Syrie: le régime Assad visé par de multiples actions en justice en Europe

La Cour de Coblence doit rendre jeudi son verdict au procès d'Anwar Raslan, ancien colonel des services de renseignement syriens, accusé de crimes contre l'humanité et contre lequel le Parquet a requis la réclusion à perpétuité. (Photo, AFP)
La Cour de Coblence doit rendre jeudi son verdict au procès d'Anwar Raslan, ancien colonel des services de renseignement syriens, accusé de crimes contre l'humanité et contre lequel le Parquet a requis la réclusion à perpétuité. (Photo, AFP)
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Publié le Lundi 10 janvier 2022

Syrie: le régime Assad visé par de multiples actions en justice en Europe

La Cour de Coblence doit rendre jeudi son verdict au procès d'Anwar Raslan, ancien colonel des services de renseignement syriens, accusé de crimes contre l'humanité et contre lequel le Parquet a requis la réclusion à perpétuité. (Photo, AFP)
  • En mars 2017, sept Syriens réfugiés pour la plupart en Allemagne déposent plainte contre des responsables des services secrets syriens
  • En septembre 2015, le parquet de Paris ouvre une enquête préliminaire pour «crimes contre l'humanité», visant des faits d'enlèvements et de tortures commis par le régime

PARIS: Le régime syrien est la cible de plusieurs actions en justice lancées en Europe, en particulier en Allemagne où la justice s'est montrée active face aux exactions documentées par des ONG et aux témoignages de rescapés.  
La Cour de Coblence doit rendre jeudi son verdict au procès d'Anwar Raslan, ancien colonel des services de renseignement syriens, accusé de crimes contre l'humanité et contre lequel le Parquet a requis la réclusion à perpétuité.  
Ce procès, scindé en deux, s'est déjà conclu par la condamnation le 24 février d'un ex-membre des renseignements d'un grade subalterne à quatre ans et demi de prison pour « complicité de crimes contre l'humanité », une condamnation historique car la première du genre.  
Allemagne  
Les plaintes de Syriens affirmant avoir été torturés dans les geôles du régime se sont multipliées en Allemagne, qui applique le principe juridique de la « compétence universelle » permettant à un Etat de poursuivre les auteurs des crimes les plus graves, quels que soient leur nationalité et l'endroit où ils ont été commis.  
En mars 2017, sept Syriens réfugiés pour la plupart en Allemagne déposent plainte contre des responsables des services secrets syriens.  
En septembre, près de 27 000 photos inédites exfiltrées de Syrie par « César », un ex-photographe de la police militaire, qui s'était enfui en 2013 avec 55 000 photographies de corps torturés dans les prisons du régime, sont remises au Parquet fédéral. Deux mois plus tard, deux nouveaux recours sont déposés par 13 Syriens pour actes de torture.  
En juin 2020, l'ONG allemande ECCHR annonce que sept Syriens et Syriennes victimes ou témoins de viols et d'abus sexuels dans des centres de détention du régime ont déposé plainte.  
Celle-ci vise nommément neuf hauts responsables du gouvernement et des services de renseignement de l'Armée de l'air. Parmi eux, un proche du président Assad, Jamil Hassan, ancien chef des services de renseignements de l'armée de l'Air en poste jusqu'en 2019, qui fait déjà l'objet d'un mandat d'arrêt international de l'Allemagne et de la France.  
Fin juillet 2021, la justice a mis en accusation un ex-médecin syrien d'une prison militaire de Homs, poursuivi pour crimes contre l'humanité pour avoir torturé des détenus. Son procès doit s'ouvrir le 19 janvier à Francfort.  

