Plan de sobriété: du chauffage au télétravail, les principales mesures

La Première ministre française Elisabeth Borne après avoir prononcé un discours à l’issue d’une réunion pour présenter le plan d’économie d’énergie du gouvernement à la Porte de Versailles à Paris, le 6 octobre 2022. (Photo, AFP)
La Première ministre française Elisabeth Borne après avoir prononcé un discours à l’issue d’une réunion pour présenter le plan d’économie d’énergie du gouvernement à la Porte de Versailles à Paris, le 6 octobre 2022. (Photo, AFP)
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Publié le Jeudi 06 octobre 2022

Plan de sobriété: du chauffage au télétravail, les principales mesures

  • La grande distribution s'engage à diminuer la lumière de 30% en présence du public, et de 50% avant l'arrivée du public
  • Les ballons d'eau chaude devraient être réglés à 55 degrés

PARIS: Limiter le chauffage à 19 degrés dans les appartements ou les bureaux est la mesure phare du plan de sobriété énergétique annoncé jeudi en France pour éviter les pénuries de gaz ou d'électricité et réduire l'empreinte carbone du pays.

Le plan se décline en dizaines d'initiatives, basées sur le volontariat plutôt que sur la coercition, et réparties dans tous les secteurs de la société. Voici les principales.

Chauffage

- Dans les bureaux, la température maximale devra être de 19°C, abaissée à 16°C dans les lieux de stockage ou la nuit, et à 8°C lorsque le bâtiment est fermé plus de 48 heures (sauf dans les crèches ou établissements de santé). Dans les gymnases, elle sera abaissée de deux degrés, à 14 degrés.

- Dans les logements, les habitants sont incités à acheter des thermostats programmables, avec une aide allant jusqu'à 65 euros, à réduire le temps des douches, et à décaler l'utilisation des appareils électriques en dehors des périodes de pointe (8H00-13H00 et 18H00-20H00). Une campagne de communication "chaque geste compte" déclinant cinq gestes-clés est lancée dans les médias jusqu'en février 2023.

- Les ballons d'eau chaude devraient être réglés à 55 degrés. Les dates de chauffe collective des immeubles pourront être raccourcies de 15 jours, selon la météo.

Transports

- Encouragement du covoiturage, notamment par un "bonus", au montant non annoncé, pour tout nouveau covoitureur inscrit sur une plateforme à partir du 1er janvier 2023.

- La prise en charge des frais liés aux services de location de vélos électriques par les employeurs est élargie à des loueurs privés en janvier 2023.

- Les agents de l'administration devront, dans leurs voitures de service, limiter leur vitesse à 110 km/h sur autoroute et à 100 km/h sur voie rapide.

- Développement des formations à l'écoconduite.

Administrations, commerces, entreprises

- Dans la fonction publique, l'indemnité forfaitaire de télétravail va être augmentée de 15% à 2,88 euros par jour. Objectif: réduire les déplacements et donc la consommation de carburant.

- Des services publics sont incités à regrouper les mètres carrés chauffés, quitte à les utiliser sur de plus grandes plages horaires.

- La grande distribution s'engage à diminuer la lumière de 30% en présence du public, et de 50% avant l'arrivée du public. Elle veut suspendre le renouvellement d'air pendant la nuit. Publicités et enseignes lumineuses seront éteintes à la fermeture des centres commerciaux.

- Dans l'industrie, une massification des diagnostics énergétiques est prévue ainsi qu'une généralisation des éclairages Led. Les recharges de batteries (véhicules, chariots) doivent être décalées pour éviter les horaires les plus tendus (8H00-13H00 et 18H00-20H00).

- Les hébergeurs de données vont limiter leurs recours à la climatisation.

Loisirs, culture, sport

- La température de l'eau des 4.000 piscines publiques sera réduite d'un degré, en tenant compte des publics concernés, ainsi que celle des centres de thalasso. Celle des saunas, hammams et jacuzzis sera réduite, ainsi que leurs heures d'ouverture.

- Le temps d'éclairage avant ou après les matchs sera réduit de 50% pour les compétitions en journée et de 30% en soirée. La température des gymnases sera mise en mode hors gel en cas de tension sur le réseau. Le chauffage des pelouses de football professionnel sera baissé d'au moins 2 degrés.

- Travaux sur le chauffage au musée du Louvre, à Fontainebleau ou dans des écoles d'architecture pour réduire de 10% leurs dépenses énergétiques dès 2023.

- Réduction de deux heures des périodes de chauffe de bâtiments comme la Grande Halle de la Villette, et de une heure trente sur l'utilisation de grands écrans extérieures comme sur l'Opéra Bastille. Le Louvre éteindra la pyramide à 23 heures et le château de Versailles ses façades à 22 heures.

