L'Iran transfère des prisonniers américains en résidence surveillée

Parmi les Américains d'origine iranienne figurent les hommes d'affaires Siamak Namazi, 51 ans, et Emad Shargi, 58 ans, ainsi que l'écologiste Morad Tahbaz, 67 ans (à gauche). (Photo, Reuters)
Parmi les Américains d'origine iranienne figurent les hommes d'affaires Siamak Namazi, 51 ans, et Emad Shargi, 58 ans, ainsi que l'écologiste Morad Tahbaz, 67 ans (à gauche). (Photo, Reuters)
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Publié le Vendredi 11 août 2023

L'Iran transfère des prisonniers américains en résidence surveillée

  • Cinq Américains détenus en Iran ont été transférés de leur prison pour être placés en résidence surveillée, ont annoncé jeudi des familles et Washington
  • La prochaine étape d'un accord, selon une source proche des négociations, pourrait être le transfert de 6 milliards de dollars de fonds iraniens gelés en Corée du Sud vers un compte spécial au Qatar

WASHINGTON: Cinq Américains détenus en Iran ont été transférés de leur prison pour être placés en résidence surveillée, ont annoncé jeudi des familles et Washington, première étape d'un accord fragile qui pourrait aboutir au dégel de milliards de dollars pour Téhéran.

Les progrès effectués en vue de la libération de ces détenus -- dont l'un est retenu depuis près de huit ans -- interviennent après des tractations discrètes et intenses entre Washington et Téhéran, adversaires depuis des décennies.

La prochaine étape d'un accord, selon une source proche des négociations, pourrait être le transfert de 6 milliards de dollars de fonds iraniens gelés en Corée du Sud vers un compte spécial au Qatar. L'Iran pourrait l'utiliser pour des achats humanitaires tels que des denrées alimentaires et des médicaments.

Interrogé sur ce point, le chef de la diplomatie américaine Antony Blinken a néanmoins précisé jeudi soir que "l'Iran ne bénécifie(rait) d'aucun allègement des sanctions".

"Les fonds de l'Iran devraient être utilisés et transférés à des comptes restreints afin qu'ils ne puissent servir que dans un but humanitaire", a-t-il assuré.

Si tout se déroule comme prévu, les prisonniers pourraient quitter l'Iran dans le courant du mois de septembre, selon une source proche du dossier.

"Je pense que c'est le début de la fin de leur cauchemar et celui de leurs familles", a ajouté M. Blinken, précisant qu'à sa connaissance il n'y avait pas d'autres Américains détenus en Iran.

«Etape encourageante»

Quatre prisonniers -- les Irano-Américains Siamak Namazi, Emad Sharqi, Morad Tahbaz, ainsi qu'un autre prisonnier dont le nom n'a pas été divulgué -- ont quitté jeudi la prison d'Evin à Téhéran, tristement célèbre pour ses conditions de détention extrêmement difficiles.

Jeudi soir, la mission de l'Iran à l'ONU a confirmé leur sortie de prison.

Les quatre ont été escortés vers un hôtel où ils resteront sous la surveillance de forces de l'ordre, selon l'avocat de l'un des prisonniers.

Le cas d'un cinquième prisonnier, une Américaine, fait partie des négociations. Elle a déjà rejoint une résidence surveillée il y a quelques semaines.

"Si cela représente bien une étape encourageante, ces citoyens américains (...) n'auraient jamais dû être détenus", a déclaré dans un communiqué Adrienne Watson, porte-parole du Conseil de sécurité nationale de la Maison Blanche.

"Les négociations pour leur libération finale sont encore en cours et restent délicates", a-t-elle ajouté.

"Nous sommes reconnaissants que Siamak et les autres Américains en Iran soient sortis de la prison d'Evin et qu'ils soient assignés à résidence", a déclaré Babak Namazi, frère de Siamak.

"Bien que cela représente une évolution positive, nous ne cesserons pas nos efforts tant que Siamak et les autres ne seront pas de retour à la maison", a-t-il déclaré dans un communiqué.

Tous les Américains détenus sont d'ascendance iranienne. L'Iran ne reconnaît pas la double nationalité et n'entretient aucune relation diplomatique avec les Etats-Unis depuis la Révolution islamique de 1979.

Accusations d'espionnage

Selon une source proche, les négociations se sont concentrées sur le dégel des 6 milliards de dollars iraniens en Corée du Sud. Le pays avait bloqué ces fonds, issus de la vente d'hydrocarbures par l'Iran, à la suite de sanctions américaines.

