«Confiance» dans la justice: Dupond-Moretti présente son projet de loi en Conseil des ministres

Éric Dupond-Moretti, ministre de la Justice, lors d'une session de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale à Paris le 23 mars 2021 (Photo, AFP)
Éric Dupond-Moretti, ministre de la Justice, lors d'une session de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale à Paris le 23 mars 2021 (Photo, AFP)
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Publié le Mercredi 14 avril 2021

«Confiance» dans la justice: Dupond-Moretti présente son projet de loi en Conseil des ministres

  • Le texte se base sur un «triste constat: les Français n'ont plus confiance dans la justice de notre pays», a expliqué l'ex-avocat Eric Dupond-Moretti à la sortie du Conseil des ministres
  • M. Dupond-Moretti souhaite encore encourager le recours au bracelet électronique comme alternative à la détention provisoire

PARIS: Audiences filmées, encadrement des enquêtes préliminaires, généralisation des cours criminelles... Le garde des Sceaux Eric Dupond-Moretti a présenté mercredi en Conseil des ministres un projet de loi visant à « restaurer la confiance » dans la justice déjà très critiqué par magistrats et avocats. 

Son projet de réforme sera examiné par les députés en première lecture à partir du 17 mai, selon l'ordre du jour fixé mardi en conférence des présidents de l'Assemblée nationale. 

Le texte se base sur un « triste constat: les Français n'ont plus confiance dans la justice de notre pays », a expliqué l'ex-avocat à la sortie du Conseil des ministres, citant notamment un sondage de février qui montre que « seuls 48% » ont confiance dans le système judiciaire. 

Pour contrer ce sentiment, le garde des Sceaux souhaite instaurer la possibilité de filmer et de diffuser les audiences à la télévision, pour permettre « à nos compatriotes de mieux connaître l'institution judiciaire ». Il veut aussi « renforcer les droits des citoyens » en encadrant les enquêtes préliminaires: elles ne pourront durer plus de deux ans (trois sur autorisation du procureur) et les personnes visées doivent pouvoir y accéder facilement.  

Le projet prévoit également, sans attendre la fin de l'expérimentation prévue pour 2022, de généraliser les cours criminelles départementales, composées de cinq magistrats professionnels, sans jury populaire. 

Mises en place pour désengorger les cours d'assises, elles jugent en première instance des crimes punis de quinze ou vingt ans de réclusion, majoritairement des viols.  

Ces cours « fonctionnent bien », selon les remontées des magistrats et « de beaucoup d'avocats », a argué le ministre en conférence de presse. Il voit également dans le moindre taux d'appel enregistré par ces cours une « satisfaction » exprimée par les justiciables: 21% des verdicts sont contestés, contre 32% auparavant pour les cours d'assises traditionnelles. 

Les cours criminelles créent un débat au sein de la magistrature depuis le lancement de l'expérimentation en 2019. Des avocats pénalistes ont accusé le garde des Sceaux de « détruire la justice populaire » en les généralisant. 

Alors encore avocat, Eric Dupond-Moretti avait vertement critiqué leur expérimentation: « C'est la mort de la cour d'assises! », s'était-il insurgé en mai 2020.  

« Souveraineté populaire » 

« J'ai eu très peur dans ma vie d'antan de ces cours criminelles » et du risque qu'elles viennent « remplacer » la cour d'assises traditionnelle à long terme, a reconnu le ministre mercredi. Des craintes désormais effacées selon lui par les « assurances du président de la République qui aime le jury populaire ». 

« La cour d'assises, elle ne sera pas supprimée, elle est revitalisée » par ce projet de loi, a insisté M. Dupond-Moretti. Le texte prévoit de rétablir la « souveraineté populaire » en son sein: les six citoyens tirés au sort et les trois magistrats professionnels ne pourront prononcer un verdict qu'à condition d'obtenir une majorité parmi les jurés populaires. Ce n'était plus le cas depuis 2011. 

