La Cour suprême rejette l'inéligibilité de Trump par un Etat

L'ancien président américain et candidat à la présidentielle de 2024, Donald Trump, lors d'un rassemblement au Greater Richmond Convention Center à Richmond, en Virginie, le 2 mars 2024 (Photo, AFP).
L'ancien président américain et candidat à la présidentielle de 2024, Donald Trump, lors d'un rassemblement au Greater Richmond Convention Center à Richmond, en Virginie, le 2 mars 2024 (Photo, AFP).
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Publié le Mardi 05 mars 2024

La Cour suprême rejette l'inéligibilité de Trump par un Etat

  • Sans qualifier les actes du président républicain sortant le 6 janvier 2021, les neuf juges considèrent que seul le Congrès et non un Etat est habilité à retirer un candidat du bulletin pour l'élection présidentielle
  • Donald Trump, favori des primaires républicaines, a aussitôt salué «Une grande victoire pour l'Amérique!!!»

WASHINGTON: La Cour suprême américaine a unanimement annulé lundi un arrêt de la justice du Colorado déclarant Donald Trump inéligible dans cet Etat pour ses actes lors de l'assaut du Capitole, considérant que seul le Congrès pouvait prendre une telle décision.

La Cour a tranché à la veille du "Super Tuesday" lors duquel 15 Etats, dont le Colorado (nord-ouest), organisent simultanément leurs primaires pour l'élection présidentielle de novembre.

Sans qualifier les actes du président républicain sortant le 6 janvier 2021, les neuf juges considèrent que seul le Congrès et non un Etat est habilité à retirer un candidat du bulletin pour l'élection présidentielle.

Donald Trump, favori des primaires républicaines, a aussitôt salué "Une grande victoire pour l'Amérique!!!", sur son réseau, Truth Social.

Sur la trentaine d'Etats dans lesquels des recours en inéligibilité ont été engagés contre lui, seuls trois ont abouti, dans le Colorado, le Maine (nord-est), qui vote également mardi, et l'Illinois (nord).

Plusieurs Etats attendaient néanmoins que la Cour suprême se prononce pour statuer définitivement.

Les commentateurs juridiques se disputaient sur la validité comme sur l'opportunité politique de ces procédures. Mais tous s'accordaient sur l'hypothèse que la cour à majorité conservatrice, échaudée par sa décision controversée de 2000 donnant la victoire au républicain George W. Bush sur le démocrate Al Gore, tiendrait à éviter de prêter le flanc aux soupçons d'ingérence électorale.

"Il ne s'agit en rien d'une victoire pour Trump", a réagi dans un communiqué Noah Bookbinder, le président du groupe de citoyens anticorruption Crew, à l'origine de la procédure au Colorado, soulignant que la Cour suprême s'est prononcée uniquement "sur des motifs juridiques techniques" mais pas sur les faits.

Son homologue du Maine, Shenna Bellows, a indiqué revenir sur sa décision d'inéligibilité pour se conformer à celle de la Cour suprême et qu'en conséquence "les votes en faveur de M. Trump" mardi "seraient comptés".

«Patchwork»

La justice du Colorado a considéré que les actes de Donald Trump le 6 janvier 2021 relevaient du 14e amendement de la Constitution.

Adopté en 1868, celui-ci visait alors les partisans de la Confédération sudiste vaincue lors de la guerre de Sécession (1861-1865). Il exclut des plus hautes fonctions publiques quiconque se serait livré à des actes de "rébellion" après avoir prêté serment de défendre la Constitution.

Le 6 janvier en question, des centaines de partisans du président sortant chauffés à blanc, notamment par ses allégations infondées de fraudes électorales, avaient pris d'assaut le Capitole, sanctuaire de la démocratie américaine, pour tenter d'y empêcher la certification de la victoire de son adversaire démocrate Joe Biden.

"Il est maintenant clair que Trump a mené la rébellion du 6 janvier et il appartiendra au peuple américain de faire rendre des comptes", a ajouté Noah Bookbinder.