Cet accord, aussi fragile qu'il soit, intervient alors que l'administration de Joe Biden et Téhéran ne parviennent pas à trouver un terrain d'entente pour revenir à l'accord de 2015 sur le nucléaire, dont Donald Trump s'était retiré.

Siamak Namazi, un homme d'affaires, avait été arrêté en octobre 2015, accusé d'espionnage sur la base de preuves qualifiées de ridicules par sa famille.

Morad Tahbaz, un Américano-Iranien qui possède également la nationalité britannique, avait lui été arrêté en janvier 2018 et condamné à dix ans de prison pour "conspiration avec l'Amérique".

Emad Sharqi, un investisseur américano-iranien, avait été condamné en 2020 à dix ans de prison pour espionnage.

Les échanges de prisonniers entre l'Iran et les Etats-Unis

Malgré l'absence de relations diplomatiques, l'Iran et les Etats-Unis ont procédé à plusieurs reprises à des échanges de prisonniers avant l'accord annoncé jeudi soir par Téhéran.

La prochaine étape de l'accord, selon une source proche des négociations, pourrait être le transfert de six milliards de dollars de fonds iraniens gelés en Corée du Sud vers un compte spécial au Qatar.

L'échange de prisonniers "n'aura pas lieu tant que l'argent débloqué n'aura pas été déposé sur les comptes indiqués par l'Iran", a affirmé l'agence officielle iranienne Irna, citant une source informée.

Les précédents échanges 

En juin 2020, Téhéran a annoncé le retour de deux scientifiques détenus aux Etats-Unis: Cyrous Asgari, accusé de vol de secrets industriels, et Majid Taheri.

Parallèlement, un ancien militaire américain, Michael White, arrêté en juillet 2018 et condamné à dix ans de prison pour avoir insulté le guide suprême iranien Ali Khamenei, a été libéré.

Cet échange avait été conclu malgré le contexte de forte tension entre les deux pays à la suite de la décision de Donald Trump de sortir de l'accord sur le nucléaire iranien conclu trois ans plus tôt.

En décembre 2019, Téhéran a relâché Xiyue Wang, un chercheur américain emprisonné depuis 2016 pour espionnage, tandis que Washington libérait Massoud Soleimani, un professeur d'université détenu depuis octobre 2018.

Plus médiatisé a été l'échange conclu en janvier 2016 qui a permis le retour aux Etats-Unis du chef du bureau du Washington Post à Téhéran, Jason Rezaian, détenu depuis juillet 2014 pour "espionnage". Cet Irano-Américain a été échangé contre sept Iraniens détenus aux Etats-Unis.

En l'absence de relations diplomatiques depuis 1980, les deux pays négocient ces libérations par l'intermédiaire de pays tiers, comme la Suisse, qui représente les intérêts américains à Téhéran.

Des missions de bons offices sont aussi menées par le sultanat d'Oman, qui a accueilli des discussions indirectes entre des représentants américains et iraniens au printemps. Le sultanat avait également oeuvré à la libération de six Européens détenus en Iran.

Les Américains retenus en Iran

Cinq Américains détenus en Iran ont été transférés de leur prison pour être placés en résidence surveillée, ont annoncé jeudi des familles et Washington. Téhéran a confirmé l'information.

Quatre prisonniers - les Irano-Américains Siamak Namazi, Emad Sharqi, Morad Tahbaz, ainsi qu'un autre prisonnier dont le nom n'a pas été divulgué - ont quitté jeudi la prison d'Evin à Téhéran, connue pour ses conditions de détention extrêmement difficiles.

Le cas d'un cinquième prisonnier, une Américaine, fait partie des négociations. Elle a déjà rejoint une résidence surveillée il y a quelques semaines.

Tous les Américains détenus sont d'ascendance iranienne. L'Iran ne reconnaît pas la double nationalité et n'entretient aucune relation diplomatique avec les Etats-Unis depuis la Révolution islamique de 1979.

Le cas le plus médiatisé est celui de l'homme d'affaires Siamak Namazi, arrêté en octobre 2015 et condamné à dix ans de prison en octobre 2016 pour espionnage.

Son père octogénaire, Mohammad Baquer Namazi, s'était rendu en Iran pour tenter d'obtenir sa libération. Il avait été arrêté et condamné avant d'être dispensé de peine en 2020 et de quitter l'Iran en octobre 2022.

Par ailleurs, Emad Sharqi, un investisseur, s'est vu infliger une peine de 10 ans d'emprisonnement, également pour espionnage, ont rapporté des médias iraniens en janvier 2021, en indiquant qu'il avait été capturé en tentant de fuir l'Iran.