Le garde des Sceaux veut également supprimer les crédits « automatiques » de réductions de peine des détenus qui ne seraient désormais plus accordés qu'au mérite. Des avocats et des magistrats ont dénoncé « une mesure populiste ». 

Le système actuel permet à un détenu condamné à 10 ans de prison d'obtenir une réduction de peine de 21 mois « sans faire l'ombre de l'once d'un effort », a rétorqué le ministre. Lui souhaite privilégier cette notion « d'effort », notamment en favorisant le travail en prison avec la création d'un « contrat de travail pour le détenu ».  

M. Dupond-Moretti souhaite encore encourager le recours au bracelet électronique comme alternative à la détention provisoire. 

Son projet a reçu un accueil glacial du monde judiciaire qui voit dans certaines dispositions des mesures de « défiance » envers les magistrats et s'alarme de la « réforme permanente » de la justice. 

Dénonçant par ailleurs une « absence de concertation » sur un projet de réforme déjà ficelé, les organisations syndicales ont boycotté fin mars, à la quasi-unanimité, des réunions avec la Chancellerie. 

Les trois syndicats de magistrats, qui ont par ailleurs porté plainte contre le ministre devant la Cour de justice de la République, entretiennent avec lui des relations catastrophiques depuis son arrivée place Vendôme. 


« La France ne se définit ni par une race, ni par une religion », affirme Macron

Le président français Emmanuel Macron regarde avant d'accueillir le Premier ministre belge pour un déjeuner de travail au palais présidentiel de l'Élysée à Paris, le 29 avril 2025. (Photo Ludovic MARIN / AFP)
Le président français Emmanuel Macron regarde avant d'accueillir le Premier ministre belge pour un déjeuner de travail au palais présidentiel de l'Élysée à Paris, le 29 avril 2025. (Photo Ludovic MARIN / AFP)
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  • « La France est une patrie de volonté et de bravoure qui ne se définit ni par le sang, ni par une race, ni par une religion, ni par une identité figée », a déclaré le président de la République.
  • Près de 150 nationalités se côtoient au sein de la Légion étrangère, où les légionnaires sont commandés par des officiers français.

AUBAGNE, FRANCE : lors d'une cérémonie militaire commémorant la bataille de Camerone, à Aubagne, où est basé le commandement de la Légion étrangère, Emmanuel Macron a affirmé  mercredi que « la France ne se définit ni par une race, ni par une religion, ni par une identité figée ».

« La France est une patrie de volonté et de bravoure qui ne se définit ni par le sang, ni par une race, ni par une religion, ni par une identité figée », a déclaré le président de la République devant plusieurs dizaines de légionnaires réunis pour commémorer la bataille de Camerone, qui s'est déroulée le 30 avril 1863 au Mexique.

« La France se définit par une volonté chaque jour recommencée d'accomplir de grandes choses avec une poignée de notre terre dans la main. Un rêve d'universel, un idéal, cette solidarité, cette fidélité à la patrie », a poursuivi M. Macron, qui s'est déplacé à Aubagne (Bouches-du-Rhône) pour commémorer cet événement fondateur de la Légion étrangère, célébré chaque année par tous les régiments. 

M. Macron a prononcé ce discours après avoir reçu mardi des représentants d'institutions musulmanes qui ont dénoncé le « climat islamophobe ambiant » et demandé au président de la République des « actes concrets » pour protéger les musulmans, après le meurtre d'un fidèle dans une mosquée du Gard.

À Aubagne, le président a passé en revue les troupes de la Légion étrangère, la force combattante de l'armée de terre qui compte plus de 9 500 hommes.

Près de 150 nationalités se côtoient au sein de la Légion étrangère, où les légionnaires sont commandés par des officiers français.

L'hymne national a été joué et deux avions Rafale ont survolé la cérémonie à laquelle ont assisté les élus locaux et plusieurs centaines de spectateurs.

La cérémonie de Camerone, qui est une fête de la Légion, commémore une bataille survenue à Camerone, dans l'État de Veracruz, dans l'est du Mexique, au cours de laquelle 62 légionnaires français ont résisté à 2 000 soldats mexicains lors de l'expédition française au Mexique. 