- Dans les cinémas, les exploitants diminueront l'éclairage, l'utilisation des enseignes et le chauffage.

- Le courant électrique des attractions des parcs à thèmes devra être éteint lors de la fermeture au public (96% des parcs ferment d'octobre à avril).

- Dans les stations de ski, la vitesse des télésièges sera adaptée à la fréquentation et les remontées redondantes mises à l'arrêt.

Rénovation énergétique

- Pour les logements, les aides MaPrimeRenov atteindront 2,6 milliards d'euros en 2023, contre 2 milliards cette année. En fonction des revenus, pour aider à l'achat d'une chaudière n'utilisant pas d'énergie fossile dans un logement principal, l'aide pourra aller jusqu'à 9.000 euros pour une pompe à chaleur et jusqu'à 15.500 euros pour une chaudière biomasse performante. S'ajoutent une enveloppe de 150 millions d'euros pour rénover des bâtiments publics à partir d'octobre 2022, et une autre de 200 millions d'euros pour rénover des logements sociaux.

- Pour les administrations et bureaux, une concertation va être lancée pour étendre l'obligation d'installer un système d'automatisation et contrôle des bâtiments (BACS) permettant un pilotage intelligent et une réduction du gaspillage.

- Une aide dans le cadre des certificats d'économie d'énergie (CEE) est prévue pour lancer l'isolation des canalisations d'eau et de chauffage afin d'éviter les déperditions de chaleur. Le désembouage des dépôts qui s'accumulent dans les circuits de chauffage est aussi encouragé.


Budget: des chiffrages en cours pour la surtaxe des bénéfices des entreprises, dit Roland Lescure

Le ministre français de l'Économie et des Finances, Roland Lescure (au centre), s'exprime lors d'un examen solennel et d'un vote sur le projet de loi de finances rectificative présenté par le gouvernement afin de continuer à financer provisoirement l'État et les administrations, au Sénat, la chambre haute du Parlement français, à Paris, le 23 décembre 2025. (AFP)
Le ministre français de l'Économie et des Finances, Roland Lescure (au centre), s'exprime lors d'un examen solennel et d'un vote sur le projet de loi de finances rectificative présenté par le gouvernement afin de continuer à financer provisoirement l'État et les administrations, au Sénat, la chambre haute du Parlement français, à Paris, le 23 décembre 2025. (AFP)
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  • Roland Lescure indique que le gouvernement finalise les chiffrages pour une éventuelle surtaxe sur les bénéfices des grandes entreprises, en négociation avec le Sénat, tandis que l’opposition et le PS réclament des montants différents
  • La prime d’activité sera augmentée de 50 € en moyenne pour plus de trois millions de ménages, et le gouvernement décidera bientôt de recourir au 49.3 ou à une ordonnance pour faire passer le budget

PARIS: Le ministre de l'Economie et des Finances Roland Lescure a évoqué samedi des chiffrages en cours au sujet d'une éventuelle surtaxe des bénéfices des grandes entreprises samedi, une mesure réclamée par le parti socialiste mais repoussée à l'Assemblée.

"On est en train encore de caler les derniers chiffrages. Pourquoi? Parce qu'on est encore en train de négocier avec les groupes parlementaires du Sénat l'évolution des dépenses des collectivités locales", a commenté le ministre sur France info, rappelant que la mesure figurait dans le budget initial du gouvernement. "Ce n'est pas seulement une demande du PS", a-t-il ajouté.

Lors de son allocution vendredi, le Premier ministre Sébastien Lecornu n'a rien dit de cette éventuelle surtaxe sur les bénéfices des entreprises, censée aider à la négociation avec le PS mais repoussée à l'Assemblée.

Opposés à cette mesure, les groupes LR et Renaissance n'ont pas apporté leur soutien à un amendement du gouvernement jeudi, qui aurait porté le rendement de la surtaxe à 6,3 milliards d'euros, contre 8 milliards en 2025 et 4 milliards dans le projet de loi initial du gouvernement pour 2026.

Les socialistes réclamaient quant à eux le maintien de la surtaxe à 8 milliards. Début janvier, Roland Lescure avait plaidé pour la réintroduction de cette surtaxe à l'Assemblée, après sa suppression au Sénat, nécessaire au compromis, selon lui.

"On est en train de caler ça. Donc on aura l'occasion de vous donner les chiffres exacts dans les 2-3 jours qui viennent au maximum", a précisé le ministre de l'Economie samedi.

M. Lescure a par ailleurs confirmé l'augmentation de 50 euros en moyenne de la prime d'activité, un complément de revenu versé aux travailleurs à revenus modestes, pour plus de trois millions de ménages, une mesure annoncée par le Premier ministre vendredi.

