France: Eric Dupond-Moretti relaxé après un procès inédit

Le ministre français de la Justice Eric Dupond-Moretti quitte le palais de justice de Paris après l'audience d'ouverture de son procès (Photo, AFP).
Le ministre français de la Justice Eric Dupond-Moretti quitte le palais de justice de Paris après l'audience d'ouverture de son procès (Photo, AFP).
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Publié le Jeudi 30 novembre 2023

France: Eric Dupond-Moretti relaxé après un procès inédit

  • Les juges de la CJR, seule juridiction habilitée à juger les faits commis par un membre du gouvernement, n'ont pas suivi les réquisitions de l'accusation d'une condamnation, qui aurait entraîné le départ de ses fonctions de l'ancienne star du barreau
  • L'affaire Dupond-Moretti débute fin juin 2020, en marge d'une affaire de corruption visant l'ancien président Nicolas Sarkozy

PARIS: Après un procès inédit en France, le ministre de la Justice, Eric Dupond-Moretti, a été relaxé mercredi dans une affaire de conflits d'intérêts, une décision qui éclaircit son horizon politique.

Les juges de la Cour de justice de la République (CJR), seule juridiction pouvant juger les faits commis par un membre du gouvernement, ont déclaré cet ancien avocat vedette "non coupable", rejetant les réquisitions de l'accusation d'une condamnation.

"Le garde des Sceaux va pouvoir continuer à mener son action au sein de l’équipe gouvernementale, au service des Français. Je m’en réjouis", a réagi sur X la Première ministre Elisabeth Borne.

Le ministre a dit mercredi soir son "soulagement" et répété vouloir désormais "tourner la page".

"C'était quelque chose de douloureux et je veux reprendre le cours ordinaire de mon travail", a déclaré le Garde des Sceaux au journal télévisé de la chaîne France 2.

"C'est ce que le droit dictait. C'est évidemment une satisfaction, une émotion énorme", a déclaré pour la défense du ministre Me Jacqueline Laffont.

L'accusation avait réclamé un an de prison avec sursis à l'encontre du ministre, soupçonné d'avoir profité de son poste pour régler ses comptes avec quatre magistrats qu'il avait critiqués du temps où il était avocat.

"Le ministère public étudie en détail la décision pour décider si un pourvoi en cassation sera formé", a indiqué une source proche du dossier.

La Cour a considéré que le ministre n'avait pas "la conscience suffisante" de "s'exposer" à la commission de l'infraction.

"A aucun moment", il "n'avait exprimé (...) une animosité, un mépris ou un désir de vengeance" envers les quatre magistrats, a déclaré le président de la CJR Dominique Pauthe.

Nommé au gouvernement à la surprise générale à l'été 2020, l'ex-pénaliste de 62 ans, personnalité éruptive et clivante, a toujours clamé son innocence dans cette affaire déclenchée par une plainte sans précédent de syndicats de magistrats à la fin 2020.

La "démission" dans la balance

Pendant le procès, le premier en France d'un ministre de la Justice en exercice, ses avocats avaient martelé qu'il n'était "coupable de rien", soutenant qu'une condamnation, même "la plus basse", entraînerait sa "démission".

Les députés Insoumis de l'opposition de gauche radicale ont appelé à supprimer la CJR - composée de trois magistrats professionnels et de 12 parlementaires de tous bords - longtemps accusée de faire preuve de clémence.

Le président Emmanuel Macron a toujours maintenu sa confiance en son ministre, qu'il a reçu après l'annonce de la relaxe, malgré l'émoi suscité par cette affaire dans la magistrature.

Sur ce dossier comme dans d'autres, le chef de l'Etat a refusé d'appliquer une règle non-écrite longtemps observée en France selon laquelle un ministre inculpé devait quitter ses fonctions.

En 2021, ce n'est qu'après sa condamnation à six mois de prison avec sursis que le ministre délégué aux Petites et moyennes entreprises Alain Griset avait dû démissionner.

Invoquant une "règle claire", Mme Borne avait exclu le maintien du ministre de la Justice en fonctions en cas de condamnation.

Poids-lourd du gouvernement, en première ligne face à l'extrême droite, M. Dupond-Moretti a obtenu des hausses sans précédent du budget de la Justice, affligé en France d'une sous-dotation chronique.

