Attentat de Nice: la «frustration» d'un procès sans auteur ni complices

Le 14 juillet 2016, Mohamed Lahouaiej-Bouhlel avait jeté son camion sur la foule de la Promenade des anglais, faisant 86 morts et environ 400 blessés physiques. Pour stopper sa course meurtrière de quelques minutes, des policiers l'avait tué sur place. (Photo, AFP)
Le 14 juillet 2016, Mohamed Lahouaiej-Bouhlel avait jeté son camion sur la foule de la Promenade des anglais, faisant 86 morts et environ 400 blessés physiques. Pour stopper sa course meurtrière de quelques minutes, des policiers l'avait tué sur place. (Photo, AFP)
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Publié le Mardi 30 août 2022

Attentat de Nice: la «frustration» d'un procès sans auteur ni complices

Le 14 juillet 2016, Mohamed Lahouaiej-Bouhlel avait jeté son camion sur la foule de la Promenade des anglais, faisant 86 morts et environ 400 blessés physiques. Pour stopper sa course meurtrière de quelques minutes, des policiers l'avait tué sur place. (Photo, AFP)
  • «Ce procès est un palliatif. Il y a une énorme disproportion entre la souffrance des victimes et la faible implication, voire la non implication» des accusés dans les faits, résume Chloé Arnoux
  • Les procès des attentats qui ont frappé la France depuis 2012 ont déjà souvent été ceux des «absents», des auteurs morts ou commanditaires à l'étranger

PARIS: Des centaines de victimes en quête de réponses, un auteur mort et aucune complicité établie par l'enquête: le procès de l'attentat de Nice, qui s'ouvre le 5 septembre, s'annonce « frustrant », craignent victimes et avocats, tout en soulignant l'importance de ce « moment mémoriel.. 

« Ce procès est un palliatif. Il y a une énorme disproportion entre la souffrance des victimes et la faible implication, voire la non implication » des accusés dans les faits, résume Chloé Arnoux, avocate de l'un d'entre eux, Chokri Chafroud. 

Six ans après, « l'absence du seul et unique auteur va de fait créer une frustration. Il va y avoir beaucoup de questions auxquelles personne ne pourra répondre », abonde Eric Morain, avocat de la Fédération nationale des victimes d'attentats (Fenvac), partie civile au procès. 

Le 14 juillet 2016, Mohamed Lahouaiej-Bouhlel avait jeté son camion sur la foule de la Promenade des anglais, faisant 86 morts et environ 400 blessés physiques. Pour stopper sa course meurtrière de quelques minutes, des policiers l'avait tué sur place. 

La cour d'assises spéciale de Paris examinera les responsabilités de trois membres de son entourage, poursuivis pour association de malfaiteurs terroriste, et de cinq personnes soupçonnées de lui avoir fourni des armes, sans qualification terroriste. 

Plusieurs avaient initialement été mises en examen pour « complicité », mais ce chef d'accusation n'a pas été retenu au terme des quatre années d'information judiciaire. 

Les procès des attentats qui ont frappé la France depuis 2012 ont déjà souvent été ceux des « absents », des auteurs morts ou commanditaires à l'étranger. 

Mais dans le cas de Nice, le contraste est encore plus grand avec « la masse » de personnes impactées, souligne l'avocat: près de 900 personnes se sont constituées partie civile, 2 500 personnes ont été reconnues victimes et indemnisées, et le choc a été immense pour les 30 000 Niçois et touristes rassemblés ce soir-là pour assister au feu d'artifice. 

« Les limites de la justice »  

« Nous essayons de les préparer au fait que les peines ne seront peut-être pas à la hauteur de leur souffrance », explique Antoine Casubolo-Ferro, l'un des avocats de l'Association française des victimes du terrorisme (AFVT). 

Au-delà des accusés, le procès représentera « un moment mémoriel important », souligne-t-il: « on met des noms et des visages sur la souffrance et on se sent plus concerné ». 

Pour les parties civiles, « le fait de pouvoir s'exprimer, de dire tout ce qu'on a à dire - de la colère, de la haine, de la tristesse -, c'est une étape importante dans la reconstruction », pressent Stéphane Erbs, coprésident de l'association Promenade des anges, qui a perdu sa femme dans l'attaque. 