"Il y avait des économies prévues sur la prime d'activité (...) Tout ça, c'est terminé. Mais il y a en plus une hausse de la prime d'activité qui fait à peu près 50 euros pour quelqu'un qui gagne le SMIC", a expliqué Roland Lescure.

Le gouvernement doit trancher d'ici mardi entre un recours au 49.3 ou à une ordonnance budgétaire pour tenter de faire passer le projet de budget sans vote.

"Le vote du budget, j'allais dire traditionnel, est malheureusement proscrit du fait de la manière dont les débats se sont produits. Moi, j'ai été élu à l'Assemblée nationale. Je préfère toujours que l'Assemblée nationale puisse se prononcer. Et on verra dans les heures qui viennent ce qu'on décide", a répondu Roland Lescure, interrogé sur l'option qui sera retenue par le gouvernement.


France: le gouvernement abat ses dernières cartes pour arracher un budget

Le ministre français de l'Économie et des Finances, Roland Lescure, prononce un discours lors du débat sur le projet de loi de finances pour l'année 2026 à l'Assemblée nationale, la chambre basse du Parlement français, à Paris, le 13 janvier 2026. (AFP)
Le ministre français de l'Économie et des Finances, Roland Lescure, prononce un discours lors du débat sur le projet de loi de finances pour l'année 2026 à l'Assemblée nationale, la chambre basse du Parlement français, à Paris, le 13 janvier 2026. (AFP)
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  • Sébastien Lecornu est engagé dans une phase décisive de négociations avec les socialistes pour faire adopter le budget 2026 et éviter une censure, dans un contexte d’impasse parlementaire
  • Faute d’accord, le gouvernement devra choisir entre le recours au 49.3 ou une ordonnance budgétaire inédite, au risque de provoquer une crise politique et d’éventuelles législatives anticipées

PARIS: Le premier ministre Sébastien Lecornu, nommé en octobre pour sortir de l'impasse budgétaire dans laquelle la France se trouve depuis des mois, entre dans la toute dernière ligne droite pour trouver un accord sur le budget 2026 avec les socialistes qui lui éviterait une censure, se résignant à une adoption sans vote.

Il s'exprimera "en fin de journée depuis Matignon afin de présenter les éléments de fond pour construire le contenu d'un accord sur le projet de loi de finances pour l'année 2026", a fait savoir vendredi matin son entourage.

Le chef du gouvernement s'est donné jusqu'à mardi pour trouver une solution acceptable aux yeux du parti socialiste (PS) qui l'a jusqu'à présent épargné. Sur le fond mais aussi sur la forme, les deux outils constitutionnels à sa disposition - article 49.3 ou ordonnance (article 47) - étant perçus par ses opposants comme des "passages en force".

Le gouvernement a pris jeudi soir la décision de suspendre les interminables débats budgétaires à l'Assemblée nationale. Un coup de théâtre justifié par l'impossibilité d'aller à un vote sur le budget de l'État.

Le Premier ministre, qui s'est rendu vendredi matin à l'Élysée pour rencontrer le président Emmanuel Macron, a averti qu'un renversement de son gouvernement serait quasi automatiquement synonyme d'élections législatives anticipées qui pourraient coïncider avec les municipales (15 et 22 mars).

- "Saboteurs" -

"On a donné toutes ses chances au débat" mais "nous avons des saboteurs à l'Assemblée nationale", la France insoumise (LFI, gauche radicale) et le Rassemblement national (RN, extrême droite), a accusé à la télévision la ministre des Comptes publics Amélie de Montchalin, en première ligne dans les discussions avec les forces politiques qu'elle a déjà réunies à plusieurs reprises.

La ministre a esquissé quelques pistes de propositions du gouvernement, sur les collectivités locales, en attente d'engagements financiers à quelques semaines des élections municipales, ou la fiscalité.

Pour le cadre général, Matignon a prévenu qu'il souhaitait arriver à un déficit de 5% maximum du PIB, déplorant qu'il atteigne "à ce stade" 5,3%.

Une fois les propositions sur la table, le chef du gouvernement va devoir trancher sur la manière de les faire entrer dans la loi.

Les discussions budgétaires sont théoriquement censées reprendre mardi après-midi, et le Premier ministre devrait donc avoir d'ici là choisir de recourir soit à l'article 49.3, soit à une ordonnance budgétaire.

Amélie de Montchalin a dit qu'elle n'avait "pas de préférence" mais qu'elle souhaitait "de la stabilité et un budget".

Un recours à l'article 49.3, auquel Sébastien Lecornu avait solennellement renoncé à la demande du PS pour éviter une censure, permettrait au gouvernement de faire passer un budget sans vote en retenant les amendements de son choix.

