La CIJ ordonne à la Syrie de mettre fin à la torture

Une image extraite d'une vidéo mise en ligne sur YouTube le 21 septembre 2012 montrerait les forces gouvernementales syriennes torturant des civils syriens à un point de contrôle entre les villes de Hama et Salamiyah (Photo, AFP / YouTube).
Une image extraite d'une vidéo mise en ligne sur YouTube le 21 septembre 2012 montrerait les forces gouvernementales syriennes torturant des civils syriens à un point de contrôle entre les villes de Hama et Salamiyah (Photo, AFP / YouTube).
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Publié le Vendredi 17 novembre 2023

La CIJ ordonne à la Syrie de mettre fin à la torture

  • La décision de la Cour survient au lendemain de l'émission par la justice française d'un mandat d'arrêt international contre le président syrien Bachar al-Assad
  • En octobre, les juges de la CIJ, qui siège à La Haye, ont entendu des témoignages poignants de détenus syriens décrivant des viols collectifs, des mutilations et des punitions

LA HAYE: La plus haute juridiction de l'ONU a ordonné à la Syrie de mettre un terme à la torture et aux traitements cruels et dégradants, dans la première affaire devant la justice internationale sur les exactions du régime durant la guerre civile déclenchée en 2011.

"La République arabe syrienne doit (...) prendre toutes les mesures en son pouvoir afin de prévenir les actes de torture et autres actes constitutifs de peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants", a déclaré jeudi la Cour internationale de justice (CIJ).

La Cour a également affirmé que la Syrie, où des dizaines de milliers de personnes ont trouvé la mort pendant la guerre civile selon des enquêteurs, devait "prendre des mesures effectives pour prévenir la destruction et assurer la conservation de tous les éléments de preuve" liés aux faits de torture et autres "traitements cruels, inhumains ou dégradants".

La décision de la Cour survient au lendemain de l'émission par la justice française d'un mandat d'arrêt international contre le président syrien Bachar al-Assad, accusé de complicité de crimes contre l'humanité pour les attaques chimiques perpétrées en Syrie en 2013.

Le Canada et les Pays-Bas avaient appelé la CIJ à ordonner "de toute urgence" l'arrêt de la torture dans les prisons syriennes, arguant que "chaque jour compte" pour ceux qui croupissent toujours en détention. La torture en Syrie est "omniprésente et enracinée (...) et continue aujourd'hui", ont écrit le Canada et les Pays-Bas dans leur requête.

Dans un communiqué conjoint, les deux pays ont appelé le pays à "mettre en œuvre immédiatement ces mesures conservatoires afin d'éviter que son bilan en matière de violations des droits de la personne ne s'aggrave encore".

En octobre, les juges de la CIJ, qui siège à La Haye, ont entendu des témoignages poignants de détenus syriens décrivant des viols collectifs, des mutilations et des punitions consistant à contorsionner des personnes dans un pneu de voiture et à les battre.

Torture «omniprésente et enracinée»

La juridiction a été appelée à prononcer des "mesures provisoires", notamment qu'elle enjoigne Damas à mettre fin à la torture et à la détention arbitraire dans le pays, qu'elle ouvre les prisons aux inspecteurs extérieurs et informe les familles sur le sort de leurs proches.

La torture en Syrie est "omniprésente et enracinée (...) et continue aujourd'hui", ont écrit le Canada et les Pays-Bas dans leur requête à la CIJ.

Les victimes endurent "une douleur et des souffrances physiques et mentales inimaginables à la suite d'actes de torture, y compris (...) des violences sexuelles et basées sur le genre", ajoute le document.

"Des dizaines de milliers de personnes sont mortes, ou sont présumées mortes, des suites de la torture", ont ajouté les deux pays, citant un rapport du Conseil des droits de l'Homme de l'ONU.

Damas ne s'est pas présenté à des audiences en octobre et avait précédemment rejeté l'affaire comme "de la désinformation et des mensonges", et que les allégations "manquent du moindre degré de crédibilité".

