Nucléaire: Le Sénat vote un projet de loi de relance plus affirmée

La centrale nucléaire du Tricastin exploitée par Areva et EDF située dans quatre communes différentes, Saint-Paul-Trois-Chateaux et Pierrelatte dans la Drôme, Bollène et Lapalud dans le Vaucluse (Photo, AFP).
La centrale nucléaire du Tricastin exploitée par Areva et EDF située dans quatre communes différentes, Saint-Paul-Trois-Chateaux et Pierrelatte dans la Drôme, Bollène et Lapalud dans le Vaucluse (Photo, AFP).
Short Url
Publié le Mercredi 25 janvier 2023

Nucléaire: Le Sénat vote un projet de loi de relance plus affirmée

  • Outre Les Républicains et les centristes, ont voté en faveur du texte les groupes RDPI à majorité Renaissance et Indépendants et la majeure partie du groupe RDSE à dominante radicale
  • Les écologistes ont voté contre, les groupe PS et CRCE à majorité communiste se sont abstenus

PARIS: Le Sénat a adopté mardi en première lecture, par 239 voix contre 16, un projet de loi favorisant la construction de nouveaux réacteurs nucléaires, complété de dispositions controversées, comme la suppression du plafonnement à 50% de la part du nucléaire dans le mix électrique d'ici à 2035.

Outre Les Républicains et les centristes, ont voté en faveur du texte les groupes RDPI à majorité Renaissance et Indépendants et la majeure partie du groupe RDSE à dominante radicale. Les écologistes ont voté contre, les groupe PS et CRCE à majorité communiste se sont abstenus.

Mardi soir, députés et sénateurs se sont par ailleurs accordés sur une version de compromis du projet de loi dédié aux énergies renouvelables qui sera soumise à un dernier vote dans les deux chambres.

Après ces deux textes techniques portés par la ministre de la Transition énergétique Agnès Pannier-Runacher, est attendu, au mieux en juin, le projet de loi de programmation énergétique qui doit fixer les trajectoires de la France dans chaque énergie.

Un calendrier contesté par les parlementaires, qui reprochent au gouvernement de légiférer dans le désordre. "Il nous faut respecter le débat public", a insisté la ministre.

Le texte voté mardi, qui sera examiné en mars par l'Assemblée nationale, simplifie les procédures administratives afin de favoriser la construction de nouveaux réacteurs. C'est "la première pierre d'un immense chantier pour la relance du nucléaire en France", a souligné Bernard Buis (RDPI).

Le président Emmanuel Macron a annoncé son intention de construire six nouveaux réacteurs, avec une option pour huit autres.

Le projet de loi est borné à des installations nouvelles situées sur des sites nucléaires existants, ou à proximité. Cela pour une durée limitée à 15 ans dans le texte initial, portée à 27 ans par le Sénat.

Concrètement, les sites seront dispensés d'autorisation d'urbanisme, le contrôle de conformité étant assuré par l'Etat. Le droit d'expropriation sera assoupli.

Ou encore les travaux sur les bâtiments non destinés à recevoir des substances radioactives pourront être engagés avant clôture de l'enquête publique.

Selon la ministre, ces dispositions permettront "de ne pas ajouter un délai de deux à trois années à la construction d'un réacteur".

Les deux prochains EPR devraient être implantés à Penly (Seine-Maritime), suivis de deux autres à Gravelines (Nord), selon les plans d'EDF.

Mme Pannier-Runacher a avancé l'objectif de 2027 - "plutôt fin 2027" - pour "la première coulée de béton" et "2035-2037" pour la mise en service.

«Relance maximaliste»

Les sénateurs ont élargi la portée de ce texte technique, en faisant sauter des "verrous" de l'actuelle loi de programmation des énergies.

Ils ont notamment supprimé l'objectif de réduction à 50% de la part du nucléaire dans la production d'électricité d'ici à 2035 et imposé la révision du décret qui prévoit la fermeture de 12 réacteurs existants, en plus des deux de Fessenheim.

Des dispositions qui pourront être revues dans la suite de la navette parlementaire mais qui ont suscité de vives réactions.

Greenpeace France et le réseau Sortir du nucléaire ont annoncé dans un communiqué commun "quitter le débat public" en cours sur de futurs réacteurs, dénonçant "une mascarade démocratique".

Les organisateurs de ce débat public s'étaient eux aussi alarmés de la tournure des discussions au Sénat.

Chantal Jouanno, la présidente de la Commission nationale du débat public, "est en dehors des réalités", a réagi Gérard Longuet (LR) dans l'hémicycle.

"Le nucléaire doit être le fer de lance de la politique énergétique française pour les 30 années à venir", a affirmé la centriste Amel Gacquerre, relevant toutefois que "des questions centrales ne sont pas abordées" dans le texte, notamment le financement.

