En Europe, la quête opiniâtre de justice des Syriens en exil

Des activistes syriens entourés de photos de victimes du régime syrien (Photo, AFP).
Des activistes syriens entourés de photos de victimes du régime syrien (Photo, AFP).
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Publié le Mardi 09 mars 2021

En Europe, la quête opiniâtre de justice des Syriens en exil

  • Wassim Mukdad est l'un des exilés syriens qui saisissent les justices européennes pour que les crimes de masse commis en Syrie ne restent pas impunis
  • Devant la Haute Cour régionale de Coblence, le réfugié de 36 ans a témoigné publiquement des actes de torture qu'il a endurés dans un centre de détention du régime

COBLENCE: Une douce tiédeur estivale flottait ce jour-là sur les berges allemandes de la Moselle, là où la rivière se jette dans le Rhin majestueux, à Coblence, à 3 000 km de Damas.

Ce 19 août 2020, dans la cité de l'ouest de l'Allemagne, Wassim Mukdad a entrevu « une lueur dans la nuit » syrienne. Ce fut même « comme une thérapie ».

Devant la Haute Cour régionale de Coblence, le réfugié de 36 ans a témoigné publiquement des actes de torture qu'il a endurés dans un centre de détention du régime après son arrestation en septembre 2011, à Douma où il voulait participer à un rassemblement. 

A l'époque, une marée de poings levés ralliait les cortèges en réclamant le départ de Bachar al-Assad. Ils furent cueillis par une répression brutale, massive, systématique. 

A la barre, Wassim Mukdad a retracé en détail les trois « interrogatoires », les yeux bandés, avec une côte brisée, dans la prison d'Al-Khatib à Damas. Les coups qui lacèrent la plante des pieds, ciblée parce qu'ensuite, la douleur est si insupportable qu'on ne peut plus marcher.

Dans le premier procès au monde des exactions imputées au régime syrien, témoigner comme partie civile a pansé des plaies restées béantes depuis qu'il a pris la route de l'exil en 2014, d'abord pour Gaziantep, en Turquie, puis Berlin.

« J'avais enfin le sentiment que mon histoire comptait, que les sévices n'avaient pas eu lieu pour rien », raconte ce joueur professionnel de oud, à la mise élégante.

Wassim Mukdad est l'un des exilés syriens qui saisissent les justices européennes pour que les crimes de masse commis en Syrie ne restent pas impunis. 

Depuis quatre ans, près d'une centaine de réfugiés, épaulés par une ONG berlinoise, le Centre européen pour les droits constitutionnels et humains (ECCHR), ont déposé des plaintes contre de hauts dignitaires syriens en Allemagne, Autriche, Norvège, ou en Suède qui fut en 2017 le premier pays à condamner un ex-soldat du régime pour crime de guerre.

En France également, des enquêtes sont en cours.

A travers l'Europe, Syriens, ONG et employés des Nations unies rassemblent des témoignages, décortiquent et analysent photos, vidéos, dossiers extirpés de l'un des conflits les mieux documentés de l'Histoire.

Sur les réseaux sociaux, ils traquent sans relâche des tortionnaires qui se sont glissés dans le flot des réfugiés en Europe, en voulant faire oublier leur sombre passé.

L’accusé Eyad al-Gharib cache son visage lors de son procès pour crimes contre l’humanité (Photo, AFP).

Un millier

Ces affidés du régime seraient un millier sur le continent, selon des activistes. Une estimation impossible à vérifier mais parmi eux figure, selon l'opposition autrichienne, un ex-général de la Sûreté d’Etat de Raqa, Khaled al-Halabi, auquel Vienne a accordé l'asile.

L'an dernier, les enquêteurs allemands ont également interpellé un médecin syrien qui exerçait dans une station thermale près de Francfort. Il est soupçonné d'avoir torturé des blessés dans un hôpital militaire de Homs. Deux cousins d'une victime, eux aussi désormais installés en Europe, l'ont formellement identifié.  

C'est justement en Allemagne, qui abrite la plus importante diaspora en Europe, que les efforts des Syriens ont jusqu'ici le plus abouti.

La Cour de Coblence vient ainsi de prononcer la condamnation historique d'un ancien agent des services de renseignement syrien pour complicité de crimes contre l'humanité.

