Le système fiscal algérien entrave-t-il le développement des entreprises?

Le Premier ministre algérien Abdelaziz Djerad (à gauche), le ministre des finances Aymane Benabderrahmane (à droite) et le gouverneur de la Banque d'Algérie (Banque centrale) Rosthom Fadli, portant tous des masques de protection en pleine pandémie de COVID-19, présentent des échantillons de nouveaux billets et une pièce de monnaie commémorant les résistants à l'occupation coloniale française du pays d'Afrique du Nord, lors d'une cérémonie dans la capitale Alger, le 4 juillet 2020, à la veille du 58e anniversaire de l'indépendance de l'Algérie. (AFP)
Le Premier ministre algérien Abdelaziz Djerad (à gauche), le ministre des finances Aymane Benabderrahmane (à droite) et le gouverneur de la Banque d'Algérie (Banque centrale) Rosthom Fadli, portant tous des masques de protection en pleine pandémie de COVID-19, présentent des échantillons de nouveaux billets et une pièce de monnaie commémorant les résistants à l'occupation coloniale française du pays d'Afrique du Nord, lors d'une cérémonie dans la capitale Alger, le 4 juillet 2020, à la veille du 58e anniversaire de l'indépendance de l'Algérie. (AFP)
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Publié le Lundi 25 janvier 2021

Le système fiscal algérien entrave-t-il le développement des entreprises?

  • La pression fiscale absorbe en moyenne la moitié des revenus des entreprises
  • Le système en place ne sait pas collecter l’impôt sur l’ensemble de l’activité économique de façon équitable

PARIS: La pandémie de Covid-19 a affecté les activités économiques à l’échelle mondiale. Réduction ou arrêt total des activités, réduction drastique des revenus, menaces de faillite, sont les principales problématiques qui préoccupent les patrons des entreprises toutes tailles confondues.  

En Algérie, malgré les mesures prises par le gouvernement dans le cadre de la loi de Finances 2021 concernant les allègements fiscaux pour les start-up, la taxation reste, selon les experts, élevée et menace la survie de nombreuses entreprises, notamment dans un contexte de crises économique et sanitaire. 

Fiscalité élevée 

Interrogé par Arab News en français, Chabane Assad, fondateur de Finabi, une société d’analyse financière, confirme que «le coût élevé de la fiscalité entrave le résultat des entreprises de façon importante». 

Réalisée par Finabi, l’étude intitulée «Coût fiscal en Algérie», consultée par Arab News en français, révèle que la pression fiscale absorbe en moyenne la moitié des revenus des entreprises. Le cabinet de conseil financier estime entre 40 et 55 % le coût fiscal pour les entreprises qui opèrent dans le secteur industriel (bâtiment, travaux publics et hydraulique, [BTPH]), les secteurs de la production hors hydrocarbures, les services et le tourisme. Selon l’étude, le coût fiscal pour une entreprise qui dégage une profitabilité de 15 % avant impôt sur les bénéfices des sociétés (IBS) est de 41,32 % pour le secteur de la production, de 47,10 % pour les BTPH et le tourisme et de 50,08 % pour le secteur des services. 

Pour Mohand Touazi, industriel et membre du Cercle d’action et de réflexion pour l’entreprise (Care), «la taxe sur l’activité professionnelle (TAP), calculée sur le chiffre d’affaires, que vous fassiez ou pas des bénéfices, dans le système fiscal est complètement anachronique». 

Un système fiscal dysfonctionnel

Lors de ses nombreuses interventions au sein du Care, Mohand Touazi estime que le système fiscal algérien est «dysfonctionnel». «Le système algérien n’est ni équitable, ni efficace, ni lisible», commente Mohand Touazi dans les colonnes du quotidien Liberté. Il explique qu’une «réforme sérieuse et profonde du système» devrait être mise en œuvre, et ce «avant d’entamer le débat sur le niveau des taux d’imposition à mettre en place».

