Affaires Fillon et Sarkozy: Le Conseil constitutionnel ouvre la voie à un éventuel nouveau procès

L'ancien président français Nicolas Sarkozy (à gauche) et l'ancien Premier ministre et membre du Parlement François Fillon assistent à un hommage national le 15 octobre 2016 à Nice, dans le sud-est de la France, en mémoire des victimes de l'attaque terroriste du 14 juillet (Photo, AFP).
L'ancien président français Nicolas Sarkozy (à gauche) et l'ancien Premier ministre et membre du Parlement François Fillon assistent à un hommage national le 15 octobre 2016 à Nice, dans le sud-est de la France, en mémoire des victimes de l'attaque terroriste du 14 juillet (Photo, AFP).
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Publié le Vendredi 29 septembre 2023

Affaires Fillon et Sarkozy: Le Conseil constitutionnel ouvre la voie à un éventuel nouveau procès

  • Ce rebondissement juridique survient alors que les deux hommes ont été condamnés en appel à de la prison ferme, dans deux affaires distinctes
  • Il revient dorénavant à la Cour de cassation de tirer dans les prochains mois les conséquences de la décision des Sages

PARIS: Une décision très technique, mais qui pourrait avoir des conséquences en ricochet: le Conseil constitutionnel a ouvert la voie jeudi à un éventuel nouveau procès dans l'affaire Fillon et dans l'affaire "Bismuth" impliquant Nicolas Sarkozy.

Ce rebondissement juridique survient alors que les deux hommes ont été condamnés en appel à de la prison ferme, dans deux affaires distinctes, et qu'ils ont tous deux formé des pourvois en cassation afin de contester jusqu'au bout leur culpabilité.

Il revient dorénavant à la Cour de cassation de tirer dans les prochains mois les conséquences de la décision des Sages: la haute juridiction pourrait ordonner un nouveau procès en appel pour les deux ex-dirigeants de droite.

"L'ancien Premier ministre et candidat à la présidence de la République a été victime d'une injustice contraire à la Constitution", a réagi dans un communiqué Me François-Henri Briard, avocat au conseil de François Fillon.

L'avocat au conseil de Nicolas Sarkozy, Me Patrice Spinosi, a lui parlé d'une "grande victoire, un camouflet à la cour d'appel qui a appliqué une loi qui est anticonstitutionnelle".

Vices de procédure

Le 9 mai 2022, François Fillon a été condamné en appel à quatre ans de prison, dont un an ferme, 375.000 euros d'amende et dix ans d'inéligibilité pour des emplois fictifs de sa femme, Penelope Fillon.

Son épouse a elle été condamnée à deux ans de prison avec sursis et 375.000 euros d'amende, et son ancien suppléant Marc Joulaud à trois ans de prison avec sursis.

L'ancien Premier ministre s'est alors pourvu en cassation. Dans ce cadre, sa défense a soulevé une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) liée au procès équitable, sur un point très précis de droit.

Selon la loi, une fois l'instruction d'un dossier terminée, il n'est plus possible de soulever des vices de procédure. C'est ce que dit notamment l'article 385 du code de procédure pénale.

Or, dans le cas de l'affaire Fillon, sa défense soutient avoir eu connaissance, après la fin de l'instruction, d'un nouveau motif d'annulation de la procédure.

Il s'agit des déclarations, en juin 2020, de l'ancienne patronne du Parquet national financier (PNF) Eliane Houlette, qui avait évoqué des "pressions" de sa hiérarchie dans cette affaire.

François Fillon y voit l'aveu de pressions politiques sur la justice - une affirmation fermement écartée par la cour d'appel en 2022.

Sans se prononcer sur le fond, le Conseil a décidé d'abroger jeudi un alinéa de cet article 385, le jugeant contraire à la Constitution - en particulier contraire aux "droits de la défense" et au "droit au recours".