Un second verdict pourrait être rendu en fin d'année par cette Cour à l'encontre d'Anwar Raslan, un ancien colonel du renseignement qui encourt la perpétuité pour la mort de 58 détenus dans la prison d'Al-Khatib où a été emprisonné Wassim Mukdad.

Compétence universelle

Pour agir, les Syriens s'appuient sur le principe de la « compétence universelle » qui permet de juger toute personne pour les infractions les plus graves commises n'importe où dans le monde.

C'est actuellement l'unique possibilité de juger les forfaits perpétrés en Syrie en raison de la paralysie de la justice internationale, comme le souligne Catherine Marchi-Uhel, à la tête du Mécanisme international, impartial et indépendant (MIII), chargé à l'Onu d'enquêter sur les crimes commis en Syrie.

« Le Conseil de sécurité de l'ONU peut référer une situation à la Cour pénale internationale (CPI). En 2014, il y a eu une proposition de résolution qui a été bloquée par l'utilisation de leur droit de véto par la Russie et la Chine », rappelle la magistrate française depuis Genève.

En 2018, sur la base de cette compétence universelle, l'Allemagne puis la France ont émis des mandats d'arrêt internationaux contre Jamil Hassan, un proche de Bachar al-Assad, directeur jusqu'en 2019 du renseignement de l'Armée de l'air. 

Paris a aussi entamé des poursuites à l'encontre notamment d'Ali Mamlouk, qui supervise le tentaculaire appareil sécuritaire.

Mais pour l'avocat Patrick Kroker, qui représente des parties civiles à Coblence, beaucoup de pays européens rechignent encore à agir en vertu de la compétence universelle, par crainte de plaintes « politiquement motivées ».

Pour Wassim Mukdad, tout a commencé autour d'un barbecue à l'été 2019, dans le Görlitzer Park, à Berlin. Il y rencontre l'avocate damascène Joumana Seif, initiatrice d'une plainte pour les viols et les abus sexuels perpétrés dans les prisons syriennes.

Wassim Mukdad et son avocat répondent aux questions des journalistes devant la Haute Cour régionale de Coblence (Photo, AFP).

Serait-il prêt à témoigner contre Anwar Raslan qui vient d'être interpellé en Allemagne ?, lui demande-t-elle en aparté. Sa réponse fuse : « Bien-sûr ! ». Quelques semaines plus tard, il est entendu par la police allemande.

Mais toutes les victimes ne sont pas aussi déterminées à raconter leurs épreuves. 

Beaucoup redoutent de mettre en danger leurs proches restés en Syrie. D'autres, murés dans leur drame, ne veulent pas raviver les blessures.   

Pour rencontrer à Berlin le plus illustre de ces « chasseurs de tortionnaires », il faut pousser la porte d'un modeste bureau dans une ancienne brasserie du XIXe siècle. Une puissante odeur de tabac goût fruité désigne la cigarette électronique d'Anwar al-Bunni. 

L'avocat, emprisonné pendant cinq ans dans les geôles syriennes, connaît bien Anwar Raslan qui l'a arrêté à Damas en 2006. Près d'une décennie plus tard, il tombe nez à nez avec lui à ... Berlin, au pied du foyer de demandeurs d'asile où ils sont alors hébergés.

« Je me suis dit que je le connaissais. Mais impossible de le remettre », se remémore le sexagénaire volubile. Il l'aperçoit à nouveau en mars 2015 dans un grand magasin. Entre-temps, il a appris qui il était. « Mais à l'époque je n'avais pas la moindre idée de ce que je pouvais faire contre lui ». 

En juin dernier, il croise encore sa route. Cette fois, Anwar Raslan est dans le box des accusés et Anwar al-Bunni entendu comme témoin.

Un tournant

Pour cet infatigable défenseur des droits de l'Homme, qui recueille les témoignages des victimes, l'ouverture du procès de Coblence « a marqué un tournant, les Syriens se sont mis à reprendre espoir en voyant que la justice agissait ».

« Nous avons maintenant des tas de gens qui veulent parler, nous n'avons même plus le temps de les recevoir tous », poursuit-il. Un bombardement silencieux de messages venu d'un smartphone hyperactif confirme ses propos.  