Interrogé sur le système fiscal algérien, Chabane Assad nous explique que «la fiscalité algérienne a besoin d’un diagnostic économique et d’un assainissement pour être en mesure d’optimiser les recettes fiscales sans altérer la croissance des entreprises surtout celles qui choisisent de se restructurer, y compris les entreprises publiques». 

Le développement d’un écosystème empêché par le poids de l’informel 

Dans une étude, publiée en septembre 2020, le Care, propose une refonte du système fiscal pour le rendre «crédible et fonctionnel». «Ce système suppose de mettre fin à la plupart des dispositifs d’exonération, car ils créent de la distorsion et affectent le plus souvent l’équité. Cela augmenterait la masse des recettes tout en mettant tous les opérateurs dans les mêmes conditions de concurrence (justice fiscale). Le système en place ne sait pas collecter l’impôt sur l’ensemble de l’activité économique de façon équitable», explique Mohand Touazi

Le Care pointe du doigt le secteur de l’informel qui pollue l’écosystème économique algérien. «Une grande part de l’activité économique nationale est installée depuis longtemps dans une sorte d’informel quasi légalisé où d’importantes masses d’argent circulent et que notre système fiscal ne s’est jamais donné les moyens d’appréhender. La pression des prélèvements pèse alors lourdement sur les entreprises du secteur formel et sur les revenus des salariés», rapporte le Centre. 

«Concernant la fiscalité, bien entendu, la seule présence de la TAP, une taxe calculée sur le chiffre d’affaires, que vous fassiez ou pas des bénéfices, est complètement anachronique», poursuit Mohand Touazi, car, selon lui, «cet impôt fait fuir un grand nombre d’opérateurs (…) vers l’informel». 

Pour le chef d’entreprise, le paiement de l’IBS, de 19 % pour la production et de 26 % pour les services, ne représente pas un frein pour les entreprises, mais, l’application de toutes les taxes, dans un contexte de concurrence déloyale de l’économie informelle, crée, selon lui, une distorsion. «Le principal handicap fiscal à l’investissement et à la production de richesse reste la TAP et l’iniquité de l’impôt», ajoute-t-il.


Aux Etats-Unis, la Fed menacée de poursuites par le gouvernement

Le président de la Réserve fédérale (Fed), Jerome Powell, a annoncé dimanche que la banque centrale américaine était menacée de poursuites par le ministère de la Justice, s'ajoutant à de multiples pressions face à son refus de céder aux injonctions de Donald Trump sur les taux d'intérêt. (AFP)
Le président de la Réserve fédérale (Fed), Jerome Powell, a annoncé dimanche que la banque centrale américaine était menacée de poursuites par le ministère de la Justice, s'ajoutant à de multiples pressions face à son refus de céder aux injonctions de Donald Trump sur les taux d'intérêt. (AFP)
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  • La Fed a reçu une convocation de la part du ministère de la Justice qui pourrait conduire à une mise en accusation au pénal, sur la base d'une de ses auditions en juin qui concernait un projet de rénovation du bâtiment de la Fed
  • Cette convocation s'inscrit selon lui dans le climat de pressions exercé par le président américain Donald Trump sur l'institution, afin de la pousser à abaisser plus fortement ses taux

WASHINGTON: Le président de la Réserve fédérale (Fed), Jerome Powell, a annoncé dimanche que la banque centrale américaine était menacée de poursuites par le ministère de la Justice, s'ajoutant à de multiples pressions face à son refus de céder aux injonctions de Donald Trump sur les taux d'intérêt.

La Fed a reçu une convocation de la part du ministère de la Justice qui pourrait conduire à une mise en accusation au pénal, sur la base d'une de ses auditions en juin qui concernait un projet de rénovation du bâtiment de la Fed, a-t-il détaillé dans un communiqué.

Cette convocation s'inscrit selon lui dans le climat de pressions exercé par le président américain Donald Trump sur l'institution, afin de la pousser à abaisser plus fortement ses taux, alors que l'inflation reste toujours au-dessus de sa cible de 2%.