«Bismuth»

Le Conseil a décidé que cette abrogation pouvait être invoquée immédiatement dans toutes les affaires en cours, donc celle de M. Fillon mais aussi le dossier "Bismuth" concernant Nicolas Sarkozy, qui s'était joint à cette QPC.

Dans cette affaire, aussi appelée affaire des "écoutes", l'ex-président a été condamné le 17 mai 2023 à trois ans de prison, dont un an ferme, pour corruption et trafic d'influence.

L'avocat historique de l'ex-chef de l’État, Thierry Herzog, ainsi que l'ancien haut magistrat Gilbert Azibert se sont vu infliger la même sanction.

Depuis le premier procès, ses avocats fustigent la révélation, après la fin de l'instruction, d'une enquête parallèle du PNF visant à débusquer une éventuelle taupe qui aurait informé Nicolas Sarkozy qu'il était sur écoute.

"La défense du président Nicolas Sarkozy va désormais pouvoir faire valoir devant la Cour de cassation que ses droits les plus élémentaires n'ont pas été respectés", s'est félicitée Me Jacqueline Laffont, son avocate, dans un communiqué.

Nicolas Sarkozy sera jugé en novembre en appel dans le dossier Bygmalion, puis en première instance début 2025 sur les soupçons de financement libyen de sa campagne présidentielle de 2007.


Parti sans prêt en campagne, le RN forcé de s'économiser

La présidente du groupe parlementaire du Rassemblement national, Marine Le Pen (C), réagit lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, à Paris, le 21 juillet 2026. (AFP)
La présidente du groupe parlementaire du Rassemblement national, Marine Le Pen (C), réagit lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, à Paris, le 21 juillet 2026. (AFP)
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  • Faute de financements bancaires, le RN mène une campagne sobre, privilégiant les déplacements de terrain aux grands meetings
  • Le parti espère qu'une initiative du gouvernement facilitera l'accès aux prêts de campagne, tout en poursuivant le remboursement de sa dette

PARIS: Refoulé par les banques, tenu de rembourser ses dettes, le Rassemblement national n'a pas déployé de grands moyens depuis l'entrée en campagne de sa candidate. Contraint à la sobriété, le parti va préférer les petits déplacements aux gros meetings, au moins jusqu'à l'automne.

Le RN trouvera-t-il une lueur d'espoir dans la récente initiative du gouvernement visant à assurer aux candidats à la présidentielle l'obtention de prêts pour leurs campagnes ?

Une piste, évoquée lors d'une réunion entre des banques et le cabinet du Premier ministre fin juillet, consisterait à conclure un accord entre plusieurs groupes bancaires, l'Etat pouvant couvrir une partie du risque de non-recouvrement.

Aucune discussion n'a été engagée avec les partis politiques ou le RN en particulier, assure Matignon.

Et, du côté des banques, le Crédit Mutuel a déjà indiqué qu'il ne participerait pas à ce financement, faute de garanties de l'État suffisantes à ses yeux.

Le parti à la flamme reste donc très prudent. "Cela fait des années qu'on tourne autour de cette question", a commenté jeudi sur franceinfo le porte-parole du groupe RN à l'Assemblée Thomas Ménagé, tout en espérant que l'initiative du gouvernement, cette fois, "porte ses fruits".

Car le RN reste l'un des principaux intéressés.

Il peine, comme à chaque élection, à trouver une banque, française ou européenne, pour lui prêter les 10,7 millions d'euros remboursables en cas de qualification au second tour - pourtant a priori à la portée de sa candidate.

Un "vrai scandale" qui plonge la formation d'extrême droite "dans une difficulté supplémentaire", dénonçait son vice-président Sébastien Chenu début juillet.

En attendant, le parti doit avancer les frais. Il y a cinq ans, le RN avait ainsi prêté plus de 2,5 millions d'euros à Marine Le Pen, jusqu'à ce qu'elle décroche un emprunt en Hongrie début 2022.