France  
En septembre 2015, le parquet de Paris ouvre une enquête préliminaire pour « crimes contre l'humanité », visant des faits d'enlèvements et de tortures commis par le régime.  
En juillet 2016, la famille d'un médecin syrien mort à 37 ans dans une prison du régime porte plainte à Paris pour torture et assassinat.  
Fin octobre, une enquête est ouverte sur la disparition de deux Franco-Syriens arrêtés en Syrie en 2013, qui n'ont jamais donné signe de vie depuis.  
Selon les plaignants, les victimes, Mazen Dabbagh et son fils Patrick, ont été arrêtés par des officiers déclarant appartenir aux services de renseignement de l'armée de l'air.   
En novembre 2018, un juge d'instruction français lance des mandats d'arrêt internationaux contre trois hauts responsables du régime, soupçonnés d'implication dans des exactions ayant notamment visé ces deux citoyens.  
Il s'agit de l'ex-chef des renseignements devenu directeur du bureau de la sécurité nationale Ali Mamlouk, de Jamil Hassan et du directeur de la branche de Bab Touma (Damas) du service de renseignement de l'armée de l'air, Abdel Salam Mahmoud.  
En avril 2021, trois ONG, qui avaient porté plainte avec constitution de partie civile, ont obtenu l'ouverture d'une information judiciaire sur des attaques chimiques perpétrées en 2013 et imputées au régime. Ces ONG avaient déjà saisi la justice en Allemagne pour les faits de 2013, mais aussi pour une attaque au gaz sarin en 2017.  
Fin décembre, un Franco-Syrien a été inculpé et incarcéré, soupçonné d'avoir fourni des matériels à l'armée syrienne, dont des composants pouvant servir à la fabrication d'armes chimiques. C'est la première fois qu'une inculpation intervient dans une enquête en France sur des soupçons de soutien à l'armée d'Assad, selon une source proche du dossier.  
Ailleurs en Europe  
Des plaintes ont aussi été déposées en Autriche, en Norvège ou en Suède qui fut en 2017 le premier pays à condamner un ex-soldat du régime pour crime de guerre.  
Toujours en Suède, quatre ONG ont porté plainte en avril 2021 contre le président Assad et plusieurs hauts responsables après deux attaques chimiques en 2013 et en 2017.  
En Espagne, la justice a rejeté une plainte déposée par une citoyenne d'origine syrienne contre neuf hauts responsables du régime pour la détention forcée, la torture et l'exécution présumées de son frère en 2013.  
« Mécanisme international »   
Enfin, un « Mécanisme international chargé de faciliter les enquêtes sur les violations les plus graves du droit international » commises depuis mars 2011, mis sur pied fin 2016 par l'ONU, poursuit un travail de compilation de preuves pour faciliter d'éventuels jugements de leurs responsables. 


La Première ministre italienne rend visite au personnel de la Finul au Liban

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  • Najib Mikati et Giorgia Meloni ont échangé sur les efforts déployés pour réduire les tensions dans la région, alors que le bilan des victimes des frappes israéliennes continue d’augmenter
  • Les sirènes ont retenti à deux reprises au quartier général de la Finul à Naqoura durant la visite de la Première ministre italienne dans le sud

BEYROUTH: Le Premier ministre sortant, Najib Mikati, réaffirme l'engagement du Liban à mettre pleinement en œuvre toutes les résolutions internationales, notamment la résolution 1701 du Conseil de sécurité des nations unies, adoptée en 2006 pour mettre fin à la guerre entre Israël et le Hezbollah cette même année.

Il souligne également la nécessité pour Israël de respecter pleinement ces résolutions et de cesser ses violations de la souveraineté du Liban.

M. Mikati a fait ces remarques lors de la réception de la Première ministre italienne, Giorgia Meloni, à Beyrouth.

Jeudi, Mme Meloni a rendu visite au contingent italien au quartier général de la Force intérimaire des nations unies au Liban (Finul), dans le village de Chamaa, et elle a exprimé sa gratitude aux troupes pour leurs services.

Le contingent italien est l'une des plus importantes unités militaires de la Finul dans le sud du Liban.

La visite de Giorgia Meloni a duré vingt-quatre heures, pendant lesquelles les tensions se sont considérablement accrues dans le sud du Liban en raison des derniers développements militaires.

Les sirènes ont retenti à deux reprises au quartier général de la Finul à Naqoura alors que la Première ministre italienne était dans le sud.

Le maire de Chamaa, Abdel Kader Safieddine, a déclaré que la visite se limitait à «une réunion militaire interne avec le chef de l'unité italienne et le général de la brigade alpine de Taurinense».

Il a informé Arab News que «compte tenu de la situation actuelle, aucune réception n'a été organisée».