"La vie et le bien-être des Syriens sont en jeu et nécessitent l'attention immédiate du tribunal", a déclaré René Lefeber, haut représentant des Pays-Bas, lors de l'audience du 10 octobre.

La Cour pénale internationale (CPI), qui siège également à La Haye, n'a pas été en mesure d'enquêter sur la Syrie car le pays n'a jamais ratifié le Statut de Rome, son traité fondateur.

Si des responsables syriens ont déjà fait l'objet d'actions en justice dans plusieurs pays, dont l'Allemagne et la France, c'est la première fois que la justice internationale est amenée à se prononcer sur les exactions du régime durant la guerre civile.

Si les jugements de la CIJ sont juridiquement contraignants, elle n'a aucun pouvoir pour les faire appliquer.


Le pape dans les pas de saint Augustin au 2e jour de sa visite en Algérie

Au deuxième jour de sa visite historique en Algérie, Léon XIV a quitté mardi Alger pour Annaba, sur les traces de saint Augustin, après une première séquence axée sur le dialogue interreligieux mais ternie par des critiques américaines contre les positions anti-guerre du pape. (AFP)
Au deuxième jour de sa visite historique en Algérie, Léon XIV a quitté mardi Alger pour Annaba, sur les traces de saint Augustin, après une première séquence axée sur le dialogue interreligieux mais ternie par des critiques américaines contre les positions anti-guerre du pape. (AFP)
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  • La veille, dans l'avion qui l'amenait en Algérie, le pape avait estimé que l'Eglise avait "le devoir moral de s'exprimer très clairement contre la guerre"
  • Soulignant ne pas avoir "peur" de l'administration Trump, il avait toutefois indiqué ne pas vouloir "entrer dans un débat" avec elle

ALGER: Au deuxième jour de sa visite historique en Algérie, Léon XIV a quitté mardi Alger pour Annaba, sur les traces de saint Augustin, après une première séquence axée sur le dialogue interreligieux mais ternie par des critiques américaines contre les positions anti-guerre du pape.

Le pontife américain est devenu lundi le tout premier pape à fouler le sol algérien, étape initiale d'une tournée dans quatre pays d'Afrique, en partie occultée par une diatribe de Donald Trump à son encontre.

Dans la nuit de lundi à mardi, le vice-président américain JD Vance, récemment converti au catholicisme, a appelé le Vatican à "s'en tenir aux questions morales" et à "laisser le président des Etats-Unis se charger de définir la politique publique américaine".

La veille, dans l'avion qui l'amenait en Algérie, le pape avait estimé que l'Eglise avait "le devoir moral de s'exprimer très clairement contre la guerre". Soulignant ne pas avoir "peur" de l'administration Trump, il avait toutefois indiqué ne pas vouloir "entrer dans un débat" avec elle.

Sur fond de guerre au Moyen-Orient, Donald Trump avait déclaré dimanche ne pas être "un grand fan" du pape, l'accusant de soutenir le programme d'armement nucléaire iranien et de s'être opposé à l'opération militaire américaine au Venezuela en janvier.

Les évêques italiens et américains ont apporté leur soutien au chef de l'Eglise catholique, tout comme la Première ministre italienne Giorgia Meloni, réputée proche de M. Trump, qui a jugé "inacceptables" ses déclarations.

Grand penseur 

A Annaba (est), l'antique Hippone, le chef de l'Eglise catholique vivra une étape à la dimension personnelle et spirituelle, dans les pas de saint Augustin (354-430).

Le grand penseur chrétien qui y fut évêque a légué son nom à l'ordre religieux dont est issu le pape américain, fondé au XIIIe siècle et aujourd'hui composé d'environ 3.000 membres à travers le monde prônant la charité et la vie communautaire.

Léon XIV visitera le site archéologique romain et une maison d'accueil pour personnes âgées démunies, majoritairement musulmanes, prises en charge par des religieuses catholiques.