Les sénateurs ont en outre adopté des amendements visant à intégrer les risques liés au changement climatique dans la démonstration de sûreté des réacteurs et la cyber-résilience.

Ils ont souhaité mieux associer les collectivités locales et ont alourdi les peines sanctionnant les intrusions dans les centrales.

L'écologiste Daniel Salmon a fustigé "un panel de mesures pour une relance maximaliste du nucléaire".

La France, qui tire du nucléaire environ 70% de son électricité, avait décidé en 2015 la fermeture de 14 de ses 58 réacteurs, avant un revirement annoncé par le président de la République en faveur d'un nouveau nucléaire.


A l'Assemblée, le retour périlleux du budget dans l'hémicycle

Le Premier ministre français Sébastien Lecornu (à droite) s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, à Paris, le 6 janvier 2026.
Le Premier ministre français Sébastien Lecornu (à droite) s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, à Paris, le 6 janvier 2026.
Short Url
  • Le projet de budget revient à l’Assemblée sans majorité, rendant le recours au 49.3 de plus en plus probable et politiquement risqué pour le Premier ministre Sébastien Lecornu
  • Faute de compromis, l’exécutif temporise mais vise une adoption rapide du budget pour contenir le déficit, dans un climat de fortes tensions politiques et sociales

PARIS: Faute d'accord trouvé en fin d'année, le projet de budget de l'Etat revient mardi dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale, sans majorité en vue et avec, en toile de fond, un recours au 49.3 qui parait de plus en plus difficile à éviter.

Un moment décisif pour le Premier ministre Sébastien Lecornu, de nouveau sous la menace d'être censuré, et qui joue sa crédibilité.

La loi spéciale, votée dans l'urgence fin décembre, a assuré la continuité des actions de l'Etat et des administrations, mais ne permet que de pallier temporairement l'absence de véritable texte budgétaire.

Dans une séquence budgétaire à rallonge, le gouvernement veut aller vite, il assure même qu'il y aura un budget "fin janvier". Son objectif: ramener le déficit sous la barre des 5% en 2026, contre 5,4% en 2025.

En fin d'après-midi mardi, les députés entameront donc une nouvelle lecture du projet de loi de Finances, en présence du Premier ministre.

Les députés, qui avaient rejeté à la quasi-unanimité le texte en première lecture, repartiront de la version du Sénat et commenceront par examiner en priorité les articles relatifs aux collectivités.

Les mesures fiscales, au cœur des tensions entre la droite et les socialistes, seront de facto débattues plus tard, comme la surtaxe sur les bénéfices des entreprises que les socialistes veulent porter à huit milliards d'euros.

"A J-1 de l'examen, nous sommes encore loin d'un compromis. La droite républicaine reste accrochée à ses positions", souligne à l'AFP la négociatrice PS Estelle Mercier, à l'issue d'une réunion organisée par Bercy entre forces politiques, de LR aux socialistes, pour trouver des "convergences".

- Fébrilité -

L'exécutif continue d'afficher sa volonté d'aboutir à un accord pour faire voter le budget, alors même qu'un tel scénario semble impossible, les écologistes et les communistes ayant martelé leur opposition.

Ainsi le recours à l'article 49.3 de la Constitution semble quasi inéluctable pour doter la France d'un budget.

Plusieurs responsables, à l'image de l'ancien président socialiste François Hollande ou de l'ex‑Premier ministre LR Michel Barnier, pressent le gouvernement d'abréger les débats en recourant rapidement à cet outil qui lui permet de faire adopter un texte sans vote mais l'expose à une motion de censure.

Pour Sébastien Lecornu, c'est en effet prendre le risque d'être renversé. Mais aussi de se dédire puisqu'il s'était engagé à ne pas utiliser ce 49.3 en échange de la clémence des socialistes.

"Les étapes qui viennent seront importantes sur sa popularité, sur l'image qu'il renvoie", affirme à l'AFP une ministre.

Signe de fébrilité ? L'exécutif a agité vendredi la menace d'une nouvelle dissolution en cas de censure du gouvernement, faisant savoir qu'il se préparait à des législatives anticipées en même temps que les municipales en mars.

Sebastien Lecornu a peu à craindre de deux motions de censure du Rassemblement national et de La France insoumise, sur la question de l'accord de libre-échange Mercosur, depuis que les socialistes ont affiché leur intention de ne pas voter ces motions qui devraient être examinées mercredi.

- Faire trainer -

L'inquiétude est autre sur le budget.

Le rejet du texte la semaine dernière en commission a encore renforcé les interrogations.

Faut‑il laisser les débats se dérouler ou écourter sans tarder ? L'exécutif semble, pour l'heure, privilégier la première option.

