Loi immigration: Les députés lancent les débats et font leurs premières retouches

Les députés ont lancé lundi l'examen en commission de l'épineux projet de loi sur l'immigration, que le camp présidentiel veut rééquilibrer après son durcissement au Sénat (Photo, AFP).
Les députés ont lancé lundi l'examen en commission de l'épineux projet de loi sur l'immigration, que le camp présidentiel veut rééquilibrer après son durcissement au Sénat (Photo, AFP).
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Publié le Mardi 28 novembre 2023

Loi immigration: Les députés lancent les débats et font leurs premières retouches

  • La droite a eu l'occasion de montrer des premiers signes de mécontentement, face à des corrections apportées par la commission des Lois à certains ajouts sénatoriaux
  • Des parlementaires issus de l'aile gauche du camp présidentiel et de la gauche ont rappelé de leur côté à quel point le Sénat avait "dévoyé" à leur yeux le projet initial du gouvernement

PARIS: Les députés ont lancé lundi l'examen en commission de l'épineux projet de loi sur l'immigration, que le camp présidentiel veut rééquilibrer après son durcissement au Sénat, mais sans trop braquer la droite pour ne pas compromettre ses chances d'adoption.

"Nous ne sommes pas très loin d'avoir la majorité", estime l'entourage du ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin, encouragé par la tribune la veille de 17 députés Les Républicains (LR), se disant prêts à voter le texte "si prévaut l'esprit" insufflé par la droite sénatoriale.

Mais dès cette première journée d'examen, commencée dans l'après-midi dans une ambiance tendue, la droite a eu l'occasion de montrer des premiers signes de mécontentement, face à des corrections apportées par la commission des Lois à certains ajouts sénatoriaux.

Un amendement du rapporteur général Florent Boudié, du groupe macroniste Renaissance, a ainsi rendu optionnelle la tenue de débats annuels sur des quotas d'immigration, que le Sénat avait introduite de manière obligatoire.

Surtout, ils sont revenus sur le principe voulu par le Sénat d'une fixation par le Parlement de ces quotas d'"étrangers admis à s'installer durablement en France", hors droit d'asile.

Un amendement l'a transformé en une obligation pour le gouvernement de présenter chaque année au Parlement, "pour les trois années à venir", des "objectifs chiffrés". Et d'expliquer les éventuels écarts avec les résultats enregistrés.

"Il n'y a plus de quotas!", a déploré la députée LR Annie Genevard. Plus tôt, le patron des LR Eric Ciotti était lui aussi monté au créneau, regrettant des modifications "profondes" de ce qu'ont souhaité les sénateurs.

La réécriture des mesures de durcissement par le Sénat des critères du regroupement familial ont aussi froissé la droite.

Un amendement du rapporteur Boudié a ainsi notamment supprimé le renforcement des conditions de séjour pour pouvoir en bénéficier. Il a en revanche maintenu la nécessité pour le demandeur de disposer d'une assurance maladie et de bénéficier de ressources régulières.

"Le compte n'y est pas", a jugé Mme Genevard.

«Charognards»

Des parlementaires issus de l'aile gauche du camp présidentiel et de la gauche ont rappelé de leur côté à quel point le Sénat avait "dévoyé" à leur yeux le projet initial du gouvernement.

Le "collectif progressiste" - regroupement d'une vingtaine de députés, de la majorité (Renaissance, Modem), socialistes et anciens socialistes aujourd'hui membres du groupe indépendant Liot - a ainsi insisté sur ses "lignes rouges" dans un communiqué.

Ils ont notamment exigé le rétablissement de l'Aide médicale d'Etat (AME), supprimée par le Sénat, ou encore insisté sur la nécessité de permettre aux demandeurs d'asile de travailler, deux mesures qui seront débattues dans les prochains jours.

Les débats ont parfois tourné à l'affrontement entre les députés de gauche et ceux du Rassemblement national (RN), les premiers accusant les seconds de développer des positions xénophobes voire racistes, les seconds les taxant en retour d'idéalisme et de laxisme.

