Assemblée: débats animés en vue autour de la lutte contre la bétonisation

La Première ministre française Elisabeth Borne (G) prononce un discours sur les mesures du plan "France Ruralités" aux côtés du secrétaire d'Etat à la Ruralité Dominique Faure (2e G), du ministre français de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires Christophe Bechu (2e D) et de la ministre déléguée aux Petites et Moyennes Entreprises, à l'Artisanat et au Tourisme Olivia Grégoire (D) à Saulge, dans le centre-ouest de la France, le 15 juin 2023. (Photo, AFP)
La Première ministre française Elisabeth Borne (G) prononce un discours sur les mesures du plan "France Ruralités" aux côtés du secrétaire d'Etat à la Ruralité Dominique Faure (2e G), du ministre français de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires Christophe Bechu (2e D) et de la ministre déléguée aux Petites et Moyennes Entreprises, à l'Artisanat et au Tourisme Olivia Grégoire (D) à Saulge, dans le centre-ouest de la France, le 15 juin 2023. (Photo, AFP)
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Publié le Jeudi 22 juin 2023

Assemblée: débats animés en vue autour de la lutte contre la bétonisation

  • Le texte, adopté mi-mars en première lecture par la chambre haute, a eu le feu vert des députés en commission, mais avec de nombreuses corrections
  • Sous l'impulsion du gouvernement notamment, inquiet d'une remise en cause du cap fixé par la loi Climat de 2021 pour une «zéro artificialisation nette des sols» (ZAN)

PARIS: Répondre à la grogne des élus locaux, sans affaiblir la lutte contre l'"artificialisation des sols": l'équation délicate promet de vifs débats à l'Assemblée nationale, qui doit examiner à partir de jeudi une proposition de loi issue du Sénat.

Le texte, adopté mi-mars en première lecture par la chambre haute, a eu le feu vert des députés en commission, mais avec de nombreuses corrections. Sous l'impulsion du gouvernement notamment, inquiet d'une remise en cause du cap fixé par la loi Climat de 2021 pour une "zéro artificialisation nette des sols" (ZAN).

Derrière cet acronyme, deux objectifs phares: réduire de moitié d'ici à 2031 le rythme de consommation d'espaces naturels et agricoles par rapport à la décennie précédente, puis, à l'horizon 2050, ne plus bétonner de sols à moins de "renaturer" des surfaces équivalentes.

Le principe est consensuel, les dégâts de l'artificialisation sur la biodiversité étant connus. Mais sa mise en oeuvre agite les élus locaux, inquiets de perdre des leviers pour le développement économique et la construction de logements, et craignant une "tutelle rampante" des régions.

La proposition de loi du Sénat, portée par Jean-Baptiste Blanc (LR) et Valérie Létard (centriste), a ainsi prévu des adaptations pour faciliter la tâche des maires. Un peu trop, selon le ministre de la Transition écologique Christophe Béchu, pour qui des lignes "rouge écarlate" ont été franchies.

«Crise du logement»

Plusieurs amendements du gouvernement et du camp présidentiel ont ainsi corrigé le tir la semaine passée en commission à l'Assemblée, avant l'arrivée du texte dans l'hémicycle.

Le coup d'envoi des débats, initialement prévu mercredi soir, a dû être décalé à jeudi matin, les députés ayant joué les prolongations pour l'examen d'un autre texte. Ils pourront se poursuivre jusqu'à vendredi soir, avant un vote solennel programmé le 27 juin.

"Nous sommes arrivés à une version proche de l'équilibre" en commission, se réjouit le député Renaissance Bastien Marchive, rapporteur du texte.

Les députés Les Républicains ne semblent pas du même avis. Une "motion de rejet" du texte a été déposée par l'un des leurs, et des centaines d'amendements émanent de leur groupe. "On a réussi avec ce ZAN à créer une crise du logement dans le monde rural", fustige leur chef de file Olivier Marleix.

Les LR veulent notamment rétablir des articles supprimés en commission. Comme celui qui rendait non contraignants les objectifs de réduction du rythme d'artificialisation fixés par les régions pour les communes. Ou un autre qui assouplissait la définition des surfaces "non artificialisées", y incluant des surfaces végétalisées à usage résidentiel, comme des pelouses.

Le gouvernement, qui estime comme les écologistes que la porte avait "été ouverte trop largement" à l'étalement urbain par ces mesures du Sénat, assure de son côté que ces points seront traités par des décrets en cours d'élaboration.

"La proximité des sénatoriales incite à relayer les inquiétudes des élus locaux", observe Christophe Béchu, pour qui l'objectif "est que mi-juillet nous ayons un dispositif d'application complet".