"Cette menace n'est pas au sujet de mon témoignage. C'est un prétexte, la menace de poursuites est la conséquence de la volonté de la Fed de décider de ses taux dans le meilleur intérêt du public plutôt que pour répondre aux préférences du président", a dénoncé M. Powell dans une vidéo publiée sur le site de la banque centrale.

Interrogé sur le sujet lors d'une interview accordée à la chaîne NBC, M. Trump assure qu'il "ne sai(t) rien à ce sujet. Je ne penserais même pas à le faire de cette manière. La seule pression qu'il doit sentir est dans le fait que les taux sont trop élevés. C'est la seule".

Le président américain a accusé la Fed de ne pas avoir respecté le budget prévu pour la rénovation de son siège à Washington, estimant qu'il pouvait y avoir des cas de fraude, et avançant un coût total de 3,1 milliards de dollars, contre 2,7 milliards prévus initialement, un chiffre que Jerome Powell dément.

Selon ce dernier, la vraie question est "de savoir si la Fed sera capable de continuer à déterminer ses taux en se basant sur les conditions économiques ou si la politique monétaire doit être dirigée par les pressions politiques et intimidations".

Avant même sa réélection, Donald Trump a accusé Jerome Powell, qu'il surnomme "trop tard", de ne pas agir suffisamment vite pour abaisser les taux et d'agir pour des motifs politiques et non économiques.

Une Fed sans président? 

Depuis son retour à la Maison Blanche, le républicain a continué à maintenir la pression, traitant notamment le président de la Fed de "nigaud" et cherchant le moyen de le licencier.

"J'ai servi la Fed sous quatre gouvernements, républicains et démocrates. A chaque fois, j'ai fait mon devoir sans peur ou faveur politique, concentré uniquement sur notre mandat. Je compte poursuivre le travail pour lequel le Sénat m'a confirmé", a insisté M. Powell.

Le chef des démocrates au Sénat, Chuck Schumer, a qualifié l'enquête d'attaque contre l'indépendance de la Fed. "Quiconque est indépendant et ne se contente pas de suivre Trump à la lettre fait l'objet d’une enquête", a-t-il dénoncé.

Le mandat du président de la Fed doit arriver à son terme en mai prochain, ce qui permettra à Donald Trump de le remplacer, potentiellement par son principal conseiller économique Kevin Hassett, considéré par les analystes comme le favori.

Mais le siège pourrait rester vacant "le temps que l'enquête suive son cours", a estimé le sénateur républicain Thom Tillis dans un communiqué, assurant qu'il ne confirmerait "aucune nomination pour la Fed, y compris pour son président tant que ce point juridique ne (serait) pas pleinement réglé".

"S'il existait encore le moindre doute sur le fait que certains conseillers au sein du gouvernement poussent pour mettre fin à l'indépendance de la Fed, ils sont désormais écartés. C'est à présent la crédibilité du ministère de la Justice qui est en jeu", a-t-il ajouté.

Si le président américain propose les candidats à un poste dans l'administration, y compris pour la banque centrale, ces derniers ne peuvent entrer en fonction tant que le Sénat n'a pas voté en leur faveur.

Outre Jerome Powell, Donald Trump a tenté de révoquer une autre responsable de la Fed, Lisa Cook, une décision repoussée momentanément par la Cour suprême.

Plus largement, le gouvernement américain a estimé en septembre dernier que le travail de la Fed devait faire l'objet d'une évaluation complète. Le secrétaire au Trésor, Scott Bessent, estime qu'elle "doit changer de cap".

