La loi immigration, largement censurée, promulguée «dans les heures qui viennent»

Le Conseil constitutionnel français à Paris le 25 janvier 2024 (Photo, AFP).
Le Conseil constitutionnel français à Paris le 25 janvier 2024 (Photo, AFP).
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Publié le Vendredi 26 janvier 2024

La loi immigration, largement censurée, promulguée «dans les heures qui viennent»

  • Le Conseil constitutionnel a censuré très largement jeudi la loi immigration, décision très contestée à droite mais satisfaisante pour le gouvernement
  • Sur les 86 articles du texte, 35 ont été retoqués totalement ou partiellement par les Sages

PARIS: Le Conseil constitutionnel a censuré très largement jeudi la loi immigration, décision très contestée à droite mais satisfaisante pour le gouvernement qui s'apprête à promulguer le texte "dans les prochaines heures" pour appliquer les premières mesures "dès ce weekend".

Le couperet est tombé. Sur les 86 articles du texte, 35 ont été retoqués totalement ou partiellement par les Sages.

Durcissement de l'accès aux prestations sociales pour les étrangers, quotas migratoires annuels, resserrement des critères du regroupement familial, "caution retour" pour les étudiants étrangers...: la plupart de ces mesures avaient été adoptées en décembre sous la pression de la droite et avec l'appui de l'extrême droite.

Emmanuel Macron a aussitôt "pris acte" de cette décision, qui a selon lui "validé quasi intégralement" le projet initial du gouvernement, et demandé à Gérald Darmanin de "tout mettre en oeuvre pour que la loi soit appliquée dans les meilleurs délais".

Le chef de l'Etat promulguera le texte "dans les heures qui viennent", a indiqué sur TF1 le ministre de l'Intérieur, qui a convoqué les préfets vendredi matin pour leur donner ses premières instructions en matière de contrôles, d'expulsions et de régularisations.

Insuffisant pour la leader d'extrême droite Marine Le Pen, selon qui "cette très large censure" confirme que "seule une réforme de la Constitution permettra de répondre aux enjeux migratoires". Option que l'exécutif a exclue d'office.

Le président du Rassemblement national, Jordan Bardella, a lui dénoncé "un coup de force des juges, avec le soutien du président de la République" qui avait lui-même saisi les Sages. Chez Les Républicains, Laurent Wauquiez, possible candidat à la présidentielle de 2027, a dénoncé "un coup d'Etat de droit".

«Cavaliers» censurés

Après deux jours de délibérations, l'institution présidée par l'ex-Premier ministre socialiste Laurent Fabius a donc expurgé le texte d'une bonne partie de son contenu.

Pour des raisons de forme plus que de fond: 32 articles ont ainsi été censurés car les Sages ont jugé qu'ils n'avaient pas leur place dans le périmètre de ce texte.

C'est notamment le cas de la mesure très controversée allongeant la durée de résidence exigée pour que des non-Européens en situation régulière puissent bénéficier de certaines prestations sociales, comme les aides au logement et les allocations familiales.

Idem pour le resserrement des critères du regroupement familial, l'instauration d'une "caution retour" pour les étudiants étrangers ou la fin de l'automaticité du droit du sol pour les enfants d'étrangers nés en France.

"Ce n'est pas une politique migratoire que le Conseil a censuré, mais une procédure législative mal conduite", résume à l'AFP la constitutionnaliste Anne-Charlène Bezzina, de l'Université de Rouen.

Ces "cavaliers législatifs" pourraient néanmoins réapparaître à l'avenir dans de nouveaux textes. La droite le réclame déjà: Les Républicains ont exhorté l'exécutif à repêcher "l'ensemble des dispositions invalidées". Mais Gérald Darmanin a fermé la porte en affirmant que le gouvernement "ne représentera pas de projet de loi" sur le même thème.

Trois autres mesures ont été rejetées sur le fond, en particulier la fixation par le Parlement de quotas migratoires annuels, jugée contraire à la Constitution au titre de la séparation des pouvoirs.