Morad Tahbaz, un Irano-Américain ayant également la nationalité britannique, a été arrêté en janvier 2018 et condamné à dix ans de prison pour "conspiration avec l'Amérique".

Iraniens détenus aux Etats-Unis

La plupart des Iraniens détenus aux Etats-Unis sont des binationaux accusés d'avoir détourné les sanctions économiques imposées par Washington.

En août 2022, l'autorité judiciaire iranienne avait fait état de la détention "de dizaines" de ressortissants iraniens aux Etats-Unis. Elle avait notamment cité Reza Sarhangpour et Kambiz Attar Kashani, accusés d'avoir "détourné les sanctions américaines".

Parmi les autres détenus figure Reza Olangian, un Irano-Américain condamné à 25 ans de prison en 2018 pour tentative d'exportations des pièces détachées de missiles et d'avions militaires vers l'Iran.

Mansour Arbabsiar a par ailleurs été condamné en 2013 à 25 ans de prison pour tentative d'assassinat contre l'ambassadeur saoudien aux Etats-Unis.


Le patrimoine mondial en péril face aux conflits et aux urgences écologiques

Un drapeau israélien flotte au sommet du château médiéval de Beaufort, connu localement sous le nom de Qalaat al-Shaqif ou Shaqif Arnoun, vu depuis la région de Marjayoun, dans le sud du Liban, le 31 mai 2026. (AFP)
Un drapeau israélien flotte au sommet du château médiéval de Beaufort, connu localement sous le nom de Qalaat al-Shaqif ou Shaqif Arnoun, vu depuis la région de Marjayoun, dans le sud du Liban, le 31 mai 2026. (AFP)
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  • L’Unesco examinera cette semaine plusieurs inscriptions d’urgence au patrimoine mondial en péril, notamment les châteaux du Mont Amel et Tyr au Liban, ainsi que des sites en Cisjordanie, en Crimée et au Soudan du Sud
  • Face aux conflits et aux menaces environnementales, l’Unesco veut renforcer la protection des sites menacés, dont le lac Baïkal, tout en mobilisant des financements pour leur préservation

PARIS: Forteresses médiévales au Sud-Liban, site archéologique en Crimée, lac Baïkal, parcs naturels au Soudan du Sud... Face à la multiplication des conflits et des menaces environnementales, plusieurs sites devraient rejoindre cette année la liste du patrimoine mondial en péril de l'Unesco.

Réunis à Busan (Corée du Sud), les 196 Etats membres de l'organisation onusienne examineront à partir de lundi une trentaine de nouvelles candidatures souhaitant venir s’ajouter plus de 1.200 sites déjà inscrits à la célèbre liste du patrimoine mondial.

Trois feront l'objet d'un classement en procédure d'urgence, à la fois sur la liste du patrimoine mondial et sur la liste du patrimoine en péril.

Deux sont situés au Moyen-Orient: le site archéologique de Sébastia, la Samarie de la Bible, dans le nord de la Cisjordanie occupée, auquel Israël s'intéresse depuis des années pour son potentiel touristique, et cinq châteaux du Mont Amel, dans le sud du Liban bombardé par Israël depuis le début de la guerre au Moyen-Orient.

L'une des plus connues, datant de l'époque des Croisades et conquise fin mai par l'armée israélienne, la forteresse de Beaufort, lui avait déjà servi de base durant les deux décennies d'occupation du sud du Liban, qui ont pris fin en 2000.

Israël a quitté l'Unesco en 2017 (comme les Etats-Unis, dont le départ sera effectif fin 2026) mais reste membre du Comité du patrimoine mondial et est signataire de la Convention de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflits armés et de la Convention du patrimoine mondial.

Enfin, le Soudan du Sud intègrera pour la première fois le patrimoine mondial avec un site nécessitant une attention particulière tant en raison du conflit persistant entre forces gouvernementales et milices d'opposition que du réchauffement climatique.

Les savanes de Boma-Badingilo, zone de 37.500 km2 située entre le Nil Blanc et la frontière éthiopienne, abritent la plus grande migration terrestre de mammifères au monde, notamment d'antilopes.

- "Se reconstruire" -

"Nous n'avons peut-être pas les moyens d'envoyer des Casques bleus (...) mais nous pouvons faire passer un message au monde entier : ces sites sont importants, il faut tout faire pour empêcher leur destruction", explique à l'AFP le directeur Centre du patrimoine mondial de l'Unesco Lazare Eloundou Assomo.