- "Heures décisives" -

Mais il devrait l'utiliser potentiellement trois fois (sur les dépenses, les recettes, puis sur l'ensemble du texte), s'exposant à chaque fois à une censure.

L'ordonnance budgétaire, c'est-à-dire la traduction du budget dans un texte qui n'a pas besoin de passer devant le Parlement, serait inédite, et constituerait un précédent potentiellement lourd de conséquences.

Sauf que, contrairement au 49.3, elle permettrait de doter le pays d'un budget même si le gouvernement devait être censuré par la suite.

Le député socialiste Emmanuel Grégoire a jugé à la télévision "inacceptable" le recours à une ordonnance qui voudrait dire "forcément censure, puisque sur les ordonnances il ne peut pas y avoir d'amendements, d'enrichissement" du texte.

Sur le 49.3, "ça dépend évidemment de la copie finale" et des propositions du gouvernement, a-t-il estimé. "Et donc nous allons vivre évidemment des heures décisives".

Pour Sébastien Lecornu, comme pour les socialistes, un recours au 49.3 aurait un goût amer. Son abandon était un marqueur d'action du Premier ministre et, pour le PS, le signe d'un retour au parlementarisme.


Municipales à Paris: Dati promet de simplifier les démarches des entreprises

Rachida Dati, candidate de la droite à la mairie de Paris, a promis jeudi de simplifier les démarches administratives des entreprises et d'oeuvrer à mieux répartir le tourisme dans la capitale afin d'éviter l'effet "Tour Eiffel". (AFP)
Rachida Dati, candidate de la droite à la mairie de Paris, a promis jeudi de simplifier les démarches administratives des entreprises et d'oeuvrer à mieux répartir le tourisme dans la capitale afin d'éviter l'effet "Tour Eiffel". (AFP)
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  • La candidate dresse le constat de "difficultés croissantes pour circuler dans Paris", d'une "dégradation du cadre de vie qui pousse les talents à quitter la capitale", d'une "insécurité en hausse", et d'une "lourdeur administrative pesante"
  • Pour lutter contre la vacance commerciale, Rachida Dati promet d'engager un audit afin d'identifier les zones où le commerce de proximité est en difficulté

PARIS: Rachida Dati, candidate de la droite à la mairie de Paris, a promis jeudi de simplifier les démarches administratives des entreprises et d'oeuvrer à mieux répartir le tourisme dans la capitale afin d'éviter l'effet "Tour Eiffel".

"L’attractivité économique d’une ville est un sujet essentiel. Sans commerces, sans entrepreneurs, sans travailleurs, une ville se meurt", assure la maire du VIIe arrondissement dans une interview au quotidien L'Opinion, jugeant que Paris "n'est plus une ville où les choses se passent".

La candidate dresse le constat de "difficultés croissantes pour circuler dans Paris", d'une "dégradation du cadre de vie qui pousse les talents à quitter la capitale", d'une "insécurité en hausse", et d'une "lourdeur administrative pesante".

Pour lutter contre la vacance commerciale, Rachida Dati promet d'engager un audit afin d'identifier les zones où le commerce de proximité est en difficulté.

A l'image du "choc de simplification" appelé de ses voeux par le gouvernement, elle souhaite instaurer des "guichets uniques" pour les entreprises afin d'alléger les procédures d'implantation, de rénovation mais aussi d'occupation temporaire du domaine public (terrasses, travaux sur rue, étalages, etc).

"J’ai rencontré le cas d’un commerçant qui avait eu douze interlocuteurs pour faire enlever un horodateur mis en plein milieu de sa terrasse. C’est la maison des fous !", s'indigne-t-elle.

Pour mieux concilier travaux de voirie et activité commerciale, Mme Dati promet aussi d'accompagner chaque aménagement d'une étude d'impact et assure qu'une entreprise ne respectant pas les calendriers de travaux écopera de pénalités ainsi que d'un malus pour les prochains appels d'offres.

Prônant un tourisme "qualitatif", la candidate LR dit souhaiter qu'il soit "mieux réparti sur l'ensemble de la capitale", ce qui suppose de "mieux valoriser l'ensemble de nos monuments et quartiers" afin de "sortir de l’effet Tour Eiffel".

Elle propose aussi d'inciter les touristes à dépenser plus en engageant une expérimentation pour abaisser de 100 euros à 50 euros le seuil de détaxe pour les achats réalisés dans les commerces parisiens.

La ministre de la Culture, qui ne se prononce pas sur un éventuel départ du gouvernement, met également en garde contre la multiplication des candidatures à droite et au centre.

"C'est non seulement empêcher l’alternance à Paris, mais aussi prendre le risque que Paris soit dirigé demain par une gauche extrême, encore plus dure et idéologique que la majorité sortante", assure-t-elle.