Le gouvernement dévoile sa réforme contestée des retraites, manifestations en vue

Le gouvernement s'apprête à dévoiler mardi sa réforme explosive des retraites contre laquelle les syndicats prévoient déjà de manifester, ulcérés par le probable report de l'âge de départ à 64 ans et malgré des mesures d'accompagnement sur l'emploi des seniors ou la pénibilité. (AFP)
Le gouvernement s'apprête à dévoiler mardi sa réforme explosive des retraites contre laquelle les syndicats prévoient déjà de manifester, ulcérés par le probable report de l'âge de départ à 64 ans et malgré des mesures d'accompagnement sur l'emploi des seniors ou la pénibilité. (AFP)
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Publié le Dimanche 08 janvier 2023

Le gouvernement dévoile sa réforme contestée des retraites, manifestations en vue

  • La pierre d'achoppement reste la mesure d'âge. Plus de deux tiers des Français (68%) sont défavorables au report à 64 ans, selon un sondage Ifop-Fiducial
  • Le projet de loi doit passer en commission à l'Assemblée nationale à partir du 30 janvier, et dans l'hémicycle le 6 février, pour deux semaines, selon des sources parlementaires

PARIS: Le gouvernement s'apprête à dévoiler mardi sa réforme explosive des retraites contre laquelle les syndicats prévoient déjà de manifester, ulcérés par le probable report de l'âge de départ à 64 ans et malgré des mesures d'accompagnement sur l'emploi des seniors ou la pénibilité.

"Si Emmanuel Macron veut en faire sa mère des réformes (...) pour nous ce sera la mère des batailles", prévient le patron de FO Frédéric Souillot, opposé à cette réforme comme l'ensemble des organisations syndicales et l'essentiel des oppositions.

Lors d'une conférence de presse en présence de plusieurs ministres, Elisabeth Borne pourrait, selon plusieurs de ses interlocuteurs, proposer un report de l'âge légal de départ à 64 ans, au lieu de 62 actuellement, après avoir envisagé 65 ans.

Ce report serait associé à une accélération de de l'allongement de la durée de cotisation, qui passerait à 43 ans avant l'horizon 2035 fixé par la réforme Touraine.

Le gouvernement serait par ailleurs prêt à relever, lors du débat parlementaire, le minimum retraite à 1 200 euros pour l'ensemble des retraités et non seulement pour les nouveaux entrants.

Sur l'emploi des seniors, un "index" serait mis en place sur le modèle de l'égalité femme-homme, avec l'obligation de négocier un accord en cas "d'absence de communication" sur cet index.

Sur la pénibilité, le ministre du Travail Olivier Dussopt assure avoir "répondu" aux syndicats réformistes, évoquant "un suivi médical renforcé" pour les "risques ergonomiques".

Aurore Bergé, présidente des députés macronistes Renaissance, appelle aussi dans Le Parisien à la prise en compte des "trimestres d’apprentissage" entre 16 et 18 ans pour "un départ anticipé".

Retraites: les contre-propositions des syndicats pour combler le déficit

A l'opposé du report de l'âge légal de départ en retraite, que le gouvernement devrait confirmer mardi, les syndicats préconisent de jouer sur l'emploi, les salaires et les cotisations pour combler les déficits à venir.

Si l'urgence d'une réforme des retraites crée un débat, son contenu aussi. Pour Emmanuel Macron, cela ne fait pas de doute, "le seul levier que nous avons c'est de travailler plus longtemps", en l'occurrence en relevant l'âge légal de 62 à 64 voire 65 ans.

L'exécutif espère ainsi réduire les dépenses de 18 à 19 milliards à l'horizon 2030, assez pour éponger un déficit à deux chiffres et financer quelques droits nouveaux comme une hausse des petites pensions.

Mais les syndicats font valoir que d'autres sources de financement existent, à commencer par l'emploi. Les projections officielles en attestent: selon que le taux de chômage sera de 4,5% (soit le plein emploi visé par l'exécutif) ou de 7% comme aujourd'hui, le déficit variera de 13,5 à 19,5 milliards à la fin de la décennie.

Un meilleur taux d'emploi des seniors permettrait de "traiter une partie du problème", selon le numéro deux de l'Unsa Dominique Corona. En ajoutant aux 56% des 55-64 ans actuellement en activité "10% à 15% de seniors supplémentaires qui travaillent, c'est 10 milliards qui rentrent", affirme le leader de la CFTC Cyril Chabanier.