A Paris, un autre avocat qui a croupi dans les geôles du pouvoir, Mazen Darwish poursuit une quête similaire avec sa cellule d' « enquêteurs » du Centre syrien pour les médias et la liberté d'expression (SCM). 

Un travail de longue haleine car pour chaque dénonciation ou signalement, ils doivent démêler le vrai du faux.

Avec deux autres ONG, ils ont récemment déposé des plaintes auprès des parquets allemand et français pour des attaques chimiques imputées au régime Assad.

Mais outre les témoignages, la collecte d'éléments de preuve s'avère indispensable dans ces procédures et c'est la tâche que s'est assignée l'ONG Commission internationale pour la justice et la responsabilité (CIJA).

Pas d'adresse officielle, pas de plaque à l'entrée des locaux. Avant de s'entretenir avec son fondateur, le Canadien Bill Wiley, il faut s'engager à ne pas révéler le nom de la ville où l'organisation a archivé, dans une salle sécurisée, plus d'un million de papiers du régime syrien.

« A l'époque, le régime (en pleine déroute sur le terrain) abandonnait en catastrophe de nombreux bâtiments en laissant un tas de documents », se souvient Wiley, qui a notamment travaillé pour les procureurs du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie puis pour le Rwanda. 

« Nous avons conclu des accords avec des groupes armés d'opposition pour qu'ils ne les détruisent pas », explique ce juriste de 57 ans. « Nos équipes étaient proches des opérations et pouvaient courir récupérer ces documents ou alors leurs contacts au sein des services de renseignement les appelaient ». 

Acheminer hors de Syrie

Jusqu'à une cinquantaine de collaborateurs de CIJA, dont le budget est assuré par les Etats-Unis ou l'Union européenne, ont opéré sur le terrain au péril de leur vie.

« Le plus dangereux a été d'acheminer ces documents hors de Syrie quand les lignes de front ne cessaient d'évoluer », poursuit-il.

Des équipes d'analystes s'attèlent ensuite à une titanesque entreprise : démêler l’écheveau des responsabilités et « replacer les hauts responsables dans les structures de commandement ».

L'ONG a versé au dossier Raslan deux rapports d'enquête portant la signature de l'accusé. Elle assure en outre avoir reçu, depuis 2016, 569 requêtes de 13 États occidentaux concernant 1.229 personnes liées au régime. 

Pour traquer ces suspects, la France, l'Allemagne, les Pays-Bas, la Suède, ou encore la Belgique et la Suisse disposent de policiers spécialisés.


L'accord sur le Liban est un "premier pas" vers la restauration de sa souveraineté, dit le président Aoun

Le président libanais Joseph Aoun a salué un nouvel accord-cadre avec Israël. (Archive/AFP)
Le président libanais Joseph Aoun a salué un nouvel accord-cadre avec Israël. (Archive/AFP)
  • Le président libanais Joseph Aoun a qualifié l'accord-cadre signé avec Israël de « première étape » vers le rétablissement de la pleine souveraineté du Liban
  • Il a affirmé son engagement à mettre fin à toute occupation, à obtenir la libération des prisonniers et à garantir un Liban sans subordination ni tutelle

BEYROUTH: Le président libanais Joseph Aoun a déclaré vendredi que l'accord cadre signé avec Israël était "un premier pas" vers la restauration de la souveraineté de son pays sans "occupation", "subordination" ni "tutelle".

"L'accord-cadre signé aujourd'hui est une première étape" qui doit permettre aux Libanais "de revenir sur leurs terres entièrement libérées et dans leurs maisons qui seront assurément reconstruites (...) sous la souveraineté de l'Etat libanais, qui n'a aucun partenaire dans l'exercice de sa souveraineté sur sa terre et son peuple", a déclaré Joseph Aoun dans un communiqué de la présidence.

"Nous jurons de continuer à oeuvrer jusqu'à ce que cela soit accompli. Il n'y aura plus d'occupation, de prisonniers, de subordination ni de tutelle", a-t-il promis.