Les entretiens entre Mme Meloni et M. Mikati ont eu lieu mercredi soir. Selon un communiqué publié par son bureau, Najib Mikati «a réitéré l'engagement du Liban à la pleine mise en œuvre de toutes les résolutions internationales relatives à la région et au Liban, en particulier la résolution 1701 du Conseil de sécurité des nations unies».

M. Mikati a rappelé qu'Israël devait également s'engager à respecter pleinement les résolutions de l'ONU et à cesser ses attaques terrestres, maritimes et aériennes contre la souveraineté du Liban.

Les deux parties «ont exprimé leur satisfaction concernant la résolution 2728 du Conseil de sécurité des nations unies, qui appelle à un cessez-le-feu dans la bande de Gaza pendant le mois sacré du ramadan, espérant qu'il se transformera en un cessez-le-feu durable».

L'arrivée de Giorgia Meloni à Beyrouth mercredi soir a coïncidé avec une escalade sanglante de la part d'Israël.

La Maison-Blanche a appelé Israël et le Liban à accorder une priorité absolue au rétablissement du calme, alors que le bilan des frappes aériennes israéliennes mercredi dans le sud du Liban s'élevait à seize morts, dont plusieurs militants et membres de groupes paramédicaux.

«Le rétablissement du calme le long de cette frontière reste une priorité absolue pour le président Biden et pour son administration et nous pensons qu'il doit également être d'une importance primordiale pour le Liban et Israël», a déclaré le porte-parole du Conseil de sécurité nationale, John Kirby, à Washington.

Le sous-secrétaire d'État adjoint américain, Ethan Goldrich, est arrivé à Beyrouth et il a rencontré le ministre sortant des Affaires étrangères, Abdallah Bou Habib, accompagné de l'ambassadrice Lisa Jones.

M. Goldrich a souligné «la nécessité de soutenir les initiatives diplomatiques visant à rétablir la stabilité dans le sud et dans la région».

M. Bou Habib a assuré à Joanna Wronecka, la Coordinatrice spéciale des nations unies pour le Liban, que «le Liban continuera à œuvrer pour la pleine mise en œuvre de la résolution 1701, car il s’agit du meilleur moyen pour parvenir à la stabilité souhaitée».

Cette résolution appelle notamment au retrait des forces israéliennes du Liban et au désarmement des groupes armés, y compris le Hezbollah.

Après le massacre d'Al-Habbaryeh le matin même, l'armée israélienne a perpétré deux autres massacres à Naqoura et à Tayr Harfa.

Le Hezbollah et le mouvement Amal ont présenté leurs condoléances aux familles des victimes dans des déclarations publiées jeudi.

Plusieurs blessés, dont une femme, ont été transportés vers des hôpitaux de la ville de Tyr pour recevoir des soins, tandis que les cours étaient bondées de résidents et de donneurs de sang.

Le Hezbollah a riposté aux attaques israéliennes jeudi matin en prenant pour cible les colonies de Goren et de Shlomi avec des missiles et des tirs d'artillerie.

Le groupe a déclaré avoir visé le quartier général nouvellement établi du bataillon Liman avec des obus d'artillerie.

Dans le même temps, la Société de radiodiffusion publique israélienne a cité un responsable israélien affirmant que «l'armée israélienne entrera au Liban après l'achèvement de l'opération de Rafah».

De son côté, le chef du commandement nord israélien, Uri Gordin, a annoncé mercredi que «les forces israéliennes étaient prêtes à agir à la frontière libanaise».


Guerre au Soudan: l'arrêt d'un oléoduc menace d'ébranler le fragile Soudan du Sud

Des combattants du Mouvement de libération du Soudan, un groupe rebelle soudanais actif dans l'État du Darfour, qui soutient le chef de l'armée Abdel Fattah al-Burhan, assistent à une cérémonie de remise de diplômes dans l'État de Gedaref, dans le sud-est du pays, le 28 mars 2024. (AFP).
Des combattants du Mouvement de libération du Soudan, un groupe rebelle soudanais actif dans l'État du Darfour, qui soutient le chef de l'armée Abdel Fattah al-Burhan, assistent à une cérémonie de remise de diplômes dans l'État de Gedaref, dans le sud-est du pays, le 28 mars 2024. (AFP).
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  • L'arrêt d'un oléoduc stratégique dans le Soudan en guerre menace de déstabiliser son voisin sud-soudanais, privé de revenus pétroliers cruciaux pour la gestion du pays
  • La nouvelle a filtré avec la révélation d'un courrier daté du 16 mars adressé par le ministre soudanais de l'Energie et du Pétrole à ses partenaires chinois et malaisien