Or, il demeure lourdement endetté, conséquence de son recours régulier à l'emprunt auprès de ses sympathisants. Un passif surveillé de près par la commission des comptes de campagne, et que le trésorier Kevin Pfeffer s'est fait un devoir de rembourser intégralement avant la présidentielle l'an prochain - il en restait 8,5 millions fin mars.

- "Le terrain ça coûte rien" -

Le RN ne peut donc pas se permettre de flamber, même avec un financement public qui approche les 15 millions d'euros par an depuis les dernières législatives.

Pour marquer le coup au lendemain de l'annonce de sa quatrième candidature à l'Elysée, début juillet, Marine Le Pen s'est d'ailleurs contentée d'un aller-retour express dans la Sarthe, accompagnée de son "binôme" Jordan Bardella.

Point presse, courte déambulation ponctuée de selfies sur un marché, rencontre en mairie avec le nouvel édile RN. Simple, efficace et surtout peu cher.

Pas comme les grands meetings des principaux concurrents qui ont scandé le printemps: Edouard Philippe, Bruno Retailleau, Gabriel Attal et Raphaël Glucksmann ont chacun rempli une salle parisienne de quelques milliers de places ; Jean-Luc Mélenchon a submergé le parvis de la basilique de Saint-Denis, pour une facture d'environ 200.000 euros.

"Que nos adversaires commencent à dépenser leur argent, tant mieux!", s'exclame un lieutenant de Marine Le Pen, qui préfère regarder les chiffres des sondages largement dominés par sa championne.

Fort de cette avance, le RN ne prévoit pas d'événement majeur avant son congrès des 24 et 25 octobre à Orléans, censé donner le top départ de sa campagne dans une arène de 10.000 places.

"On draine beaucoup plus de gens que par le passé, donc il faut de plus grandes salles pour que personne ne reste dehors", souligne un cadre de la campagne. Forcément, "c'est beaucoup plus cher".

Le compteur des dépenses tourne depuis le 1er avril, ce qui inclut la virée en Sarthe, mais aussi rétrospectivement une partie du coût du traditionnel meeting du 1er-Mai à Mâcon, dans une salle de 5.000 places.

Raison de plus pour en faire moins: "Faut pas gâcher les meetings, ça doit rester des temps forts", tranche le même cadre de la campagne. Par contre, "le terrain ça coûte rien". Alors Marine Le Pen et Jordan Bardella "vont se démultiplier" et il n'est "pas impossible qu'on ait parfois deux déplacement simultanés".

Dans l'immédiat, pour saturer l'espace sans trop se ruiner, le RN s'appuie sur une première affiche de Marine Le Pen, largement diffusée dans ses fédérations. Et, souligne une députée, "nos militants sont invités à occuper le terrain". Bénévolement, bien entendu. 


Après l'afflux migratoire à Ceuta, mesures sécuritaires en France et Italie

Des migrants marchent le long du littoral de Ceuta après avoir franchi la frontière vers l'enclave espagnole, vus depuis les abords de la ville marocaine de Fnideq, à la frontière entre le Maroc et l'Espagne, le 31 juillet 2026. (AFP)
Des migrants marchent le long du littoral de Ceuta après avoir franchi la frontière vers l'enclave espagnole, vus depuis les abords de la ville marocaine de Fnideq, à la frontière entre le Maroc et l'Espagne, le 31 juillet 2026. (AFP)
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  • L'Italie et la France renforcent leurs contrôles aux frontières avec l'Espagne après l'entrée illégale d'environ 60.000 migrants à Ceuta
  • Cette crise ravive les tensions au sein de l'UE, tandis que Madrid appelle à l'unité et renforce les moyens de sécurité à Ceuta

CEUTA: L'Italie et la France durcissent samedi leurs contrôles frontaliers avec l'Espagne après l'entrée illégale cette semaine de quelque 60.000 migrants en provenance du Maroc dans l'enclave espagnole de Ceuta, ouvrant une crise au sein de l'Union européenne.