"Le patrimoine permet aux communautés qui ont été traumatisées, victimes des conflits, de commencer à revenir, à se reconstruire", ajoute M. Assomo, insistant sur le fait que l'inscription sur la liste en péril n'est pas une sanction : il permet "de mobiliser des financements, des partenaires et l'attention" pour bénéficier d'une protection accrue.

Outre ces procédures d'urgence, d'autres sites devraient s'ajouter à la liste des biens en péril, comme Tyr, ancienne cité phénicienne du sud du Liban touchée ces derniers mois par des bombardements israéliens, ou la cité antique de Chersonèse Taurique et sa chôra, située en Crimée, territoire ukrainien annexé par la Russie depuis 2014.

Cette dernière est affectée par des fouilles non autorisées, des constructions de grande ampleur et des déplacements d'artefacts.

En Ukraine, le patrimoine local est ravagé par la guerre lancée par Moscou en 2022. Le dernier site emblématique endommagé a été la cathédrale de la Dormition à Kiev, touché par une frappe aérienne russe en juin.

- Alerte sur le Lac Baïkal -

Selon l'Unesco, le lac Baïkal, plus grande réserve d'eau douce liquide au monde, en Russie, pâtit lui de la pollution, de la pression touristique, d’un projet hydroélectrique en amont (Mongolie) ou encore de l'exploitation forestière à grande échelle.

Après avoir à maintes reprises appelé Moscou à agir pour stopper "la dégradation écologique du lac (...) de toute urgence", l'Unesco juge les mesures prises insuffisantes.

L'an dernier, l'organisation alertait déjà sur la multiplication des menaces climatiques avec près de trois-quarts des sites du patrimoine mondial "confrontés à des risques hydriques graves, pénuries d'eau ou inondations".

De même, sur la cinquantaine de biens inscrits sur la liste du patrimoine mondial en péril, la moitié l'était en raison des conséquences directes des conflits.

Parmi les nouvelles candidatures au Patrimoine mondial, les plages du Débarquement allié du 6 juin 1944, dans le nord-ouest de la France, deux théâtres construits dans l'Amazonie brésilienne et le village tunisien de Sidi Bou Saïd devraient faire leur entrée dans la prestigieuse liste.


Bombardé pour la septième nuit de suite, l'Iran menace de déclencher une "offensive totale"

Un avion de combat multirôle se prépare à décoller d'un porte-avions américain dans le golfe Arabique. (Vidéo X : @Centcom)
Un avion de combat multirôle se prépare à décoller d'un porte-avions américain dans le golfe Arabique. (Vidéo X : @Centcom)
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  • Les États-Unis poursuivent leurs frappes en Iran ; Téhéran dit avoir riposté contre des bases liées aux forces américaines en Jordanie, au Koweït et à Bahreïn
  • Les tensions s'aggravent dans le détroit d'Ormuz, alimentant les craintes d'une escalade régionale

TEHERAN: Les Etats-Unis ont bombardé l'Iran pour la septième nuit consécutive samedi et Téhéran a une nouvelle fois riposté en frappant des cibles en Jordanie, au Koweït et à Bahreïn, tout en menaçant de passer à une "offensive totale".

Un mois après la signature, le 17 juin, d'un protocole d'accord entre l'Iran et les Etats-Unis censé ouvrir une période de pourparlers de paix, l'escalade continue au Moyen-Orient avec des échanges de frappes quotidiens et des incidents maritimes en série.

Le commandement américain pour le Moyen-Orient (Centcom) a dit avoir attaqué dans la nuit en Iran "des sites de surveillance, des infrastructures logistiques militaires, des dépôts souterrains d'armes et des moyens maritimes", sans mentionner de cibles civiles.

Les autorités de la province d'Hormozgan, dans le sud de l'Iran, ont annoncé que des frappes américaines y avaient fait au moins trois morts et huit blessés, et ciblé deux ponts et un tunnel routiers, selon l'agence officielle Irna.

Toujours selon Irna, les Etats-Unis ont également bombardé les villes d'Ahvaz et Bouchehr (sud-ouest), Bandar Abbas, l'île de Qeshm, Lar, Darab (sud), et Yazd (centre).

- Jordanie et Koweït attaqués -

En riposte, l'armée iranienne, citée par la télévision d'Etat, a affirmé avoir frappé le camp militaire d'Al-Adiri et la base d'Ali Al-Salem au Koweït, la base aérienne d'Al-Azraq en Jordanie, et celle de Sheikh Isa à Bahreïn, accusant l'armée américaine d'attaquer son territoire depuis ces installations.