La responsable des élections au Colorado, Jena Griswold, s'est déclarée sur les réseaux sociaux "déçue par la décision de la Cour suprême privant les Etats" du pouvoir de retirer des bulletins de vote des candidats à des postes fédéraux.

Lors des débats le 8 février, la plupart des neuf juges, indépendamment de leur orientation, se sont bien gardés de s'aventurer sur le terrain miné des actes de Donald Trump lors de l'assaut du Capitole. Mais ils ont insisté sur les obstacles juridiques et les potentielles retombées d'une confirmation de la décision du Colorado.

"Parce que la Constitution donne au Congrès, et non aux Etats, la responsabilité de faire appliquer la section 3 (du 14e amendement) contre des titulaires de postes fédéraux et des candidats, nous annulons" la décision du Colorado, expliquent les neuf juges dans leur décision unanime.

Laisser chaque Etat trancher séparément la question pourrait aboutir à un véritable "patchwork", dans lequel "un candidat pourrait être déclaré inéligible dans certains Etats et non d'autres, sur la base du même comportement", remarquent-ils.

Les trois juges progressistes d'une part, et une juge conservatrice, d'autre part, ont néanmoins rédigé des motivations distinctes à l'appui de l'arrêt de la Cour suprême.

Elles reprochent au président de la Cour, John Roberts, et aux quatre autres conservateurs de l'institution, d'être allés au-delà de cette affaire en fixant en outre les conditions dans lesquelles le Congrès pourrait exercer son pouvoir de disqualification d'un candidat.


Après Itamar Ben Gvir, le ministre israélien Bezalel Smotrich interdit de territoire en France

Le ministre israélien des Finances d’extrême droite, Bezalel Smotrich. (Photo d’archives/AFP)
Le ministre israélien des Finances d’extrême droite, Bezalel Smotrich. (Photo d’archives/AFP)
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  • La France interdit l’entrée au ministre israélien Bezalel Smotrich en raison de ses positions en faveur de l’annexion de la Cisjordanie et de la recolonisation de Gaza
  • Cette décision s’ajoute à celle visant Itamar Ben Gvir et à des sanctions contre des colons violents

PARIS: Le ministre israélien des Finances Bezalel Smotrich, qui "promeut activement l'annexion de la Cisjordanie" et "revendique ouvertement" la "recolonisation de Gaza", est interdit d'accès au territoire français, a annoncé mardi le ministre français des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot.

C'est le deuxième membre du gouvernement israélien visé par une telle mesure après le ministre de la Sécurité nationale Itamar Ben Gvir, autre figure de l'extrême droite, interdit d'entrer sur le sol français depuis le 23 mai, après la diffusion d'une vidéo de militants de la "flottille pour Gaza" agenouillés et mains liées.

"Bezalel Smotrich promeut activement l'annexion de la Cisjordanie, qu'il revendique ouvertement, la création de nouvelles colonies en Cisjordanie, la recolonisation de Gaza, l'effondrement économique de l'Autorité palestinienne et ses conséquences délétères sur la population palestinienne: c'est une politique que ne peut accepter l'écrasante majorité de la communauté internationale, fermement attachée à la solution à deux Etats", a écrit M. Barrot sur X.

"Quatre responsables d'organisations de colons et 21 colons violents" sont également interdits de territoire français, a-t-il ajouté.

M. Barrot indique par ailleurs avoir pris "de nouvelles sanctions contre les responsables de l'intensification de la colonisation et des violences en Cisjordanie" conjointement avec le Royaume-Uni, le Canada, l'Australie, la Nouvelle-Zélande et la Norvège, sans détailler ces mesures ni préciser les personnes visées.

Ces cinq pays avaient déjà annoncé le 10 juin 2025 interdire leurs territoires aux ministres Ben Gvir et Smotrich, les accusant d'"incitation à la violence" contre les Palestiniens, en particulier en Cisjordanie. Le gouvernement israélien avait alors dénoncé ces sanctions, les jugeant "scandaleuses".