 

Rennes: Une manifestation contre la loi immigration dégénère

Plusieurs centaines de personnes, masquées et cagoulées pour la plupart, ont défilé jeudi soir dans le centre de Rennes pour dénoncer la loi immigration, brisant au passage les vitrines de plusieurs commerces dont certains ont été pillés, selon des journalistes de l'AFP sur place.

Cette manifestation non autorisée, à l'appel de plusieurs mouvements d'extrême gauche et d'étudiants de l'université Rennes 2, a rassemblé environ 450 personnes selon la préfecture.

Parti dans le calme de la place Sainte-Anne vers 20H30, le cortège a sillonné le centre-ville derrière une banderole proclamant "loi raciste réponse anti fasciste".

L'ambiance s'est rapidement tendue et des manifestants, souvent vêtus de noir et le visage caché, ont brisé au passage plusieurs vitrines de commerces et tenté de mettre le feu à une agence bancaire place Hoche, selon un journaliste sur place.

«Tache indélébile»

Des coups de ciseaux accueillis avec "satisfaction" à gauche de l'échiquier politique, même si "le gouvernement portera comme une tache indélébile l'appel à voter" la loi, a réagi le premier secrétaire du PS Olivier Faure.

Le coordinateur de La France insoumise Manuel Bompard a lui appelé l'exécutif à "retirer" une loi "totalement amputée" après cette large censure.

Le texte final conserve néanmoins la structure initialement souhaitée par le gouvernement, avec un large volet de simplification des procédures pour expulser les étrangers délinquants, l'un des objectifs de Gérald Darmanin.

Sans surprise, l'article sur les régularisations de travailleurs sans-papiers dans les métiers en tension, qui avait cristallisé les débats de l'automne, perdure dans le texte.

Un peu plus tôt dans la journée, le ministère de l'Intérieur a publié les chiffres - records - de l'immigration pour 2023, avec une accélération des expulsions comme des régularisations de travailleurs sans-papiers. Des statistiques qui reflètent selon M. Darmanin les "priorités politiques" contenues dans ce projet de loi.

Des dizaines de milliers de personnes avaient encore battu le pavé dimanche contre la loi et entre 100 à 200 opposants se sont rassemblés jeudi devant le Conseil constitutionnel à Paris en marge de la décision des "Sages".


Incendies en France: nouvelles évacuations dans plusieurs communes près de Bordeaux

Vue de la fumée provenant de l’incendie qui ravage la forêt au nord du bassin d’Arcachon (visible en haut), avec une vue sur une plage et l’océan Atlantique (en bas), près de Lège-Cap-Ferret, dans le sud-ouest de la France, le 24 juillet 2026. (AFP)
Vue de la fumée provenant de l’incendie qui ravage la forêt au nord du bassin d’Arcachon (visible en haut), avec une vue sur une plage et l’océan Atlantique (en bas), près de Lège-Cap-Ferret, dans le sud-ouest de la France, le 24 juillet 2026. (AFP)
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  • Un important incendie en Gironde a entraîné l’évacuation préventive de plusieurs communes proches de Bordeaux, alors que les flammes progressent dans le département
  • Les autorités ont mobilisé d’importants moyens pour contenir le feu, qui a déjà détruit des milliers d’hectares et provoqué des évacuations massives

BORDEAUX: L'incendie qui sévit depuis mercredi en Gironde, dans le sud-ouest de la France, nécessite l'évacuation de "manière préventive" de sept communes aux portes de Bordeaux, a annoncé dans la nuit de vendredi à samedi la préfète du département.

Cette nouvelle mesure concerne les habitants des communes de Saint-Médard-en-Jalles (33.000 habitants), Le Haillan (11.400), Saint-Jean d'Illac (9.600), Martignas-sur-Jalles (8.000) et Saint-Aubin de Médoc (7.800), toutes proches ou faisant partie de la métropole de Bordeaux.

Les communes de Mérignac (78.000) et d'Eysines (24.800), limitrophe de la ville de Bordeaux, sont aussi partiellement concernées.