La longueur et l'éloignement du procès, à Paris, rendent le déplacement « compliqué » pour beaucoup, mais « il ne faudrait pas que les victimes niçoises ne soient que spectatrices », avertit Me Morain. « Sinon, chacun restera sur sa ligne préconçue », prédit-il, rappelant les vertus pédagogiques d'un procès: « comprendre quel est le rôle et les limites de la justice des Hommes ». 

« Spécificité du dossier »  

Beaucoup attendent aussi des réponses des dépositions des experts psychologues et psychiatres: « j'ai hâte de voir quelle est leur interprétation sur l'attitude de l'auteur, comment ils le diagnostiquent ou pas », note Stéphane Erbs. 

« Il faut ramener Mohamed Lahouaiej-Bouhlel au cœur du débat », estime aussi Me Arnoux, « parce que c'est sa psychose, sa névrose, qui a occasionné son passage à l'acte » et qui explique, selon elle, certains messages envoyés aux accusés. 

« Etant donné qu'on n'a pas au procès le réel coupable, peut-être que les victimes souhaiteraient que (les huit accusés) puissent répondre à sa place », notamment « sur la façon dont l'attentat a été perpétré », estime de son côté Samira Rouibah, l'autre coprésidente de Promenade des anges, dont le fils de 4 ans est mort dans l'attentat. 

Attention à ne pas « faire supporter aux accusés le poids de l'absence » du chauffeur du camion, avertit toutefois William Bourdon, avocat d'un des accusés, Mohamed Ghraieb, mettant en garde contre la tentation d'un procès par procuration. 

« Ce dossier est précisément la caricature d'une vision extensive de l'’association de malfaiteurs terroriste’ (retenue comme chef d'accusation pour trois personnes jugées, ndlr) pour justifier les poursuites après l'abandon de la complicité », estime-t-il.  

L'audience débutera deux mois après le verdict au procès des attentats du 13-Novembre, quand l'ensemble des 20 accusés avaient été condamnés, à des peines allant de deux ans d'emprisonnement à la perpétuité incompressible. Certains avocats de la défense avaient ensuite dénoncé une interprétation trop large du délit d'association de malfaiteurs terroriste, avec une « charge de la preuve renversée ». 

Même si « on a tous en tête la jurisprudence récente » sur « cette infraction très malléable », Adélaïde Jacquin, avocate de Ramzi Arefa, dit avoir bon espoir de « faire entendre la spécificité » du dossier de Nice et « rendre audible l'application rigoureuse du droit ». 


A l'Assemblée, le retour périlleux du budget dans l'hémicycle

Le Premier ministre français Sébastien Lecornu (à droite) s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, à Paris, le 6 janvier 2026.
Le Premier ministre français Sébastien Lecornu (à droite) s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, à Paris, le 6 janvier 2026.
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  • Le projet de budget revient à l’Assemblée sans majorité, rendant le recours au 49.3 de plus en plus probable et politiquement risqué pour le Premier ministre Sébastien Lecornu
  • Faute de compromis, l’exécutif temporise mais vise une adoption rapide du budget pour contenir le déficit, dans un climat de fortes tensions politiques et sociales

PARIS: Faute d'accord trouvé en fin d'année, le projet de budget de l'Etat revient mardi dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale, sans majorité en vue et avec, en toile de fond, un recours au 49.3 qui parait de plus en plus difficile à éviter.

Un moment décisif pour le Premier ministre Sébastien Lecornu, de nouveau sous la menace d'être censuré, et qui joue sa crédibilité.

La loi spéciale, votée dans l'urgence fin décembre, a assuré la continuité des actions de l'Etat et des administrations, mais ne permet que de pallier temporairement l'absence de véritable texte budgétaire.

Dans une séquence budgétaire à rallonge, le gouvernement veut aller vite, il assure même qu'il y aura un budget "fin janvier". Son objectif: ramener le déficit sous la barre des 5% en 2026, contre 5,4% en 2025.