Accord-cadre entre Liban et Israël, qui laisse deux "zones pilotes" à l'armée libanaise

Le secrétaire d'État américain Marco Rubio assiste à la signature d'un accord-cadre entre Israël et le Liban par le conseiller du département d'État Daniel Holler, l'ambassadeur d'Israël aux États-Unis Yechiel Leiter et l'ambassadrice du Liban aux États-Unis Nada Hamadeh, au département d'État à Washington. (Reuters)
Le secrétaire d'État américain Marco Rubio assiste à la signature d'un accord-cadre entre Israël et le Liban par le conseiller du département d'État Daniel Holler, l'ambassadeur d'Israël aux États-Unis Yechiel Leiter et l'ambassadrice du Liban aux États-Unis Nada Hamadeh, au département d'État à Washington. (Reuters)
  • Israël, le Liban et les États-Unis ont signé un accord-cadre pour avancer vers une paix durable, incluant le désarmement progressif du Hezbollah
  • Israël maintiendra ses troupes dans le sud du Liban jusqu'au désarmement du Hezbollah, tandis que Washington promet un soutien humanitaire et sécuritaire

WASHINGTON: Israël, le Liban et les Etats-Unis ont signé vendredi à Washington un accord-cadre visant à trouver "une paix durable" entre les deux pays du Proche-Orient, Israël assurant que son armée resterait au Liban jusqu'au désarmement du Hezbollah pro-iranien.

"Nous sommes heureux d'annoncer un accord-cadre entre le gouvernement souverain du Liban et le gouvernement d'Israël, avec la médiation et le soutien des Etats-Unis", a déclaré le secrétaire d'Etat américain Marco Rubio avant la signature.

Ce texte pose la première pierre d'"un cadre pour une paix et une sécurité durables", a-t-il estimé.

Il s'agit d'un "premier pas" vers la restauration de la souveraineté du Liban, sans "occupation", "subordination", ni "tutelle", a déclaré de son côté le président libanais Joseph Aoun.

Le député du Hezbollah Hassan Fadlallah a lui estimé que le texte faisait courir un risque de "guerre civile" en cas d'application par les autorités libanaises.

L'un des points clés est le "désarmement vérifié des groupes armés non étatiques et du démantèlement des infrastructures qui leur sont associées", dont le Hezbollah pro-Téhéran qui s'est toujours opposé aux négociations.

Après l'annonce de l'accord, des partisans du mouvement ont manifesté dans les rues de Beyrouth, notamment dans les quartiers proches du Parlement et le long d'une route menant à l'aéroport, et ont bloqué au moins une route avec des pneus enflammés, selon l'ANI, une agence officielle.

Un correspondant de l'AFP a également vu des postes de contrôle temporaires de l'armée libanaise être mis en place dans plusieurs rues.

- "Zones pilotes" -

Le Liban et Israël avaient entamé mi-avril des discussions directes à Washington, les premières depuis des décennies entre les deux pays techniquement toujours en état de guerre. Cette session de pourparlers était la cinquième.

L'accord-cadre prévoit notamment de confier progressivement à l'armée libanaise le contrôle de deux "zones pilotes", qui ont vocation à se multiplier jusqu'à ce que les forces étatiques aient la main sur tous les secteurs concernés, devant y permettre à terme le retour des civils.

L'une des deux premières zones est située au sud et l'autre au nord du fleuve Litani, à une trentaine de kilomètres de la frontière avec Israël.

Le retrait israélien devrait être limité puisque Benjamin Netanyahu a répété que son armée resterait dans le sud du Liban jusqu'à ce que le Hezbollah "soit désarmé".

La disparition de cette menace" éliminera toute nécessité future d'une intervention militaire ou d'une présence des Forces de défense d'Israël au Liban", et "le gouvernement israélien déclare n'avoir aucune ambition territoriale au Liban", dispose ainsi l'accord.

- "Début du début" -

A Washington, Marco Rubio a décrit le texte comme "le début du début". Il a annoncé dans un communiqué une "aide humanitaire immédiate de 100 millions de dollars, en coordination avec les Nations unies", ainsi qu'un versement de "plus de 30 millions de dollars" aux Forces armées libanaises "en faveur d'une paix durable au Liban".

Le chef de l'aide humanitaire à l'ONU, Tom Fletcher, a ainsi plaidé pour un accès "sûr, continu et libre" des organisations aux personnes dans le besoin, un déminage et la réparation prioritaire des infrastructures essentielles.