Un objectif que la hausse de l'âge légal permettrait d'atteindre mécaniquement mais qui pourrait aussi passer par davantage de formations et une meilleure gestion des fins de carrière, quitte à imposer une "obligation de négocier" dans les entreprises comme le réclame la CFDT.

La solution passe également par les salaires, comme le démontrent les excédents inattendus du système de retraite en 2021 et 2022: le rebond de l'économie post-Covid, puis la flambée de l'inflation, ont tiré vers le haut les rémunérations, donc dopé les cotisations.

Pour gonfler encore la manne, la CGT revendique "l'égalité professionnelle femmes-hommes", tout comme Solidaires qui assure que cela "rapporterait 14 milliards aux caisses de retraites".

A défaut, ou en complément, tous les syndicats défendent une hausse des cotisations patronales. Une hausse "de l'ordre d'un point" rapporterait ainsi 7,5 milliards, selon l'Unsa. La CFTC est même prête à "discuter de la répartition entre le salarié et l'employeur", la même somme pouvant être obtenue en prélevant trois euros de plus à chacun.

Certaines organisations lorgnent enfin du côté des exonérations dont bénéficient les entreprises et qui ont fortement réduit les cotisations sur les bas salaires.

«Impopulaire»

La pierre d'achoppement reste la mesure d'âge. Plus de deux tiers des Français (68%) sont défavorables au report à 64 ans, selon un sondage Ifop-Fiducial.

"Il n’y aura pas de deal avec la CFDT" en cas de report de l'âge légal et "on fera tout pour que le gouvernement recule", avertit son leader Laurent Berger.

Le gouvernement reste toutefois déterminé. "Ce n'est pas parce qu'une réforme est impopulaire qu'il ne faut pas la faire", assure son porte-parole Olivier Véran, faisant appel à "l'esprit de responsabilité".

Il reconnaît des désaccords sur les "solutions". La CFDT a des propositions pour relever le taux d'emploi des seniors qui permettra de combler le déficit. Tous les syndicats défendent une hausse des cotisations patronales, piste aussi évoquée par le Haut-commissaire au Plan François Bayrou, mais écartée par l'exécutif.

L'ancienne ministre du Travail (2017-2020) Muriel Pénicaud prévient que l'emploi des seniors, particulièrement bas en France, est "le premier sujet qu'il faut traiter", sinon "c'est les mêmes qui travaillent tard qui vont travailler plus tard, et les autres qui vont basculer au chômage ou au RSA".

Retraites: les points chauds et les leviers de la réforme

Age de départ, régimes spéciaux, emploi des seniors, carrières longues et pénibilité... Voici les points chauds d'une réforme des retraites très contestée avant même sa présentation prévue mardi, et les leviers que l'exécutif entend actionner pour la faire accepter.

Age de départ

C'est la mesure emblématique du projet gouvernemental, censée combler les déséquilibres à venir du système de retraites et unanimement critiquée: le relèvement progressif de l'âge légal de départ de deux ou trois ans, soit jusqu'à 64 ou 65 ans.

Emmanuel Macron a souhaité durant la campagne présidentielle que l'âge légal de départ soit repoussé de quatre mois par an jusqu'à 65 ans en 2031, relèvement qui pourrait commencer au 1er octobre 2023.

Mais d'autres options sont envisagées, notamment la formule mixte d'un report de l'âge de départ (par exemple à 64 ans, comme le veut le Sénat, avec relèvement de trois mois par an) couplé à une accélération de l'allongement de la durée de cotisation.

Celle-ci passerait alors à 43 ans (172 trimestres) avant l'horizon 2035 fixé par la réforme Touraine de 2014, à la faveur d'une augmentation de la durée minimum de cotisation d'un trimestre tous les deux ans, voire tous les ans.

L'exécutif s'est engagé à ne pas aller au-delà des 43 annuités requises pour obtenir le taux plein. En outre, le report de l'âge légal sera sans effet sur l'âge d'annulation de la décote, qui restera fixé à 67 ans. Ainsi les femmes, dont les carrières sont plus souvent hachées, auront une retraite à taux plein au même âge qu'aujourd'hui, fait valoir le gouvernement.