L'islam sunnite est religion d'Etat en Algérie, où les catholiques représentent moins de 0,01 % des 47 millions d'habitants.

L'après-midi, devant environ 1.500 fidèles, il célèbrera une messe à la basilique Saint-Augustin, perchée sur une colline, en présence de religieux africains de différentes nationalités.

Lundi, accueilli avec les honneurs sous un ciel d'Alger inhabituellement pluvieux, Léon XIV a rendu hommage, devant le Monument des martyrs, aux victimes de la sanglante guerre d'indépendance contre la France (1954-1962).

La "paix qui permet d'envisager l'avenir avec un esprit réconcilié n'est possible que par le pardon", a-t-il déclaré, appelant à ne "pas ajouter du ressentiment au ressentiment, de génération en génération".

 "Vivante, dynamique et libre" 

Devant les plus hautes autorités dont le président Abdelmadjid Tebboune, Léon XIV a aussi invité les responsables du pays à "ne pas dominer" le peuple et à promouvoir "une société civile vivante, dynamique et libre".

Depuis l'élan du mouvement prodémocratie Hirak en 2019, qui réclamait des réformes profondes et plus de transparence, les autorités algériennes ont repris le contrôle de l'espace public, dénoncent des ONG de défense des droits humains.

L'après-midi, le pape a visité la Grande Mosquée, au plus haut minaret du monde (267 mètres), avant de se rendre à la basilique Notre-Dame d'Afrique, qui surplombe la baie d'Alger.

Là, il s'est recueilli dans la chapelle des 19 "martyrs d'Algérie", des prêtres et religieuses assassinés pendant la décennie noire de guerre civile (1992-2002) entre groupes islamistes et forces gouvernementales, qui a fait 200.000 morts selon un bilan officiel.

Le pape a rappelé que ces religieux étrangers, dont les sept moines de Tibhirine (à 100 km au sud d'Alger), avaient choisi de rester en Algérie malgré des attentats meurtriers.

Mercredi, le pape de 70 ans quittera Alger pour le Cameroun, suite d'un premier voyage africain qui le conduira également en Angola et en Guinée équatoriale jusqu'au 23 avril, un périple de 18.000 km à l'agenda très dense.

 


Premiers pourparlers entre le Liban et Israël à Washington, sans le Hezbollah

De la fumée s'élève derrière des palmiers et le logo « Golden Arches » de McDonald's, sur le site d'une frappe aérienne israélienne qui a visé la région d'Al-Hosh, près de la ville côtière libanaise de Tyr, le 14 avril 2026. (AFP)
De la fumée s'élève derrière des palmiers et le logo « Golden Arches » de McDonald's, sur le site d'une frappe aérienne israélienne qui a visé la région d'Al-Hosh, près de la ville côtière libanaise de Tyr, le 14 avril 2026. (AFP)
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  • Avant même la rencontre prévue à Washington, le chef de la formation libanaise, Naïm Qassem, a réclamé son "annulation", affirmant que de tels pourparlers étaient une "capitulation"
  • Depuis que le Liban a été entraîné début mars par le Hezbollah dans le conflit avec l'Iran, les bombardements israéliens ont fait plus de 2.000 morts -- dont les frappes meurtrières sans précédent du 8 avril -- et déplacé plus d'un million de personnes

WASHINGTON: Washington accueille mardi des pourparlers directs de paix, les premiers du genre depuis 1993, entre des représentants du Liban et d'Israël mais avec un grand absent, le Hezbollah, réduisant les perspectives d'accord.

Parallèlement, le blocus américain des ports d'Iran, jugé mardi "dangereux et irresponsable" par Pékin, se poursuit au lendemain de son entrée en vigueur après l'échec des discussions au Pakistan entre Washington et Téhéran sur un règlement du conflit.

La guerre, déclenchée le 28 février par une attaque israélo-américaine contre l'Iran, a embrasé le Moyen-Orient, déstabilisé l'économie mondiale et fait des milliers de morts, principalement en Iran et au Liban.