Le président Macron a décrit la bataille menée par une « poignée de légionnaires assiégés par 2 000 ennemis » qui ont « tenu une position pendant 11 heures », saluant une « histoire de courage insensé ».

Chargés de protéger le passage d'un convoi de ravitaillement pour les troupes françaises assiégeant la ville de Puebla, les légionnaires retranchés dans une hacienda du village de Camaron de Tejeda avaient fait le serment de se battre jusqu'à la mort.

Après une journée d'affrontement, les derniers encore en état de combattre refusèrent de se rendre et chargèrent les Mexicains à la baïonnette. 


Panneaux solaires, spatial, pharmacie : neuf projets d'usines reçoivent des subventions France 2030

Un employé de TotalEnergies devant des panneaux solaires et des éoliennes du parc éolien de La Perrière à Sainte-Suzanne sur l'île de la Réunion, le 22 janvier 2025. (Photo Richard BOUHET / AFP)
Un employé de TotalEnergies devant des panneaux solaires et des éoliennes du parc éolien de La Perrière à Sainte-Suzanne sur l'île de la Réunion, le 22 janvier 2025. (Photo Richard BOUHET / AFP)
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  • Neuf nouveaux projets d'usines au total vont recevoir des subventions à hauteur de 49 millions d'euros, a annoncé le gouvernement mercredi.
  • Ces aides publiques, issues du programme d'investissement France 2030, ont été accordées en réponse au septième appel d'offres lancé dans le cadre du dispositif « Premières usines ».

PARIS : La giga-usine Holosolis de cellules photovoltaïques en Moselle, ainsi qu'un site de chimie verte en Martinique : 9 nouveaux projets d'usines au total vont recevoir des subventions à hauteur de 49 millions d'euros, a annoncé le gouvernement mercredi.

Ces aides publiques, issues du programme d'investissement France 2030, ont été accordées en réponse au septième appel d'offres lancé dans le cadre du dispositif « Premières usines », destiné à soutenir les projets d'ouverture d'usines des start-up et PME industrielles innovantes, indique un communiqué.

À l'exception d'un projet de ferme aquacole écoresponsable « Mangrove » en Bretagne et d'un projet de chimie verte SHB Biotech en Martinique pour la production d'ingrédients naturels à partir de co-produits agricoles, les projets retenus s'inscrivent géographiquement dans la moitié est de la France. 

L'usine de la société française Holosolis, annoncée en grande pompe lors du sommet Choose France de 2023 pour produire des cellules et modules photovoltaïques à Hambach en Moselle, figure sur la liste. Le montant de l'aide n'a pas été divulgué.

Holosolis, dont l'actionnaire principal est InnoEnergy (institut européen d'innovation et de technologie), est un consortium européen de partenaires engagés dans la transition énergétique et la réindustrialisation. Il réunit la société d'investissement immobilier Idec, l'industriel breton Armor Group, le spécialiste français de l'agrivoltaïsme TSE et le groupe allemand Heraeus. Son usine, un investissement de 851 millions d'euros susceptible de générer 1 700 emplois, a obtenu un permis de construire en janvier.

Autre projet soutenu : celui du groupe Bordet en Bourgogne Franche-Comté qui se lance dans la production de carbone végétal pour remplacer les matières fossiles dans l'industrie chimique ou la cimenterie, grâce à un procédé de pyrolyse. 

Un autre projet de chimie est soutenu : Separative (SEP30), une société auvergnate bardée de brevets qui propose des solutions innovantes pour réduire la consommation d'énergie et l'empreinte carbone de l'industrie pharmaceutique.

Dans le secteur de la santé, InBrain Pharma, également aidée, est basée dans les Hauts-de-France et développe une technologie de perfusion cérébrale (Percepar) permettant l'administration ciblée de médicaments pour corriger les troubles des maladies neurologiques. En Île-de-France, Vertikale propose une solution qui miniaturise les bioprocédés et simplifie la production de médicaments biologiques.