En fin d'après-midi mardi, les députés entameront donc une nouvelle lecture du projet de loi de Finances, en présence du Premier ministre.

Les députés, qui avaient rejeté à la quasi-unanimité le texte en première lecture, repartiront de la version du Sénat et commenceront par examiner en priorité les articles relatifs aux collectivités.

Les mesures fiscales, au cœur des tensions entre la droite et les socialistes, seront de facto débattues plus tard, comme la surtaxe sur les bénéfices des entreprises que les socialistes veulent porter à huit milliards d'euros.

"A J-1 de l'examen, nous sommes encore loin d'un compromis. La droite républicaine reste accrochée à ses positions", souligne à l'AFP la négociatrice PS Estelle Mercier, à l'issue d'une réunion organisée par Bercy entre forces politiques, de LR aux socialistes, pour trouver des "convergences".

- Fébrilité -

L'exécutif continue d'afficher sa volonté d'aboutir à un accord pour faire voter le budget, alors même qu'un tel scénario semble impossible, les écologistes et les communistes ayant martelé leur opposition.

Ainsi le recours à l'article 49.3 de la Constitution semble quasi inéluctable pour doter la France d'un budget.

Plusieurs responsables, à l'image de l'ancien président socialiste François Hollande ou de l'ex‑Premier ministre LR Michel Barnier, pressent le gouvernement d'abréger les débats en recourant rapidement à cet outil qui lui permet de faire adopter un texte sans vote mais l'expose à une motion de censure.

Pour Sébastien Lecornu, c'est en effet prendre le risque d'être renversé. Mais aussi de se dédire puisqu'il s'était engagé à ne pas utiliser ce 49.3 en échange de la clémence des socialistes.

"Les étapes qui viennent seront importantes sur sa popularité, sur l'image qu'il renvoie", affirme à l'AFP une ministre.

Signe de fébrilité ? L'exécutif a agité vendredi la menace d'une nouvelle dissolution en cas de censure du gouvernement, faisant savoir qu'il se préparait à des législatives anticipées en même temps que les municipales en mars.

Sebastien Lecornu a peu à craindre de deux motions de censure du Rassemblement national et de La France insoumise, sur la question de l'accord de libre-échange Mercosur, depuis que les socialistes ont affiché leur intention de ne pas voter ces motions qui devraient être examinées mercredi.

- Faire trainer -

L'inquiétude est autre sur le budget.

Le rejet du texte la semaine dernière en commission a encore renforcé les interrogations.

Faut‑il laisser les débats se dérouler ou écourter sans tarder ? L'exécutif semble, pour l'heure, privilégier la première option.

Selon une ministre, le gouvernement choisira son moment pour actionner le 49.3 en fonction du "climat" ambiant plutôt que sur le fond du compromis, alors que la colère agricole persiste et que de nouveaux tracteurs sont attendus mardi matin à Paris.

Sébastien Lecornu "veut traîner le plus longtemps possible", confie à l'AFP l'un de ses proches. Recourir au 49.3 serait un "échec" pour lui, et "s'il l'utilise, c'est qu'il est allé jusqu'au bout ".

Un jeu délicat s’est instauré entre Sébastien Lecornu et le premier secrétaire du PS Olivier Faure qui a de nouveau refusé dimanche d’appeler explicitement à son utilisation.

Pour les socialistes, la question centrale demeure la version du texte que l'exécutif mettra sur la table, pour appuyer ou non sur le bouton censure.


Les tracteurs de retour à Paris pour exprimer la colère agricole

Des dizaines de tracteurs sont de nouveau entrés dans Paris à l'aube mardi, cette fois-ci aux couleurs de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs pour exiger des "actes concrets et immédiats" du gouvernement qui peine à faire face à la colère agricole. (AFP)
Des dizaines de tracteurs sont de nouveau entrés dans Paris à l'aube mardi, cette fois-ci aux couleurs de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs pour exiger des "actes concrets et immédiats" du gouvernement qui peine à faire face à la colère agricole. (AFP)
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  • Vers 06H45, les tracteurs étaient sur l'avenue des Champs-Elysées, a constaté une journaliste l'AFP
  • Leur parcours, avalisé par la préfecture de police de Paris les mènera ensuite à l'avenue George V et au pont de l'Alma avant un rassemblement qui doit se tenir quai d'Orsay. Certains ont même prévu matelas et duvets

PARIS: Des dizaines de tracteurs sont de nouveau entrés dans Paris à l'aube mardi, cette fois-ci aux couleurs de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs pour exiger des "actes concrets et immédiats" du gouvernement qui peine à faire face à la colère agricole.