Régimes spéciaux

A la RATP comme chez les électriciens et gaziers, les régimes spéciaux seront fermés pour les nouveaux entrants, comme c'est déjà le cas à la SNCF. Et ces professions, de même que les cheminots et les fonctionnaires (y compris ceux de la catégorie active), devront elles aussi partir deux ou trois ans plus tard qu'aujourd'hui. Une perspective qui annonce une forte mobilisation dans ces bastions syndicaux.

La hausse de l'âge de départ pourrait cependant démarrer un peu plus tard dans ces régimes spéciaux, car la réforme Woerth de 2010, qui l'a déjà relevé de deux ans, n'y sera pleinement effective qu'en 2024.

Emploi des seniors

Alors que les syndicats s'élèvent contre le report de l'âge de départ en faisant valoir que trop peu de seniors ont un travail (35,5% des 60-64 ans, fin 2021), le gouvernement reconnaît que la réussite de sa réforme passe par le maintien dans l'emploi en fin de carrière.

Pour cela, il prévoit que les trimestres effectués dans le cadre d'un cumul emploi-retraite comptent désormais pour la pension, mais aussi que l'accès à la retraite progressive soit facilité et ouvert aux fonctionnaires.

L'exécutif entend également empêcher qu'une reprise d'activité puisse se traduire, pour les seniors, par une perte de rémunération. Dans ce but, le gouvernement envisage un bonus qui pourrait voir le jour dans le cadre du régime d'assurance-chômage mis en œuvre au 1er janvier 2024.

Enfin, le gouvernement veut créer un index seniors négocié dans chaque branche et publié par les entreprises de plus de 50 salariés, assorti d'une pénalité pour celles qui ne rempliraient pas cette obligation de publicité. Cette option suscite l'hostilité du patronat.

Carrières longues et pénibilité

Au titre des mesures de justice sociale, l'exécutif prévoit le relèvement du minimum de pension à 85% du Smic pour une carrière complète: les syndicats réclament que la mesure concerne aussi les pensionnés actuels, et non les seuls nouveaux entrants.

Le gouvernement veut en outre permettre à ceux qui ont commencé à travailler jeune de partir plus tôt. Le départ sera toujours anticipé de deux ans pour ceux qui ont validé cinq trimestres avant l'âge de 20 ans, et pourrait l'être de quatre ans pour ceux qui en ont accumulé dix.

Au chapitre pénibilité, la réforme pourrait reprendre certains critères abandonnés en 2017 mais chers aux syndicats: port de charges lourdes, postures pénibles et vibrations mécaniques.

Enfin, la création d'un congé de reconversion pour les bénéficiaires d'un compte professionnel de prévention (C2P) est à l'étude, de même que la mise sur pied d'un fonds de prévention de l'usure professionnelle pour les métiers identifiés comme difficiles.

«Pas rationnel»

A défaut de convaincre les syndicats, reçus comme les forces politiques à plusieurs reprises à Matignon depuis octobre, le gouvernement espère rallier les élus LR, divisés sur cette réforme pourtant proche de ce que vote chaque année le Sénat, à majorité de droite.

Le ministre de l'Economie Bruno Le Maire ne peut "pas imaginer que les Républicains ne restent pas fidèles à leurs promesses de campagne".

Le patron de LR Eric Ciotti se dit prêt, dans le JDD, à "voter une réforme juste" et étalée dans le temps, avec un âge de départ relevé à 64 ans en 2032 et un minimum à 1 200 euros y compris pour les retraités actuels.

Un vote LR permettrait à l'exécutif de ne pas dégainer le 49.3 pour faire adopter par l'Assemblée sa réforme qui devrait passer par un projet de loi de financement rectificative de la Sécu.

Le texte sera examiné en Conseil des ministres le 23 janvier mais les syndicats, qui se réunissent mardi soir, envisagent de mobiliser avant cette date, alors qu'à gauche la Nupes tient meeting les 10 et 17 janvier et que LFI manifeste le 21.

Le projet de loi doit passer en commission à l'Assemblée nationale à partir du 30 janvier, et dans l'hémicycle le 6 février, pour deux semaines, selon des sources parlementaires.

Le patron de la CGT Philippe Martinez ironise sur l'"exploit" de l'exécutif qui unit les syndicats dans l'action pour la première fois depuis douze ans.