"Au regard de la progression du feu et malgré les moyens importants mobilisés par les services d'incendie et de secours, la situation nécessite la mise en sécurité des habitants des zones concernées", a indiqué la préfète de la Gironde, Sophie Brocas, dans un communiqué.

"Cet incendie avec lequel nous vivons, contre lequel nous luttons ici en Gironde depuis trois jours, a pris une ampleur inédite" et "se dirige vers l'est du département et la métropole bordelaise", avait-elle auparavant déclaré lors d'une conférence de presse.

Bison Futé, le service public officiel de l'information routière en France, a en outre appelé dans la nuit de vendredi à samedi les automobilistes à "éviter de se rendre ou de traverser le département de la Gironde" en raison des incendies en cours, alors que la journée est classée rouge au niveau national dans le sens des départs.

Le président Emmanuel Macron a demandé vendredi aux Armées "de se mobiliser pour venir en renfort maximal de la sécurité civile" face aux violents incendies dans le Sud-Ouest, selon son entourage

Les autorités vont "tout faire pour protéger" la ville de Bordeaux, a assuré quant à lui le ministre de l'Intérieur, Laurent Nuñez, sur TF1.

Le feu, qui a débuté au nord du bassin d'Arcachon, a détruit 19.000 hectares et 100 bâtiments en trois jours, selon un dernier bilan donné en préfecture où Sophie Brocas s'exprimait devant la presse.

Au moins 141.000 évacuations ont eu lieu depuis mercredi soir en raison des feux qui ravagent le Sud-Ouest de la France, avec 110.000 personnes évacuées en Gironde et 31.000 dans les Landes, selon le ministère de l'Intérieur.

La préfecture de Gironde avait activé vendredi un plan d'évacuation par la route et par la mer, d'une ampleur inédite, pour mettre les habitants et vacanciers de la presqu'île du Cap-Ferret, dans le bassin d'Arcachon, à l'abri des flammes. Un protocole cadré et anticipé depuis 2023.


Villepin, le quasi-candidat qui attend son heure

L'ancien Premier ministre français Dominique de Villepin visite le Salon international de l’agriculture à Paris Expo Porte de Versailles, à Paris, le 26 février 2026. (AFP)
L'ancien Premier ministre français Dominique de Villepin visite le Salon international de l’agriculture à Paris Expo Porte de Versailles, à Paris, le 26 février 2026. (AFP)
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  • Dominique de Villepin retarde l’annonce officielle de sa candidature à la présidentielle, misant sur une entrée en campagne à l’automne et sur une stratégie de rassemblement plutôt qu’une déclaration précoce
  • Malgré des intentions de vote limitées (autour de 3 %) et environ 200 promesses de parrainage, il espère fédérer des soutiens issus du centre, de la gauche modérée et des écologistes

PARIS: Rien ne sert de courir vers l'Elysée. Ou, en tout cas, rien ne sert de se déclarer trop tôt. Dominique de Villepin, clairement en campagne, fait le choix de repousser l'officialisation de sa candidature et parie sur un rassemblement aux contours abstraits.

Au centre, Gabriel Attal et Edouard Philippe s'affrontent déjà. A gauche, une foule de prétendants cherchent à s'imposer.

Et quelque part entre eux, dans un espace politique volontairement indéfini, Dominique de Villepin, 72 ans, poursuit son chemin en sous-marin, sans émerger dans les sondages.

Ces derniers mois, il s'est rendu à Strasbourg, La Rochelle, Aix-en-Provence, Avignon ou encore Lille, pour ne citer que quelques déplacements.

Un "gros Tour de France", comme le dit son entourage, qui a permis à l'ancien Premier ministre de Jacques Chirac de déployer son amour du discours et sa connaissance de la géopolitique, et d'afficher sa popularité chez une partie de la jeunesse.

Ses fréquentes interventions médiatiques lui ont offert l'occasion d'avancer quelques points de programme, comme le retour d'un impôt sur la fortune (ISF) repensé ou une taxe carbone.

Mais toujours pas de déclaration de candidature.

Son entourage est persuadé qu'il est trop tôt. Et que les candidats qui ont déjà organisé de grands meetings, comme Gabriel Attal, Edouard Philippe ou Bruno Retailleau, commettent une erreur.