 


Le verrier Arc demande son placement en redressement judiciaire

 Arc France, grand fabricant historique de produits en verre pour les arts de la table, annonce mercredi avoir demandé son placement en redressement judiciaire en raison d'une "dégradation sévère et continue" de son environnement de marché. (AFP)
Arc France, grand fabricant historique de produits en verre pour les arts de la table, annonce mercredi avoir demandé son placement en redressement judiciaire en raison d'une "dégradation sévère et continue" de son environnement de marché. (AFP)
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  • Ce groupe bicentenaire, qui emploie encore 3.500 salariés à Arques (Pas-de-Calais), où sont basés sa principale usine et son siège social, a bénéficié par le passé de nombreux plans de refinancement soutenus par l'État, le dernier il y a un an
  • Le tribunal de commerce de Lille Métropole doit statuer mercredi sur sa demande de placement en redressement judiciaire, précise le groupe dans un communiqué

LILLE: Arc France, grand fabricant historique de produits en verre pour les arts de la table, annonce mercredi avoir demandé son placement en redressement judiciaire en raison d'une "dégradation sévère et continue" de son environnement de marché.

Ce groupe bicentenaire, qui emploie encore 3.500 salariés à Arques (Pas-de-Calais), où sont basés sa principale usine et son siège social, a bénéficié par le passé de nombreux plans de refinancement soutenus par l'État, le dernier il y a un an.

Le tribunal de commerce de Lille Métropole doit statuer mercredi sur sa demande de placement en redressement judiciaire, précise le groupe dans un communiqué.

Cette procédure est "le seul cadre légal et possible pour permettre à Arc de s'adapter durablement à un environnement de marché profondément dégradé", estime le directeur général d'Arc France Nick Hodler, cité dans le communiqué.

Malgré un énième plan de refinancement et de relance validé en avril dernier par la justice, "notre modèle doit encore se transformer en profondeur (...), en revoyant notre schéma industriel et donc en réduisant nos effectifs", prévient M. Hodler.

"Il y a plusieurs centaines d'emplois qui sont clairement en jeu, ça pourrait être de l'ordre de 500 personnes", craint Frédéric Specque, délégué syndical central CGT chez Arc France interrogé par l'AFP.

Une offre de reprise 

L'environnement de marché pour Arc est très difficile, confirme ce syndicaliste, entre "la baisse de la consommation et la baisse du pouvoir d'achat" et la concurrence, déloyale selon lui, des produits importés d'Asie.

"Les contraintes économiques, elles sont là: on est envahis de produits chinois qui copient les nôtres sans la qualité, mais qui sont quatre à cinq fois moins chers. Donc tant qu'on aura ça, on peut faire tous les plans qu'on veut, on sera toujours trop chers", regrette M. Specque.

"On ferait mieux de faire pression sur le gouvernement et l'Europe pour qu'ils mettent enfin des protections aux frontières et qu'on arrête de faire entrer de la camelote qui vient de Chine ou d'ailleurs", ajoute-t-il.

Timothée Durand, membre d'une famille de propriétaires historiques d'Arc où il a passé la majeure partie de sa carrière jusqu'en 2024, va présenter un projet de reprise de la société, précise l'entreprise dans son communiqué, qualifiant cette offre de "sérieuse" et "réaliste".

"L'État sera attentif aux conséquences humaines et sociales" de cette nouvelle procédure pour Arc, "dans la continuité du soutien apporté par l'État à ce groupe depuis plusieurs années", a réagi le ministre délégué à l'Industrie Sébastien Martin dans une déclaration transmise à l'AFP.

M. Martin compte rencontrer jeudi Timothée Durand, a-t-il précisé, tout en soulignant que "l'Etat examinera avec sérieux" toutes les autres offres de reprise susceptibles de venir par la suite.

Fondé en 1825, Arc produit notamment des ustensiles pour la table (verres et assiettes) sous ses marques Arcoroc, Luminarc, Cristal d'Arques Paris et Chef&Sommelier, mais aussi des produits d'entrée de gamme pour le géant suédois de l'ameublement Ikea.

Mais le groupe fait face à des difficultés chroniques depuis les années 2000: en 20 ans, ses effectifs à Arques ont été presque divisés par trois.