Laurent Wauquiez dépose une proposition de loi pour interdire le voile aux mineures

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  • Sa proposition vise à modifier la loi du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public
  • Il apparaît toutefois peu probable que ce texte soit examiné avant deux mois : la journée annuelle réservée aux propositions du groupe LR n’est prévue que le 22 janvier

PARIS: Le chef des députés Les Républicains Laurent Wauquiez a déposé lundi une proposition de loi pour interdire aux mineures de porter le voile dans l'espace public, mais son examen rapide semble peu probable et sa constitutionnalité mise en doute par des juristes.

M. Wauquiez veut interdire "à tout parent d'imposer à sa fille mineure ou de l'autoriser à porter, dans l'espace public, une tenue destinée à dissimuler sa chevelure", selon l'article unique de sa proposition de loi.

Il s'appuie notamment sur un rapport sur les Frères musulmans commandé par le gouvernement et publié en mai dernier, relatant l'augmentation "massive et visible du nombre de petites filles portant le voile".

Il estime que "le voilement de jeunes filles" heurte les principes républicains "les plus fondamentaux", tels que la "protection de l'enfant", "la liberté de conscience" et "l'égalité entre les hommes et les femmes".

Sa proposition vise à modifier la loi du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public.

Il apparaît toutefois peu probable que ce texte soit examiné avant deux mois : la journée annuelle réservée aux propositions du groupe LR n’est prévue que le 22 janvier.

En outre, des professeurs de droit public interrogés par l'AFP émettent de sérieuses réserves quant à la conformité avec la Constitution de cette proposition déjà formulée, tout en la circonscrivant aux moins de 15 ans, par le patron des députés macronistes Gabriel Attal en mai - même si celui-ci n'avait pas déposé de texte.

Pour la constitutionnaliste Anne-Charlène Bezzina, elle n'a "aucune chance d'être conforme", rappelant que la loi sur la dissimulation du visage que son texte vient modifier a un motif de "sécurité à l'ordre public" et ne "vise aucune religion en particulier".

Or, M. Wauquiez cible très clairement le voile islamique dans l'espace public, contrevenant "au principe de liberté de religion", ajoute l'enseignante.

Jean-Philippe Derosier, professeur de droit public à l’Université de Lille, se dit également "très réservé".

Bien que le texte se heurte au principe de liberté religieuse, Laurent Wauquiez justifie sa démarche par la "préservation des droits de l’enfant", ce qui est "assez habile", reconnaît-il, mais insuffisant pour garantir sa conformité constitutionnelle.

Assimiler le port du voile par une mineure à "une forme d’asservissement" reste juridiquement fragile. "Incontestablement, une fillette de 9 ans pourrait le faire par mimétisme ou sous l'effet d’une instrumentalisation", observe-t-il. "Mais une adolescente de 16 ans peut davantage le porter par conviction personnelle."

Il rappelle par ailleurs que l’interdiction de dissimulation du visage est justifiée par des raisons de sécurité, avec la nécessité de pouvoir "identifier les personnes", un raisonnement difficilement transposable au fait de se couvrir la chevelure.


Quatre associations musulmanes portent plainte contre un sondage Ifop

Le recteur de la grande mosquée de Lyon, Kamel Kabtane, pose dans la grande mosquée de Lyon le 30 septembre 2025. (AFP)
Le recteur de la grande mosquée de Lyon, Kamel Kabtane, pose dans la grande mosquée de Lyon le 30 septembre 2025. (AFP)
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  • Les Conseils départementaux du culte musulman (CDCM) du Loiret, de l'Aube, des Bouches-du-Rhône et de Seine-et-Marne ont déposé plainte contre X auprès du tribunal judiciaire de Paris après la publication le 18 novembre du sondage Ifop
  • Les CDCM sont l'échelon départemental du Conseil français du culte musulman (CFCM), ex-instance de représentation de l'islam auprès des pouvoirs publics, tombée en disgrâce en 2021

PARIS: Quatre associations du culte musulman ont porté plainte lundi pour dénoncer le manque d'objectivité supposé d'un sondage Ifop sur le rapport des fidèles à l'islam, ont annoncé leurs avocats à l'AFP.