L'objectif du RN, c'est "de pouvoir stigmatiser l'ensemble des étrangers pour tôt ou tard organiser leur traque", a lancé le député socialiste Hervé Saulignac, quand son collègue Insoumis Andy Kerbrat a qualifié les élus d'extrême droite de "charognards".

"Vous êtes responsables des morts en Méditerranée, parce que vous leur laissez croire que c'est l'eldorado" en France, a répliqué le député RN Thomas Ménagé.

«Compromis» sur les régularisations

Dans les prochains jours, l'une des mesures qui devraient cristalliser les débats est l'article 4 bis du Sénat (ex-article 3 du projet de loi), portant sur la régularisation des travailleurs sans papiers dans les métiers en tension, chère à la gauche et à une large partie du camp présidentiel.

Sur ce point de crispation, M. Boudié a déposé un amendement de "compromis": le dispositif ne sera ni une "procédure discrétionnaire" (à la seule main du préfet), ni "un droit automatique à la régularisation" (le préfet peut s'y opposer dans certaines conditions), détaille son exposé des motifs.

Une réécriture qui ne satisfait pas en l'état la droite, qui s'inquiète d'un "appel d'air".

Mais le gouvernement pourrait encore être ouvert à des modifications au cours de la navette parlementaire, comme l'instauration de quotas à 7.000 ou 8.000 régularisations, ou en tenant compte du taux de chômage des régions.

Les cadres de la droite à l'Assemblée affirment vouloir encore durcir le texte et martèlent la nécessité d'une révision constitutionnelle pour pouvoir déroger aux règles européennes en matière d'immigration.

Mais leur menace d'une motion de censure n'inquiète pas le ministère de l'Intérieur, au vu des divisions du groupe LR: le gouvernement est "assuré de ne pas tomber sur le texte immigration", estime Beauvau.


Le budget de l'Etat pour 2026 promulgué au Journal officiel

Le Premier ministre français Sébastien Lecornu (C) fait un geste en s’exprimant lors d’un débat sur les motions de censure contre le projet de loi de finances 2026, adopté sans vote après que le gouvernement a déclenché l’article 49.3 de la Constitution, à l’Assemblée nationale à Paris, le 2 février 2026. (AFP)
Le Premier ministre français Sébastien Lecornu (C) fait un geste en s’exprimant lors d’un débat sur les motions de censure contre le projet de loi de finances 2026, adopté sans vote après que le gouvernement a déclenché l’article 49.3 de la Constitution, à l’Assemblée nationale à Paris, le 2 février 2026. (AFP)
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  • Le budget 2026 de l’État a été promulgué après validation quasi totale par le Conseil constitutionnel, mettant fin à plus de quatre mois de tensions parlementaires et à la loi spéciale reconduisant provisoirement le budget 2025
  • Adopté après trois recours au 49.3 par le gouvernement de Sébastien Lecornu, il prévoit un déficit public ramené à 5% du PIB, une hausse de 6,5 milliards d’euros pour la défense et des ajustements fiscaux pour les entreprises

PARIS: Le budget de l'Etat pour 2026, dont la quasi-totalité a été validée jeudi par le Conseil constitutionnel, a été promulgué vendredi au Journal officiel, marquant le point final de plus de quatre mois de feuilleton parlementaire et de débats houleux.

Le texte avait été adopté définitivement par le Parlement le 2 février après le rejet des motions de censure consécutives à un ultime 49.3 utilisé par le gouvernement.

Cette promulgation met fin à la loi spéciale qui reconduisait temporairement le budget 2025 et avait été votée fin décembre faute d'accord parlementaire pour assurer la continuité de l’État.

C'est le deuxième budget de l'État consécutif adopté à la suite d'un difficile compromis, dans un paysage politique très fracturé depuis la dissolution de l'Assemblée nationale décidée par le président Emmanuel Macron en 2024.