JUBA: L'arrêt d'un oléoduc stratégique dans le Soudan en guerre menace de déstabiliser son voisin sud-soudanais, privé de revenus pétroliers cruciaux pour la gestion du pays, l'un des plus pauvres au monde en proie à l'instabilité et aux violences politico-ethniques chroniques, estiment des experts.

La nouvelle a filtré avec la révélation d'un courrier daté du 16 mars adressé par le ministre soudanais de l'Energie et du Pétrole à ses partenaires chinois et malaisien, annonçant qu'"une rupture majeure" avait été constatée dans l'oléoduc transportant du pétrole brut depuis le Soudan du Sud jusqu'à la ville soudanaise de Port-Soudan.

Cette "rupture", qui remonte à février, a eu lieu dans une "zone d'opérations militaires" du conflit qui oppose depuis le 15 avril 2023 l'armée du général Abdel Fattah al-Burhane aux Forces de soutien rapide (FSR, paramilitaires) du général Mohammed Hamdane Daglo, précise la lettre consultée par l'AFP.

"La résolution de ces problèmes est compliquée par les conditions de guerre actuelles" et "en tant que tel, le gouvernement du Soudan déclare un cas de force majeure qui nous empêche de remplir notre obligation de livrer du pétrole brut dans et via" l'oléoduc, concluait le ministre.

La "force majeure" consiste en une circonstance exceptionnelle, étrangère à la personne touchée, qui l'empêche d'honorer un contrat.

Le gouvernement sud-soudanais est jusqu'à présent resté silencieux sur cet épisode, qui vient pourtant ébranler le fragile équilibre du pays.

Le secteur pétrolier contribue à 90% de ses revenus et représente quasiment l'intégralité de ses exportations, selon la Banque mondiale.

« Crise économique imminente »

Mardi, le député Boutros Magaya, chef de la sous-commission parlementaire sur le pétrole, a sonné l'alarme.

"Nous sommes confrontés à une crise économique imminente à la suite de la récente déclaration de force majeure et l'arrêt de l'oléoduc par le gouvernement soudanais", a-t-il alerté dans un communiqué, faisant état d'informations indiquant que "cette fermeture pourrait s'étendre sur une période d'un an".

"Avec la perte de la majorité de notre revenu national, nous sommes confrontés à la sombre perspective d'un désastre humanitaire, d'une instabilité politique et de troubles de la sécurité dans notre État déjà fragile", ajoute-t-il.

Selon M. Magaya, la perte pourrait s'élever à au moins 100 millions de dollars par mois (92 millions d'euros).

"Cela entraînera d'importantes pertes de revenus, une augmentation des prix du marché, des pénuries de carburant, des pannes d'électricité prolongées, des perturbations dans les transports et d'autres services essentiels vitaux pour le bien-être de nos citoyens", insiste-t-il.

Cela pourrait également mener à une dépréciation de la monnaie, la livre sud-soudanaise, souligne le directeur du département d'économie de l'Université de Juba, Akol Maduok: "La situation va s'aggraver dans les deux ou trois prochains mois parce que la banque centrale pourrait manquer de réserves de change et ne pas être en mesure d'approvisionner le marché en devises fortes".

Cet épisode est une nouvelle conséquence du conflit chez le voisin soudanais, qui a fait des milliers de morts et contraint huit millions de personnes à fuir depuis un an.

Plus de 500.000 d'entre eux ont trouvé refuge au Soudan du Sud, venant aggraver une situation humanitaire déjà dramatique.

Environ 9 millions de personnes ont besoin d'assistance dans le pays, selon l'agence humanitaire de l'ONU.

Elections menacées 

Plus largement, c'est la stabilité du pays qui est menacée, prévient Boboya James Edimond, directeur exécutif de l'Institut pour la politique et la recherche sociale (ISPR), centre de réflexion basé à Juba, la capitale sud-soudanaise.

