«Confiance» dans la justice: Dupond-Moretti présente son projet de loi en Conseil des ministres

Éric Dupond-Moretti, ministre de la Justice, lors d'une session de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale à Paris le 23 mars 2021 (Photo, AFP)
Éric Dupond-Moretti, ministre de la Justice, lors d'une session de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale à Paris le 23 mars 2021 (Photo, AFP)
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Publié le Mercredi 14 avril 2021

«Confiance» dans la justice: Dupond-Moretti présente son projet de loi en Conseil des ministres

  • Le texte se base sur un «triste constat: les Français n'ont plus confiance dans la justice de notre pays», a expliqué l'ex-avocat Eric Dupond-Moretti à la sortie du Conseil des ministres
  • M. Dupond-Moretti souhaite encore encourager le recours au bracelet électronique comme alternative à la détention provisoire

PARIS: Audiences filmées, encadrement des enquêtes préliminaires, généralisation des cours criminelles... Le garde des Sceaux Eric Dupond-Moretti a présenté mercredi en Conseil des ministres un projet de loi visant à « restaurer la confiance » dans la justice déjà très critiqué par magistrats et avocats. 

Son projet de réforme sera examiné par les députés en première lecture à partir du 17 mai, selon l'ordre du jour fixé mardi en conférence des présidents de l'Assemblée nationale. 

Le texte se base sur un « triste constat: les Français n'ont plus confiance dans la justice de notre pays », a expliqué l'ex-avocat à la sortie du Conseil des ministres, citant notamment un sondage de février qui montre que « seuls 48% » ont confiance dans le système judiciaire. 

Pour contrer ce sentiment, le garde des Sceaux souhaite instaurer la possibilité de filmer et de diffuser les audiences à la télévision, pour permettre « à nos compatriotes de mieux connaître l'institution judiciaire ». Il veut aussi « renforcer les droits des citoyens » en encadrant les enquêtes préliminaires: elles ne pourront durer plus de deux ans (trois sur autorisation du procureur) et les personnes visées doivent pouvoir y accéder facilement.  

Le projet prévoit également, sans attendre la fin de l'expérimentation prévue pour 2022, de généraliser les cours criminelles départementales, composées de cinq magistrats professionnels, sans jury populaire. 

Mises en place pour désengorger les cours d'assises, elles jugent en première instance des crimes punis de quinze ou vingt ans de réclusion, majoritairement des viols.  

Ces cours « fonctionnent bien », selon les remontées des magistrats et « de beaucoup d'avocats », a argué le ministre en conférence de presse. Il voit également dans le moindre taux d'appel enregistré par ces cours une « satisfaction » exprimée par les justiciables: 21% des verdicts sont contestés, contre 32% auparavant pour les cours d'assises traditionnelles. 

Les cours criminelles créent un débat au sein de la magistrature depuis le lancement de l'expérimentation en 2019. Des avocats pénalistes ont accusé le garde des Sceaux de « détruire la justice populaire » en les généralisant. 

Alors encore avocat, Eric Dupond-Moretti avait vertement critiqué leur expérimentation: « C'est la mort de la cour d'assises! », s'était-il insurgé en mai 2020.  

« Souveraineté populaire » 

« J'ai eu très peur dans ma vie d'antan de ces cours criminelles » et du risque qu'elles viennent « remplacer » la cour d'assises traditionnelle à long terme, a reconnu le ministre mercredi. Des craintes désormais effacées selon lui par les « assurances du président de la République qui aime le jury populaire ». 

« La cour d'assises, elle ne sera pas supprimée, elle est revitalisée » par ce projet de loi, a insisté M. Dupond-Moretti. Le texte prévoit de rétablir la « souveraineté populaire » en son sein: les six citoyens tirés au sort et les trois magistrats professionnels ne pourront prononcer un verdict qu'à condition d'obtenir une majorité parmi les jurés populaires. Ce n'était plus le cas depuis 2011. 

Le garde des Sceaux veut également supprimer les crédits « automatiques » de réductions de peine des détenus qui ne seraient désormais plus accordés qu'au mérite. Des avocats et des magistrats ont dénoncé « une mesure populiste ». 

Le système actuel permet à un détenu condamné à 10 ans de prison d'obtenir une réduction de peine de 21 mois « sans faire l'ombre de l'once d'un effort », a rétorqué le ministre. Lui souhaite privilégier cette notion « d'effort », notamment en favorisant le travail en prison avec la création d'un « contrat de travail pour le détenu ».  

M. Dupond-Moretti souhaite encore encourager le recours au bracelet électronique comme alternative à la détention provisoire. 

Son projet a reçu un accueil glacial du monde judiciaire qui voit dans certaines dispositions des mesures de « défiance » envers les magistrats et s'alarme de la « réforme permanente » de la justice. 