"Nos défenses aériennes ont intercepté et abattu 10 missiles iraniens visant le territoire du Royaume", et qui n'ont fait ni victime ni dégât, a indiqué un responsable de l'état-major jordanien.

Au Koweït, l'armée a dit faire face à "des attaques de drones hostiles". Les sirènes d'alerte aérienne ont également retenti à Bahreïn, a annoncé le ministère de l'Intérieur de ce pays.

Téhéran va entrer dans "une phase d'offensive totale" si les frappes américaines se poursuivent au-delà de "deux-trois jours", a menacé vendredi Mohsen Rezaï, conseiller militaire du guide suprême iranien, cité par la télévision d'Etat.

Les Gardiens de la Révolution, armée idéologique de la République islamique, ont prévenu que les frappes "se poursuivront jusqu'au retour du calme sur la côte sud et dans le détroit d'Ormuz", où le trafic maritime est à nouveau pratiquement à l'arrêt.

- L'Iran "stoppe" quatre navires -

Ce détroit stratégique, par lequel transitait avant la guerre au Moyen-Orient un cinquième du commerce mondial d'hydrocarbures, est à nouveau verrouillé par l'Iran depuis plus d'une semaine, après la reprise des hostilités avec les Etats-Unis. Ces derniers, en représailles, ont réimposé un blocus des ports iraniens.

Les Gardiens de la Révolution ont annoncé samedi avoir "stoppé" quatre navires qui tentaient de franchir sans leur autorisation le détroit où, toujours selon Téhéran, deux pétroliers ont par ailleurs sauté sur des mines.

"Au cours des dernières heures, quatre navires en infraction, soutenus par l'armée terroriste américaine, ont tenté de traverser le détroit d'Ormuz, et les quatre navires ont été stoppés sur place lors d'une opération combinée de missiles et de drones", ont déclaré les Gardiens, cités par la télévision d'Etat.

"Deux pétroliers, qui tentaient de traverser le champ de mines situé au sud du détroit d'Ormuz, trompés par les services de renseignement américains, ont explosé et pris feu", ont-ils également indiqué, selon Irna, sans préciser la nationalité des navires ni s'il y avait des victimes.

Le Commandement de l'armée américaine pour le Moyen-Orient (Centcom) a démenti. "Comme la plupart des revendications du Corps des gardiens de la Révolution islamique, ceci est faux", ont-ils écrit sur X, sans fournir plus d'explications.

Les affrontements ont repris le 7 juillet après des attaques iraniennes contre des navires dans le Golfe. Les frappes menées depuis sont sans précédent depuis le cessez-le-feu d'avril.

Déclenché le 28 février par des bombardements israélo-américains contre l'Iran, le conflit a fait des milliers de morts, principalement en Iran et au Liban, et n'en finit pas d'ébranler l'économie mondiale.

"Le détroit d'Ormuz est en train de devenir un piège pour les deux belligérants. La logique de l'escalade leur échappe de plus en plus", a analysé David Khalfa, spécialiste du Moyen-Orient à la Fondation Jean-Jaurès, en soulignant le "risque d'une confrontation régionale plus large".


Climat : face à la grogne de l'industrie, l'Europe révise son marché du carbone

Un piéton passe devant le bâtiment Berlaymont, siège de la Commission européenne, à Bruxelles, le 9 juin 2026. (AFP)
Un piéton passe devant le bâtiment Berlaymont, siège de la Commission européenne, à Bruxelles, le 9 juin 2026. (AFP)
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  • L'UE veut assouplir son marché carbone en prolongeant les quotas gratuits pour les industriels jusqu'en 2038
  • La réforme oppose les partisans de la compétitivité industrielle aux défenseurs d'objectifs climatiques plus stricts

BRUXELLES: Une trajectoire climatique moins exigeante pour les entreprises : la Commission européenne a proposé vendredi d'assouplir sa tarification du carbone, pilier de la politique environnementale de l'UE, au cœur d'une bataille féroce entre Etats, industriels et ONG.

Face à la grogne de l'industrie chimique allemande, de pays d'Europe centrale et de l'Italie, Bruxelles a mis sur la table une série de concessions, soumises aux Vingt-Sept et aux eurodéputés pour une négociation qui devrait durer plusieurs mois.

Dans l'ensemble, l'industrie européenne devrait être autorisée à émettre plus longtemps du CO2 et à un coût moindre que ce qui était prévu jusqu'à présent.