"Le gouvernement n'a pas été en mesure de payer les salaires des fonctionnaires depuis près de neuf mois quand le pétrole circulait", souligne-t-il, évoquant un scénario alarmiste: "Si le pétrole ne circule pas, il y aura un effondrement du gouvernement qui pourrait amener les citoyens à manifester et les militaires (qui n'ont pas non plus été payés depuis des mois, ndlr) sont susceptibles de les rejoindre".

La manne pétrolière est aussi très largement détournée à des fins politiques et d'enrichissement dans ce pays classé parmi les plus touchés par la corruption par l'ONG Transparency International (177e sur 180).

Alors que le pays doit tenir en décembre des élections déjà repoussées à plusieurs reprises, l'absence de ressources pour les organiser rend "très probable" l'hypothèse d'un nouveau report, estime Andrew Smith, analyste pour l'Afrique au cabinet de conseil en évaluation des risques Verisk Maplecroft.

"Tous les fonds qu'il (le gouvernement) recevra pour combler le déficit des revenus pétroliers seront désormais probablement destinés à apaiser l'élite politique, et non aux préparatifs électoraux qui manquaient déjà de ressources", estime-t-il.


Turquie: la reconquête d'Istanbul, obsession d'Erdogan

En 2019, après un scrutin annulé puis reprogrammé, Ekrem Imamoglu, candidat d'une coalition de partis d'opposition, avait remporté la ville, infligeant son pire revers électoral au chef de l'Etat, qui tenait la capitale économique de la Turquie dans son escarcelle depuis 1994. (AFP).
En 2019, après un scrutin annulé puis reprogrammé, Ekrem Imamoglu, candidat d'une coalition de partis d'opposition, avait remporté la ville, infligeant son pire revers électoral au chef de l'Etat, qui tenait la capitale économique de la Turquie dans son escarcelle depuis 1994. (AFP).
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  • En 2019, après un scrutin annulé puis reprogrammé, Ekrem Imamoglu, candidat d'une coalition de partis d'opposition, avait remporté la ville
  • "Istanbul est le joyau, le trésor, la prunelle des yeux de notre nation", a déclaréM. Erdogan lors d'un meeting dans la ville à sept jours des élections municipales du 31 mars

ISTANBUL: Reconquérir Istanbul, "le joyau de la nation" qui l'a fait roi, obsède le président turc Recep Tayyip Erdogan qui en fut le maire dans les années 1990 et assigne trente ans plus tard à son parti la mission de l'arracher dimanche à l'opposition.

En 2019, après un scrutin annulé puis reprogrammé, Ekrem Imamoglu, candidat d'une coalition de partis d'opposition, avait remporté la ville, infligeant son pire revers électoral au chef de l'Etat, qui tenait la capitale économique de la Turquie dans son escarcelle depuis 1994.

"Istanbul est le joyau, le trésor, la prunelle des yeux de notre nation", a déclaré M. Erdogan lors d'un meeting dans la ville à sept jours des élections municipales du 31 mars.

Au soir de sa réélection à la tête de la Turquie en mai dernier, le "Reis" ("Chef"), surnom qui remonte à ses années de maire d'Istanbul (1994-1998), avait dès son discours de victoire lancé la campagne des municipales.

"Sommes-nous prêts à remporter Istanbul ?", avait-il demandé à une foule enthousiaste, juché sur un bus devant sa résidence sur la rive asiatique de la ville.

A deux jours du scrutin, la reconquête d'Istanbul par son Parti de la justice et du développement (AKP, islamo-conservateur) apparaît comme l'enjeu ultradominant de ces municipales.

Le sondeur Erman Bakirci, de l'institut Konda, résume en un dicton l'importance de la ville, sise de part et d'autre du Bosphore, et qui représente à elle seule 30% du PIB du pays: "L'hiver n'arrive en Turquie que lorsqu'il neige à Istanbul", dit-il, rappelant la formule du président Erdogan selon laquelle "qui remporte Istanbul remporte la Turquie".

"Lorsque vous gouvernez Istanbul, vous servez et touchez près de seize millions de personnes, dont onze millions d'électeurs", développe-t-il. "Cela vous offre une opportunité politique énorme."