Selon une ministre, le gouvernement choisira son moment pour actionner le 49.3 en fonction du "climat" ambiant plutôt que sur le fond du compromis, alors que la colère agricole persiste et que de nouveaux tracteurs sont attendus mardi matin à Paris.

Sébastien Lecornu "veut traîner le plus longtemps possible", confie à l'AFP l'un de ses proches. Recourir au 49.3 serait un "échec" pour lui, et "s'il l'utilise, c'est qu'il est allé jusqu'au bout ".

Un jeu délicat s’est instauré entre Sébastien Lecornu et le premier secrétaire du PS Olivier Faure qui a de nouveau refusé dimanche d’appeler explicitement à son utilisation.

Pour les socialistes, la question centrale demeure la version du texte que l'exécutif mettra sur la table, pour appuyer ou non sur le bouton censure.


Les tracteurs de retour à Paris pour exprimer la colère agricole

Des dizaines de tracteurs sont de nouveau entrés dans Paris à l'aube mardi, cette fois-ci aux couleurs de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs pour exiger des "actes concrets et immédiats" du gouvernement qui peine à faire face à la colère agricole. (AFP)
Des dizaines de tracteurs sont de nouveau entrés dans Paris à l'aube mardi, cette fois-ci aux couleurs de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs pour exiger des "actes concrets et immédiats" du gouvernement qui peine à faire face à la colère agricole. (AFP)
Short Url
  • Vers 06H45, les tracteurs étaient sur l'avenue des Champs-Elysées, a constaté une journaliste l'AFP
  • Leur parcours, avalisé par la préfecture de police de Paris les mènera ensuite à l'avenue George V et au pont de l'Alma avant un rassemblement qui doit se tenir quai d'Orsay. Certains ont même prévu matelas et duvets

PARIS: Des dizaines de tracteurs sont de nouveau entrés dans Paris à l'aube mardi, cette fois-ci aux couleurs de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs pour exiger des "actes concrets et immédiats" du gouvernement qui peine à faire face à la colère agricole.

Un premier convoi d'une quinzaine de tracteurs de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs sont entrés dans Paris mardi peu avant 06H00, a constaté une journaliste de l'AFP.

Ils ont vite été rejoints par des dizaines d'autres véhicules. Le mouvement ambitionne de faire débarquer plusieurs centaines de tracteurs dans Paris.

Arborant des drapeaux de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs, les tracteurs, entrés par Porte Dauphine et escortés par des camions de CRS, remontaient vers 06H15 l'avenue Foch en direction de l'Arc de Triomphe, en klaxonnant abondamment.

"Pas de pays sans paysan", "pas de paysan => pas d'alimentation", peut-on lire sur un panneau accroché à l'un des tracteurs.

Vers 06H45, les tracteurs étaient sur l'avenue des Champs-Elysées, a constaté une journaliste l'AFP.

Leur parcours, avalisé par la préfecture de police de Paris les mènera ensuite à l'avenue George V et au pont de l'Alma avant un rassemblement qui doit se tenir quai d'Orsay. Certains ont même prévu matelas et duvets pour prolonger la journée de mobilisation.

"Si on veut garder la souveraineté alimentaire, qu'on nous laisse exercer notre métier", a déclaré à l'AFP Fabrice Moulin, 52 ans, qui cultive des céréales dans l'Eure, à proximité des Yvelines.

"On n'est pas pour l'anarchie mais trop de règles tue les règles. Aujourd'hui, on ne vit plus de notre activité", a-t-il soutenu, évoquant le chapelet de mauvaises nouvelles pour l'agriculture : crise sanitaire liée à la dermatose nodulaire contagieuse (DNC), l'accroissement du coût des engrais, l'accord UE-Mercosur en passe d'être signé.

Pour Baptiste Zado, qui exploite une ferme en polyculture et élevage avec son père dans les Yvelines, en région parisienne, "on a besoin qu'on nous sécurise le marché français. L'élevage français doit passer avant l'élevage brésilien".

"On ne peut plus se serrer la ceinture", affirme ce membre des Jeunes Agriculteurs.

L'action a lieu à l'initiative de la FRSEA Grand bassin parisien, une entité englobant l'Ile-de-France et des départements de régions voisines, pour exiger des "actes concrets et immédiats" pour défendre la souveraineté alimentaire.

Cette étape intervient quelques jours à peine après les actions coup de poing de la Coordination rurale et de la Confédération paysanne.

"Colère légitime" 

À quelques jours de la signature de l'accord UE-Mercosur, samedi au Paraguay, les agriculteurs ont multiplié les actions, comme au Havre, premier port français de commerce, où des filtrages ont été mis en place, sans bloquer l'activité, toutefois: depuis ce weekend, des agriculteurs "contrôlent" les camions frigorifiques et vérifient la provenance des produits.