«Forfait national»

Parmi les points sensibles figurent les "projets d'ampleur nationale", que le Sénat avait prévu de ne pas comptabiliser dans les enveloppes de terrains "artificialisables" attribuées aux régions d'ici à 2031.

En commission, les députés ont maintenu ce principe d'un décompte séparé, visant à ne pas pénaliser les territoires d'accueil. Et ils ont créé un "forfait" de 15 000 hectares pour ces projets d'ampleur nationale.

Mais ils ont précisé que ce "forfait" serait soustrait de l'enveloppe de 125 000 hectares artificialisables fixée pour le pays, afin que l'objectif global pour 2031 demeure inchangé. Il resterait donc un solde de 110 000 hectares à ventiler entre les régions.

Un amendement du gouvernement a largement réduit en commission la liste des projets "nationaux" éligibles. En y incluant les projets estampillés "industrie verte", que Bercy souhaitait exempter des objectifs de ZAN.

Autre sujet de débat: le "droit à construire" des petites communes, pour qui le Sénat a voté une enveloppe d'un hectare de "surface minimale de développement communal".

Les députés ont maintenu cette "garantie" en commission, en précisant qu'elle serait réservée aux communes "peu" ou "très peu denses" en termes de peuplement et couvertes par un plan d'urbanisme intercommunal.

Les échanges seront suivis de près par les défenseurs de l'environnement, comme la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) qui souligne qu'"entre 20 000 à 30 000 hectares continuent d’être artificialisés chaque année en France, soit l'équivalent de trois fois la surface de Paris".


La ministre déléguée aux Armées se rend en Algérie pour commémorer la répression française de Sétif de 1945

Des personnes assistent à la reconstitution d'une scène lors d'une cérémonie commémorative en hommage aux victimes du « massacre de Sétif du 8 mai 1945 », dans la ville algérienne de Sétif, le 10 mai 2025. (AFP)
Des personnes assistent à la reconstitution d'une scène lors d'une cérémonie commémorative en hommage aux victimes du « massacre de Sétif du 8 mai 1945 », dans la ville algérienne de Sétif, le 10 mai 2025. (AFP)
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  • Le ministre français de l'Intérieur Laurent Nuñez avait déjà été reçu mi-février par le président Tebboune, lors d'un déplacement qui a permis d'amorcer un dégel des relations entre les deux pays, plongés dans une grave crise depuis l'été 2024
  • Après son arrivée au pouvoir en 2017, Emmanuel Macron avait tenté un rapprochement historique avec l'Algérie, notamment par une démarche sur la mémoire, mais depuis les tensions se sont accumulées

PARIS: La ministre déléguée aux Armées, Alice Rufo, se rend vendredi en Algérie à la demande d'Emmanuel Macron pour commémorer les massacres lors d'une répression française de manifestations pro-indépendantistes à Sétif le 8 mai 1945 et œuvrer à "restaurer un dialogue efficace", a annoncé l'Elysée.

"Cette démarche témoigne de la volonté du président de la République de traiter des relations entre la France et l'Algérie avec honnêteté, dans le respect de toutes les mémoires qui y sont liées", a indiqué l'Elysée dans un communiqué, alors que les tensions sont récurrentes et que la relance des liens peine à se concrétiser.

A cette occasion, selon l'Elysée, l'ambassadeur de France en Algérie, Stéphane Romatet, rappelé à Paris depuis avril 2025 sur fond de nouvelle brouille avec Alger, "accompagnera la ministre déléguée et reprendra ses activités", "avec une attention prioritaire au retour en France" de Christophe Gleizes.

Ce journaliste français, condamné à sept ans de prison en Algérie, y est détenu depuis près d'un an. Il a renoncé à son pourvoi en cassation, ouvrant la voie à une possible grâce du président algérien Abdelmadjid Tebboune, a annoncé sa famille mardi.

Le ministre français de l'Intérieur Laurent Nuñez avait déjà été reçu mi-février par le président Tebboune, lors d'un déplacement qui a permis d'amorcer un dégel des relations entre les deux pays, plongés dans une grave crise depuis l'été 2024.

Après son arrivée au pouvoir en 2017, Emmanuel Macron avait tenté un rapprochement historique avec l'Algérie, notamment par une démarche sur la mémoire, mais depuis les tensions se sont accumulées, et la stratégie du président français est vivement critiquée en France par la droite et l'extrême droite, qui défendent une ligne dure face au pouvoir algérien.

Vendredi, Alice Rufo "se rendra à Sétif pour y commémorer les événements tragiques qui y ont eu lieu le 8 mai 1945", a précisé la présidence française.

"Alors même que les Français célébraient leur libération, la répression des manifestations dans les villes de Sétif, Guelma et Kherrata durait plusieurs semaines et faisait des milliers de victimes. C'est la vérité de notre histoire et c'est l’honneur de la France de la regarder en face", a ajouté l'Elysée.