Dénonçant par ailleurs une « absence de concertation » sur un projet de réforme déjà ficelé, les organisations syndicales ont boycotté fin mars, à la quasi-unanimité, des réunions avec la Chancellerie. 

Les trois syndicats de magistrats, qui ont par ailleurs porté plainte contre le ministre devant la Cour de justice de la République, entretiennent avec lui des relations catastrophiques depuis son arrivée place Vendôme. 


A Sciences Po Paris, la mobilisation pro-palestinienne se poursuit

Des manifestants participent à un rassemblement devant l'Institut d'études politiques (Sciences Po Paris) alors que des étudiants occupent un bâtiment, avec une barricade bloquant l'entrée, en soutien aux Palestiniens, à Paris le 26 avril 2024. (AFP)
Des manifestants participent à un rassemblement devant l'Institut d'études politiques (Sciences Po Paris) alors que des étudiants occupent un bâtiment, avec une barricade bloquant l'entrée, en soutien aux Palestiniens, à Paris le 26 avril 2024. (AFP)
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  • «Le débat, oui. Le blocage, non», a déploré la ministre de l'Enseignement supérieur sur BFMTV qui a tiré à boulets rouges sur le rôle joué par LFI dans la mobilisation
  • «Qu’on fasse preuve de solidarité à l'égard des Palestiniens, qu’on montre le rejet des crimes qui sont commis à Gaza, c'est naturel, c’est même digne et noble», a jugé Raphaël Glucksmann

PARIS: La mobilisation pro-palestinienne se poursuit vendredi à Sciences Po Paris avec l'occupation et le blocage de locaux historiques par des étudiants dont les revendications font écho aux contestations qui agitent certains prestigieux campus américains.

Quelques dizaines d'étudiants du comité Palestine de Sciences Po ont occupé dans la nuit de jeudi à vendredi les locaux, rue Saint-Guillaume, au coeur du huppé 7e arrondissement.

Mercredi soir, une dizaine de tentes avaient été installées dans la cour d'un autre bâtiment, avant que la police ne vienne déloger les étudiants favorables à la cause palestinienne.

Keffiehs sur la tête, drapeaux palestiniens accrochés aux balustrades, slogans fustigeant Israël, plusieurs dizaines étudiants bloquaient encore vendredi en début d'après-midi dans et en dehors le bâtiment nouvellement occupé.

ils ont reçu le soutien de plusieurs figures de LFI dont la militante franco-palestinienne Rima Hassan, candidate sur la liste "insoumise" pour les élections européennes.

"Ces étudiants sont en train véritablement de porter l'honneur de la France", a déclaré à la presse, Mme Hassan reprenant peu ou prou les propos du leader insoumis Jean-Luc Mélenchon qui a adressé un message audio de soutien aux manifestants.

La direction, qui chiffre à une soixantaine le nombre d'occupants du principal bâtiment, a décidé de fermer plusieurs locaux de son campus parisien. Elle "condamne fermement ces actions étudiantes".

La direction, à qui une partie de la communauté éducative reproche d'avoir laissé les forces de l'ordre intervenir sur le campus, a organisé une rencontre avec des représentants des étudiants vendredi matin.

"Le débat, oui. Le blocage, non", a déploré la ministre de l'Enseignement supérieur Sylvie Retailleau sur BFMTV qui a tiré à boulets rouges sur le rôle joué par LFI dans la mobilisation.

Fustigeant "le jeu dangereux" de LFI à des "fins électorales", elle a accusé les leaders du mouvement d'être des "irresponsables" faisant la promotion de "l'anarchie" sur les campus.

Le comité Palestine revendique lui "la condamnation claire des agissements d'Israël par Sciences Po" et "la fin des collaborations" avec toutes "les institutions ou entités" jugées complices "de l'oppression systémique du peuple palestinien". Il demande en outre l'arrêt de "la répression des voix propalestiniennes sur le campus".

Comme aux Etats-Unis où la mobilisation d'étudiants pro-Gaza enflamme le débat politique, le militantisme des étudiants pro-Gaza à Sciences Po est accusé d'alimenter l'antisémitisme sur le campus.

Fin des cours

"Qu’on fasse preuve de solidarité à l'égard des Palestiniens, qu’on montre le rejet des crimes qui sont commis à Gaza, c'est naturel, c’est même digne et noble", a jugé Raphaël Glucksmann, tête de liste du Parti socialiste et de Place publique aux européennes, sur BFMTV.

"Après, dans quelle atmosphère on le fait? (...) Est-ce qu'on est capable d'organiser des discussions avec ceux qui ne partagent pas le point de vue? Et jusqu'ici, jusqu'à preuve du contraire, ce n'est pas le cas. Donc on a un problème et la direction de Sciences Po a le droit de décider d'évacuer", a complété M. Glucksmann.