Ces évènements, coûteux, "n'ont pas fait bouger grand-chose" et ont "cramé une partie de la caisse", estime un proche.

Pour eux, la présidentielle se jouera en décembre. C'est là, à les croire, que les électeurs plongent vraiment dans la présidentielle et que tout se cristallise.

François Hollande, vu comme un potentiel rival dans le camp Villepin, envisage les choses de la même façon. Il a prévenu que, s'il devait se déclarer, ce serait en décembre.

Dominique de Villepin devrait lui officialiser à l'automne, même si aucune date n'est calée.

- "Assez pour espérer" -

Laisser les plus pressés se lancer dans la bataille, les voir échouer à convaincre, et arriver en rassembleur. Voilà, en résumé, le scénario idéal pour Dominique de Villepin.

Paraît-il le plus probable ? Pas vraiment.

Dans les sondages, à prendre certes avec des pincettes, il peine à dépasser les 3% d'intentions de vote.

"C'est largement assez pour espérer", a-t-il répondu la semaine dernière sur BFMTV. Mais pas assez pour fédérer.

Dominique de Villepin croit qu'à ce stade, personne au sein du bloc central n'a la moindre chance de se qualifier au second tour de la présidentielle face à Marine Le Pen et Jean-Luc Mélenchon.

Il martèle ces dernières semaines un appel au rassemblement pour dépasser les clivages partisans. Il dit compter sur "un moment de lucidité", un "esprit de responsabilité", qui pousserait les candidats à se ranger derrière un seul (lui, par exemple).

Son entourage assure ne pas s'inquiéter des tièdes sondages, ou de l'absence de ralliement. Un de ses conseillers explique viser les "orphelins" politiques, des responsables qui ne croient dans aucune des candidatures ayant déjà émergé.

Dominique de Villepin pourrait devenir, dans son esprit, le patriarche d'une grande famille recomposée, dont les membres seraient issus de la gauche hors LFI, de la Macronie ou des écologistes.

Une ministre macroniste n'y croit pas.

Pour elle, Dominique de Villepin est "un Fabien Roussel inversé". Comme le patron du Parti communiste français, apprécié à droite, cet ancien de l'UMP est un "candidat de droite que la gauche aime bien", ce qui "ne paye pas au niveau électoral".

Et puis il y a ses lucratives activités et conférences à l'étranger ces deux dernières décennies, notamment en Chine. La ministre pense qu'elles pourraient "lui poser problème" dans la campagne.

Le vraisemblable candidat a réfuté tout conflit d'intérêts. Tout comme dans l'affaire des statuettes reçues lorsqu'il était ministre des Affaires étrangères, qu'il a depuis données au Quai d'Orsay.

Ira-t-il au bout ? Ne pas se déclarer, c'est aussi garder une porte de sortie, si les vents ne paraissent pas favorables.

En 2012, il avait jeté l'éponge après avoir échoué à obtenir les 500 parrainages d'élus locaux nécessaires pour candidater.

Pour l'instant, il a récolté environ 200 promesses, encore loin du compte. Mais son entourage, confiant, rappelle que c'est avant d'avoir annoncé sa candidature, et donc "envoyé la grosse Bertha".


Incendies: Paris sollicite l'aide européenne, état d'urgence en Espagne

L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie. (AFP)
L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie. (AFP)
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  • Face aux incendies qui ont conduit à l'évacuation de dizaines de milliers de personnes dans le sud-ouest de la France, le président Emmanuel Macron a demandé l'activation du mécanisme de protection civile de l'Union européenne (UE)
  • "Nous allons pouvoir compter rapidement sur le renfort de deux Canadair croates, de deux Air Tractor portugais ainsi que de deux hélicoptères lourds Black Hawk tchèque et slovaque"

LEGE-CAP-FERRET: De violents incendies font toujours rage vendredi en Europe du Sud, en particulier en France qui doit recevoir rapidement de nouveaux renforts européens, et en Espagne où l'état d'urgence a été décrété près de Madrid.