Pour y parvenir, le Premier ministre Sébastien Lecornu a dû accepter d'importantes concessions en direction de la gauche et renier sa promesse de ne pas passer en force en engageant la responsabilité du gouvernement. Il aura finalement dégainé trois 49.3.

Ce budget adopté prévoit de réduire le déficit public à 5% du PIB en 2026, contre 5,4% en 2025. Il visait 4,7% dans sa copie initiale.

Côté impôts, le gouvernement a plaidé la stabilité du cadre fiscal, même si les entreprises peuvent regretter plusieurs hausses d'impôts par rapport à la version initiale.

Le budget entérine aussi des coupes sélectives dans les dépenses. Les crédits de la défense augmentent de 6,5 milliards, quand d'autres missions voient leur budget stagner voire diminuer, hors ministères régaliens.


Mort de Quentin: vers la fin des gardes à vue, appels au calme

Des personnes participent à une cérémonie d’hommage lors d’un rassemblement de soutien au militant d’extrême droite Quentin Deranque, à Nantes (ouest de la France), le 18 février 2026. (AFP)
Des personnes participent à une cérémonie d’hommage lors d’un rassemblement de soutien au militant d’extrême droite Quentin Deranque, à Nantes (ouest de la France), le 18 février 2026. (AFP)
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  • À Lyon, onze suspects liés à des mouvances d’ultragauche ont été placés en garde à vue dans l’enquête pour homicide volontaire après la mort de Quentin Deranque, 23 ans, frappé en marge d’une conférence de Rima Hassan
  • Le président Emmanuel Macron et les parents de la victime appellent au calme pour éviter un engrenage de violences

LYON: Des premières mises en examen sont attendues jeudi dans l'enquête sur la mort du jeune militant nationaliste Quentin Deranque, dont les parents, comme Emmanuel Macron, ont appelé au calme souhaitant éviter une "engrenage de la violence".

Le président "se préoccupe de la situation". Une "vive inquiétude" partagée par le maire écologiste de Lyon Grégory Doucet qui a demandé à la préfecture d'interdire une marche, prévue samedi, réclamant "Justice pour Quentin, tué par les antifas".

Le procureur de Lyon tiendra à 17H00 une conférence de presse au moment où se termineront les gardes à vue de onze suspects interpellés mardi soir et mercredi matin dans le cadre d'une enquête ouverte notamment pour "homicide volontaire".

Sept sont soupçonnés d'avoir joué un rôle direct dans les violences survenues il y a une semaine, les quatre autres le sont pour avoir tenté de les aider à se soustraire aux recherches.

La plupart sont liés à des mouvements d'ultragauche, selon une source proche de l'enquête. Figurent parmi eux deux collaborateurs parlementaires et un ancien stagiaire du député LFI Raphaël Arnault, fondateur du groupuscule La Jeune Garde Antifaciste, dissoute par décret en juin 2025 notamment pour des "violences".

Alors que la pression monte sur La France insoumise, notamment à droite et à l'extrême droite, le coordinateur du mouvement Manuel Bompard a martelé jeudi matin sur FranceInfo qu'il n'était "pas question" de suspendre ou d'exclure Raphaël Arnault du groupe LFI à l'Assemblée nationale, au motif notamment qu'il ne saurait être "tenu responsable des actes de ses salariés".

- "Conclusions" -

Quentin Deranque, 23 ans a été frappé le 12 février par plusieurs personnes encagoulées, en marge d'une conférence de l'eurodéputée LFI Rima Hassan à Sciences Po Lyon. Il était venu assurer la sécurité de militantes du collectif identitaire Némésis qui manifestait contre la venue de l'élue. Souffrant d'un grave traumatisme crânien, il est décédé samedi.

Devant les enquêteurs, Jacques-Elie Favrot, assistant parlementaire de Raphaël Arnault, "a reconnu (...) la commission de violences et sa présence sur les lieux" mais "a indiqué qu’il n’était pas l’auteur des coups qui ont provoqué le décès de M. Deranque", a dit à la presse son avocat, Me Bertrand Sayn.