Un premier convoi d'une quinzaine de tracteurs de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs sont entrés dans Paris mardi peu avant 06H00, a constaté une journaliste de l'AFP.

Ils ont vite été rejoints par des dizaines d'autres véhicules. Le mouvement ambitionne de faire débarquer plusieurs centaines de tracteurs dans Paris.

Arborant des drapeaux de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs, les tracteurs, entrés par Porte Dauphine et escortés par des camions de CRS, remontaient vers 06H15 l'avenue Foch en direction de l'Arc de Triomphe, en klaxonnant abondamment.

"Pas de pays sans paysan", "pas de paysan => pas d'alimentation", peut-on lire sur un panneau accroché à l'un des tracteurs.

Vers 06H45, les tracteurs étaient sur l'avenue des Champs-Elysées, a constaté une journaliste l'AFP.

Leur parcours, avalisé par la préfecture de police de Paris les mènera ensuite à l'avenue George V et au pont de l'Alma avant un rassemblement qui doit se tenir quai d'Orsay. Certains ont même prévu matelas et duvets pour prolonger la journée de mobilisation.

"Si on veut garder la souveraineté alimentaire, qu'on nous laisse exercer notre métier", a déclaré à l'AFP Fabrice Moulin, 52 ans, qui cultive des céréales dans l'Eure, à proximité des Yvelines.

"On n'est pas pour l'anarchie mais trop de règles tue les règles. Aujourd'hui, on ne vit plus de notre activité", a-t-il soutenu, évoquant le chapelet de mauvaises nouvelles pour l'agriculture : crise sanitaire liée à la dermatose nodulaire contagieuse (DNC), l'accroissement du coût des engrais, l'accord UE-Mercosur en passe d'être signé.

Pour Baptiste Zado, qui exploite une ferme en polyculture et élevage avec son père dans les Yvelines, en région parisienne, "on a besoin qu'on nous sécurise le marché français. L'élevage français doit passer avant l'élevage brésilien".

"On ne peut plus se serrer la ceinture", affirme ce membre des Jeunes Agriculteurs.

L'action a lieu à l'initiative de la FRSEA Grand bassin parisien, une entité englobant l'Ile-de-France et des départements de régions voisines, pour exiger des "actes concrets et immédiats" pour défendre la souveraineté alimentaire.

Cette étape intervient quelques jours à peine après les actions coup de poing de la Coordination rurale et de la Confédération paysanne.

"Colère légitime" 

À quelques jours de la signature de l'accord UE-Mercosur, samedi au Paraguay, les agriculteurs ont multiplié les actions, comme au Havre, premier port français de commerce, où des filtrages ont été mis en place, sans bloquer l'activité, toutefois: depuis ce weekend, des agriculteurs "contrôlent" les camions frigorifiques et vérifient la provenance des produits.

Ils ont découvert "des produits qui n'ont pas les mêmes normes de production" que les nôtres, avait précédemment déploré auprès de l'AFP Justin Lemaître, secrétaire général des Jeunes Agriculteurs en Seine-Maritime, réclamant "que l'importation respecte nos standards de production".

Pour les détracteurs du traité commercial avec les pays du Mercosur (Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay), cet accord va bousculer l'agriculture européenne avec des produits importés moins chers et pas forcément respectueux des normes de l'UE, faute de contrôles suffisants.

Les ports de Bayonne, La Rochelle, ont également été le théâtre de blocages de la part de divers syndicats agricoles, lesquels ont mobilisé devant les préfectures ou sur les routes à Metz, Pau, Périgueux, Poitiers, Dax et Limoges.