Décideur

Un autre ministre, du Travail, Olivier Dussopt, est jugé à Paris pour une affaire de favoritisme remontant à son mandat de maire.

Le parquet a requis mercredi 10 mois d'emprisonnement avec sursis et 15.000 euros d'amende à son encontre.

L'affaire Dupond-Moretti avait débuté fin juin 2020, en marge d'une affaire de corruption visant l'ancien président Nicolas Sarkozy.

L'hebdomadaire Le Point révèle que des magistrats du Parquet national financier (PNF) ont fait éplucher des factures téléphoniques de plusieurs avocats, dont Eric Dupond-Moretti, pour débusquer une éventuelle taupe qui aurait informé M. Sarkozy qu'il était sur écoute.

Eric Dupond-Moretti, alors l'un des avocats les plus connus de France, dénonce une "enquête barbouzarde".

Une fois au gouvernement, il ordonne une enquête administrative contre trois magistrats du PNF après réception d'un rapport commandé par sa prédécesseure.

Dans une autre affaire, il décide d'ouvrir une enquête contre un quatrième magistrat, ex-juge détaché à Monaco, contre lequel il avait porté plainte au nom d'un client pour violation du secret de l'instruction.

Le ministre "qui savait mieux que quiconque les conflits d'intérêts qu'il pouvait avoir avec les magistrats concernés" aurait dû s'abstenir d'être "décideur", a conclu l'enquête.


Les pesticides, le dossier empoisonné de l'agriculture française

Un agriculteur pulvérise des produits phytosanitaires (herbicides, fongicides, insecticides) dans un champ à Meteren le 7 août 2017. (Photo Philippe Huguen AFP)
Un agriculteur pulvérise des produits phytosanitaires (herbicides, fongicides, insecticides) dans un champ à Meteren le 7 août 2017. (Photo Philippe Huguen AFP)
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  • Les pesticides restent considérés comme un «moyen de production» par une majorité d'agriculteurs qui refusent de s'en passer «sans solution alternative»
  • «Quand on utilise massivement des pesticides, on génère des résistances. Donc, de toute façon, les pesticides vont perdre leur efficacité», explique Christian Huyghe, directeur scientifique à l'Inrae

PARIS : La France, première puissance agricole européenne, a du mal à s'en passer: les pesticides restent considérés comme un «moyen de production» par une majorité d'agriculteurs qui refusent de s'en passer «sans solution alternative» alors que leurs usages sont censés considérablement diminuer d'ici 2030.Trois jours avant le Salon de l'agriculture et à la grande satisfaction du syndicat majoritaire FNSEA, le Premier ministre Gabriel Attal a annoncé l'abandon du Nodu, indicateur de référence pour mesurer la réduction d'usage de ces substances, au profit d'un indice européen, au grand dam des ONG environnementales.

Où se situe la France?

Dans le monde, l'usage de pesticides ne cesse d'augmenter depuis 1990. En Europe, il a augmenté de moins de 1% par rapport à 1990, quand il bondissait de 191% sur le continent américain. En France, il a augmenté de 7% en 2021, mais diminué de 29% par rapport à 1990, selon l'agence onusienne FAO.

«La France se classe depuis longtemps dans la moyenne des pays de l'UE en ce qui concerne les quantités de substances actives utilisées ramenées à l'hectare» avec 3,7 kilogrammes par hectare en 2021, derrière les Pays-Bas, premier consommateur européen (10,9 kg/ha), et l'Allemagne (4,1 kg/ha), selon un rapport parlementaire.

Du «progrès» au «poison»

Après la Seconde Guerre mondiale, les pesticides apparaissent comme un «progrès» qui a permis de tourner la page des grandes crises du XIXe siècle comme le mildiou de la pomme de terre en Irlande, responsable de la Grande Famine.

Les rendements, qui se sont envolés jusqu'à la fin des années 90, puis ont stagné, pourraient se réduire sous l'effet des crises climatiques.

«Quand on utilise massivement des pesticides, on génère des résistances. Donc, de toute façon, les pesticides vont perdre leur efficacité», explique Christian Huyghe, directeur scientifique à l'Inrae.