Les Conseils départementaux du culte musulman (CDCM) du Loiret, de l'Aube, des Bouches-du-Rhône et de Seine-et-Marne ont déposé plainte contre X auprès du tribunal judiciaire de Paris après la publication le 18 novembre du sondage Ifop "Etat des lieux du rapport à l'islam et à l'islamisme des musulmans de France".

Les CDCM sont l'échelon départemental du Conseil français du culte musulman (CFCM), ex-instance de représentation de l'islam auprès des pouvoirs publics, tombée en disgrâce en 2021.

Ce sondage "viole le principe d'objectivité posé par la loi du 19 juillet 1977 relative à la publication et la diffusion des sondages d'opinion", se "fonde sur des questions orientées" et se "focalise sur des résultats minoritaires mis en avant à des fins polémiques", accusent les avocats Mes Raphaël Kempf et Romain Ruiz, dans un communiqué.

Selon eux, le sondage distille "le poison de la haine dans l'espace public", renforçant "les amalgames".

Contacté par téléphone, François Kraus, directeur du pôle politique/actualités de l'Ifop, a indiqué qu'il répondrait à l'AFP par écrit, ce qu'il n'avait pas fait dans l'après-midi.

Le CFCM avait déjà dans un communiqué vendredi déploré "une nouvelle mise à l’index des citoyens français de confession musulmane et de leurs pratiques religieuses", avec des analyses et données "contestables".

L'enquête Ifop, basée sur un échantillon de 1.005 personnes de religion musulmane, a été commandée par le média confidentiel "Ecran de veille", qui se présente comme "le mensuel pour résister aux fanatismes".

L'attention médiatique et politique s'est beaucoup focalisée sur le sous-échantillon des 15-24 ans, constitué de 291 personnes, et révélant une forte pratique (87% se considèrent religieux, 67% disent prier "au moins une fois par jour", 83% font le ramadan)

François Kraus écrit dans sa conclusion sur le site de l'Ifop que "cette enquête dessine très nettement le portrait d'une population musulmane traversée par un processus de réislamisation, structurée autour de normes religieuses rigoristes et tentée de plus en plus par un projet politique islamiste".

Le sondage a provoqué de vives réactions, l'extrême droite y voyant un signe d'"islamisation", tandis que des représentants de la communauté musulmane ont regretté "une stigmatisation".

"A mal poser les questions, on finit toujours par fabriquer les peurs qu’on prétend mesurer", affirmait dans son billet hebdomadaire le recteur de la Grande mosquée de Paris Chems-eddine Hafiz.

Le politiste Haouès Seniguer qualifie pour sa part de raccourci "grossier et réducteur" l'idée, sous-jacente selon lui au sondage, qu'une observance stricte de l'islam soit la porte d'entrée mécanique vers l'islamisme.


Macron invité de RTL mardi matin

 Emmanuel Macron, en déplacement en Afrique en ce début de semaine, sera l'invité de RTL mardi matin à 07h35, a annoncé la radio lundi dans un communiqué. (AFP)
Emmanuel Macron, en déplacement en Afrique en ce début de semaine, sera l'invité de RTL mardi matin à 07h35, a annoncé la radio lundi dans un communiqué. (AFP)
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  • Après sa participation au G20 ce week-end à Johannesburg et une visite au Gabon, le chef de l'Etat Français a décollé lundi pour l'Angola, où il doit participer au sommet Union européenne-Union africaine
  • Emmanuel Macron se rendra notamment jeudi à Varces (Isère), sur un site de l'armée de terre, où il pourrait annoncer l'instauration d'un service militaire volontaire

PARIS: Emmanuel Macron, en déplacement en Afrique en ce début de semaine, sera l'invité de RTL mardi matin à 07h35, a annoncé la radio lundi dans un communiqué.

Le président de la République sera notamment interrogé sur la situation internationale, alors qu'une nouvelle réunion de la "coalition des volontaires" au soutien de l'Ukraine est prévue mardi en visioconférence.

Après sa participation au G20 ce week-end à Johannesburg et une visite au Gabon, le chef de l'Etat a décollé lundi pour l'Angola, où il doit participer au sommet Union européenne-Union africaine.

M. Macron sera aussi interrogé sur "les menaces qui pèsent sur la France", selon le communiqué de RTL.

Emmanuel Macron se rendra notamment jeudi à Varces (Isère), sur un site de l'armée de terre, où il pourrait annoncer l'instauration d'un service militaire volontaire.