apéritif militant" à Marseille, un terrain plus difficile où l'extrême droite éclipse la droite et le centre, pourtant unis derrière Martine Vassal face au maire sortant, le divers gauche Benoît Payan, au coude-à-coude dans les sondages avec le député RN Franck Allisio.

Elu il y a un an à la tête des Républicains avec 75% des voix face à Laurent Wauquiez, M. Retailleau serait conforté dans sa stratégie et son souhait, pas encore officiel, de briguer l'Elysée en 2027 en cas de victoire aux municipales dans des grandes villes comme Paris ou Lyon.

Des défaites, notamment à Nîmes, risqueraient au contraire de l'affaiblir, alors que certains dans le parti semblent hésiter entre une alliance avec le RN, comme l'a fait Eric Ciotti dans sa stratégie d'union des droites, ou au contraire un rapprochement avec la macronie pour désigner un candidat unique.

 


Gouvernement: un remaniement a minima qui pourrait tourner au casse-tête pour Lecornu

 Désireux de "passer à autre chose" après le budget, Sébastien Lecornu prévoit de renouveler une partie de son équipe à quelques semaines des municipales. Mais le simple "ajustement" ministériel pourrait s'avérer un casse-tête sur fond d'ambitions présidentielles. (AFP)
Désireux de "passer à autre chose" après le budget, Sébastien Lecornu prévoit de renouveler une partie de son équipe à quelques semaines des municipales. Mais le simple "ajustement" ministériel pourrait s'avérer un casse-tête sur fond d'ambitions présidentielles. (AFP)
Short Url
  • Rachida Dati devrait être la seule ministre d'envergure à quitter le gouvernement. Mais le sort d'un autre poids-lourd interroge.
  • Alors que Sébastien Lecornu a demandé à ses ministres de se tenir "éloignés" de la présidentielle, son ministre de la Justice Gérald Darmanin, ami de longue date, ne cache pas ses ambitions.

PARIS: Désireux de "passer à autre chose" après le budget, Sébastien Lecornu prévoit de renouveler une partie de son équipe à quelques semaines des municipales. Mais le simple "ajustement" ministériel pourrait s'avérer un casse-tête sur fond d'ambitions présidentielles.

La raison première de ce mini-remaniement était le départ annoncé du gouvernement de la ministre de la Culture Rachida Dati, qui brigue la mairie de Paris.

Elle pourrait être remplacée par Catherine Pégard, l'ancienne conseillère culture de Nicolas Sarkozy qui a présidé le château de Versailles de 2011 à 2024 avant de conseiller depuis septembre Emmanuel Macron, qui pousse à sa candidature.

Rachida Dati devrait être la seule ministre d'envergure à quitter le gouvernement. Mais le sort d'un autre poids-lourd interroge.

Alors que Sébastien Lecornu a demandé à ses ministres de se tenir "éloignés" de la présidentielle, son ministre de la Justice Gérald Darmanin, ami de longue date, ne cache pas ses ambitions.

Il a ainsi jugé mercredi sur RTL qu'il y avait "urgence à s'entendre" pour que le centre et la droite "n'aient qu'un seul candidat à l'été" pour la course à l'Elysée, sans s'exclure lui-même de la compétition.

Et il aimerait en même temps rester au gouvernement. "Je suis totalement concentré sur ma tâche et le Premier ministre le sait", a ajouté M. Darmanin, qui a deux projets de loi sur le feu.

Liberté de parole 

En dépit de leur proximité, le Premier ministre sait que la présence d'un candidat à l'Elysée dans son équipe peut lui coûter cher. Il avait démissionné le 6 octobre après le départ fracassant de Bruno Retailleau, prétendant putatif à la présidentielle, de son premier gouvernement, le plus éphémère de la Ve République.

D'autres ministres ont exprimé le souhait de partir à l'occasion de ce remaniement prévu avant la fin du mois.

La ministre (Horizons) Charlotte Parmentier-Lecocq, chargée de l’Autonomie et des personnes handicapées, a fait part de sa volonté de retrouver son poste de députée du Nord, son suppléant étant en passe de devenir maire.

Cette responsable du parti d'Edouard Philippe, candidat déclaré à la présidentielle, pourrait de la sorte retrouver sa liberté de parole et s'engager dans la campagne de son mentor.

Outre Mme Dati, deux autres ministres sont candidats aux municipales: Marina Ferrari (Sports) et Michel Fournier (Ruralité), respectivement à Aix-les-Bains (Savoie) et aux Voivres (Vosges).

Michel Fournier, maire des Voivres (300 habitants) où il se représente, explique à l'AFP qu'un éventuel départ ne serait pas lié à ce scrutin. "Si je n’arrive pas à faire bouger certaines lignes, il n'y a aucune raison que je reste dans le gouvernement".

"Pronostics" 

Marina Ferrari, confrontée à une crise ouverte au sein du Comité d'organisation des Jeux olympiques de 2030 après trois démissions, n'est pas désireuse de partir.

Reste aussi à savoir si la ministre déléguée auprès du ministre de l'Intérieur Marie-Pierre Vedrenne va payer la cacophonie gouvernementale autour de la naturalisation de l'acteur américain George Clooney et de sa famille.

Le ministre de l'Intérieur, Laurent Nuñez, avait défendu cette décision après les réserves émises par Mme Vedrenne, qui avait dénoncé un "deux poids deux mesures".

Le Premier ministre n'y voit aucune malice, même si cette décision de naturaliser M. Clooney dépend justement des services de Mme Vedrenne.

"Mme Vedrenne travaille très en confiance avec Laurent Nuñez", assure son entourage, qui balaye "des pronostics" sans objet.

La ministre de l'Ecologie Monique Barbut, peu présente dans les médias ou à l'Assemblée nationale, ne cache pas qu'elle n'était pas demandeuse d'entrer au gouvernement et qu'elle n'aurait pas de problème à en sortir.

Mais "vu les séquences qui s’ouvrent, ce serait étrange de retirer celle qui est entrée pour ses compétences internationales", souligne une source ministérielle.

Un conflit l'a opposée récemment à la ministre des Outre-mer Naïma Moutchou sur l'exploitation d'hydrocarbures dans les territoires ultramarins avant que le gouvernement n'arbitre en sa faveur.