Cette nouvelle mobilisation, débutée en décembre dans le Doubs puis en Ariège en opposition à la gestion gouvernementale de la dermatose nodulaire contagieuse (DNC) bovine, s'était musclée la semaine dernière avec l'entrée de tracteurs dans Paris.

"La colère des agriculteurs est profonde et leurs revendications sont légitimes, et nous les entendons au plus haut niveau du gouvernement", a répondu lundi matin sur BFMTV la ministre de l'Agriculture Annie Genevard, après avoir annoncé vendredi des mesures en faveur des céréaliers, des viticulteurs ou encore des éleveurs, sans calmer la mobilisation.

Outre la France, des manifestations ont eu lieu en Italie, Pologne ou Irlande. La ratification du traité dépend encore d'un vote qui s'annonce serré au Parlement européen, pas avant février. Un grand rassemblement d'agriculteurs est prévu devant son siège strasbourgeois le 20 janvier.


Le Louvre fermé lundi à cause du mouvement de grève lancé mi-décembre

Le conflit social s'enlise au Louvre, de nouveau contraint de fermer ses portes lundi après la reconduction de la grève de ses agents, mobilisés depuis mi-décembre pour de meilleures conditions de travail, a appris l'AFP auprès du musée et des syndicats. (AFP)
Le conflit social s'enlise au Louvre, de nouveau contraint de fermer ses portes lundi après la reconduction de la grève de ses agents, mobilisés depuis mi-décembre pour de meilleures conditions de travail, a appris l'AFP auprès du musée et des syndicats. (AFP)
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  • Le 15 décembre, au premier jour de cette mobilisation, le musée le plus visité au monde avait déjà dû garder ses portes closes après le vote de ses personnels réunis en AG
  • Depuis, ce mouvement, l'un des plus importants dans l'histoire du musée, a contraint à plusieurs reprises le Louvre à n'ouvrir que partiellement ses espaces aux visiteurs, cantonnés au "parcours chefs d'oeuvre" incluant la Joconde et la Vénus de Milo

PARIS: Le conflit social s'enlise au Louvre, de nouveau contraint de fermer ses portes lundi après la reconduction de la grève de ses agents, mobilisés depuis mi-décembre pour de meilleures conditions de travail, a appris l'AFP auprès du musée et des syndicats.

Le 15 décembre, au premier jour de cette mobilisation, le musée le plus visité au monde avait déjà dû garder ses portes closes après le vote de ses personnels réunis en AG.

Depuis, ce mouvement, l'un des plus importants dans l'histoire du musée, a contraint à plusieurs reprises le Louvre à n'ouvrir que partiellement ses espaces aux visiteurs, cantonnés au "parcours chefs d'oeuvre" incluant la Joconde et la Vénus de Milo.

Après une pause pendant les fêtes, le mouvement avait repris le 5 janvier en même temps que les négociations avec le ministère de la Culture, en première ligne sur le sujet des rémunérations, un des principaux points de blocage.

Malgré des réunions en fin de semaine dernière, entre 300 et 350 agents ont reconduit lundi la grève faute d'avancées suffisantes également sur le sujet des conditions de travail, qui relève lui de la direction du Louvre, ont indiqué les syndicats.

"Chers visiteurs, en raison d'un mouvement social le musée du Louvre est exceptionnellement fermé ce jour", a fait savoir le musée dans un message publié sur son site internet.

"Il y a un problème de dialogue social et une grande défiance vis-à-vis de la direction", a estimé Valérie Baud, déléguée CFDT au Louvre. "Il y a clairement un blocage", a renchéri Gary Guillaud de la CGT.

Les syndicats, qui demandent également l'abandon de la hausse du prix d'entrée à partir de mercredi pour les étrangers extra-communautaires, doivent s'entretenir avec la présidente du Louvre Laurence des Cars en fin de matinée, a-t-on appris de sources concordantes.

Les agents sont notamment mobilisés pour protester contre les sous-effectifs, en particulier pour la surveillance des salles, et dénoncent la dégradation du bâtiment, mise en lumière par le vol spectaculaire de huit joyaux de la Couronne française le 19 octobre.