Après le Grenelle de l'Environnement, la France fixe en 2008 un objectif de réduction de 50% de l'usage des pesticides de synthèse en dix ans. Les deux plans successifs mis en œuvre, Ecophyto 1 et 2, se sont soldés par des échecs.

Mais une dynamique est lancée. En 2014, des produits phytopharmaceutiques sont interdits dans les jardins et espaces publics.

L'année suivante est confiée à l'agence sanitaire Anses, outre sa mission de contrôle, la charge de l'autorisation de mise sur le marché des pesticides. Depuis, la grande majorité des

molécules les plus toxiques (CMR1 et 2), qualifiées de «poison» par les ONG environnementales, ont été retirées.

Logiques contraires

Le plan français Ecophyto 2030 maintient l'objectif de réduction de moitié des usages (par rapport à la période 2015-17), mais veut aussi préserver la compétitivité en cherchant des solutions alternatives à 75 molécules — représentant près de 80% des volumes vendus en France, selon l'Inrae — qui sont les plus exposées à un risque de retrait du marché dans les 5-7 prochaines années.

Mais les céréaliers contestent ce plan, qui selon eux ne reflète pas les efforts de réduction déjà consentis, de «-46% en 20 ans». «A partir du moment où on remplace un produit efficace, mais considéré comme nocif, par un produit moins efficace, on est obligé de le passer plus souvent dans les champs», affirme Éric Thirouin, représentant des producteurs de blé.

Pour le chercheur de l'Inrae, il faut sortir de cette «logique par substitution».

«Par exemple, est-ce qu'on peut faire en sorte demain de ne désherber que la moitié d'une surface, d'avoir une combinaison entre baisse des phytos et désherbage mécanique», ce qui permettrait de «ralentir le processus d'émergence de résistance?», propose-t-il.

«Distorsions de concurrence»

Pour les syndicats majoritaires, ces changements, «pas du tout simples», se solderaient par une chute de la production et une destruction des filières.

Ils se réjouissent du renouvellement de l'herbicide controversé glyphosate, de l'échec du projet législatif européen sur les pesticides cet automne, et ont salué un vote du Parlement européen début février pour ouvrir la voie aux nouvelles techniques d'édition du génome (NGT), qualifiés de «nouveaux OGM» par leurs détracteurs.

Mais ils dénoncent toujours des «distorsions énormes de concurrence» au sein de l'UE, jugeant que la France est allée seule plus loin et trop vite.

Daniel Sauvaitre, de l'interprofession des fruits et légumes, a ainsi «une très grande crainte pour la production de pommes, avec la fin annoncée pour 2026 du Movento, qui permet de contrôler le puceron cendré»: «nos voisins peuvent utiliser d'autres molécules autorisées en Europe mais pas nous, car la France les a interdites».

Les betteraviers français, privés de l'insecticide néonicotinoïde acétamipride, qui reste utilisé en Allemagne, ont réclamé sa réautorisation. Pas question de «revenir en arrière», a toutefois tranché début février le ministre de l'Agriculture Marc Fesneau.


Des milliers de personnes manifestent en France pour l'Ukraine

Un participant agite le drapeau ukrainien lors d'un rassemblement pour l'Ukraine à l'occasion du deuxième anniversaire de l'invasion russe, à Paris, le 24 février 2024 (Photo, AFP).
Un participant agite le drapeau ukrainien lors d'un rassemblement pour l'Ukraine à l'occasion du deuxième anniversaire de l'invasion russe, à Paris, le 24 février 2024 (Photo, AFP).
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  • A Paris et dans une dizaine d'autres villes françaises, des Ukrainiens, des Français, souvent enroulés dans le drapeau jaune et bleu de l'Ukraine, se sont rassemblés pour dire leur solidarité
  • Parmi les manifestants, quelques opposants russes de l'association Russie Libertés, et des élus, comme le sénateur écologiste Yannick Jadot

PARIS: Des milliers de personnes ont manifesté samedi en France pour marquer leur soutien à l'Ukraine, deux ans après l'invasion du pays par les troupes de Moscou, ont constaté des journalistes de l'AFP.