Israël occupe la Cisjordanie depuis 1967.

Les violences liées au conflit israélo-palestinien ont explosé dans ce territoire en marge de la guerre de Gaza, déclenchée par l'attaque sans précédent du mouvement islamiste palestinien Hamas sur Israël le 7 octobre 2023.

Depuis lors, au moins 1.080 Palestiniens, parmi lesquels de nombreux combattants, mais aussi beaucoup de civils, ont été tués en Cisjordanie par des soldats ou des colons israéliens, selon un décompte de l'AFP à partir de données de l'Autorité palestinienne.

Dans le même temps, d'après des données officielles israéliennes, au moins 46 Israéliens, des civils et des soldats, y ont été tués dans des attaques palestiniennes ou lors d'opérations militaires israéliennes.


Téhéran réplique après des frappes américaines sur l'Iran répondant à un hélicoptère abattu

Le drone ayant effectué le sauvetage était un Corsair de l’US Navy, un navire maritime autonome de 7,3 mètres fabriqué par Saronic. (Saronic)
Le drone ayant effectué le sauvetage était un Corsair de l’US Navy, un navire maritime autonome de 7,3 mètres fabriqué par Saronic. (Saronic)
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  • L’Iran a frappé des bases américaines au Bahreïn et en Jordanie après des raids américains près du détroit d’Ormuz
  • L’escalade régionale se poursuit malgré les discussions de paix, faisant monter les prix du pétrole

TEHERAN: L'Iran a annoncé mercredi avoir visé des bases américaines du Golfe en représailles à des frappes de Washington contre des cibles iraniennes le long du détroit d'Ormuz, dans un nouvel embrasement régional après la destruction d'un hélicoptère américain attribuée à Téhéran.

Le président américain Donald Trump avait assuré mardi matin être proche d'un "très, très bon accord" pour mettre fin aux hostilités ouvertes le 28 février, évoquant un délai de "deux à trois jours". Mais cet optimisme a été douché plus tard dans la journée quand il a annoncé qu'un hélicoptère américain Apache avait été abattu par l'Iran et promis une réponse appropriée.

Tôt mercredi, l'Iran a annoncé des attaques contre des bases américaines abritées par le Bahreïn et la Jordanie. Et au Koweït, l'armée a dit faire face à "des cibles aériennes hostiles" sans préciser leur provenance.

En Jordanie, les Gardiens de la révolution iraniens ont dit avoir "visé et détruit quatre cibles majeures, notamment des groupes de chasseurs F35 sur une base aérienne et le centre de commandement militaire américain" d'Azraq, l'armée jordanienne annonçant avoir abattu cinq missiles iraniens.

A Bahreïn, des combattants de cette armée idéologique iranienne ont, eux, annoncé avoir procédé à "une attaque de drones contre la Ve flotte" américaine. Peu après, les sirènes d'alerte ont retenti dans ce pays du Golfe.

Les Gardiens ont justifié leur opération par des attaques américaines conduites dans la nuit sur Jask, Sirik et l'île de Qeshm, sur la côte sud de l'Iran dans le détroit d'Ormuz toujours bloqué. Celles-ci ont "endommagé un pylône de télécommunications à Sirik et détruit deux réservoirs d'eau dans la ville", ont-ils précisé.

Des médias iraniens avaient signalé plus tôt plusieurs séries d'explosions au niveau du détroit, stratégique pour le transport mondial d'hydrocarbures.

L'armée américaine y a frappé "des installations de défense aérienne, des postes de contrôle au sol et des sites de radars de surveillance iraniens" près du détroit, selon un communiqué du Commandement central pour le Moyen-Orient (Centcom) des forces américaines.

Le Commandement américain a présenté ces frappes comme des mesures "en légitime défense" et de façon "proportionnée" en réponse à la destruction d'un hélicoptère Apache de l'armée américaine.

Celui-ci survolait lundi le détroit d'Ormuz lorsqu'il a été abattu par l'Iran, selon le président Trump.