"La lucidité avec laquelle la France regarde l’histoire doit aujourd'hui permettre de nouer des relations confiantes et prometteuses pour l'avenir, dans l'intérêt même des peuples français et algérien", a insisté la présidence française. La ministre "sera reçue par les autorités algériennes", a ajouté l'Elysée, sans préciser lesquelles, et "évoquera les prochaines étapes de la consolidation de nos relations bilatérales".

Alice Rufo "leur dira l’appréciation du président de la République pour la reprise de notre coopération consulaire, sa volonté d'amplifier les résultats déjà obtenus et de restaurer un dialogue efficace, respectueux de l’intérêt national de chacun, dans notre intérêt commun", selon l'Elysée.

 


Tournée de Barrot dans le Golfe: fermeté et solidarité de la France avec ses partenaires régionaux

Le ministre français de l'Europe et des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot (à droite), accueille le ministre des Affaires étrangères de l'Arabie saoudite, le prince Faisal bin Farhan Al Saud, avant une réunion ministérielle consacrée à la mise en œuvre du plan de paix au Moyen-Orient, au Quai d'Orsay à Paris, le 9 octobre 2025. (AFP)
Le ministre français de l'Europe et des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot (à droite), accueille le ministre des Affaires étrangères de l'Arabie saoudite, le prince Faisal bin Farhan Al Saud, avant une réunion ministérielle consacrée à la mise en œuvre du plan de paix au Moyen-Orient, au Quai d'Orsay à Paris, le 9 octobre 2025. (AFP)
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  • La tournée du ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, dans le Golfe, menée dans un contexte de fortes tensions après les frappes iraniennes, s’inscrit dans une double logique de fermeté et de diplomatie
  • Répondant aux questions d’Arab News en français à son retour à Paris, Barrot a souligné que sa tournée visait à réaffirmer la solidarité de la France avec ses partenaires régionaux, tout en mettant en avant sa crédibilité sécuritaire

PARIS: La tournée du ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, dans le Golfe, menée dans un contexte de fortes tensions après les frappes iraniennes, s’inscrit dans une double logique de fermeté et de diplomatie.

Répondant aux questions d’Arab News en français à son retour à Paris, Barrot a souligné que sa tournée visait à réaffirmer la solidarité de la France avec ses partenaires régionaux, tout en mettant en avant sa crédibilité sécuritaire, illustrée par des actions concrètes de défense.

Dans le même temps, la France continue de plaider pour une désescalade et une solution politique durable, fondée sur la reprise du dialogue avec l’Iran et la stabilisation de l’ensemble du Moyen-Orient.

De la sécurité du Golfe à la situation critique du Liban, en passant par les tensions israélo-iraniennes et la question palestinienne, la tournée de Barrot souligne la volonté française de maintenir un rôle d’équilibre, entre engagement stratégique et recherche constante d’une issue diplomatique aux crises régionales.

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La tournée dans le Golfe que vous avez effectuée à Riyad, Mascate et Abou Dabi intervient après les bombardements iraniens qui ont visé la région. Quel message avez-vous porté aux quatre pays qu’englobe cette tournée ?

J’ai porté un message de solidarité auprès des pays du Golfe, qui ont tous été visés par des frappes iraniennes injustifiables, que la France a condamnées avec la plus grande fermeté.

La France a démontré qu’elle était un partenaire fiable et prévisible : nous avons, en légitime défense, abattu des drones dès les premières heures du conflit pour défendre l’espace aérien de nos alliés. La sécurité de nos partenaires régionaux est une priorité absolue. Ils savent pouvoir compter sur nous.

La France prône la désescalade, mais a-t-elle les moyens d’influencer les acteurs majeurs du conflit ?

Nous portons le même message depuis le début du conflit : la prolongation indéfinie des opérations militaires sans objectif précis comporte le risque d’un engrenage qui entraînerait la région dans une longue période d’instabilité, dont l’issue serait très incertaine et porterait atteinte aux pays de la région, aux intérêts européens et à l’économie mondiale.

Notre priorité est donc la désescalade et la recherche d’un règlement politique durable : c’est ce à quoi la France, aux côtés de ses partenaires, appelle. Il faut pérenniser le cessez-le-feu et faire en sorte que les négociations entre les États-Unis et l’Iran reprennent. Une paix durable dans la région n’est possible qu’à travers une solution politique pérenne au défi iranien, garantissant que l’Iran ne se dote jamais de l’arme nucléaire et répondant aux menaces posées par son programme balistique et ses activités de déstabilisation.

Entre Washington et Téhéran, la voix de la France est-elle encore audible ?