Après plus de cinq semaines de frappes des deux côtés, un fragile cessez-le-feu est en place depuis le 8 avril. Mais selon Israël et les Etats-Unis, il n'inclut pas le Liban, où les frappes israéliennes contre le Hezbollah pro-iranien continuent.

Avant même la rencontre prévue à Washington, le chef de la formation libanaise, Naïm Qassem, a réclamé son "annulation", affirmant que de tels pourparlers étaient une "capitulation".

Depuis que le Liban a été entraîné début mars par le Hezbollah dans le conflit avec l'Iran, les bombardements israéliens ont fait plus de 2.000 morts -- dont les frappes meurtrières sans précédent du 8 avril -- et déplacé plus d'un million de personnes.

La rencontre à Washington doit se dérouler en fin de matinée sous la médiation de Marco Rubio, aux côtés des ambassadeurs israélien et libanais à Washington, Yechiel Leiter et Nada Hamadeh Moawad, ainsi que l'ambassadeur des Etats-Unis au Liban, Nada Hamadeh Moawad.

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a posé deux conditions à ces pourparlers: le "désarmement du Hezbollah" et la recherche d'un "véritable accord de paix".

Selon un responsable du département d'Etat, parlant sous couvert d'anonymat, cette discussion a pour objectif "de garantir la sécurité à long terme de la frontière nord d'Israël et à soutenir la détermination du gouvernement libanais à rétablir sa pleine souveraineté sur son territoire et sa vie politique".

"Fatigués" 

Côté libanais, le président Joseph Aoun a dit espérer la conclusion d'un accord sur un cessez-le-feu au Liban, "dans le but d'entamer des négociations directes entre le Liban et Israël", techniquement en état de guerre depuis des décennies.

A Beyrouth, des Libanais, las des guerres successives d'Israël, mettent leurs espoirs dans ces discussions.

"Nous sommes pour (les négociations) si c'est dans l'intérêt du Liban, si cela résout les problèmes", dit à l'AFP Kamal Ayad, un réparateur de fenêtres de 49 ans. "Nous voulons la paix, pour nos enfants et notre avenir, nous sommes fatigués, nous avons vécu tant de guerres".

L'administration Trump insiste sur le désarmement du Hezbollah, regrettant que l'armée libanaise n'ait pas su ou pu le faire jusqu'à présent.

Mais Washington est entre deux feux, exigeant le respect de l'intégrité territoriale du Liban tout en défendant le droit d'Israël à se défendre.

Il va falloir "beaucoup d'imagination et d'optimisme pour penser" que le différend entre Israël et le Liban "puisse être résolu demain à Washington", souligne un ancien responsable israélien de la Défense. "Il sera très difficile de parvenir à un accord, et Israël va créer une zone tampon dans le nord, très similaire à celle que nous avons à Gaza", dit-il à l'AFP sous couvert d'anonymat.

Israël prévoit d'établir une "zone de sécurité" dans le sud du Liban, où les forces israéliennes ont pénétré pour éliminer selon eux la menace que le Hezbollah pose pour les habitants du nord d'Israël.

Le Hezbollah est entré le 2 mars dans la guerre au Moyen-Orient pour venger la mort du guide suprême iranien Ali Khamenei, tué au premier jour de l'offensive israélo-américaine contre l'Iran le 28 février.

Israël a riposté par des frappes aériennes meurtrières au Liban et une invasion dans le sud du pays.

"Dangereux et irresponsable" 

En Iran, le blocus maritime des Etats-Unis contre les ports iraniens dans le Golfe et en mer d'Oman est toujours en cours, suscitant une vive réaction de la Chine.

Pékin, qui dépend largement de l'Iran pour son approvisionnement pétrolier, a appelé au rétablissement d'une navigation "sans entraves" dans le détroit d'Ormuz, stratégique pour le commerce mondial, notamment des hydrocarbures, et verrouillé par Téhéran depuis le début de la guerre.