Ces nouveaux échanges de feu ont fait repartir à la hausse les prix du pétrole. Le baril de WTI, référence américaine du brut, prenait 0,74% à 88,85 dollars, mercredi vers 02H30 GMT.

- Accord en attente -

Le ministre des Affaires étrangères iranien Abbas Araghchi a semblé vouloir minimiser l'incident impliquant l'hélicoptère.

"Les forces étrangères à proximité de notre territoire sont constamment exposées à des risques (...) la meilleure solution est qu'elles partent", a-t-il souligné sur X. "Nous préférons le langage diplomatique, mais nous parlons aussi d'autres langues."

Après l'entrée en vigueur le 8 avril d'un fragile cessez-le-feu, les attaques réciproques entre l'Iran et Israël avaient repris dimanche et lundi, tuant trois personnes dont deux militaires et blessant 15 personnes en Iran, selon la télévision d'Etat.

M. Trump avait exhorté les deux pays à cesser "immédiatement" les hostilités. Le chef de l'Etat américain cherche à sortir de ce conflit impopulaire aux Etats-Unis, qu'il a déclenché au côté d'Israël le 28 février.

Téhéran avait d'abord annoncé l'arrêt de son opération militaire contre Israël, qui l'avait ensuite imité.

- Appel israélien à évacuer Tyr -

L'Iran exige que tout accord avec Washington pour mettre fin à la guerre au Moyen-Orient englobe la fin des hostilités sur le front libanais, où s'affrontent depuis le 2 mars son allié libanais du Hezbollah et Israël.

Dans le sud du Liban, Tyr et ses environs sont pilonnés sans relâche par l'armée israélienne.

Les bombardements ont fait au moins 11 morts mardi, selon les autorités libanaises.

Pour la première fois depuis le début des affrontements entre Israël et le mouvement chiite, l'armée israélienne a appelé tous les habitants à évacuer Tyr, y compris ceux du quartier chrétien.

"Le quartier chrétien est désormais vide à 99%", a rapporté à l'AFP Walid al-Tawil, du conseil municipal.

Le Hezbollah a, lui, revendiqué de nouvelles attaques contre des forces israéliennes dans le sud du Liban - qui n'ont pas fait de blessés selon l'armée israélienne.

L'armée a par ailleurs rapporté avoir abattu dans le nord d'Israël un homme accusé d'avoir tiré sur des soldats après avoir traversé la frontière depuis le Liban.


Trump dit mener les "derniers efforts" en vue d'un accord avec l'Iran

US President Donald Trump said on Tuesday that he was in the “final throes” of reaching a Middle East peace deal. (AFP file photo)
US President Donald Trump said on Tuesday that he was in the “final throes” of reaching a Middle East peace deal. (AFP file photo)
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  • Trump annonce un accord “très proche” avec l’Iran, attendu sous 2–3 jours après une baisse des tensions Israël-Iran
  • Trump annonce un accord “très proche” avec l’Iran, attendu sous 2–3 jours après une baisse des tensions Israël-Iran

TEHERAN: Le président américain Donald Trump a affirmé mardi que la diplomatie américaine menait les "derniers efforts" en vue de la conclusion d'un accord avec l'Iran, au lendemain de la cessation de frappes réciproques inédites depuis la trêve conclue il y a deux mois.

"Nous sommes dans les derniers efforts de ce qui va être un très, très bon accord", a-t-il affirmé, évoquant un délai de "deux à trois jours" pour que cet accord soit conclu.

Après 100 jours de guerre et l'entrée en vigueur le 8 avril d'un fragile cessez-le-feu, les explosions et alertes avaient de nouveau retenti à Téhéran ou Tel-Aviv dimanche et lundi. Les attaques ont fait 15 blessés en Iran, selon le chef de l'organisation nationale des urgences.

Donald Trump, qui cherche une sortie à ce conflit impopulaire aux Etats-Unis à l'approche des élections de mi-mandat, avait exhorté l'Iran et Israël à cesser "immédiatement" les hostilités.