S'ils s'engagent à se décarboner, les industriels pourront notamment bénéficier plus longtemps de quotas carbone gratuits. Leur suppression totale interviendrait en 2038, contre 2034 dans le système actuel.

Et les entreprises auront la possibilité d'acquérir à partir de 2036 des crédits carbone internationaux en finançant des projets de décarbonation en dehors de l'UE qui seraient pris en compte dans la baisse de leurs émissions.

Il y a plus de vingt ans, l'Union européenne a mis en place ce marché des quotas d'émissions carbone (ETS), outil pionnier dans la lutte contre le dérèglement climatique.

Pour couvrir leurs émissions de CO2, les industries les plus énergivores (sidérurgie, ciment, chimie...) et les producteurs d'électricité doivent acheter des "permis de polluer", selon le principe du pollueur-payeur.

Le prix de la tonne de CO2 varie et s'établit autour de 80 euros actuellement dans l'UE.

Le total des quotas carbone disponibles sur le marché baisse au fil du temps pour inciter les industriels à émettre moins. Et pour les accompagner dans leur transformation, des quotas gratuits sont alloués.

Ils devaient disparaître en 2034, mais la Commission propose de les prolonger tout comme elle veut réduire moins vite que prévu l'ensemble des quotas disponibles sur le marché.

Pour montrer que ses ambitions climatiques demeurent, l'UE a néanmoins présenté vendredi un objectif "indicatif" d'électrification de son énergie. Elle souhaite que l'électricité représente 46% de sa consommation finale d'énergie en 2040, soit deux fois plus qu'actuellement.

- Scandinavie vs Europe centrale -

Depuis plusieurs années, cette part de l'électricité dans la consommation finale d'énergie de l'Union stagne autour de 23%, car elle coûte nettement plus cher que le gaz et parce que l'Europe peine à se priver des fossiles dans le chauffage des bâtiments et les transports.

Entre la crise énergétique liée à la guerre au Moyen-Orient et la canicule historique qui s'est abattue sur l'Europe, les défenseurs de l'environnement poussent pour que l'UE maintienne des ambitions climatiques élevées.

Mais depuis deux ans à Bruxelles, la tendance est plutôt de répondre aux préoccupations des industriels, en souffrance face à la concurrence de la Chine et aux droits de douane des Etats-Unis.

La réforme du carbone était prévue dans les textes, mais elle est devenue un enjeu politique, voire idéologique, entre les partisans d'ETS, comme l'Espagne, la Suède, la Finlande et le Danemark, et ses détracteurs, comme la Pologne, la République tchèque ou l'Italie aux économies plus carbonées.

Entre ces deux camps, la France va être "un Etat pivot dans les négociations", estime Phuc-Vinh Nguyen, expert de l'énergie de l'Institut Jacques-Delors, qui considère que Paris a intérêt à "sauvegarder un ETS fort" pour mettre en avant son électricité nucléaire décarbonée auprès des investisseurs.

Vendredi, la Commission a également poussé  pour que les revenus que perçoivent les Etats membres grâce au marché du carbone soient davantage fléchés vers la décarbonation de l'industrie, ce qui est loin d'être le cas actuellement.

Bruxelles avance par ailleurs prudemment sur l'extension de son marché du carbone à de nouveaux secteurs.

L'exécutif propose d'intégrer "graduellement" le secteur des incinérateurs de déchets à ETS. Avec une possibilité de dérogation jusqu'en 2035 pour les Etats, s'ils remplissent des objectifs de recyclage ou disposent déjà d'une taxe nationale équivalente.

Concernant l'aviation, face à la forte pression des compagnies aériennes et aux réticences de certains Etats, dont la France, la Commission a renoncé à directement intégrer les vols internationaux à son marché du carbone.

A la place, elle plaide pour une solution intermédiaire régionale à partir de 2029, avec l'intégration à ETS de vols internationaux dont le point d'atterrissage se situe à 5.000 kilomètres maximum du décollage en Europe. Un vol depuis Francfort vers Dubaï ou Istanbul serait couvert par ETS, mais Francfort-Tokyo ne le serait pas.

Au milieu de ces négociations, une victime collatérale de ce bras de fer pourrait être "l'ETS 2", c'est-à-dire l'extension prévue du marché du carbone au transport routier et au chauffage des bâtiments.

Très sensible politiquement, la mesure a déjà été repoussée de 2027 à 2028 et risque encore d'être reportée. Voire enterrée.