A Paris et dans une dizaine d'autres villes françaises, des Ukrainiens, des Français, souvent enroulés dans le drapeau jaune et bleu de l'Ukraine, se sont rassemblés pour dire leur solidarité mais aussi leur inquiétude au moment où les forces de Kiev, en manque d'armes et de munitions, sont dans une position très difficile face aux troupes russes.

Dans la capitale, quelques milliers de personnes ont marché entre les places de la République et de la Bastille, dans un calme imposant, parfois rompu par des "Poutine assassin !" "Russie hors d'Ukraine !".

Parmi les manifestants, quelques opposants russes de l'association Russie Libertés, et des élus, comme le sénateur écologiste Yannick Jadot.

A Marseille (sud-est), ville jumelée avec le grand port ukrainien d'Odessa, entre 150 et 200 personnes, dans un flot de drapeaux ukrainiens, se sont rassemblées devant l'hôtel de ville et ont observé une minute de silence en mémoire des Ukrainiens morts à la guerre.

"C'est une guerre épouvantable. Poutine est en lien avec toutes sortes de dictateurs et fait grimper les fascismes, c'est pourquoi il est normal de soutenir l'Ukraine", a témoigné à l'AFP Nina Navarro, 65 ans.

A Nice (sud-est) 500 personnes ont défilé sur la promenade des Anglais, selon l’Association franco-ukrainienne de la Côte d’Azur (Afuca).

"Il ne faut pas le dire mais nous sommes épuisés. Cela fait deux ans que l’Ukraine paye très très cher. Nous, on a fait nos preuves, maintenant il faut que l’Europe ouvre les yeux et comprenne que cela ne sert à rien de chercher un compromis avec Poutine", a expliqué à l’AFP Irina Bourdelles, la présidente de l’Afuca.

A Toulouse (sud-ouest), environ 200 personnes se sont rassemblées devant une statue du célèbre poète ukrainien Taras Chevtchenko.

"Qu'on se retrouve tous ensemble, dans une sorte de communion, ça nous aide", a confié à l'AFP Savin Oleg, un Franco-Ukrainien de 51 ans installé en France depuis près de 30 ans.

A Bordeaux, plusieurs centaines de manifestants ont défilé sous les slogans "aider l’Ukraine" et "armer l’Ukraine".

Dans l'est, à Strasbourg, au moins 300 personnes se sont rassemblées devant le consulat de Russie, brandissant des drapeaux ukrainiens et européens.

Une petite dizaine d'enfants sont allés déposer des peluches maculées de rouge devant le consulat, pendant que les manifestants scandaient "Poutine terroriste !", "Arrêtez la guerre !" ou encore "Armez l'Ukraine !"

A Rouen (ouest) environ 500 personnes se sont rassemblées devant l'hôtel de ville et une gerbe de fleurs a été déposée en l'honneur des morts ukrainiens.

"L'Ukraine défend sa souveraineté mais aussi des valeurs, un idéal qui sont ceux de l'Europe. Oui, l'Europe est en guerre. Nous ne pouvons pas rester spectateurs de ce combat", a déclaré le maire de la ville, Nicolas Mayer-Rossignol.

Ils étaient quelques centaines à manifester à Brest, Rennes ou Vannes, dans l'ouest.

"Poutine ne gagnera pas, l’Ukraine vaincra", a lancé pour sa part la maire de Lille (nord) Martine Aubry, lors d’un rassemblement, avant d'appeler la France à "augmenter fortement son aide à l'Ukraine".


«On est là pour se causer»: Macron débat finalement avec des agriculteurs

Emmanuel Macron regarde une vache lors de sa visite au 60e Salon international de l'agriculture, à Paris, le 24 février 2024 (Photo, AFP).
Emmanuel Macron regarde une vache lors de sa visite au 60e Salon international de l'agriculture, à Paris, le 24 février 2024 (Photo, AFP).
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  • Macron a rencontré samedi matin, au cours d'un échange improvisé, des agriculteurs et des représentants des différentes organisations syndicales au Salon de la profession, en mettant en avant son envie de «dialogue»
  • Le président a recueilli les doléances des agriculteurs regroupés autour de lui, chacun portant un signe distinctif de son organisation syndicale: bonnets jaunes, casquettes vertes ou rouges

PARIS: Le débat aura finalement bien eu lieu: malgré les vives tensions à son arrivée, Emmanuel Macron a rencontré samedi matin, au cours d'un échange improvisé, des agriculteurs et des représentants des différentes organisations syndicales au Salon de la profession, en mettant en avant son envie de "dialogue".