La présidente de l'Assemblée Yaël Braun-Pivet a suspendu ses accès aux locaux du Palais Bourbon, tout comme un deuxième collaborateur de M. Arnault en garde à vue, Robin C. connu à l'assemblée sous le nom de Robin Michel, et qui est lui soupçonné d'avoir aidé un des auteurs principaux à se cacher.

Le ministre de la Justice Gérald Darmanin a appelé jeudi Raphaël Arnault à "tirer les conclusions (...) si jamais la justice trouve des indices graves et concordants qui touchent lui-même (ou) ses collaborateurs qu'il a embauchés". Et le patron de LR Bruno Retailleau a exigé sa démission de l'Assemblée nationale.

La veille, le président du RN Jordan Bardella a également réclamé sa démission et mené l'offensive contre le parti d'extrême gauche en visant tout particulièrement son leader Jean-Luc Mélenchon. Il a aussi prôné un "front commun", un "cordon sanitaire" pour un "tout sauf LFI" aux élections municipales de mars et la présidentielle de 2027.

- "Dans la retenue" -

Jeudi matin, l'entourage d'Emmanuel Macron en visite en Inde a assuré que le président "se préoccupait de la situation" et appelait à éviter "tout engrenage de la violence".

Sur RTL, leur avocat a assuré que les parents de Quentin appelaient "au calme et à la retenue" et dénonçaient "toute forme d'appel à la violence, toute forme de violence politique".

Ils ne participeront pas, si elle a lieu, à une marche en hommage à Quentin samedi à Lyon et "souhaitent que si des personnes veulent s'agréger à cette initiative, qu'elles le fassent dans le calme, dans la retenue et sans expression politique", a expliqué l'avocat.

Cette marche, à l'appel d'une amie de Quentin et d'une ex-porte-parole du mouvement anti-avortement Marche pour la vie, n'a pour l'heure été ni autorisée ni interdite par la préfecture, dont les services continuent d'"évaluer" les risques qu'elle pourrait poser "pour la sécurité des participants comme des habitants".

Les autorités s'intéressent notamment aux nombreux appels sur les réseaux sociaux de groupes qui pourraient se greffer ou même se "désolidariser" de la marche, a indiqué la préfecture à l'AFP. Ces appels proviennent de groupes d'ultradroite comme d'ultragauche, y compris de l'étranger.

Mais jeudi matin, le maire Grégory Doucet, a demandé de l'interdire "face au risque réel de débordements violents".


Anne-Claire Legendre: Une diplomate chevronnée à l’élégance maîtrisée à la présidence de l’IMA

À la croisée de la politique, de la culture et du dialogue des peuples, Anne-Claire Legendre semble avoir trouvé son lieu naturel — et l’Institut du monde arabe, peut-être, sa présidente idéale. (AFP)
À la croisée de la politique, de la culture et du dialogue des peuples, Anne-Claire Legendre semble avoir trouvé son lieu naturel — et l’Institut du monde arabe, peut-être, sa présidente idéale. (AFP)
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  • C’est elle, Anne-Claire Legendre, qui devient à 46 ans la première femme à diriger l’Institut du monde arabe (IMA), tête de pont reliant la France et les sociétés arabes contemporaines
  • Sa nomination n’est pas simplement un passage de relais institutionnel : elle marque un moment de bascule, presque un changement d’époque

PARIS: Silhouette longiligne rehaussée par des talons aiguilles, regard clair, élégance sobre et intelligence affûtée : en plus d’être une diplomate chevronnée, exigeante, cultivée et résolument tournée vers le dialogue.

C’est elle, Anne-Claire Legendre, qui devient à 46 ans la première femme à diriger l’Institut du monde arabe (IMA), tête de pont reliant la France et les sociétés arabes contemporaines. Sa nomination n’est pas simplement un passage de relais institutionnel : elle marque un moment de bascule, presque un changement d’époque.

Elle succède à Jack Lang, figure flamboyante de la vie culturelle française, qui aura présidé l’institution pendant près de treize ans. Avec Legendre, le style change, laissant percevoir moins d’éclat médiatique, davantage de rigueur stratégique et plus de méthode.