Nous ne sommes pas belligérants et ne souhaitons pas le devenir. Mais recul ne signifie pas inaction. Notre crédibilité repose sur la constance de nos positions, que nous défendons sans relâche auprès des différentes parties et qui sont validées par les évolutions en cours.

La France est l’un des rares pays à maintenir des contacts réguliers avec l’Iran et à ne pas avoir fermé son ambassade à Téhéran pendant la guerre. 

Jean-Noël Barrot

Nous échangeons régulièrement avec nos alliés américains à propos de cette guerre. Le président de la République échange régulièrement avec le président Trump au sujet de la crise iranienne. La menace à la sécurité internationale que fait peser l’Iran exige une réponse collective, comme cela a été le cas avec le JCPOA en 2015.

La France est l’un des rares pays à maintenir des contacts réguliers avec l’Iran et à ne pas avoir fermé son ambassade à Téhéran pendant la guerre. Le président de la République a échangé à de nombreuses reprises avec le président iranien et je m’entretiens très régulièrement avec mon homologue.

Considérez-vous cette tournée comme un succès diplomatique ?

Cette tournée a permis à la France de renforcer sa coordination avec ses partenaires régionaux, qui doivent être des acteurs centraux de la nouvelle architecture de sécurité régionale. Nous partageons des intérêts de sécurité avec nos partenaires du Golfe ; ce travail diplomatique est donc indispensable pour rapprocher nos positions et bâtir une paix durable dans la région. L’enjeu était aussi d’approfondir nos partenariats bilatéraux, dont la crise a montré à quel point ils sont essentiels pour notre sécurité et notre prospérité communes.


Le porte-avions français passe le canal de Suez, en route vers la région du Golfe

Le canal de Suez, photo d'illustration. (AFP)
Le canal de Suez, photo d'illustration. (AFP)
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  • Cette potentielle mission de sécurisation, qui ne pourrait être déclenchée qu'une fois que les hostilités auront cessé, se veut "neutre" et "bien distincte des belligérants" avait affirmé mi-avril le président français
  • Les "plus de 40 pays" qui y participent ont entamé une planification militaire à Londres, selon le ministère des Armées

PARIS: Le porte-avions français Charles-De-Gaulle et son escorte franchissent, mercredi, le canal de Suez pour se prépositionner dans la région du Golfe en cas de déclenchement d'une mission, promue par Londres et Paris, pour rétablir la navigation dans le détroit d'Ormuz, a annoncé le ministère des Armées.

"Le porte-avions Charles-De-Gaulle et ses escorteurs franchissent le canal de Suez mercredi 6 mai 2026, en route vers le sud de la mer Rouge", affirme le ministère dans un communiqué.

Cette décision vise "à réduire les délais de mise en œuvre de cette initiative dès que les circonstances le permettront", ajoute-il.

Le président français Emmanuel Macron et le Premier ministre britannique Keir Starmer sont à l'origine d'une initiative pour sécuriser la navigation dans le détroit, bloqué depuis le début du conflit opposant l'Iran aux Etats-Unis et à Israël le 28 février.

Cette potentielle mission de sécurisation, qui ne pourrait être déclenchée qu'une fois que les hostilités auront cessé, se veut "neutre" et "bien distincte des belligérants" avait affirmé mi-avril le président français.

Les "plus de 40 pays" qui y participent ont entamé une planification militaire à Londres, selon le ministère des Armées.

"Le mouvement du groupe aéronaval est distinct des opérations militaires initiées dans la région et complète le dispositif sécuritaire", a réaffirmé mercredi le ministère.

Sa présence à proximité du Golfe va permettre "d'évaluer l'environnement opérationnel régional par anticipation du déclenchement de l’initiative" et "d'offrir des options supplémentaires de sortie de crise pour renforcer la sécurité de la région", selon lui.

Le groupe aéronaval français doit également permettre d'"intégrer les moyens des pays qui veulent inscrire leur action dans un dispositif défensif et adapté, respectueux de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer", ajoute-t-il.

Le porte-avions, qui embarque une vingtaine d'avions de combat Rafale et est escorté de plusieurs frégates, a appareillé fin janvier de Toulon pour un déploiement dans l'Atlantique Nord.

Il a été redirigé le 3 mars vers la Méditerranée orientale, où il se trouvait depuis, pour défendre les intérêts français et les pays alliés frappés par la riposte iranienne aux attaques israélo-américaines.

Le blocage du détroit d'Ormuz a continué malgré un cessez-le-feu entré en vigueur le 8 avril. Washington a en retour imposé un blocus des ports iraniens puis lancé lundi l'opération Project Freedom ("Projet Liberté") pour permettre à des centaines de bateaux coincés dans le Golfe de franchir le détroit. Cette opération a été suspendue mercredi.