L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie.

Face aux incendies qui ont conduit à l'évacuation de dizaines de milliers de personnes dans le sud-ouest de la France, le président Emmanuel Macron a demandé l'activation du mécanisme de protection civile de l'Union européenne (UE).

"Nous allons pouvoir compter rapidement sur le renfort de deux Canadair croates, de deux Air Tractor portugais ainsi que de deux hélicoptères lourds Black Hawk tchèque et slovaque", a détaillé sur X le président français, en soulignant que "la situation reste sous très forte tension face aux incendies qui frappent le pays, en particulier en Gironde".

Près de Bordeaux (sud-ouest), plus de 400 personnes sont déjà arrivées par bateau à la jetée d'Arcachon pour fuir l'avancée des flammes après un ordre d'évacuation depuis la très touristique presqu'île du Cap-Ferret, a annoncé à l'AFP vendredi matin la mairie d'Arcachon.

L'ensemble des résidents a été priés d'évacuer par route ou voie maritime alors que les pompiers luttent contre un feu de forêt, d'origine probablement accidentelle, qui a parcouru 8.700 hectares au nord du bassin d'Arcachon. Cette région touristique sur la façade atlantique avait déjà été frappée par de violents incendies à l'été 2022.

"C'est une catastrophe, c'est horrible", a témoigné pour l'AFP Jean Gonçalves, 54 ans, qui habite Lège-Cap-Ferret depuis 30 ans et a quitté sa maison en catastrophe.

En short et claquettes, un tee-shirt noué autour du bas de son visage, il explique que la maison de son voisin, un chalet en bois dont les habitants avaient été évacués, a complètement brûlé. "J'ai vu le feu, c'est la maison juste à côté, je me suis dit, je dégage", a-t-il confié tôt vendredi, inquiet pour sa maison "et pour ses poules, dans un poulailler pas loin de la forêt".

La préfecture a ordonné tôt vendredi l'évacuation des "premiers villages de la presqu'île du Cap-Ferret", particulièrement fréquentée, sans préciser le nombre de personnes concernées.

Dans le département voisin des Landes, un autre incendie a été déclenché par un véhicule jeudi près de Biscarrosse et s'est rapidement propagé, parcourant plus de 2.500 hectares jusqu'aux portes de la ville et conduisant à l'évacuation de 23.000 personnes, selon les pompiers.

Le colonel Romain Moutard, directeur adjoint des pompiers du département, avait décrit jeudi un "feu apocalyptique". Vendredi matin, il a déclaré à l'AFP redouter une "journée encore plus criante" car "le vent forcit et change de sens".

Les forêts brûlent d'autant plus facilement que la végétation et les sols sont très secs depuis des mois, un phénomène accentué par les récentes canicules exceptionnelles. Selon une étude publiée jeudi par des climatologues du groupe World Weather Attribution, le changement climatique provoqué par les activités humaines rend la sécheresse actuelle plus sévère.

 Vent et sécheresse 

Dans le sud-est de la France, l'incendie qui touche le département du Var depuis trois jours a connu de nombreuses reprises de feu jeudi mais l'amélioration des conditions météo a permis le retour de certains évacués et devrait faciliter le travail des 800 pompiers engagés, selon la préfecture.

Parti mardi d'un champ, l'incendie a parcouru environ 2.700 hectares, et une cinquantaine de maisons ont été impactées, dont 25 détruites, selon la préfecture.

Etat d'urgence en Espagne 

En Espagne, la région de Madrid est traversée par les flammes. Au total, plus de 10.000 personnes ont été évacuées ces derniers jours et heures de la région de la capitale, où plusieurs feux de forêt sont actifs.

Le gouvernement espagnol a décrété l'état d'urgence national dans la région de Madrid et la province d'Avila voisine pour mobiliser davantage de ressources.

Au total, près de 125.000 hectares ont déjà brûlé depuis le 1er janvier en Espagne, selon Effis.

Et dans le sud de l'Italie, des dizaines de feux de forêt et de végétation, attisés par le vent chaud, font rage notamment en Sicile.