Dès jeudi, l'Italie avait annoncé vouloir suspendre l'Espagne de l'espace Schengen, une mesure pour laquelle Rome a obtenu le soutien de la Finlande et du Danemark. Mais la proposition a été qualifiée de "démagogique" par l'Espagne.

La portée de cette proposition reste incertaine, des juristes consultés par l'AFP assurant qu'il est impossible de l'appliquer dans le cadre légal actuel.

Par ailleurs, à compter de samedi selon le ministère italien de l'Intérieur, des contrôles aux frontières aériennes et maritimes avec l'Espagne sont établis sur les ressortissants non européens arrivant d'Espagne.

En France, le nombre de policiers et gendarmes déployés en renfort à la frontière franco-espagnole est multiplié par cinq à compter de samedi, a annoncé vendredi le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez.

Cette annonce faisait suite à la demande du président Emmanuel Macron de "renforcer les contrôles à la frontière avec l'Espagne".

De son côté, le Premier ministre espagnol Pedro Sanchez a déclaré sur X: "ce n'est pas le moment de se diviser. C'est le moment de continuer à construire une Union européenne forte et unie".

Les images de cette crise ont déclenché une montée au créneau de la droite et de l'extrême droite européenne autour des contrôles aux frontières de l'espace Schengen.

- "Pas de futur" -

"Environ 60.000 personnes sont entrées dans notre ville", a déclaré le président du gouvernement local de Ceuta, Juan Vivas lors d'une conférence de presse vendredi, soit "70% de la population de Ceuta", et déplorant la mort de 34 migrants, dont beaucoup par noyades.

La plupart de ces migrants - en très grande majorité des Marocains, et principalement des jeunes hommes et des adolescents - seraient cependant retournés au Maroc, selon les autorités espagnoles.

Ceuta, petit territoire de 84.000 habitants situé à la pointe nord du Maroc, bordant le Détroit de Gibraltar, forme l'une des deux frontières terrestres entre l'Afrique et l'Europe (avec l'autre enclave espagnole de Melilla).

Dans la nuit de vendredi à samedi, des groupes de jeunes erraient dans les rues et le long de la plage de Ceuta, où sont déployés de nombreux militaires, notamment autour du port d'où partent les ferries pour le continent européen.

Vendredi soir, de nombreux policiers patrouillaient dans les rues de la ville, certains à moto poursuivant des groupes de jeunes hommes pour les disperser, ont constaté des journalistes de l'AFP.

Sur une plage, des dizaines d'hommes dormaient dans le sable, et certains ont allumé des feux, à quelques mètres d'un véhicule de police.

"Ils viennent car ils n'ont pas de futur au Maroc, ils tentent le rêve européen", selon Mohamed, 35 ans chauffeur de taxi à Ceuta qui n'a pas souhaité donner son nom de famille.

Au poste-frontière aux alentours de minuit, devant un important déploiement policier et militaire, de nombreux jeunes rebroussaient chemin. Certains saluent les militaires qui leur indiquent la porte d'un "adiós!", ou "good bye!" avant de retraverser la frontière.

"La prochaine fois, je viens avec le passeport!", lance Oussam aux militaires, en se dirigeant vers la frontière. Le jeune homme de 25 ans, qui tient un salon de coiffure, dit avoir voulu quitter son pays car "c'est la misère au Maroc, on n'a pas de futur". Il est venu en nageant "trois kilomètres" : il rêve lui aussi de l'Europe mais en attendant, il rentre chez lui "pour prendre une douche et manger", car comme beaucoup, il n'a rien avalé depuis deux jours.

- Crise migratoire -

Arrivé vendredi matin avec son ministre de l'Intérieur, Pedro Sánchez a évoqué "une attaque, une violation de l'intégrité territoriale de l'Espagne" et accusé des "mafias" d'être à l'origine de la rumeur d'ouverture de la frontière.

Le ministère espagnol de l'Intérieur a annoncé l'envoi immédiat de plusieurs dizaines de membres de la Garde civile et policiers, parmi lesquels huit plongeurs, ainsi qu'un bateau et des drones.