Dans le secteur spatial, France 2030 a accordé une subvention à la société Latitude, basée dans le Grand Est, qui développe un micro-lanceur (Zephyr).

Enfin, dans l'agroalimentaire, l'entreprise de biotechnologie Mycophyto, située à Grasse, qui développe des solutions biologiques (biostimulants, bio-intrants) pour tous types de cultures, reçoit également une subvention. 


Le partenariat stratégique franco-saoudien: une dynamique renforcée par la vision 2030

De gauche à droite, l’ancien ambassadeur de France en Arabie Bertrand Besancenot, l’ancien conseiller présidentiel Maurice- Gourdault montagne, et les deux anciens ambassadeurs an Arabie François Gouyette et Frédéric Pouille. (Photo Arlette Khouri)
De gauche à droite, l’ancien ambassadeur de France en Arabie Bertrand Besancenot, l’ancien conseiller présidentiel Maurice- Gourdault montagne, et les deux anciens ambassadeurs an Arabie François Gouyette et Frédéric Pouille. (Photo Arlette Khouri)
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  • L’Ambassadeur d’Arabie Saoudite en France et Monaco Fahad Al-Ruwaily a partagé les chiffres saisissants d’un programme de réformes nationales qui dépasse déjà largement ses objectifs
  • Dans ce contexte de mutation rapide, la relation entre la France et l’Arabie Saoudite s’est hissée à un niveau inédit d’intensité

PARIS: Organisé par l’Ambassadeur d’Arabie Saoudite en France et Monaco Fahad Al-Ruwaily, en collaboration avec le Forum Francophone des Affaires, le deuxième colloque sur « le partenariat stratégique saoudo-français à la lumière de la Vision 2030 » a illustré de manière éclatante la profondeur des transformations en cours au Royaume ainsi que la qualité grandissante des relations bilatérales entre Riyad et Paris. 

S’exprimant à l’ouverture du colloque Al-Ruwaily, a dressé un état des lieux des avancées impressionnantes du Royaume, tout en mettant en lumière les partenariats économiques, culturels, technologiques et diplomatiques qui unissent la France et l’Arabie Saoudite.

À l’occasion du neuvième anniversaire de la Vision 2030 lancée par le prince héritier d’Arabie, Al-Ruwaily a partagé les chiffres saisissants d’un programme de réformes nationales qui dépasse déjà largement ses objectifs initiaux. 

Selon le dernier rapport officiel, 93 % des cibles fixées ont été atteintes ou dépassées, a-t-il indiqué, citant parmi les exemples les plus marquants l’accueil par le royaume de 100 millions de touristes, bien avant l’échéance de 2030.

La diversification économique du pays s’est fortement accélérée, selon Al-Ruwaily le secteur non pétrolier occupe désormais une part croissante du PIB, porté par des investissements massifs dans les infrastructures, les nouvelles technologies, le divertissement ou encore le tourisme. 

Sur le plan social, les réformes en faveur des femmes ont permis d’atteindre un taux d’emploi féminin de plus de 33,5 %, tandis que des opportunités éducatives et professionnelles sont créées pour une jeunesse qui représente 70 % de la population saoudienne.

Ces transformations trouvent aussi leur expression sur la scène internationale, indique l’ambassadeur, Riyad se préparant à accueillir l’Exposition universelle de 2030, puis la Coupe du monde de football en 2034.

Tout cela souligne Al-Ruwaily vient s’ajouter à d’autres événements comme le Rallye Dakar ou les concerts d’artistes internationaux, positionnant le Royaume comme un acteur central de la culture globale.

Au cœur de cette dynamique se trouve le Fonds Public d’Investissement (PIF), véritable bras armé financier de la Vision 2030. 

Les liens d’amitié, de coopération et de partenariat sont plus étroits que jamais, comme l’a rappelé l’Ambassadeur Al-Ruwaily, et la visite d’État du Président Français Emmanuel Macron en décembre dernier a marqué un tournant symbolique, scellé par la signature d’un mémorandum sur le partenariat stratégique entre les deux pays.