Ils ont découvert "des produits qui n'ont pas les mêmes normes de production" que les nôtres, avait précédemment déploré auprès de l'AFP Justin Lemaître, secrétaire général des Jeunes Agriculteurs en Seine-Maritime, réclamant "que l'importation respecte nos standards de production".

Pour les détracteurs du traité commercial avec les pays du Mercosur (Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay), cet accord va bousculer l'agriculture européenne avec des produits importés moins chers et pas forcément respectueux des normes de l'UE, faute de contrôles suffisants.

Les ports de Bayonne, La Rochelle, ont également été le théâtre de blocages de la part de divers syndicats agricoles, lesquels ont mobilisé devant les préfectures ou sur les routes à Metz, Pau, Périgueux, Poitiers, Dax et Limoges.

Cette nouvelle mobilisation, débutée en décembre dans le Doubs puis en Ariège en opposition à la gestion gouvernementale de la dermatose nodulaire contagieuse (DNC) bovine, s'était musclée la semaine dernière avec l'entrée de tracteurs dans Paris.

"La colère des agriculteurs est profonde et leurs revendications sont légitimes, et nous les entendons au plus haut niveau du gouvernement", a répondu lundi matin sur BFMTV la ministre de l'Agriculture Annie Genevard, après avoir annoncé vendredi des mesures en faveur des céréaliers, des viticulteurs ou encore des éleveurs, sans calmer la mobilisation.

Outre la France, des manifestations ont eu lieu en Italie, Pologne ou Irlande. La ratification du traité dépend encore d'un vote qui s'annonce serré au Parlement européen, pas avant février. Un grand rassemblement d'agriculteurs est prévu devant son siège strasbourgeois le 20 janvier.


Le Louvre fermé lundi à cause du mouvement de grève lancé mi-décembre

Le conflit social s'enlise au Louvre, de nouveau contraint de fermer ses portes lundi après la reconduction de la grève de ses agents, mobilisés depuis mi-décembre pour de meilleures conditions de travail, a appris l'AFP auprès du musée et des syndicats. (AFP)
Le conflit social s'enlise au Louvre, de nouveau contraint de fermer ses portes lundi après la reconduction de la grève de ses agents, mobilisés depuis mi-décembre pour de meilleures conditions de travail, a appris l'AFP auprès du musée et des syndicats. (AFP)
Short Url
  • Le 15 décembre, au premier jour de cette mobilisation, le musée le plus visité au monde avait déjà dû garder ses portes closes après le vote de ses personnels réunis en AG
  • Depuis, ce mouvement, l'un des plus importants dans l'histoire du musée, a contraint à plusieurs reprises le Louvre à n'ouvrir que partiellement ses espaces aux visiteurs, cantonnés au "parcours chefs d'oeuvre" incluant la Joconde et la Vénus de Milo

PARIS: Le conflit social s'enlise au Louvre, de nouveau contraint de fermer ses portes lundi après la reconduction de la grève de ses agents, mobilisés depuis mi-décembre pour de meilleures conditions de travail, a appris l'AFP auprès du musée et des syndicats.

Le 15 décembre, au premier jour de cette mobilisation, le musée le plus visité au monde avait déjà dû garder ses portes closes après le vote de ses personnels réunis en AG.

Depuis, ce mouvement, l'un des plus importants dans l'histoire du musée, a contraint à plusieurs reprises le Louvre à n'ouvrir que partiellement ses espaces aux visiteurs, cantonnés au "parcours chefs d'oeuvre" incluant la Joconde et la Vénus de Milo.

Après une pause pendant les fêtes, le mouvement avait repris le 5 janvier en même temps que les négociations avec le ministère de la Culture, en première ligne sur le sujet des rémunérations, un des principaux points de blocage.

Malgré des réunions en fin de semaine dernière, entre 300 et 350 agents ont reconduit lundi la grève faute d'avancées suffisantes également sur le sujet des conditions de travail, qui relève lui de la direction du Louvre, ont indiqué les syndicats.

"Chers visiteurs, en raison d'un mouvement social le musée du Louvre est exceptionnellement fermé ce jour", a fait savoir le musée dans un message publié sur son site internet.

"Il y a un problème de dialogue social et une grande défiance vis-à-vis de la direction", a estimé Valérie Baud, déléguée CFDT au Louvre. "Il y a clairement un blocage", a renchéri Gary Guillaud de la CGT.

Les syndicats, qui demandent également l'abandon de la hausse du prix d'entrée à partir de mercredi pour les étrangers extra-communautaires, doivent s'entretenir avec la présidente du Louvre Laurence des Cars en fin de matinée, a-t-on appris de sources concordantes.

Les agents sont notamment mobilisés pour protester contre les sous-effectifs, en particulier pour la surveillance des salles, et dénoncent la dégradation du bâtiment, mise en lumière par le vol spectaculaire de huit joyaux de la Couronne française le 19 octobre.