Pour le président du Conseil représentatif des institutions juives de France, Yonathan Arfi, qui s'exprimait sur LCI, "il n'y a rien de massif" mais "ça fonctionne, ça prend en otage le campus entier, ça empêche la liberté académique et fait peser un climat de terreur intellectuelle sur une partie des étudiants juifs".

"On n'a rien contre les étudiants de confession juive, il y a des étudiants juifs qui militent avec nous", a plaidé Hubert Launois, 19 ans, étudiant en deuxième année et membre du comité Palestine. "Ce qui nous pose problème, c'est la politique coloniale et génocidaire du gouvernement d’extrême droite israélien", a-t-il ajouté.

Nouvel élan ou chant du cygne alors que ce vendredi marque, pour une majorité des élèves, la fin des cours et le début des révisions des examens?

"On sait aussi que c'est la fin de l'année. On ne veut pas que ce mouvement meure", a résumé une étudiante de 21 ans, mobilisée, qui n'a pas souhaité donner son nom.

"Les revendications sont légitimes" mais "le blocus reste assez radical comme mode d'action", a observé un autre étudiant. "Il faut trouver un moyen d'apaiser le dialogue (...) "La plupart des étudiants ont en tête la fin de l'année."


Européennes : pour Macron, une victoire du RN relèverait d'une «responsabilité collective»

Le président français Emmanuel Macron prononce un discours sur l'Europe devant le slogan «Une Europe puissante» dans un amphithéâtre de la Sorbonne à Paris, le 25 avril 2024. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron prononce un discours sur l'Europe devant le slogan «Une Europe puissante» dans un amphithéâtre de la Sorbonne à Paris, le 25 avril 2024. (AFP)
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  • L'opposition accuse Macron d'avoir tenu un discours électoraliste et demande qu'il soit pris en compte dans le temps de parole de la tête de liste du camp présidentiel, Valérie Hayer
  • Le chef de l'Etat a semblé écarter toute incidence politique directe en France en cas de victoire de la liste du Rassemblement national le 9 juin

STRASBOURG: Emmanuel Macron a jugé vendredi qu'il était "légitime" en tant que président à parler d'Europe, réfutant tout discours électoraliste la veille à la Sorbonne, et il a estimé qu'une victoire de l'extrême droite aux européennes le 9 juin relèverait d'une "responsabilité collective".

"La voix de la France en Europe c’est au cœur de notre diplomatie, de notre politique. Comme chacun de mes prédécesseurs, je suis légitime à aussi, en tant que président, dire un mot de ce qu'il s’y passe, de ce qui s’y joue", a-t-il déclaré à des journalistes en marge d'un déplacement à Strasbourg.

"C’était une parole de président de la République hier (..) Il ne faut pas être hypocrite sur le sujet", a-t-il affirmé. "Il faut assumer la politique qu'on a conduite, le rôle que la France a mené ces dernières années et le fait que j’ai mis l’Europe au cœur aussi du projet".

L'opposition l'accuse d'avoir tenu un discours électoraliste et demande qu'il soit pris en compte dans le temps de parole de la tête de liste du camp présidentiel, Valérie Hayer.

"Les temps de campagne, si je devais participer à certains d’entre eux -  je n'ai pas encore décidé -  je le ferai à ce moment-là à part, comme je l’avais fait il y a cinq ans", a ajouté Emmanuel Macron.

Le chef de l'Etat a par ailleurs semblé écarter toute incidence politique directe en France en cas de victoire de la liste du Rassemblement national le 9 juin.

"C'est une élection européenne", a-t-il pointé. A la question de savoir si une arrivée en tête de la liste RN emmenée par Jordan Bardella serait une forme de désaveu, il a répondu : "Bien sûr. Surtout ça représenterait un responsabilité collective".

Jordan Bardella, en tête d'une quinzaine de points dans les intentions de vote devant Valérie Hayer, a annoncé qu'il réclamerait une dissolution de l'Assemblée nationale s'il l'emporte le 9 juin.

"On voit bien toute cette stratégie, d'ailleurs des extrêmes, qui consiste à nationaliser le débat (...) Au moins parlons d’Europe quand on parle des élections européennes parce que c’est ça dont il s’agit", a relevé Emmanuel Macron.