Grâce à lui, des projets structurants voient le jour dans des secteurs aussi variés que les fintech, les énergies renouvelables, les biotechnologies ou encore la cybersécurité. 

Le PIF contribue à faire du pays un hub économique et technologique régional, voire mondial.

Des projets comme Neom, ville futuriste en construction dans le nord-ouest du pays, ou AlUla, combinant tourisme de luxe et durabilité environnementale, illustrent cette ambition, et sont le reflet d’un changement de paradigme où l’économie pétrolière laisse place à une société de la connaissance et de l’innovation.

France-Arabie saoudite, une relation en plein essor

Dans ce contexte de mutation rapide, la relation entre la France et l’Arabie Saoudite s’est hissée à un niveau inédit d’intensité. 

Les liens d’amitié, de coopération et de partenariat sont plus étroits que jamais, comme l’a rappelé l’Ambassadeur Al-Ruwaily, et la visite d’État du Président Français Emmanuel Macron en décembre dernier a marqué un tournant symbolique, scellé par la signature d’un mémorandum sur le partenariat stratégique entre les deux pays.

Un des exemples les plus éclatants de cette coopération est le projet d’AlUla, piloté conjointement par une commission royale saoudienne, et l’Agence Française pour le développement d’AlUla (AFALULA).

Prenant la parole lors du colloque, le président d'AFALLA Jean-Yves Le Drian estime que ce projet singulier incarne un modèle de développement culturel, touristique et environnemental durable. 

Le Drian, ancien ministre français de la Défense puis des Affaires étrangères, a souligné l’ambition du Royaume de faire d’AlUla un hub mondial de l’archéologie, tout en y intégrant des dimensions artistiques, économiques et sociales. 

Dans le domaine aérien, la compagnie Saudia a signé en 2024 un accord historique avec Airbus pour l’achat de 105 avions, dont une vingtaine d’A330 annoncés récemment à Toulouse.

Aujourd’hui, indique-t-il, 150 archéologues travaillent sur les sites historiques, et des projets comme la Villa Hegra viendront renforcer l’attractivité du lieu à l’automne prochain.

Le partenariat ne se limite pas au secteur culturel, mais s’étend à la santé, l’aéronautique, les infrastructures et l’environnement. 

La Vision 2030 redéfinit l’identité de l’Arabie saoudite

Mi-avril, le ministre saoudien de la Santé Fahad Aljalajel a effectué une visite officielle en France pour renforcer la coopération dans le domaine médical et pharmaceutique. 

Dans le domaine aérien, la compagnie Saudia a signé en 2024 un accord historique avec Airbus pour l’achat de 105 avions, dont une vingtaine d’A330 annoncés récemment à Toulouse.

Le groupe Suez, représenté au colloque par son directeur des affaires publiques Vincent Menuet, illustre aussi l’engagement du secteur privé français. 

Présent depuis les années 1950 au Moyen-Orient, Suez gère aujourd’hui l’eau et l’assainissement pour des villes stratégiques comme La Mecque, Djeddah et Taïf, couvrant près de 9 millions d’habitants, indique Menuet. 

Suez, ajoute-t-il, est également impliquée dans les projets Neom, et AlUla, avec des solutions intégrées combinant énergie renouvelable, traitement de l’eau et durabilité.

La transformation engagée par la Vision 2030 dépasse largement les objectifs économiques. Elle redéfinit l’identité du Royaume et renforce son ouverture sur le monde. 

Laurent Vigier, président du premier fonds français dédié à l’Arabie Saoudite et actuel directeur exécutif de Five Capital, a souligné que cette vision n’est plus un projet mais une réalité, bâtissant une centralité géopolitique et économique majeure dans le Moyen-Orient.

D’autres intervenants représentant de grands groupes français ont mis l’accent sur l’enthousiasme de la jeunesse saoudienne, le soutien constant de partenaires comme la France, et une capacité d’innovation et de projection rare, qui laissent croire que l’Arabie Saoudite semble désormais prête à jouer un rôle moteur dans la définition du monde de demain.