Ces dernières années, Arc a été durement touché par la pandémie de Covid-19, la flambée des coûts de l'énergie et l'inflation, qui ont érodé ses ventes, et a aussi souffert des inondations historiques dans le Pas-de-Calais en 2023-24.

Dans un énième sauvetage en avril, un plan de refinancement de 42 millions d'euros avait été validé par la justice, avec l'arrivée notamment de deux nouveaux actionnaires minoritaires.

En parallèle, l'État avait accordé à Arc un nouveau prêt de 30 millions d'euros et renoncé à une partie de ses anciennes créances, alors qu'il avait déjà prêté plus de 138 millions d'euros au groupe entre 2020 et 2023.


France : la confiance des ménages «légèrement à la hausse» en décembre, selon l'Insee

La confiance des ménages est repartie "légèrement à la hausse" en décembre, tout en restant bien en dessous de sa moyenne de longue période et enregistre un nouveau maximum historique sur l'opportunité d'épargner, indique mercredi l'Insee. (AFP)
La confiance des ménages est repartie "légèrement à la hausse" en décembre, tout en restant bien en dessous de sa moyenne de longue période et enregistre un nouveau maximum historique sur l'opportunité d'épargner, indique mercredi l'Insee. (AFP)
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  • L'indicateur mesurant la confiance des ménages s'est établi à 90, soit un point de plus qu'en novembre, alors que la moyenne est de 100 entre 1987 et 2025
  • Plus la valeur de l'indicateur est élevée, plus l'opinion des ménages sur la situation économique est bonne

PARIS: La confiance des ménages est repartie "légèrement à la hausse" en décembre, tout en restant bien en dessous de sa moyenne de longue période et enregistre un nouveau maximum historique sur l'opportunité d'épargner, indique mercredi l'Insee.

L'indicateur mesurant la confiance des ménages s'est établi à 90, soit un point de plus qu'en novembre, alors que la moyenne est de 100 entre 1987 et 2025.

Plus la valeur de l'indicateur est élevée, plus l'opinion des ménages sur la situation économique est bonne.

L'Insee établit cet indicateur à partir de questions divisées en deux grandes catégories: l'une portant sur la situation personnelle des ménages, l'autre sur leur perception de l'évolution économique en général.

En décembre, la part de ménages considérant qu'il est opportun d'épargner atteint un nouveau maximum historique.

Ainsi, le solde d'opinion sur ce thème atteint 46, une hausse d'un point par rapport à novembre, alors que la moyenne est à 19. Or la France connaît déjà un taux d'épargne très élevé, à plus de 18% du revenu disponible, autant d'argent qui n'alimente pas la consommation, premier poste de la croissance.

En revanche, les ménages ne sont pas très optimistes sur leur capacité à épargner, actuellement et à l'avenir : ces deux thèmes perdent deux points, à 19 et 14.

En décembre, l'opinion des ménages concernant leur situation financière personnelle future s'est dégradée légèrement (-14 après -13 en novembre, pour une moyenne de -7).

Cependant, la proportion de ménages jugeant opportun, dans la situation économique actuelle, de faire des achats importants rebondit, le solde d'opinion gagnant trois points à -27 tout en restant bien inférieur à la moyenne (-16).

Leur opinion sur le niveau de vie récent en France a rebondi en décembre (hausse de quatre points à -70), indique l'Institut national de la statistique, mais elle se dégrade d'un point sur le niveau de vie à venir, à -57.

Les ménages pensant que les prix ont fortement augmenté au cours des douze derniers mois sont plus nombreux : le solde d'opinion sur cette question gagne cinq points à -3, pour une moyenne de -12.

La part de ménages pensant que les prix vont accélérer cette année augmente d'un point, là aussi au-dessus de sa moyenne (respectivement -30 et -32).

En revanche, les craintes sur l'évolution du chômage baissent encore : le solde correspondant perd deux points à 45, tout en demeurant supérieur à sa moyenne de 33.