Le blocus américain "ne fera qu'exacerber les tensions, fragiliser un accord de cessez-le-feu déjà fragile et compromettre encore davantage la sécurité du passage dans le détroit", a regretté Guo Jiakun, un porte-parole du ministère chinois des Affaires étrangères, parlant d'un comportement "dangereux et irresponsable".

Le président américain Donald Trump avait menacé lundi de "destruction" tout "navire d'attaque rapide" iranien forçant le blocus. Téhéran, de son côté, dénonçant un acte "illégal" de "piraterie", a averti qu'il s'en prendrait aux ports de ses voisins du Golfe si "la sécurité des ports de la République islamique (...) était menacée".

 


Le Kurde Nizar Amedi élu président de l'Irak, Al-Maliki pressenti pour Premier ministre

Le Parlement irakien a élu samedi à la présidence du pays Nizar Amedi, qui doit à présent choisir un Premier ministre, dans un pays récemment entraîné dans la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
Le Parlement irakien a élu samedi à la présidence du pays Nizar Amedi, qui doit à présent choisir un Premier ministre, dans un pays récemment entraîné dans la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
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  • Nizar Amedi a prêté serment après avoir obtenu la majorité des voix des députés, selon une retransmission en direct du vote par la chaîne officielle Al-Iraqiya. Il succède Abdel Latif Rachid
  • Agé de 58 ans, il était le candidat de l'une des deux principales formations kurdes, le Parti de l’Union patriotique du Kurdistan

BAGDAD: Le Parlement irakien a élu samedi à la présidence du pays Nizar Amedi, qui doit à présent choisir un Premier ministre, dans un pays récemment entraîné dans la guerre au Moyen-Orient.

Conformément au système de partage du pouvoir en vigueur en Irak, la présidence de la République, un poste largement honorifique, est attribuée à un Kurde, la fonction de Premier ministre à un chiite et la présidence du Parlement à un sunnite.

Nizar Amedi a prêté serment après avoir obtenu la majorité des voix des députés, selon une retransmission en direct du vote par la chaîne officielle Al-Iraqiya. Il succède Abdel Latif Rachid.

Agé de 58 ans, il était le candidat de l'une des deux principales formations kurdes, le Parti de l’Union patriotique du Kurdistan.

M. Amedi a été ministre de l’Environnement entre 2022 et 2024 dans le gouvernement du Premier ministre sortant Mohammed Chia al-Soudani.

Il a également été conseiller des anciens présidents de la République, Jalal Talabani, Fouad Massoum et Barham Saleh.

Après les élections législatives de novembre, la date de l'élection du président avait été fixée à janvier mais avait été reportée deux fois en raison de désaccords politiques, reculant d'autant la nomination d'un Premier ministre.

Le président dispose désormais de 15 jours pour nommer un Premier ministre, qui devrait être Nouri al-Maliki.

Déjà deux fois consécutives à ce poste (entre 2006 et 2014), M. Maliki avait reçu en janvier l'appui de la principale alliance chiite du pays, le Cadre de coordination, qui détient la majorité au Parlement et a des liens avec Téhéran, pour redevenir Premier ministre.

Ce probable retour au pouvoir de M. Maliki avait suscité de vives inquiétudes à Washington.

M. Maliki avait dans un premier temps bénéficié du soutien américain après l'invasion de 2003 et la chute de Saddam Hussein, mais s'était brouillé avec Washington après s'être rapproché de l'Iran.

L'Irak a longtemps été un terrain de confrontation par procuration entre les Etats-Unis et l'Iran, les gouvernements successifs négociant un équilibre délicat entre ses deux partenaires, eux-même ennemis.

Les Etats-Unis et l'Iran ont entamé samedi à Islamabad des négociations pour tenter d'obtenir une trêve durable après plusieurs semaines de guerre au Moyen-Orient.

L'Irak a été happé par le conflit, des groupes pro-iraniens attaquant des intérêts américains dans le pays et ces mêmes groupes étant l'objet de frappes imputées aux Etats-Unis et à Israël.