Téhéran a d'abord annoncé l'arrêt de son opération militaire contre Israël, qui l'a ensuite imité. "A l'heure actuelle, les hostilités sur ce front ont cessé", a confirmé le Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahu.

Signe d'accalmie, le principal aéroport international de Téhéran a annoncé tôt mardi un "retour à la normale" de ses conditions d'exploitation, au lendemain de la réouverture de l'espace aérien du pays, partiellement fermé entre dimanche et lundi.

En moins de 24 heures, l'Iran a tiré une trentaine de missiles contre Israël selon un responsable militaire israélien, en réponse à une frappe israélienne contre la banlieue sud de Beyrouth, bastion du Hezbollah pro-iranien, dans laquelle deux personnes sont mortes et 20 ont été blessées.

Lundi à la mi-journée, le commandement des forces armées iraniennes a annoncé "la cessation de l'opération", qualifiée de "sévère riposte" à Israël. Mais, a-t-il prévenu, "en cas de poursuite de l'agression et des hostilités, y compris dans le sud du Liban, des actions bien plus sévères et répressives qu'auparavant seront entreprises".

- 14 tués au Liban -

Mohammad Bagher Ghalibaf, président du Parlement iranien et principal négociateur de Téhéran, avait affirmé que l'Iran avait "rompu l'équation qui consiste à conclure un cessez-le-feu sur le papier et à le violer systématiquement sur le terrain."

Sur le même ton, Benjamin Netanyahu a assuré qu'Israël riposterait "avec force" à toute nouvelle attaque iranienne.

Lui qui avait ordonné des frappes contre l'Iran malgré l'objection du président américain a aussi dit, "avec respect", qu'Israël exercerait son droit à se défendre "chaque fois que nécessaire".

Plus tôt, le ministre de la Défense Israël Katz a affirmé que son pays  "continuera(it) d'agir" contre le Hezbollah.

Téhéran exige un traitement simultané du conflit entre Israël et le Hezbollah, et celui plus large déclenché par les Etats-Unis et Israël contre l'Iran le 28 février, tandis que Washington souhaite conclure le dossier libanais dans un second temps.

Les frappes israéliennes se sont poursuivies lundi dans le sud du Liban, contre une quinzaine de localités dont la ville de Tyr, faisant 14 tués et plus d'une vingtaine de blessés, selon le gouvernement et la Croix-Rouge.

Le Hezbollah a lui revendiqué de nouvelles attaques contre des forces israéliennes dans le sud du Liban, mais pas sur le territoire israélien.

L'armée israélienne a de son côté affirmé que trois projectiles avaient été tirés "en direction de soldats israéliens en opération dans le sud du Liban", et qu'un projectile supplémentaire était "tombé à proximité des troupes" sans faire de blessé.

Le chef de l'armée libanaise, Rodolphe Haykal, a lui rencontré mardi au Pakistan son homologue pakistanais, Asim Munir. Le Pakistan fait figure de principal médiateur dans les pourparlers visant à mettre fin durablement à la guerre.

Le Pakistan a "souligné l'engagement de son armée à renforcer sa collaboration en matière de défense avec les forces armées libanaises" et à prendre en compte "l'évolution du contexte sécuritaire régional", selon un communiqué militaire.

Alimentant les craintes d'une nouvelle extension du conflit, l'armée israélienne a annoncé tôt mardi avoir intercepté une "cible aérienne suspecte en provenance du Yémen", moins de 24 heures après que les rebelles houthis installés dans ce pays et alliés de l'Iran ont revendiqué une attaque contre Israël et décrété une interdiction de navigation israélienne en mer Rouge, autre voie maritime stratégique.

Dans ce contexte, les prix du pétrole, qui ont flambé ces dernières semaines en raison du blocage du détroit d'Ormuz, ont légèrement reculé mardi matin, le prix du baril de Brent de la Mer du Nord perdant 0,90% à 93,40 dollars, tandis que le West Texas Intermediate se repliait de 1,16% à 90,24 dollars.