JO: à l'Institut Pasteur, une équipe dans les starting-block pour traquer les virus

Un ingénieur travaille sur un échantillon à la Cellule d'intervention biologique d'urgence (CIBU) de l'institut Pasteur à Paris, le 23 avril 2024. (AFP)
Un ingénieur travaille sur un échantillon à la Cellule d'intervention biologique d'urgence (CIBU) de l'institut Pasteur à Paris, le 23 avril 2024. (AFP)
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  • Dans le cas d'un agent infectieux potentiellement très dangereux pour l'homme, les analyses sont menées dans un laboratoire de type P3, «quelque part dans l'Institut Pasteur»
  • Dernier virus identifié dans ses murs: celui de la rage, après la mort d'orpailleurs dans la forêt guyanaise, «mordus par des chauves-souris vampires», rapporte le chef de la cellule

PARIS: Avec les millions de visiteurs attendus cet été en France, les JO vont brasser potentiellement autant de personnes que d'agents pathogènes: bactéries, virus et autres parasites... A l'Institut Pasteur, une équipe est sur le pied de guerre pour les traquer, si nécessaire.

"On sait qu'on risque d'être mobilisés beaucoup plus que d'habitude, mais on s'y prépare depuis 18 mois" : Jean-Claude Manuguerra en a vu d'autres.

Ce virologue à l'Institut Pasteur dirige la Cellule d’intervention biologique d’urgence (Cibu), en première ligne depuis 20 ans face aux nouveaux pathogènes.

"La cellule est née en septembre 2002, un an après les attaques du 11 septembre aux Etats-Unis, sous l'impulsion de la Direction générale de la santé", rembobine-t-il.

Cette structure fonctionnant sept jours sur sept et 24 heures sur 24 avait été lancée à l'époque après l'envoi d'enveloppes contaminées à l’anthrax aux États-Unis et différentes alertes en France - qui s'étaient révélées être des canulars.

Son rôle : surveiller et détecter tous les risques infectieux (épidémies, accidents ou utilisation potentielle d'armes d'origine biologique) pouvant menacer la sécurité sanitaire de la France.

Sars, grippe H1N1, chikungunya, Covid-19... un grand nombre de virus ont déjà circulé dans ses labos pour y être scrutés et analysés.

Les prélèvements empruntent différents "circuits" selon la nocivité supposée de l'échantillon.

Grippe ou dengue 

Dans le cas d'un agent infectieux potentiellement très dangereux pour l'homme, les analyses sont menées dans un laboratoire de type P3, "quelque part dans l'Institut Pasteur", explique M. Manuguerra, volontairement imprécis car il doit garder sa localisation secrète.

Combinaison intégrale, masque FFP3, gants et surbottes sont alors de rigueur.

Dernier virus identifié dans ses murs: celui de la rage, après la mort d'orpailleurs dans la forêt guyanaise, "mordus par des chauves-souris vampires", rapporte le chef de la cellule. Les analyses faites à Pasteur ont permis de comprendre la cause de leurs décès.

En vue des Jeux olympiques, la Cibu s'est préparée à changer d'échelle pour "diagnostiquer un éventail de virus et de bactéries beaucoup plus large que d'ordinaire".

En raison du brassage attendu de populations qui arriveront de tous les points du globe, certaines maladies pourraient en effet se propager à la faveur de l'événement sportif. Par exemple la grippe, "puisque ce sera l'hiver de l'hémisphère sud", ou la dengue, qui sévit actuellement en Amérique du Sud et aux Caraïbes.

Tests PCR, séquençage haut débit, métagénomique sont autant de techniques utilisées par la vingtaine de personnes - scientifiques, techniciens et ingénieurs - qui travaillent dans la cellule.

Séquençage d'urgence 

Pour remplir leur rôle de vigie face aux menaces infectieuses, le Covid-19 a clairement été un accélérateur.

"Quand (le variant) Omicron a pointé le bout de son nez dans le monde, les autorités sanitaires françaises voulaient savoir le plus vite possible quand il arrivait et où", se rappelle Jean-Claude Manuguerra. "En novembre 2022, on leur a proposé de mettre en place un système de séquençage d'urgence, y compris la nuit et les week-ends".

En cas de risque épidémique pendant les JO, la cellule se prépare à devoir rendre des diagnostics le plus rapidement possible.

"On a développé des tests dits +multiplex+ : à partir d'un seul échantillon, on est désormais en mesure de rechercher jusqu'à une quarantaine de virus ou bactéries et d'avoir une réponse en quelques heures", se félicite Jessica Vanhomwegen, responsable du pôle d'identification virale à la Cibu.

Parmi les plus risqués : une grippe aviaire hautement pathogène ou des cas importés d'un virus tropical comme Ebola par exemple, illustre-t-elle.

"On a ciblé les agents pathogènes les plus mortels et les plus transmissibles pour être en mesure de les détecter", rassure-t-elle.

Pour la période, la cellule a revu son organisation : quatre personnes seront mobilisées le week-end, contre deux habituellement.

Si besoin, un laboratoire mobile - une hotte entièrement hermétique dans laquelle il est possible de manipuler un prélèvement potentiellement dangereux - pourra aussi être déployée sur le terrain.

"Si une grosse épidémie apparaît, il faut qu'on soit prêt", résume Jean-Claude Manuguerra.