Selon l'accord-cadre, les Etats-Unis soutiendront plus généralement le gouvernement libanais pour la reconstruction du pays, la relance économique et les "perspectives de prospérité". De son côté, Beyrouth s'engage à s'assurer que les fonds n'atterrissent pas entre les mains de groupes armés et d'entités liées.

Les hostilités sur le front libanais ont repris début mars après des tirs du Hezbollah pro-iranien vers Israël, déclenchés en soutien à Téhéran visé par une offensive militaire israélo-américaine.

L'armée israélienne a mené de vastes frappes aériennes au Liban et déployé des troupes dans le sud du pays, faisant plus de 4.200 morts selon les autorités libanaises. Elle occupe une zone d'une dizaine de kilomètres de profondeur à partir de sa frontière, censée protéger les habitants du nord d'Israël.

Une trêve annoncée le 17 avril n'a jamais été respectée mais les affrontements entre Israël et le Hezbollah ont largement diminué depuis la signature mi-juin d'un protocole d'accord entre les Etats-Unis et l'Iran, Téhéran ayant exigé qu'une cessation des combats au Liban en fasse partie.


Le président libanais salue les efforts de Paris et Rome pour former une coalition succédant à la Finul

Photo prise près de la frontière israélo-libanaise montrant un véhicule blindé de la Finul circulant devant des bâtiments détruits dans le sud du Liban, le 22 juin 2026. (AFP)
Photo prise près de la frontière israélo-libanaise montrant un véhicule blindé de la Finul circulant devant des bâtiments détruits dans le sud du Liban, le 22 juin 2026. (AFP)
  • Le Liban soutient le projet franco-italien de coalition multinationale pour remplacer la Finul après 2026 et renforcer sa souveraineté
  • Les tensions persistent dans le sud malgré une accalmie, tandis que l'ONU défend le maintien d'une présence internationale

BEYROUTH: Le président libanais, Joseph Aoun, a salué vendredi les efforts de la France et de l'Italie pour former une coalition multinationale appelée à succéder à la force de maintien de la paix de l'ONU dans son pays, dont le mandat expire fin 2026.

Sous pression américaine, le Conseil de sécurité de l'ONU avait décidé en août dernier de fixer à décembre la fin du mandat de la Force intérimaire des Nations unies au Liban (Finul). Rome et Paris, importants contributeurs à cette mission, veulent préparer un relais.

Dans un communiqué, M. Aoun a qualifié cette initiative d'"expression sincère de l'engagement international en faveur du soutien à la souveraineté et à la stabilité du Liban, et une reconnaissance réelle du rôle joué par l'(armée libanaise) dans le maintien de la sécurité et l'extension de l'autorité de l'Etat sur l'ensemble de son territoire", en particulier dans le sud du pays, actuellement occupé en partie par l'armée israélienne.

Le Liban, a-t-il ajouté, est disposé à adopter "toute formule internationale qui renforce les capacités de ses forces armées et préserve son intégrité territoriale".

Le président français Emmanuel Macron et la cheffe du gouvernement italien Giorgia Meloni, ont annoncé jeudi vouloir mettre en place une "coalition" multinationale sous leur direction, pour renforcer la "souveraineté au Liban" et empêcher que le pays ne devienne "une base pour une escalade régionale".

La Finul compte actuellement 7.500 Casques bleus, provenant d'une cinquantaine de pays.

Ils sont déployés dans le sud du Liban, le long de la Ligne bleue qui s'étend sur 120 kilomètres, traçant une frontière de facto entre le Liban et Israël.

Depuis le 2 mars, le conflit entre Israël et le mouvement islamiste pro-iranien Hezbollah, fortement implanté dans cette région, a repris après l'offensive israélo-américaine contre l'Iran.

L'armée israélienne a entrepris son incursion militaire la plus profonde au Liban depuis l'an 2000.

Malgré une accalmie sur le terrain, les frappes israéliennes se sont poursuivies ces derniers jours, faisant au moins sept morts depuis mardi, selon les autorités libanaises.

Début juin, le secrétaire général de l'ONU Antonio Guterres avait estimé "nécessaire" le maintien d'une présence militaire de l'ONU.

Il a proposé trois options allant de près de 2.000 à plus de 5.500 personnels en uniforme pour permettre notamment de surveiller le cessez-le-feu et soutenir les forces armées libanaises.