Le monde arabe, Legendre ne l’a pas étudié à distance : elle l’a vécu, arpenté, observé, analysé dans ses tensions comme dans ses espérances. Sa carrière commence à l’ambassade de France au Yémen, immersion fondatrice dans une région dont elle deviendra l’une des meilleures spécialistes françaises. Très vite, elle se distingue par une compréhension fine des équilibres politiques et humains. À la mission permanente de la France auprès de l’ONU à New York, elle travaille sur les dossiers les plus sensibles du Moyen-Orient au Conseil de sécurité.

Première femme consule générale de France à New York, ambassadrice au Koweït, puis porte-parole du Quai d’Orsay, elle devient finalement l’une des conseillères les plus influentes du président Emmanuel Macron pour l’Afrique du Nord et le Moyen-Orient.

Dans les cercles diplomatiques, on la décrit comme celle qu’on envoie quand la situation se complique : les dossiers brûlants ne la rebutent pas, ils la stimulent, et elle les travaille avec passion et acharnement. Elle tente ainsi de réchauffer les relations franco-algériennes lors d’une mission auprès du président Abdelmadjid Tebboune ; elle œuvre pour la désescalade au Liban et suit avec une attention minutieuse les évolutions du dossier israélo-palestinien. Certains diplomates lui attribuent même un rôle déterminant dans la décision française de reconnaître l’État palestinien en 2025, qui a constitué un tournant diplomatique majeur.

Ce qui frappe chez elle n’est pas seulement la compétence, mais la persévérance : elle travaille dans la durée, patiemment, presque obstinément. Sa désignation à la tête de l’Institut du monde arabe intervient à un moment charnière, puisque l’institution approche de son quarantième anniversaire et doit se réinventer pour continuer à peser dans le paysage culturel et diplomatique.

Une ambitieuse feuille de route

Le ministre des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot a fixé une feuille de route ambitieuse : moderniser la gouvernance de l’IMA, restaurer l’équilibre financier, renforcer les règles de déontologie et surtout faire rayonner l’institut bien au-delà de ses murs. Une mission immense, mais qui semble taillée pour le tempérament de Legendre, qui a fait ses preuves dans l’art de structurer, clarifier, stabiliser, puis projeter.

Son élection a d’ailleurs fait l’unanimité au sein du conseil d’administration, où siègent représentants français et ambassadeurs des pays de la Ligue arabe, ainsi que des personnalités économiques. Rarement une nomination aura suscité un tel consensus. Cependant, réduire Legendre à une technicienne de la diplomatie serait une erreur, car sa formation intellectuelle dit autre chose.

Diplômée de l’Institut d’études politiques de Paris, arabisante formée à l’INALCO, également diplômée en lettres modernes de l’Université Sorbonne-Nouvelle, elle appartient à cette tradition française où la culture nourrit l’action publique.

Et puis, il y a cette facette plus intime, presque secrète, dévoilée par un texte publié par la radio France Culture, qui révèle une plume sensible, habitée par la mémoire et la réparation des blessures collectives. Dans ce poème, Legendre évoque les morts qu’il faut nommer, les fractures qu’il faut recoudre, la lumière qu’il faut rallumer dans les zones sombres de l’histoire : un thème poignant au cœur de l’actualité du monde.

Sa présidence s’ouvre pour trois ans, soit une période décisive pour transformer l’Institut du monde arabe en un acteur encore plus central du dialogue entre la France, l’Europe et les sociétés arabes. Elle devra moderniser, réorganiser, assainir. Mais surtout, elle devra incarner. Car l’atout majeur de Legendre réside peut-être là : une autorité sans dureté, une rigueur sans rigidité, une élégance qui n’est jamais superficielle.

À la croisée de la politique, de la culture et du dialogue des peuples, elle semble avoir trouvé son lieu naturel — et l’Institut du monde arabe, peut-être, sa présidente idéale.