A Washington, le président américain Donald Trump, qui a fait de la lutte contre l'immigration illégale une de ses priorités, a jugé que les images de l'enclave espagnole de Ceuta ressemblaient à "l'invasion d'un pays", accusant sur X l'Espagne de mener des "efforts délibérés" ayant favorisé cette immigration clandestine.

Cette crise migratoire à Ceuta rappelle la précédente de 2021, lorsque des milliers de personnes avaient traversé la frontière à la faveur d'un assouplissement des contrôles par Rabat lors d’un différend diplomatique avec l'Espagne.

Plus de 10.000 migrants avaient alors atteint Ceuta depuis le Maroc en deux jours.


La cote de popularité de Marine Le Pen en baisse même si elle reste en tête des personnalités, selon un sondage

La présidente du groupe parlementaire du Rassemblement national, Marine Le Pen (C-G), quitte les lieux après le verdict du procès en appel d'anciens et d'actuels membres du RN, jugés pour détournement de fonds publics européens dans l'affaire des emplois fictifs présumés au Parlement européen, à la cour d'appel de Paris, le 7 juillet 2026. (AFP)
La présidente du groupe parlementaire du Rassemblement national, Marine Le Pen (C-G), quitte les lieux après le verdict du procès en appel d'anciens et d'actuels membres du RN, jugés pour détournement de fonds publics européens dans l'affaire des emplois fictifs présumés au Parlement européen, à la cour d'appel de Paris, le 7 juillet 2026. (AFP)
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  • Jordan Bardella reste en tête des personnalités politiques les plus populaires (36%), devant Marine Le Pen (34%), dont la cote recule de 4 points après sa condamnation en appel
  • La confiance envers Emmanuel Macron progresse à 24% (+1), mais 48% des Français déclarent ne lui faire « pas du tout confiance »

PARIS: La cote de popularité de Marine Le Pen a baissé en juillet après sa condamnation en appel, la candidate RN restant néanmoins en haut du classement des personnalités politiques, juste derrière Jordan Bardella, selon un sondage Elabe pour Les Echos publié jeudi.

Alors que Mme Le Pen a officialisé sa candidature à la présidentielle de 2027 après sa condamnation en appel pour détournement de fonds, Jordan Bardella se maintient en tête du classement. Le président du RN jouit d'une "image positive" auprès de 36% des Français, malgré deux points perdus en un mois.

Marine Le Pen le talonne de près avec 34%, mais enregistre une baisse de quatre points.

Edouard Philippe et Gabriel Attal, ex-æquo, les suivent avec 30% d'opinions positives. Le président d'Horizons recule de 4 points et celui de Renaissance de 2 points.

Auprès des électeurs de gauche, François Ruffin retrouve la première place du classement (45%), suivi par le leader de La France insoumise Jean-Luc Mélenchon (42%).

L'ancien président François Hollande chute de cinq points, passant de la première à la troisième place, ex-æquo avec Fabien Roussel (41%), suivis par Raphaël Glucksmann en cinquième position (40%, -2).

Le sondage mesure également la cote de confiance du président Emmanuel Macron, qui gagne un point: 24% des Français interrogés dans ce sondage déclarent lui faire confiance pour affronter efficacement les problèmes qui se posent au pays.

Mais la part de ceux qui ne lui font "pas du tout confiance" est en hausse de 4 points, et concerne près d'un Français sur deux (48%).

La cote de confiance du Premier ministre Sébastien Lecornu est la même que celle du président (24%, -1). La part des Français ne lui faisant "pas du tout" confiance est plus basse, à 35% (+1).

Le sondage a été réalisé en ligne du 28 au 29 juillet, sur un échantillon de 1.004 personnes, représentatif des résidents de France métropolitaine âgés de 18 ans ou plus, selon la méthode des quotas.

La marge d'erreur est située entre 1,4 et 3,1 points.