Pendant deux heures, accoudé sur une table mange-debout, veste de costume tombée, le président a recueilli les doléances des agriculteurs regroupés autour de lui, chacun portant un signe distinctif de son organisation syndicale: bonnets jaunes, casquettes vertes ou rouges.

"Je veux bien parler à tout le monde, simplement tout le monde siffle (...) on est là pour se causer", a lancé le chef de l'Etat, entouré de ses ministres Marc Fesneau et Agnès Pannier-Runacher.

Notant les questions sur une feuille de papier, tentant parfois difficilement de répondre entre les éclats de voix et protestations, le président a notamment été interpellé pêle-mêle sur les conséquences de la guerre en Ukraine, la simplification administrative, l'écologie vécue comme "punitive" par certains agriculteurs ou encore la rémunération des agriculteurs.

"Il y a des excès sur l'Ukraine. Il y a des milliardaires, j'ai été le premier à le dénoncer. Le milliardaire du poulet, qui est-ce qui a été le premier à en parler pour taper dessus à Bruxelles?", a mis en avant le chef de l'Etat, en référence à la suspension des droits de douanes pour les importations d'Ukraine qui ont notamment profité à un industriel.

"C'est la maison qui rend fou dans Les Douze Travaux d'Astérix", l'a interpellé un néo-agriculteur, ancien commercial en informatique, à propos des "huit organismes" auxquels il doit "envoyer des papiers similaires".

"C'est ubuesque, l'installation on doit simplifier", a convenu Emmanuel Macron.

L'un des interlocuteurs du président a notamment souhaité aborder le thème du suicide, précisant avoir lui-même "failli passer à l'acte" au mois d'août.

«C'est moche»

Le chef de l'Etat voulait tenter de calmer la colère qui s'est exprimée plus tôt dans la matinée au parc des expositions de la porte de Versailles. Mais aussi parvenir à tenir un débat, après avoir annulé le grand échange, un temps espéré, et qui constitue sa recette habituelle par gros temps pour déminer les crises.

Ce débat avait été abandonné après la colère suscitée chez les syndicats agricoles par l'invitation du collectif écologiste Les Soulèvements de la terre.

"Je suis en train de vous dire que le boulot est fait sur le terrain, on a repris les copies, on est en train de faire toute la simplification", a-t-il déclaré devant des représentants de trois syndicats, FNSEA, Jeunes agriculteurs et Coordination rurale, notamment.

"Je préfère toujours le dialogue à la confrontation (...) La confrontation, ça ne produit rien", a asséné le chef de l'Etat. Ajoutant: "il faut que le salon se passe bien parce que pour vos collègues, c'est parfois des mois, voire des années de boulot. Ils sont montés avec leurs bêtes, avec leur travail pour le montrer".

Cédant au tutoiement au fur et à mesure que l'heure tournait, parlant parfois avec un langage familier et demandant à ce qu'on lui "fasse confiance", Emmanuel Macron a également appelé à un peu d'optimisme.

"La ferme France, elle reste forte, elle produit (...) c'est faux de dire qu'elle est en train de se casser la gueule", a-t-il asséné, exhortant à ne "pas dresser un portrait catastrophiste de notre agriculture".

"Non, c'est moche", répond-il quand un homme arborant d'un t-shirt "Paysans sans président" l'interpelle, avant de lui demander d'enlever ce vêtement. Et de lui serrer la main, une fois chose faite.

"J'ai fait mon job, je vais continuer (...) je compte pas m'arrêter en chemin", a assuré le président d'un ton volontariste pour conclure l'échange.

Cristallisant la colère des agriculteurs, il était arrivé autour de 08H00 au Salon pour prendre un petit-déjeuner avec plusieurs représentants des syndicats de la profession, après plusieurs semaines de crise agricole.

Mais au même moment, des manifestants, certains munis de sifflets et scandant "Macron démission" ou "rendez-le", se sont précipités dans l'entrée principale où des heurts se sont produits avec le service d'ordre, obligeant les CRS à intervenir pour tenter de ramener le calme.